Datalogic USA, Inc. 959 Terry Street Eugene, OR 97402 USA (Estados Unidos) Teléfono: (541) 683-5700 Fax: (541) 345-7140 ©2012-2017 Datalogic S.p.A. and/or its affiliates Un Travail non publié : Tous roits réservés. Aucune partie du contenu de cette documentation ou des procédures décrites dans celle-ci ne peut être reproduite ou diffusée sous aucune forme ni par aucune méthode sans l'accord écrit de la part de Datalogic S.p.A. ou celui de ses filiales ou de ses associées ("Datalogic" ou "Datalogic USA, Inc."). Par cette présente, aux propriétaires des produits de Datalogic est garantie une licence révocable et non exclusive de reproduction et diffusion interne de cette documentation dans un but purement commercial. Les acheteurs ne doivent ni ôter ni altérer les avis du propriétaire, y compris les avis de droit d'auteur contenus dans cette documentation et ils doivent s'assurer que tous les avis apparaissent sur toutes les reproductions de cette documentation. En cas de publication de révisions futures de ce manuel, vous pouvez les recevoir en contactant notre représentant Datalogic. Les versions électroniques peuvent être téléchargées à partir du site Internet de Datalogic (www.datalogic.com) ou elles peuvent être fournies sur des supports appropriés. Si vous visitez notre site Internet et que vous désirez faire des commentaires ou exprimer des suggestions à propos de cette publication ou d'autres publications de Datalogic, nous vous prions de nous les laisser sur la page "Contact Datalogic". Jade™ X7 Portail de Lecture Informations réglementaires Étiquetage de produits This Class A digital apparatus meets all requirements of the Canadian Interference-Causing Equipment Regulations. Cet appareil nmumerique de la classe A respecte toute les exigences du Reglement sur le material broilleur du Canada. Chacun des trois ensembles majeurs (arc d'entrée, arc de sortie et ensemble inférieur) possède sa propre étiquette comportant son numéro de série, située comme montré. CLASS 1 LASER PRODUCT APPARECCHIO LASER CLASSE 1 LASER KLASSE 1 APPAREIL A LASER DE CLASSE 1 Denegation de Responsabilite IEC 62471-1: 2006 Risk Group 1 Précautions de sécurité Patents ATTENTION 850030415 (Rev. D) Oct 2017 Déclaration des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques. English For information about the disposal of Waste Electrical and Electronic Equipment (WEEE), please refer to the website at www.datalogic.com. Italian Pour toute information relative à l’élimination des déchets électroniques (WEEE), veuillez consulter le site internet www.datalogic.com. Ce document est un ajout au guide de référence rapide de ce produit. Voir le guide de référence rapide pour obtenir de plus amples informations sur le produit. German Informationen zur Entsorgung von Elektro- und Elektronik- Altgeräten (WEEE) erhalten Sie auf der Webseite www.datalogic.com. Spanish Si desea información acerca de los procedimientos para el desecho de los residuos del equipo eléctrico y electrónico (WEEE), visite la página Web www.datalogic.com. Portuguese Para informações sobre a disposição de Sucatagem de Equipamentos Elétricos e Eletrônicos (WEEE -Waste Electrical and Electronic Equipment), consultar o site web www.datalogic.com. Chinese ©2012-2017 Datalogic S.p.A., Inc.• All rights reserved. Without limiting the rights under copyright, no part of this documentation may be reproduced, stored in or introduced into a retrieval system, or transmitted in any form or by any means, or for any purpose, without the express written permission of Datalogic S.p.A. and/or its affiliates Datalogic and the Datalogic logo are registered trademarks of Datalogic S.p.A. in many countries, including the U.S. and the E.U. 有关处理废弃电气电子设备 (WEEE) 的信息， 请参考 Datalogic 公司的网站 www.datalogic.com。 Japanese 廃電気電子機器 (WEEE) の処理についての関連事項は Datalogic のサイト www.datalogic.com をご参照下さい。 Sauf quand cela est décrit dans ce manuel, aucun ajustement ou aucune modification des composants du scanner ne doit être tenté par l'utilisateur. Addendum Réglementation Déclaration DEEE (WEEE) French Arche Étiquette figurant le numéro de série (identique sur les deux arcs) LED Class Voir www.patents.datalogic.com pour liste de brevets. Per informazioni sullo smaltimento delle apparecchiature elettriche ed elettroniche consultare il sito Web www.datalogic.com. REMARQUE EN / IEC 60825-1: 2007 Longueur d'onde émise 860 nm, 1.17mW pic. Ce dispositif utilise des lasers se conformer à la norme 21 CFR 1040.10 et 1040.11 sauf pour les déviations conformément à l'avis Laser No. 50, daté du 24 Juin 2007. Datalogic a pris des mesures opportunes pour fournir des informations complètes et soignées dans ce manuel. Cependant Datalogic se réserve le droit de changer n'importe quel détail à n'importe quel moment sans avis préalable. Datalogic est une marque enregistrée de Datalogic S.p.A. dans plusieurs pays, le logo de Datalogic est une marque de Datalogic S.p.A., l'une et l'autre sont licenciées à Datalogic USA, Inc. Toutes les autres marques déposées et les appellations commerciales qui paraissent dans ce manuel appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Jade est une marque déposée de Datalogic ADC, Inc. dans de nombreux pays, y compris aux Etats-Unis et LaneHawk est une marque déposée de Datalogic ADC, Inc. aux ÉtatsUnis et au Canada. Brevets de design: EP001287833, USD668656, USD684975, USD712411 Brevets d'utilité: EP0789315B1, EP1114391B1, EP1771810B8, EP1797521B1, EP1828957B1, EP2220586B1, EP2517148B1, JP4033958B2, US5864404, US5903354, US5992740, US6061645, US6260001, US6347740, US6442503, US6499662, US6561427, US6629639, US6729603, US7100824, US7201322, US7204422, US7234641, US7246745, US7337960, US7433590, US7506816, US7909248, US8172145, US8196822, US8267316, US8286877, US8322621, US8430311, US8474715, US8488210, US8608077, US8724188, US8915443, US8939369, US9053379, US9239943, US9519810, US9651363, ZL200680021174.X, ZL200780018182.3, ZL200880117067.6, ZL200980157603.X, ZL200980163411.X, ZL201280014887. Cette illustration a pour seul but de montrer l'emplacement des étiquettes. Voir les étiquettes posées sur votre produit pour consulter les renseignements qui s'appliquent à celui-ci. Laser Class www.datalogic.com Toute utilisation des commandes, tout ajustement ou toute exécution d'une procédure autre que celles spécifiées ici peut avoir pour résultat une exposition dangereuse aux rayonnements laser. AVERTISSE- L'utilisation des instruments optiques avec le scanner augMENT mente les risques oculaires. (Les instruments optiques sont notamment les jumelles, microscopes, télescopes et loupes, mais pas les lunettes de vue que peut porter l'utilisateur.) Pour éviter d'être exposé aux rayonnements laser, ne pas retirer le boîtier protecteur du module du laser. Aucune pièce située à l'intérieur du scanner ne peut être réparée par l'utilisateur. AVERTISSE- Aucun ajustement ou aucune modification du scanner ou du MENT boîtier scanner/balance ne doit être tenté par l'utilisateur. Cet appareil a été testé et respecte les limitations d'un appareil numérique de classe A, conformément au point 15 du règlement FCC. Ces limitations sont destinées à assurer une protection raisonnable contre les interférences nuisibles dans une AVERTISSE- installation commerciale. Cet équipement produit, utilise et MENT peut émettre de l'énergie radio électrique et, s'il n'est pas installé et utilisé conformément aux présentes instructions, il peut causer des interférences nuisibles aux communications radio. L'utilisation de cet appareil dans une installation résidentielle peut entraîner des interférences nuisibles, lesquelles devront être corrigées aux frais de l'utilisateur. Ensemble inférieur Étiquette figurant le numéro de série -OU- Union douanière Le Certificat de conformité de l'Union douanière a été obtenu ; celui-ci permet au Produit de porter cette maque de conformité eurasienne. Ce produit ne peut pas être réparé par l’utilisateur. L’ouverture du boîtier de l’unité peut provoquer des dommages internes et annulera la garantie. ATTENTION China RoHS Tableau des éléments restreint 1.2 1.1« Documentation » signifie tout matériel tel que les modes d'emploi, les guides de référence du programme, les guides de référence rapide, les manuels ou tout document similaire associé au Produit Datalogic en version papier, « en ligne » ou sous toute autre forme. 1.3 « Informations exclusives » signifie : (a) un code source, un code objet, un logiciel, une documentation inédite ainsi que toute conception interne, conception du système, conception d’une base de données, technologie, donnée ou information technique, tout algorithme et secret commercial lié au à produit et / ou le Logiciel, (b) tout autre secret commercial marqué de façon appropriée ou identifié comme exclusif ou confidentiel ainsi que (c) toute information que l’Utilisateur final, selon les circonstances, reconnaît comme confidentielle. Les Informations exclusives ne comprennent pas les informations identifiées par la partie destinataire comme étant (1) dans le domaine public, (2) déjà en possession de la partie destinataire ou connues légitimement avant la réception, (3) recueillies légitimement d’un tiers sans violer aucun droit d’auteur ou (4) élaborées indépendamment sans avoir accès aux Informations exclusives. 1.4 "Datalogic produit» désigne le portail scanner JADE X7 de logiciels intégrés et des logiciels d'application ainsi que la documentation relative à ce produit Datalogic, , y compris tout Logiciel embarqué et toute Documentation associée au produit qui a été acheté ou acquis directement ou indirectement par l’Utilisateur final auprès de Datalogic. 1.5 « Logiciel » signifie tout logiciel ou programme informatique de Datalogic ou de ses concédants de licence tiers sous une forme lisible par machine qui est intégré au Produit Datalogic, ou qui est offert en tant que logiciel applicatif en option, obtenu directement ou indirectement de Datalogic, ou qui est offerte en tant que logiciel d'application facultative, qu'ils soient obtenus directement ou indirectement à partir Datalogic, y compris tout remplacement et toute mise à jour, nouvelle version, amélioration ou modification. 2. Champ d’application de la licence accordée. 2.1 Datalogic octroie à l'Utilisateur final une licence personnelle, valable dans le monde entier, non exclusive, non transférable et perpétuelle l'autorisant à utiliser le logiciel, uniquement sur le Produit Datalogic dans lequel celui-ci est incorporé, ou pour un logiciel applicatif, le produit pour lequel il est censé être utilisé (« Produit Datalogic désigné »), sous forme lisible par machine uniquement, seulement à des fins d'activité interne de l'Utilisateur final. Le présent Contrat ne confère aucun droit de propriété du logiciel à l’Utilisateur final. Le titre de propriété du Logiciel appartient à Datalogic ou à un tiers auprès duquel Datalogic a obtenu un droit. Au sens du présent Contrat, le terme « achat » ou ses équivalents, lorsqu’ils sont appliqués au Logiciel, signifie « acquérir sous licence ». 2.2 L’Utilisateur final ne doit en aucun cas copier, modifier, décompiler, désassembler, désosser ni reproduire ou refabriquer le Logiciel, modifié ou non, ni vendre, attribuer, accorder une souslicence, distribuer, prêter, louer, donner ou transférer le Logiciel à une autre personne ou entreprise à des fins autres que celles prévues expressément dans le présent contrat sans l’autorisation écrite préalable de Datalogic. 3. Transferts, assistance. 3.1 Toute copie, installation, reproduction, refabrication ainsi que tout désossage, transfert électronique ou toute autre utilisation du Logiciel autre que le Pro- duit Datalogic désigné constituent une violation substantielle du présent Contrat. Toutefois, Datalogic peut choisir de ne pas résilier le Contrat ou les licences accordées mais informer l’Utilisateur final qu’il est censé avoir commandé et accepté une licence pour chaque utilisation litigieuse sur les produits Datalogic qualifiés. L’Utilisateur final doit payer à Datalogic le prix applicable pour lesdites licences à la date de la violation. 3.2 L’Utilisateur final ne doit en aucun cas vendre, attribuer, accorder une sous-licence, distribuer, prêter, louer, donner ou transférer le Produit Datalogic à un tiers sauf si ce dernier convient par écrit avec Datalogic d’être lié aux conditions générales du présent Contrat. Tout transfert du Produit Datalogic à défaut d’accord est considéré comme nul et non avenu. 3.3 L’Utilisateur final peut obtenir une assistance pour le Logiciel auprès de Datalogic selon les frais et les conditions générales d’assistance de Datalogic en vigueur au moment de la demande d’assistance. DATALOGIC USA, INC. CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL DE JADE™ X7 PORTAL SCANNER Avis à l'utilisateur final : Deux types de logiciels sont couverts par ce CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (« CLUF ») : (1) Le produit Datalogic que vous avez acheté contient un logiciel embarqué (« Logiciel embarqué ») essentiel à l'utilisation du Produit ; et (2) et des logiciels d'application en option qui vous sont fournis à titre facultatif (« Logiciels d'application »). Le logiciel embarqué et les logiciels d'application sont désignés globalement par le terme « Logiciel » et sont soumis aux termes et conditions exposés dans le présent CLUF. Le Logiciel est fourni uniquement en vue d'une utilisation sur le Portail de lecture JADE X7 (« Produit »), et aux utilisateurs finaux autorisés. Des portions du Logiciel embarqué comprennent ou fonctionnent avec des logiciels et bibliothèques Open Source (« Open Source »). L'utilisation de l'Open Source est subordonnée aux licences Open Source fournies dans un fichier séparé intitulé « Open Source Distribution », livré avec le Produit ou publié sur le site Internet suivant : http://www.datalogic.com/OSS. CONDITIONS DE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL Le contrat de licence de logiciel de l’utilisateur final (« CLUF » ou « Contrat ») est un contrat juridiquement contraignant qui régit l’octroi de licence du logiciel et de la documentation par Datalogic USA, Inc. ainsi que ses filiales ou entreprises apparentées (« Datalogic ») à l’entité ou à la personne ayant acheté ou acquis un produit Datalogic (« Utilisateur final »). Aux fins du présent Contrat, tout logiciel ne sont pas des logiciels embarqués ou un logiciel d'application associé à un contrat de licence de l’utilisateur final vous accorde une licence conformément aux conditions dudit contrat de licence. Le Logiciel est uniquement fourni pour une utilisation avec le Produit Datalogic ; de plus, toute autre utilisation du Logiciel est strictement interdite et vous rend passible de poursuites. Le Logiciel vous est fourni sous licence, soumise aux termes et conditions du présent CLUF. Toutes les mises à jour du Logiciel sont également soumises au CLUF. Dans le cas où des mises à niveaux sont mises à disposition, vous êtes autorisé à en commander une seule pour chaque Produit Datalogic sous licence. Toute utilisation du Produit Datalogic implique votre accord avec les termes et conditions du présent CLUF. Si vous n'avez pas l'intention d'être lié par les termes du présent CLUF, Datalogic USA n'est pas prêt à vous octroyer une licence de ce Logiciel ; de plus, vous ne pouvez pas utiliser le Produit Datalogic ou le Logiciel ; et vous devez contacter la partie auprès de laquelle vous avez acheté le Produit Datalogic pour lui demander des instructions sur la façon de retourner le Produit Datalogic. Datalogic et l’Utilisateur final conviennent de ce qui suit : 1. Définitions. 1.1 « Filiale » signifie une entité commerciale existant actuellement ou acquise ultérieurement qui contrôle, est contrôlée par, ou placée sous contrôle commun avec Datalogic S.p.A. 4. Propriété intellectuelle. L'Utilisateur final reconnaît que le Logiciel constitue des secrets commerciaux de valeur de Datalogic ou des donneurs de licences tiers de Datalogic et que ce Logiciel est protégé par la législation régissant les droits d'auteur et les secrets commerciaux des États-Unis, ainsi que par toute loi et tout traité internationaux portant sur la propriété intellectuelle applicables. La licence visée par l'Accord ne transfère pas à l'Utilisateur final la propriété des droits d'auteur, brevets, marques déposées, marques de services, secrets commerciaux ou autres droits de propriété intellectuelle revenant à Datalogic ou à ses donneurs de licences tiers. L’Utilisateur final ne doit pas supprimer, modifier ou entreprendre une autre action qui masquerait les droits d’auteur, marques déposées, marquages de brevet ou tout autre avis de propriété intellectuelle contenus dans ou sur le Produit Datalogic. 5. Informations exclusives. 5.1 L’Utilisateur final reconnaît que les Informations exclusives sont confidentielles, exclusives et constituent des secrets commerciaux de Datalogic et de ses concédants de licence tiers et qu'il n'a aucun droit ni intérêt dans ses Informations exclusives. 5.2 L’Utilisateur final ne doit en aucun cas divulguer, fournir ou mettre à disposition les Informations exclusives de Datalogic ou de ses concédants de licence tiers à une personne autre qu’aux employés ou aux agents autorisés de l’Utilisateur final. L’Utilisateur final ne doit pas utiliser les Informations exclusives autrement qu’avec l'utilisation du Produit Datalogic et uniquement à ses fins professionnelles internes. L’Utilisateur final doit prendre des mesures afin de protéger les Informations exclusives avec autant de sécurité que s’il s’agissait de sa propre propriété intellectuelle. 5.3 Les dispositions de cette section sur les Informations exclusives perdureront pendant cinq (5) ans après le terme du présent Contrat, ou des secrets commerciaux, aussi longtemps que permis par la loi applicable, ou concernant les secrets commerciaux, aussi longtemps que la loi applicable le permet. 6. Garantie limitée. 6.1 Datalogic garantit que, dans des conditions normales d'utilisation et de fonctionnement, le Logiciel est essentiellement conforme à la Documentation applicable pour la période spécifiée dans la Documentation. Au cours de cette période, pour tous les non-conformités reproductibles pour lesquelles Datalogic a été donné un avis écrit, Datalogic utilisera des efforts commercialement raisonnables pour corriger les non-conformités vérifiées par Datalogic. Utilisateur final accepte de fournir Datalogic toutes les informations et l'assistance nécessaires raisonnablement demandés pour aider Datalogic pour remédier à des non-conformités. Pour tous les défauts signalés à Datalogic dans la période de garantie, la responsabilité de Datalogic se limite à fournir l'utilisateur final avec une copie de corrections ou de répondre à vaincre les rapports de problèmes de l'utilisateur selon les pratiques d'assistance standard de Datalogic. Datalogic ne garantit pas que le Logiciel répondra aux exigences de l'utilisateur final ou que l'utilisation du Logiciel sera ininterrompu ou sans erreur, ou que les efforts de redressement de Datalogic va corriger toute non-conformité. L'Utilisateur final accepte que l'existence de telles non-conformités ou erreurs et l'incapacité de Datalogic à remédier à ces erreurs ne constituent pas une violation du présent Accord. Cette garantie limitée ne couvre pas l'utilisation du Logiciel avec des équipements autres que le Produit Datalogic ou un Logiciel qui a été soumis à des dommages, abus, que ce soit intentionnellement, accidentellement ou par négligence, ou à toute réparation ou installation non autorisées, et elle ne sera pas applicable si l'Utilisateur final modifie le Produit Datalogic ou le Logiciel, uti- 6.2 lise le Produit Datalogic ou Logiciel de manière autre que celle établie dans la Documentation. À MOINS DE DISPOSITIONS CONTRAIRES DANS CET ACCORD, LE PRODUIT DATALOGIC EST FOURNI « TEL QUEL » ET DATALOGIC NE DONNE AUCUNE GARANTIES DE QUELQUE GENRE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU IMPLICITES, ÉCRITES OU ORALES, RELATIVEMENT AU PRODUIT DATALOGIC OU AU LOGICIEL, ET REJETTE SPÉCIFIQUEMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À DES FINS PARTICULIÈRES. 7. Limitation de la responsabilité. À MOINS DE DISPOSITIONS CONTRAIRES DANS CET ACCORD, NI DATALOGIC NI SES DONNEURS DE LICENCES NE POURRONT ÊTRE RESPONSABLES DES RÉCLAMATIONS DIRIGÉES À L'ENCONTRE DE L'UTILISATEUR PAR QUELQUE AUTRE PARTIE QUE CE SOIT. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ EN DOMMAGES-INTÉRÊTS DE DATALOGIC – SI TANT EST QU'IL Y EN AIT UNE ET QUE CETTE RESPONSABILITÉ SOIT FONDÉE SUR LE CONTRAT, UN ACTE DÉLICTUEL (NÉGLIGENCE COMPRISE), LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DU PRODUIT, LA RESPONSABILITÉ STRICTE, LA GARANTIE OU TOUT AUTRE FONDEMENT – NE POURRA ÊTRE SUPÉRIEURE AU PRIX OU AUX FRAIS PAYÉS PAR L'UTILISATEUR FINAL POUR L'ACQUISITION DU PRODUIT DATALOGIC. DATALOGIC OU SES CONCÉDANTS NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE ENVERS L’UTILISATEUR FINAL OU TOUT TIERS POUR LES PERTES DE PROFITS ET DE DONNÉES, L’INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU DE SERVICE, OU POUR TOUT AUTRE DOMMAGE PARTICULIER, CONSÉCUTIF, INDIRECT, ACCIDENTEL, TOUS DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU SIMILAIRES MÊME SI DATALOGIC OU SES CONCÉDANTS ONT ÉTÉ INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. 8. Droits restreints du gouvernement ; utilisation internationale. 8.1 L’utilisation, la duplication ou la divulgation du Logiciel par le gouvernement américain est soumise à des restrictions pour tout logiciel informatique développé à l’aide de fonds privés comme le prévoit le Federal Acquisition Regulations au FAR 52.227-14(g) ou 52.227-19 ou dans la clause Rights in Technical Data and Computer Software au DFARS 252.227-7013(c)(1)(ii), selon le cas. 8.2 Si l’Utilisateur final utilise le Produit Datalogic en-dehors des États-Unis, il doit respecter les lois locales applicables du pays où le Produit Datalogic est utilisé avec les lois sur le contrôle des exportations des États-Unis et la version anglaise du présent Contrat. Les dispositions de la « Convention des Nations Unis sur la vente internationale de marchandises » ne s’appliquent pas au présent Contrat. 9. Résiliation. 9.1 Chaque partie peut résilier à tout moment le présent Contrat ou toute licence accordée en vertu du présent Contrat sur avis écrit préalable si l’autre partie enfreint l’une des dispositions du présent Contrat. 9.2 Au terme du présent Contrat, l’Utilisateur final doit cesser immédiatement d'utiliser tout logiciel non embarqué et le renvoyer à Datalogic ou détruire tout logiciel non embarqué visé par le présent Contrat et remettre à Datalogic un certificat de conformité avec cette disposition signée par un agent ou un représentant autorisé de l'Utilisateur final. Quant au logiciel embarqué, l’Utilisateur final accepte de signer une renonciation d’utilisation ultérieure dudit logiciel préparée par Datalogic. La poursuite ou la reprise d’utilisation du Logiciel embarqué de la part de l’Utilisateur final au terme du présent Contrat signifie qu'il accepte d'être lié à nouveau lié par les conditions générales du présent Contrat pour ladite utilisation. 10. Dispositions générales. 10.1 Intégralité du contrat ; modification. Ce document contient l’intégralité du contrat entre les parties concernant l’accord l'utilisation des produits Datalogic et de licence du Logiciel et remplace tout accord antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre les parties relatif à l’accord des produits Datalogic et licence du Logiciel. Le présent Contrat ne peut pas être changé, amendé ou modifié sauf par un document écrit et signé par Datalogic. 10.2 Avis. Tous les avis exigés ou autorisés par le présent Contrat doivent être remis par écrit et prendre effet dès sa réception (avec accusé de réception). Les avis destinés à Datalogic doivent être envoyés à l’attention de Contract Administration, Datalogic USA, Inc., 959 Terry Street, Eugene, OR 97402, États-Unis ou à toute autre adresse spécifiée par écrit par Datalogic. 10.3 Renonciation. Le non-respect des conditions générales du présent Contrat par l’une des parties ne doit pas empêcher le respect ultérieur desdites dispositions. 10.4 Loi applicable ; Lieu du procès : l'Utilisateur final accepte de se soumettre aux lois du pays dans lequel l'Utilisateur final a obtenu la licence pour que soit régie, interprétée et appliquée la totalité des droits, devoirs et obligations respectifs de l'Utilisateur final et de Datalogic découlant ou se rapportant, de quelque manière que ce soit, à l'objet de cet Accord, sans égards aux principes de conflit des lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas. La totalité des droits, devoirs et obligations est assujettie aux tribunaux du pays dans lequel l'Utilisateur final a obtenu la licence. Concernant les licences octroyées par le Titulaire de licences qui exerce son activité dans les pays spécifiés ci-dessous, les termes suivants s'appliquent : Pour les Amériques : Cet Accord est régi par les lois de l'État de l'Oregon. Cet Accord et les droits des parties des présentes seront régis et interprétés conformément aux lois de l'État de l'Oregon, États-Unis, sans égards aux règles régissant le conflit des lois. Les tribunaux étatiques ou fédéraux de l'État de l'Oregon situés dans les comtés de Multnomah ou Lane seront les seuls compétents pour juger toutes affaires se rapportant à cet Accord, à l'exception que Datalogic aura le droit, à son absolue discrétion, d'intenter une procédure devant les tribunaux de n’importe quel autre État, pays ou territoire dans lequel l'Utilisateur final réside, ou dans lequel les actifs de l'Utilisateur final se trouvent. Dans le cas où une action est intentée en vue d'appliquer les termes et conditions du présent Accord, la partie gagnante aura le droit de réclamer des frais juridiques raisonnables, lors du procès et de l'appel. Pour l'Europe, le Moyen-Orient et l'Afrique : Cet Accord est régi par les lois italiennes. Cet Accord et les droits des parties des présentes seront régis et interprétés conformément aux lois italiennes, sans égards aux règles régissant le conflit des lois. Les tribunaux italiens de Bologne seront les seuls compétents pour juger toutes affaires se rapportant à cet Accord, à l'exception que Datalogic aura le droit, à son absolue discrétion, d'intenter une procédure devant les tribunaux de n'importe quel autre État, pays ou territoire dans lequel l'Utilisateur final réside, ou dans lequel les actifs de l'Utilisateur final se trouvent. Au cas où une action est intentée en vue d'appliquer les termes et conditions du présent Accord, la partie gagnante aura le droit de réclamer des frais juridiques raisonnables, lors du procès et de l'appel. Pour les pays d'Asie-Pacifique : Cet Accord est régi par les lois de l'État de Hong Kong. Cet Accord et les droits des parties des présentes seront régis et interprétés conformément aux lois de l'État de Hong Kong, sans égards aux règles régissant le conflit des lois. Le Tribunal de Hong Kong sera le seul compétent pour juger toutes affaires se rapportant à cet Accord, à l'exception que Datalogic aura le droit, à son absolue discrétion, d'intenter une procédure devant les tribunaux de n'importe quel autre État, pays ou territoire dans lequel l'Utilisateur final réside, ou dans lequel les actifs de l'Utilisateur final se trouvent. Dans le cas où une action est intentée en vue d'appliquer les termes et conditions du présent Accord, la partie gagnante aura le droit de réclamer des frais juridiques raisonnables, lors du procès et de l'appel. 10.5 Honoraires d’avocat. Si une action est intentée afin de faire respecter les conditions générales du présent Contrat, la partie gagnante a le droit de se faire rembourser ses honoraires d’avocat, dans la mesure où ils sont raisonnables, pour le procès et en cas d’appel. - FIN - EC-092_03 EU DECLARATION OF CONFORMITY Pag. 1 of 1 UE DICHIARAZIONE DI CONFORMITA' UE DECLARACIÓN DE CONFORMIDAD UE DÉCLARATION DE CONFORMITÉ EU KONFORMITÄTSERKLÄRUNG EU CONFORMITEITSVERKLARING EU FÖRSÄKRAN OM ÖVERENSSTÄMMELSE Apparatus / Apparato / Aparato / Appareil / Gerätetyp / Apparaatmodel / Apparatmodell Jade X7 Portal Scanner and all its models / e tutti i suoi modelli / y todos sus modelos / et tous ses modèles / und seine modelle / en al haar modellen / och alla sina modeller Manufacturer / Produtore / Fabricante / Fabricant / Hersteller / Fabrikant / Tillverkaren Datalogic USA, Inc. 959 Terry Street, Eugene - Oregon USA This declaration of conformity is issued under the sole responsability of the manufacturer / La presente dichiarazione di conformità è rilasciata sotto la responsabilità esclusiva del fabbricante / La presente declaración de conformidad se expide bajo la exclusiva responsabilidad del fabricante / La présente déclaration de conformité est établie sous la seule responsabilité du fabricant / Die alleinige Verantwortung für die Ausstellung dieser onformitätserklärung trägt der Hersteller / Deze conformiteitsverklaring wordt verstrekt onder volledige verantwoordelijkheid van de fabrikant / Denna försäkran om överensstämmelse utfärdas på tillverkarens eget ansvar. The object of the declaration described above is in conformity with the relevant Union harmonization legislation: / L'oggetto della dichiarazione di cui sopra è conforme alla pertinente normativa di armonizzazione dell'Unione: / El objeto de la declaración descrita anteriormente es conforme con la legislación de armonización pertinente de la Unión: / L’objet de la déclaration décrit ci-dessus est conforme à la législation d’harmonisation de l’Union applicable: / Der oben beschriebene Gegenstand der Erklärung erfüllt die einschlägigen Harmonisierungsrechtsvorschriften der Union: / Het hierboven beschreven voorwerp is in overeenstemming de desbetreffende harmonisatiewetgeving van de Unie: / Föremålet för försäkran ovan överensstämmer med den relevanta harmoniserade unionslagstiftningen: 2014/30/EU EMC Directive 2014/35/EU LVD Directive 2011/65/EU RoHS Directive References to the relevant harmonised standards: / Riferimento alle pertinenti norme armonizzate:/ Referencias a las normas armonizadas: / Références des normes harmonisées: / Angabe der einschlägigen harmonisierten Normen: / Vermelding van de toegepaste relevante geharmoniseerde normen: / Hänvisningar till de relevanta harmoniserade standarder: EN 55032:2012 (Class B ITE) LIMITS AND METHODS OF MEASUREMENTS OF RADIO DISTURBANCE CHARACTERISTICS OF INFORMATION TECHNOLOGY EQUIPMENT EN 55024:2010 INFORMATION TECHNOLOGY EQUIPMENT- IMMUNITY CHARACTERISTICS LIMITS AND METHODS OF MEASUREMENT EN 60950-1, April 2006 + A11:2009 + A1:2010 + A12:2011 + A2:2013 INFORMATION TECHNOLOGY EQUIPMENT - SAFETY PART 1: GENERAL REQUIREMENTS EN 61000-3-2:2014 ELECTROMAGNETIC COMPATIBILITY (EMC) – LIMITS FOR HARMONIC CURRENT EMISSIONS EN 61000-3-3:2013 ELECTROMAGNETIC COMPATIBILITY (EMC) – LIMITATIONS OF VOLTAGE CHANGES, VOLTAGE FLUCTUATIONS AND FLICKER IN PUBLIC LOWVOLTAGE SUPPLY SYSTEMS EN50581, September 2012 TECHNICAL DOCUMENTATION FOR THE ASSESSMENT OF ELECTRICAL AND ELECTRONIC PRODUCTS WITH RESPECT TO THE RESTRICTION OF HAZARDOUS SUBSTANCES Eugene, Oregon USA, January 2017 Ruggero Cacioppo Product Quality Leader ">
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