Réalisation de l’évaluation des risques. EFFAT Guide

Ci-dessous, vous trouverez de brèves informations pour le guide d'évaluation des risques. Ce guide vise à aider les entreprises agricoles et sylvicoles à identifier, évaluer et gérer les risques liés à la sécurité et à la santé au travail, conformément à la directive 89/391/CEE. Il fournit des évaluations-cadres et des fiches de travail pour faciliter la documentation et la mise en œuvre de mesures de prévention.

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1 .2 Réalisation de l’évaluation des risques

L’employeur, ou une personne qu’il a mandatée, est responsable de l’exécution de l’évaluation, à laquelle les travailleurs doivent être associés .

La réalisation de l’évaluation des risques et le contrôle de l’efficacité des mesures qui découlent de l’évaluation des risques, sont effectués par l’entrepreneur .

L’évaluation des risques concerne également les travailleurs et leurs représentants .

Dans le cadre de toutes les questions touchant à la sécurité et à la santé au travail, ce qui inclut également l’évaluation des risques, l’employeur doit consulter les travailleurs et/ou leurs représentants, doit permettre leur participation et doit les informer et les former (89/391/CEE Articles 10, 11 et 12) .

1 .3 Étapes de travail méthodiques pour l’évaluation des risques

1. Spécifier l’unité à évaluer

Il s’agit de déterminer les zones de travail et activités qui constituent chacune des unités à

évaluer .

2. Identifier les risques et la pénibilité

L’identification des risques et de la pénibilité porte sur les activités des employés dans les différentes zones de travail . Cette étape doit comporter des visites de l’entreprise, une analyse du déroulement des opérations et une évaluation des accidents, des quasi-accidents, des maladies professionnelles et des maladies liées au travail .

3. En déduire les mesures à prendre et les appliquer

Les mesures doivent être appliquées selon l’ordre de préséance suivant :

− mesures technologiques par exemple : suppression du risque en changeant de procédé ou de matériau

− mesures techniques ex . : séparation physique des hommes et des animaux, dispositifs de sécurité

− mesures organisationnelles ex . : modification de l’organisation du travail, aménagement du temps de travail

− mesures personnelles ex . : équipement de protection personnelle, surveillance médicale

− prévention signalétique des accidents ex . : symboles d’avertissement, manuels d’utilisation

− formation des travailleurs ex . : formations sur les règlements de sécurité, formations sur les règles de comportement de sécurité

Il faut, en outre, désigner les responsables et fixer les délais .

4. Contrôler l’efficacité

Il s’agit de contrôler si les mesures fixées sont suffisantes et si elles ont été réalisées dans les délais impartis .

Caractéristiques clés

Identification des risques mécaniques, électriques, chimiques et biologiques.
Évaluation de la pénibilité physique et psychique.
Documentation simplifiée avec des fiches de travail.
Mesures de prévention adaptées aux risques spécifiques.
Conformité avec la directive européenne 89/391/CEE.

Questions fréquemment posées

La directive-cadre 89/391/CEE concernant la sécurité au travail est la principale directive prise en compte.

L’employeur, ou une personne qu’il a mandatée, est responsable de l’exécution de l’évaluation, à laquelle les travailleurs doivent être associés.

Le guide couvre les risques mécaniques, électriques, liés aux substances dangereuses, biologiques, d'incendie et d'explosion, thermiques, physiques, les contraintes psychiques et les risques liés à l'aménagement du poste de travail.

Le guide fournit des fiches de travail que vous pouvez utiliser pour documenter les risques, les mesures prises et les échéances.

Le guide propose des indications supplémentaires et des tableaux pour certains facteurs de risque et de pénibilité, comme les fumées de soudage, les poussières de céréales ou le bruit.