VI. Arrêts de bus scolaires. BPA transport d'écoliers
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ドキュメント
VI. Arrêts de bus scolaires
Les arrêts de bus scolaires doivent être aménagés à l’écart du trafic. Une autorisation doit être demandée au propriétaire (p. ex. canton, commune). Les arrêts doivent permettre aux écoliers de monter et de descendre en toute sécurité, sans être mis en danger par la circulation.
Lorsque des bus scolaires signalés comme tels s’arrêtent et que leurs feux clignotants sont enclenchés,
les conducteurs ne les dépasseront qu’à une allure réduite et en faisant preuve d’une prudence particulière.
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23
Art. 23, al. 3, let. a, OCR
24
Art. 6, al. 5, OCR
14 Arrêts de bus scolaires Information du bpa

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