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ACCORD DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL
À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT L'UTILISATION DU MATÉRIEL : le
présent Accord de licence d’utilisateur final (ci-après dénommé « Accord de
licence ») est une convention légale entre (a) vous (individu ou personne morale)
et (b) Hewlett-Packard Company (ci-après dénommé « HP ») régissant votre
utilisation de tout logiciel, installé ou offert par HP en vue de son utilisation avec
votre produit HP (ci-après dénommé « Produit HP »), et qui n’est pas soumis à
aucun autre accord de licence entre vous et HP ou ses fournisseurs. Un autre
logiciel peut contenir un Accord de licence dans sa documentation en ligne. Le
terme « Logiciels » désigne les logiciels informatiques ainsi que les éventuels
supports, documents imprimés et documentation en ligne ou électronique y
afférents. Un amendement ou un addendum au présent Accord de licence peut
accompagner le produit HP.
LES DROITS AFFERENTS A CE
que la licence d'origine vous permet
LOGICIEL VOUS SONT
de l'utiliser sur plusieurs ordinateurs,
CONCEDES EXCLUSIVEMENT
vous ne pouvez l'utiliser que sur ces
SOUS RESERVE D’ACCEPTATION
mêmes ordinateurs. Vous n’êtes pas
DE TOUTES LES CONDITIONS
autorisé à séparer des composants du
DU PRESENT ACCORD DE
Produit logiciel pour une utilisation
LICENCE. EN INSTALLANT,
sur plusieurs ordinateurs. Vous n’êtes
COPIANT, TÉLÉCHARGEANT OU
pas habilité à distribuer le Produit
UTILISANT LES LOGICIELS,
logiciel. Vous pouvez charger les
VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ
Logiciels dans la mémoire temporaire
PAR LES MODALITÉS DU
(RAM) de Votre Ordinateur afin de les
PRÉSENT ACCORD DE LICENCE
utiliser.
D’UTILISATEUR FINAL. SI VOUS
b. Stockage. Vous pouvez copier le
N'ACCEPTEZ PAS LES
Produit logiciel dans la mémoire
CONDITIONS DE CETTE
locale ou le périphérique de stockage
LICENCE, VOTRE SEUL
du Produit HP.
RECOURS EST DE RETOURNER
c. Copie. Vous pouvez effectuer des
L'ENSEMBLE DU PRODUIT
copies d’archivage ou de sauvegarde
INUTILISE (MATERIEL ET
des Logiciels pour autant qu’elles
LOGICIELS) DANS UN DELAI DE
contiennent tous les avis de copyright
14 JOURS, AFIN D'EN OBTENIR
d’origine des Logiciels et qu’elles
LE REMBOURSEMENT AUX
soient exclusivement utilisées à des
CONDITIONS EN VIGUEUR AU
fins de sauvegarde.
LIEU D'ACHAT.
d. Réserve de droits. HP et ses
1. CONCESSION DE LICENCE. HP
fournisseurs conservent tous les droits
vous concède les droits suivants dans
qui n’ont pas été expressément
la mesure où vous respectez toutes les
concédés dans cet Accord de licence.
dispositions et modalités du présent
e. Logiciels gratuits. Nonobstant les
accord :
modalités du présent Accord de
a. Utilisation. Vous pouvez utiliser les
licence, les logiciels non détenus par
Logiciels sur un seul ordinateur
HP ou fournis sous licence publique
(« Votre Ordinateur »). Si le Produit
par des tiers (« Logiciels gratuits »), et
logiciel vous est fourni via l'Internet et
constituant l’ensemble ou toute partie
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des Logiciels, vous sont concédés
selon les modalités de l’accord de
licence accompagnant lesdits
Logiciels gratuits, que ce dernier se
présente sous la forme d’un accord
distinct, d’une licence d’adhésion par
déballage ou d’une licence
électronique acceptée au moment du
téléchargement. Votre utilisation des
Logiciels gratuits est intégralement
régie par les modalités d’une telle
licence.
f. Solution de restauration. Toute
solution de restauration fournie avec
votre Produit HP, qu'il s'agisse d'une
solution stockée sur un disque dur ou
sur un support externe (disquette, CD
ou DVD), ou toute autre solution
équivalente sous une autre forme, ne
peut être utilisée que pour la
restauration du disque dur du Produit
HP avec lequel cette solution a été
achetée. L'utilisation d'un quelconque
système d'exploitation Microsoft
prévu dans cette solution de
restauration est soumise aux
conditions de la licence Microsoft.
2. MISES À NIVEAU. Pour utiliser
un Logiciel identifié comme mise à
niveau, vous devez avant tout disposer
d’une licence pour les Logiciels
d’origine dont la mise à niveau est
proposée par HP. Après la mise à
niveau, vous ne pouvez plus utiliser
les Logiciels d’origine qui vous ont
donné droit à la mise à niveau.
3. LOGICIELS
SUPPLÉMENTAIRES. Le présent
Accord de licence s’applique aux
mises à jour ou aux suppléments
associés aux Logiciels d’origine
fournis par HP, pour autant que HP
n’impose pas d’autres conditions avec
la mise à jour ou le supplément. En
cas de conflit, ces autres conditions
prévaudront sur cet Accord de licence.
4. TRANSFERT.
a. Tiers. L’utilisateur initial des
Logiciels est habilité à effectuer un
seul transfert des Logiciels vers un
autre utilisateur final. Tout transfert
doit comporter tous les composants,
supports, documents imprimés, le
présent Accord de licence et, le cas
échéant, le Certificat d’authenticité.
Le transfert ne peut pas être réalisé
sous une forme indirecte, telle qu’une
consignation. Avant le transfert,
l’utilisateur final qui reçoit le produit
transféré doit accepter toutes les
conditions de l’Accord de licence.
Dès le transfert des Logiciels, vous
perdez automatiquement le bénéficie
de la licence.
b. Restrictions. Vous n’êtes pas
habilité à louer ou à prêter les
Logiciels, ou à les utiliser dans le
cadre d’une exploitation commerciale
partagée ou d’une utilisation
professionnelle. Sauf disposition
expresse dans le présent Accord de
licence, vous ne pouvez pas concéder
une sous-licence des Logiciels, ou en
attribuer ou transférer une licence.
5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les
droits de propriété intellectuelle liés
aux Logiciels ainsi qu’à la
documentation utilisateur sont la
propriété de HP ou de ses fournisseurs
et sont protégés par la loi, notamment,
mais sans limitation, par les lois des
États-Unis portant sur les droits
d’auteur, les secrets commerciaux et
les marques, ainsi que par toute autre
loi et traité international applicable.
Vous n’êtes autorisé à ôter aucune
marque d’identification de produit,
avis de copyright ou limitation de
propriété des Logiciels.
6. LIMITATION DE
RÉTRO-INGÉNIERIE. Vous n’êtes
pas habilité à effectuer la
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rétro-ingénierie, la décompilation ou
le désassemblage des Logiciels, sauf à
la condition exclusive que ce droit soit
prévu dans la législation en vigueur en
dépit de la présente limitation ou que
vous y soyez autorisé en vertu du
présent Accord de licence.
7. DURÉE. Le présent Accord de
licence reste en vigueur jusqu’à sa
résiliation ou son rejet. Le présent
Accord de licence sera également
résilié en vertu des autres conditions
qu’il contient ou en cas de non-respect
de toute condition.
8. ACCORD D’UTILISATION DE
DONNÉES. Vous accordez à HP et à
ses affiliés le droit de rassembler et
d’utiliser les informations techniques
que vous fournissez dans le cadre des
services d’assistance technique des
Logiciels. HP s’engage à ne pas
utiliser lesdites informations d’une
manière qui permettrait votre
identification personnelle, sauf si cette
pratique est nécessaire pour la
fourniture de tels services.
9. EXCLUSION DE GARANTIE.
DANS LA MESURE AUTORISÉE
PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET
SES FOURNISSEURS
FOURNISSENT LES LOGICIELS «
EN L’ÉTAT » AVEC TOUS LEURS
DÉFAUTS, ET REJETTENT TOUTE
AUTRE GARANTIE ET
CONDITION EXPRESSES,
IMPLICITES OU STATUTAIRES, Y
COMPRIS MAIS SANS
LIMITATION TOUTE GARANTIE
DE TITRE DE PROPRIÉTÉ,
D’ABSENCE DE CONTREFAÇON,
TOUTE GARANTIE, OBLIGATION
OU CONDITION IMPLICITES DE
QUALITÉ MARCHANDE,
D’ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER ET D’ABSENCE DE
TOUT VIRUS DANS LES
LOGICIELS. Certains états/pays
n’autorisant pas l’exclusion de
garanties implicites ni la limitation de
la période de garantie implicite, ce qui
précède peut ne pas vous être
entièrement applicable.
10. LIMITES DE
RESPONSABILITÉ. Nonobstant tout
dommage pouvant être subi, la
responsabilité totale de HP et de tous
ses fournisseurs en vertu de toutes les
dispositions de cet Accord de licence,
et votre recours exclusif pour tout ce
qui précède, est limitée au montant
payé séparément pour les Logiciels ou
à 5 dollars des États-Unis. DANS LA
MESURE AUTORISEE PAR LA LOI
APPLICABLE, HP OU SES
FOURNISSEURS NE PEUVENT EN
AUCUN CAS ETRE TENUS
RESPONSABLES DE TOUT
DOMMAGE INDIRECT,
ACCIDENTEL OU SPECIAL (Y
COMPRIS MAIS SANS
LIMITATION DE TOUTE PERTE
DE PROFIT OU PERTE
D’INFORMATIONS
CONFIDENTIELLES OU AUTRES,
DE TOUTE INTERRUPTION
D’ACTIVITE, DE TOUT
DOMMAGE CORPOREL, DE
TOUTE PERTE DE
CONFIDENTIALITE RESULTANT
DE L’UTILISATION OU DE
L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER
LES LOGICIELS, OU SURVENANT
DU FAIT DE TOUTE DISPOSITION
DU PRESENT ACCORD DE
LICENCE, ET CE MEME SI HP OU
SES FOURNISSEURS ONT ETE
AVERTIS DE L’EVENTUALITE DE
TELS DOMMAGES ET SI LE
RECOURS NE REPOND PAS A
SON OBJECTIF ESSENTIEL.
Certains états/juridictions n’autorisant
pas l’exclusion ou la limitation de
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dommages indirects ou accessoires,
ce qui précède peut ne pas vous être
applicable.
11.GOUVERNEMENT DES
ÉTATS-UNIS. Conformément aux
règlements FAR 12.211 et 12.212, les
logiciels informatiques commerciaux,
la documentation et les données
techniques concernant les articles
commerciaux sont concédés au
Gouvernement des États-Unis dans le
cadre de la licence commerciale
standard de HP.
12. CONFORMITÉ AUX LOIS SUR
L'EXPORTATION. Vous êtes tenu au
respect de toutes les lois et règles des
États-Unis et d’autres pays (ci-après
dénommées « Lois sur l’exportation
») pour garantir que les Logiciels ne
soient pas (1) exportés, directement
ou indirectement, en contravention
des Lois sur l’exportation ou (2)
utilisés à toute fin interdite par les
Lois sur l’exportation, y compris mais
sans limitation, les lois sur la
prolifération de l’armement nucléaire,
chimique ou biologique.
13. APTITUDE Á S’ENGAGER
JURIDIQUEMENT. Vous déclarez
que vous avez l’âge légal de la
majorité dans votre pays de résidence
et, le cas échéant, que vous êtes
dûment autorisé par votre employeur
à passer ce contrat.
14. DROIT APPLICABLE. Le
présent Accord de licence est régi par
les lois de l’État du Texas, États-Unis
d’Amérique.
15. INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD.
Le présent Accord de licence (y
compris tout addendum ou
amendement au présent Accord de
licence fourni avec le Produit HP)
constitue l’intégralité de l’accord
entre vous et HP portant sur les
Logiciels et remplace toute
communication, proposition ou
déclaration écrite ou orale, préalable
ou contemporaine, relative aux
Logiciels ou à tout objet de cet
Accord de licence. En cas de conflit
entre les dispositions de toute
politique ou programme de HP en
matière de services d’assistance et les
dispositions de cet Accord de licence,
ces dernières seront les seules
dispositions applicables.
© 2003 Hewlett-Packard
Development Company, L.P. Les
informations du présent document
peuvent être modifiées sans préavis.
Tous les noms de produits mentionnés
dans le présent document peuvent être
des marques de leur détenteur
respectif. Les garanties des produits et
services HP sont uniquement
énoncées dans les déclarations de
garantie accompagnant lesdits
produits ou services. Aucun élément
dans le présent document ne constitue
une garantie supplémentaire. HP ne
saurait être tenu responsable des
éventuelles omissions ou erreurs de
nature technique ou rédactionnelle qui
pourraient subsister dans le présent
document.
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