Domaines. CAPSE base de données des exigences réglementaires

MANUEL D’UTILISATION DE LA BASE DE

DONNEES DES EXIGENGES

REGLEMENTAIRES

R3.GM.01.E

11/02/2014

Page 23 sur 37

Apparition du nouveau type de texte

7.3.2 Domaines

En utilisant la même méthode que pour les textes applicables, vous pouvez ajouter des domaines aux 6 préexistants : écoconception, environnement, incendie, santé sécurité au travail, social, transport de matières dangereuses.

Zone pour inscrire le libellé