MANUEL D’UTILISATION DE LA BASE DE
DONNEES DES EXIGENGES
REGLEMENTAIRES
R3.GM.01.E
11/02/2014
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Apparition du nouveau domaine
7.3.3 Catégories et sous-catégories
Vous pouvez également rajouter des catégories et des sous catégories afin de personnaliser votre classement
Nouvelles catégories
Nouvelles sous- catégories
7.4 D
EFINISSEZ LES TEXTES APPLICABLES
La partie « texte applicable » de l’interface client vous permet d’avoir accès à l’ensemble des textes présents dans la base de données. Ceux-ci sont classés par domaines et par catégories. Si en consultant ces textes, vous estimez que certains d’entre eux sont applicables sur l’une de vos installations ou l’un de vos sites, vous avez la possibilité de l’indiquer.
Pour cela, dans le menu « paramétrages identification des textes », cliquez sur l’onglet « application des textes ». Utilisez ensuite les menus déroulants pour indiquer le site, le domaine, la catégorie, et la nature du texte applicable.
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Il est important de définir ces 4 informations pour que la liste des textes correspondants apparaisse.
Informations
à renseigner
Liens permettant d’accéder aux textes
Case à cocher pour appliquer un texte à une installation
Il est possible de visionner le contenu de chaque texte en cliquant sur les titres. Cochez la case correspondante pour indiquer qu’un texte est applicable sur une installation. Après avoir effectué l’ensemble de vos choix, cliquez sur le bouton « enregistrer ».
Une fois cette opération effectuée, vous pouvez visionnez les textes qui s’appliquent en cochant la case
« Sélectionner tous les textes applicables ». Il est également possible d’afficher les textes applicables par installation en sélectionnant l’une d’entre elle dans le menu déroulant correspondant.
7.5 C
REER UN NOUVEAU TEXTE
Des veilles réglementaires régulières sont effectuées pour incrémenter la base de données des textes.
Cependant, il est possible que vous souhaitiez appliquer un texte sur votre site, qui n’est pas présent dans la base de données. Dans ce cas, vous devez vous-même insérer ce texte dans la base de données.
Pour cela, référez-vous à l’onglet « textes » du même menu. Cliquez sur le lien « nouveau texte ». Affectezle à un domaine, par exemple santé sécurité au travail. La fiche est alors créée, avec un numéro d’identification unique. Vous arrivez sur une nouvelle page à renseigner. Les parties suivies d’un astérisque doivent obligatoirement être remplies
Numéro d’identification du texte
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