Annexes
Contrôles de liasse
CODE
P-A
P-A10
PA10-002
PA10-004
PA10-006
PA10-008
PA10-010
PA10-012
PA10-014
PA10-016
PA10-018
PA10-020
PA10-022
PA10-024
PA10-026
PA10-028
PA10-030
PA10-032
PA10-034
PA10-036
PA10-038
PA10-040
PA10-042
PA10-044
PA10-046
PA10-048
PA10-050
PA10-052
PA10-054
PA10-056
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
Jeu de contrôles de la liasse de consolidation statutaire
Balance
Le total actif doit être égal au total passif à la clôture
Le total actif doit être égal au total passif à l'ouverture
La valeur brute des terrains et constructions doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des terrains et constructions doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des actifs corporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des actifs corporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des agencements et installations doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des agencements et installations doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des immobilisations corporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des immobilisations corporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des matériels de bureau doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des matériels de bureau doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des véhicules doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des véhicules doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des machines doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des machines doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des autres immobilisations corporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des autres immobilisations corporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des immeubles de placement doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des immeubles de placement doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des marques commerciales doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des marques commerciales doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des actifs incorporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des actifs incorporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des titres de journaux doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des titres de journaux doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des logiciels doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des logiciels doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
37
CODE
PA10-058
PA10-060
PA10-062
PA10-064
PA10-066
PA10-068
PA10-070
PA10-072
PA10-074
PA10-076
PA10-104
P-A20
PA20-002
PA20-004
PA20-006
PA20-008
PA20-010
PA20-012
PA20-014
PA20-016
PA10-078
PA10-080
PA10-082
PA10-084
PA10-086
PA10-088
PA10-090
PA10-092
PA10-094
PA10-096
PA10-098
PA10-100
PA10-102
PA20-018
PA20-020
Annexes
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
La valeur brute des licences et franchises doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des licences et franchises doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des brevets, marques et autres droits doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des brevets, marques et autres droits doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des conceptions et prototypes doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des conceptions et prototypes doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des immobilisations incorporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des immobilisations incorporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des autres immobilisations incorporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des autres immobilisations incorporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des actifs biologiques doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des actifs biologiques doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
Titres et capital
Les variations des titres de participation doivent être analysées
Les variations des titres de participation doivent être analysées par titre
L'analyse par titre des titres de participation doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par titre des titres de participation doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par titre des titres de participation doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
Les variations des dépréciations des titres de participation doivent être analysées
Les variations des dépréciations des titres de participation détaillées par titre doivent être analysées
L'analyse par titre des dépréciations des titres de participation doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par titre des dépréciations des titres de participation doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par titre des dépréciations des titres de participation doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
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CODE
PA20-021
PA20-022
PA20-026
PA20-028
PA20-029
PA20-030
PA20-032
PA20-034
PA20-036
PA20-037
PA20-038
PA20-040
PA20-042
PA20-044
PA20-046
PA20-048
PA20-050
PA20-051
PA20-052
PA20-053
PA20-054
PA20-056
PA20-058
PA20-060
PA20-062
PA20-064
PA20-066
P-A30
PA30-002
PA30-004
PA30-006
PA30-008
PA30-010
PA30-012
PA30-014
PA30-016
PA30-018
PA30-020
PA30-022
PA30-024
Annexes
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
Les dotations aux dépréciations de titres doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession des titres de participation doivent être égales au bilan et au compte de résultat
L'analyse par partenaire des cessions de titres de participation doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions de titres de participation doit être égale au total du compte
Le nombre de titres de participation doit être renseigné à l'ouverture
Le nombre de titres de participation doit être renseigné à la clôture
Les variations des titres de participation en nombre doivent être analysées
L'analyse par titre des titres de participation en nombre doit être égal au total du compte
Le nombre de titres du capital doit être renseigné à l'ouverture
Le nombre de titres du capital doit être renseigné à la clôture
Les variations du nombre de titres composant le capital social doivent être analysées
Les variations du nombre de titres composant le capital social détaillées par détentrice doivent être analysées
L'analyse par détentrice du nombre de titre composant le capital doit être égale au total du compte
La correction de la répartition groupe et intérêts non assortis de contrôle du résultat net ne devrait avoir auncune incidence sur le résultat total
Les variations de la situation nette doivent être analysées
L'analyse par titre des écarts d'acquisition et des gains d'acquisition à des conditions avantageuses devrait être égale au total du compte
La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations par titres à la clôture
La valeur brute des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être > ou = aux dépréciations par titre à la clôture
La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations par titres à l'ouverture
La valeur brute des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être > ou = aux dépréciations par titre à l’ouverture
L'analyse par date des achats de titres de participation par partenaire devrait être égale au total par partenaire
L'analyse par date des variations de capital devrait être égale au total du compte
L'analyse par date des variations des primes liées au capital devrait être égale au total du compte
L'analyse par date des augmentations de capital ventilées par titres devrait être égale au total du titre
La contrepartie de la QP des autres charges et produits des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être saisie en réserve (rubrique E15EM) sur le flux de juste valeur (F55)
La contrepartie résultat des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être saisie au compte de résultat (rubrique P30EM)
Un titre doit être évalué au cout historique ou selon la méthode de la mise en équivalence
Analyse en flux
Les variations des immobilisations corporelles doivent être analysées
Les variations des immobilisations incorporelles doivent être analysées
Les variations des immeubles de placement doivent être analysées
Les variations des actifs biologiques doivent être analysées
Les variations des créances douteuses doivent être analysées
Les variations des autres actifs doivent être analysées
Les variations des provisions doivent être analysées
Les variations des autres passifs doivent être analysées
Les variations des prêts at avances de trésorerie doivent être analysées
Les variations des dépréciations sur prêts et avances de trésorerie doivent être analysées
Les variations des instruments dérivés doivent être analysées
Le flux de reclassement doit être équilibré entre actif et passif
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CODE
PA30-026
PA30-028
P-A41
PA41-002
PA41-004
PA41-006
PA41-008
PA41-010
PA41-012
PA41-014
PA41-016
P-A42
PA42-002
PA42-004
PA42-006
PA42-008
PA42-010
PA42-012
PA42-014
PA42-016
PA42-018
PA42-020
PA42-022
PA42-024
PA42-026
PA42-028
PA42-030
P-A43
PA43-002
PA43-004
PA43-006
P-A44
PA44-002
PA44-004
PA44-006
PA44-008
PA44-010
PA44-012
Annexes
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
Le flux de changement de méthode comptable doit être équilibré entre actif et passif
Le flux de restructuration doit être équilibré entre actif et passif (et résultat en cas d'incidence au compte de résultat)
Comptes réciproques
L'analyse par partenaire des comptes du compte de résultat doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
Les variations des postes du bilan détaillées par partenaire doivent être analysées
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
Plus ou moins values des cessions internes
Les plus ou moins values de cession d'immobilisations corporelles doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession d'immeubles de placement doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession d'immobilisations incorporelles doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession d'actifs biologiques doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession d'actifs financiers doivent être égales au bilan et au compte de résultat
L'analyse par partenaire des cessions d'immobilisations corporelles doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'immobilisations corporelles doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des cessions d'immeubles de placement doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'immeubles de placement doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des cessions d'immobilisations incorporelles doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'immobilisations incorporelles doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des cessions d'actifs biologiques doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'actifs biologiques doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des cessions d'actifs financiers doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'actifs financiers doit être égale au total du compte
Dividendes
L'analyse par partenaire des dividendes reçus doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des dividendes versés doit être égale au total du compte
L'analyse des dividendes versés ventilées par date pour un partenaire devrait être égale au total du partenaire
Provisions internes
Les variations des prêts et créances douteux doivent être analysées par partenaire
L'analyse par partenaire des prêts et créances douteux doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par partenaire des prêts et créances douteux doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par partenaire des prêts et créances douteux doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
Les variations des provisions doivent être analysées par partenaire
L'analyse par partenaire des provisions doit être égale au total du compte à la clôture
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CODE
PA44-014
PA44-016
PA44-018
PA44-020
PA44-022
PA44-024
PA44-026
PA44-028
PA44-030
PA44-032
PA44-034
PA44-036
P-A45
PA45-002
PA45-004
PA45-005
PA45-006
PA45-008
PA45-010
PA45-012
PA45-014
Annexes
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
L'analyse par partenaire des provisions doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par partenaire des provisions doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
Informations complémentaires
L'analyse du chiffre d'affaires hors groupe par zone géographique doit être égale au total du chiffre d'affaires hors groupe à la clôture
Les reclassements entre les postes du tableau des flux de trésorerie doivent être équilibrés
Reclassification between comprehensive income statement line items should be balanced
L'analyse par titre doit être égal au total du compte
L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'immobilisations corporelles doit avoir une destination unique au compte de résultat
L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'immeubles de placement doit avoir une destination unique au compte de résultat
L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'immobilisations incorporelles doit avoir une destination unique au compte de résultat
L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'actifs biologiques doit avoir une destination unique au compte de résultat
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