Toro Revolution 60V Backpack Misc Manuel utilisateur

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Toro Revolution 60V Backpack Misc Manuel utilisateur | Fixfr
Form No. 3445-338 Rev A
Bloc dorsal Revolution de 60 V
N° de modèle 66000T—N° de série 323000001 et suivants
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Traduction du texte d'origine (FR)
*3445-338*
Pour plus d’information, y compris des conseils
de sécurité, des documents de formation, des
renseignements concernant un accessoire, pour
obtenir l'adresse d'un dépositaire ou pour enregistrer
votre produit, rendez-vous sur le site www.Toro.com.
Si vous avez besoin
d'aide, visionnez les
vidéos d'instruction sur
www.Toro.com/support ou
appelez le 1-888-384-9939
avant de renvoyer ce
produit.
Pour obtenir des prestations de service, des pièces
d'origine ou des renseignements complémentaires,
munissez-vous des numéros de modèle et de série
du produit et contactez un dépositaire-réparateur
agréé ou le service client du constructeur. La Figure 1
indique l'emplacement des numéros de modèle et de
série du produit. Inscrivez les numéros dans l'espace
réservé à cet effet.
ATTENTION
CALIFORNIE
Proposition 65 - Avertissement
Le cordon d'alimentation de cette
machine contient du plomb, une
substance chimique considérée par
l'état de Californie comme susceptible
de provoquer des malformations
congénitales et autres troubles de la
reproduction. Lavez-vous les mains
après avoir manipulé la batterie.
L'utilisation de ce produit peut entraîner
une exposition à des substances
chimiques considérées pas l'état de
Californie comme capables de provoquer
des cancers, des anomalies congénitales
ou d'autres troubles de la reproduction.
Important: Avec votre appareil mobile, vous
pouvez scanner le code QR sur l'autocollant du
numéro de série (le cas échéant) pour accéder à
l'information sur la garantie, les pièces et autres
renseignements concernant le produit.
g377638
Introduction
Figure 1
1. Emplacement du numéro de modèle, du numéro de série et
du code QR
Ce bloc dorsal est destiné au grand public et aux
professionnels. Il est conçu pour alimenter les outils
portables Toro de 60 V compatibles. Elle fonctionne
avec les batteries ion-lithium Toro de 60 V. Ces
batteries sont conçues pour être chargées uniquement
avec les chargeurs de batteries ion-lithium Toro de
60 V. L'utilisation de ce produit à d'autres fins que
celle prévue peut être dangereuse pour vous-même
et toute personne à proximité.
N° de modèle
N° de série
Le modèle 66000T ne comprend pas d'outil, de
batterie ou de chargeur.
Symbole de sécurité
Le bloc dorsal et son attache ne sont pas
compatibles avec les produits aratoires (outils de
déneigement ou tondeuses à gazon par exemple).
Le symbole de sécurité (Figure 2) utilisé dans ce
manuel et sur la machine identifie d'importants
messages de sécurité dont vous devez tenir compte
pour éviter des accidents.
Lisez attentivement cette notice pour apprendre
comment utiliser et entretenir correctement votre
produit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vous
blesser. Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et
correcte du produit.
© 2022—The Toro® Company
8111 Lyndale Avenue South
Bloomington, MN 55420
2
Contactez-nous sur www.Toro.com.
Imprimé en Chine
Tous droits réservés
Sécurité
ATTENTION – Quand vous utilisez des outils
de jardinage électriques, respectez toujours les
précautions élémentaires pour réduire les risques
d'incendie, de choc électrique et de blessure,
notamment :
g000502
Figure 2
Symbole de sécurité
Le symbole de sécurité apparaît au-dessus de toute
information signalant des actions ou des situations
dangereuses. Il est suivi de la mention DANGER,
ATTENTION ou PRUDENCE.
Outre ces instructions, vous devez toujours lire et
respecter les mises en garde et les consignes de
sécurité qui accompagnent l'outil spécifique que vous
allez utiliser avant de mettre le bloc dorsal en service.
DANGER : Signale un danger immédiat qui, s'il n'est
pas évité, entraînera obligatoirement des blessures
graves ou mortelles.
IMPORTANTES
CONSIGNES
DE SÉCURITÉ
ATTENTION : Signale un danger potentiel qui, s'il
n'est pas évité, risque d'entraîner des blessures
graves ou mortelles.
I. Formation à l'utilisation
PRUDENCE : Signale un danger potentiel qui, s'il
n'est pas évité, peut éventuellement entraîner des
blessures légères ou modérées.
Ce manuel utilise également deux autres termes
pour faire passer des renseignements essentiels.
Important, pour attirer l'attention sur une information
d'ordre mécanique spécifique, et Remarque, pour
souligner une information d'ordre général méritant
une attention particulière.
1.
L'utilisateur du bloc dorsal est responsable des
accidents et dommages causés aux autres
personnes et à leurs possessions.
2.
N'autorisez pas les enfants à jouer avec le bloc
dorsal, l'outil connecté, la batterie ou le chargeur
de batterie; certaines législations imposent un
âge minimum pour les utilisateurs.
3.
Ne confiez pas l'utilisation ou l'entretien de cet
appareil à des enfants ou à des personnes
non compétentes. Seules les personnes
responsables, formées à l'utilisation de
l'appareil, ayant lu et compris les instructions et
physiquement aptes sont autorisées à utiliser
l’appareil ou à en faire l'entretien.
4.
Avant d'utiliser le bloc dorsal, l'outil connecté, la
batterie et le chargeur de batterie, lisez toutes
les instructions et mises en garde qui figurent
sur ces produits.
5.
Familiarisez-vous avec les commandes et
l'utilisation correcte du bloc dorsal, de l'outil
connecté, de la batterie et du chargeur de
batterie.
II. Avant l'utilisation
3
1.
N'admettez personne, notamment les enfants,
dans le périmètre de travail.
2.
Utilisez uniquement la batterie spécifiée par
Toro. L'utilisation d'autres accessoires et
outils peut accroître le risque de blessure et
d'incendie.
3.
Vous pouvez causer un incendie ou un choc
électrique si vous branchez le chargeur de
batterie à une prise qui n'est pas de 120 V. Ne
branchez pas le chargeur de batterie à une
prise autre que 120 V. Pour un autre mode de
connexion, vous pouvez, au besoin, utiliser un
adaptateur configuré correctement pour la prise.
4.
5.
N'utilisez pas le bloc dorsal, la batterie ou le
chargeur de batterie s'ils sont endommagés
ou modifiés, car ils pourraient se comporter de
manière imprévisible et causer un incendie, une
explosion ou des blessures.
Si le cordon d'alimentation relié au chargeur
de batterie est endommagé, contactez un
dépositaire-réparateur agréé pour le faire
remplacer.
6.
Ne chargez la batterie qu'avec le chargeur
spécifié par Toro. Un chargeur convenant à un
certain type de batterie peut créer un risque
d'incendie s'il est utilisé avec une autre batterie.
7.
Ne chargez la batterie que dans un endroit bien
aéré.
8.
Suivez toutes les instructions de charge et ne
chargez pas la batterie hors de la plage de
température spécifiée dans les instructions.
Vous risquez sinon d'endommager la batterie et
d'accroître le risque d'incendie.
9.
10.
N'utilisez pas le bloc dorsal et l'outil connecté s'il
manque des capots ou d'autres dispositifs de
protection, ou s'ils sont défectueux.
Lorsque vous utilisez un bloc dorsal pour
alimenter un outil, consultez le Manuel de
l'utilisateur de l'outil connecté pour connaître
les exigences supplémentaires concernant les
équipements de protection individuelle.
7.
Retirez la ou les batteries du bloc dorsal chaque
fois que vous le laissez sans surveillance.
8.
Ne faites pas forcer l'outil électrique. Utilisez
l'outil électrique correct pour la tâche à
accomplir. Un outil électrique adapté donnera
de meilleurs résultats et sera moins dangereux
s'il est utilisé dans les limites prévues.
9.
Ne travaillez pas trop loin devant vous – gardez
toujours les pieds solidement ancrés au sol et
maintenez votre équilibre, en particulier sur les
terrains en pente. Avancez toujours à une allure
normale avec le bloc dorsal, ne courez pas.
10.
Restez alerte – concentrez-vous sur votre
tâche et faites preuve de bon sens lorsque
vous utilisez le bloc dorsal. N'utilisez pas le
bloc dorsal si vous êtes malade ou fatigué(e),
ni sous l'emprise de l'alcool, de drogues ou de
médicaments.
11.
Vérifiez toujours que les prises d'air sont
dégagées.
12.
Dans des conditions d'utilisation abusive, du
liquide peut jaillir hors de la batterie; évitez tout
contact. En cas de contact accidentel avec le
liquide, rincez à l'eau. En cas de contact du
liquide avec les yeux, consultez un médecin.
Le liquide éjecté de la batterie peut causer des
irritations ou des brûlures.
13.
N'exposez pas les batteries ou les outils au feu
ou à une température excessive. L'exposition au
feu ou à une température supérieure à 130 °C
(265 °F) peut provoquer une explosion.
14.
PRUDENCE – la batterie peut présenter un
risque d'incendie, d'explosion ou de brûlure
chimique en cas de mauvais traitement.
• Ne démontez pas la batterie.
• Remplacez toujours la batterie par une
batterie Toro d'origine; l'utilisation de tout
autre type de batterie peut entraîner un
incendie ou des blessures.
• Conservez les batteries hors de la portée
des enfants et dans leur emballage d'origine
jusqu'au dernier moment avant de les utiliser.
III. Utilisation
1.
Évitez les environnements dangereux – n'utilisez
pas l'outil sous la pluie ou dans des endroits
humides ou détrempés.
2.
Utilisez l'outil correct pour la tâche à accomplir –
l'utilisation du bloc dorsal ou de l'outil connecté
à d'autres fins que celle prévue peut être
dangereuse pour vous-même et pour toute
personne à proximité.
3.
Évitez tout démarrage accidentel – assurez-vous
que l'interrupteur est en position ARRÊT avant de
brancher le bloc dorsal et de manipuler l'outil.
Ne gardez pas le doigt sur l'interrupteur quand
vous transportez l'outil et ne mettez pas l'outil
sous tension quand l'interrupteur est en position
MARCHE.
4.
Utilisez le bloc dorsal et l'outil connecté
uniquement à la lumière du jour ou sous un bon
éclairage artificiel.
5.
Retirez la batterie du bloc dorsal et débranchez
l'outil avant de le régler ou de changer
d'accessoire.
6.
Arrêtez l'outil, retirez la batterie du bloc dorsal
et attendez l'arrêt de tout mouvement avant de
régler, réviser, nettoyer ou ranger l'outil ou le
bloc dorsal.
IV. Entretien et remisage
4
1.
Assurez le bon entretien du bloc dorsal –
gardez-le propre et en bon état pour assurer des
performances optimales et réduire les risques de
blessure. Suivez les instructions de graissage et
de remplacement des accessoires. Gardez les
poignées propres et sèches, et exemptes d'huile
et de graisse.
2.
Lorsque la batterie ne sert pas, rangez-la à
l'écart d'objets métalliques tels que trombones,
pièces de monnaie, clés, clous et vis qui
pourraient relier les bornes entre elles. Un
court-circuit aux bornes de la batterie peut
causer des brûlures ou un incendie.
3.
N'approchez jamais les mains ou les pieds des
pièces mobiles.
4.
Arrêtez l'outil, retirez la batterie du bloc dorsal
et attendez l'arrêt complet de tout mouvement
avant de régler, réviser, nettoyer ou ranger l'outil
ou le bloc dorsal.
5.
Vérifiez si des pièces du bloc dorsal sont
endommagées – si vous constatez que des
capots, ou d'autres pièces, sont endommagés,
déterminez si cela gênera le bon fonctionnement
du bloc dorsal. Vérifiez qu'aucune pièce mobile
n'est mal alignée ou grippée, et qu'aucune
pièce n'est cassée, mal fixée ou présente
tout autre défaut susceptible d'en affecter le
fonctionnement. Sauf indication contraire dans
les instructions, faites réparer ou remplacer les
protections ou les pièces endommagées par un
dépositaire-réparateur agréé.
6.
Maintenez toutes les fixations de l'outil et du
bloc dorsal bien serrées.
7.
Respectez toujours les instructions pour réviser
ou réparer le bloc dorsal, l'outil connecté,
la batterie ou le chargeur de batterie. Pour
assurer l'entretien sécuritaire du produit, ne le
confiez qu'à un dépositaire-réparateur agréé
utilisant exclusivement des pièces de rechange
identiques.
8.
Lorsque le bloc dorsal ne sert pas, rangez-le
dans un local sûr et sec, et hors de la portée
des enfants.
CONSERVEZ CES
INSTRUCTIONS
5
Autocollants de sécurité et d'instruction
Des autocollants de sécurité et des instructions bien visibles par l'opérateur sont placés près
de tous les endroits potentiellement dangereux. Remplacez tout autocollant endommagé
ou manquant.
decal145-2311
145-2311
1. Attention – lisez le Manuel de l'utilisateur; ne pas exposer
à la pluie.
decal145-3809
145-3809
1. La température de la
batterie est supérieure ou
inférieure à la plage de
température appropriée.
2. Anomalie de charge de la
batterie.
6
Vue d'ensemble du
produit
Caractéristiques
techniques
Modèle
66000T
Tension nominale
60 V c.c. maximum, 54 V c.c.
nominal
Poids (sans batteries)
4,2 kg (9,3 lb)
Type de chargeur
Chargeurs Toro de 60 V
Type de batterie
Batteries Toro de 60 V
Plages de température adéquates
Charger/ranger la batterie
entre
5 °C (41 °F) et 40 °C (104 °F)*
Utiliser la batterie entre
-30 °C (-22 °F) et 49 °C
(120 °F)
Utiliser le bloc dorsal entre
0 °C (32 °F) et 49 °C (120 °F)
*Le temps de charge sera plus long en dehors de
cette plage de température.
Rangez l'outil, la batterie et le chargeur dans un lieu
fermé, propre et sec.
g378711
Figure 3
1. Boucle de ceinture
2. Connexion de l'outil au
bloc dorsal
Accessoires/outils
4. Couvercle de la batterie
5. Boucle de sangle de
poitrine
Une sélection d'outils et accessoires agréés par
Toro est disponible pour augmenter et améliorer
les capacités de la machine. Pour obtenir la liste
de tous les accessoires et outils agréés, contactez
votre dépositaire-réparateur ou distributeur agréé, ou
rendez-vous sur le site www.Toro.com.
3. Verrou du couvercle de la
batterie
Pour garantir un rendement optimal et conserver
la certification de sécurité de la machine, utilisez
uniquement des pièces de rechange et accessoires
Toro d'origine. Les pièces de rechange et accessoires
d'autres constructeurs peuvent être dangereux.
7
Utilisation
Réglage de la position du
bloc dorsal
1.
Enfilez les courroies d'épaules et attachez sans
serrer la boucle de la ceinture et celle de la
sangle de poitrine (Figure 4).
Remarque: La hauteur de la sangle de poitrine
est réglable.
g377930
Figure 5
3.
Tirez le dispositif de réglage des courroies
d'épaules jusqu'à ce qu'elles soient bien
ajustées (Figure 6).
g377912
Figure 4
1. Réglage et boucle de la
sangle de poitrine
3. Réglage et boucle de la
ceinture
2. Réglage des sangles
d'épaules
2.
Serrez la ceinture jusqu'à ce qu'elle soit bien
ajustée (Figure 5).
Remarque: Le rembourrage de ceinture doit
g377918
appuyer au dessus ou au centre des hanches.
Figure 6
4.
8
Serrez la sangle de poitrine jusqu'à à ce qu'elle
soit bien ajustée (Figure 7).
g379322
Figure 7
g386220
Figure 10
5.
Si les sangles d'épaules ou les sangles de
levage de charge sont trop serrées, poussez
les dispositifs de réglage vers le haut pour les
allonger (Figure 8).
8.
Répétez les réglages de cette procédure jusqu'à
ce que la position du bloc dorsal soit confortable.
Utilisation du bloc dorsal
ATTENTION
Une mauvaise utilisation du bloc dorsal, de
son attache ou de l'outil auquel il relié peut
créer un risque de blessure.
Lisez et respectez les instructions des
manuels de l'utilisateur du bloc dorsal et de
l'outil spécifique avant d'utiliser l'attache avec
le bloc dorsal.
g377942
Figure 8
1.
6.
Si la ceinture est trop serrée, poussez le
dispositif de réglage vers le côté pour l'allonger
(Figure 9).
Connectez l'outil au bloc dorsal; voir le Manuel
de l'utilisateur de l'outil.
Remarque: Voir le Manuel de l'utilisateur pour
toute information sur l'attache du bloc dorsal.
2.
Vérifiez que les prises d'air au bas du bloc
dorsal sont exemptes de poussière et de débris
(Figure 11).
g377944
Figure 9
7.
Si la sangle de poitrine est trop serrée, poussez
le dispositif de réglage vers le côté pour
l'allonger (Figure 10).
g378372
Figure 11
1. Prise d'air du bloc dorsal
9
3.
Placez le bloc dorsal sur une surface plane et
horizontale.
4.
Tirez sur les languettes de verrouillage pour
déverrouiller le couvercle de la batterie et mettez
le couvercle de côté.
5.
Placez le creux au dos de la batterie en face
de l'une des prises de la batterie dans le bloc
dorsal.
6.
Glissez la batterie dans le bloc dorsal jusqu'à
ce qu'elle soit complètement enfoncée et
enclenchée en place (Figure 12).
10.
Retirez toujours l'attache du bloc dorsal de l'outil
et/ou retirez les batteries du bloc dorsal chaque
fois que vous ne vous servez pas de l'outil.
Retrait du bloc dorsal
En cas d'urgence, si vous devez retirer rapidement le
bloc dorsal, détacher les boucles de fixation rapide
comme suit :
1.
Appuyez de chaque côté des boucles (A de
Figure 13).
2.
Les boucles vont se détacher toutes seules (B
de Figure 13).
g379460
g340477
Figure 13
3.
Chaque fois que vous ne vous servez pas de l'outil ou
que vous transportez le bloc dorsal vers ou de la zone
de travail, détachez l'attache de l'outil ou retirez la ou
les batteries du bloc dorsal.
g379461
Figure 12
1. Couvercle de la batterie
3. Témoins de dépannage
de la batterie
Retrait des batteries du
bloc dorsal
2. Verrous du couvercle de
la batterie
7.
Remettez le couvercle de la batterie sur le bloc
dorsal et fixez-le en place avec les deux verrous.
8.
Enfilez le bloc dorsal et serrez les sangles
d'épaules; voir Réglage de la position du bloc
dorsal (page 8).
9.
Utilisez l'outil connecté; voir le Manuel de
l'utilisateur de l'outil.
Retirez les sangles d'épaules et posez le bloc
dorsal au sol.
10
1.
Placez le bloc dorsal sur une surface plane et
horizontale.
2.
Tirez sur les languettes de verrouillage pour
déverrouiller le couvercle de la batterie et mettez
le couvercle de côté.
3.
Appuyez sur le bouton de verrouillage et
soulevez la ou les batteries hors du bloc dorsal
(Figure 14).
• N'approchez pas l'outil, la batterie et le chargeur
des agents corrosifs, tels les produits chimiques
de jardinage et les sels de dégivrage.
• Pour réduire les risques de blessures graves, ne
rangez pas la batterie à l'extérieur ou dans un
véhicule.
• Rangez l'outil, la batterie et le chargeur dans un
lieu fermé, propre et sec.
g379472
Figure 14
1. Bouton de verrouillage des batteries
Déconnexion de l'outil du
bloc dorsal
Voir le Manuel de l'utilisateur de l'outil. Si vous utilisez
l'attache du bloc dorsal, voir le Manuel de l'utilisateur
qui s'y rapporte.
Remisage
Important: Remisez l'outil, la batterie et le
chargeur uniquement à des températures
comprises dans la plage adéquate; voir
Caractéristiques techniques (page 7).
Important: Si vous remisez la batterie à la fin de
la saison, retirez-la de l'outil et chargez-la jusqu'à
ce que 2 ou 3 de ses diodes deviennent vertes. Ne
remisez pas une batterie complètement chargée
ou complètement déchargée. Avant de réutiliser
l'outil, chargez la batterie jusqu'à ce que le voyant
gauche devienne vert sur le chargeur, ou que les
4 diodes de la batterie deviennent vertes.
• Débranchez le produit de l'alimentation (autrement
dit, retirez la prise de l'alimentation ou de la
batterie) et recherchez tout dommage éventuel
après utilisation.
• Ne remisez pas l'outil en laissant la batterie
dessus.
• Débarrassez l'appareil de tout corps étranger.
• Lorsqu'ils ne sont pas utilisés, rangez l'outil, la
batterie et le chargeur de batterie hors de la portée
des enfants.
11
Dépistage des défauts
Effectuez uniquement les opérations décrites dans cette notice. Tout autre contrôle, entretien ou réparation
doit être réalisé par un centre d'entretien agréé ou un spécialiste qualifié si vous n'arrivez pas à résoudre le
problème vous-même.
Problème
Cause possible
Mesure corrective
Une diode du chargeur de bloc dorsal est
rouge.
1. La température de la batterie est
supérieure ou inférieure à la plage de
température appropriée.
1. Débranchez le bloc dorsal et placez-le
dans un endroit sec où la température
est comprise entre 5 et 40 °C (41 et
104 °F).
Une diode du bloc dorsal clignote en
rouge.
1. Une erreur de communication s'est
produite entre la batterie et le bloc
dorsal.
1. Retirez la batterie du bloc dorsal et
attendez 10 secondes. Remettez
la batterie en place; si la diode du
bloc dorsal clignote encore en rouge,
recommencez la procédure. Si la
diode du bloc dorsal clignote encore
en rouge après 2 tentatives, mettez la
batterie au rebut correctement dans un
centre de recyclage de batteries.
2. La batterie est endommagée.
2. Débarrassez-vous correctement de la
batterie dans un centre de recyclage
de batteries et remplacez-la.
1. La batterie n'est pas complètement
installée dans le bloc dorsal.
1. Retirez puis remettez la batterie dans
le bloc dorsal, en prenant soin de
l'insérer et l'enclencher complètement.
2. L'attache du bloc dorsal n'est pas
complètement installée dans l'outil ou
le bloc dorsal.
2. Retirez et remettez l'attache du bloc
dorsal dans l'outil et/ou le bloc dorsal,
en vérifiant qu'elle est complètement
insérée et enclenchée au niveau des
deux connexions.
3. Retirez la batterie du bloc dorsal et
chargez-la.
4. Placez la batterie dans un endroit sec,
où la température est comprise entre
5 °C (41 °F) et 40 °C (104 °F).
5. Laissez sécher ou essuyez la batterie.
L'outil ne fonctionne pas ou fonctionne par
intermittence.
3. La batterie n'est pas chargée.
4. La température de la batterie est
supérieure ou inférieure à la plage de
température appropriée.
5. Il y a de l'humidité sur les fils de la
batterie.
6. Il y a de l'humidité sur les fils de
l'attache du bloc dorsal.
7. La batterie est endommagée.
8. Le bloc dorsal, l'outil ou la batterie
présente un autre problème de nature
électrique.
6. Débranchez le bloc dorsal et laissez-le
sécher ou essuyez-le.
7. Débarrassez-vous correctement de la
batterie dans un centre de recyclage
de batteries et remplacez-la.
8. Contactez un dépositaire-réparateur
agréé.
L'outil n'atteint pas sa pleine puissance.
1. La capacité de charge de la batterie
est trop faible.
1. Retirez la batterie du bloc dorsal et
chargez-la complètement.
La batterie se décharge rapidement.
1. La température de la batterie est
supérieure ou inférieure à la plage de
température appropriée.
1. Placez la batterie dans un endroit sec,
où la température est comprise entre
5 °C (41 °F) et 40 °C (104 °F).
12
Remarques:
Remarques:
Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement
En quoi consiste cet avertissement?
Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit :
AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction –
www.p65Warnings.ca.gov.
Qu’est-ce que la Proposition 65?
La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits
susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances
chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour
chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet
d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques.
La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit
concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D’autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas qu’un
produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'un
avertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombre
de ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de
renseignements, rendez-vous surhttps://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all.
Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu’une société a soit (1) évalué l’exposition et conclu qu’elle dépassait le « niveau ne posant aucun
risque significatif »; soit (2) choisi d’émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d’une substance
chimique de la liste, sans tenter d’en évaluer l’exposition.
Cette loi s’applique-t-elle partout?
Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état de
Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentation, hôtels, écoles et hôpitaux, et
sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la Proposition 65 sur
leurs sites internet ou dans leurs catalogues.
Quelles différences entre les avertissements de Californie et les limites fédérales?
Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances exigent un avertissement
de la Proposition 65 à des niveaux bien inférieurs aux limites d'intervention fédérales. Par exemple, la norme de la Proposition 65 en matière
d’avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales.
Pourquoi l'avertissement ne figure-t-il pas sur tous les produits semblables?
•
Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu’il ne l’est pas sur des produits similaires
commercialisés ailleurs.
•
Il se peut qu’une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d’utiliser les avertissements de la
Proposition 65 pour ses produits, tandis que d’autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation.
•
•
L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme.
Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la
Proposition 65; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux
semblables.
Pourquoi le fabricant inclut-il cet avertissement?
Le fabricant a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits
qu'ils achètent et utilisent. Le fabricant fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs
des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits
chimiques de la liste. Bien que l'exposition associée aux produits du fabricant puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun
risque significatif », par mesure de précaution, le fabricant a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces
avertissements, le fabricant pourrait faire l'objet de poursuites par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65,
et donc assujettie à d'importantes pénalités.
Rev A

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