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BPA transport d'écoliers ユーザーガイド

VIII. Renseignements sur le présent document. BPA transport d'écoliers

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VIII. Renseignements sur le présent document

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こんにちは！私はAIチャットボットで、BPA transport d'écoliers ユーザーガイドに関するサポートをするために特別にトレーニングされています。すでにドキュメントを徹底的に確認しており、必要な情報を正確に見つけたり、内容をわかりやすく説明したりできます。特定の機能に関するガイダンス、トラブルシューティングの手順、または一般的な使い方について知りたい場合でも、遠慮なく質問してください。問題やニーズについて詳細を教えていただければ、より正確かつ効果的にお手伝いできます！

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目次

I. Définitions

1. Bus scolaire

2. Transport d’écoliers

3. Transport de personnes professionnel / non professionnel

II. Permis, autorisations et licences d’importance pour les transports professionnels d’écoliers

1. Permis de conduire

2. Certificat de capacité pour le transport de personnes en autocar / minibus

3. Autorisation de transporter des personnes à titre professionnel

4. Licence d’entreprise de transport de voyageurs par route à titre professionnel

5. Autorisation cantonale pour le transport professionnel d’écoliers

III. Permis, autorisations et licences d’importance pour les transports non professionnels d’écoliers

1. Permis de conduire

2. Certificat de capacité pour le transport de personnes en autocar / minibus

IV. Equipement des véhicules

2. Nombre de passagers

3. Equipement en ceintures de sécurité

3.1. Véhicules en circulation

3.2. Nouveaux véhicules

4. Signalisation des bus scolaires

5. Précision concernant la durée du travail et du repos

V. Sécurité des écoliers dans les véhicules

1. Responsabilité

2. «Sièges d’enfants obligatoires» jusqu’à 12 ans ou 150 cm avec exceptions

2.1. Dispositifs de retenue pour enfants

2.3. Exceptions

VI. Arrêts de bus scolaires

VIII. Renseignements sur le présent document

IX. Annexe: sécurité des enfants dans les transports scolaires – vue d‘ensemble

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