L’Organisation Mondiale Contre la Torture (OMCT) coordonne les activités du réseau SOSTorture, la plus grande coalition d’organisations non gouvernementales au monde luttant
contre la torture et les mauvais traitements, les détentions arbitraires, les exécutions sommaires
et extrajudiciaires, les disparitions forcées et toute autre violation sérieuse des droits de
l’homme. Le réseau de l’OMCT comprend actuellement 282 ONG locales, nationales et régionales dans 92 pays couvrant toutes les régions du monde. Un aspect important du mandat de
l’OMCT est de répondre aux besoins des ONG membres du réseau, y compris la nécessité de
développer des stratégies efficaces pour mener des requêtes devant les instances internationales en vue d’assister les victimes de torture et mauvais traitements, lorsque aucun recours
juridique en droit interne n’a été apporté. Cet appui vise également à soutenir les ONG nationales dans leur lutte d’éradiquer l’impunité dans les États où la torture et les mauvais traitements sont endémiques ou restent des pratiques tolérées. À cette fin, l’OMCT a publié une
Collection de Guides juridiques en quatre volumes. Chacun constitue un ouvrage de référence
sur la pratique, la procédure et la jurisprudence des mécanismes régionaux et internationaux
qui sont compétents pour examiner des plaintes individuelles alléguant une violation de la prohibition absolue de la torture et des mauvais traitements. Ce Guide sur les mécanismes de communications individuelles des organes de traités des Nations Unies est le quatrième volume.
QUEL RECOURS POUR LES VICTIMES DE LA TORTURE ?
GUIDE SUR LES MÉCANISMES DE COMMUNICATIONS INDIVIDUELLES
DES ORGANES DE TRAITÉS DES NATIONS UNIES
AUTEURS
Sarah Joseph, Katie Mitchell & Linda Gyorki: Parties I - IV
Carin Benninger-Budel: Partie V
DIRECTEUR DE LA COLLECTION
Boris Wijkström
ASSISTANCE ÉDITORIALE
Victoria Lee & Aubra Fletcher
Première édition: novembre 2006
© 2006 Organisation mondiale contre la torture (OMCT)
ISBN: 2-88477-127-1
Couverture : Illustration originale de Veronica de Nogales Leprevost
www.damdenogales.com
Organisation mondiale contre la torture (OMCT)
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Directeur de publication: Eric Sottas
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