SAP® Financial Consolidation 10.0, starter kit for IFRS, SP8
Description Simplifiée du Paramétrage
Copyright
© 2015
SAP® BusinessObjects™. Tous droits réservés. SAP BusinessObjects et ses logos, BusinessObjects, Crystal Reports®, SAP BusinessObjects Rapid Mart™, SAP
BusinessObjects Data Insight™, SAP BusinessObjects Desktop Intelligence™, SAP
BusinessObjects Rapid Mart s®, SAP BusinessObjects Watchlist Security™, SAP
BusinessObjects Web Intelligence® et Xcelsius® sont des marques ou marques déposées de Business Objects, une société du groupe SAP, et/ou de ses sociétés affiliées aux Etats-
Unis et/ou dans d'autres pays. SAP® est une marque déposée de SAP AG en Allemagne et/ou dans d'autres pays. Tous les autres noms mentionnés peuvent être des marques de leurs propriétaires respectifs.
Legal No part of this starter kit may be reproduced or transmitted in any form or for any purpose
Disclaimer without the express permission of SAP AG. The information contained herein may be changed without prior notice.
Some software products marketed by SAP AG and its distributors contain proprietary software components of other software vendors.
The information in this starter kit is proprietary to SAP. No part of this starter kit’s content may be reproduced, copied, or transmitted in any form or for any purpose without the express prior permission of SAP AG. This starter kit is not subject to your license agreement or any other agreement with SAP. This starter kit contains only intended content, and pre-customized elements of the SAP® product and is not intended to be binding upon SAP to any particular course of business, product strategy, and/or development. Please note that this starter kit is subject to change and may be changed by
SAP at any time without notice. SAP assumes no responsibility for errors or omissions in this starter kit. SAP does not warrant the accuracy or completeness of the information, text, pre-configured elements, or other items contained within this starter kit.
SAP DOES NOT PROVIDE LEGAL, FINANCIAL OR ACCOUNTING ADVISE OR
SERVICES. SAP WILL NOT BE RESPONSIBLE FOR ANY NONCOMPLIANCE OR
ADVERSE RESULTS AS A RESULT OF YOUR USE OR RELIANCE ON THE STARTER
KIT.
THIS STARTER KIT IS PROVIDED WITHOUT A WARRANTY OF ANY KIND, EITHER
EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE IMPLIED
WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, OR
NON-INFRINGEMENT.
SAP SHALL HAVE NO LIABILITY FOR DAMAGES OF ANY KIND INCLUDING WITHOUT
LIMITATION DIRECT, SPECIAL, INDIRECT, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES THAT
MAY RESULT FROM THE USE OF THIS STARTER KIT. THIS LIMITATION SHALL NOT
APPLY IN CASES OF INTENT OR GROSS NEGLIGENCE.
The statutory liability for personal injury and defective products (under German law) is not affected. SAP has no control over the use of pre-customized elements contained in this starter kit and does not endorse your use of the starter kit nor provide any warranty whatsoever relating to third-party use of the starter kit.
3
4
La collecte des données
Table des matières
Chapitre 4
La collecte des données
Avant-propos
Le ‘starter kit for IFRS’ est un paramétrage développé pour SAP
® Financial Consolidation.
Il propose tous les états de collecte, les contrôles, les traitements et les états de restitution permettant de réaliser, valider et publier une consolidation statutaire conforme aux normes IFRS. Le plan de comptes du paramétrage repose sur la taxonomie IFRS.
Par ailleurs, l
’adoption des IFRS est un enjeu majeur auquel les entreprises de nombreux pays vont devoir faire face dans les prochaines années. L e ‘Starter Kit for IFRS’ propose des éléments de paramétrage dédiés tels que des états de saisie et des états d’analyse afin d’aider les consolideurs financiers à gérer l’adoption des IFRS.
5
6
La collecte des données
La collecte des données
Le format d’entrée des données
Typologie des rubriques
Le plan de comptes du
‘starter kit for IFRS’ repose sur la taxonomie IFRS. Ce plan de comptes permet la publication des états financiers de synthèse conformes à la norme IAS 1:
Les actifs et les passifs sont présentés selon le format courant / non courant.
Le compte de résultat est présenté par fonction.
Le plan de comptes peut être facilement enrichi pour prendre en compte les besoins du Groupe.
Le plan de comptes est présenté en annexe.
Codification
Pour les rubriques comptables, la première lettre du code permet d’identifier sa classe : A pour les rubriques d’actif, E pour les rubriques de capitaux propres, L pour les autres passifs, P pour les rubriques du compte de résultat.
Les rubriques de totalisation sont précédées de la lettre T.
EXEMPLE :
Subtotal
Immobilisations corporelles
Account
Terrains et constructions
Terrains et constructions, Amortissement
…
Code
TA110
A1110
A1111
…
La collecte des données
L’organisation de la liasse de saisie
La liasse de saisie est disponible en anglais, en allemand et en français. Elle est organisée en cahiers regroupant des documents de nature homogène.
On distingue trois types de documents :
Les sommaires, destinés à guider la saisie et le contrôle des données,
Les documents de saisie, regroupés en cahiers en fonction de l’information à saisir : balances en solde, titres et capital, analyse intragroupe…
Les documents de restitution : états de synthèse, contrôles de la saisie.
EXEMPLE : sommaire de la liasse de saisie
Les principes de saisie
Convention de signes
Les montants à l’actif sont saisis en positif, à l’exception des amortissements et dépréciations saisis en négatif.
Les montants au passif sont saisis en positif.
Les comptes de charges sont saisis en négatif, les comptes de produits en positif.
Lorsque la structure du document le permet, les cellules sont pré-signées afin de faciliter la saisie.
Ordre de saisie de la liasse
La liasse propose une approche par étapes pour la saisie des données grâce à son arborescence et aux chaînages entre les documents. Cette approche est résumée dans le sommaire de la liasse.
7
Les étapes sont les suivantes :
1. Alimentation (par saisie ou par interface) des balances de clôture (bilan, résultat),
La collecte des données
2. Saisie des informations relatives au portefeuille de titres et à la détention du capital,
3. Analyse des variations des postes du bilan (acquisition, ces sion,…),
4. Déclarations intra-groupe (opérations réciproques, plus ou moins value de cession d’actifs, dividendes, provisions internes).
Sommaires de la liasse
Documents de saisie
Etats de synthèse (restitution)
Documents de contrôles (restitution)
Ajustement aux IFRS : saisie et contrôle
Liasse pour les MEE
Saisie des variations des postes du bilan
La saisie des données en flux est requise pour certaines rubriques du bilan. L’information collectée permet notamment de produire automatiquement le tableau des flux de trésorerie.
Les flux prévus dans la liasse peuvent être classés en 2 catégories :
Les flux dédiés aux opérations courantes
(acquisition, dotation, juste valeur,…),
Les flux liés à des opérations particulières (changement de méthode comptable, fusion interne
, …).
8
La collecte des données
Le contrôle des données
L es contrôles permettent de valider la cohérence de l’information saisie dans la liasse.
Typologie des contrôles
Il existe deux types de contrôles :
Les contrôles bloquants
: non validés, ils empêchent la liasse d’avoir le statut "contrôlée". Une liasse valide doit satisfaire l’ensemble de ces contrôles.
Les contrôles non bloquants : ces contrôles ont un caractère indicatif et ne remettent pas en cause la cohérence des données saisies. Il est par exemple possible de saisir le nombre de titres du capital et du portefeuille de titres afin de générer automatiquement le portefeuille et le périmètre du groupe. La saisie des titres en nombre est facultative et validée par des contrôles non bloquants.
Jeu de contrôles
Les contrôles sont regroupés dans la liasse au sein d’un jeu de contrôles. Le ‘starter kit for IFRS’ contient deux jeux de contrôles, un pour les filiales saisissant une liasse complète et un pour les sociétés mises en
équivalence saisissant une liasse allégée.
Familles de contrôles
Les contrôles sont rattachés à des familles qui permettent de les classer dans un ordre logique et de simplifier leur lisibilité et de ce fait leur résolution.
L’organisation des familles suit le découpage de la liasse en cahiers de saisie.
Principaux types de contrôles
TYPE EXEMPLE
Contrôle des grands équilibres
L’actif doit être égal au passif
La valeur brute d’un actif doit être supérieure ou égale aux amortissements et dépréciations
Titres et capital
L’analyse par titre des titres de participation doit être exhaustive
L’analyse en flux des titres de participation doit être exhaustive
L’analyse en flux de la situation nette doit être exhaustive
Les titres de participation en nombre doivent être saisis
Analyse en flux
Comptes réciproques
L’analyse en flux des actifs et des passifs doit être exhaustive
Le flux de reclassement doit être équilibré
L’analyse par partenaire des comptes réciproques, des dividendes, des plus ou moins value de cession d’actif et des provisions doit être exhaustive
Niveaux de contrôles
Chaque contrôle est rattaché à un niveau. Le niveau de contrôle validant est fixé par le consolideur quand la liasse est générée.
9
La collecte des données
Il existe 2 niveaux de contrôle dans le
‘starter kit for IFRS’ :
1
– Analyse en solde (Compte de Résultat et Bilan)
2
– Analyse en flux (Compte de Résultat et Bilan en flux)
Le niveau maximal de contrôles est le niveau 2 ; demander le niveau validant 2 implique de résoudre les contrôles des niveaux 1 et 2.
10
Les traitements de consolidation
Les traitements de consolidation
Présentation du processus de consolidation dans SAP Financial Consolidation.
Définition de la consolidation
Une consolidation est définie par :
Une phase et un exercice identifiant la remontée, c’est-à-dire les données à consolider
(Par exemple : Réel, 2011.12)
Un périmètre
Une variante
Une devise de consolidation
La variante est un identifiant de la consolidation permettant de définir, pour une remontée, un périmètre et une devise donnés, des consolidations différenciées en jouant sur différents critères :
Jeux de règles (conversion périodique ou cumulée),
Restriction avec un filtre de natures (Adoption des IFRS)
Période et / ou version de périmètre (comptes pro-forma),
Version et/ou période de taux de change (comptes à taux de change constants), …
Quatre variantes sont pré-définies dans le ‘starter kit IFRS’ : IFRS - Cumulé, IFRS – Périodique, Normes locales
– Cumulé et Normes locales – Périodique. Si besoin, ces variantes peuvent être renommées et de nouvelles variantes peuvent être créées.
Déroulement d’un traitement de consolidation
Deux modes de traitement sont disponibles : le traitement global et le traitement à la marge.
Lors de l’exécution d’un traitement global, le progiciel effectue notamment les opérations suivantes :
Lecture du périmètre ;
Chargement des informations à traiter : données de l’exercice (liasses et écritures manuelles) et données d’à-nouveaux le cas échéant ;
Conversion des données de liasse et des écritures manuelles ;
Exécution des traitements automatiques selon le jeu de règles choisi.
Dans le cadre d’un traitement à la marge, le progiciel effectue les mêmes opérations mais limitées aux nouvelles liasses créées, aux liasses modifiées et aux nouvelles écritures manuelles enregistrées depuis le dernier traitement.
La conversion des comptes des filiales étrangères est réalisée selon la méthode du cours de clôture :
Les soldes de clôture du bilan sont convertis au taux de change de clôture, à l’exception des capitaux propres maintenus à leurs taux de change historiques ;
Le compte de résultat est converti au taux moyen de l’exercice ;
Le tableau des flux de trésorerie repose sur la conversion au taux moyen des variations bilantielles de l’exercice.
Les 3 méthodes de consolidation sont prises en compte pendant le processus de consolidation : intégration globale, proportionnelle et mise en équivalence.
11
La restitution des données
Les variations de périmètre traitées lors de la consolidation sont :
Les entrées de périmètre
Les sorties de périmètre
Les variations de taux d’intérêt
Les variations de taux d’intégration des sociétés intégrées proportionnellement ou mises en
équivalence
Les fusions internes
Les flux générés lors du traitement de consolidation permettent d’identifier les écarts de conversion et les variations de périmètre.
Ces flux permettent de produire automatiquement les états financiers suivants :
L
’état de résultat global (‘Comprehensive Income’)
Le tableau des flux de trésorerie
La variation des capitaux propres
Ecritures automatiques
Le
‘starter kit for IFRS’ dispose d’un jeu de règles permettant de produire des comptes consolidés à partir des données sociales.
Ce jeu de règles peut être personnalisé pour prendre en compte les méthodes comptables spécifiques du
Groupe.
Les traitements automatisés dans le
‘starter kit for IFRS’ sont les suivants :
Elimination des comptes réciproques,
Elimination des provisions internes,
Elimination des dividendes internes,
Elimination des plus ou moins-values de cessions d’actif,
Comptabilis ation des écarts d’acquisition,
Elimination des titres,
Calcul des écarts de conversion,
Calcul des intérêts non assortis de contrôle.
En complément des règles de consolidation standards, des règles techniques ont été paramétrées afin de :
calculer et stocker les rubriques de totalisation,
calculer et stocker les postes du résultat global, du tableau de flux de trésorerie et du tableau de variation des capitaux propres,
calculer et stocker l’information sectorielle.
La restitution des données
12
La restitution des données
La production des états financiers de synthèse
Le
‘starter kit for IFRS’ propose un jeu complet d’états financiers de synthèse conformes à la norme IAS 1 :
Un bilan au format courant / non courant,
Un compte de résultat par fonction,
Un tableau des autres charges et produits,
Un tableau des flux de trésorerie,
Un tableau de variation des capitaux propres.
Des états d’analyse sectorielle sont également disponibles :
Chiffre d'affaires par secteur
Chiffre d'affaires par zone géographique
Actifs non courants par zone géographique
Le suivi et le contrôle de la consolidation
Consultations comptables
Les éditions comptables (balances, grandslivres, journaux) permettent d’analyser les données consolidées en suivant la piste d’audit jusqu’à la donnée d’origine.
EXEMPLE :
Grand livre comptable avec numéro d’écriture
Documents de contrôle
Le pré-paramétrage dispose de nombreux documents de contrôle permettant de valider chaque étape du processus de consolidation :
Contrôle de liasse,
Contrôle des grands équilibres,
13
Contrôle de la conversion,
Rapprochements intra-groupe,
Passage du social au consolidé,
Situation nette, dividendes et écarts d’acquisition.
EXEMPLE : Etat de contrôle de la consolidation
La restitution des données
14
La restitution des données
Analyse et piste d’audit
Le préparamétrage dispose de documents permettant d’analyser les données consolidées.
Toute donnée est associée à une nature et un numéro d’écriture garantissant la traçabilité de la production des données consolidées.
La nature permet d’identifier l’origine « fonctionnelle » de la donnée. Par exemple :
la nature PACK01-Données de liasse est associée aux données saisie dans la liasse, la nature ELIM10-Elimination des comptes réciproques est utilisée pour les écritures relatives aux
éliminations intra-groupe.
EXEMPLE : passage du résultat social au résultat consolidé
15
La restitution des données
Les documents d’analyse permettent d’obtenir le détail par rubrique, unité ou nature de toutes les lignes du bilan et du compte de résultat.
EXEMPLE : Détail par rubrique d’une ligne du bilan
16
La restitution des données
De même, chaque ligne du résultat global, du tableau de flux de trésorerie et du tableau de variation des capitaux propres peut être analysée afin de savoir quels croisements rubriques-flux la composent.
EXEMPLE
: Analyse d’un poste du tableau de flux de trésorerie (focus sur les flux de trésorerie nets provenant des activités de financement) :
17
L’adoption des IFRS
L’adoption des IFRS
Collecte des données
Dans le starter k it for IFRS’, il est possible de saisir les ajustements aux normes IFRS sur des natures dédiées directement dans les états de la liasse.
EXEMPLE: Compte de résultat par natures
Le ‘starter kit for IFRS’ propose également la saisie en central d’écritures d’ajustement aux normes IFRS sur des natures dédiées.
Grâce aux restrictions de nature pouvant être paramétrées dans les définitions de consolidation, les ajustements aux normes IFRS seront pris en compte dans les traitements de consolidation IFRS et pas dans les consolidations aux normes locales.
Analyse et piste d’audit
Le ‘starter kit for IFRS’ propose un jeu complet de documents de restitution permettant la comparaison des normes locales avec les normes IFRS :
des états financiers de synthèse restituant les écarts entres les consolidations aux normes locales et
IFRS, des balances permettant la réconciliation entre les normes locales et IFRS avec un détail par natures, des états d’analyse des écarts proposant une piste d’audit jusqu’au numéro d’écriture.
18
L’adoption des IFRS
Exemple: Analyse des différences entre les normes locales et IFRS pour une ligne du compte de résultat (détail par unité et par nature)
19
Etats financiers de synthèse
Bilan consolidé
Etats financiers de synthèse
20
Bilan consolidé (suite)
Etats financiers de synthèse
21
Compte de Résultat consolidé
Etats financiers de synthèse
22
Tableau des autres charges et produits
Etats financiers de synthèse
23
Tableau de flux de trésorerie consolidé
Etats financiers de synthèse
24
Etats financiers de synthèse
Tableau de flux de trésorerie consolidé (suite)
25
26
Etats financiers de synthèse
Tableau de variation des capitaux propres consolidés
Annexes
Plan de comptes
Actif
CODE
A1151
A1152
A1160
A1161
A1162
A1170
A1171
A1172
A1180
A1181
A1182
TA110
A1210
A1211
A1110
A1111
A1112
A1120
A1121
A1122
A1130
A1131
A1132
A1140
A1142
A1150
A1212
TA120
A1310
A1312
TA130
A1410
A1411
A1412
A1420
A1421
A1422
A1430
A1431
DESCRIPTION
Terrains et constructions
Terrains et constructions, Amortissement
Terrains et constructions, Dépréciation
Actifs corporels de prospection et d'évaluation
Actifs corporels de prospection et d'évaluation, Amortissement
Actifs corporels de prospection et d'évaluation, Dépréciation
Agencements et installations
Agencements et installations, Amortissement
Agencements et installations, Dépréciation
Immobilisations corporelles en cours
Immobilisations corporelles en cours, Dépréciation
Matériels de bureau
Matériels de bureau, Amortissement
Matériels de bureau, Dépréciation
Véhicules
Véhicules, Amortissement
Véhicules, Dépréciation
Machines
Machines, Amortissement
Machines, Dépréciation
Autres immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles, Amortissement
Autres immobilisations corporelles, Dépréciation
Immobilisations corporelles
Immeubles de placement
Immeubles de placement, Amortissement
Immeubles de placement, Dépréciation
Immeubles de placement
Ecart d'acquisition
Ecart d'acquisition, Dépréciation
Ecart d'acquisition
Marques commerciales
Marques commerciales, Amortissement
Marques commerciales, Dépréciation
Actifs incorporels de prospection et d'évaluation
Actifs incorporels de prospection et d'évaluation, Amortissement
Actifs incorporels de prospection et d'évaluation, Dépréciation
Titres de journaux
Titres de journaux, Amortissement
(ACTIF)
Annexes
27
CODE
A1472
A1480
A1482
A1490
A1491
A1492
TA140
A1500
TA150
A1510
A1511
A1512
TA151
A1610
A1612
A1620
A1621
A1622
A1623
A1432
A1440
A1441
A1442
A1450
A1451
A1452
A1460
A1461
A1462
A1470
A1471
A1624
A1630
A1642
TA160
A1710
TA170
A1810
A1812
A1815
A1820
A1830
A1840
A1850
TA180
A1910
DESCRIPTION (ACTIF)
Titres de journaux, Dépréciation
Logiciels
Logiciels, Amortissement
Logiciels, Dépréciation
Licences et franchises
Licences et franchises, Amortissement
Licences et franchises, Dépréciation
Brevets, marques déposées et autres droits
Brevets, marques déposées et autres droits, Amortissement
Brevets, marques commerciales et autres droits, Dépréciation
Conceptions et prototypes
Conceptions et prototypes, Amortissement
Conceptions et prototypes, Dépréciation
Immobilisations incorporelles en cours
Immobilisations incorporelles en cours, Dépréciation
Autres immobilisations incorporelles
Autres immobilisations incorporelles, Amortissement
Autres immobilisations incorporelles, Dépréciation
Immobilisations incorporelles
Titres mis en équivalence
Titres mis en équivalence
Actifs biologiques
Actifs biologiques, Amortissement
Actifs biologiques, Dépréciation
Actifs biologiques
Prêts et avances de trésorerie, Non courant, Brut
Prêts et avances de trésorerie, Non courant, Dépréciation
Créances sur cession d'immobilisations corporelles, Non courant, Brut
Créances sur cession d'immobilisations incorporelles Non courant, Brut
Créances sur cession de titres de filiales intégrées globalement, Non courant, Brut
Créances sur cession d'autres titres de participation, Non courant, Brut
Créances sur cession d'autres actifs, Non courant, Brut
Autres créances, Non courant, Brut
Créances, Non courant, Dépréciation
Créances non courantes
Impôts différés - Actif
Impôts différés - Actif
Titres de participation
Titres de participation, Dépréciation
Titres de participation évalués selon la méthode de la mise en équivalence
Actifs financiers disponibles à la vente, Non courant
Instruments dérivés, Non courant
Actifs financiers à la juste valeur par le résultat, Non courant
Autres actifs financiers, Non courant
Autres actifs financiers non courants
Autres actifs, Non courant
Annexes
28
CODE
A2223
A2224
A2230
A2240
A2250
A2262
TA220
A2310
TA230
A2320
TA232
A2410
A2420
A2430
TA190
TA100
A2110
A2120
A2130
A2140
A2150
A2160
TA210
A2210
A2212
A2220
A2221
A2222
A2440
A2442
A2450
TA240
A2510
A2520
TA250
A2610
A2620
TA260
TA200
A3000
A3100
TA300
TA400
TA000
DESCRIPTION (ACTIF)
Autres actifs non courants
Actifs non courants
Matières premières
Marchandises
Fournitures
En cours
Produits finis
Autres stocks
Stocks
Clients, Brut
Clients, Dépréciation pour créances douteuses
Créances sur cession d'immobilisations corporelles, Courant, Brut
Créances sur cession d'immobilisations incorporelles, Courant, Brut
Créances sur cession de titres de filiales intégrées globalement, Courant, Brut
Créances sur cession d'autres titres de participation, Courant, Brut
Créances sur cession d'autres actifs, Courant, Brut
Dividendes à recevoir
Autres créances, Courant, Brut
Intérêts courus sur créances
Autres créances, Dépréciation pour créances douteuses
Clients et autres créances
Créances d'impôt
Impôts exigibles - Actif
Actifs biologiques courants
Actifs biologiques courants
Actifs financiers disponibles à la vente, Courant
Intérêts dérivés, Courants
Actifs financiers à la juste valeur par le résultat, Courant
Prêts et avances de trésorerie, Courant, Brut
Prêts et avances de trésorerie, Courant, Dépréciation
Autres actifs financiers, Courant
Autres actifs financiers courants
Charges constatées d'avance
Autres actifs, Courant
Autres actifs courants
Trésorerie
Dépôts à court terme et autres équivalents de trésorerie
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Actifs courants autres que les actifs non courants destinés à être cédés
Actifs non courants ou groupes d'actifs destinés à être cédés
Actifs non courants et groupes d'actifs destinés à être distribués aux actionnaires
Actifs non courants ou groupes d'actifs destinés à être cédés ou distribués aux actionnaires
Actifs courants
Total actifs
Annexes
29
Passif
CODE
E1551
E1560
E1561
E15EM
E1570
TE150
E1610
TE160
TE100
E2010
E2020
E2021
E1110
TE110
E1210
TE120
E1310
TE130
E1510
E1511
E1520
E1521
E1540
E1541
E1550
E2030
E2031
E2040
E2041
E2050
E2051
E2060
E2061
E2070
E2080
TE200
TE000
L1110
TL110
L1210
L1220
L1230
DESCRIPTION (PASSIF)
Capital
Capital
Primes liées au capital
Primes liées au capital
Actions propres
Actions propres
Écarts de réévaluation, avant impôt
Écarts de réévaluation, charge d'impôt
Réevaluations au titre des régimes à prestations définies, avant impôt
Réevaluations au titre des régimes à prestations définies, charge d'impôt
Réserves de couverture, avant impôt
Réserves de couverture, charge d'impôt
Réserve de juste valeur, avant impôt
Réserve de juste valeur, charge d'impôt
Réserve de conversion, avant impôt
Réserve de conversion, charge d'impôt
QP des autres charges et produits & autres mvts
– ME (local)
Part fond propres des instruments financiers hybrides
Autres réserves
Résultats non distribués
Résultats non distribués
Capitaux propres, part du groupe
Intérêts non assortis de contrôle - Réserves et résultats accumulés
Intérêts non assortis de contrôle - Écarts de réévaluation, avant impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Écarts de réévaluation, charge d'impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Réevaluations au titre des régimes à prestations définies, avant impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Réevaluations au titre des régimes à prestations définies, charge d'impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Réserves de couverture, avant impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Réserves de couverture, charge d'impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de juste valeur, avant impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de juste valeur, charge d'impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de conversion, avant impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de conversion, charge d'impôt
Intérêts non assortis de contrôle - Actions propres
Intérêts non assortis de contrôle - Part fond propres des instruments financiers hybrides
Intérêts non assortis de contrôle
Total capitaux propres
Provisions pour retraites, Non courant
Provisions pour retraites non courantes
Provision pour garantie, Non courant
Provision pour restructuration, Non courant
Provision pour litiges, Non courant
Annexes
30
CODE
L2310
L2320
L2321
L2322
L2323
L2324
L2330
L2340
L2210
L2220
L2230
L2240
L2250
L2260
TL220
L2350
TL230
L2410
TL240
L2510
L2520
L2530
L1240
L1250
L1260
TL120
L1310
L1311
L1312
L1313
L1314
L1320
TL130
L1410
TL140
L1510
L1520
L1530
L1540
L1550
TL150
L1610
TL160
TL100
L2110
TL210
DESCRIPTION (PASSIF)
Provision pour contrats déficitaires, Non courant
Provisions pour démantèlement, remise en état et réhabilitation, Non courant
Autres provisions pour risques et charges, Non courant
Autres provisions à long terme
Dettes sur acquisition d'immobilisations corporelles, Non courant, Brut
Dettes sur acquisition d'immobilisations incorporporelles, Non courant, Brut
Dettes sur acquisition de titres de filiales intégrées globalement, Non courant, Brut
Dettes sur acquisition d'autres titres de participation, Non courant, Brut
Dettes sur acquisition d'autres actifs, Non courant, Brut
Autres dettes, Non courant
Dettes non courantes
Impôts différés - Passif
Impôts différés - Passif
Emprunts, Non courant
Contrats de location-financement, Non courant
Obligations convertibles, Non courant
Instruments dérivés, Non courants
Autres passifs financiers, Non courant
Autres passifs financiers non courants
Autres passifs, Non courant
Autres passifs non courants
Passifs non courants
Provisions pour retraites, Courant
Provisions pour retraites courantes
Provision pour garantie, Courant
Provision pour restructuration, Courant
Provision pour litiges, Courant
Provision pour contrats déficitaires, Courant
Provisions pour démantèlement, remise en état et réhabilitation, Courant
Autres provisions pour risques et charges, Courant
Autres provisions à court terme
Fournisseurs
Dettes sur acquisition d'immobilisations corporelles, Courant, Brut
Dettes sur acquisition d'immobilisations incorporelles, Courant, Brut
Dettes sur acquisition de titres de filiales intégrées globalement, Courant, Brut
Dettes sur acquisition d'autres titres de participation, Courant, Brut
Dettes sur acquisition d'autres actifs, Courant, Brut
Dividendes à payer
Autres dettes, Courant
Intérêts à payer, Courant
Fournisseurs et autres dettes
Dettes d'impôt
Impôts exigibles - Passif
Emprunts, Courant
Contrats de location-financement, Courant
Obligations convertibles, Courant
Annexes
31
Résultat
CODE
P1110
TP111
P1120
TP112
TP110
P1210
TP120
P1310
TP130
P1410
TP140
P1510
TP150
P1610
P1611
P1612
P1613
P1614
P1615
P1620
P1630
P1640
P1650
P1660
TP160
TP100
CODE DESCRIPTION (PASSIF)
L2540
L2560
L2570
TL250
L2610
L2620
TL260
TL200
L3000
TL300
Instruments dérivés, Courant
Concours bancaires courants (équivalents de trésorerie)
Autres passifs financiers, Courant
Autres passifs financiers courants
Produits constatés d'avance
Autres passifs, Courant
Autres passifs courants
Passifs courants autres que les passifs liés aux actifs destinés à être cédés
Passifs liés à un groupe d'actifs destinés à être cédés
Passifs liés à un groupe d'actifs destinés à être cédés
TL400
TL000
Passifs courants
Total passifs hors capitaux propres
TEL00 Total passifs
DESCRIPTION
Chiffre d’affaires
Chiffre d'affaires
Coût des ventes
Coût des ventes
Marge brute
Autres produits
Autres produits
Coûts de distribution
Coûts de distribution
Charges administratives
Charges administratives
Autres charges
Autres charges
Plus ou moins values de cession d'immobilisations corporelles
Plus ou moins values de cession d'immeubles de placement
Plus ou moins values de cession d'immobilisations incorporelles
Plus ou moins values de cession d'actifs biologiques
Plus ou moins values de cession d'autres actifs
Plus ou moins values de cession de titres
Résultat de fusion
Dépréciation des écarts d'acquisition
Gain sur acquisition à des conditions avantageuses
Provisions internes
Résultat de réévaluation à la juste valeur (opérationnel)
Autres charges et produits opérationnels
Résultat opérationnel
(RESULTAT)
Annexes
32
CODE
P2120
P2130
P2140
P2150
TP210
P2210
P2220
P2230
TP220
TP200
P30EM
P3000
TP300
TP400
P5010
P5020
TP500
TP600
P7000
TP700
TP000
DESCRIPTION
Produits d'intérêt
Résultat de réévaluation à la juste valeur (financier)
Dividendes
Autres produits financiers
Produits financiers
Dotations aux provisions sur titres de participation
Charges d'intérêt
Autres charges financières
Charges financières
Résultat financier
Quote-part de résultat des ME (local)
Résultat des sociétés mises en équivalence
Quote part de résultat des sociétés mises en équivalence
Résultat avant impôt
Impôt exigible
Impôt différé
Charge d'impôt
Résultat des activités poursuivies
Résultat des activités abandonnées
Résultat des activités abandonnées
Résultat net
(RESULTAT)
Annexes
33
Liste des documents de liasse
CODE
PA2300
PA2350
PA2360
PA2400
PA2500
PA2550
PA2600
P-A30
PA3100
PA3150
PA3200
PA3250
PA3300
PA3350
PA3400
P-A
P-A00
PA0100
PA0200
PA0300
PA0400
P-A10
PA1100
PA1200
PA1300
P-A20
PA2100
PA2200
PA3450
PA3500
PA3550
PA3900
P-A40
P-A41
PA4110
PA4120
PA4130
P-A42
PA4210
PA4220
PA4230
PA4240
PA4250
DESCRIPTION (DOCUMENTS DE LIASSE)
Liasse de consolidation statutaire
Sommaire de la liasse
Sommaire de la liasse
Portefeuille de titres et détention de capital
Analyse en flux
Analyse intra-groupe
Balance
Compte de résultat
Actif
Passif
Portefeuille de titres et détention de capital
Titres de participation
Titres de participation - Dépréciation
Acquisitions et cessions des titres de participation
Acquisitions des titres de participation - Date
Souscriptions aux augmentations de capital - Date
Titres de participation - Nombre
Situation nette
Variations de capital et primes liées au capital - Date
Détention du capital
Analyse en flux
Immobilisations corporelles
Immeubles de placement
Immobilisations incorporelles
Actifs biologiques
Actifs financiers - Créances
Actifs financiers - Autres
Stocks et autres actifs
Trésorerie et autres équivalents de trésorerie
Provisions
Autres passifs
Opérations particulières
Analyse intra-groupe
Comptes réciproques
Intra-groupe - Compte de résultat
Intra-groupe - Créances et Dettes
Intra-groupe - Autres
Plus ou moins values de cessions internes
Acquisitions et cessions des immobilisations corporelles
Acquisitions et cessions des immeubles de placement
Acquisitions et cessions des immobilisations incorporelles
Acquisitions et cessions des actifs biologiques
Acquisitions et cessions des actifs financiers
34
Annexes
CODE
P-A43
PA4310
PA4320
PA4330
P-A44
PA4410
PA4420
P-A45
PA4510
P-A50
PA5100
PA5200
PA5300
P-A60
PA6100
PA6200
PA6300
PA6400
PA6500
P-A70
PA7100
PA7200
PA7300
DESCRIPTION (DOCUMENTS DE LIASSE)
Dividendes
Dividendes reçus
Dividendes versés
Dividende versé par bénéficiaire et par date
Provisions internes
Créances douteuses
Provisions
Autres informations
Chiffre d'affaires hors groupe par zone géographique
Etats de synthèse
Compte de résultat
Bilan
Tableau de flux de trésorerie
Etats de contrôle
Bilan par nature et flux
Intra-groupe - Produits et charges
Intra-groupe - Bilan
Acquisitions et cessions des titres de participation (Contrôle)
Tableau de flux de trésorerie (Contrôle)
Contrôle
– Adoption des IFRS
Compte de résultat (Ajustement aux IFRS)
Actif (Ajustement aux IFRS)
Passif (Ajustement aux IFRS)
Annexes
35
Liste des flux
CODE
F35
F40
F50
F55
F70
F80
F92
F98
F99
Y99
F00
F01
F02
F03
F04
F06
F09
F10
F15
F20
F25
F30
DESCRIPTION
Ouverture
Entrées de périmètre
Changement de mode (ancien mode)
Changement de mode (nouveau mode)
Variation de taux d'intégration
Dividendes
Changement de méthode comptable
Résultat de la periode
Variation
Augmentation/ Acquisition
Dotation
Diminution/ Cession
Reprise
Variation de capital
Reclassement
Juste valeur
Fusions internes
Ecart de conversion
Variation de taux d'intérêt
Sorties de périmètre
Clôture
Résultat
Annexes
36
Annexes
Contrôles de liasse
CODE
P-A
P-A10
PA10-002
PA10-004
PA10-006
PA10-008
PA10-010
PA10-012
PA10-014
PA10-016
PA10-018
PA10-020
PA10-022
PA10-024
PA10-026
PA10-028
PA10-030
PA10-032
PA10-034
PA10-036
PA10-038
PA10-040
PA10-042
PA10-044
PA10-046
PA10-048
PA10-050
PA10-052
PA10-054
PA10-056
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
Jeu de contrôles de la liasse de consolidation statutaire
Balance
Le total actif doit être égal au total passif à la clôture
Le total actif doit être égal au total passif à l'ouverture
La valeur brute des terrains et constructions doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des terrains et constructions doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des actifs corporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des actifs corporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des agencements et installations doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des agencements et installations doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des immobilisations corporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des immobilisations corporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des matériels de bureau doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des matériels de bureau doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des véhicules doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des véhicules doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des machines doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des machines doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des autres immobilisations corporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des autres immobilisations corporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des immeubles de placement doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des immeubles de placement doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des marques commerciales doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des marques commerciales doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des actifs incorporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des actifs incorporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des titres de journaux doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des titres de journaux doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des logiciels doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des logiciels doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
37
CODE
PA10-058
PA10-060
PA10-062
PA10-064
PA10-066
PA10-068
PA10-070
PA10-072
PA10-074
PA10-076
PA10-104
P-A20
PA20-002
PA20-004
PA20-006
PA20-008
PA20-010
PA20-012
PA20-014
PA20-016
PA10-078
PA10-080
PA10-082
PA10-084
PA10-086
PA10-088
PA10-090
PA10-092
PA10-094
PA10-096
PA10-098
PA10-100
PA10-102
PA20-018
PA20-020
Annexes
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
La valeur brute des licences et franchises doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des licences et franchises doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des brevets, marques et autres droits doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des brevets, marques et autres droits doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des conceptions et prototypes doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des conceptions et prototypes doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des immobilisations incorporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des immobilisations incorporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des autres immobilisations incorporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des autres immobilisations incorporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des actifs biologiques doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture
La valeur brute des actifs biologiques doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations à la clôture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture
Titres et capital
Les variations des titres de participation doivent être analysées
Les variations des titres de participation doivent être analysées par titre
L'analyse par titre des titres de participation doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par titre des titres de participation doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par titre des titres de participation doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
Les variations des dépréciations des titres de participation doivent être analysées
Les variations des dépréciations des titres de participation détaillées par titre doivent être analysées
L'analyse par titre des dépréciations des titres de participation doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par titre des dépréciations des titres de participation doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par titre des dépréciations des titres de participation doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
38
CODE
PA20-021
PA20-022
PA20-026
PA20-028
PA20-029
PA20-030
PA20-032
PA20-034
PA20-036
PA20-037
PA20-038
PA20-040
PA20-042
PA20-044
PA20-046
PA20-048
PA20-050
PA20-051
PA20-052
PA20-053
PA20-054
PA20-056
PA20-058
PA20-060
PA20-062
PA20-064
PA20-066
P-A30
PA30-002
PA30-004
PA30-006
PA30-008
PA30-010
PA30-012
PA30-014
PA30-016
PA30-018
PA30-020
PA30-022
PA30-024
Annexes
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
Les dotations aux dépréciations de titres doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession des titres de participation doivent être égales au bilan et au compte de résultat
L'analyse par partenaire des cessions de titres de participation doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions de titres de participation doit être égale au total du compte
Le nombre de titres de participation doit être renseigné à l'ouverture
Le nombre de titres de participation doit être renseigné à la clôture
Les variations des titres de participation en nombre doivent être analysées
L'analyse par titre des titres de participation en nombre doit être égal au total du compte
Le nombre de titres du capital doit être renseigné à l'ouverture
Le nombre de titres du capital doit être renseigné à la clôture
Les variations du nombre de titres composant le capital social doivent être analysées
Les variations du nombre de titres composant le capital social détaillées par détentrice doivent être analysées
L'analyse par détentrice du nombre de titre composant le capital doit être égale au total du compte
La correction de la répartition groupe et intérêts non assortis de contrôle du résultat net ne devrait avoir auncune incidence sur le résultat total
Les variations de la situation nette doivent être analysées
L'analyse par titre des écarts d'acquisition et des gains d'acquisition à des conditions avantageuses devrait être égale au total du compte
La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations par titres à la clôture
La valeur brute des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être > ou = aux dépréciations par titre à la clôture
La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations par titres à l'ouverture
La valeur brute des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être > ou = aux dépréciations par titre à l’ouverture
L'analyse par date des achats de titres de participation par partenaire devrait être égale au total par partenaire
L'analyse par date des variations de capital devrait être égale au total du compte
L'analyse par date des variations des primes liées au capital devrait être égale au total du compte
L'analyse par date des augmentations de capital ventilées par titres devrait être égale au total du titre
La contrepartie de la QP des autres charges et produits des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être saisie en réserve (rubrique E15EM) sur le flux de juste valeur (F55)
La contrepartie résultat des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être saisie au compte de résultat (rubrique P30EM)
Un titre doit être évalué au cout historique ou selon la méthode de la mise en équivalence
Analyse en flux
Les variations des immobilisations corporelles doivent être analysées
Les variations des immobilisations incorporelles doivent être analysées
Les variations des immeubles de placement doivent être analysées
Les variations des actifs biologiques doivent être analysées
Les variations des créances douteuses doivent être analysées
Les variations des autres actifs doivent être analysées
Les variations des provisions doivent être analysées
Les variations des autres passifs doivent être analysées
Les variations des prêts at avances de trésorerie doivent être analysées
Les variations des dépréciations sur prêts et avances de trésorerie doivent être analysées
Les variations des instruments dérivés doivent être analysées
Le flux de reclassement doit être équilibré entre actif et passif
39
CODE
PA30-026
PA30-028
P-A41
PA41-002
PA41-004
PA41-006
PA41-008
PA41-010
PA41-012
PA41-014
PA41-016
P-A42
PA42-002
PA42-004
PA42-006
PA42-008
PA42-010
PA42-012
PA42-014
PA42-016
PA42-018
PA42-020
PA42-022
PA42-024
PA42-026
PA42-028
PA42-030
P-A43
PA43-002
PA43-004
PA43-006
P-A44
PA44-002
PA44-004
PA44-006
PA44-008
PA44-010
PA44-012
Annexes
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
Le flux de changement de méthode comptable doit être équilibré entre actif et passif
Le flux de restructuration doit être équilibré entre actif et passif (et résultat en cas d'incidence au compte de résultat)
Comptes réciproques
L'analyse par partenaire des comptes du compte de résultat doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
Les variations des postes du bilan détaillées par partenaire doivent être analysées
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
Plus ou moins values des cessions internes
Les plus ou moins values de cession d'immobilisations corporelles doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession d'immeubles de placement doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession d'immobilisations incorporelles doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession d'actifs biologiques doivent être égales au bilan et au compte de résultat
Les plus ou moins values de cession d'actifs financiers doivent être égales au bilan et au compte de résultat
L'analyse par partenaire des cessions d'immobilisations corporelles doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'immobilisations corporelles doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des cessions d'immeubles de placement doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'immeubles de placement doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des cessions d'immobilisations incorporelles doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'immobilisations incorporelles doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des cessions d'actifs biologiques doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'actifs biologiques doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des cessions d'actifs financiers doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des acquisitions d'actifs financiers doit être égale au total du compte
Dividendes
L'analyse par partenaire des dividendes reçus doit être égale au total du compte
L'analyse par partenaire des dividendes versés doit être égale au total du compte
L'analyse des dividendes versés ventilées par date pour un partenaire devrait être égale au total du partenaire
Provisions internes
Les variations des prêts et créances douteux doivent être analysées par partenaire
L'analyse par partenaire des prêts et créances douteux doit être égale au total du compte à la clôture
L'analyse par partenaire des prêts et créances douteux doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par partenaire des prêts et créances douteux doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
Les variations des provisions doivent être analysées par partenaire
L'analyse par partenaire des provisions doit être égale au total du compte à la clôture
40
CODE
PA44-014
PA44-016
PA44-018
PA44-020
PA44-022
PA44-024
PA44-026
PA44-028
PA44-030
PA44-032
PA44-034
PA44-036
P-A45
PA45-002
PA45-004
PA45-005
PA45-006
PA45-008
PA45-010
PA45-012
PA45-014
Annexes
DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE)
L'analyse par partenaire des provisions doit être égale au total du compte à l'ouverture
L'analyse par partenaire des provisions doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture
La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture
Informations complémentaires
L'analyse du chiffre d'affaires hors groupe par zone géographique doit être égale au total du chiffre d'affaires hors groupe à la clôture
Les reclassements entre les postes du tableau des flux de trésorerie doivent être équilibrés
Reclassification between comprehensive income statement line items should be balanced
L'analyse par titre doit être égal au total du compte
L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'immobilisations corporelles doit avoir une destination unique au compte de résultat
L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'immeubles de placement doit avoir une destination unique au compte de résultat
L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'immobilisations incorporelles doit avoir une destination unique au compte de résultat
L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'actifs biologiques doit avoir une destination unique au compte de résultat
41
Liste des natures
CODE
PACK01
PACK11
PACK91
PACKIFRS11
PACKIFRS12
PACKIFRS91
ADJ90
ADJ91
ADJIFRS91
FVA10
FVA11
FVA20
ELIM10
ELIM11
GW10
GW11
GW20
GW21
INV10
INV11
INV20
INV21
INV31
DIS10
DIS11
DIV10
DIV11
DIV20
DIV21
PRO10
PRO11
PRO20
PRO21
CONS01
CONS10
CTA01
CTA10
DESCRIPTION
Données IFRS locales
Données de liasse
Ajustement aux normes Groupe - Local
Données de liasse - Correction centrale
Ajustement aux normes IFRS - Local
Ajustement aux normes IFRS reporté en liasse en N+1 - Local
Données de liasse - Correction centrale
Retraitements
Autre retraitement central - Auto
Autre retraitement central - Man.
Retraitement IFRS central - Man.
Juste valeur des entrées de périmètre (central) - Auto
Juste valeur des entrées de périmètre (central) - Man.
Retraitement sur entrante (central) - Auto
Elimination des comptes réciproques
Elimination des comptes réciproques - Auto
Elimination des comptes réciproques - Man.
Elimination des résultats internes
Neutralisation des plus ou moins values sur cession d'actifs - Auto
Neutralisation des plus ou moins values sur cession d'actifs - Man.
Neutralisation des dividendes - Auto
Neutralisation des dividendes - Man.
Remise à valeur historique - Dividendes - Auto
Remise à valeur historique - Dividendes - Man.
Neutralisation des dépréciations de titres - Auto
Neutralisation des dépréciations de titres - Man.
Neutralisation des provisions internes - Auto
Neutralisation des provisions internes - Man.
Ecritures de consolidation
Ecriture de consolidation non répartissable
Elimination du capital et des primes
Remise à valeur historique - Situation nette - Man.
Remise à valeur historique - Situation nette - Auto
Comptabilisation des écarts d'acquisition et des gains d'acquisition - Auto
Comptabilisation des écarts d'acquisition et des gains d'acquisition - Man.
Remise à valeur historique - Ecart d'acquisition - Auto
Remise à valeur historique - Ecart d'acquisition - Man.
Elimination des titres - Auto
Elimination des titres - Man.
Remise à valeur historique - Titres de participation - Auto
Remise à valeur historique - Titres de participation - Man.
Correction des plus ou moins values sur cession de titres (Devise locale)
42
Annexes
CODE DESCRIPTION
INV32
INV40
INV41
Correction des plus ou moins values sur cession de titres (Devise de consolidation)
Elim. évaluation des titres en ME dans les comptes sociaux - Auto
Elim. évaluation des titres en ME dans les comptes sociaux - Man
NCI11
NCI-ADJ90
Calcul des intérêts non assortis de contrôle - Correction
Autre retraitement - Mino.
NCI-AJIFRS90 Autre retraitement - Mino.
NCI-CTA10 Remise à valeur historique - Situation nette - Mino.
NCI-DIS10
NCI-DIV10
NCI-DIV20
NCI-FVA00
NCI-INV30
NCI-INV40
NCI-PACK01
Neutralisation des plus ou moins values sur cession d'actifs - Mino.
Neutralisation des dividendes - Mino.
Remise à valeur historique - Dividendes - Mino.
Juste valeur des entrées de périmètre (central) - Mino.
Correction des plus ou moins values sur cession de titres - Mino.
Elim. évaluation des titres en ME dans les comptes sociaux - Auto - NCI.
Données de liasse - Mino.
NCI-PACK10
NCI-PACK90
Ajustement aux normes Groupe - Mino.
Données de liasse - Correction - Mino.
NCI-PKIFRS10 Ajustement aux IFRS - Mino.
NCI-PKIFRS12 Ajustement aux IFRS - Mino.
NCI-PKIFRS90 Données de liasse - Correction IFRS - Mino.
NCI-PRO10 Neutralisation des dépréciations internes de titres - Mino.
NCI-PRO20
CFS01
CFS10
Neutralisation des autres provisions internes - Mino.
Natures techniques
GW00
GW01
RATE10
Correction des états financiers consolidés - Man.
Correction des états financiers consolidés - Auto.
Déclaration des écarts d'acquisition (brut et dépréciation) et des gains d'acquisition
–
Auto.
Déclaration des écarts d'acquisition (brut et dépréciation) et des gains d'acquisition -
Man.
Nature technique pour la restitution des taux
Annexes
43
Annexes
44
Traitements de consolidation
Fiche 1
– Elimination des comptes réciproques
Fiche 2
– Elimination des provisions internes
Fiche 3
– Elimination des dividendes internes
Fiche 4
– Elimination des résultats de cession internes
Fiche 5
– Calcul des intérêts non assortis de contrôle
Fiche 6
– Elimination des titres
Fiche 7
– Remise à valeur historique
Fiche 8
– Comptabilisation des écarts d’acquisition et des gains d’acquisition
Annexes
45
Annexes
Fiche 1 – Elimination des comptes réciproques
REFERENTIEL COMPTABLE:
PRINCIPE:
DECLENCHEMENT DU
TRAITEMENT:
SCHEMA COMPTABLE:
Les soldes, les transactions, les produits et les charges intragroupe doivent être intégralement éliminés (IAS 27, §24).
Les comptes réciproques sont éliminés en cont repartie d’un compte de liaison pour les société intégrées globalement.
Les opérations réciproques sont déclarées par partenaire dans le cahier P-A41.
Opération intra-groupe entre V (Créances sur A = 1.000) et A (dette déclarée sur V = 1.000).
Chez V (Vendeuse)
A
A2210
– Clients, Brut
1.000
L23CL
– Compte de liaison,
Dettes et emprunts
A
1.000
A
1.000
TP-999
8.000
Chez A (Acheteuse)
L2310
– Fournisseurs
V
1.000
V
1.000
TP-999
3.000
L23CL
– Compte de liaison,
Dettes et emprunts
V
1.000
Montants enregistrés dans les comptes sociaux (TP-999 est le code utilisé pour le hors-groupe)
Elimination chez la vendeuse
Elimination chez l’acheteuse
46
Annexes
Fiche 2 – Elimination des dépréciations et provisions internes
REFERENTIEL COMPTABLE:
PRINCIPE:
DECLENCHEMENT DU
TRAITEMENT:
SCHEMA COMPTABLE:
Dépréciation enregistrée dans les comptes sociaux
Elimination de la provision interne
Les soldes, les transactions, les produits et les charges intragroupe doivent être intégralement éliminés (IAS 27, §24).
Les dépréciations et provisions internes sont systématiquement
éliminées, quels que soient les modes de consolidation des sociétés concernées.
Les dépréciations et provisions sont détaillées par partenaire dans le cahier P-A44.
Exemple : dépréciation constatée chez A sur une créance vis à vis de B à hauteur de 100.
A2212
– Clients, Dep. pour créances douteuses
P1650
– Provisions internes
(Compte de résultat)
100
100
100
100
47
Annexes
Fiche 3 – Elimination des dividendes internes
REFERENTIEL COMPTABLE:
PRINCIPE:
DECLENCHEMENT DU
TRAITEMENT:
Les soldes, les transactions, les produits et les charges intragroupe doivent être intégralement éliminés (IAS 27, §24).
Le traitement d’élimination des dividendes internes consiste à
éliminer le produit financier enregistré par la bénéficiaire en contrepartie de ses réserves, en utilisant le montant des dividendes versés déclaré par la distributrice et converti
– si besoin – avec le taux de change à la date de l’opération.
En raison de la conversion du compte de résultat au taux moyen, un
écart de conversion peut être généré. Celui-ci est automatiquement reclassé en réserve de conversion.
Les dividendes reçus et versés sont ventilés par distributrice/ bénéficiaire dans le cahier P-A43.
SCHEMA COMPTABLE:
Exemple : dividende versé par F : 100 EUR
Dividende reçu par M : 100 EUR
E1610
– Résultats non distribués (F)
P2140
– Dividendes (M)
(Compte de résultat)
100
Montants enregistrés dans les comptes sociaux
Elimination du produit financier chez la bénéficiaire sur la base de la déclaration de la distributrice
100
100
48
Annexes
Fiche 4 – Elimination des plus ou moins values de cessions internes
REFERENTIEL COMPTABLE :
Les soldes, les transactions, les produits et les charges intragroupe doivent être intégralement éliminés (IAS 27, §24).
PRINCIPE :
DECLENCHEMENT DU
TRAITEMENT :
SCHEMA COMPTABLE :
Les plus ou moins-values internes de cession d’actifs sont éliminées du résultat de la vendeuse en contrepartie du retour à la valeur historique de l’actif concerné chez l’acheteuse.
Les principes d’élimination sont les suivants :
à 100% lorsque les deux sociétés sont intégrées globalement,
à hauteur du taux d’intégration de l’intégration proportionnelle pour les transactions entre une intégration globale et une intégration proportionnelle,
à hauteur du plus petit des deux taux d’intégration lorsque les deux
sociétés sont consolidées par intégration proportionnelle
Le détail des acquisitions et cessions d
’actifs par partenaire est saisi dans le cahier P-A42.
Exemple : V cède à A une machine pour 1.000. La valeur nette comptable s’élevait à 100 (valeur brute = 500, amortissement = 400).
A1170
–
Machines (A)
1.000
500
P1610
–
+/- value cession immos corporelles (V)
(Compte de résultat)
900 900
A11CL
–
Compte de liaison -
Immobilisations corporelles (A)
900
Montants enregistrés dans les comptes sociaux
Elimination du profit interne chez la vendeuse
Retour au coût historique de l’actif chez l’acheteuse
A1171
–
Machines, Dep. (A)
400
A11CL
–
Compte de liaison -
Immobilisations corporelles (V)
900
49
Fiche 5 – Calcul des interêts non assortis de contrôle
REFERENTIEL COMPTABLE :
Les intérêts non assortis de contrôle calculés sur l’actif net des filiales consolidées doivent être présentés séparément de la part du Groupe.
PRINCIPE :
Les intérêts non assortis de contrôle sont déduits de chaque compte de situation nette et comptabilisés dans des comptes dédiés.
SCHEMA COMPTABLE :
(Avant élimination des titres)
Montants enregistrés dans les comptes sociaux
Calcul des intérêts non assortis de contrôle
Reclassement du capital de la filiale en réserve
La société M, mère du groupe, a participé en N, à la création de la société F, en souscrivant 60% de son capital.
F est consolidée par intégration globale au 31/12/N.
F a un capital de 100 et réalise un résultat de 20 sur l’exercice.
E1110
– Capital
40
60
100
Solde 0
A2610
120
– Trésorerie
E1610
– Résultats non distribués
8
20
60
Solde 72
E2010
– Intérêts non assortis de contrôle -
Réserves et résultats accumulés
48
Annexes
50
Annexes
Fiche 6 – Elimination des titres
REFERENTIEL COMPTABLE :
Les titres de participation consolidés sont éliminés chez les détentrices (IAS 27).
PRINCIPE :
Les titres de participation consolidés chez la détentrice sont éliminés en contrepartie du compte de liaison A181OC.
Cette élimination est répercutée dans les réserves de la détenue par contrepartie du compte de liaison A181HC.
La répartition de l’incidence entre les réserves groupe et les intérêts non assortis de contrôle s’effectue sur la base du pourcentage d’intérêt du groupe dans la détentrice.
DECLENCHEMENT DU
TRAITEMENT :
Les titres détenus par la société consolidée sont déclarés sur la rubrique A1810
– Titres de participation (document PA2100 du cahier P-A20).
SCHEMA COMPTABLE :
Même exemple que dans la fiche 5.
Chez La Détentrice M
A1810
– Titres de participation
60
60
A181OC
– Elimination des titres de participation -
60
Détentrice
Chez La Détenue F A181HC
– Elimination des titres de participation - Détenue
60
E1110
– Capital
100
100
E1610
–
Résultats non distribués
E2010
– Intérêts non assortis de contrôle - Réserves et résultats accumulés
60
8
20
60
Montants enregistrés dans les comptes sociaux
Elimination des titres F détenus par M
Calul des intérêts non assortis de contrôle et reclassement du capital de la filiale en réserve (cf. fiche 5)
48
51
Annexes
Fiche 7 – Remise à valeur historique
REFERENTIEL COMPTABLE :
PRINCIPE :
Les comptes des sociétés en devise étrangère sont convertis en devise de consolidation selon les principes suivants (IAS 21) :
les actifs et les passifs sont convertis au taux de change de clôture,
le compte de résultat est converti au taux moyen de l’exercice,
les écart de conversion générés sont comptabilisés dans un compte dédié de la situation nette (Réserve de conversion).
Concernant les capitaux propres, l’écart de change entre les taux de change historiques et le taux de change de clôture est comptabilisé sur la rubrique « E1560 - Réserve de conversion ».
La part des intérêtes non assortis de contrôle est déduite, si besoin, et comptabilisée sur la rubrique « E2060 - Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de conversion».
Le traitement repose sur le flux d’écart de change calculé automatiquement sur l’ensemble des rubriques du bilan.
DECLENCHEMENT DU
TRAITEMENT :
SCHEMA COMPTABLE :
E1110
– Capital
10
100
110
Solde 0
E1610
– Résultats non distribués
50
20
550
Solde 480
E1560
– Réserves de conversion
12
60
E2010
– Intérêts non assortis de contrôle - Réserves et résultats accumulés
120
Montants enregistrés dans les comptes sociaux et convertis au taux de clôture
Remise à valeur historique (Valeur historique du capital = 100, des résultats non distribués = 500)
Calcul des intérêts non assortis de contrôle (20%) et reclassement du capital en réserves
E2060
– Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de conversion
12
52
Annexes
Fiche 8 – Comptabilisation des écarts d’acquisition et des gains d’acquisition
REFERENTIEL COMPTABLE
PRINCIPE :
Selon IFRS 3, un regroupement d’entreprises doit être comptabilisé en appliquant la méthode de l’acquisition :
- chaque actif et passif identifiable est évalué à la juste valeur
à la date d’acquisition,
- les intérêts non assortis de contrôle de la détenue sont
évalués à la juste valeur ou à hauteur de leur quote-part dans les actifs et les passifs de la filiale acquise,
- la différence entre le prix d’achat (augmenté de la juste valeur des intérêts non assortis de contrôle lorsque cette méthode est retenue) et la valeur nette des actifs identifiable est considérée comme un écart d’acquisition. Si ce montant est négatif, il doit être traité comme un gain d’acquisition et comptabilisé en résultat.
Les écarts d’acquisition et les gains d’acquisition à des conditions avantageuses sont calculés automatiquement ou déclarés par
écriture manuelle sur des rubriques annexes.
Ces rubriques annexes sont utilisées pour comptabiliser automatiquement l’écart d’acquisition ou le gain d’acquisition au bilan ou au compte de résultat de la détenue.
L’incidence des variations de change sur les écarts d’acquisition
(lorsqu’une société acquise utilise une devise étrangère) est automatiquement comptabilisée en réserve de conversion.
SCHEMA COMPTABLE :
Chez la détenue F :
Exemple
: La société M acquiert 90% d’une filiale F.
L’écart d’acquisition est de 100 dont 95 reviennent à F et 5 aux intérêts non assortis de contrôle (option « Juste valeur »).
A1310
100
– Ecart d'acquisition
E1610
– Résultats non distribués
95
E2010
– Intérêts non assortis de contrôle - Réserves et résultats accumulés
5
53
Liste des états de restitution
C-0 Sommaire de restitution
CODE
C0
C00-00
C00-05
C00-10
C00-15
C00-20
C00-25
DESCRIPTION
Sommaire de restitution
Sommaire des restitutions
Consolidations disponibles
Suivi des liasses
Restitution des données du périmètre
Périmètres utilisés en consolidation
Contrôle des taux de conversion
C-1 Etats financiers
CODE
C1
C11
C11-05
C11-10
C11-15
C11-20
C11-25
C11-30
C12
C12-05
C12-20
C12-25
DESCRIPTION
Etats financiers
Etats de synthèse
Bilan consolidé
Compte de résultat consolidé
Tableau des autres charges et produits
Compte de résultat et autres charges et produits
Tableau de flux de trésorerie
Tableau de variation des capitaux propres
Etats de synthèse sectoriels
Chiffre d'affaires par secteur
Chiffre d'affaires par zone géographique
Actifs non courants par zone géographique
54
Annexes
C-2 Analyses
CODE
C22-30
C22-35
C23
C23-05
C23-10
C23-15
C23-20
C23-25
C23-30
C23-35
C2
C21
C21-05
C21-10
C21-15
C21-20
C22
C22-05
C22-10
C22-15
C22-20
C22-25
DESCRIPTION
Analyses
Etats de synthèse par unité
Bilan par unité
Compte de résultat par unité
Tableau des autres charges et produits par unité
Tableau de flux de trésorerie par unité
Détail des lignes des états de synthèse
Hiérarchie de rubrique (Bilan)
Hiérarchie de rubrique (Compte de résultat)
Hiérarchie de rubrique (Bilan)
Détail des lignes par unité (Bilan)
Détail des lignes par unité (Compte de résultat)
Détail des lignes par unité (Etat de résultat global)
Détail des lignes par unité (Tableau de flux de trésorerie)
Analyse particulière
Détail des lignes du résultat global
Tableau de flux de trésorerie - Analyse
Tableau de flux de trésorerie - Variation de la trésorerie
Tableau de flux de trésorerie - Contrôle des flux par nature
Tableau de variation des capitaux propres - Analyse
Etats de synthèse par secteur - Détail des lignes d'élimination
Actifs non courants par zone géographique
Annexes
55
C-3 Consultations comptables
CODE
C3
C31
C31-05
C31-10
C31-12
C31-15
C31-20
C32
C32-05
C32-10
C32-15
C32-20
C33
C33-05
C33-10
C33-15
DESCRIPTION
Consultations comptables
Balances de clôture
Bilan par flux
Bilan par flux et nature
Bilan par flux, nature et unité
Résultat
Résultat par nature
Grands livres
Grand livre par nature, partenaire et numéro d'écriture (Flux)
Grand livre par nature et origine technique (Flux)
Grand livre par unité et nature (Flux)
Grand livre par nature, date, partenaire, titre et numéro d'écriture (Flux)
Journaux
Journal Débit Crédit 1 unité et 1 nature
Journal pour 1 unité et 1 nature
Journal pour 1 unité (détail nature)
CODE
C4
C41
C41-05
C41-10
C41-15
C41-20
C41-25
C41-30
C42
C42-05
C42-10
C42-15
C42-20
C42-25
C42-30
C42-35
C42-40
C42-45
C42-50
C43
56
C-4 Contrôles
DESCRIPTION
Contrôles
Contrôle de liasse
Comparaison des données sociales et pré-consolidées
Contrôle de l'intégration des unités
Contrôle des données d'à-nouveau (Liasse)
Etablissements - Bilan par unité (Social)
Etablissements - Grand livre - Partenaires inter ou intra (Social)
Etablissements - Contrôle des comptes d'équilibrage
Contrôle des grands équilibres
Contrôle de la consolidation
Contrôles de la consolidation (Détail)
Actif = Passif par nature
Actif = Passif par unité
Résultat bilan = Compte de résultat par nature
Résultat bilan = Compte de résultat par unité
Balance en flux par nature
Balance en flux par unité
Contrôle des comptes de liaison d'elimination intra-groupe
Contrôle des comptes de liaison d'elimination intra-groupe - Acheteur et vendeur
Contrôle de la conversion par date de transaction
Annexes
CODE
C45-05
C45-10
C45-15
C45-20
C46
C46-05
C46-10
C46-15
C46-20
C46-25
C46-30
C46-35
C46-40
C46-45
C43-05
C43-10
C43-15
C43-20
C43-25
C44
C44-05
C44-10
C44-15
C44-20
C44-25
C44-30
C44-35
C44-40
C45
DESCRIPTION
Cohérence entre Analyse par date - Taux de change à date d'opération
Contrôle de la conversion des dividendes versés
Contrôle de la conversion des augmentations de capital
Contrôle de la conversion des souscriptions aux augmentations de capital
Contrôle de la conversion des achats de titres
Rapprochements intra-groupe
Rapprochement bilan et compte de résultat à la clôture (seuil > 1)
Rapprochement bilan à la clôture - Acheteur et vendeur
Rapprochement bilan par flux - Acheteur et vendeur
Rapprochement du compte de résultat (seuil > 1)
Rapprochement du compte de résultat - Acheteur et vendeur
Rapprochement des plus ou moins values internes et des dividendes (seuil > 1)
Rapprochement des plus ou moins values internes et dividendes - Acheteur et vendeur
Rapprochement des plus ou moins values de cession de titres de participation
Passage du social au consolidé
Bilan par niveau de nature
Bilan par niveau de nature détaillé
Résultat par unité et par niveau de nature
Résultat par unité et par niveau de nature détaillé
Situation nette, dividends et écarts d’acquisition
Variation des capitaux propres
Contrôle de la situation nette
Elimination des dividendes - Impact sur le compte de résultat
Elimination des dividendes - Contrôle du flux de distribution (F06)
Analyse des capitaux propres
Analyse de la variation de la réserve de conversion - Year-to-date
Situation nette des sociétés entrantes
Ecarts d'acquisition et gains sur acquisition (sociétés entrantes)
Validation du calcul de l'écart d'acquisition ou du gain sur acquisition
Annexes
57
C-5 Adoption des IFRS
CODE
C5
C51
C51-05
C51-10
C51-15
C51-20
C52
C52-05
C52-10
C52-15
C52-20
C53
C53-05
C53-10
C53-15
C53-20
C53-25
C53-30
C53-35
C53-40
C53-45
DESCRIPTION
Adoption des IFRS
Etats de synthèse (Normes locales / IFRS)
Bilan consolidé (Normes locales / IFRS)
Compte de résultat consolidé (Normes locales / IFRS)
Tableau des autres charges et produits (Normes locales / IFRS)
Tableau de flux de trésorerie (Normes locales / IFRS)
Réconciliation des balances
Balance actif - Réconciliation
Balance passif - Réconciliation
Balance résultat - Réconciliation
Réconciliation des capitaux propres
Détail des lignes des états de synthèse (Normes locales / IFRS)
Hiérarchie de rubrique (Normes locales / IFRS)
Détail des lignes par unité (Normes locales / IFRS)
Détail des lignes du résultat global par unité (Normes locales / IFRS)
Détail des lignes du tableau de flux de trésorerie par unité (Normes locales / IFRS)
Détail des lignes du résultat global (Normes locales / IFRS)
Détail des lignes du tableau de flux de trésorerie (Normes locales /IFRS)
Détail des lignes de correction du tableau de flux de trésorerie (Normes locales /IFRS)
Grand livre par nature et flux (Normes locales / IFRS)
Grand livre par nature, numéro d'écriture (Normes locales / IFRS)
Annexes
58
Публичная ссылка обновлена
Публичная ссылка на ваш чат обновлена.
