MANUEL D’UTILISATION DE LA BASE DE
DONNEES DES EXIGENGES
REGLEMENTAIRES
5 UTILISER L’OUTIL DES TEXTES APPLICABLES
R3.GM.01.E
11/02/2014
Page 9 sur 37
5.1 C
ONSULTER LA LISTE DES TEXTES APPLICABLES
La rubrique classés par domaines. Seuls les domaines auxquels vous avez souscrit sont accessibles. Les autres sont grisés.
Textes applicables
permet de visualiser l’ensemble des textes qui sont applicable à votre site,
Après avoir cliqué sur l’un des domaines, une interface s’ouvre depuis laquelle vous pouvez accéder aux textes règlementaires soit en cliquant sur le thème concerné soit en utilisant le moteur de recherche .
Impression de l’inventaire des textes applicables et non applicables
Accès aux textes par thème
Moteur de recherche
Les textes sont ensuite présentés sous forme d’un tableau, classés par type de texte, comprenant la date de leur dernière modification, les éventuels commentaires et leur applicabilité aux sites.
Un filtre vous permet de sélectionner uniquement les textes applicables à un site et à une installation.
Vous pouvez aussi imprimer la recherche courante, via le lien correspondant.
