- le type de fonctionnement (avec ou sans OCT),
- les champs suivant le « type de fonctionnement » ne sont accessibles que lorsque celui-ci est différent de « SANS_OCT » :
Il faut alors préciser le numéro et le mail de l’organisme concentrateur et préciser si la DRE doit être envoyée ou non de façon systématique avec la FSE (FSE enrichie). Dans le cas d’un organisme concentrateur avec envoi d’un fichier unique, il faut préciser le type de destinataire et d’application de l’OCT.
La validation de l’écran permet alors d’avoir le message de confirmation d’enregistrement des paramètres du PS :
Lors de cette étape, l’enregistrement se fait dans Irris et dans AreaFSE.
III. Accueil client
1. Recherche et saisie du client
La saisie de l’état-civil du client est sensiblement la même avec ou sans la norme SESAM Vitale.
Il faut d’abord rechercher dans la base si le client a déjà un état civil existant.
Il est possible pour cela de taper directement le nom et le prénom dans les champs au dessus de la liste ou bien de cliquer sur le bouton de lecture de la carte Vitale pour qu’ils s’affichent automatiquement.
Remarque : Dans le cadre de la norme SESAM Vitale, la lecture de la carte CPx se fait automatiquement lors de la lecture de la carte vitale du client.
Il est donc indispensable que celle-ci soit dans le lecteur sinon le message suivant apparaît :
Si le client apparait dans la liste, cela signifie qu’il a déjà été saisi.
Si par contre la liste n’affiche aucun nom, cela signifie que le client n’existe pas dans la base et qu’il faut créer son état-civil.
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Si le nom et le prénom ont été tapés manuellement, l’utilisation du bouton à partir de la liste des étatscivils fait apparaître l’écran classique de saisie d’un état-civil sur lequel il faut cliquer sur le bouton pour accéder aux données de la lecture de la carte Vitale.
Dans le cas où la carte vitale du client a déjà été lue pour saisir le nom et le prénom lors de la recherche de l’état-civil, l’utilisation du bouton à partir de la liste des états-civils fait apparaître le message suivant :
Et le fait de cliquer sur [Oui] fait directement apparaître l’écran des données Vitale lues.
a. Lecture de la carte Vitale
L’écran des données de la Carte Vitale est le suivant :
Les informations concernent :
- La carte Vitale en elle-même (N° Série, Type et Validité),
-
-
L’assuré (Nom, Prénom, Numéro de Sécurité Sociale et Caisse de rattachement),
Le bénéficiaire des soins (Date de naissance, Rang gémellaire, Lien avec l’assuré (Qualité), Numéro de sécurité sociale Individuel certifié et la date de la certification, éventuellement le code service AMO
(présence d’une couverture complémentaire spécifique : CMU-C ou aide acquisition complémentaire) et sa durée de validité ainsi que la période de validité des droits AMO).
• Le bouton permet de modifier le siècle de naissance du bénéficiaire.
Cette action est nécessaire dans le cas des patients de moins de 16 ans qui ont leur propre carte Vitale sur laquelle ils sont à la fois assuré et bénéficiaire. Dans ce cas en effet, la fonction de lecture d’une carte Vitale
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• remonte une date de naissance erronée au niveau du siècle (dysfonctionnement connu de cette fonction) qu’il faut rectifier manuellement.
Le bouton permet de visualiser un écran complémentaire des informations de la Carte Vitale :
Cet écran permet de vérifier les périodes de droits mutuelle et de couverture ALD, les informations liées à un
éventuel accident du travail et les renseignements concernant les mutuelles AMO et AMC.
• Le bouton permet de revenir à l’écran de saisie de l’état-civil sur lequel les zones concernées sont pré-remplies suite à la validation de la lecture de la carte Vitale :
b. Saisie de la mutuelle
Il est possible de renseigner la (les) mutuelle(s) du client sur l’état-civil. Pour cela utiliser la touche [F1] sur la zone mutuelle, l’écran suivant apparaît :
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La mutuelle doit être sélectionnée parmi la liste des mutuelles paramétrées. La touche [F1] permet d’accéder
à cette liste où la recherche de la mutuelle peut se faire par son code informatique, son nom, son numéro préfectoral ou éventuellement le plateau :
Après validation de la sélection de la mutuelle, il reste à renseigner les informations demandées :
- Les numéros d’adhérent et de contrat, ainsi que la période de validité se trouvent sur la carte mutuelle du client.
- Le numéro préfectoral de la mutuelle est automatiquement récupéré par rapport au paramétrage de la mutuelle dans Irris. Mais il est également présent sur la carte mutuelle du client.
- Les champs « Numéro Mutuelle » et « Garantie » sont spécifiques aux mutuelles en
« gestion séparée ».
- Le Traitement RC : Le type de traitement précise s’il y a possibilité ou obligation de pratiquer le TP et de faire une DRE.
- Aiguillage STS : identifiant des API STS utilisées dans le calcul de la part complémentaire
- Les champs « Numéro EDI », « Code routage », « ID hôte » et « Domaine » sont spécifiques aux mutuelles en « gestion unique » :
>>Le code routage est utilisé dans la recherche de convention et la fabrication de l’adresse du destinataire,
>>L’ID hôte et le domaine sont utilisés dans la fabrication de l’adresse du destinataire.
Remarque : Tous ces champs peuvent être récupérés soit par la lecture de la carte vitale soit par vérification de l’attestation AMC.
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