2K NBA 2K22 Manuel du propriétaire

A lire avant toute utilisation d’un jeu vidéo par vousmême ou par votre enfant.
I. - PRÉCAUTIONS À PRENDRE DANS TOUS LES CAS
POUR L’UTILISATION D’UN JEU VIDÉO.
Evitez de jouer si vous êtes fatigué ou si vous
manquez de sommeil.
Assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien
éclairée en modérant la luminosité de votre écran.
Lorsque vous utilisez un jeu vidéo susceptible d’être
connecté à un écran, jouez à bonne distance de cet
écran de télévision et aussi loin que le permet le
cordon de raccordement.
En cours d’utilisation, faites des pauses de dix à
quinze minutes toutes les heures.
II. - AVERTISSEMENT SUR L’ÉPILEPSIE.
Certaines personnes sont susceptibles de faire
des crises d’épilepsie comportant, le cas échéant,
des pertes de conscience à la vue, notamment, de
certains types de stimulations lumineuses fortes :
succession rapide d’images ou répétition de figures
géométriques simples, d’éclairs ou d’explosions.
Ces personnes s’exposent à des crises lorsqu’elles
jouent à certains jeux vidéo comportant de telles
stimulations, alors même qu’elles n’ont pas
d’antécédent médical ou n’ont jamais été sujettes
elles-mêmes à des crises d’épilepsie.
Si vous-même ou un membre de votre famille avez
déjà présenté des symptômes liés à l’épilepsie
(crise ou perte de conscience) en présence de
stimulations lumineuses, consultez votre médecin
avant toute utilisation.
Les parents se doivent également d’être
particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu’ils
jouent avec des jeux vidéo. Si vous-même ou votre
enfant présentez un des symptômes suivants :
vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou
des muscles, trouble de l’orientation, mouvement
involontaire ou convulsion, perte momentanée de
conscience, il faut cesser immédiatement de jouer
et consulter un médecin.
2
TABLE DES MATIÈRES
3 SUPPORT PRODUIT
4 MANETTES
6 COMMANDES PAR DÉFAUT
8 COMMANDES
10
13
15
17
20
21
23
ATTAQUE (COMMANDES AVANCÉES)
DÉFENSE (COMMANDES AVANCÉES)
SYSTÈME DE COMMANDES PRO™ : TIR
SYSTÈME DE COMMANDES PRO™ : DRIBBLES
TIRS AU POSTE
MOUVEMENTS AU POSTE
COMMANDES DÉFENSIVES
25 GARANTIE DE RESPONSABILITÉ LIMITÉE,
ACCORD DE LICENCE ET POLITIQUE
DE DIVULGATION DES INFORMATIONS
36 ASSISTANCE TECHNIQUE
Product Support:
http://support.2k.com
Veuillez noter que les fonctionnalités en ligne de NBA 2K22
seront accessibles jusqu’au 31 décembre 2023, Nous nous
réservons toutefois le droit de modifier ou d’interrompre ce
service sans préavis. Allez sur www.nba2k.com/status pour
plus d’informations.
3
MANETTES
Ce manuel se réfère au support Joy-Con et au Joy-Con™ (L) et Joy-Con™ (R)
utilisés dans la position horizontale.
Support Joy-Con
4
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™
Joy-Con
™ (R)
5
COMMANDES PAR DÉFAUT
Support Joy-Con
Action
Commandes
Déplacement
Sprinter
Icône de passe ou
Permutation d'icône
Se placer au poste ou Intensité
défensive/Aide défensive/Arrêt
Passe lobée/Alley-Oop ou Contre/
Rebond
Dribble/Tir/Passe ou Interception/Bras
en l'air/Contester
Takeover (Ma CARRIÈRE)
Appuyer sur
Passe à rebond/Spectaculaire ou
Passage en force (maintenir)
Flop (appuyer deux fois)
Passe/Passe enchaînée
ou Changer de joueur
(plus près du ballon)
Demander une tactique/Contrôle écran
ou Prise à deux
Demander un temps mort ou Faute
intentionnelle
Pause
6
COMMANDES PAR DÉFAUT
Joy-Con™
Action
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™ (R)
Déplacement
Sprinter
Icône de passe ou
Permutation d'icône
Se placer au poste ou Intensité
défensive/Aide défensive /Protéger/
Arrêt
Passe lobée/Alley-Oop ou Contre/
Rebond
Dribble/Tir/Passe ou Interception/
Bras en l'air
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
N/D
Appuyer sur
Appuyer sur
Passe à rebond/Spectaculaire ou
Passage en force
Passe/Passe enchaînée
ou Changer de joueur
(plus près du ballon)
Demander une tactique/Contrôle
écran ou Prise à deux
Demander un temps mort ou Faute
intentionnelle
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pause
7
COMMANDES
Support Joy-Con
Commandes
offensives de base
Commandes
Commandes
défensives de base
Déplacement
Déplacement
Système de commandes Pro :
Dribble/Tir/Passe
Interception/Bras
en l'air
Intensité défensive/Aide
défensive
Poste / Protéger / Arrêt
Sprinter
Sprinter
Demander une tactique/
Contrôle écran
Ajustements défensifs / Prise
à deux
Icône de passe
Permutation d'icône
Passe/Passe enchaînée
Changer de joueur
(le plus près du ballon)
Passe à rebond (appui rapide),
Spectaculaire
(double appui rapide)
Tir (appuyer), Feinte de tir/
Préparation saut (appui
rapide), Tir après dribble
renversé (double appui rapide)
Passe lobée (appui rapide),
Alley-Oop (double appui
rapide)
Passage en force
Interception (appuyer)
Faute intentionnelle
(maintenir)
Contre/rebond
ATH de jeu
ATH de jeu
Tactique offensive
Tactique défensive
Stratégie offensive
en direct
Remplacements
en direct
Stratégie défensive
en direct
Remplacements
en direct
8
COMMANDES
Joy-Con™
Commandes
offensives de
base
Joy-Con™
(L)
Joy-Con™
(R)
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Déplacement
Système de
commandes Pro :
Dribble/Tir/Passe
Déplacement
Sprinter
Sprinter
Icône de passe
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Passe/Passe enchaînée
Tactique offensive
Ajustements défensifs /
Prise à deux
Permutation d'icône
Changer de joueur
(le plus près du ballon)
Passe à rebond (appui
rapide), Spectaculaire
(double appui rapide)
Tir (appuyer), Feinte
de tir/Préparation saut
(appui rapide), Tir
après dribble renversé
(double appui rapide)
Passe lobée (appui
rapide), Alley-Oop
(double appui rapide)
ATH de jeu
Interception/Bras
en l'air
Intensité défensive/
Aide défensive
Poste/Protéger/Arrêt
Demander une
tactique/Contrôle écran
Commandes
défensives de
base
Passage en force
Interception (appuyer)
Faute intentionnelle
(maintenir)
Contre/rebond
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
ATH de jeu
Tactique défensive
9
Commandes
offensives de
base
Joy-Con™
(L)
Joy-Con™
(R)
Commandes
défensives de
base
Stratégie offensive
en direct
Remplacements en
direct
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Stratégie défensive
en direct
Remplacements en
direct
ATTAQUE (COMMANDES AVANCÉES)
Support Joy-Con
Action
Contrôle de l’écran
Passe à rebond
Passe aérienne/Passe lobée
Commandes
Maintenir , utiliser
pour choisir
entre Roll ou Fade et appuyer sur
pour choisir le côté de l’écran
Appuyer sur
Appuyez sur
Passe spectaculaire
Appuyer deux fois sur
Passe de Alley-oop
Appuyer deux fois sur
Passe dans les mains/passe courte
Maintenez
pour que le coéquipier
sélectionné rejoigne la balle. Attendez
qu'il soit à portée de la passe main à
pour déclencher
main ou relâchez
la passe plus tôt
Faire une passe vers le panier
Maintenez
pour forcer le coéquipier
sélectionné à aller directement au
panier, attendre qu'il soit à portée de la
pour déclencher
passe ou relâcher
la passe plus tôt
Feinte de passe
+
10
Action
Commandes
Passe en suspension
Passe et va
+
Maintenez
pour passer la balle tout
en gardant le contrôle du passeur, puis
pour récupérer la balle
relâchez
Claquette dunk/Double-pas, Finition
Alley-oop (en contrôlant le destinataire)
Maintenir
Passes Pro
+
ATTAQUE (COMMANDES AVANCÉES)
Joy-Con™
Action
Dispositifs de
placement
Passe aérienne/
Passe lobée
Passe
spectaculaire
Passe de
Alley-oop
Passe dans les
mains/passe
courte
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™ (R)
Pas de commandes
Pas de commandes
Appuyer deux fois
sur
Appuyer deux fois
sur
pour
Maintenez
que le coéquipier
sélectionné rejoigne la
balle. Attendez qu'il soit
à portée de la passe
main à main ou relâchez
pour déclencher la
passe plus tôt
Appuyer deux fois sur
Appuyer deux fois sur
pour que le
Maintenez
coéquipier sélectionné rejoigne
la balle. Attendez qu'il soit à
portée de la passe main à main ou
pour déclencher la
relâchez
passe plus tôt
11
Action
Faire une passe
vers le panier
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™ (R)
pour
Maintenez
forcer le coéquipier
sélectionné à aller
directement au panier,
attendre qu'il soit à
portée de la passe ou
relâcher
Maintenez
pour forcer le
coéquipier sélectionné à aller
directement au panier, attendre
qu'il soit à portée de la passe ou
relâcher
Feinte de passe
+
+
Passe en
suspension
+
+
Passe et va
Claquette
dunk/Doublepas, Finition
Alley-oop (en
contrôlant le
destinataire)
Passes Pro
Maintenez
pour
garder le contrôle du
passeur, et relâchez
pour lui repasser le
ballon.
pour passer la balle
Maintenez
tout en gardant le contrôle du
pour
passeur, puis relâchez
récupérer la balle
Maintenir
Maintenir
Pas de commandes
Pas de commandes
12
DÉFENSE (COMMANDES AVANCÉES)
Support Joy-Con
Action
Commandes
Mouvement
Déplacement rapide
Interception
+
+
direction
dans n’importe quelle
Appui rapide sur
Contre
Rebond
Repousser/Accrocher
Passage en force
Flop (chute volontaire)
Bloquer les lignes de passe
(ballon dans les airs)
Appuyer sur
Maintenir
Appuyer deux fois sur
quand proche de
Maintenir
l'adversaire
Intensité défensive
Contester
Pressing sur le porteur de balle
Orienter brièvement puis relâcher
et orienter
Maintenir
porteur de balle
vers le
Bras en l'air
Maintenir
vers le haut
Empêcher la passe
Maintenir
ballon)
(en défendant loin du
Prise à deux
Icône Prise à deux
Maintenir
puis maintenir
Appui rapide sur
l’icône du coéquipier à utiliser
13
DÉFENSE (COMMANDES AVANCÉES)
Joy-Con™
Action
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™ (R)
Déplacement
rapide
+
+
dans
n’importe quelle
direction
+
+
dans n’importe
quelle direction
Interception
Appui rapide sur
Appui rapide sur
Mouvement
Contre
Rebond
Passage en
force
Flop (chute
volontaire)
Bloquer les
lignes de passe
(ballon dans les airs)
Maintenir
(ballon dans les airs)
Maintenir
Appuyer deux fois
sur
Appuyer deux fois sur
quand
Maintenir
proche de l'adversaire
Maintenir
quand proche de
l'adversaire
et orienter
Maintenir
vers le porteur
de balle
et orienter
Maintenir
le porteur de balle
Intensité
défense
Pressing sur
le porteur de
balle
Contester
Pas de commandes
Pas de commandes
Bras en l'air
Pas de commandes
Pas de commandes
Empêcher la
passe
Pas de commandes
Pas de commandes
Prise à deux
Pas de commandes
Pas de commandes
Icône Prise à
deux
Pas de commandes
Pas de commandes
vers
14
SYSTÈME DE COMMANDES PRO™
Le système de commandes Pro™ vous donne plus de contrôle que jamais sur
votre arsenal offensif
SYSTÈME DE COMMANDES PRO™ : TIR
Support Joy-Con
Action
Tir en suspension
Feinte de tir
Runner/Tear Drop
(en attaquant à mi-distance)
Préparation saut
Préparation d'un dribble renversé
Commandes
Déplacer et maintenir
vers le bas
(vers le haut pour tir sur la planche)
Initiez un tir en suspension, puis
relâchez rapidement
Maintenir
vers le bas
en bas à gauche ou en
Maintenir
bas à droite en attaquant le panier
Effectuer un mouvement circulaire
dans le sens horaire avec
puis
maintenir, en attaquant le panier avec
le ballon dans la main droite
Double-pas normal
(attaque vers le panier)
Maintenez
vers la gauche, la droite
ou vers le haut quand vous attaquez le
panier (l'orientation de
détermine la
main utilisée)
Double-pas - Euro-Step
(attaque vers le panier)
Maintenir
vers la gauche en
attaquant le panier avec le ballon dans
la main droite
Double-pas inversé
(attaque vers la ligne de fond)
Maintenir
en bas à droite en
attaquant le panier avec le ballon dans
la main droite
Double-pas avec changement de main
(en attaquant le panier)
Appuyer deux fois sur
tout en
vers la main de dribble
maintenant
Dunk à 2 mains (attaque vers le panier)
Dunk main dominante/faible
(attaque vers le panier)
Dunks spectaculaires
(attaque vers le panier)
+ maintenir
vers le haut
+ maintenir
à gauche ou à droite
pour dunker avec cette main
+ maintenir
vers le bas
15
Action
Step Through
Commandes
Réalisez une feinte de tir, puis
Maintenez
de nouveau avant la fin
de la feinte de tir
SYSTÈME DE COMMANDES PRO™ : TIR
Joy-Con™
Action
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™ (R)
Tir en suspension
Pas de commandes
Pas de commandes
Feinte de tir
Pas de commandes
Pas de commandes
Runner/Tear Drop
(en attaquant à
mi-distance)
Pas de commandes
Pas de commandes
Préparation saut
Appui rapide sur
sur place ou mobile
détermine la
(
direction du saut)
sur place ou
Appui rapide sur
mobile ( détermine la direction
du saut)
Préparation d'un
dribble renversé
+ double appui
à l'arrêt
rapide sur
ou en attaquant
+ double appui rapide sur
à l'arrêt ou en attaquant
Double-pas
normal (attaque
vers le panier)
Pas de commandes
Pas de commandes
Double-pas - EuroStep (attaque vers
le panier)
Appuyer deux fois sur
en maintenant
vers la main libre
Appuyez deux fois sur
en
en bas à gauche ou
maintenant
en bas à droite vers la main libre
Double-pas avec
changement de
main
Appuyer deux fois sur
tout en maintenant
vers la main de
dribble
tout en
Appuyez deux fois sur
en bas à gauche
maintenant
ou en bas à droite vers la main
de dribble
16
Action
Double-pas
inversé (attaque
vers la ligne
de fond)
Dunk à 2 mains
(attaque vers
le panier)
Dunk main
dominante/faible
(attaque vers
le panier)
Dunks
spectaculaires
(attaque vers
le panier)
Changement de tir
dans les airs
Step Through
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™ (R)
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
SYSTÈME DE COMMANDES PRO™ :
DRIBBLES
Support Joy-Con
Action
Jab Step triple menace
Commandes
Orienter brièvement
droite/haut
Hésitation attaque triple menace
Maintenir
Dribble renversé triple menace
Tourner
à gauche/
en haut à gauche/droite
17
Action
Step back triple menace
Combo de sizeup personnalisé
Combo personnalisé
Hésitation (rapide)
Hésitation (dégagement)
Commandes
+ orienter brièvement
le bas
vers
Orienter et relâcher rapidement
dans des directions diverses
+ Orienter brièvement
le haut
vers
vers la droite
Orienter brièvement
lorsque vous dribblez de la main droite
+ Orienter
vers la droite, puis
relâcher rapidement lorsque vous
dribblez de la main droite
Intérieur/extérieur
en haut à
Orienter brièvement
droite lorsque vous dribblez de la
main droite
Crossover (en face)
vers le haut
Orienter brièvement
lorsque vous dribblez de la main droite
Crossover (entre les jambes)
Dribble dans le dos
Dribble renversé
Dribble semi-renversé
Step Back
vers la gauche (en
Orienter
dribblant main droite)
Orienter brièvement
en bas à gauche
lorsque vous dribblez de la main droite
Effectuer un demi-cercle dans le
sens horaire avec , puis relâcher
rapidement (lorsque vous dribblez de
la main droite)
Effectuer un quart de cercle de la droite
puis relâcher
vers le haut avec
rapidement (en cas de dribble avec la
main droite)
+ orienter
vers le bas en
attaquant le panier
18
SYSTÈME DE COMMANDES PRO™ : DRIBBLES
Joy-Con™
Action
Jab Step triple
menace
Dribble renversé
triple menace
Hésitation triple
menace
Sizeup triple
menace
Step back triple
menace
Hésitation
(rapide)
Hésitation
(dégagement)
Intérieur/
extérieur
Crossover (en
face)
Crossover (entre
les jambes)
CrossoverHésitation
(dégagement)
Dribble dans
le dos
Dribble renversé
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™ (R)
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Dribble semirenversé
Pas de commandes
Pas de commandes
Step Back
Pas de commandes
Pas de commandes
19
TIRS AU POSTE
(MAINTENIR
POUR SE PLACER AU POSTE)
Support Joy-Con
Action
Bras roulé (près du panier)
Feinte de bras roulé
Fadeaway au poste (légèrement éloigné
du panier)
Double-pas au poste
Double-pas après un Step Through
Feinte de fadeaway
Feinte de tir
Tir par en dessous/Step Through
Commandes
Maintenir
neutre)
vers le haut (avec
+ maintenir
neutre)
(avec
Maintenir
gauche
vers le haut
en bas à droite ou à
vers le haut (alors que
Maintenir
est en direction du panier)
vers le panier (en
Maintenir
vers le panier)
maintenant
+ maintenir
en bas à gauche ou
neutre)
à droite (avec
Initier un tir mentionné ci-dessus puis
en position neutre
remettre
Réaliser une feinte de tir, puis orienter
de nouveau avant la fin de la feinte
de tir.
20
TIRS AU POSTE
Joy-Con™
Action
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™ (R)
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Feinte de tir
Pas de commandes
Pas de commandes
Tir par en
dessous/Step
Through
Pas de commandes
Pas de commandes
Bras roulé (près
du panier)
Feinte de bras
roulé
Fadeaway
au poste
(légèrement
éloigné du
panier)
Double-pas
après un Step
Through
Feinte de
fadeaway
MOUVEMENTS AU POSTE
(MAINTENIR
POUR SE PLACER AU POSTE)
Support Joy-Con
Action
Commandes
Dribble renversé rapide / Pénétration
pour bras roulé
Effectuer un mouvement circulaire
avec
Feintes
Orienter
dans n'importe quelle
direction sauf à l’opposé du panier
Hop step au poste
Maintenir
à gauche ou à droite à
l’opposé du panier, puis appui rapide sur
21
Action
Step back au poste
Drop Step
Commandes
à l’opposé du panier,
Maintenir
puis appui rapide sur
à gauche ou droite vers
Maintenir
le panier, puis appui rapide sur
MOUVEMENTS AU POSTE
(MAINTENIR
POUR SE PLACER AU POSTE)
Joy-Con™
Action
Dribble renversé
rapide
Pénétration pour
bras roulé
Feintes
Joy-Con™ (L)
Joy-Con™ (R)
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Pas de commandes
Hop step au
poste
à gauche
Maintenir
ou à droite à l’opposé
du panier, puis appui
rapide sur
Maintenir
à gauche ou à droite
à l’opposé du panier, puis appui
rapide sur
Step back au
poste
à l’opposé
Maintenir
du panier, puis appui
rapide sur
Maintenir
à l’opposé du panier,
puis appui rapide sur
Drop Step
Maintenir
à gauche
ou droite vers le panier,
puis appui rapide sur
Maintenir
à gauche ou droite
vers le panier, puis appui rapide
sur
22
COMMANDES DÉFENSIVES
Support Joy-Con
Action
Commandes
Mouvement
Déplacement rapide
Contexte
Tous
+
+
Tous
Interception
Appui rapide sur
Tous
Contre
Appui rapide sur
Tous
Rebond
Passage en force
Flop (chute volontaire)
(ballon dans les airs)
Maintenir
Appuyer deux fois sur
Intensité défense
Pressing sur le porteur
de balle
Contester
Tous
Tous
Défense sur
le porteur
Défense sur
le porteur
Maintenir
+ Déplacer
vers le porteur de balle
Défense sur
le porteur
Orienter brièvement
Défense sur
le porteur
Bras en l'air
vers n’importe
Maintenir
quelle direction
Défense sur
le porteur
Empêcher passe
vers n’importe
Maintenir
quelle direction
Défense loin du ballon
Prise à deux
Tous
23
COMMANDES DÉFENSIVES
Joy-Con™
Action
Joy-Con™
(L)
Joy-Con™
(R)
Mouvement
Déplacement
rapide
Interception
Contre
Rebond
Accrocher/
Repousser
Contexte
Tous
+
+
+
+
Appui rapide
sur
Appui rapide
sur
Appui rapide
sur
Appui rapide
sur
(ballon dans les
airs)
Appui rapide
sur
(ballon dans les
airs)
Appui rapide
sur
Tous
Tous
Tous
Tous
Tous
Passage en force
Maintenir
Maintenir
Tous
Flop (chute
volontaire)
Appuyer deux
fois sur
Appuyer deux
fois sur
Défense sur
le porteur
Défense sur
le porteur
Intensité défense
Pressing sur le
porteur de balle
Contester
Bras en l'air
Empêcher passe
Prise à deux
Maintenir
Maintenir
+
déplacer le
vers le porteur
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Maintenir
Maintenir
+
déplacer le
vers le porteur
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Pas de
commandes
Défense sur
le porteur
N/D
N/D
N/D
N/D
24
GARANTIE LOGICIEL LIMITÉE ET ACCORD DE LICENCE
Cette garantie logiciel limitée et cet accord de licence (ci-après l’”Accord”) peuvent être mis à jour régulièrement. La dernière
version en date sera postée sur le site www.take2games.com/eula (ci-après le “Site Internet”). Votre utilisation du Logiciel
après la publication d’un Accord révisé constitue votre acceptation de ses termes.
LE “LOGICIEL” INCLUT TOUS LES LOGICIELS INCLUS DANS LE PRÉSENT ACCORD, LE(S) MANUEL(S) D’ACCOMPAGNEMENT,
L’EMBALLAGE ET D’AUTRES SUPPORTS ÉCRITS, DOSSIERS, SUPPORTS OU DOCUMENTATION ÉLECTRONIQUES OU EN LIGNE,
ET TOUTES LES COPIES DESDITS LOGICIELS ET DE LEURS SUPPORTS.
LE LOGICIEL EST SOUS LICENCE ET NE VOUS EST PAS VENDU. PAR L’OUVERTURE, LE TÉLÉCHARGEMENT, L’INSTALLATION, LA
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DE LICENCE”, “NOUS”, “NOTRE” OU “NOS”) AINSI QUE LA CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ DISPONIBLE SUR www.take2games.
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CET ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR CONTIENT UN ARBITRAGE INDIVIDUEL ET UNE DISPOSITION DE RENONCIATION
D’ACTION COLLECTIVE DANS LA SECTION ‘ARBITRAGE INDIVIDUEL’ QUI INFLUE SUR VOS DROITS DANS LE CADRE DE CET
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REFUSER DE RESPECTER LA SECTION ARBITRAGE INDIVIDUEL, COMME EXPLIQUÉ CI-DESSOUS.
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PAS AUTORISÉ À OUVRIR, TÉLÉCHARGER, INSTALLER, COPIER OU UTILISER CE LOGICIEL.
POUR CONCLURE CET ACCORD DE LICENCE, VOUS DEVEZ AVOIR L’ÂGE DE LA MAJORITÉ LÉGALE DANS VOTRE PAYS DE
RÉSIDENCE. VOUS ÊTES LÉGALEMENT ET FINANCIÈREMENT RESPONSABLE DE TOUTES VOS ACTIONS LORSQUE VOUS
UTILISEZ OU ACCÉDEZ À NOTRE LOGICIEL, Y COMPRIS LES ACTIONS DE TOUTE PERSONNE QUE VOUS AUTORISEZ À ACCÉDER
À VOTRE COMPTE.VOUS AFFIRMEZ AVOIR ATTEINT L’ÂGE DE LA MAJORITÉ LÉGALE, COMPRENDRE ET ACCEPTER CET ACCORD
(Y COMPRIS SES CLAUSES DE RÉSOLUTION DES LITIGES). SI VOUS N’AVEZ PAS L’ÂGE DE LA MAJORITÉ LÉGALE, L’UN DE
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LICENCE
Sous réserve du présent accord et de ses conditions générales, le Donneur de licence vous concède par la présente un droit
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droits de licence sont sujets à votre acceptation des termes du présent Accord. Les termes de votre licence sous cet Accord
entrent en application à la date d’installation ou d’utilisation du Logiciel et expirent à la date de disposition du Logiciel ou à
la résiliation du présent Accord par le Donneur de licence (voir ci-après).
Le Logiciel vous est proposé sous licence, et ne vous est pas vendu, et vous acceptez par la présente qu’aucun titre ou
propriété du logiciel ne vous soit transféré ou assigné, et que cet Accord ne saurait constituer la vente des droits du Logiciel.
Le Donneur de licence conserve tout droit, titre et intérêt sur le Logiciel, y compris, sans s’y limiter, tous les droits d’auteur,
marques commerciales, secrets commerciaux, noms commerciaux, droits de propriété, brevets, titres, codes informatiques,
effets audiovisuels, thèmes, personnages, noms de personnages, histoires, dialogues, décors, travaux artistiques, effets
sonores, œuvres musicales et droits moraux. Le Logiciel est protégé par la loi américaine sur le droit d’auteur et les marques
commerciales ainsi que par les lois et traités applicables dans le monde. Il est interdit de copier, reproduire, altérer, modifier
ou distribuer le Logiciel de quelque façon que ce soit ou sur quelque support que ce soit, en totalité ou en partie, sans l’accord
écrit préalable du Donneur de licence. Toute personne copiant, reproduisant ou distribuant le Logiciel en totalité ou en partie
de quelque façon que ce soit ou sur quelque support que ce soit, enfreint volontairement toutes les lois sur le droit d’auteur et
peut faire l’objet de sanctions civiles ou pénales aux États-Unis ou dans son pays. Sachez que les infractions à la loi américaine
sur le droit d’auteur sont passibles d’amendes allant jusqu’à 150 000$ (USD) par infraction.
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Le Logiciel contient certains supports sous licence, et les concédants du Donneur de licence peuvent également protéger
leurs droits dans le cas d’une violation du présent Accord. Les droits non expressément accordés par cet Accord sont
conserves par le Donneur de licence et, si applicable, ses concédants.
CONDITIONS DE LA LICENCE
Vous acceptez de ne pas (et de ne pas guider ou donner des instructions à un tiers pour) :
• Exploiter commercialement le Logiciel ;
• Utiliser le Logiciel en rapport avec un accord avec d’autres individus pour parier de l’argent ou d’autres objets de valeur ;
• Distribuer, céder à bail, donner sous licence, vendre, louer, convertir en une monnaie convertible ou transférer ou céder
autrement le présent Logiciel, ou des copies de ce dernier, y compris mais sans s’y limiter des Biens virtuels ou de la
Monnaie virtuelle (définis ci-après), sans l’accord écrit exprès préalable du Donneur de licence ;
• Faire des copies du Logiciel en totalité ou en partie ;
• Faire des copies du Logiciel et les mettre à disposition sur un réseau pour son utilisation ou son téléchargement par
des utilisateurs multiples ;
• Sauf spécification contraire fournie par le Logiciel ou le présent Accord, utiliser ou installer le Logiciel (ou permettre à autrui
de le faire) sur un réseau, pour un usage en ligne, ou simultanément sur plusieurs consoles ;
• Copier le Logiciel sur un disque dur ou autre support de stockage afin de contourner l’exigence d’exécution du Logiciel à
partir du CD-ROM ou du DVD-ROM inclus (cette interdiction ne s’applique pas aux copies totales ou partielles pouvant être
réalisées par le Logiciel lui-même durant l’installation afin de fonctionner plus efficacement) ;
• Utiliser ou copier le Logiciel dans un centre de jeux électroniques ou tout autre site basé sur site, à condition que le Donneur
de licence puisse vous proposer un accord de licence séparé pour rendre le Logiciel disponible pour un usage commercial ;
• Rétro-concevoir, décompiler, désassembler, afficher, interpréter, préparer des travaux dérivés basées sur, ou modifier
autrement le Logiciel en totalité ou en partie ;
• Retirer ou modifier tous les avis ou étiquettes de propriété placés sur ou dans le Logiciel ;
• Gêner ou empêcher tout autre utilisateur dans son utilisation et sa jouissance des fonctionnalités en ligne du Logiciel ;
• Tricher (comprenant mais ne se limitant pas à l’utilisation de failles ou de bugs) ou utiliser des robots, collecteurs ou autres
programmes non autorisés en rapport avec les fonctionnalités en ligne du Logiciel ;
• Enfreindre n’importe quel terme, charte, licence ou code de conduite pour une ou plusieurs fonctionnalités en ligne
du Logiciel ; ou
• Transporter, exporter ou réexporter (directement ou indirectement) dans un pays auquel des lois sur l’exportation américaines
ou des réglementations d’accompagnement interdisent de recevoir ledit Logiciel, ou qui enfreint autrement ces lois ou
réglementations, modifiées à l’occasion.
ACCÈS AUX FONCTIONNALITÉS ET/OU SERVICES SPÉCIAUX, Y COMPRIS LES COPIES NUMÉRIQUES : Le téléchargement du
Logiciel, l’utilisation d’un numéro de série unique, l’enregistrement du Logiciel, l’adhésion à un service tiers et/ou à un service
du Donneur de licence (y compris l’acceptation des conditions et politiques liées à ce service) peuvent être nécessaires pour
activer le Logiciel, accéder aux copies numériques du Logiciel, ou accéder à certains contenus, services et/ou fonctions
spéciaux, déblocables, téléchargeables, en ligne ou autres (collectivement, les “Fonctionnalités spéciales”). L’accès aux
Fonctionnalités spéciales est limité à un seul Compte utilisateur (défini ci-dessous) par numéro de série, et l’accès aux
Fonctionnalités spéciales ne peut être transféré, vendu, cédé à bail, donné sous licence, loué, converti en une Monnaie
virtuelle convertible ou ré-enregistré par un autre utilisateur, sauf stipulation contraire. Les dispositions de ce paragraphe
prévalent sur tous les autres termes du présent Accord.
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TRANSFERT DE LA LICENCE D’UNE COPIE PRÉ-ENREGISTRÉE : Vous pouvez transférer l’intégralité de la copie physique du
Logiciel pré-enregistré et sa documentation jointe de façon permanente à une autre personne, tant que vous ne conservez
aucune copie (y compris les copies d’archives ou de sauvegarde) du Logiciel, de la documentation jointe, ou toute portion
ou composant du Logiciel ou de la documentation jointe, et que le destinataire accepte les termes du présent Accord. Le
transfert de la licence de la copie pré-enregistrée peut nécessiter certaines démarches de votre part, comme indiqué dans
la documentation du Logiciel. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder à bail, donner sous licence, louer ou convertir
en une monnaie virtuelle convertible de la Monnaie virtuelle ou des Biens virtuels, sauf mention contraire dans le présent
Accord ou autorisation écrite préalable du Donneur de licence.
Les Fonctionnalités spéciales, y compris le contenu non disponible sans numéro de série à usage unique, ne sont pas
transférables à une autre personne, en aucun cas, et les Fonctionnalités spéciales peuvent cesser de fonctionner si la copie
d’installation originale du Logiciel est supprimée ou si l’utilisateur ne dispose pas de la copie pré-enregistrée. Le Logiciel
est prévu pour une utilisation exclusivement dans le cadre privé. SANS PRÉJUDICE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS NE POUVEZ
PAS TRANSFÉRER DE COPIES DE VERSIONS PRÉLIMINAIRES DU LOGICIEL.
PROTECTIONS TECHNIQUES : Le Logiciel peut inclure des mesures destinées à contrôler l’accès au Logiciel, l’accès à
certains contenus ou fonctionnalités, à empêcher les copies non autorisées, ou visant autrement à empêcher quiconque
d’outrepasser les droits et licences limités conférés par cet Accord. Ces mesures peuvent comprendre l’incorporation de
dispositifs de gestion de licence, d’activation du produit et autres technologies de sécurité dans le Logiciel, ainsi que le contrôle
de l’utilisation, y compris, mais sans s’y limiter, l’heure, la date, l’accès, ou d’autres contrôles, parades, numéros de série et/
ou autres dispositifs de sécurité conçus pour empêcher l’accès, l’utilisation et la copie non autorisés du Logiciel ou de toute
portion ou composante de celui-ci, y compris tout manquement au présent Accord. Le Donneur de licence se réserve le droit
de contrôler l’utilisation du Logiciel à tout moment. Vous ne pouvez pas interférer dans ces mesures de contrôle de l’accès
ni essayer de désactiver ou de contourner ces fonctionnalités de sécurité ; si vous le faites, le Logiciel est susceptible de ne
pas fonctionner correctement. Si le Logiciel permet l’accès à des Fonctionnalités spéciales, une seule copie du Logiciel peut
accéder à ces Fonctionnalités spéciales à la fois. Des conditions et inscriptions supplémentaires peuvent être nécessaires
pour accéder aux services en ligne et pour télécharger les mises à jour et correctifs du Logiciel. Seul un Logiciel disposant
d’une licence valide peut être utilisé pour accéder aux services en ligne, y compris au téléchargement des mises à jour et
correctifs. Le Donneur de licence peut limiter, suspendre ou mettre fin à la licence accordée par les présentes et accéder au
Logiciel, y compris, mais sans s’y limiter, à tous les services et produits liés, sous préavis de trente jours, ou immédiatement
pour quelque raison que ce soit échappant au contrôle raisonnable de la Société, ou si vous enfreignez une quelconque
modalité d’un accord ou d’une charte régissant le Logiciel, y compris le présent Accord, la Charte de confidentialité du
Donneur de licence et/ou les Conditions d’utilisation du Donneur de licence.
CONTENU CRÉÉ PAR L’UTILISATEUR : le Logiciel peut vous autoriser à créer du contenu, y compris mais sans s’y limiter des
cartes, scénarios, captures d’écran, designs de voiture, personnages, objets ou vidéos de séquences de jeu. En échange de
l’utilisation du Logiciel, et à condition que vos contributions lors de l’utilisation du Logiciel soient en accord avec les droits en
vigueur, vous cédez par la présente au Donneur de licence un droit international exclusif, perpétuel, irrévocable, entièrement
transférable et sous-licenciable d’utilisation, de quelque manière que ce soit, de vos contributions au Logiciel et à ses produits
et services dérivés, incluant, mais sans s’y limiter, les droits de reproduction, copie, adaptation, modification, exécution,
affichage, édition, diffusion, transmission ou communication au grand public de toutes les manières, qu’elles soient connues
ou inconnues, et de distribuer vos contributions sans aucun avis préalable ni aucune compensation pour toute la durée de
la protection accordée par les droits sur la propriété intellectuelle en application des lois et des conventions internationales.
Par la présente, vous renoncez à, et acceptez de ne jamais revendiquer, tous les droits moraux de paternité, de publication,
de réputation ou d’attribution sur l’utilisation par le Donneur de licence ou les autres joueurs de tels biens en rapport avec
le Logiciel, ses produits dérivés et ses services selon la loi en vigueur. Cet accord de licence est accordé au Donneur de
licence, et la clause ci-dessus concernant les droits moraux applicables perdurera même après la rupture du présent Accord.
CONNEXION À INTERNET. Le Logiciel peut nécessiter une connexion à Internet pour accéder aux caractéristiques en ligne,
à son authentification ou à d’autres fonctionnalités.
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COMPTES UTILISATEURS : Afin d’utiliser le Logiciel ou une fonctionnalité de celui-ci, ou pour que certaines fonctionnalités
du Logiciel fonctionnent correctement, il peut être nécessaire de disposer d’un compte utilisateur sur un service en ligne,
comme un compte sur une plateforme de jeux tierce ou un réseau social, (“Compte tiers”), ou un compte auprès du Donneur
de licence ou d’un de ses affiliés, comme indiqué dans la documentation du Logiciel, et de garder ce compte actif et en règle.
Si vous n’entretenez pas ces comptes, certaines fonctionnalités du Logiciel peuvent ne pas fonctionner ou cesser de fonctionner
correctement, en intégralité ou en partie. Le Logiciel peut aussi nécessiter la création d’un compte utilisateur exclusivement
pour le Logiciel auprès du Donneur de licence ou de l’un de ses affiliés (“Compte utilisateur”) afin d’accéder au Logiciel et à
ses fonctionnalités. Votre connexion au Compte utilisateur peut être liée à un Compte tiers. Vous êtes responsable de l’usage
et de la sécurité de vos Comptes utilisateurs et de tout Compte tiers dont vous vous servez pour accéder au Logiciel et l’utiliser.
MONNAIE VIRTUELLE ET BIENS VIRTUELS
Si le Logiciel vous permet d’acheter et/ou de gagner en jouant une licence pour utiliser de la Monnaie virtuelle et des Biens
virtuels, les conditions générales supplémentaires suivantes s’appliquent.
MONNAIE VIRTUELLE ET BIENS VIRTUELS : Le Logiciel peut permettre à un utilisateur (i) d’utiliser une monnaie virtuelle fictive
comme moyen d’échange exclusivement au sein du Logiciel (“Monnaie virtuelle”) et (ii) d’obtenir l’accès à (et certains droits
limités pour utiliser) des biens virtuels au sein du Logiciel (“Biens virtuels”). Indépendamment de la terminologie utilisée,
la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels représentent un droit de licence limité régi par le présent Accord. Sous réserve des
termes et du respect du présent Accord, le Donneur de licence vous concède par la présente un droit et une licence non
exclusifs, non transférables, non sujets à sous-licence et limités d’utiliser la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels obtenus
par vous pour votre utilisation personnelle du jeu, exclusivement au sein du Logiciel. Sauf si le droit en vigueur l’interdit, la
Monnaie virtuelle et les Biens virtuels que vous obtenez vous sont proposés sous licence, et vous acceptez par la présente
qu’aucun titre ou propriété de la Monnaie virtuelle et des Biens virtuels ne vous soit transféré ou assigné. Cet Accord ne
saurait constituer la vente des droits de la Monnaie virtuelle et des Biens virtuels.
La Monnaie virtuelle et les Biens virtuels n’ont pas de valeur équivalente en monnaie réelle et ne peuvent se substituer à
la monnaie réelle. Vous reconnaissez et acceptez que le Donneur de licence puisse modifier ou agir de façon à changer
la valeur apparente de, ou le prix d’achat de toute Monnaie virtuelle et/ou Biens virtuels à tout moment, sauf dans les cas
interdits par le droit en vigueur.
La Monnaie virtuelle et les Biens virtuels ne sont pas soumis à des frais en cas d’absence d’utilisation ; toutefois, la licence
accordée par les présentes pour la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels pendra fin conformément aux conditions générales
du présent Accord et à la documentation du Logiciel, quand le Donneur de licence cessera de fournir le Logiciel, ou si cet
Accord prend fin pour une autre raison. Le Donneur de licence, à sa seule discrétion, se réserve le droit d’appliquer des
frais pour le droit d’accéder à la Monnaie virtuelle ou aux Biens virtuels ou de les utiliser et/ou peut distribuer la Monnaie
virtuelle ou les Biens virtuels avec ou sans frais.
GAGNER ET ACHETER DE LA MONNAIE VIRTUELLE ET DES BIENS VIRTUELS : Vous pouvez avoir la possibilité d’acheter de
la Monnaie virtuelle ou de gagner de la Monnaie virtuelle auprès du Donneur de licence si vous accomplissez certaines
activités ou exploits au sein du Logiciel. Par exemple, le Donneur de licence peut fournir de la Monnaie virtuelle ou des Biens
virtuels s’ils accomplissent une activité en jeu, comme atteindre un nouveau niveau, achever une tâche en jeu, ou créer du
contenu. Une fois obtenus, la Monnaie virtuelle et/ou les Biens virtuels seront crédités sur votre Compte utilisateur. Vous
pouvez uniquement acheter de la Monnaie virtuelle et des Biens virtuels au sein du Logiciel ou par le biais d’une plateforme,
d’un magasin en ligne tiers participant, ou de tout autre magasin autorisé par le Donneur de licence (tous regroupés sous le
terme “Magasin de logiciels”). L’achat et l’utilisation de monnaie ou de biens dans le jeu par le biais d’un Magasin de logiciels
sont soumis aux documents régissant le Magasin de logiciels, incluant mais sans s’y limiter, les Conditions d’utilisation et
l’Accord utilisateur. La licence de ce service en ligne vous a été concédée par le Magasin de logiciels. Le Donneur de licence
peut proposer des remises ou des promotions sur l’achat de Monnaie virtuelle, et ces remises et promotions peuvent être
modifiées ou interrompues par le Donneur de licence à tout moment et sans préavis. Après un achat autorisé de Monnaie
virtuelle dans un Magasin d’applications, le montant de Monnaie virtuelle acheté sera crédité sur votre Compte utilisateur.
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Le Donneur de licence établira un montant maximal que vous pouvez dépenser pour acheter de la Monnaie virtuelle par
transaction et/ou par jour, qui peut varier selon le Logiciel en question. Le Donneur de licence, à sa seule discrétion, peut
imposer des limitations supplémentaires au montant de Monnaie virtuelle que vous pouvez acheter ou utiliser, à la façon
dont vous pouvez utiliser la Monnaie virtuelle et au montant maximal de Monnaie virtuelle pouvant être crédité sur votre
Compte utilisateur.
Tous les achats de Monnaie virtuelle effectués par le biais de votre Compte utilisateur sont de votre seule responsabilité,
que vous les ayez autorisés ou non.
CALCUL DU SOLDE : Vous pouvez consulter votre Monnaie virtuelle et vos Biens virtuels disponibles dans votre Compte
utilisateur en vous connectant à celui-ci. Le Donneur de licence se réserve le droit, à sa seule discrétion, d’effectuer tous
les calculs en ce qui concerne la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels disponibles dans votre Compte utilisateur. De plus,
le Donneur de licence se réserve le droit, à sa seule discrétion, de déterminer le montant de Monnaie virtuelle crédité et
débité sur votre Compte utilisateur suite à l’achat de Biens virtuels ou pour d’autres raisons, et la façon de procéder. Le
Donneur de licence s’efforce d’effectuer ces calculs de façon cohérente et raisonnable, et vous reconnaissez et acceptez
par la présente que la détermination par le Donneur de licence du solde de Monnaie virtuelle et de Biens virtuels sur votre
Compte utilisateur est définitive, à moins que vous puissiez fournir des preuves au Donneur de licence que ces calculs
sont ou ont été délibérément faux.
UTILISER LA MONNAIE VIRTUELLE ET LES BIENS VIRTUELS : La Monnaie virtuelle et/ou les Biens virtuels achetés dans le
jeu peuvent être utilisés ou perdus par les joueurs au cours de leur partie, conformément au règlement du jeu applicable
à la monnaie et aux biens, qui peut varier selon le Logiciel en question. La Monnaie virtuelle et les Biens virtuels ne sont
utilisables qu’au sein du Logiciel, et le Donneur de licence, à sa seule discrétion, peut limiter l’utilisation de la Monnaie
virtuelle et/ou des Biens virtuels à un seul jeu. La Monnaie virtuelle et/ou les Biens virtuels ne doivent jamais être utilisés en
rapport avec d’autres individus pour parier de l’argent ou d’autres objets de valeur. Les utilisations et objectifs autorisés de
la Monnaie virtuelle et des Biens virtuels peuvent changer à tout moment. Votre Monnaie virtuelle et/ou vos Biens virtuels
disponibles affichés dans votre Compte utilisateur seront réduits à chaque fois que vous utilisez de la Monnaie virtuelle
et/ou des Biens virtuels au sein du Logiciel. L’utilisation de Monnaie virtuelle et/ou de Biens virtuels constitue un retrait
sur le solde de votre Monnaie virtuelle et/ou de vos Biens virtuels dans votre Compte utilisateur. Vous devez disposer de
suffisamment de Monnaie virtuelle et/ou de Biens virtuels sur votre Compte utilisateur afin d’effectuer une transaction au
sein du Logiciel. La Monnaie virtuelle et/ou les Biens virtuels de votre Compte utilisateur peuvent être réduits sans préavis
dans le cas de certains événements liés à votre utilisation du logiciel : par exemple, vous pouvez perdre de la Monnaie
virtuelle ou des Biens virtuels si vous perdez une partie ou si votre personnage meurt. Toutes les utilisations de Monnaie
virtuelle et/ou de Biens virtuels effectuées par le biais de votre Compte utilisateur sont de votre responsabilité, que vous les
ayez autorisées ou non. Vous devez prévenir immédiatement le Donneur de licence si vous découvrez une utilisation non
autorisée de Monnaie virtuelle et/ou de Biens virtuels effectuée par le biais de votre Compte utilisateur en envoyant une
demande d’assistance sur www.take2games.com/support.
PAS D’ÉCHANGE : La Monnaie virtuelle et les Biens virtuels ne peuvent être échangés que contre des biens et services en jeu.
Vous ne pouvez pas vendre, céder à bail, donner sous licence, louer ou convertir en une monnaie virtuelle convertible de la
Monnaie virtuelle ou des Biens virtuels. La Monnaie virtuelle et les Biens virtuels ne peuvent être échangés que contre des biens
ou services en jeu et ne sont pas échangeables contre des sommes d’argent, une valeur monétaire ou d’autres biens auprès
du Donneur de licence ou de toute autre personne physique ou morale à quelque moment que ce soit, sauf mention contraire
dans les présentes ou obligation dans le cadre du droit en vigueur. La Monnaie virtuelle et les Biens virtuels n’ont aucune
valeur monétaire, et ni le Donneur de licence ni toute autre personne physique ou morale n’a l’obligation d’échanger votre
Monnaie virtuelle ou vos Biens virtuels contre quoi que ce soit de valeur, y compris, mais sans s’y limiter, de la monnaie réelle.
PAS DE REMBOURSEMENT : Tous les achats de Monnaie virtuelle et de Biens virtuels sont définitifs et en aucun cas ces
achats ne sont remboursables, transférables ou échangeables. Sauf dans les cas interdits par le droit en vigueur, le Donneur
de licence a le droit absolu de gérer, réguler, contrôler, modifier, suspendre et/ou éliminer la Monnaie Virtuelle et/ou les Biens
Virtuels comme il l’estime nécessaire à sa seule discrétion, et le Donneur de licence ne sera pas responsable envers vous
ou quiconque quant à l’exercice de ces droits.
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PAS DE TRANSFERTS : Tout transfert, commerce, vente ou échange de Monnaie virtuelle ou Biens virtuels avec qui que ce
soit, autrement qu’au sein du jeu à l’aide du Logiciel comme expressément autorisé par le Donneur de licence (“Transactions
non autorisées”) y compris sans s’y limiter entre autres utilisateurs du Logiciel, n’est pas approuvé par le Donneur de
licence et est strictement interdit.
Le Donneur de licence se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin, suspendre ou modifier votre Compte utilisateur
et vos Monnaie virtuelle et Biens virtuels et de mettre fin à cet Accord si vous participez à, aidez lors de, ou demandez toute
Transaction non autorisée. Tous les utilisateurs qui participent à de telles activités le font à leurs risques et périls et acceptent
par la présente d’avoir des responsabilités envers le Donneur de licence, ses partenaires, concédants, affiliés, contractants,
cadres, directeurs, employés et agents de tous préjudices, pour toutes les pertes et dépenses découlant directement ou
indirectement de telles actions.
Vous reconnaissez que le Donneur de licence puisse demander que le Magasin d’applications en question arrête, suspende,
mette fin, interrompe ou inverse toute Transaction non autorisée, indépendamment du moment où la Transaction non
autorisée a eu lieu (ou doit avoir lieu) s’il a des soupçons ou des preuves de fraude, de manquements à cet Accord, de
manquements à toute loi ou règlement en vigueur, ou de tout acte intentionnel visant à interférer ou ayant pour effet ou
pour effet potentiel d’interférer de quelque façon que ce soit avec le fonctionnement du Logiciel. Si nous croyons ou avons
des raisons de vous suspecter d’avoir participé à une Transaction non autorisée, vous acceptez de plus que le Donneur de
licence puisse, à sa seule discrétion, restreindre votre accès à votre Monnaie virtuelle et vos Biens virtuels disponibles dans
votre Compte utilisateur, ou suspendre votre Compte utilisateur et vos droits sur la Monnaie virtuelle, les Biens virtuels, et
les autres objets liés à votre Compte utilisateur.
LIEU : La Monnaie virtuelle n’est disponible que pour les clients de certains lieux. Vous ne pouvez pas acheter ou utiliser de
Monnaie virtuelle si vous ne vous trouvez pas dans un lieu valide.
CONDITIONS DU MAGASIN DE LOGICIELS
Le présent Accord et l’obtention du Logiciel par le biais d’un Magasin de logiciels (dont l’achat de Monnaie virtuelle ou de
Biens virtuels) sont soumis aux conditions générales supplémentaires établies sur ou dans ou requises par le Magasin de
logiciels en question, et toutes ces conditions générales en vigueur sont incorporées aux présentes par le biais de cette
référence. Le Donneur de licence n’a aucune responsabilité envers vous en ce qui concerne les frais bancaires, de carte
de crédit ou autres liés à vos transactions d’achat au sein du Logiciel ou par le biais d’un Magasin de logiciels. Toutes ces
transactions sont administrées par le Magasin de logiciels et non par le Donneur de licence. Le Donneur de licence se
désiste expressément de toute responsabilité vis-à-vis de ces transactions, et vous acceptez que votre seul recours en ce
qui concerne toutes les transactions soit par le biais du Magasin de logiciels concerné.
Le présent Accord est conclu entre vous et le Donneur de licence uniquement, et non avec un Magasin de logiciels. Vous
reconnaissez que le Magasin de logiciels n’a aucune obligation envers vous de fournir des services de maintenance ou
d’assistance concernant le Logiciel. À l’exception de ce qui précède, et dans la limite maximale autorisée par la loi applicable,
le Magasin de logiciels n’aura aucune autre obligation de garantie, de quelque façon que ce soit, en relation avec le Logiciel.
Toute réclamation en relation avec le Logiciel liée à la responsabilité du produit, tout manquement de se conformer aux
conditions réglementaires ou à la loi applicable, toutes réclamations issues d’une loi de protection du consommateur ou
assimilée, ou toute violation de la propriété intellectuelle sont régis par le présent Accord, et le Magasin de logiciels ne saurait
être tenu pour responsable de telles réclamations. Vous devez respecter les Conditions d’utilisation du Magasin de logiciels
ainsi que tout autre règlement ou charte applicables au Magasin de logiciels. La licence du Logiciel n’est pas transférable
et doit être utilisée avec le Logiciel uniquement sur un appareil compatible que vous possédez ou contrôlez. Vous certifiez
que vous ne résidez pas dans un pays ou une zone géographique sous embargo des États-Unis ou que vous ne figurez pas
sur la liste des Ressortissants spécifiquement désignés du ministère des Finances des États-Unis ni sur la liste des Entités
interdites ou des Personnes interdites du ministère du Commerce des États-Unis. Le Magasin de logiciels est un bénéficiaire
tiers du présent Accord et peut faire valoir le présent Accord contre vous.
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COLLECTE ET UTILISATION DES INFORMATIONS
Par l’installation et l’utilisation du Logiciel, vous acceptez les conditions de collecte et d’utilisation des informations établies
dans cette section et dans la Charte de confidentialité du Donneur de licence, y compris (le cas échéant) (i) le transfert de
toutes informations personnelles et autres au Donneur de licence, ses affiliés, fournisseurs et partenaires commerciaux, et
à certains autres tiers comme les autorités gouvernementales des États-Unis et d’autres pays situés en-dehors de l’Europe
ou de votre pays d’origine, y compris des pays pouvant avoir des normes moins strictes en ce qui concerne la protection de
la vie privée ; (ii) l’affichage public de vos données, comme l’identification du contenu que vous avez créé ou l’affichage de
vos scores, classements, exploits, et autres données de jeu sur des sites internet et autres plateformes ; (iii) le partage de
vos données de jeu avec les fabricants de matériel, hébergeurs de plateformes et partenaires commerciaux du Donneur
de licence ; et (iv) d’autres d’utilisations et divulgations de vos informations personnelles ou autres comme indiqué dans la
Charte de confidentialité susnommée, modifiée à l’occasion. Si vous ne voulez pas que vos informations soient utilisées ou
partagées de cette façon, vous ne devriez pas utiliser le Logiciel.
Aux fins des questions de confidentialité des données, y compris la collecte, l’utilisation, la divulgation et le transfert de vos
informations personnelles et autres, la Charte de confidentialité disponible sur www.take2games.com/privacy, modifiée à
l’occasion, prévaut sur toute autre disposition du présent Accord.
GARANTIE
GARANTIE LIMITÉE : Le Donneur de licence vous garantit (si vous êtes l’acheteur initial et d’origine du Logiciel mais pas
si le Logiciel pré-enregistré et sa documentation jointe vous ont été transférés par l’acheteur d’origine) que le support de
stockage d’origine du Logiciel est exempt de tout vice matériel et de fabrication, pour un usage et un entretien normal,
pendant 90 jours à compter de la date d’achat. Le Donneur de licence vous garantit que ce Logiciel est compatible avec un
ordinateur personnel répondant à la configuration minimale requise décrite dans la documentation du Logiciel ou qu’il a été
certifié par le producteur du support de jeu comme compatible avec le support de jeu pour lequel il a été édité. Cependant,
si le matériel, les logiciels, la connexion à Internet et l’utilisation individuelle subissent des modifications, le Donneur de
licence ne peut pas garantir le fonctionnement optimal du Logiciel sur votre ordinateur ou votre support de jeu. Le Donneur
de licence ne garantit pas que le Logiciel sera exempt de toute interférence ; que le Logiciel répondra à vos attentes ; que le
fonctionnement du Logiciel sera ininterrompu ou ne comportera aucune erreur, ou que le Logiciel sera compatible avec des
programmes ou du matériel tiers ou que les éventuelles erreurs du Logiciel seront corrigées.
Aucune notice ou déclaration orale ou écrite fournie par le Donneur de licence ni aucun représentant autorisé ne peuvent
constituer une garantie. Certaines juridictions ne permettant pas l’exclusion ou les limitations sur des garanties implicites
ou les limitations sur les droits légaux applicables d’un utilisateur, une partie ou l’ensemble des exclusions et des limitations
ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.
Si, pour une raison quelconque, vous découvrez un défaut dans le support de stockage durant la période de garantie, le
Donneur de licence accepte de remplacer gratuitement tout Logiciel s’avérant défectueux durant la période de garantie
tant que le Logiciel est fabriqué par le Donneur de licence. Si le Logiciel n’est plus disponible, le Donneur de licence se
réserve le droit de le remplacer par un Logiciel similaire de valeur égale ou supérieure. Cette garantie est limitée au support
de stockage contenant le Logiciel fourni à l’origine par le Donneur de licence et ne s’applique pas à l’usure normale. La
présente garantie ne s’applique pas et est nulle si le vice est dû à un usage abusif, inapproprié ou à un mauvais entretien.
Toutes les garanties implicites prescrites par la loi sont expressément limitées à la période de 90 jours décrite ci-dessus.
Excepté ce qui précède, et à condition que, si vous êtes un résident d’un état membre de l’Union Européenne, le donneur
de Licence garantisse que le Logiciel remplira les conditions de son objectif et sera de qualité satisfaisante, la présente
garantie remplace toutes les autres garanties, orales ou écrites, explicites ou implicites, y compris toute autre garantie
de qualité marchande, d’adéquation à un but particulier ou de non-contrefaçon, et aucune autre déclaration ou garantie
d’aucune sorte ne lie le Donneur de licence.
Si vous renvoyez le Logiciel sous la garantie limitée ci-dessus, veuillez envoyer le Logiciel d’origine uniquement à l’adresse
ci-dessous et indiquer : votre nom et l’adresse pour le renvoi ; une photocopie du justificatif de paiement daté ; et une courte
lettre décrivant le vice et le système sur lequel vous exploitez le Logiciel.
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VOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS LE DONNEUR DE LICENCE
Dans les limites imposées par la loi, vous acceptez d’être responsable envers le Donneur de licence, ses partenaires,
concédants, affiliés, contractants, cadres, directeurs, employés et agents pour tous préjudices, pertes et dépenses
découlant directement ou indirectement de vos actes et omissions à agir lors de l’utilisation du Logiciel conformément
aux termes de l’Accord.
DANS LES LIMITES IMPOSÉES PAR LA LOI, EN AUCUN CAS LE DONNEUR DE LICENCE N’EST RESPONSABLE DE DOMMAGES
SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS RÉSULTANT DE LA POSSESSION, DE L’USAGE OU DU DYSFONCTIONNEMENT
DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES MATÉRIELS, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA
DÉFAILLANCE OU LE DYSFONCTIONNEMENT D’ORDINATEUR ET, DANS LA MESURE OÙ LA LOI L’AUTORISE, LES DOMMAGES
POUR BLESSURES CORPORELLES, LES DOMMAGES MATÉRIELS, OU LA PERTE DE PROFITS OU LES DOMMAGES PUNITIFS À
L’ÉGARD DE TOUTES CAUSES D’ACTION RÉSULTANT OU ASSOCIÉES AU PRÉSENT ACCORD OU AU PRÉSENT LOGICIEL, QUE CE
SOIT EN VERTU DU CONTRAT; DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (NOTAMMENT LA NÉGLIGENCE), DE LA RESPONSABILITÉ
STRICTE, OU DE TOUT AUTRE CAS DE FIGURE, MÊME SI LE DONNEUR DE LICENCE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ
DESDITS DOMMAGES. DANS LES LIMITES IMPOSÉES PAR LA LOI, EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DU DONNEUR DE
LICENCE POUR TOUS CES DOMMAGES (SAUF SI UNE LOI APPLICABLE L’EXIGE) NE SAURAIT DÉPASSER LE PRIX RÉEL PAYÉ
PAR VOUS POUR L’UTILISATION DU LOGICIEL.
SI VOUS ÊTES RÉSIDENT D’UN ÉTAT MEMBRE DE L’UE, SANS PRÉJUDICE DE CE QUI PRÉCÈDE, LE DONNEUR DE LICENCE
EST RESPONSABLE DE LA PERTE OU DES DOMMAGES SUBIS PAR VOUS, DANS LA MESURE OÙ IL S’AGIT D’UN RÉSULTAT
PRÉVISIBLE D’UNE VIOLATION DE CET ACCORD OU D’UNE NÉGLIGENCE DE SA PART ; IL N’EST PAS RESPONSABLE DE LA
PERTE OU DES DOMMAGES NON PRÉVISIBLES.
NOUS N’AVONS PAS ET NE POUVONS PAS AVOIR DE CONTRÔLE SUR LE FLUX DE DONNÉES QUI ENTRE OU SORT DE NOTRE
RÉSEAU ET D’AUTRES PORTIONS D’INTERNET, DES RÉSEAUX SANS FIL OU D’AUTRES RÉSEAUX TIERS. CE FLUX DÉPEND EN
GRANDE PARTIE DES PERFORMANCES D’INTERNET ET DE SERVICES SANS FIL FOURNIS OU CONTRÔLÉS PAR DES TIERS.
PARFOIS, LES ACTIONS OU L’ABSENCE D’ACTION DE CES TIERS PEUT NUIRE À OU INTERROMPRE VOTRE CONNEXION À
INTERNET, À DES SERVICES SANS FIL, OU À DES PARTIES DE CEUX-CI. NOUS NE POUVONS PAS GARANTIR QUE DE TELS
ÉVÉNEMENTS NE SE PRODUIRONT PAS. C’EST POURQUOI NOUS NOUS DÉSISTONS DE TOUTE RESPONSABILITÉ ÉMANANT DE
OU LIÉE AUX ACTIONS OU ABSENCE D’ACTION DE TIERS QUI NUISENT À OU INTERROMPENT VOTRE CONNEXION À INTERNET,
À DES SERVICES SANS FIL OU À DES PARTIES DE CEUX-CI OU L’UTILISATION DU LOGICIEL ET DES SERVICES ET PRODUITS
LIÉS, DANS LES LIMITES IMPOSÉES PAR LA LOI.
RÉSILIATION
Le présent Accord restera en vigueur jusqu’à sa résiliation par vous ou par le Donneur de licence. Cet Accord prendra
automatiquement fin quand le Donneur de licence cessera de gérer les serveurs du Logiciel (pour les jeux exclusivement
en ligne), si le Donneur de licence détermine ou croit que votre utilisation du Logiciel comprend ou peut comprendre une
fraude, du blanchiment d’argent ou tout autre activité illicite, ou si vous ne respectez pas les conditions générales du présent
Accord, y compris mais sans s’y limiter, les Conditions de la licence ci-dessus. Vous pouvez résilier cet Accord à tout moment
en (i) demandant au Donneur de licence de résilier et supprimer votre Compte utilisateur servant à accéder au Logiciel ou à
l’utiliser selon la méthode indiquée dans les Conditions d’utilisation ou (ii) en détruisant et/ou supprimant toutes les copies
du Logiciel en votre possession, sous votre garde ou sous votre contrôle. La suppression du Logiciel de votre plateforme
de jeu ne supprimera pas les informations associées à votre Compte utilisateur, y compris la Monnaie virtuelle et les Biens
virtuels associés à votre Compte utilisateur. Si vous réinstallez le Logiciel à l’aide du même Compte utilisateur, vous pouvez
toujours avoir accès à vos anciennes informations du Compte utilisateur, y compris la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels
associés à votre Compte utilisateur. Cependant, sauf dans les cas où le droit en vigueur l’interdit, si votre Compte utilisateur
est supprimé suite à la résiliation de cet Accord pour quelque raison que ce soit, toute la Monnaie virtuelle et/ou tous les
Biens virtuels associés à votre Compte utilisateur seront également supprimés, et vous ne pourrez plus utiliser le Logiciel
ni la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels associés à votre Compte utilisateur.
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Si le présent Accord est résilié suite à un manquement de votre part, le Donneur de licence peut vous interdire de vous
réinscrire ou d’accéder de nouveau au Logiciel. En cas de résiliation du présent Accord, vous devez détruire ou rendre la
copie physique du Logiciel au Donneur de licence, ainsi que détruire de façon permanente toutes les copies du Logiciel, de
la documentation jointe, des éléments liés, et toutes ses composantes en votre possession ou sous votre contrôle, y compris
sur tous les serveurs clients, ordinateurs, dispositifs de jeu ou appareil mobile sur lesquels il a été installé. À la résiliation de
cet Accord, vos droits d’utilisation du Logiciel, y compris la Monnaie virtuelle ou les Biens virtuels associés à votre Compte
utilisateur, seront immédiatement résiliés, et vous devrez cesser toute utilisation du Logiciel. La résiliation de cet Accord
n’affectera pas vos droits ou obligations conférés par cet Accord.
DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN
Le Logiciel et la documentation ont été entièrement développés à l’aide de fonds privés et sont fournis en tant que “Logiciel
informatique commercial” ou “Logiciel informatique restreint”. L’utilisation, la copie ou la divulgation par le gouvernement
américain ou un sous-traitant du gouvernement américain est soumis aux restrictions exposées au sous-paragraphe ( c)(1)
(ii) des clauses Droits relatifs aux données techniques et aux logiciels informatiques (Rights in Technical Data and Computer
Software) du DFARS 252.227-7013 ou exposées dans le sous-paragraphe (c)(1) et (2) des clauses Droits restreints relatifs
aux logiciels informatiques commerciaux (Commercial Computer Software Restricted Rights) du FAR 52.227-19, le cas
échéant. Le Contractant/Fabricant est le Donneur de licence sur le site indiqué ci-dessous.
RECOURS EN ÉQUITÉ
Par la présente, vous acceptez que, si les conditions du présent Accord ne sont pas spécifiquement exécutées, le Donneur de
licence subit un préjudice irréparable. En conséquence, vous acceptez que le Donneur de licence soit habilité, sans obligation,
autre garantie ou preuve de préjudices, à des recours en équité appropriés concernant l’une des clauses du présent Accord,
incluant toute mesure injonctive temporaire ou permanente, en plus des autres recours disponibles.
TAXES ET DÉPENSES
Vous serez responsable envers le Donneur de licence et tous ses affiliés, cadres, directeurs et employés pour tous impôts,
taxes et ponctions de toute sorte imposés par un organisme gouvernemental sur les transactions évoquées par le présent
Accord, y compris les intérêts et pénalités qui s’y appliquent (autres que les impôts sur le revenu net du Donneur de
licence), qu’ils aient été inclus ou non dans toute facture qui vous ait été envoyée par le Donneur de licence. Vous fournirez
une copie de tout certificat d’exonération au Donneur de licence si vous avez droit à une exonération. Tous les coûts et
dépenses que vous encourez en rapport avec vos activités dans le cadre des présentes, le cas échéant, sont de votre seule
responsabilité. Le Donneur de licence ne saurait vous rembourser aucune dépense, et vous tiendrez le Donneur de licence
à couvert de telles demandes.
CONDITIONS D’UTILISATION
Tout accès au Logiciel et utilisation de celui-ci sont soumis au présent Accord, à la documentation jointe au Logiciel, aux
Conditions d’utilisation du Donneur de licence et à la Charte de confidentialité du Donneur de licence, et toutes les conditions
générales des Conditions d’utilisation sont incorporées aux présentes par le biais de cette référence. L’ensemble de ces
documents représente l’intégralité de l’accord entre vous et le Donneur de licence en ce qui concerne l’utilisation du
Logiciel et des services et produits liés, et annule et remplace tout accord antérieur entre vous et le Donneur de licence,
écrit ou verbal. Dans le cas où cet Accord et les Conditions d’utilisation seraient contradictoires, c’est cet Accord qui prévaut.
DIVERS
Si l’une des dispositions de cet Accord est considérée non applicable pour une raison quelconque, ladite disposition est
revue uniquement dans la mesure nécessaire pour la rendre applicable. Les dispositions restantes du présent Accord ne
sont pas affectées.
ARBITRAGE INDIVIDUEL - VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE SECTION. IL EST POSSIBLE QU’IL MODIFIE VOS DROITS
DE MANIÈRE SIGNIFICATIVE, Y COMPRIS VOTRE DROIT D’INTENTER UN PROCÈS.
1.Cette section arbitrage individuel ne s’applique que dans la mesure où elle n’entre pas en contradiction avec une interdiction
dans les lois de votre pays de résidence.
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2. Vous et la Compagnie acceptez que tout litige, toute réclamation ou contestation concernant tout produit ou service de la
Compagnie (un “Litige”), qu’il ait pour origine un contrat, règlement, une régulation, ordonnance, un préjudice (y compris une
fraude, une représentation frauduleuse, une incitation frauduleuse ou une négligence), ou toute autre théorie juridique ou
d’équité, à l’exception des questions listées dans le paragraphe Exclusions d’arbitrage ci-dessous, et incluant expressément
la validité, l’opposabilité ou la portée de cette section ‘ARBITRAGE INDIVIDUEL’ (à l’exception de l’opposabilité de la clause
Renonciation d’action collective ci-dessous) sera réglé par arbitrage contraignant, comme décrit ci-dessous, et non au
tribunal. Le terme “Litige” est utilisé au sens le plus large et inclut, par exemple, toutes les questions pouvant surgir dans le
cadre de cet Accord, la politique de confidentialité, les conditions d’utilisation ou tout autre accord avec la Compagnie. Vous
comprenez qu’il n’y a ni juge ni jury lors d’un arbitrage et que l’examen par un tribunal d’une sentence arbitrale est limité.
3. Exclusions d’arbitrage. Vous et la Compagnie acceptez que toute réclamation déposée par vous ou la Compagnie
individuellement dans une cour des petites créances n’est pas sujette aux clauses d’arbitrage contenues dans cette
section. En outre, vous ou la Compagnie aura le droit d’obtenir une injonction contre vous dans un tribunal afin de préserver
le statu quo pendant un arbitrage.
4. Renonciation d’action collective. LES PROCÉDURES D’ARBITRAGE DÉCRITES DANS CET ACCORD AURONT LIEU
UNIQUEMENT DE FAÇON INDIVIDUELLE. Ni vous ni la Compagnie n’aura le droit de rejoindre ou de regrouper des litiges
initiés par ou contre d’autres individus ou entités, ni d’arbitrer tout litige à titre de représentant, y compris, mais sans s’y
limiter, en tant que membre représentant d’un groupe ou à titre de procureur général privé, en lien avec tout litige. De plus,
sauf en cas d’accord entre vous et la Compagnie, l’arbitre ne pourra pas rassembler les réclamations de plus d’une personne.
L’arbitre peut fournir des mesures réparatoires ou des réparations individuelles permises par la loi applicable, mais dans
les limites autorisées par la loi applicable, mais aucune réparation contre la Compagnie en faveur d’une personne tierce.
5.Droit de refuser de respecter l’arbitrage individuel. SI VOUS SOUHAITEZ REFUSER L’ARBITRAGE INDIVIDUEL, VOUS DEVEZ
NOUS EN INFORMER PAR ÉCRIT MOINS DE 30 JOURS APRÈS LA DATE À LAQUELLE VOUS ACCEPTEZ CET ACCORD, À MOINS
QU’UNE PÉRIODE PLUS LONGUE NE SOIT REQUISE PAR LA LOI APPLICABLE. Vous devez envoyer votre courrier à TAKE TWO
INTERACTIVE SOFTWARE, LEGAL DEPARTMENT, ATTN: ARBITRATION OPT OUT, 110 West 44th Street, New York, New York,
10036. Votre courrier doit comporter (1) votre nom complet, (2) votre adresse postale, (3) votre identifiant en ligne de Social
Club, si vous en avez un et (4) une déclaration claire indiquant que vous ne souhaitez pas résoudre d’éventuels litiges avec
la Compagnie par le biais d’un arbitrage. Vous êtes responsable de vous assurer que la Compagnie a reçu votre avis et
souhaiterez peut-être ainsi l’envoyer de manière à obtenir un reçu écrit.
6. Avis de différend. En cas de litige avec la Compagnie, vous devez envoyer un courrier écrit à TAKE TWO INTERACTIVE
SOFTWARE, LEGAL DEPARTMENT, ATTN: ARBITRATION OF DISPUTE, 110 West 44th Street, New York, New York, 10036,
afin de donner l’opportunité à la Compagnie de résoudre ce litige officieusement, par le biais de négociations. Un avis doit
être fourni moins de deux (2) ans après la naissance du litige, mais en aucun cas après la date à laquelle l’ouverture d’une
procédure judiciaire aurait été interdite dans le cadre du droit de prescription applicable. L’incapacité à fournir un avis en
temps opportun annule toute revendication. En cas de litige entre la Compagnie et vous, la Compagnie vous enverra un avis
à l’adresse dont elle dispose, si possible. La Compagnie et vous acceptez de négocier ce litige de bonne foi pendant au moins
30 jours après l’envoi de l’avis de litige. Si le litige n’est pas résolu dans les 30 jours après réception de l’avis de litige, vous
ou la Compagnie pourra effectuer une demande d’arbitrage telle que la décrit cette section.
7. Règles d’arbitrage et procédures. L’arbitrage est soumis à la loi sur l’arbitrage fédéral américaine (U.S. Federal
Arbitration Act) et doit être effectué par les Judicial Arbitration Mediation Services, Inc. (“JAMS”) conformément aux règles
d’arbitrage simplifiées des JAMS (JAMS Streamlined Arbitration Rules) et aux procédures en vigueur au 1er juillet 2014
(les “Règles JAMS”), telles qu’elles ont été modifiées par cet accord. Les Règles JAMS, y compris les instructions pour
initier un arbitrage, sont disponibles sur leur site à l’adresse http://www.jamsadr.com/rules-streamlined-arbitration. La
Compagnie s’acquittera ses frais d’arbitrage ainsi que l’exigent les Règles JAMS et, si vous êtes en mesure de prouver que
les frais d’arbitrage seront prohibitifs en regard des frais de litige, la Compagnie s’acquittera d’une partie de vos frais de
demande d’arbitrage et de vos frais d’audience telle que l’arbitre le jugera nécessaire pour que l’arbitrage ne s’avère pas
excessivement coûteux en regard du coût du litige.
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Chaque partie devra s’acquitter de ses propres honoraires de services juridiques à moins que la ou les demande(s) ne
permettent à la partie ayant eu gain de cause de voir ses honoraires de services juridiques réglés, auquel cas l’arbitre
décidera qui doit s’acquitter de ces honoraires tel que requis par la loi applicable.
8. Lieu de l’arbitrage. Si une audition en personne est exigée dans le cadre des Règles JAMS, vous pouvez décider que cette
audition se déroule dans l’État de New York, New York ou dans votre état de résidence aux États-Unis.
9. Décision de l’arbitre. Toute décision ou sentence de l’arbitre sera irrévocable et s’imposera aux parties. Sauf en cas d’accord
préalable, toute décision ou sentence constitue une base en droit et en fait pour ladite sentence. L’arbitre ne pourra attribuer
que les remèdes juridiques et financiers demandés par les parties et que l’arbitre jugera relevant de preuves crédibles.
Toute décision ou sentence pourra être appliquée comme jugement final par tout tribunal compétent. Si l’une des parties ne
parvient pas à faire appel de la validité d’une sentence, cette partie devra s’acquitter des frais et des honoraires de services
juridiques associés à cet appel de l’autre partie.
10. Maintien en vigueur. Cette section Arbitrage individuel survit à toute résiliation de cet Accord ou à la prestation de
services par la Compagnie à votre intention.
11. Capacité à modifier les clauses et conditions inapplicables. Bien que la Compagnie puisse mettre à jour son Contrat
de Licence Utilisateur Final, sa Politique de Confidentialité, ses Conditions générales ou tout autre accord à son entière
discrétion, la Compagnie n’a pas le droit de modifier cet Accord d’arbitrage ni les règles spécifiées dans le présent accord
dans le cadre de tout litige une fois la procédure entamée.
12. Dissociabilité Si une partie de cette disposition d’arbitrage est jugée invalide, inexécutable ou illégale, le reste de cette
provision d’arbitrage restera en vigueur et sera interprété comme si la partie invalide, inexécutable ou illégale n’en avait pas
fait partie. La seule exception à cette clause est la disposition de renonciation des droits d’action collective. Si l’interdiction
s’appliquant à la procédure d’arbitrage sur une base de classe s’avère être invalide, inexécutable ou illégale, la totalité de
l’accord d’arbitrage sera nul et non avenu et le litige sera traité au tribunal dans le respect des lois et procédures applicables
sur le recours collectif. Si, pour quelque raison que ce soit, une réclamation est traitée dans un tribunal et non par un
arbitrage, le litige sera présenté exclusivement à des tribunaux d’état ou fédéraux dans l’État de New York, New York. Les
procès intentés dans un tribunal d’État peuvent être transférés vers un tribunal fédéral par l’une des parties si la loi le permet.
LOI APPLICABLE
Le présent Accord est conclu dans l’État de New York, par le droit duquel il sera régi et en fonction du droit duquel il sera
interprété, sans tenir compte de ses choix de règles de droit. La Société et vous vous soumettez à la juridiction exclusive
des tribunaux étatiques et fédéraux sis dans le quartier de Manhattan de la ville de New York, dans l’État de New York, et
rejetez toute objection, eu égard à ces tribunaux, quant aux inconvénients que pourraient représenter le choix de la juridiction
ou le lieu du procès. Ce paragraphe sera interprété au sens le plus général qui soit dans la limite des lois applicables.
Par exemple, si vous êtes résident d’un état membre de l’Union Européenne, vous bénéficierez de toute disposition obligatoire
de la loi de protection du consommateur de l’état membre duquel vous êtes résident et vous pourrez engager une action
en justice en relation avec le présent Accord dans les tribunaux de l’état membre duquel vous êtes résident. Toute violation
de ce Code de conduite constituera une défense positive (légale ou d’équité) contre toute réclamation que vous pourriez
porter contre la Compagnie en lien avec les Services en ligne. Vous et le Donneur de licence acceptez que la Convention des
Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (Vienne, 1980) ne s’applique pas à cet accord ou à
n’importe quel litige ou transaction provenant de cet accord. La Compagnie a le droit de porter plainte contre vous en cas de
violation de cet Accord de licence utilisateur, les conditions d’utilisation, la Politique de confidentialité ou toute autre condition
liée à ses logiciels et services, que ce soit pour infraction du contrat, violation des droits ou d’un statut fédéral ou d’état.
SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS RELATIVES AU PRÉSENT ACCORD, VOUS POUVEZ CONTACTER PAR ÉCRIT : TAKE-TWO
INTERACTIVE SOFTWARE, INC., 110 WEST 44th STREET, NEW YORK, NY 10036, UNITED STATES OF AMERICA.
Tous les autres termes et conditions de cet accord de licence s’appliquent à votre utilisation du logiciel.
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