Bandeau de filtre
MANUEL D’UTILISATION DE LA BASE DE
DONNEES DES EXIGENGES
REGLEMENTAIRES
4 UTILISER L’OUTIL DE VEILLE REGLEMENTAIRE
R3.GM.01.E
11/02/2014
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4.1 C
ONSULTER LES TEXTES REGLEMENTAIRES PARUS LE MOIS DERNIER
Capse réalise un recensement mensuel des textes, accessible via la rubrique
veille réglementaire.
Différents domaines apparaissent. Seuls ceux auxquels vous avez souscrit sont disponibles, les autres sont grisés.
Après avoir cliqué sur l’un des domaines accessibles, l’outil de veille réglementaire présente les textes parus au cours du mois précédent, classés par type de texte.
Vous pouvez imprimer, au format PDF ou XLS, ces textes via le lien intitulé
Un filtre vous permet également de trier les textes suivants différents critères :
par site ;
par domaine ;
par catégorie ;
par type de texte ;
par date (mois et année) ;
par applicabilité.
imprimer le memento
.
Lien d’impression du mémento
MANUEL D’UTILISATION DE LA BASE DE
DONNEES DES EXIGENGES
REGLEMENTAIRES
4.2 I
MPRIMER LE MEMENTO ET VISUALISER LES RESUMES DES TEXTES
R3.GM.01.E
11/02/2014
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Après avoir cliqué sur le lien «
imprimer le mémento
affichant la liste des textes pour la période correspondante, classés par thème. textes applicables au site choisi.
», une nouvelle page sous format PDF ou XLS s’ouvre,
Cette page permet de lire un résumé des textes et de trouver un tableau représentant, thème par thème, les
