Glossaire. Ciel logiciel d’immobilisation

Ci-dessous, vous trouverez de brèves informations sur 12.10. Ce guide explique les impacts et la nature des changements associés à la méthode comptable, tout en présentant les éléments essentiels et nécessaires à une bonne application du règlement CRC 2002-10 et 2004-06 au cœur du logiciel d'immobilisation utilisé.

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Glossaire

Actif

Elément du patrimoine ayant une valeur

économique positive pour l’entreprise ; ressource contrôlée par l’entreprise du fait d’événements passés et dont des avantages

économiques futurs sont attendus.

Actif amortissable

Actif dont l’utilisation par l’entité est déterminable. L’utilisation se mesure par le rythme de consommation des avantages

économiques futurs attendus de l’actif.

Le montant amortissable d’un actif est sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle.

Actif circulant

Ensemble des actifs destinés à être consommés ou cédés dans le cadre du cycle d’exploitation.

Actif immobilisé

Ensemble des biens qui ont une vocation de rester dans l’entreprise de manière durable.

On distingue :

• les immobilisations corporelles : actif physique (exemple : terrains, constructions),

• les immobilisations incorporelles : actif non monétaire sans substance physique (exemple

: fonds de commerce, brevets)

• les immobilisations financières : argent détenu ou sommes à recevoir en argent pour des montants fixes ou déterminables (exemple : titre de participation, créances financières à long terme).

Coût amorti

Montant auquel un actif ou un passif financier est évalué lors de sa comptabilisation initiale diminué des remboursements en principal et majoré (ou diminué) de l’amortissement cumulé de toute différence entre ce montant initial et le montant à l’échéance, et diminué de toute réduction pour dépréciation non recouvrable.

Valeur

Valeur brute

La valeur brute d’un actif est sa valeur d’entrée dans le patrimoine ou sa valeur réévaluée.

Valeur nette comptable

La valeur nette comptable d’un actif est la valeur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations.

Valeur actuelle

La valeur actuelle d’un actif est la valeur la plus

élevée entre la valeur vénale et la valeur d’usage.

Valeur vénale

La valeur vénale d’un actif est le montant qui pourrait être obtenu, à la date de clôture, lors de la vente de cet actif au cours d’une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie.

Valeur d’usage

La valeur d’usage d’un actif est la valeur des avantages économiques futurs attendus de l’utilisation de cet actif et de sa sortie.

Valeur recouvrable

Valeur la plus élevée entre le prix de vente net d’un actif et sa valeur d’utilité.

Valeur d’utilité

Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs estimés attendus de l’utilisation continue d’un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d’utilité.

Valeur de marché

Montant qui pourrait être obtenu de la vente (ou qui serait dû pour l’acquisition) d’un instrument financier sur un marché actif.

Guide CRC 2002-10 et 2004-06 : Guide CRC 11.05

La détention de ce manuel n’atteste pas la propriété d’une licence d’utilisation du logiciel

Caractéristiques clés

Gestion en parallèle des plans d'amortissement initial et courant
Gestion de la valeur résiduelle
Suivi de l'historique des dépréciations et réévaluations
Fonction d'éclatement d'un bien en composants
Gestion d'un mode d'amortissement en fonction d'unités d'œuvre

Questions fréquemment posées

Toutes les entreprises françaises soumises au Plan Comptable Général 1999 (CRC 99-03/CRC 99-02).

Pour tous les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005.

Les modalités d’amortissement et de dépréciation des actifs, la définition et l’évaluation des actifs, la durée et le mode d’amortissement, et la base amortissable.

Elle consiste à identifier et comptabiliser séparément les éléments principaux d’immobilisations corporelles devant faire l’objet de remplacements à intervalles réguliers ou ayant des durées ou rythmes d’utilisation différents de l’immobilisation dans son ensemble.