• La gestion et les traitements d’eau, de sol et de l'air ;
• Les déchets verts, les techniques de traitement et de gestion ;
•
L’analyse de site et les études d’impact.
g) Études préalables
(1) Analyse de l'état initial du site
L'AEMO ou le Maître d'Ouvrage réalise une analyse de l'état initial du site et de son environnement. Les perspectives d'évolution doivent être présentées en exposant, notamment, les caractéristiques des zones susceptibles d'être touchées de manière notable par la mise en œuvre de la directive (article R111-28 du Code de l’Urbanisme).
Cette analyse de site est réalisée en amont de toute intervention sur le site et va permettre d’évaluer l’état de santé du ou des écosystème(s) et des populations présentes sur le territoire d’implantation du projet. On évaluera ainsi le degré de gestion à apporter.
Une étude d'impact est obligatoire pour tout projet susceptible de porter atteinte à l’environnement (Art. L. 122-1 du code de l’environnement) ou supérieur à une superficie de
25 hectares. Cet outil d'expertise prévoit notamment une analyse de l'état initial du site et de son environnement. L’objectif émis au sujet de la biodiversité est de « préserver la biodiversité et la vitalité des écosystèmes par le maintien des conditions de reproduction ».
L'analyse de site doit établir et identifier les éléments suivants :
I. Les aspects techniques du projet :
• contexte : agricole, forestier, Natura 2000, urbain, …,
• « ville verte » (la proportion entre -sols libres- et -surfaces construites- est
équilibrée) / « ville dense » (les constructions dominent des espaces réduits, généralement minéralisés, et soumis à une pression humaine intense)
• microclimat : proximité et hauteurs des bâtiments,
température et humidité, lumière/ombre, danger des arbres et de l’eau.
De ces informations découleront les différentes solutions à apporter pour la préservation et la valorisation de la biodiversité.
II. La qualité environnementale : identifier les sources de pollution existantes ou potentielles :
• état des sols,
• qualité de l’eau,
• qualité de l’air,
• nuisances sonores, lumineuses et magnétiques,
• santé des espèces.
III. La microflore, la microfaune et la macrofaune du sol, qui assurent la décomposition de la matière organique par dégradation métabolique aérobie, et des milieux aqueux.
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