Manuel du propriétaire | Apple iPhone 3G Manuel utilisateur

Guide d’informations
importantes sur le produit
Ce Guide d’informations importantes sur le produit contient des informations
relatives à la sécurité, à la manipulation, à l’élimination et au recyclage, à la
réglementation et à la licence logicielle, ainsi que la garantie limitée d’un
an pour l’iPhone.
Consultez les informations concernant le recyclage, l’élimination et d’autres
sujets environnementaux dans le Guide de l’utilisateur de l’iPhone, disponible
à l’adresse suivante : www.apple.com/ca/fr/support/manuals/iphone.
±
Afin d’éviter toute blessure, consultez les informations relatives à
la sécurité ci-dessous, ainsi que le mode d’emploi, avant d’utiliser
l’iPhone. Pour prendre connaissance des instructions d’utilisation
détaillées, lisez le Guide de l’utilisateur de l’iPhone sur votre iPhone
en consultant help.apple.com/iphone ou à l’aide du signet « Guide
de l’utilisateur de l’iPhone » présent dans Safari. Pour télécharger
une version du Guide de l’utilisateur de l’iPhone et la dernière
version de ce Guide d’informations importantes sur le produit,
consultez: www.apple.com/ca/fr/support/manuals/iphone.
Informations importantes relatives à la sécurité
ATTENTION : le fait de ne pas suivre les présentes instructions de sécurité
peut provoquer un incendie, une électrocution ou d’autres blessures
et dégâts.
Manipulation de l’iPhone Ne laissez pas tomber, ne désassemblez pas, n’ouvrez
pas, n’écrasez pas, ne tordez pas, ne déformez pas, ne perforez pas, ne réduisez
pas en morceaux, ne mettez pas dans un four à micro-ondes, ne mettez pas au
feu, ne peignez pas ou n’insérez pas de corps étranger dans l’iPhone.
Protection contre l’eau et l’humidité N’utilisez pas l’iPhone sous la pluie, à
proximité d’un évier ou de tout autre lieu humide. Veillez à ne pas renverser
d’aliments ou de liquides sur l’iPhone. Si l’iPhone est mouillé, débranchez
tous les câbles, éteignez-le (appuyez sur le bouton Marche/Veille puis faites
glisser le curseur à l’écran) avant de procéder au nettoyage. Laissez-le ensuite
sécher entièrement avant de le rallumer. N’essayez jamais de sécher l’iPhone
à l’aide d’une source externe de chaleur telle qu’un four à micro-ondes ou un
sèche-cheveux. Un iPhone endommagé après avoir été exposé à des liquides
est inutilisable.
Réparation ou modification de l’iPhone N’essayez jamais de réparer ou
de modifier l’iPhone vous-même. Le démontage de l’iPhone, y compris
le retrait des vis externes, peut provoquer des dégâts non couverts par la
garantie. L’iPhone ne contient aucune pièce réparable par l’utilisateur, hormis
la carte SIM et le plateau SIM. La réparation ne doit être réalisée que par un
fournisseur de service pour matériel sans fil agréé Apple. Si l’iPhone a été
immergé dans de l’eau ou perforé, ou qu’il a subi une chute grave, ne vous
en servez pas avant de l’avoir apporté à un fournisseur de service pour
matériel sans fil agréé Apple. Pour en savoir plus sur la réparation,
2
sélectionnez Aide iPhone dans le menu Aide d’iTunes ou rendez-vous
à l’adresse suivante : www.apple.com/ca/fr/support/iphone/service/faq.
Remplacement de la batterie La batterie rechargeable de l’iPhone ne doit
être remplacée que par Apple ou par un fournisseur de service pour matériel
sans fil agréé Apple. Pour en savoir plus sur le remplacement de la batterie,
rendez-vous à l’adresse suivante :
www.apple.com/ca/fr/support/iphone/service/battery.
Recharge de l’iPhone Pour charger l’iPhone, utilisez uniquement le câble
Apple Dock Connector vers USB avec un adaptateur secteur Apple USB Power
Adapter, ou un port USB à forte alimentation sur un autre dispositif conforme
à la norme USB 2.0 ou 1.1, un autre produit ou accessoire de marque Apple
conçu pour fonctionner avec l’iPhone ou un accessoire tiers dont l’utilisation
est certifiée par le logo Apple « Works with iPhone ».
Avant d’utiliser tout produit ou accessoire avec l’iPhone, consultez l’ensemble
des consignes de sécurité le concernant. Apple n’est responsable ni du
fonctionnement d’accessoires tiers, ni de leur conformité aux normes de
réglementation et de sécurité.
Lorsque vous utilisez l’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter pour
recharger votre iPhone, assurez-vous qu’il est correctement assemblé
avant de le brancher dans une prise de courant. Insérez ensuite fermement
l’adaptateur secteur USB Apple dans la prise de courant. Ne branchez ou
débranchez en aucun cas l’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter
lorsque vous avez les mains mouillées.
L’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter peut chau∂er lors de son
usage normal. Veillez à toujours prévoir une ventilation adéquate autour de
l’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter et à manipuler celui-ci avec
précaution. Débranchez l’adaptateur secteur dans les situations suivantes :
 Le câble d’alimentation ou la prise est usé(e) ou abîmé(e).
 L’adaptateur est exposé à la pluie, à des liquides ou à une humidité excessive.
 Le boîtier de l’adaptateur a été abîmé.
 Vous avez l’impression que l’adaptateur a besoin d’être réparé ou révisé.
 Vous souhaitez nettoyer l’adaptateur.
Prévention de la diminution de l’acuité auditive Il existe des risques de
perte d’audition irréversibles si le récepteur, les écouteurs, le haut-parleur ou
le kit mains-libres sont réglés à pleine puissance. Réglez le volume à un niveau
ne présentant pas de danger. Avec le temps, vous pouvez vous habituer à un
volume plus élevé qui vous semble normal mais est susceptible d’endommager
votre ouïe. Si vous entendez des bourdonnements ou un son étou∂é, arrêtez
l’écoute et faites-vous ausculter par un spécialiste en audition. Plus le volume
est élevé, plus votre audition risque d’être endommagée rapidement. Les
spécialistes de l’audition donnent les recommandations suivantes :
 Limitez la durée d’utilisation à volume élevé des écouteurs, du haut-parleur
ou du combiné.
 Évitez d’augmenter le volume pour couvrir un environnement bruyant.
 Baissez le volume si vous n’entendez pas les gens parler auprès de vous.
Pour plus de renseignements sur la manière de régler un volume maximum
sur l’iPhone, consultez le Guide de l’utilisateur de l’iPhone.
3
Appels d’urgence Ne dépendez pas des dispositifs sans fil pour des
communications essentielles, notamment relatives aux urgences médicales.
L’utilisation de l’iPhone pour appeler les services d’urgence peut ne
pas fonctionner partout. Les numéros et services d’urgence varient par
région et il arrive qu’un appel d’urgence ne puisse être passé en raison de
l’indisponibilité du réseau ou d’interférences dues à l’environnement. Il se
peut que certains réseaux de téléphonie mobile n’acceptent pas les appels
d’urgence provenant d’un iPhone si celui-ci ne possède pas de carte SIM,
si la carte SIM est bloquée par code PIN ou si l’iPhone n’est pas activé.
Conduite en toute sécurité L’utilisation de l’iPhone seul ou avec des écouteurs
(même dans le cas d’une utilisation avec une seule oreille) lors de la conduite
d’un véhicule ou de l’utilisation d’une bicyclette n’est pas recommandée et
est illégale dans certaines zones géographiques. Consultez et respectez les lois
et réglementations applicables en matière d’utilisation de dispositifs mobiles
comme l’iPhone à l’endroit où vous conduisez. Soyez vigilant et attentif lors de
la conduite d’un véhicule ou d’une bicyclette. Si vous décidez d’utiliser l’iPhone
pendant que vous conduisez, n’oubliez pas les consignes suivantes :1
 Prêtez toute votre attention à la conduite et à la route.
L’utilisation d’un dispositif mobile lors de la conduite peut vous distraire
de celle-ci. Si vous avez du mal à vous concentrer alors que vous conduisez
n’importe quel type de véhicule, que vous utilisez une bicyclette ou que
vous réalisez toute activité qui demande votre attention complète, arrêtezvous sur le bord de la route avant de passer un appel ou de répondre à un
appel si les conditions de conduite l’exigent.
 Apprenez à connaître votre iPhone et ses fonctionnalités, notamment
les favoris, les appels récents et le haut-parleur.
Ces fonctionnalités vous aident à passer votre appel sans détourner votre
attention de la route. Voir le Guide de l’utilisateur de l’iPhone pour plus
de renseignements.
 Utilisez un dispositif mains-libres.
Ajoutez à votre iPhone une couche supplémentaire de convivialité et de
sécurité avec l’un des nombreux accessoires mains-libres disponibles.
 Positionnez l’iPhone à portée de la main.
Gardez vos yeux sur la route. Si vous recevez un appel à un moment
dangereux, laissez votre boîte vocale répondre pour vous.
 Essayez d’e∂ectuer vos appels pendant que votre véhicule est à l’arrêt.
Évaluez la circulation avant de composer un numéro ou d’e∂ectuer un
appel. N’e∂ectuez des appels que lorsque vous ne vous déplacez pas
ou avant de vous insérer dans la circulation.
 Faites savoir à votre correspondant que vous êtes au volant.
Si nécessaire, interrompez l’appel lorsque la circulation est dense ou dans des
conditions météorologiques di∑ciles. La conduite sous la pluie, la glace, la
neige, dans le brouillard et même dans une circulation dense peut présenter
des dangers.
1
4
Adapté des conseils de conduite avec prudence de l’association CTIA-The
Wireless Association®.
Â
Â
Lorsque vous conduisez, n’envoyez pas de SMS ou de courrier
électronique, ne prenez pas de notes, ne recherchez pas de numéro
de téléphone et ne réalisez aucune autre activité qui sollicite votre
concentration.
La rédaction ou la lecture de SMS ou de courriers électroniques, la
saisie d’une liste de tâches ou la consultation de votre carnet d’adresses
détourne votre attention de votre responsabilité principale, à savoir
conduire en toute sécurité.
Ne vous engagez pas dans des conversations stressantes ou émotionnelles
qui pourraient vous déconcentrer.
Faites savoir à vos correspondants que vous êtes au volant et interrompez
les conversations qui peuvent détourner votre attention de la route.
Localisation en toute sécurité Si votre iPhone comprend des applications
fournissant des cartes, des indications utilisant la boussole numérique, des
directions ou une assistance utilisant la localisation, ces applications ne
doivent être utilisées que pour une simple aide à la navigation et ne sauraient
être utilisées pour déterminer avec précision des lieux, la proximité à un lieu,
une distance ou une direction.
Les cartes, les directions et les applications basées sur l’emplacement fournies
par Apple se basent sur des données recueillies et des services o∂erts par des
tierces parties. Ces services de données sont susceptibles de faire l’objet de
modifications et ne sont pas forcément disponibles partout. Les cartes, les
directions ou les renseignements basés sur l’emplacement peuvent donc se
révéler indisponibles, inexacts ou incomplets. Comparez les renseignements
fournis sur l’iPhone avec votre environnement et reportez-vous aux panneaux
indicateurs pour résoudre toute di∂érence existante.
N’utilisez pas d’applications basées sur l’emplacement lorsque vous réalisez
des tâches nécessitant toute votre attention. Pour bénéficier d’informations
importantes sur la sécurité lors de la conduite de véhicule, reportez-vous à la
rubrique « Consignes de sécurité lors de la conduite ». Respectez toujours les
panneaux routiers ainsi que les lois et réglementations applicables à l’endroit
où vous utilisez l’iPhone.
Épilepsie, malaises et fatigue oculaire Certaines personnes, représentant un
faible pourcentage de la population, peuvent subir des malaises ou des crises
(même si elles n’avaient jamais présenté auparavant de tels symptômes) lors
de l’exposition à des stimulations lumineuses et notamment en jouant à
des jeux vidéo ou en regardant des vidéos. Si vous avez déjà subi des crises
d’épilepsie ou des malaises ou que vous avez des antécédents familiaux
en la matière, vous devez consulter un médecin avant de jouer à des jeux
vidéo (le cas échéant) ou de visualiser des vidéos sur votre iPhone. Arrêtez la
visualisation et consultez un médecin si vous ressentez des maux de tête ou
si vous sou∂rez d’un malaise, d’une crise épileptique, d’une convulsion, d’une
contraction musculaire ou d’une gêne oculaire, de la perte de perception, de
mouvements involontaires ou d’une perte de l’orientation. Afin de réduire
les risques de maux de tête, de malaises, de crises épileptiques et de fatigue
oculaire, évitez l’usage prolongé de l’iPhone, maintenez-le à distance de vos
yeux, utilisez-le dans une pièce bien éclairée et faites des pauses régulières.
Parties en verre La partie extérieure de l’écran de l’iPhone est faite de verre.
Ce verre est susceptible de se briser en cas de chute de l’iPhone sur une
5
surface dure ou d’impact important. Si le verre se fendille ou se craquèle,
ne le touchez pas et n’essayez pas de retirer les éclats. Arrêtez d’utiliser
l’iPhone jusqu’à remplacement du verre par un fournisseur de service pour
matériel sans fil agréé Apple. Le bris de verre consécutif à un mauvais usage
ou traitement n’est pas couvert par la garantie.
Risques d’étou∂ement L’iPhone contient de petits composants, ce qui peut
représenter un risque d’étou∂ement pour les enfants en bas âge. Gardez
l’iPhone et ses accessoires à l’écart des jeunes enfants.
Mouvements répétés Lorsque vous e∂ectuez des tâches répétitives telles
que taper du texte ou jouer sur votre iPhone, vous êtes susceptible d’éprouver
une gêne occasionnelle dans les mains, les bras, les épaules, le cou ou d’autres
parties du corps. Faites des pauses régulières et si la sensation d’inconfort
continue à se faire sentir pendant ou après l’utilisation, arrêtez l’utilisation
et consultez un médecin.
Atmosphères potentiellement explosives Éteignez l’iPhone (maintenez le
bouton Marche/Veille enfoncé, puis faites glisser le curseur à l’écran) lorsque
vous vous trouvez dans toute atmosphère présentant des risques d’explosion.
Ne rechargez pas l’iPhone et respectez toutes les pancartes et consignes.
Toute étincelle dans une telle zone pourrait provoquer une explosion ou
un incendie et résulter en une blessure grave, voire la mort.
Les zones présentant une atmosphère potentiellement explosive sont souvent,
mais pas toujours, indiquées clairement. Les zones potentielles comprennent :
les zones de remplissage de combustible (telles que les stations-services), les
zones en dessous du niveau du pont sur les bateaux, les sites de transfert ou
de stockage de combustibles ou de produits chimiques, les véhicules utilisant
du gaz de pétrole liquéfié (notamment du propane ou du butane), les zones
où l’air contient des produits chimiques ou des particules (telles que grains,
poussières ou poudres métalliques) et toute autre zone où il vous serait
normalement conseillé d’éteindre le moteur de votre véhicule.
Véhicules équipés d’un coussin gonflable de sécurité (airbag) Un coussin
de sécurité (également connus sous le nom d’« Airbag ») se gonfle avec une
grande force. Ne stockez pas l’iPhone, ni aucun de ses accessoires, dans la
zone située au-dessus du coussin gonflable ou dans sa zone de déploiement.
Exposition à l’énergie de radiofréquence L’iPhone est doté d’émetteurs et
de récepteurs radio. Lorsqu’il est allumé, l’iPhone reçoit et envoie de l’énergie
de radiofréquence (RF) par le biais de son antenne. L’antenne cellulaire de
l’iPhone se trouve à l’arrière de l’iPhone près du connecteur Dock. L’antenne
Wi-Fi et Bluetooth® est située en haut à l’arrière de l’iPhone. L’iPhone est conçu
et fabriqué en accord avec les limites d’exposition à l’énergie RF définies par
la FCC (Federal Communications Commission) aux États-Unis, Industry Canada
(IC) au Canada et les entités régulatrices du Japon, de l’Union européenne et
d’autres pays. L’exposition standard est calculée selon une unité de mesure
nommée le débit d’absorption spécifique ou DAS. La limite de DAS applicable
à l’iPhone est définie à 1,6 watts par kilogramme (W/kg) par la FCC et par IC et
à 2 W/kg par le Conseil de l’Union européenne. Les tests de DAS sont réalisés
en utilisant des positions de fonctionnement standard (c’est-à-dire à l’oreille
et porté sur le corps) précisées par ces agences, avec l’iPhone émettant dans
toutes les bandes de fréquence à son plus haut niveau de puissance certifié.
6
Bien que le DAS soit déterminé au plus haut niveau de puissance certifié dans
chaque bande de fréquence, le niveau de DAS e∂ectif de l’iPhone en cours de
fonctionnement peut être nettement au-dessous de la valeur maximale car
l’iPhone ajuste en partie sa puissance d’émission en fonction de la proximité
du réseau sans fil. De manière générale, plus vous êtes proche d’une station
cellulaire de base, plus le niveau de puissance cellulaire émise est faible.
L’iPhone a été testé2 et il répond aux directives d’exposition RF de la FCC, de
l’IC et de l’Union européenne en matière de fonctionnement cellulaire, Wi-Fi
et Bluetooth. Lors des tests d’utilisation au cours desquels l’iPhone est porté
près de l’oreille et se trouve à 15 mm du corps, sa valeur DAS maximale dans
chaque bande de fréquence est indiquée ci-dessous :
Bande de
fréquence
Corps
Oreille
Limite FCC & IC 1g DAS (W/kg)
GSM 850
1,030
0,521
1,6
GSM 1900
0,522
1,290
1,6
UMTS II 1900
0,402
1,388
1,6
UMTS V 850
0,733
0,516
1,6
Wi-Fi
0,088
0,779
1,6
Bande de
fréquence
Corps
Oreille
Limite DAS 10g Union
européenne (W/kg)
GSM 900
0,559
0,235
2,0
GSM 1800
0,369
0,780
2,0
UMTS I 2100
0,231
0,878
2,0
Wi-Fi
0,051
0,371
2,0
Les mesures de DAS de l’iPhone peuvent dépasser les directives de la FCC si
l’iPhone se trouve à moins de 15 mm du corps (par exemple, si vous transportez
l’iPhone dans une poche). Pour optimiser les performances du dispositif mobile
2
L’appareil a été testé par Compliance Certification Services, Fremont, CA,
suivant les normes et procédures de mesure précisées dans le FCC OET
Bulletin 65, Supplement C (Edition 01-01), l’IEEE P1528.1 du 21 avril 2003 et
dans Canada RSS 102. L’iPhone respecte la recommandation du Conseil de
l’Europe du 12 juillet 1999 relative à la limitation de l’exposition du public
aux champs magnétiques [1999/519/EC].
7
et vous assurer que toute exposition humaine à de l’énergie RF ne dépasse pas
les directives de la FCC, de l’IC et de l’Union européenne, respectez toujours
les instructions et précautions suivantes : au cours de tout appel utilisant le
récepteur audio intégré à l’iPhone, tenez celui-ci en dirigeant son connecteur
Dock vers votre épaule de manière à augmenter la distance entre l’antenne et
votre corps. Lorsque vous utilisez l’iPhone à proximité immédiate du corps pour
e∂ectuer des appels téléphoniques ou réaliser une transmission de données
sans fil via un réseau cellulaire, maintenez l’iPhone à plus de 15 mm de votre
corps et n’utilisez que des housses de transport, supports et attaches non
métalliques permettant de maintenir une distance d’au moins 15 mm entre
l’iPhone et votre corps.
Si vous êtes toujours soucieux à propos de l’exposition à de l’énergie RF,
vous pouvez réduire encore plus votre exposition en limitant votre temps
d’utilisation de l’iPhone, car la durée est un facteur dans l’exposition reçue
par une personne, et en écartant plus l’iPhone de votre corps, car le niveau
d’exposition diminue de manière considérable avec la distance.
Informations complémentaires Pour plus de renseignements mis à
disposition par la FCC à propos de l’exposition aux RF, consultez la page
web : www.fcc.gov/oet/rfsafety.
La FCC et la FDA (Food and Drug Administration) aux États-Unis disposent
également d’un site web destiné au public à l’adresse www.fda.gov/
Radiation-EmittingProducts/RadiationEmittingProductsandProcedures/
HomeBusinessandEntertainment/CellPhones/default.htm pour répondre
aux demandes concernant la sécurité des téléphones portables.
Consultez-le périodiquement pour être au courant des mises à jour.
Pour en savoir plus sur la recherche scientifique liée à l’exposition aux RF,
consultez la base de données maintenue par l’Organisation mondiale de
la santé à l’adresse suivante : www.who.int/emf.
Interférences de radiofréquence Les émissions de radiofréquence des
appareils électroniques peuvent perturber le fonctionnement d’autres appareils
électroniques et engendrer des dysfonctionnements. Bien que l’iPhone ait été
conçu, testé et fabriqué en accord notamment avec les réglementations sur les
émissions de radiofréquence des États-Unis, du Canada, de l’Union européenne
et du Japon, les transmetteurs sans fil et circuits électriques de l’iPhone peuvent
causer des interférences avec d’autres équipements électroniques. Nous vous
recommandons donc de prendre les précautions suivantes :
Avion L’utilisation de l’iPhone peut être interdite dans les avions. Pour
plus de renseignements sur l’utilisation du Mode avion pour désactiver les
émetteurs sans fil de l’iPhone, consultez le Guide de l’utilisateur de l’iPhone.
Véhicules Les émissions de radiofréquence de l’iPhone peuvent a∂ecter
le système électronique des véhicules motorisés. En ce qui concerne votre
véhicule, vérifiez avec le constructeur ou son représentant.
Stimulateurs cardiaques L’association HMA des fabricants du secteur de la
santé recommande de maintenir une séparation minimale de 15 cm entre tout
téléphone sans fil portable et un stimulateur cardiaque afin d’éviter tout risque
d’interférences avec celui-ci. Les personnes portant un stimulateur cardiaque :
 doivent toujours conserver l’iPhone à plus de 15 cm de leur stimulateur
lorsque le téléphone est allumé ;
8
Â
Â
ne doivent pas transporter l’iPhone dans une poche de poitrine ;
doivent utiliser l’oreille opposée au stimulateur cardiaque afin de minimiser
toute interférence potentielle.
Si vous avez des raisons de suspecter la présence d’interférence, éteignez
l’iPhone immédiatement.
Appareils auditifs L’iPhone peut interférer avec les appareils auditifs. Si c’est
le cas, consultez le fabricant de votre prothèse ou votre médecin pour trouver
d’autres options ou remèdes.
Autres dispositifs médicaux Si vous utilisez tout autre dispositif médical
personnel, consultez son fabricant ou votre médecin afin de déterminer s’il est
blindé de manière adéquate contre les émissions de radiofréquence de l’iPhone.
Établissements de santé Les hôpitaux et établissements de santé peuvent
utiliser des équipements particulièrement sensibles aux émissions de
radiofréquence extérieures. Éteignez l’iPhone lorsque le personnel ou
des panneaux vous y invitent.
Zones à explosion et sites signalés Pour ne pas interférer avec les opérations
d’explosion, éteignez l’iPhone dans les « zones à explosion » ou dans les
zones indiquant d’arrêter les dispositifs radio. Respectez toutes les pancartes
et toutes les consignes.
Informations importantes concernant la
manipulation
AVIS : le non-respect de ces instructions de sécurité peut engendrer
la détérioration de l’iPhone ou des dégâts sur d’autres biens.
Transport et manipulation de l’iPhone L’iPhone contient des composants
fragiles. Ne le pliez pas, ne l’écrasez pas ou ne le laissez pas tomber. Si l’arrière
de la coque de votre iPhone est brillant, manipulez-le avec précaution pour
conserver cette finition. Si vous avez peur de le rayer, vous pouvez utiliser
l’un des nombreux étuis de transport vendus séparément.
Utilisation des connecteurs et des ports Ne forcez jamais un connecteur
à entrer dans un port. Vérifiez l’absence de toute obturation du port. Si le
connecteur et le port ne se connectent pas facilement, c’est qu’ils ne coïncident
probablement pas. Assurez-vous que le connecteur correspond au port et que
vous avez correctement placé le connecteur par rapport au port.
Maintien de l’iPhone dans une gamme de températures
acceptables Utilisez uniquement l’iPhone dans un endroit où la température
se situe entre 0º et 35º C (32º to 95º). Des températures élevées ou basses
peuvent réduire temporairement la durée de vie de la batterie ou provoquer
un arrêt momentané du fonctionnement de l’iPhone. Évitez les changements
brusques de température ou d’humidité lors de l’utilisation de l’iPhone car de
la condensation peut se former sur ou à l’intérieur de l’iPhone.
Stockez uniquement l’iPhone dans un endroit où la température se situe entre
- 20º et 45º C. Ne laissez pas l’iPhone dans une voiture en stationnement car la
température pourrait dépasser cette plage de températures.
9
Lorsque vous utilisez l’iPhone ou rechargez sa batterie, il est normal qu’il chau∂e.
La partie extérieure de l’iPhone agit en tant que surface de refroidissement qui
transfère la chaleur de l’intérieur de l’unité vers l’air qui l’entoure.
Entretien de l’extérieur de l’iPhone Pour nettoyer l’iPhone, débranchez tous
les câbles et éteignez l’iPhone (maintenez le bouton Marche/Veille enfoncé,
puis faites glisser le curseur sur l’écran). Utilisez ensuite un chi∂on doux,
légèrement humide et non pelucheux. Empêchez l’humidité de pénétrer par
les ouvertures. N’utilisez pas de produit de nettoyage de vitres, de détergent
ménager, d’aérosol, de solvant, d’alcool, d’ammoniac ou de produit abrasif
pour nettoyer l’iPhone.
Certification and Compliance
Important: Changes or modifications to this product not authorized by Apple
could void the EMC and wireless compliance and negate your authority to
operate the product. This product has demonstrated EMC compliance under
conditions that included the use of compliant peripheral devices and shielded
cables between system components. It is important that you use compliant
peripheral devices and shielded cables between system components to
reduce the possibility of causing interference to radios, televisions, and other
electronic devices.
FCC Compliance Statement
This device complies with part 15 of the FCC rules. Operation is subject to the
following two conditions: (1) this device may not cause harmful interference,
and (2) this device must accept any interference received, including
interference that may cause undesired operation.
Note: This equipment has been tested and found to comply with the limits
for a Class B digital device, pursuant to part 15 of the FCC Rules. These limits
are designed to provide reasonable protection against harmful interference
in a residential installation. This equipment generates, uses and can radiate
radio frequency energy and, if not installed and used in accordance with
the instructions, may cause harmful interference to radio communications.
However, there is no guarantee that interference will not occur in a particular
installation. If this equipment does cause harmful interference to radio or
television reception, which can be determined by turning the equipment o∂
and on, the user is encouraged to try to correct the interference by one or
more of the following measures:
 Reorient or relocate the receiving antenna.
 Increase the separation between the equipment and receiver.
 Connect the equipment into an outlet on a circuit di∂erent from that to
which the receiver is connected.
 Consult the dealer or an experienced radio/TV technician for help.
Canadian Compliance Statement
Complies with the Canadian ICES-003 Class B specifications. Cet appareil
numérique de la Classe B est conforme à la norme NMB-003 du Canada.
This device complies with RSS 210 of Industry Canada. This Class B device
meets all the requirements of the Canadian interference-causing equipment
regulations. Cet appareil numérique de la Classe B respecte toutes les
exigences du Réglement sur le matériel brouilleur du Canada.
10
European Union Regulatory Conformance
The equipment complies with the RF Exposure Requirement 1999/519/EC,
Council Recommendation of 12 July 1999 on the limitation of exposure of the
general public to electromagnetic fields (0–300 GHz). This equipment meets
the following conformance standards:
EN 300 328, EN 301 489-17, EN 301 511, EN 301 908, EN 50385
EU Declaration of Conformity
Български Apple Inc. декларира, че този клетъчен, Wi-Fi, Bluetooth
предавател е в съответствие със съществените изисквания и другите
приложими правила на Директива 1999/5/ЕС.
Česky Apple Inc. tímto prohlašuje, že tento cellular, Wi-Fi, & Bluetooth g
je ve shodě se základními požadavky a dalšími příslušnými ustanoveními
směrnice 1999/5/ES.
Dansk Undertegnede Apple Inc. erklærer herved, at følgende udstyr
cellular, Wi-Fi, & Bluetooth overholder de væsentlige krav og øvrige
relevante krav i direktiv 1999/5/EF.
Deutsch Hiermit erklärt Apple Inc., dass sich das Gerät cellular, Wi-Fi, &
Bluetooth in Übereinstimmung mit den grundlegenden Anforderungen
und den übrigen einschlägigen Bestimmungen der Richtlinie 1999/5/
EG befindet.
Eesti Käesolevaga kinnitab Apple Inc. seadme cellular, Wi-Fi, & Bluetooth
vastavust direktiivi 1999/5/EÜ põhinõuetele ja nimetatud direktiivist
tulenevatele teistele asjakohastele sätetele.
English Hereby, Apple Inc. declares that this cellular, Wi-Fi, & Bluetooth is in
compliance with the essential requirements and other relevant provisions
of Directive 1999/5/EC.
Español Por medio de la presente Apple Inc. declara que el cellular, Wi-Fi,
& Bluetooth cumple con los requisitos esenciales y cualesquiera otras
disposiciones aplicables o exigibles de la Directiva 1999/5/CE.
Ελληνική ΜΕ ΤΗΝ ΠΑΡΟΥΣΑ Apple Inc. ΔΗΛΩΝΕΙ ΟΤΙ cellular, Wi-Fi, &
Bluetooth ΣΥΜΜΟΡΦΩΝΕΤΑΙ ΠΡΟΣ ΤΙΣ ΟΥΣΙΩΔΕΙΣ ΑΠΑΙΤΗΣΕΙΣ ΚΑΙ ΤΙΣ
ΛΟΙΠΕΣ ΣΧΕΤΙΚΕΣ ΔΙΑΤΑΞΕΙΣ ΤΗΣ ΟΔΗΓΙΑΣ 1999/5/ΕΚ.
Français Par la présente Apple Inc. déclare que l’appareil cellulaire, Wi-Fi, &
Bluetooth est conforme aux exigences essentielles et aux autres dispositions
pertinentes de la directive 1999/5/CE.
Islenska Hér með lýsir Apple Inc. yfir því að cellular, Wi-Fi, & Bluetooth
er í samræmi við grunnkröfur og aðrar kröfur, sem gerðar eru í tilskipun
1999/5/EC.
Italiano Con la presente Apple Inc. dichiara che questo cellulare, Wi-Fi,
& Bluetooth è conforme ai requisiti essenziali ed alle altre disposizioni
pertinenti stabilite dalla direttiva 1999/5/CE.
Latviski Ar šo Apple Inc. deklarē, ka cellular, Wi-Fi, & Bluetooth atbilst
Direktīvas 1999/5/EK būtiskajām prasībām un citiem ar to saistītajiem
noteikumiem.
Lietuvių Šiuo Apple Inc. deklaruoja, kad šis cellular, Wi-Fi, & Bluetooth
atitinka esminius reikalavimus ir kitas 1999/5/EB Direktyvos nuostatas.
Magyar Alulírott, Apple Inc. nyilatkozom, hogy a cellular, Wi-Fi, & Bluetooth
megfelel a vonatkozó alapvetõ követelményeknek és az 1999/5/EC irányelv
egyéb elõírásainak.
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Malti Hawnhekk, Apple Inc., jiddikjara li dan cellular, Wi-Fi, & Bluetooth
jikkonforma mal-ħtiġijiet essenzjali u ma provvedimenti oħrajn relevanti li
hemm fid-Dirrettiva 1999/5/EC.
Nederlands Hierbij verklaart Apple Inc. dat het toestel cellular, Wi-Fi, &
Bluetooth in overeenstemming is met de essentiële eisen en de andere
bepalingen van richtlijn 1999/5/EG.
Norsk Norsk Apple Inc. erklærer herved at utstyret mobiltelefon, Wi-Fi og
Bluetooth er i samsvar med de grunnleggende krav og øvrige relevante krav
i direktiv 1999/5/EF.
Polski Niniejszym Apple Inc. oświadcza, że cellular, Wi-Fi, & Bluetooth
jest zgodny z zasadniczymi wymogami oraz pozostałymi stosownymi
postanowieniami Dyrektywy 1999/5/EC.
Português Apple Inc. declara que este cellular, Wi-Fi, & Bluetooth está
conforme com os requisitos essenciais e outras disposições da Directiva
1999/5/CE.
Româna Prin prezenta Apple Inc. declară că acest aparat cellular, Wi-Fi, &
Bluetooth este in conformitate cu cerinţele esenţiale şi cu celelalte prevederi
relevante ale Directivei 1999/5/CE.
Slovensko Apple Inc. izjavlja, da je ta cellular, Wi-Fi, & Bluetooth v skladu z
bistvenimi zahtevami in ostalimi relevantnimi določili direktive 1999/5/ES.
Slovensky Apple Inc. týmto vyhlasuje, že cellular, Wi-Fi, & Bluetooth spĺňa
základné požiadavky a všetky príslušné ustanovenia Smernice/5/ES.
Suomi Apple Inc. vakuuttaa täten että cellular, Wi-Fi, & Bluetooth tyyppinen
laite on direktiivin 1999/5/EY oleellisten vaatimusten ja sitä koskevien
direktiivin muiden ehtojen mukainen.
Svenska Härmed intygar Apple Inc. att denna cellular, Wi-Fi, & Bluetooth
står I överensstämmelse med de väsentliga egenskapskrav och övriga
relevanta bestämmelser som framgår av direktiv 1999/5/EG.
A copy of the Declaration of Conformity is available at:
www.apple.com/euro/compliance
0682
iPhone can be used in the following countries:
European Community Restrictions
Français Pour usage en intérieur uniquement. Consultez l’Autorité de
Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP)
pour connaître les limites d’utilisation des canaux 1 à 9. www.arcep.fr
Italiano Approvato esclusivamente per l’uso in locali chiusi. L’utilizzo
all’esterno dei propri locali è subordinato al rilascio di un’autorizzazione
generale.
Ελλάδα Για χρήση σε εσωτερικούς χώρους μόνο
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Japan Compliance Statement—VCCI Class B Statement
Compliance Marks
Singapore
South Africa
TA-2008/712
APPROVED
United Arab
Emirates
TRA ID: 0016472/08
TA: 0016473/08
Russia
Conditions Générales de l’iPhone
IMPORTANT : L’UTILISATION DE VOTRE iPHONE IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ
D’ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS SUIVANTES, PRÉSENTÉES PAR APPLE ET DES
TIERCES PARTIES :
A. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L’APPLE iPHONE
B. NOTIFICATIONS DE LA PART D’APPLE
C. CONDITIONS GÉNÉRALES DE GOOGLE MAPS
D. CONDITIONS GÉNÉRALES DE YOUTUBE
APPLE INC. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE
L’APPLE iPHONE
Licence individuelle
LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA « LICENCE »)
AVANT D’UTILISER VOTRE iPHONE OU DE TÉLÉCHARGER LA MISE À JOUR
DU LOGICIEL FOURNI AVEC LA PRÉSENTE LICENCE. L’UTILISATION DE VOTRE
iPHONE OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE CETTE MISE À JOUR, LE CAS ÉCHÉANT,
IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, SAUF
SI VOUS RETOURNEZ L’iPHONE EN ACCORD AVEC LA POLITIQUE DE RETOUR
D’APPLE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE CETTE
LICENCE, N’UTILISEZ PAS L’iPHONE ET NE TÉLÉCHARGEZ PAS CETTE MISE À
JOUR. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE LA LICENCE,
VEUILLEZ RESTITUER L’iPHONE DANS LES DÉLAIS IMPARTIS AUPRÈS DE
L’APPLE STORE OU DU REVENDEUR AGRÉÉ OÙ VOUS L’AVEZ ACQUIS (SON
PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ), D’APRÈS LA POLITIQUE DE RETOUR
PUBLIÉE À L’ADRESSE http://www.apple.com/legal/sales_policies/.
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1. Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas
ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage et
autre logiciel intégré), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de
caractères et toutes les données accompagnant votre iPhone (« Logiciel original
de l’iPhone »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de
logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises
à jour du Logiciel de l’iPhone »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur
tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel original de l’iPhone
et les Mises à jour du Logiciel de l’iPhone sont référencés dans leur ensemble
sous le terme de « Logiciel de l’iPhone »), uniquement en vue d’une utilisation
conforme aux conditions de la Licence. Vous êtes propriétaire du support
sur lequel le Logiciel de l’iPhone est enregistré mais Apple et ses concédants
conservent la propriété du Logiciel de l’iPhone et se réservent tous les droits
ne vous étant pas expressément accordés.
Apple met gratuitement à votre disposition toutes les mises à jour du logiciel
du système d’exploitation de l’iPhone qu’il est amené à publier régulièrement,
y compris la version du logiciel du système d’exploitation de l’iPhone suivante
et supérieure à celle livrée par Apple avec votre iPhone. Par exemple, si
votre iPhone vous a été livré avec le logiciel iPhone 2.x, Apple mettra à votre
disposition toutes les mises à jour du logiciel du système d’exploitation de
l’iPhone qu’il publie, y compris la version du logiciel iPhone 3.x. Ces mises
à jour et versions peuvent ne pas inclure nécessairement l’ensemble des
nouvelles fonctions du logiciel publié par Apple dans le cas des modèles
de l’iPhone plus récents.
2. Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sujet aux
conditions générales de cette Licence, une licence non exclusive et limitée
vous est accordée pour utiliser le Logiciel de l’iPhone sur un seul iPhone
de marque Apple. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b)
ci-dessous, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel de
l’iPhone sur plus d’un iPhone de marque Apple ou de tout autre téléphone
à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel de l’iPhone sur
un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette
licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires
Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le
développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution
d’appareils et d’accessoires, ou à des applications logicielles de tierce partie,
utilisables avec l’iPhone. Certains de ces droits sont disponibles sous des
licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements
sur le développement, d’appareils et d’accessoires de tierce partie adaptés à
l’iPhone, envoyez un courrier électronique à [email protected]. Pour
en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à
l’iPhone, envoyez un courrier électronique à [email protected].
(b) Sujet aux conditions générales de cette Licence, licence non exclusive
et limitée vous est accordée pour télécharger les Mises à jour du Logiciel de
l’iPhone qu’Apple peut mettre à disposition pour le modèle de votre iPhone
afin de mettre à jour ou de restaurer le logiciel de n’importe quel iPhone en
votre possession ou sous votre contrôle. La présente licence n’autorise pas
la mise à jour ou la restauration d’iPhones n’étant pas sous votre contrôle
ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à
disposition des Mises à jour du Logiciel des iPhone sur un réseau où elles
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pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs. Vous ne
pouvez réaliser qu’une seule copie des Mises à jour du Logiciel de l’iPhone,
stockées sur votre ordinateur, sous une forme compréhensible par des
machines et aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de
sauvegarde reproduise impérativement les renseignements relatifs aux droits
d’auteur ou autres droits de propriété figurant sur l’original.
(c) Vous ne pouvez pas ou vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre
compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites
permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse,
désassembler, tenter de dériver le code source du, déchi∂rer, modifier ou créer
des produits dérivés du, Logiciel de l’iPhone ou tout autre service proposé
par le Logiciel de l’iPhone, ou de toute partie de ceux-ci (dans toute la
mesure permise par les restrictions précédemment mentionnées applicables
par disposition légale ou dans toute la mesure permise par la présente
Licence régissant l’utilisation de composants Open source inclus dans le
Logiciel de l’iPhone). Toute tentative de ce genre constitue une violation des
droits d’Apple et de ses concédants de licence pour le Logiciel de l’iPhone.
Tout manquement à ces restrictions serait par conséquent susceptible de
poursuites et de dommages et intérêts.
(d) Le stockage d’informations sur votre iPhone revient à créer une copie
numérique. Pour certaines juridictions, la reproduction numérique sans
autorisation préalable du titulaire des droits de reproduction est illégale. Le
Logiciel de l’iPhone peut être utilisé pour la reproduction de contenu pour
autant que cette utilisation se limite à la reproduction de contenu non protégé
par des droits d’auteur dont vous avez la propriété, pouvant être reproduit ou
pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale.
(e) Vous acceptez d’utiliser le Logiciel de l’iPhone et les Services (tel que
défini dans le paragraphe 5 ci-dessous) dans le respect de la réglementation
applicable, y compris de toutes les lois locales du pays ou de la région dans
laquelle vous résidez ou dans laquelle vous téléchargez ou utilisez le Logiciel
et les Services de l’iPhone.
3. Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit bail, ni prêter, ni vendre,
ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel de l’iPhone. Vous pouvez
toutefois e∂ectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le
Logiciel de l’iPhone à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété
de votre iPhone, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre iPhone et
la totalité du Logiciel de l’iPhone, y compris l’intégralité de ses composants,
données d’origine, documents imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne
conserviez aucune copie du Logiciel de l’iPhone, complète ou partielle, y compris
toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que
la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de l’iPhone prenne connaissance et
accepte les conditions générales de la présente Licence.
4. Accord relatif à l’utilisation des données non personnelles.
(a) Informations de diagnostic. Vous acceptez qu’Apple ainsi que ses filiales
et agents puissent rassembler, maintenir, traiter et utiliser des informations
de diagnostic, techniques et a∂érentes, incluant, sans s’y limiter, des
informations concernant votre iPhone, votre ordinateur, vos logiciels système
et applications, et les périphériques ; ces informations sont recueillies
régulièrement pour faciliter la mise à disposition de mises à jour de logiciels,
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d’assistance produits et de services divers proposés au client (le cas échéant)
relatifs aux logiciels iPhone et pour vérifier la conformité aux conditions
générales de cette Licence. Apple peut utiliser ces informations, en veillant à
ce que l’identité du client ne soit pas dévoilée, afin d’améliorer ses produits
ou de proposer des services et des technologies au client.
(b) Informations de localisation. Apple, ainsi que ses partenaires et titulaires
de licence, peuvent vous fournir certains services basés sur des informations
géographiques via l’iPhone. Pour fournir ces services, lorsqu’ils sont
disponibles, Apple, ainsi que ses partenaires et titulaires de licence, peuvent
transmettre, recueillir, conserver, traiter et utiliser les données concernant
votre localisation, notamment la position géographique en temps réel de
votre iPhone. Les données de localisation sont recueillies par Apple dans un
formulaire qui ne vous identifie pas personnellement et peuvent être utilisées
par Apple, ainsi que par ses partenaires et titulaires de licence, pour fournir
des produits et services géodépendants. En utilisant sur votre iPhone l’un des
quelconques services gérant la localisation, vous acceptez qu’Apple, ainsi que
ses partenaires et titulaires de licence, transmettent, recueillent, conservent,
traitent et utilisent les données concernant votre localisation pour vous
fournir lesdits produits et services. Vous pouvez retirer votre accord à tout
moment en ne vous servant pas des fonctions de localisation géographique
ou en désactivant le réglage des services de localisation sur votre iPhone.
Le fait de ne pas se servir de ces fonctions n’a∂ecte pas les autres fonctions
non-géodépendantes de votre iPhone.
5. Services et Éléments de tierce partie. (a) Le Logiciel de l’iPhone active
l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’Apple Store et à d’autres services et sites
web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont
dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »).
L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services
nécessitent l’acceptation de conditions de service complémentaires. Par
l’utilisation de ce logiciel en lien avec un compte iTunes Store, vous acceptez
les toutes dernières Conditions Générales de l’iTunes Store, disponibles à
l’adresse http://www.apple.com/legal/itunes/ww/.
(b) Vous acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du
contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas
nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche
ou toute saisie d’adresse URL peuvent automatiquement et involontairement
créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Vous acceptez
toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple de
toute responsabilité envers vous quant au contenu pouvant être considéré
injurieux, indécent ou choquant.
(c) Certains Services peuvent a∑cher, contenir ou mettre à disposition du
contenu, des données, des informations, des applications ou des documents
de tierce partie, (« Éléments de tierce partie ») ou fournir des liens vers des
sites web de tierce partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et
acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation
du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité,
du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou
de tout autre aspect de ces éléments ou sites web de tierce partie. Apple,
ses dirigeants, ses a∑liés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la
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responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour
tout Service, Élément ou site web de tierce partie, ou toute autre élément,
produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments de tierce partie et les liens
vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité.
(d) Les renseignements financiers a∑chés par les Services sont donnés à titre
informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de
conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur
les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé
de consulter un spécialiste financier ou boursier qualifié juridiquement pour
donner des conseils financiers ou boursiers dans votre pays ou région. Les
données d’emplacement sont fournies par les Services à des fins de navigation
uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles
des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des
données d’emplacement erronées, imprécises, di∂érées dans le temps ou
incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts
matériels ou écologiques. Ni Apple ni aucun de ses fournisseurs de contenu
ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégralité, la fiabilité ou le degré
d’actualité des informations boursières, des données d’emplacement fournies
ou des autres données fournies par un quelconque des Services.
(e) Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des informations
et des éléments protégés appartenant à Apple et/ou ses concédants, et
protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et lois connexes,
notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, et que vous ne pouvez
utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaire que
dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services - et non dans le cadre
de pratiques étant en contradiction avec les conditions générales de cette
Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce
partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous
quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne
pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit
dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les
Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant
les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout
autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau.
Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon que
ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, di∂amer ou encore
enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun
cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission
ou message de harcèlement, de menace, d’action di∂amatoire, o∂ensant,
non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de
n’importe lequel desdits Services.
(f ) De plus, les Services et les Éléments de tierce partie, pouvant être accédés
depuis, a∑chés sur ou faire l’objet de liens accessibles depuis l’iPhone, ne
sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays. Apple
n’apporte aucune garantie que lesdits Services et Éléments sont adéquats
à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans
la mesure où vous choisissez d’accéder à ces Services ou Éléments, vous
agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la
réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions
légales applicables localement. Apple et ses concédants se réservent le
17
droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services
à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de
la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut
également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon
que ce soit et sans donner de préavis ni en assumer la responsabilité.
6. Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos
droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront
d’être e∂ectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez
pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette
Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iPhone. Les
sections 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.
7. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ
EXPRESSÉMENT QUE, DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA
LÉGISLATION EN VIGUEUR, L’UTILISATION DU LOGICIEL DE L’iPHONE ET
DES SERVICES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ
L’INTÉGRALITÉ DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA
QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AU MANIEMENT DU
LOGICIEL. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION
EN VIGUEUR, LE LOGICIEL DE L’iPHONE AINSI QUE LES SERVICES ASSURÉS PAR
CELUI-CI SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC
TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. APPLE ET LES
CONCÉDANTS D’APPLE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS PAR L’EXPRESSION
« APPLE » DANS LE CADRE DES ARTICLES 7 ET 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE)
EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE TOUTE GARANTIE ET CONDITION
RELATIVE AU LOGICIEL DE L’iPHONE ET AUX SERVICES, EXPLICITE, TACITE
OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES
IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ
SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE
JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DES TIERS. APPLE
NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE PROBLÈMES LORS DE L’UTILISATION
DU LOGICIEL DE L’iPHONE ET DES SERVICES, L’ADÉQUATION À VOS BESOINS
DES FONCTIONS OU DES SERVICES CONTENUS DANS LEDIT LOGICIEL, LA
NON-INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DU FONCTIONNEMENT DUDIT
LOGICIEL ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES
SERVICES, LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL DE L’iPHONE OU
DES SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL DE L’iPHONE, OU SON BON
FONCTIONNEMENT AVEC UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU UN SERVICE DE
TIERCE PARTIE. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL AFFECTE LE
BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS DE TIERCE PARTIE, D’APPLICATIONS
OU DE SERVICES DE TIERCE PARTIE. DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ QUE LE
LOGICIEL ET LES SERVICES DE L’iPHONE NE SONT PAS DESTINÉS OU ADAPTÉS
À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ
UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES
DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIES,
LE LOGICIEL OU LES SERVICES DE L’iPHONE POURRAIT PROVOQUER LA
MORT, DES BLESSURES OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU
ÉCOLOGIQUES, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT
D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE
COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DU TRAFIC
AÉRIEN, D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL EN VIE OU DE DISPOSITIFS
18
D’ARMEMENT. AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ
VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS
AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DE
L’iPHONE OU LES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ
SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU
RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI
L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS
DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET
LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
8. Limitation de responsabilité. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR
LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE NI
DE BLESSURES, NI DE TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, INDIRECT OU
CONSÉCUTIF, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES
RÉSULTANTS DE MANQUES À GAGNER, DE CORRUPTION OU DE PERTES DE
DONNÉES, D’ÉCHEC DE TRANSMISSION OU DE RÉCEPTION DE DONNÉES,
D’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL
OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION
OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER LE LOGICIEL DE L’iPHONE ET LES SERVICES
OU TOUT AUTRE LOGICIEL OU APPLICATION DE TIERCE PARTIE UTILISÉ AVEC LE
LOGICIEL DE L’iPHONE, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE
DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE
CONTRAT, EN RESPONSABILITÉ CIVILE OU AUTRE) ET CE, MÊME SI APPLE A ÉTÉ
INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS
NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES
CORPORELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE
LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilité totale d’Apple envers
vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la législation pourrait
exiger dans les cas impliquant une blessure) n’excédera en aucun cas la somme
de deux-cents cinquante dollars (250 $). Les limitations susdites s’appliqueront
même si le recours indiqué ci-dessus fait défaut à sa vocation essentielle.
9. Certificats numériques. Le logiciel de l’iPhone inclut des fonctions
permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par
des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS
DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU
D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES
ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION,
APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU
IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS
DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES.
10. Contrôle des exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou
réexporter le Logiciel de l’iPhone que conformément à la législation des ÉtatsUnis et à la législation du pays ou des pays dans lesquels vous avez acquis le
Logiciel de l’iPhone. En particulier, mais sans limitation, le Logiciel de l’iPhone
ne peut être exporté ou réexporté (a) vers tout pays soumis à embargo par les
États-Unis ou (b) à toute personne figurant sur la liste « Specially Designated
Nationals » du Ministère des Finances des États-Unis ou sur les listes « Denied
Persons » ou « Denied Entity » du Ministère du Commerce des États-Unis.
En utilisant le Logiciel de l’iPhone, vous déclarez et garantissez que vous
n’êtes pas situé dans, sous le contrôle de, ni ressortissant ou résident de, un
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pays appartenant aux cas mentionnés ci-dessus ou inscrit sur une des listes
précitées. Vous acceptez également de ne pas utiliser le Logiciel de l’iPhone à
des fins interdites par la législation des États-Unis, y compris, mais sans aucune
limitation, le développement, la conception, la fabrication ou la production
d’éléments nucléaires, de missiles ou d’armes chimiques ou biologiques.
11. Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel de l’iPhone et la documentation
qui s’y rapporte constituent des « Commercial Items » (éléments commerciaux),
tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101,
consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel commercial) et
« Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel
commercial), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212
ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R.
de §227.7202-1 à 227.7202-4, les éléments « Commercial Computer Software »
et « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence
aux utilisateurs finaux rattachés au gouvernement des États-Unis (a) uniquement
comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits
octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux conditions générales
ci-inclus. Les droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits
d’auteur en vigueur aux États-Unis.
12. Loi applicable et divisibilité du contrat. Cette licence sera régie et
interprétée en conformité avec la législation de l’État de Californie, mis à part
les conflits en matière de principes légaux. Cette licence ne sera pas régie
par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale
de biens, dont l’application est expressément exclue. Si pour une raison
quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu’une stipulation de la Licence
est inapplicable, en totalité ou en partie, les autres stipulations de la Licence
resteront entièrement applicables.
13. Intégralité de l’accord (langue prévalente). Cette Licence constitue
l’intégralité de l’accord entre vous et Apple concernant le Logiciel de l’iPhone
et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou actuels à ce
sujet. Aucun amendement ou aucune modification de cette Licence ne
prendra e∂et à moins d’être stipulé par écrit et signé par un représentant
dûment agréé d’Apple. Toute traduction de la présente licence est e∂ectuée
pour les besoins locaux. En cas de contradiction entre la version anglaise
et toute autre version, la version anglaise prévaudra dans les limites non
prohibées par les lois locales de votre juridiction.
14. Bénéficiaire de la tierce partie. Certaines parties du Logiciel de
l’iPhone peuvent utiliser ou comporter des logiciels de tierces parties et des
mentions concernant les droits d’auteurs. Les remerciements, les conditions
des licences et les exclusions de garanties desdits éléments figurent dans
la documentation électronique du logiciel de l’iPhone, et l’utilisation de
ces données est dictée par leurs conditions respectives. L’utilisation du
service de navigation sécurisée Google est sujet aux Conditions d’Utilisation
(http://www.google.com/terms_of_service.html) et aux Règles de
Confidentialité de Google (http://www.google.com/privacypolicy.html).
15. Utilisation de MPEG-4 ; H.264/Notice AVC. (a) Le Logiciel de l’iPhone
prévoit des fonctions d’encodage et/ou de décodage MPEG-4. La Licence
de ce produit vous est par conséquent concédée d’après les conditions de
la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une
20
utilisation privée à but non commercial par un consommateur pour (i)
l’encodage de vidéo en conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au
format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un
consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou
obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de
la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou être
considérée comme implicite pour toute autre utilisation. Des informations
complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, interne ou
commerciale sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Rendez-vous sur
http://www.mpegla.com.
(b) Dans la mesure où le Logiciel de l’iPhone inclut la fonctionnalité de
décodage et/ou d’encodage AVC, l’usage commercial de H.264/AVC requiert
une concession de licence complémentaire et la disposition suivante
s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVC DU
LOGICIEL DE L’iPHONE N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE
PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (i) ENCODER
DE LA VIDÉO EN SELON LA NORME AVC ( AVC VIDÉO ») ET/OU (ii) DÉCODER
DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE
ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC
PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER DE LA VIDÉO
AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT
DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE
HTTP://WWW.MPEGLA.COM.
16. Restrictions du service Yahoo Search. Le service Yahoo Search
disponible via Safari n’est octroyé en licence d’utilisation que dans les pays et
régions suivants : Allemagne, Argentine, Aruba, Australie, Autriche, Bahamas,
Barbade, Belgique, Bermudes, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Colombie, Corée
du Sud, Chypre, Danemark, Espagne, Équateur, États-Unis, Finlande, France,
Grèce, Grenade, Guatemala, Hong Kong, Hongrie, Îles Caïmans, Islande, Inde,
Indonésie, Irlande, Italie, Jamaïque, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malaisie,
Malte, Mexique, Nouvelle Zélande, Nicaragua, Norvège, Panama, Pays-Bas,
Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Porto Rico, République Dominicaine,
République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Sainte-Lucie, Saint-Vincent,
Salvador, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Thaïlande,
Trinité-et-Tobago, Turquie, Uruguay et Venezuela.
17. Avis sur Microsoft Exchange. Avis sur Microsoft Exchange. Le paramètre
de messagerie Microsoft Exchange tiré du Logiciel de l’iPhone vous est
uniquement concédé sous licence pour bénéficier de la synchronisation
sans fil de données, telles que vos courriers électroniques, vos contacts, votre
calendrier et vos tâches, entre votre iPhone et Microsoft Exchange Server
ou un autre serveur concédé sous licence par Microsoft pour mettre en
application le protocole Microsoft Exchange ActiveSync.
EA0567
Révision mise à jour le 08 mai 2009
NOTIFICATIONS DE LA PART D’APPLE
Si Apple a besoin de vous contacter au sujet de votre produit ou de
votre compte, vous acceptez de recevoir des notifications par courrier
électronique. Vous acceptez que de telles notifications, qui vous parviennent
21
électroniquement d’Apple, satisfassent toute disposition légale en matière
de communication.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE GOOGLE MAPS
Merci de votre intérêt pour la version d’évaluation du logiciel Google Maps
pour mobile. Pour pouvoir utiliser ce logiciel, y compris tout logiciel tiers
fourni conjointement et/ou service associé (collectivement désignés “Google
Maps pour mobile”), vous vous engagez à vous conformer aux Conditions
d’utilisation suivantes, qui s’appliquent à la fois à votre utilisation personnelle
et à toute utilisation en entreprise de Google Maps for mobile (“Conditions
d’utilisation”). Les Conditions d’utilisation constituent un contrat entre
vous et Google et vous devez prendre le temps de les lire attentivement.
En téléchargeant Google Maps pour mobile, vous vous engagez à vous
conformer pleinement aux Conditions d’utilisation.
Dispositions supplémentaires Google Maps pour mobile est conçu pour
être utilisé en conjonction avec les services Google Maps et d’autres services
Google. En conséquence, vous reconnaissez et acceptez que votre utilisation
de Google Maps pour mobile soit également soumise (a) aux conditions
d’utilisation spécifiques de Google Maps (que vous pouvez consulter à l’adresse
http://maps.google.co.uk/help/terms_maps.html), y compris les conditions
a∂érentes relatives aux contenus (que vous pouvez consulter à l’adresse
http://maps.google.co.uk/help/legalnotices_maps.html), (b) aux
conditions d’utilisation Google (que vous pouvez consulter à l’adresse
http://www.google.co.uk/terms_of_service.html) et (c) à la charte
de confidentialité Google (que vous pouvez consulter à l’adresse
http://www.google.co.uk/privacypolicy.html), ces dispositions étant incorporées
dans les présentes Conditions d’utilisation par référence. En cas d’incohérence
ou de contradiction entre les conditions d’utilisation supplémentaires et ces
Conditions d’utilisation, les dispositions de ces Conditions d’utilisation sont
prioritaires.
Frais liés au réseau Google ne facture ni le téléchargement de Google Maps
pour mobile ni son utilisation ; néanmoins, selon votre abonnement et votre
opérateur/fournisseur, votre opérateur ou un autre fournisseur peut vous
facturer le téléchargement de Google Maps pour mobile ou l’utilisation de
votre téléphone mobile lorsque vous accédez à des informations ou à des
services Google par l’intermédiaire de Google Maps pour mobile.
Usage non commercial uniquement Google Maps pour mobile vous est
fourni uniquement pour un usage personnel et non commercial. “Usage
non commercial” signifie que Google vous accorde un droit limité d’usage
personnel de Google Maps pour mobile à votre domicile ou sur votre lieu
de travail, pour e∂ectuer n’importe quelle recherche, dans les limites des
présentes Conditions d’utilisation.
Vous pouvez créer et distribuer des copies de Google Maps pour mobile pour
une utilisation au sein de l’organisation de votre employeur (“Utilisation en
entreprise”) dans l’une des situations suivantes :
(a) tous les individus de l’organisation concernée qui seront amenés à
utiliser Google Maps pour mobile ont eu la possibilité de lire ces Conditions
22
d’utilisation et d’indiquer formellement leur accord (et vous vous engagez à
en fournir la preuve sur demande de Google) ; ou
(b) vous possédez la capacité légale et l’autorisation requise pour engager la
responsabilité de l’organisation au sein de laquelle vous prévoyez d’utiliser
Google Maps pour mobile (et vous vous engagez à en fournir la preuve sur
demande de Google).
Si vous ne possédez pas cette autorité ou si les personnes concernées n’ont
pas la possibilité de lire ces Conditions d’utilisation et d’indiquer leur accord
comme spécifié ci-dessus, l’Utilisation en entreprise n’est pas autorisée. Pour
toute question concernant l’Utilisation en entreprise, envoyez un e-mail à
l’adresse [email protected].
Vous n’êtes pas autorisé à vendre Google Maps pour mobile ou toute
information, service ou logiciel associé à Google Maps pour mobile ou
dérivé de Google Maps pour mobile, ni à le modifier, le copier (en dehors des
conditions dans lesquelles la copie est autorisée dans le cadre de l’Utilisation
en entreprise, qui sont décrites plus haut, le cas échéant), en octroyer une
licence ou créer des produits dérivés à partir de Google Maps pour mobile
sans un accord écrit préalable de Google (pour demander cet accord, envoyez
un e-mail à l’adresse [email protected]).
Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter, traduire, décompiler ou
désassembler Google Maps pour mobile, en tirer des produits dérivés
ou tenter de toute autre façon d’en exploiter le code source sans avoir
préalablement obtenu l’accord écrit de Google de la manière décrite plus haut.
Google Maps pour mobile ne doit être utilisé d’aucune façon qui risquerait
d’endommager, de désactiver, de surcharger ou d’altérer les services Google
(par exemple, vous ne pouvez pas automatiser l’utilisation de Google Maps
pour mobile), ni d’aucune manière susceptible d’avoir une incidence sur
l’utilisation et la jouissance, par d’autres parties, des services Google.
Si vous avez des commentaires sur Google Maps pour mobile ou des idées
d’améliorations, envoyez un e-mail à l’adresse mobile-support@google.
com. Notez que ce faisant, vous accordez à Google et à des tierces parties
l’autorisation d’utiliser vos idées et commentaires et de les incorporer dans
Google Maps pour mobile (ou dans un logiciel tiers) sans compensation.
Propriété intellectuelle Entre vous-même et Google, vous reconnaissez et
acceptez le fait que Google possède tous les droits, titres et intérêts relatifs à
Google Maps pour mobile, y compris de façon non limitative tous les droits
de propriété intellectuelle inclus. Les “Droits de propriété intellectuelle”
désignent tous les droits couvrant les inventions, brevets, marques
commerciales et marques de services, droits de conception, appellations
commerciales et d’entreprise, droits d’auteur (y compris, pour éviter toute
confusion, les droits relatifs aux logiciels informatiques), bases de données et
topographies de semi-conducteurs (que ces droits aient été déposés ou pas
et même si leur dépôt est en cours) et tous les droits et formes de protection
de même nature ou équivalentes applicables dans tous les pays.
Vous vous engagez à ne pas supprimer, masquer ou modifier les mentions de
droits de propriété contenues ou accessibles directement ou indirectement
dans Google Maps pour mobile et dans le cadre de son utilisation (y compris
23
mais de façon non limitative les mentions de copyright ou de marques liées
aux droits détenus par Google ou toute tierce partie).
Limitation de garantie Google peut apporter des modifications ou des
améliorations à Google Maps pour mobile sans notification préalable.
Google Maps pour mobile est fourni “en l’état” et Google n’o∂re aucune
garantie en ce qui le concerne. Sans limiter la portée générale des clauses
susmentionnées, Google ne garantit pas que : (i) l’utilisation de Google Maps
pour mobile réponde à vos besoins, soit ininterrompue, sécurisée ou ne
comporte pas d’erreur, (ii) les défauts soient corrigés, (iii) Google Maps pour
mobile ne contienne pas de virus ou d’autres logiciels malveillants, et (iv)
l’utilisation de Google Maps pour mobile et des informations accessibles par
l’intermédiaire de Google Maps pour mobile soient correctes, précises, à jour
ou fiables d’une manière quelconque.
Aucune condition, garantie ou autre disposition (y compris les garanties
implicites de qualité, d’adaptation à un usage particulier ou de conformité
à la description) ne s’applique à Google Maps pour mobile en dehors des
mentions expresses contenues dans ces Conditions d’utilisation.
Limitation de responsabilité Aucune disposition des présentes Conditions
d’utilisation n’a pour but d’exclure ou de limiter la responsabilité de Google dans
le cas où une négligence, une fraude ou une présentation erronée de la part
de Google pourrait provoquer un décès ou des dommages corporels. Selon ces
termes, Google ne saurait être tenue pour responsable envers vous (a) de perte
indirecte ou consécutive ; (b) de perte financière ; ou (c) de perte de réputation
ou de clientèle dont vous pourriez être victime suite à votre utilisation de
Google Maps pour mobile, que Google ait été informée ou non de la possibilité
de ces pertes. De plus, Google ne saurait être tenue pour responsable envers
vous d’erreur ou de défectuosité liée à votre utilisation de Google Maps pour
mobile, ni de quelque interruption, suspension, expiration, défaillance ou retard
dans le fonctionnement de Google Maps pour mobile que ce soit.
Dispositions diverses Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et
interprétées conformément aux lois anglaises et vous vous engagez par les
présentes Conditions d’utilisation à ce que tout di∂érend soit jugé exclusivement
dans le cadre de cette juridiction, qu’il découle de ces Conditions d’utilisation
ou soit en relation avec elles. Toute traduction de la version en langue anglaise
des éléments juridiques anglais de ces Conditions d’utilisation (“Dispositions
d’origine”) n’est fournie qu’à titre indicatif et vous acceptez que, en cas de conflit
entre la version traduite et les Dispositions d’origine, ce soient les Dispositions
d’origine qui s’appliquent. Dans le cas où des dispositions de ces Conditions
d’utilisation ne seraient pas valides ou seraient illégales ou inapplicables, cela
n’aurait aucun impact sur les Conditions d’utilisation restantes.
Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord
entre vous et Google en ce qui concerne l’utilisation de Google Maps pour
mobile. Elles se substituent à tout accord ou échange précédent ou actuel,
écrit ou oral. Toute renonciation à l’une des dispositions des présentes
Conditions d’utilisation ne prendra e∂et que si elle est produite sous forme
écrite et signée par un représentant dûment autorisé de Google.
Septembre 2007
24
CONDITIONS GÉNÉRALES DE YOUTUBE
http://fr.youtube.com/t/terms
Garantie limitée d’un (1) an Apple
POUR LES CONSOMMATEURS QUI BÉNÉFICIENT DE LOIS OU DE
RÈGLEMENTS SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR DANS LE PAYS
D’ACHAT OU, S’IL DIFFÈRE, DANS LE PAYS DE RÉSIDENCE, LES AVANTAGES
CONFÉRÉS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE S’AJOUTENT À TOUS LES DROITS
ET RECOURS OCTROYÉS PAR LESDITES LOIS ET LESDITS RÈGLEMENTS
SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR. LA PRÉSENTE GARANTIE
N’EXCLUT, NE LIMITE ET NE SUSPENDE AUCUNS DROITS ET REMÈDES
DU CONSOMMATEUR RÉSULTANTS DE LA NONCONFORMITÉ AVEC UN
CONTRAT DE VENTE. CERTAINS PAYS, ÉTATS ET PROVINCES N’AUTORISENT
PAS L’EXCLUSION OU LA RESTRICTION DES DOMMAGES INCIDENTS OU
INDIRECTS, OU PERMETTENT DE LIMITER LA DURÉE D’UNE GARANTIE OU
CONDITION TACITE, DE SORTE QUE LES RESTRICTIONS OU EXCLUSIONS
MENTIONNÉES PRÉCÉDEMMENT PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. LA
PRÉSENTE GARANTIE VOUS CONFÈRE DES DROITS PARTICULIERS, ET VOUS
POUVEZ ÉGALEMENT BÉNÉFICIER D’AUTRES DROITS POUVANT VARIER
D’UN PAYS, D’UN ÉTAT OU D’UNE PROVINCE À L’AUTRE. LA PRÉSENTE
GARANTIE LIMITÉE EST RÉGIE PAR LES LOIS DU PAYS D’ACHAT DU PRODUIT
ET ELLE EST INTERPRÉTÉE SELON CES LOIS. APPLE, LE GARANT EN VERTU DE
LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE, EST IDENTIFIÉ À LA FIN DE CE DOCUMENT
SELON LE PAYS OU LA RÉGION D’ACHAT DU PRODUIT.
Les obligations d’Apple au titre de la garantie du présent matériel
informatique se limitent à celles prévues ci-dessous :
Apple, telle que définie dans le tableau ci-dessous, garantit ce matériel
informatique de marque Apple contre les vices de pièce et de main d’œuvre,
s’il a été utilisé normalement, pour une durée de un (1) an à compter de la
date de l’achat au détail par l’utilisateur final initial (« Période de garantie »).
Si le matériel informatique présente un vice et qu’une réclamation valide
est reçue au cours de la Période de garantie, Apple peut, à son choix et dans
la mesure permise par la loi (1) réparer gratuitement le vice du matériel
informatique en utilisant des pièces neuves ou des pièces équivalentes à neuf
en terme de fonctionnement et fiabilité; (2) échanger le produit contre un
produit neuf ou un produit équivalent à neuf en terme de fonctionnement et
fiabilité et qui fonctionne au moins de façon équivalente au produit d’origine;
ou (3) rembourser le prix d’achat du produit. Apple peut vous demander
de remplacer les pièces défectueuses par des pièces neuves ou remises à
neuf à installer par l’utilisateur qui seront fournies par elle dans le cadre de
l’exécution de ses obligations découlant de la présente garantie. Un produit
ou une pièce de remplacement, y compris une pièce à installer par l’utilisateur
conformément aux instructions fournies par Apple, continuent d’être couverts
par la garantie du produit d’origine restant à courir, ou pendant quatre-vingt
dix (90) jours à partir de la date de remplacement ou de réparation, selon
ce qui vous permettra de bénéficier de la garantie la plus longue. Lorsqu’un
produit ou une pièce sont échangés, tout article de remplacement devient
votre propriété et l’article remplacé devient la propriété d’Apple. Les pièces
fournies par Apple aux fins d’exécution de ses obligations découlant de la
25
garantie doivent être utilisées dans des produits pour lesquels le service de
garantie est réclamé. En cas de remboursement, le produit faisant l’objet du
remboursement doit être retourné à Apple et il devient la propriété d’Apple.
EXCLUSIONS ET LIMITES La présente garantie limitée s’applique
uniquement au matériel informatique fabriqué par Apple ou pour Apple,
qui peut être identifié par la marque de commerce, le nom commercial ou
le logo « Apple » qui y est apposé. La garantie limitée ne s’applique pas au
matériel informatique ne provenant pas d’Apple, ni aux logiciels, même s’ils
sont emballés ou vendus avec du matériel informatique Apple. Les fabricants,
fournisseurs ou éditeurs autres qu’Apple, peuvent o∂rir une garantie distincte
à l’utilisateur final acheteur, mais Apple, dans la mesure permise par la loi,
fournit leurs produits « tels quels ». Les logiciels distribués par Apple, que ce
soit sous la marque Apple ou non (y compris, sans restriction, le logiciel de
base), ne sont pas couverts par la présente garantie limitée. Veuillez vous
reporter au contrat de licence accompagnant le logiciel pour obtenir des
renseignements sur vos droits relativement à son utilisation.
Apple ne garantit pas que le fonctionnement du produit sera continu ou
dépourvu d’erreur. Apple n’est pas responsable des dommages causés par le
non-respect des instructions sur l’utilisation du produit.
La présente garantie ne s’applique pas : (a) aux consommables comme les
piles, sauf si le défaut est survenu en raison d’un vice de matériau ou de
main-d’œuvre ; (b) aux dommages esthétiques causés au Produit couvert,
notamment, les égratignures, le bossellement et le bris des pièces en
plastique des ports ; (c) aux dommages imputables à une utilisation avec
un produit ne provenant pas d’Apple ; (d) aux dommages imputables à
un accident, à un abus, à une mauvaise utilisation, à une inondation, à un
incendie, à un tremblement de terre ou à tout autre cause externe ; (e) aux
dommages imputables à une utilisation à des fins autres que celles qui
ont été permises ou prévues par Apple ; (f) aux dommages imputables
à l’entretien (y compris la mise à niveau et l’extension) réalisé par toute
personne qui n’est pas un représentant d’Apple ou une entreprise de
télécommunication mobile agréée Apple ; (g) à un produit ou à une pièce
qui a été modifiée pour changer sensiblement la fonctionnalité ou la
capacité sans l’autorisation écrite d’Apple ; ou (h) lorsque le numéro de
série Apple a été retiré ou dégradé.
Important : vous ne devrez pas ouvrir le matériel informatique. L’ouverture
du matériel informatique pourrait causer des dommages qui ne sont
pas couverts par cette garantie. La prestation de service sur ce matériel
informatique devrait être réalisée uniquement par Apple ou un Fournisseur
de services agréé Apple.
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA PRÉSENTE GARANTIE ET LES
RECOURS ÉNONCÉS CI-DESSUS SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT TOUTES LES
AUTRES GARANTIES ET CONDITIONS, ET TOUS LES AUTRES RECOURS, QU’ILS
SOIENT ORAUX, ÉCRITS, PRÉVUS PAR LA LOI, EXPRÈS OU TACITES. DANS LA
MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, APPLE EXCLUT EXPRESSÉMENT
TOUTE GARANTIE PRÉVUE PAR LA LOI OU TACITE, Y COMPRIS, SANS EN
EXCLURE D’AUTRES, LA GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, LA GARANTIE DE
CONVENANCE PRÉCISE ET LA GARANTIE CONTRE LES VICES CACHÉS. SI APPLE
NE PEUT PAS LÉGALEMENT EXCLURE TOUTES LES GARANTIES PRÉVUES PAR
26
LA LOI OU TACITES, ALORS DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA DURÉE
DE TELLES GARANTIES SERA LIMITÉE À CELLE DE LA PRÉSENTE GARANTIE
ET À LA PRESTATION DU SERVICE DE RÉPARATION OU DE REMPLACEMENT
QUI EST DÉFINI PAR APPLE À SON ENTIÈRE DISCRÈTION. Aucun revendeur,
mandataire ou employé Apple n’est autorisé à apporter quelque modification,
prorogation ou ajout que ce soit à la présente garantie. Au cas où une
disposition de la présente garantie serait déclarée illégale ou non susceptible
d’exécution, la légalité ou le caractère exécutoire du reste des dispositions ne
seront ni a∂ectés ni restreints.
SOUS RÉSERVE DE CE QUI EST PRÉVU DANS LA PRÉSENTE GARANTIE ET
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, APPLE N’EST PAS RESPONSABLE
DES DOMMAGES DIRECTS, SPÉCIAUX, INCIDENTS OU INDIRECTS RÉSULTANT
D’UNE VIOLATION DE LA GARANTIE OU D’UNE CONDITION, OU EN VERTU
DE TOUTE AUTRE DOCTRINE JURIDIQUE, Y COMPRIS, SANS EN EXCLURE
D’AUTRES, TOUTE PERTE DE JOUISSANCE ; TOUTE PERTE DE REVENUS ;
TOUTE PERTE DE PROFITS RÉELS OU ANTICIPÉS (Y COMPRIS TOUTE PERTE DE
PROFITS LIÉS À DES CONTRATS) ; TOUTE PERTE DE DISPONIBILITÉ FINANCIÈRE ;
TOUTE PERTE D’ÉPARGNE PRÉVUE ; TOUTE PERTE D’AFFAIRES ; TOUTE PERTE
D’OPPORTUNITÉS ; TOUTE PERTE D’ACHALANDAGE ; TOUTE PERTE DE
RÉPUTATION ; TOUTE PERTE ET ALTÉRATION ET TOUT ENDOMMAGEMENT DE
DONNÉES; OU TOUT DOMMAGE OU TOUTE PERTE INDIRECTS OU INCIDENTS,
QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, Y COMPRIS LE REMPLACEMENT DE MATÉRIEL
OU DE BIENS, TOUS FRAIS DE RÉCUPÉRATION, DE PROGRAMMATION OU DE
REPRODUCTION DE TOUT PROGRAMME OU DE TOUTES DONNÉES STOCKÉS
OU UTILISÉS AVEC LE PRODUIT APPLE, ET TOUT DÉFAUT DE PRÉSERVER LA
CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES STOCKÉES DANS LE PRODUIT. LA LIMITE
PRÉCÉDENTE NE S’APPLIQUE PAS À DES RÉCLAMATIONS EN CAS DE DÉCÈS,
D’ATTEINTE À LA PERSONNE OU DE RESPONSABILITÉ PRÉVUE PAR LA LOI
DÉCOULANT D’ACTES ET D’OMISSIONS INTENTIONNELS OU DE NÉGLIGENCE
GROSSIÈRE. APPLE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À SA CAPACITÉ
DE RÉPARER OU D’ÉCHANGER UN PRODUIT EN VERTU DE LA PRÉSENTE
GARANTIE SANS RISQUE POUR LES PROGRAMMES OU DONNÉES OU SANS
PERTE DE CEUX-CI.
OBTENTION D’UN SERVICE DE GARANTIE Veuillez accéder et lire les
ressources d’aide en ligne visées dans la documentation accompagnant
ce matériel informatique avant de solliciter une prestation de garantie. Si
après avoir utilisé ces ressources, le produit ne fonctionne toujours pas
convenablement, veuillez communiquer avec un représentant d’Apple ou, le
cas échéant, un magasin appartenant à Apple (« détaillant Apple ») ou une
entreprise de télécommunication mobile agréée Apple que vous localiserez
à l’aide de l’information qui vous est fournie dans la documentation. Si vous
contactez Apple par téléphone, d’autres frais peuvent s’appliquer selon
l’endroit où vous êtes situé. Lorsque vous appelez, un représentant d’Apple
ou une entreprise de télécommunication mobile agréée Apple vous aidera à
déterminer si votre produit a besoin d’un service d’assistance technique et,
dans ce cas, vous renseignera sur la manière de l’obtenir d’Apple. Vous devez
aider au diagnostic des problèmes reliés à votre produit et suivre la procédure
s’appliquant à la garantie o∂erte par Apple.
Apple peut limiter le service au pays où Apple ou un de ses concessionnaires
agréés a vendu le matériel informatique à l’origine, et peut fournir le
27
service de garantie (i) chez un détaillant Apple ou une entreprise de
télécommunication mobile agréée Apple et la prestation de service
sera e∂ectuée à cet endroit, ou le détaillant Apple ou l’entreprise de
télécommunication mobile agréée Apple peut envoyer le produit à un
centre de réparation Apple pour y e∂ectuer la prestation de service, (ii) en
vous faisant parvenir des connaissements prépayés (et si vous n’avez plus
l’emballage original, Apple peut vous envoyer du matériel d’emballage) pour
vous permettre d’expédier le produit à un centre de réparation Apple aux
fins de la prestation du service de garantie, ou (iii) en vous faisant parvenir
un nouveau produit ou une nouvelle pièce ou un produit ou une pièce
de remplacement remis à neuf et à installer par le client, pour que vous
fassiez vous-même la réparation ou procédiez vous-même à l’échange du
produit (« Service e∂ectué par le client »). Sur réception du produit ou de
la pièce de remplacement, le produit ou la pièce originaux deviennent la
propriété d’Apple et vous vous engagez à suivre les instructions, y compris,
si nécessaire, à prendre les dispositions nécessaires pour retourner le produit
ou la pièce originaux à Apple dans les meilleurs délais. Lorsque le Service
e∂ectué par le client exige le retour du produit ou de la pièce originaux,
Apple peut exiger une autorisation de prélèvement sur votre carte de crédit
pour couvrir le prix de détail du produit ou de la pièce de remplacement
ainsi que les frais d’expédition. Si vous respectez les instructions, Apple
annulera l’autorisation de prélèvement sur votre carte de crédit, de sorte
que votre compte ne sera pas facturé pour le produit ou la pièce ni les frais
d’expédition. Si vous ne retournez pas le produit ou la pièce remplacés
comme on vous l’a indiqué, Apple débitera votre compte de carte de crédit
du montant autorisé.
Les options de service, la disponibilité des pièces et les temps de réponse
peuvent varier selon le pays où le service est sollicité. Les options de service
sont sujettes à changement en tout temps. Vous pouvez être responsable des
frais de port et de manutention si le produit ne peut pas être réparé dans le
pays dans lequel le service est demandé. Si vous réclamez un service dans un
pays qui n’est pas le pays d’achat à l’origine, vous devrez vous conformer à
toutes les lois et à tous les règlements applicables en matière d’exportation,
et vous assumerez tous les droits de douane, TVA, et autre taxes et frais
connexes. Dans les endroits où le service international est disponible, Apple
peut réparer ou échanger des produits et des pièces défectueux par des
produits et pièces comparables qui sont conformes aux normes locales.
Si la loi applicable le prévoit, Apple peut vous demander de fournir une
preuve d’achat et/ou de vous conformer aux exigences d’enregistrement
avant de recevoir le service de garantie. Veuillez consulter la documentation
accompagnant votre produit pour de plus amples renseignements à ce sujet
et à d’autres questions reliées à l’obtention du service de garantie.
Apple conservera et utilisera les renseignements sur le client conformément
à l’Engagement de confidentialité Apple vis-à-vis de sa clientèle qui est
accessible à la page web indiquée dans le tableau ci-dessous.
Si votre produit a la capacité de stocker des programmes logiciels, des
données et d’autres informations, vous devez protéger les contenus contre
les défaillances de système éventuelles. Avant de remettre votre produit aux
fins de la prestation du service de garantie, vous avez la responsabilité de
conserver une copie de sauvegarde séparée des contenus et de désactiver
28
tous les mots de passe. LES CONTENUS DE VOTRE PRODUIT SERONT PERDUS
ET LE SUPPORT DE STOCKAGE SERA REFORMATÉ DURANT LA PRESTATION
DU SERVICE DE GARANTIE. Votre produit vous sera retourné selon la
configuration qui existait au moment de son achat, sous réserve des mises à
jour applicables. Apple pourrait au titre du service de la garantie, installer des
mises à jour du logiciel de base qui empêcheront le matériel informatique
de revenir à une version précédente du logiciel de base. Les applications de
tiers installées sur le matériel informatique peuvent ne pas être compatibles
ni fonctionner à la suite de la mise à jour du logiciel de base. Vous êtes
responsable de la réinstallation des autres programmes logiciels, données
et mots de passe. La récupération et la réinstallation des programmes
logiciels et données de l’utilisateur ne sont pas couvertes par la présente
garantie limitée.
Une liste d’entreprises de télécommunications
agréées est disponible en ligne à :
http://images.apple.com/legal/warranty/docs/iPhoneAuthorizedDistributors.pdf
Si disponible, le soutien gratuit est décrit à :
http://www.apple.com/support/country/index.html?dest=complimentary
Chargé de garantie pour la région ou le pays d’achat
Région/Pays d’achat
Apple
Adresse
Brésil
Apple Computer
Brasil Ltda
Av. Cidade Jardim 400, 2
Andar, Sao Paulo, SP Brasil
01454-901
Canada
Apple Canada Inc.
7495 Birchmount Rd.;
Markham, Ontario, Canada;
L3R 5G2 Canada
Mexique
Apple Operations
Mexico, S.A. de C.V.
Av. Paseo de la Reforma 505,
Piso 33, Colonia Cuauhtemoc,
Mexico DF 06500
États-Unis et autres pays
d’Amérique
Apple Inc.
1 Infinite Loop; Cupertino,
CA 95014, U.S.A.
Amérique
Europe, Moyen-Orient et Afrique
Tous les pays
Apple Sales
International
Hollyhill Industrial Estate
Hollyhill, Cork, Republic
of Ireland
Asie/Pacifique
Australie ; Nouvelle
Apple Pty. Limited.
Zélande, Fidji, PapouasieNouvelle- Guinée ; Vanuatu
PO Box A2629, South Sydney,
NSW 1235, Australia
29
Région/Pays d’achat
Apple
Adresse
Hong Kong
Apple Asia Limited
2401 Tower One, Times
Square, Causeway; Hong
Kong
Inde
Apple India Private Ltd. 19th Floor, Concorde Tower
C, UB City No 24, Vittal
Mallya Road, Bangalore
560-001, India
Japon
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Shinjuku-ku, Tokyo, Japan
Corée
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Korea Ltd.
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Seoul 135-090, Korea
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Lanka, Singapour, Brunei,
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Singapore 569086
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Trade Zone, Shanghai, P.R.C.
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