Pioneer XDJ-AERO-W All-in-one DJ System Manuel du propriétaire

Avis relatif à la licence du logiciel
Nous fournissons à titre de référence des traductions des licences des logiciels utilisés dans cet appareil. Ces traductions ne sont pas des
textes officiels. Le texte original (en anglais) se trouve sur la feuille volante.
❖❖ ncurses
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute
liberté de les partager et de les modifi er. A contrario, la Licence Publique
Générale est destinée à garantir votre liberté de partager et de modifi er les
logiciels libres et à assurer que ces logiciels soient libres pour tous leurs
utilisateurs. La présente Licence Publique Générale s’applique à la plupart des
logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu’à tout autre programme pour
lequel ses auteurs s’engagent à l’utiliser.
(Certains logiciels de la Free Software Foundation sont couverts par la Licence
Publique Générale Limitée GNU à la place de celle-ci.) Vous pouvez aussi
l’appliquer aux programmes qui sont les vôtres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non de prix.
Nos licences publiques générales sont conçues pour vous donner l’assurance
d’être libre de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce
service, si vous le souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir
l’obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifi er les logiciels ou en utiliser des
éléments dans de nouveaux programmes libres et de savoir que vous pouvez
le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d’imposer des limitations qui
interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander d’y
renoncer. Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces limitations
si vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les modifi ez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, à titre gratuit
ou contre une rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les
droits dont vous disposez.
Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code
source. Et vous devez leur montrer les présentes conditions afi n qu’ils aient
connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires des
droits d’auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous
donne l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifi er ce logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous voulons
nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait l’objet d’aucune
garantie. Si le logiciel est modifi é par quelqu’un d’autre puis transmis à des
tiers, nous voulons que les destinataires soient mis au courant que ce qu’ils
ont reçu n’est pas le logiciel d’origine, de sorte que tout problème introduit par
d’autres ne puisse entacher la réputation de l’auteur original.
En défi nitive, un programme libre restera à la merci des brevets de logiciels.
Nous souhaitons éviter le risque que les redistributeurs d’un programme libre
fassent des demandes individuelles de licence de brevet, ceci ayant pour effet
de rendre le programme propriétaire.
Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence de brevet
doit être concédée de façon à ce que l’usage en soit libre pour tous ou bien
qu’aucune licence ne soit concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modifi cation sont
les suivants.
Conditions de copie, distribution et modification de la Licence Publique
Générale GNU.
0. La présente Licence s'applique à tout programme ou tout autre ouvrage
contenant un avis, apposé par le titulaire des droits d'auteur, stipulant qu'il
peut être distribué au titre des conditions de la présente Licence Publique
Générale.
Ci-après, le "Programme" désigne l'un quelconque de ces programmes
ou ouvrages, et un "ouvrage fondé sur le Programme" désigne soit le
Programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre des lois sur le droit
d'auteur : en d'autres termes, un ouvrage contenant le Programme ou une
partie de ce dernier, soit à l'identique, soit avec des modifications et/ ou
traduit dans un autre langage.
(Ci-après, le terme "modification" implique, sans s'y réduire, le terme
traduction)
Chaque concessionaire sera désigné par "vous".
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont
pas couvertes par la présente Licence ; elles sont hors de son champ
d'application.
L'opération consistant à exécuter le Programme n'est soumise à aucune
limitation et les sorties du programme ne sont couvertes que si leur contenu
constitue un ouvrage fondé sur le Programme (indépendamment du fait qu'il
ait été réalisé par l'exécution du Programme).
La validité de ce qui précède dépend de ce que fait le Programme.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l'identique du code source du
Programme tel que vous l'avez reçu, sur n'importe quel support, du moment
que vous apposiez sur chaque copie, de manière ad hoc et parfaitement
visible, l'avis de droit d'auteur adéquat et une exonération de garantie ; que
vous gardiez intacts tous les avis faisant référence à la présente Licence et
à l'absence de toute garantie ; et que vous fournissiez à tout destinataire du
Programme autre que vous-même un exemplaire de la présente Licence en
même temps que le Programme.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et
vous pouvez, à votre discrétion, proposer une garantie contre rémunération.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou n'importe
Copyright (c) 1998, 1999, 2001 Free Software Foundation, Inc.
Une autorisation est ici librement octroyée à toute personne obtenant une copie
de ce logiciel et de la documentation associée (le « Logiciel »), pour utiliser le
Logiciel sans restriction, y compris, mais sans s'y limiter pour utiliser, copier,
modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier et/ou vendre des copies
du Logiciel. Toute personne prenant possession du Logiciel peut bénéficier de
cette autorisation dans la limite des conditions suivantes : Toute copie ou tout
passage substantiel du Logiciel doit être accompagné de la notification de
copyright ci-dessus et de cette autorisation.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS SE LIMITER AUX GARANTIES DE
QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE
ET DE NON CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES TITULAIRES DES
DROITS DE COPYRIGHT NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES
POUR TOUT DÉFAUT, DEMANDE OU DOMMAGE, Y COMPRIS EN MATIÈRE
CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, OU EN LIEN DIRECT OU
INDIRECT AVEC CE LOGICIEL, L'UTILISATION DE CE LOGICIEL OU TOUTE
AUTRE ACTIVITÉ LIÉE À CE LOGICIEL.
À l’exception du présent avis, les noms des titulaires du copyright ne doivent
pas être utilisés pour annoncer ou promouvoir la vente, l’utilisation ou toute
autre activité liée à ce Logiciel sans autorisation écrite préalable.
❖❖ zlib
Ce logiciel est partiellement basé sur la bibliothèque zlib. Voir http://www.zlib.
net pour plus d’informations.
❖❖ Licence❖Publique❖Générale❖GNU❖et❖
Licence❖Publique❖Générale❖Limitée❖
GNU
Ce produit comprend le logiciel suivant accordé sous licence pour être utilisé
selon les termes de la Licence
Générale Publique GNU v2, la Licence Général Publique GNU Limitée v2.1.
- linux kernel 2.6. Copyright (C) 1991 Linus Torvalds. Licensed under GPLv2.0
- BusyBox v1.15.0 multi-call binary Copyright (C) 1998-2008 Erik Andersen,
Rob Landley, Denys Vlasenko and others. Licensed under GPLv2.
- udev Copyright (C) 2003 Greg Kroah-Hartman, Kay Sievers. Licenced
under GPLv2.0
- e2fsprogs Copyright (c) 1993- Theodore Ts'o. Licenced under GPLv2.0
- lzo Copyright (C) 1996-2008 Markus Franz Xaver Johannes Oberhumer.
Licenced under GPLv2.0
- mtd-utils Licenced under GPLv2.0
- util-linux-ng Licensed under GPLv2.0
- procps Licensed under GPL.v2 or any later version.
- readline Copyright (C) 1987-2002 Free Software Foundation, Inc. Licensed
under GPL.v2 or any later version.
- usbutils Copyright (C) 1999-2001,2003 Thomas Sailer, Copyright (C) 2010
Nikolai Kondrashov,Copyright (C) 2003-2005 David Brownell,Copyright (C)
2003 Aurelien Jarno ([email protected]) Licensed under GPL.v2 or any
later version.
- u-boot (C) Copyright 2000 Wolfgang Denk, DENX Software Engineering.
Licensed under GPL.v2 or any later version.
- libiconv Copyright (C) 1990 Free Software Foundation, Inc. Licensed under
LGPL.v2.0
- libtermcap Copyright (C) Miquel van Smoorenburg 1994,1995,1996
Licensed under LGPL.v2.0
- alsa-lib Copyright 2009 ALSA Project. Licenced under LGPLv2.1
- mpg123 copyright 1995-2011 by the mpg123 project - free software under
the terms of the LGPL 2.1
- glibc-2.11.1 Copyright (C) 1991-2009 Free Software Foundation, Inc.
Licensed under LGPL v2.1
Vous pouvez vous procurer le code source correspondant à l’adresse suivante.
http://www.oss-pioneer.com/prosv/dj_system
Veuillez vous reporter à l’adresse suivante pour plus d’informations sur la
Version 2 de la Licence Publique Générale GNU.
http://www.gnu.org/licenses/gpl-2.0.html
Veuillez vous reporter à l’adresse suivante pour plus d’informations sur la
Version 2.1 de la Licence Publique Générale GNU pour les bibliothèques.
http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/lgpl-2.1.html
LICENCE❖PUBLIQUE❖GÉNÉRALE❖GNU
Version 2, juin 1991
Copyright © 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth
Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.
Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce
document de licence, mais toute modifi cation en est proscrite.
quelle partie de celui-ci, créant ainsi un ouvrage fondé sur le Programme, et
copier et distribuer de telles modifications ou ouvrage selon les termes de
l'Article 1 ci-dessus, à condition de vous conformer également à chacune
des obligations suivantes :
a) Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien visibles stipulants que
vous avez modifié ces fichiers, ainsi que la date de chaque modification ;
b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que tout ouvrage
que vous distribuez ou publiez, et qui, en totalité ou en partie, contient
ou est fondé sur le Programme - ou une partie quelconque de ce dernier
- soit concédé comme un tout, à titre gratuit, à n'importe quel tiers, au
titre des conditions de la présente Licence.
c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions de façon
interactive lorsqu'on l'exécute, vous devez, quand il commence son
exécution pour ladite utilisation interactive de la manière la plus usuelle,
faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce comprenant un avis
de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant qu'il n'y a pas de garantie
(ou bien indiquant que c'est vous qui fournissez la garantie), et que
les utilisateurs peuvent redistribuer le programme en respectant les
présentes obligations, et expliquant à l'utilisateur comment voir une
copie de la présente Licence.
(Exception : si le Programme est lui-même interactif mais n'imprime pas
habituellement une telle annonce, votre ouvrage fondé sur le Programme
n'est pas obligé d'imprimer une annonce).
Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié pris comme un tout.
Si des éléments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fondés sur le
Programme et peuvent raisonnablement être considérés comme des ouvrages
indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente Licence et ses
conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en
tant qu'ouvrages distincts.
Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un tout,
lequel constitue un ouvrage fondé sur le Programme, la distribution de ce tout
doit être soumise aux conditions de la présente Licence, et les autorisations
qu'elle octroie aux autres concessionnaires s'étendent à l'ensemble de
l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute partie indifférement de qui l'a
écrite.
Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de revendiquer des droits
ou de contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par vous; son objet
est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution d'ouvrages dérivés ou
d'ouvrages collectifs fondés sur le Programme.
De plus, la simple proximité du Programme avec un autre ouvrage qui n'est
pas fondé sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur le Programme) sur une
partition d'un espace de stockage ou un support de distribution ne place pas
cet autre ouvrage dans le champ d'application de la présente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fondé sur
lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou d'exécutable, selon les
termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous accomplissiez
l'un des points suivants :
a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspondant, sous
une forme lisible par un ordinateur, lequel doit être distribué au titre des
termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement
utilisé pour l'échange de logiciels; ou,
b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins
trois ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit pas supérieur à ce
que vous coûte l'acte physique de réaliser une distribution source, une
copie intégrale du code source correspondant sous une forme lisible
par un ordinateur, qui sera distribuée au titre des termes des Articles 1
et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de
logiciels; ou,
c) L'accompagner des informations reçues par vous concernant la
proposition de distribution du code source correspondant. (Cette
solution n'est autorisée que dans le cas d'une distribution non
commerciale et seulement si vous avez reçu le programme sous forme
de code objet ou d'exécutable accompagné d'une telle proposition - en
conformité avec le sous-Article b ci-dessus.)
Le code source d'un ouvrage désigne la forme favorite pour travailler à des
modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage exécutable, le code source
intégral désigne la totalité du code source de la totalité des modules qu'il
contient, ainsi que les éventuels fichiers de définition des interfaces qui y
sont associés, ainsi que les scripts utilisés pour contrôler la compilation et
l'installation de l'exécutable. Cependant, par exception spéciale, le code source
distribué n'est pas censé inclure quoi que ce soit de normalement distribué
(que ce soit sous forme source ou binaire) avec les composants principaux
(compilateur, noyau, et autre) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable
tourne, à moins que ce composant lui-même n'accompagne l'exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un accès
permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors l'offre d'un accès
équivalent pour copier le code source depuis le même endroit compte comme
une distribution du code source - même si les tiers ne sont pas contraints de
copier le source en même temps que le code objet.
4. Vous ne pouvez copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer
le Programme, sauf tel qu'expressément prévu par la présente Licence.
Toute tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer
le Programme d'une autre manière est réputée non valable, et met
immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. Toutefois, les
tiers ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au titre de la présente
Licence ne verront pas leurs autorisations résiliées aussi longtemps que
1
PIONEER CORPORATION
2
<DRH1198-A>
UTILISATION PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITE DES RISQUES
LIES A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE
PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, LE COUT DE L'ENTRETIEN,
DES REPARATIONS OU DES CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS
INCOMBENT INTEGRALEMENT.
12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE
CONVENTION ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR
QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/
OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS CI-DESSUS, NE
POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE EGARD DES
DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GENERIQUES, SPECIFIQUES,
SECONDAIRES OU CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE
L'INCAPACITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y
ETRE LIMITE, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES
SOIENT RENDUES IMPRECISES, OU LES PERTES EPROUVEES PAR
VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE A
INTEROPERER AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU'IL SOIT) MEME
SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LE PARTIE CONCERNEE A
ETE AVERTI DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes
Si vous développez un nouveau programme, et si vous voulez qu'il soit de la
plus grande utilité possible pour le public, le meilleur moyen d'y parvenir est
d'en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et modifier au titre des
présentes conditions.
Pour ce faire, munissez le programme des avis qui suivent. Le plus sûr est
de les ajouter au début de chaque fichier source pour véhiculer le plus
efficacement possible l'absence de toute garantie ; chaque fichier devrait aussi
contenir au moins la ligne "copyright" et une indication de l'endroit où se trouve
l'avis complet.
[Une ligne donnant le nom du programme et une courte idée de ce qu'il
fait.] Copyright (C) [année] [nom de l'auteur] Ce programme est un logiciel
libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier au titre des clauses de
la Licence Publique Générale GNU, telle que publiée par la Free Software
Foundation ; soit la version 2 de la Licence, ou (à votre discrétion) une
version ultérieure quelconque. Ce programme est distribué dans l'espoir
qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même une garantie
implicite de COMMERCIABILITE ou DE CONFORMITE A UNE UTILISATION
PARTICULIERE. Voir la Licence Publique Générale GNU pour plus de
détails. Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la Licence Publique
Générale GNU avec ce programme ; si ce n'est pas le cas, écrivez à la Free
Software Foundation Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 021101301, USA.
Ajoutez aussi des informations sur la manière de vous contacter par courrier
électronique et courrier postal.
Si le programme est interactif, faites en sorte qu'il affiche un court avis tel que
celui-ci lorsqu'il démarre en mode interactif :
Gnomovision version 69, Copyright (C) année nom de l'auteur Gnomovision
n'est accompagné d'ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour plus de
détails tapez "show w". Ceci est un logiciel libre et vous êtes invité à le
redistribuer en respectant certaines obligations ; pour plus de détails tapez
"show c".
Les instructions hypothétiques "show w" et "show c" sont supposées montrer les
parties ad hoc de la Licence Publique Générale. Bien entendu, les instructions
que vous utilisez peuvent porter d'autres noms que "show w" et "show c" ; elles
peuvent même être des clics de souris ou des éléments d'un menu ou tout ce
qui convient à votre programme.
Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant
que développeur) ou de votre école, si c'est le cas, qu'il (ou elle) signe une
"renonciation aux droits d'auteur" concernant le programme, si nécessaire. Voici
un exemple (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente renoncer à toute prétention sur
les droits d'auteur du programme "Gnomovision" (qui fait des avances aux
compilateurs) écrit par James Hacker. [signature de Ty Coon], 1er avril 1989
Ty Coon, Président du Vice
La présente Licence Publique Générale n'autorise pas l'incorporation de
votre programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme
est une bibliothèque de sous-programmes, vous pouvez considérer plus utile
d'autoriser l'édition de liens d'applications propriétaires avec la bibliothèque. Si
c'est ce que vous voulez faire, utilisez la GNU Lesser General Public License
au lieu de la présente Licence.
La présente Licence Publique Générale s’applique à la plupart des logiciels de
la Free Software Foundation, ainsi qu’à tout autre programme pour lequel ses
auteurs s’engagent à l’utiliser. Vous pouvez aussi l’appliquer aux programmes
qui sont les vôtres mais nous vous conseillons de réfléchir attentivement au
fait que la Licence Publique Générale ordinaire peut être mieux adaptée dans
certains cas, compte tenu des considérations suivantes.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non de prix.
Nos licences publiques générales sont conçues pour vous donner l’assurance
d’être libres de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce
service, si vous le souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir l’obtenir
si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou en utiliser des éléments
dans de nouveaux programmes libres et de savoir que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d’imposer des limitations qui
interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander
d’y renoncer. Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces
limitations si vous distribuez des copies de cette bibliothèque, ou si vous les
modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d’une telle bibliothèque, à titre
gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous
les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent
ou puissent disposer du code source. Si vous reliez un autre code au logiciel,
vous devrez fournir les fichiers complets aux destinataires, pour qu’ils puissent
les relier à la bibliothèque après l’avoir modifiée ou recompilée. Et vous devez
leur montrer les présentes conditions afin qu’ils aient connaissance de leurs
droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires des
droits d’auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous
donne l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier la bibliothèque.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous voulons
nous assurer que chacun comprenne que cette bibliothèque libre ne fait l’objet
d’aucune garantie. Si cette bibliothèque est modifiés par quelqu’un d’autre
puis transmise à des tiers, nous voulons que les destinataires soient mis au
courant que ce qu’ils ont reçu n’est pas le logiciel d’origine, de sorte que tout
problème introduit par d’autres ne puisse entacher la réputation de l’auteur
originel.
En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de logiciels.
Nous souhaitons éviter le risque que les redistributeurs d’un programme libre
fassent des demandes individuelles de licence de brevet, ceci ayant pour
effet de rendre le programme propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons
clairement que toute licence de brevet doit être concédée de façon à ce que
l’usage en soit libre pour tous ou bien qu’aucune licence ne soit concédée.
La plupart des logiciels GNU, bibliothèques comprises, sont couvert par la
Licence Publique Générale GNU ordinaire. Cette licence, la Licence Publique
Générale Limitée GNU, concerne un certain nombre de bibliothèques et diffère
beaucoup de la Licence Publique Générale ordinaire. Nous couvrons par la
présente licence certaines bibliothèques afin de permettre à des programmes
non libres d’être liés avec ces dernières.
Quand un programme est lié à une bibliothèque, que ce soit de manière
statique ou par l’utilisation d’une bibliothèque partagée, l’ensemble forme
légalement parlant un travail combiné, dérivé de la bibliothèque originale. C’est
pourquoi la Licence Publique Générale ordinaire n’autorise une telle édition
de liens que si l’ensemble qui en résulte satisfait ses critères de liberté. . La
Licence Publique Générale Limitée est permissive quant aux critères que doit
remplir un code lié avec la bibliothèque en question.
Nous qualifions cette licence de «Limitée» car les garanties de liberté qu’elle
apporte à l’utilisateur sont limitées par rapport à celles de la Licence Publique
Générale ordinaire. Elle limite également les avantages que peuvent acquérir
d’autres développeurs de logiciels libres dans la concurrence avec les
programmes non libres. C’est à cause de ces limitations que nous utilisons
la Licence Publique Générale ordinaire pour de nombreuses bibliothèques.
Cependant, la Licence Limitée est avantageuse dans certaines circonstances
particulières.
Par exemple, on observe (rarement) un besoin particulier d’encourager autant
que possible l’utilisation d’une certaine bibliothèque, de telle sorte qu’elle
devienne un standard de fait. Pour atteindre un tel but, il faut autoriser des
programmes non libres à utiliser cette bibliothèque. Un cas plus fréquemment
rencontré est celui où une bibliothèque libre remplit la même fonction que des
bibliothèques non libres et très répandues. Il y a alors peu à gagner à limiter
la bibliothèque libre aux logiciels libres, et on utilisera la Licence Publique
Générale Limitée.
Dans d’autres cas, autoriser des programmes non libres à utiliser une
bibliothèque particulière autorise plus de monde à utiliser une grande quantité
de logiciels libres. Par exemple, la permission d’utiliser la bibliothèque GNU
pour le langage C dans des programmes non libres permet à beaucoup plus
de gens d’utiliser l’ensemble du système d’exploitation GNU, ainsi que sa
variante GNU/Linux.
Bien que la Licence Publique Générale Limitée limite la liberté des utilisateurs,
elle assure que l’utilisateur d’un programme lié avec la Bibliothèque a la liberté
et la possibilité d’exécuter ce programme en utilisant une version modifiée de la
Bibliothèque.
Les termes et conditions précis selon lesquels on peut copier, distribuer,
et modifier une telle bibliothèque suivent. Accordez une attention toute
particulière à la différence entre un «travail fondé sur la bibliothèque» et un
«travail qui utilise la bibliothèque». Celui-là renferme du code dérivé de la
bibliothèque, alors que celui-ci doit être combiné à la bibliothèque pour être
exécuté.
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU LIMITÉE
Version 2.1, Février 1999
Copyright (C) 1991, 1999 Free Software Foundation, Inc.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA
La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont autorisées,
mais aucune modification n’est permise.
[Ceci est la première version de la GPL Limitée. Elle succède à la version 2 de
la Licence Publique GNU pour les bibliothèques, d’où le numéro de version 2.1.
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute
liberté de les partager et de les modifier. A contrario, les Licences Publiques
Générales GNU sont destinées à garantir votre liberté de partager et de
modifier les logiciels libres, et à assurer que ces logiciels soient libres pour tous
leurs utilisateurs.
3
ledits tiers se conforment pleinement à elle.
5. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence étant donné que
vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde
l'autorisation de modifier ou distribuer le Programme ou les ouvrages
fondés sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez
pas la présente Licence. En conséquence, en modifiant ou distribuant le
Programme (ou un ouvrage quelconque fondé sur le Programme), vous
signifiez votre acceptation de la présente Licence en le faisant, et de toutes
ses conditions concernant la copie, la distribution ou la modification du
Programme ou d'ouvrages fondés sur lui.
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel ouvrage
fondé sur le Programme), une licence est automatiquement concédée au
destinataire par le concédant originel de la licence, l'autorisant à copier,
distribuer ou modifier le Programme, sous réserve des présentes conditions.
Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation supplémentaire à
l'exercice des droits octroyés au titre des présentes par le destinataire. Vous
n'avez pas la responsabilité d'imposer le respect de la présente Licence à
des tiers.
7. Si, conséquement à une décision de justice ou l'allégation d'une
transgression de brevet ou pour toute autre raison (non limitée à un
probleme de brevet), des obligations vous sont imposées (que ce soit
par jugement, conciliation ou autre) qui contredisent les conditions de la
présente Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de la présente
Licence. Si vous ne pouvez distribuer de manière à satisfaire simultanément
vos obligations au titre de la présente Licence et toute autre obligation
pertinente, alors il en découle que vous ne pouvez pas du tout distribuer le
Programme. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas une
redistribution sans redevance du Programme par tous ceux qui reçoivent
une copie directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la
seule façon pour vous de satisfaire à la fois à la licence du brevet et à la
présente Licence serait de vous abstenir totalement de toute distribution du
Programme.
Si une partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou inopposable
dans une circonstance particulière quelconque, l'intention est que le reste
de l'article s'applique. La totalité de la section s'appliquera dans toutes les
autres circonstances.
Cet article n'a pas pour but de vous induire à transgresser un quelconque
brevet ou d'autres revendications à un droit de propriété ou à contester la
validité de la moindre de ces revendications ; cet article a pour seul objectif
de protéger l'intégrité du système de distribution du logiciel libre, qui est
mis en oeuvre par la pratique des licenses publiques. De nombreuses
personnes ont fait de généreuses contributions au large spectre de logiciels
distribués par ce système en se fiant à l'application cohérente de ce
système ; il appartient à chaque auteur/donateur de décider si il ou elle veut
distribuer du logiciel par l'intermédiaire d'un quelconque autre système et
un concessionaire ne peut imposer ce choix.
Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l'on pense être
une conséquence du reste de la présente Licence.
8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitée dans certains
pays que ce soit par des brevets ou par des interfaces soumises au
droit d'auteur, le titulaire originel des droits d'auteur qui décide de
couvrir le Programme par la présente Licence peut ajouter une limitation
géographique de distribution explicite qui exclue ces pays afin que la
distribution soit permise seulement dans ou entre les pays qui ne sont
pas ainsi exclus. Dans ce cas, la présente Licence incorpore la limitation
comme si elle était écrite dans le corps de la présente Licence.
9. La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des versions
révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale. De telles
nouvelles versions seront similaires à la présente version dans l'esprit
mais pourront différer dans le détail pour prendre en compte de nouvelles
problématiques ou inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de version la distinguant. Si le
Programme précise le numéro de version de la présente Licence qui
s'y applique et "une version ultérieure quelconque", vous avez le choix
de suivre les conditions de la présente version ou de toute autre version
ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne
spécifie aucun numéro de version de la présente Licence, vous pouvez
choisir une version quelconque publiée par la Free Software Foundation à
quelque moment que ce soit.
10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres
programmes libres dont les conditions de distribution sont différentes,
écrivez à l'auteur pour lui en demander l'autorisation. Pour les logiciels dont
la Free Software Foundation est titulaire des droits d'auteur, écrivez à la Free
Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions dans ce sens.
Notre décision sera guidée par le double objectif de préserver le statut libre
de tous les dérivés de nos logiciels libres et de promouvoir le partage et la
réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE
GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS
LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION
CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES
AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME "EN L'ETAT", SANS
AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES
IMPLICITES DE COMMERCIABILITE ET DE LA CONFORMITE A UNE
Printed in
Imprimé
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU LIMITÉE
S T I P U L AT I O N S E T C O N D I T I O N S R E L AT I V E S À L A C O P I E , L A
DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION
0. Le présent Accord de Licence s’applique à toute bibliothèque logicielle
ou tout autre programme où figure une note, placée par le détenteur des
droits ou un tiers autorisé à ce faire, stipulant que ladite bibliothèque ou
programme peut être distribuée selon les termes de la présente Licence
Publique Générale Limitée (également appelée «cette licence»). Chaque
personne concernée par la Licence Publique Générale Limitée sera
désignée par le terme Vous.
Une "bibliothèque" signifie une collection de fonctions et/ou de données
logicielles préparées de manière à être convenablement liées avec des
programmes d’application (qui utilisent certaines des fonctions et des
données) dans le but de former des exécutables.
Ci-dessous, le terme "Bibliothèque" se rapporte à toute bibliothèque ou
œuvre logicielle distribuée selon les présents termes. Un "travail fondé sur
la Bibliothèque" signifie aussi bien la Bibliothèque elle-même que tout travail
qui en est dérivé selon la loi, c’est-à-dire tout ouvrage reproduisant la
Bibliothèque ou une partie de cette dernière, à l’identique ou bien modifiée,
et/ou traduit dans une autre langue (la traduction est considérée comme
une "modification").
Le "code source" d’un travail désigne la forme de cet ouvrage sous laquelle
les modifications sont les plus aisées. Sont ainsi désignés la totalité du
code source de tous les modules composant une bibliothèque logicielle,
de même que tout fichier de définition associé, ainsi que les scripts utilisés
pour effectuer la compilation et l’installation de la bibliothèque.
Les activités autres que copie, distribution et modification ne sont pas
couvertes par la présente Licence et sortent de son cadre. Rien ne restreint
l’utilisation de la Bibliothèque, et les données issues de celle-ci ne sont
couvertes que si leur contenu constitue un travail fondé sur la Bibliothèque
(indépendamment du fait d’avoir été réalisé en utilisant la Bibliothèque).
Tout dépend de ce que la Bibliothèque et le programme qui y fait appel sont
censés produire.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes et complètes du
code source de la Bibliothèque, tel que Vous l’avez reçue, sur n’importe
quel support, à condition de placer sur chaque copie un copyright
approprié et une restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre
toutes les stipulations se référant à la présente Licence et à la limitation de
garantie, et de fournir avec toute copie de la Bibliothèque un exemplaire de
la Licence.
Vous pouvez demander une rétribution financière pour la réalisation de la
copie et demeurez libre de proposer une garantie assurée par vos soins,
moyennant finances.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies de la Bibliothèque ou
partie de celle-ci, ou d’un travail fondé sur cette Bibliothèque, et copier et
distribuer ces modifications selon les termes de l’article 1, à condition de
Vous conformer également aux conditions suivantes :
a) Le travail dérivé doit être lui-même une bibliothèque logicielle.
b) Ajouter aux fichiers modifiés l’indication très claire des modifications
effectuées, ainsi que la date de chaque changement.
c) Distribuer sous les termes de la présente Licence l’ensemble de la
réalisation, à tous, et sans frais.
d) Si une fonctionnalité de la Bibliothèque modifiée se réfère à une fonction
ou à des données fournies par le programme d’application qui utilise
la fonctionnalité en question sans pour cela utiliser d’argument lors de
l’appel de cette dernière, vous devez agir au mieux pour assurer que la
fonctionnalité se comporte correctement et remplit ceux de ses buts qui
ont encore un sens lorsqu’une application ne fournit pas la fonction ou
les données auxquelles la Bibliothèque se réfère.
(Par exemple, si une fonction d’une bibliothèque calcule des racines
carrées, elle a un but absolument bien défini, indépendamment de
l’application. Par conséquent, la clause 2d exige que toute fonction
ou toutes données fournies par l’application et utilisation cette fonction
soient optionnelles : si l’application ne les propose pas, la fonction de
calcul de racines carrées doit encore calculer des racines carrées.)
Toutes ces conditions s’appliquent à l’ensemble des modifications. Si des
éléments identifiables de ce travail ne sont pas dérivés de la Bibliothèque et
peuvent être raisonnablement considérés comme indépendants, la présente
Licence ne s’applique pas à ces éléments lorsque Vous les distribuez seuls.
Mais, si Vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d’un ensemble
cohérent dont le reste est fondé sur une Bibliothèque soumise à la Licence,
ils lui sont également soumis, et la Licence s’étend ainsi à l’ensemble du
produit, quel qu’en soit l’auteur.
Cet article n’a pas pour but de s’approprier ou de contester vos droits
sur un travail entièrement réalisé par Vous, mais plutôt d’ouvrir droit à un
contrôle de la libre distribution de tout travail dérivé ou collectif fondé sur la
Bibliothèque.
En outre, toute fusion d’un autre travail, non fondé sur la Bibliothèque, avec
la Bibliothèque (ou avec un travail dérivé de cette dernière), effectuée sur
un support de stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cet autre
travail sous le contrôle de la Licence.
3. Vous pouvez opter pour la Licence Publique Générale GNU ordinaire pour
protéger une copie donnée de la Bibliothèque. Pour cela, il vous faudra
modifier toutes les notes se référant à la présente Licence, pour qu’elles
se réfèrent plutôt à la Licence Publique Générale GNU ordinaire, version 2
(si une version plus récente de la Licence Publique Générale GNU a vu le
4
jour, vous pouvez alors spécifier cet autre numéro de version si tel est votre
désir). Ne vous livrez à aucune autre modification dans ces notes.
Une fois que ce changement a été effectué dans une copie donnée, il est
irréversible pour cette copie, aussi la Licence Publique Générale ordinaire
s’appliquera à toutes les copies et tous les travaux dérivés qui en seront
extraits.
Cette option vous servira lorsque vous souhaiterez copier une portion du
code de la Bibliothèque dans un programme qui n’est pas lui-même une
bibliothèque.
4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou tout travail dérivé
selon les conditions énoncées dans l’article 2) sous forme de code
objet ou exécutable, selon les termes des articles 1 et 2, à condition de
fournir le code source complet de la Bibliothèque, sous une forme lisible
par un ordinateur et selon les termes des articles 1 et 2, sur un support
habituellement utilisé pour l’échange de données.
Si la distribution du code objet consiste à offrir un accès permettant de
copier la Bibliothèque depuis un endroit particulier, l’offre d’un accès
équivalent pour se procurer le code source au même endroit satisfait
l’obligation de distribution de ce code source, même si l’utilisateur choisit
de ne pas profiter de cette offre.
5. On appelle «travail qui utilise la Bibliothèque» tout programme qui n’est
dérivé d’aucune portion de la Bibliothèque, mais qui est conçu dans le
but de fonctionner avec cette dernière en l’incluant à la compilation ou à
l’édition de liens. Isolée, une telle œuvre n’est pas un travail dérivé de la
Bibliothèque, et sort donc du cadre de cette License.
Cependant, lier un «travail qui utilise la Bibliothèque» à cette dernière
produit un exécutable qui est dérivé de la Bibliothèque (en ce qu’il en
contient des portions), et non plus un «travail qui utilise la Bibliothèque».
Cet exécutable est donc couvert par la présente License. C’est l’article 6
qui énonce les conditions de distribution de tels exécutables.
Dans le cas où un «travail qui utilise la Bibliothèque» utilise des portions
d’un fichier d’en-têtes inclus dans cette dernière, le code objet qui en
résulte peut fort bien être un travail dérivé de la Bibliothèque, quand bien
même ce n’est pas le cas du code source. Cette précision prend toute son
importance si on peut lier ce travail sans la Bibliothèque, ou si le travail est
lui-même une bibliothèque. Le seuil à partir duquel cela prend effet n’est
pas exactement défini par la loi.
Si un tel fichier objet n’utilise que des paramètres numériques, les
représentations des structures de données et ce par quoi elles sont
lues ou modifiées, ainsi que de petites instructions macros ou fonctions
embarquées (de moins de dix lignes de longueur), alors on pourra utiliser
le fichier objet de la manière que l’on souhaite, qu’il soit ou non, légalement
parlant, un travail dérivé (mais les exécutables renfermant ce code objet et
des portions de la Bibliothèque continuent à être soumis à l’article 6).
Sinon, si le travail est dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez distribuer le
code objet de ce travail selon les conditions de l’article 6. Tout exécutable
renfermant ce travail est lui aussi soumis à l’article 6, qu’il soit ou non
directement lié avec la Bibliothèque à proprement parler.
6. Le précédent ar ticle fait exception aux précédents. Vous pouvez
également combiner ou lier un «travail qui utilise la Bibliothèque» avec
cette dernière pour produire un travail contenant des portions de la
Bibliothèque, et distribuer ce dernier sous les conditions qui vous siéront,
pourvu que ces conditions autorisent la modification de ce travail pour
utilisation personnelle, ainsi que l’ingénierie à revers afin de déboguer ces
modifications.
Vous devez fournir avec chaque copie du travail une note très claire
expliquant que la Bibliothèque fut utilisée dans sa conception, et que la
Bibliothèque et son utilisation sont couvertes par la présente Licence. Vous
devez également fournir une copie de la présente Licence. Si le travail,
lors de son exécution, affiche des copyrights, vous devez inclure parmi ces
derniers le copyright de la Bibliothèque, ainsi qu’une référence expliquant
à l’utilisateur où il pourra trouver une copie de la présente Licence. Vous
devez aussi vous conformer à l’un des points suivants :
a) Accompagner le travail avec l’intégralité du code source pour la
Bibliothèque, sous une forme lisible par un ordinateur, ainsi que les
éventuelles modifications que vous lui avez apportées pour réaliser ce
travail (lequel doit être distribué selon les termes des articles 1 et 2). Si
le travail est un exécutable lié avec la Bibliothèque, il vous faut proposer
également, sous une forme lisible par un ordinateur, l’ensemble du
«travail qui utilise la Bibliothèque», sous forme de code source ou objet,
de telle sorte que l’utilisateur puisse modifier la Bibliothèque et effectuer
de nouveau l’édition de liens, afin de produire un exécutable modifié,
renfermant une version modifiée de la Bibliothèque (il est entendu
que l’utilisateur qui modifie le contenu des fichiers de définitions de la
Bibliothèque ne sera pas forcément capable de recompiler l’application
afin d’utiliser la version modifiée de ces définitions).
b) Utiliser un mécanisme de partage de bibliothèques convenable pour
l’édition de liens avec la Bibliothèque. Un mécanisme convenable est
un mécanisme qui: (1) utilise une copie de la bibliothèque déjà présente
sur le système de l’utilisateur, plutôt que de copier des fonctions de la
bibliothèque au sein de l’exécutable, et (2) fonctionnera correctement
avec une version modifiée de la bibliothèque, si l’utilisateur en installe
une, tant que la version modifiée sera compatible avec la version qui a
servi à la réalisation du travail.
c) Faire une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, proposant de
distribuer à cet utilisateur les éléments spécifiés dans l’article 6a, ci-
dessus, pour un tarif n’excédant pas le coût de la copie.
d) Si le travail est distribué en proposant un accès à une copie située à
un endroit désigné, proposer de manière équivalente, depuis ce même
endroit, un accès aux objets spécifiés ci-dessus.
e) Vérifier que l’utilisateur a déjà reçu une copie de ces objets, ou que
vous la lui avez déjà envoyée.
Pour un programme exécutable, la forme requise du «travail qui utilise la
Bibliothèque» doit comprendre toute donnée et tout utilitaire nécessaires
pour pouvoir reconstruire l’exécutable. Toutefois, l’environnement standard
de développement du système d’exploitation mis en œuvre (source
ou binaire) -- compilateurs, bibliothèques, noyau, etc. -- constitue une
exception, sauf si ces éléments sont diffusés en même temps que le
programme exécutable.
Il est possible que cette clause soit en contradiction avec les restrictions
apportées par les licences d’autres bibliothèques propriétaires qui
habituellement n’accompagnent pas le système d’exploitation. Une telle
contradiction signifie qu’il Vous est impossible d’utiliser ces dernières en
conjonction avec la Bibliothèque au sein d’un exécutable distribué par Vous.
7. Vo u s p o u v e z i n c o r p o re r a u s e i n d ’ u n e m ê m e b i b l i o t h è q u e d e s
fonctionnalités fondées sur la Bibliothèque, qui forment un travail fondé sur
cette dernière, avec des fonctionnalités issues d’autres bibliothèques, non
couvertes par la présente Licence, et distribuer la bibliothèque résultante,
si tant est qu’il est autorisé par ailleurs de distribuer séparément le travail
fondé sur la Bibliothèque et les autres fonctionnalités, et pourvu que vous
vous acquittiez des deux obligations suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque résultante d’une copie du travail fondé
sur la Bibliothèque, sans le combiner aux autres fonctionnalités de
bibliothèques. Cet ensemble doit être distribué selon les conditions des
articles ci-dessus.
b) Ajouter à la bibliothèque mixte l’indication très claire du fait qu’une
portion de la bibliothèque est un travail fondé sur la Bibliothèque, et en
expliquant où trouver la version non mélangée du même travail.
8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder, déposer ou distribuer la
Bibliothèque d’une autre manière que l’autorise la présente Licence. Toute
tentative de ce type annule immédiatement vos droits d’utilisation de la
Bibliothèque sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de Vous
des copies de la Bibliothèque ou le droit d’utiliser ces copies continueront
à bénéficier de leur droit d’utilisation tant qu’ils respecteront pleinement les
conditions de la présente Licence.
9. Ne l’ayant pas signée, Vous n’êtes pas obligé d’accepter la présente
Licence. Cependant, rien d’autre ne Vous autorise à modifier ou distribuer
la Bibliothèque ou quelques travaux dérivés : la loi l’interdit tant que Vous
n’acceptez pas les termes de la présente Licence. En conséquence, en
modifiant ou en distribuant la Bibliothèque (ou tout travail fondé sur elle),
Vous acceptez implicitement tous les termes et conditions de la présente
Licence.
10. La diffusion d’une Bibliothèque (ou de tout travail dérivé) suppose l’envoi
simultané d’une licence autorisant la copie, la distribution, l’édition de liens
avec, ou la modification de la Bibliothèque, aux termes et conditions de la
Licence. Vous n’avez pas le droit d’imposer de restrictions supplémentaires
aux droits transmis au destinataire. Vous n’êtes pas responsable du respect
de la Licence par un tiers.
11. Si, à la suite d’une décision de Justice, d’une plainte en contrefaçon ou
pour toute autre raison (liée ou non à la contrefaçon), des conditions Vous
sont imposées (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui
se révèlent incompatibles avec les termes de la présente Licence, Vous
n’êtes pas pour autant dégagé des obligations liées à celle-ci : si Vous ne
pouvez concilier vos obligations légales ou autres avec les conditions de
cette Licence, Vous ne devez pas distribuer la Bibliothèque. Par exemple,
si une licence ne permettait pas la redistribution de redevance de la
Bibliothèque par tous ceux à qui des copies ont été données directement
ou indirectement, la seule façon de satisfaire aux deux, serait de ne pas
distribuer du tout la Bibliothèque.
Si une partie quelconque de cet article est invalidée ou inapplicable pour
quelque raison que ce soit, le reste de l’article continue de s’appliquer et
l’intégralité de l’article s’appliquera en toute autre circonstance.
Le présent article n’a pas pour but de Vous pousser à enfreindre des droits
ou des dispositions légales ni en contester la validité; son seul objectif est
de protéger l’intégrité du système de distribution du Logiciel Libre. De
nombreuses personnes ont généreusement contribué à la large gamme de
logiciels distribuée de cette façon en toute confiance; il appartient à chaque
auteur/donateur de décider de diffuser ses logiciels selon les critères de
son choix.
Cette section a pour but de mettre en évidence ce qui est supposé être une
conséquence du reste de cette licence.
12. Si la distribution et/ou l’utilisation de la Bibliothèque est limitée dans certains
pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le détenteur original
des droits qui place la Bibliothèque sous la Licence Publique Générale
peut ajouter explicitement une clause de limitation géographique excluant
ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une partie intégrante de la
Licence.
13. La Free Software Foundation se réserve le droit de publier périodiquement
des mises à jour ou de nouvelles versions de la Licence. Rédigées dans le
même esprit que la présente version, elles seront cependant susceptibles
d’en modifier certains détails à mesure que de nouveaux problèmes se font
jour.
Chaque version possède un numéro distinct. Si la Bibliothèque précise
un numéro de version de cette Licence et «toute version ultérieure», Vous
avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version ou de
toute autre version plus récente publiée par la Free Software Foundation.
Si la Bibliothèque ne spécifie aucun numéro de version, Vous pouvez
alors choisir l’une quelconque des versions publiées par la Free Software
Foundation.
14. Si Vous désirez incorporer des éléments de la Bibliothèque dans d’autres
programmes libres dont les conditions de distribution diffèrent, Vous devez
écrire à l’auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des
programmes directement déposés par la Free Software Foundation, écriveznous: une exception est toujours envisageable. Notre décision sera basée
sur notre volonté de préserver la liberté de notre Programme ou de ses
dérivés et celle de promouvoir le partage et la réutilisation du logiciel en
général.
LIMITATION DE GARANTIE
15. PARCE QUE L’UTILISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE EST LIBRE ET
GRATUITE, AUCUNE GARANTIE N’EST FOURNIE, COMME LE PERMET
LA LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT
ET/OU LES TIERS FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE EN L’ÉTAT, SANS
AUCUNE SORTE DE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS
LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION OU D’ADAPTATION DANS UN
BUT PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES QUANT À LA
QUALITÉ ET AUX EFFETS DE LA BIBLIOTHÈQUE. SI LA BIBLIOTHÈQUE
EST DÉFECTUEUSE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS LES SERVICES,
CORRECTIONS OU RÉPARATIONS NÉCESSAIRES.
16. SAUF LORSQU’EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ PAR
ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE AUTORISÉ À
MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE COMME IL EST
PERMIS CI-DESSUS NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE
TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE
(PERTES DE DONNÉES OU DONNÉES DEVENUES INEXACTES OU
PERTES SUBIES PAR VOUS OU UN TIERS OU IMPOSIBILITÉ D’UTILISER
LA BIBLIOTHÈQUE AVEC UN AUTRE LOGICIEL) DÉCOULANT DE
L’UTILISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER
CELLE-CI) ET CE, INDÉPENDAMMENT DU CARACTÈRE PRÉVISIBLE OU
NON DE CES PRÉJUDICES.
FIN DES TERMES ET CONDITIONS
Comment appliquer ces directives à vos nouvelles bibliothèques
Si vous développez une nouvelle bibliothèque et désirez en faire bénéficier
tout un chacun, la meilleure méthode est d’en faire un Logiciel Libre que tout
le monde pourra redistribuer et modifier. Vous pouvez atteindre ce but en
autorisant la redistribution selon les présentes clauses (ou, c’est une autres
solution, selon les termes de la Licence Publique Générale ordinaire).
Pour cela, insérez les indications suivantes dans votre bibliothèque. Il est
préférable et plus sûr de les faire figurer au début de chaque fichier source;
dans tous les cas, chaque module source devra comporter au minimum la ligne
de «copyright» et indiquer où résident toutes les autres indications.
<une ligne pour donner le nom de la bibliothèque et donner une idée de sa
finalité.>
Copyright (C) <année> <nom de l’auteur>
Cette bibliothèque est libre, vous pouvez la redistribuer et/ ou la modifier
selon les termes de la Licence Publique Générale GNU
Limitée publiée par la Free Software Foundation (version 2.1 ou bien toute
autre version ultérieure choisie par vous).
Cette bibliothèque est distribuée car potentiellement utile, mais SANS
AUCUNE GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les garanties de
COMMERCIALISATION OU D’ADAPTATION DANS UN BUT SPÉCIFIQUE.
Reportez-vous à la Licence Publique Générale GNU Limitée pour plus de
détails.
Vous devez avoir reçu une copie de la Licence Publique Générale GNU
Limitée en même temps que cette bibliothèque; si ce n’est pas le cas,
écrivez à la Free Software
Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301
USA.
Ajoutez également votre adresse électronique, le cas échéant, ainsi que votre
adresse postale.
Si vous officiez en tant que programmeur, n’omettez pas de demander à votre
employeur, votre établissement scolaire ou autres de signer une décharge
stipulant leur renoncement aux droits qu’ils pourraient avoir sur la bibliothèque :
Voici un exemple (changez les noms :)
"Employeur, école" déclare par la présente ne pas revendiquer de droits sur
la bibliothèque ("Nom de la bibliothèque") réalisée par "Nom de l’auteur".
<signature du responsable >, 1 April 1990
Nom et Qualité du responsable.
C’est tout !
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