A. Généralités
Cette présente Partie 3 du référentiel a pour objet de présenter, pour les deux thèmes d'organisation retenus qui sont « Management Environnemental de l'Opération » et « Chantier
Vert », le détail des rubriques écologiques et environnementales relatives à un plusieurs thèmes énumérés dans les Parties 1 et 2 du référentiel.
La démarche EFFINATURE, progressive à chaque étape des procédures réglementaires, implique un ajustement du projet vers le moindre effet. La collaboration, dès l’amont de la conception, des équipes techniques avec les spécialistes de l’environnement permet de faire émerger diverses variantes préservant autant que possible les enjeux, de proposer des solutions alternatives et, enfin de proposer des mesures de suppression ou de réduction des impacts.
B. Détails des rubriques environnementales
EF1 – Management environnemental de l'opération a) Introduction
La volonté exprimée par le Maître d’Ouvrage de réaliser une opération dans un cadre respectueux de l’environnement requiert un ensemble de méthodes et de procédures impactant le management et les prestations des acteurs concernés.
Les objectifs fixés en la matière par le Maître d’Ouvrage nécessitent une adaptation des organisations, du management général, du pilotage opérationnel et des procédures, ainsi que dans les choix des procédés de mise en œuvre, des produits et des matériaux.
Cette rubrique du référentiel porte sur le Management Environnemental d’Opération.
Les dispositions décrites ci-après s’inscrivent dans un management global. A partir des bonnes pratiques et sur la base des textes réglementaires et légaux qui ne sont pas rappelés ici, ce document liste et définit les exigences en matière de management dans le cadre des engagements du Maître d’Ouvrage dans les domaines environnementaux.
Un schéma présentant le déroulé d’opérations et des missions est présenté en fin de la présente rubrique. b) Domaine d’application
Le management environnemental prend en compte les caractéristiques et les enjeux de la collectivité locale, du site et des attentes du gestionnaire de l’habitant final et des partenaires financiers éventuels en adéquation avec les objectifs fixés par le Maître d’Ouvrage.
Il s’applique à l’ensemble des acteurs, de l’acte de construire, de l’opération concernée pour toute la durée de l’opération comprenant la phase de programmation, les études de faisabilité, les études de conception de l'aménagement, la réalisation, les opérations de réception ainsi qu’à la future gestion de l’opération.
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