2. La fenêtre ci-dessous s’affiche. Renseignez les zones nécessaires.
On obtient alors le plan d'amortissement suivant.
L'approche par composant avec éclatement de l'immobilisation
« Un nouveau principe de comptabilisation par composants s'impose à toutes les entreprises à compter des exercices ouverts à compter du 01/01/2005. Il consiste à inscrire séparément à l'actif immobilisé les
éléments qui sont utilisés différemment par l'entreprise puis à établir un plan d'amortissement propre à chacun d'eux. La décomposition d'un bien au bilan conduit à distinguer un ou plusieurs composants et sa « structure ». Pour chacun d'eux, un plan d'amortissement distinct est établi».
PCG art. 322-3 modifié par le règlement 2002-10 du 12 décembre 2002 adopté par le Comité de la réglementation comptable, et faisant suite aux avis 2002-7 du 27 juin 2002 et 2002-10 du 22 octobre 2002 émis par le Conseil National de la Comptabilité «.
Cette méthode comptable d'amortissement par composants s'applique à titre obligatoire pour la détermination des résultats des exercices ouverts à partir du 1er Janvier 2005 à toutes les entreprises pour l'ensemble des immobilisations figurant à l'actif du bilan à la clôture de l'exercice précédent.
Elle s'impose en principe aussi bien pour l'établissement des comptes individuels que pour celui des comptes consolidés.
(Règlements CRC 2002-10 du 12 décembre 2002 art. 15-1 et 2003-7 du 12 décembre 2003 art. 1).
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Exemple
Soit une machine
E
acquis le
01/01/02
.
La valeur d'achat est =
20000,00.
Il s’agit d’une immobilisation de type
linéaire
sur une durée de
5 ans
A l'ouverture de l'exercice 2005, l'entreprise identifie les principaux éléments constitutifs de cette machine, en l'occurrence la structure, un composant
A
d'une durée prévue d'utilisation fixée à 6 ans et un composant
B
fixée à 5 ans.
• Structure :
7000 €
• Composant
A
:
8000 €
• Composant
B
:
5000 €
1. Dans la
LISTE DES IMMOBILISATIONS
, cliquez sur le bouton [Réviser]. Vous pouvez également cliquer sur le menu déroulant
O
PTIONS
et choisir la commande
RÉVISER
directement dans la fiche de l’immobilisation.
2. La fenêtre ci-dessous s’affiche. Renseignez les zones nécessaires.
On obtient ensuite la fenêtre suivante.
14
3. Il est alors possible de modifier le libellé de l'immobilisation d'origine (qui devient «la structure«) puis sa valeur dans la zone .
Sur les lignes suivantes saisissez le
code
des 2 composants ainsi que leur
libellé
et leur valeur.
*
Il est également possible de saisir le pourcentage de répartition, les valeurs seront alors calculées automatiquement.
On obtient la liste des immobilisations suivante
Vous devez ensuite effectuer une révision de la durée pour les deux composants à partir de l'exercice 2005 :
•
composant A
: passage d'une durée de
10
à
6
ans
•
composant B
: passage d'une durée de
10
à
5
ans
Voir “Révision de la durée d'amortissement”, page 9.
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Disparition progressive de l'amortissement dégressif seul et passage à la méthode dérogatoire
Les plans d'amortissement des biens amortis en dégressif qui n'ont pas donné lieu à la constatation d'un amortissement dérogatoire devront, dans la plupart des cas, être revus lors du passage aux nouvelles règles comptables.
Le plan d'amortissement est alors modifié de façon rétrospective.
Attention !
N'hésitez pas à contacter votre expert comptable ou votre comptable afin d'effectuer une
éventuelle régularisation comptable concernant les exercices précédents.
Exemple de plan d'une immobilisation en mode dégressif
Dans ce cas, il faut modifier le type d'amortissement dégressif en
linéaire
dans la fiche de l'immobilisation et cocher
Amortissement dérogatoire
en renseignant le type fiscal
Dégressif
.
On obtient le plan d’amortissement suivant.
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Historique
Dès qu'une révision de plan d'amortissement est effectuée, une ligne d'information apparaît dans l'onglet
Historique
de la fiche immobilisation. (pour les révisions de valeur résiduelle, valeur d'achat et révision de la durée.
On peut voir notamment la date à laquelle a été effectuée la révision, le type de révision effectuée et l'exercice révisée.
Les valeurs d'achat et le nombre d'années sont les valeurs de l'immobilisation avant la révision.
Remarques diverses
Dès qu'une révision est faite sur une immobilisation, aucune modification n'est possible dans la fiche en ce qui concerne la
date de début
d'amortissement, les
valeurs d'achat
et
à amortir
, le
mode d'amortissement
, la
durée
, et la partie
Valeur bloquée
.
De plus certaines informations de la fiche immobilisation sont modifiées :
• la
durée
(donc la date de fin et le taux d'amortissement),
• la
valeur d'achat
(donc la valeur à amortir).
Il est possible d'effectuer plusieurs révisions sur la même immobilisation.
Toutes les immobilisations
révisées
apparaissent en italique dans la liste des immobilisations.
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