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Rosace CONCEPTEUR ET FABRICANT FRANÇAIS DE CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE Radiateur à véritable Inertie ® Réfractite Programmable BVCert. 6020118 Notice d’Utilisation Installation, Utilisation et Bon de Garantie (à lire attentivement avant toute opération et à conserver) SOMMAIRE - Sommaire & Avant propos - Sécurité - Installation et fixation 1. 2. 3. 4. 5. 6. page 2 page 2/3/4 page 5 - Raccordement électrique page 6 - Comment utiliser votre appareil page 7 - Conseils / Entretien page 13 - Caractéristiques page 14 - Aides aux diagnostics page 14 - Identification de votre appareil page 15 - Garanties page 16 AVANT PROPOS : - Vous venez d’acquérir ce Radiateur à Véritable Inertie Réfractite ® Programmable Rosace de Concorde et nous vous remercions de ce choix, témoignant ainsi de votre confiance. -C et appareil a été étudié, conçu et réalisé avec soin pour vous donner entière satisfaction. - Il est important de bien lire cette notice en entier avant l’installation et la mise en route de votre appareil. - Il est recommandé de conserver cette notice, même après installation de votre appareil. Lire attentivement la notice (*) d’installation et d’utilisation, notamment les consignes ci-dessous. ! Sécurité ATTENTION Certaines parties Caution, hot surface de ce produit Attention surface très chaude. peuvent devenir très chaudes et provoquer des brûlures. Il faut prêter une attention particulière en présence d’enfants et de personnes vulnérables. - Cet appareil peut être utilisé par des enfants âgés d’au moins 8 ans et par des personnes ayant des capacités physiques, sensorielles ou mentales réduites ou dénuées d’expérience ou de connaissance, s’ils (si elles) sont correctement surveillé(e)s ou si des instructions relatives à l’utilisation de l’appareil en toute sécurité leur ont été données et si les risques encourus ont été appréhendés. Les enfants ne doivent pas jouer avec l’appareil. Le nettoyage et l’entretien par l’usager ne doivent pas être effectués par des enfants sans surveillance. 2. - Il convient de maintenir à distance les enfants de moins de 3 ans, à moins qu’ils ne soient sous une surveillance continue. - Les enfants âgés entre 3 ans et 8 ans doivent uniquement mettre l’appareil en marche ou à l’arrêt, à condition que ce dernier ait été placé ou installé dans une position normale prévue et que ces enfants disposent d’une surveillance ou aient reçu des instructions quant à l’utilisation de l’appareil en toute sécurité et en comprennent bien les dangers potentiels. - Les enfants âgés entre 3 ans et 8 ans ne doivent ni brancher, ni régler ni nettoyer l’appareil, et ni réaliser l’entretien de l’utilisateur. - Si l’appareil est recouvert, il y a IMPORTANT : risque de surchauffe. Le logo ciNE PAS COUVRIR. dessus rappelle ce risque. - Il est donc formellement interdit de couvrir ou d’obstruer les entrées ou les sorties d’air au risque d’incidents ou de dégradations de l’appareil. - Veillez à ne rien introduire dans l’appareil. - Le raccordement électrique de cet appareil doit impérativement être effectué hors tension par une personne qualifiée. - Toutes les interventions sur les appareils doivent être effectuées hors tension et par un perFig. A Tout obstacle sonnel qualifié et agréé. (ex. voilages) - L’installation doit com0,15 porter un dispositif de coum pure omnipolaire ayant une 0,15m distance d’ouverture des m 0,5 contacts d’au moins 3 mm. L’appareil ne doit pas être installé sous une prise de courant. 0,15m - Respecter les distances (Mini) minimum d’installation au sol, aux parois, aux meubles, etc... (Fig. A). 3. Fig. B Volume 3 Volume 2 Volume 1 2,25m 3,00m 0,60m 2,25m* L’alimentation élecHors Volume trique doit être protégée par un dispoVolume 3 sitif différentiel résiduel de courant assigné au plus égal à 2,40m 30 mA, notamment dans le cas d’une installation dans un local contenant une baignoire ou une douche. Volume 0 0,60m * hauteur à partir du fond de la baignoire Installation des appareils L’installation doit être conforme aux normes en vigueur dans le pays d’installation ( NFC 15-100 pour la France). - L’appareil peut être installé dans le volume 2 ou 3 des salles d’eau (Fig.B). - Si le câble d’alimentation est endommagé, il doit être remplacé par le fabricant, son service après-vente ou une personne de qualification similaire afin d’éviter un danger. - Éviter d’installer l’appareil dans un courant d’air susceptible de perturber sa régulation. - Cet appareil de chauffage électrique direct est destiné à assurer le chauffage d’ambiance des locaux de type habitat ou assimilables, individuels ou collectifs, neufs ou existants. (*) La présente notice a été établie au moment de la fabrication de l’appareil et conformément aux normes en vigueur à cette date. La société se réserve le droit de modifier à tout moment la notice d’installation et d’utilisation afin de prendre en compte les normes et l’évolution de celles-ci. 4. INSTALLATION ET FIXATION Fig. C Large ur Ap Emplacement de l’appareil Emplacement de l’appareil E ur Ap Verrou D pare 225 mini 225 585 398 repère de perçage mini 1500W 150 254 225 mini 1000W Hauteur appareil il D 398 E il 150 mini Large pare (mm) Puisances 1000W 1500W E 240mm 300mm 400mm 2000W D 175mm 225mm 255mm Lg Appareil 590mm 750mm 910mm NOTA : Pour un meilleur maintien de l’appareil au mur, il est possible de rajouter 1 vis de fixation sur le montant du dosseret. Conseils : - Pour faciliter l’obtention de la cote minimale de 150mm (bas de l’appareil par rapport au sol), il suffit de placer le dosseret contre le mur, pattes inférieures posées au sol, pour avoir grâce aux repères de perçage, la fixation inférieure du dosseret. - Choix de la cheville en fonction de la nature de votre mur et du poids de l’appareil. 1 - Déverrouiller le dosseret en agissant à l’aide d’un tournevis sur les verrous dans le sens des aiguilles d’une montre puis ôter le dosseret de l’appareil (Fig.C). 2 - Fixer le dosseret sur la paroi à l’aide de 4 vis minimum (diam. 6 mm) en s’assurant de l’orienter dans le bon sens et à la bonne hauteur (Fig. C). 3 - Positionner l’appareil sur le dosseret. 4 - Verrouiller le dosseret en agissant à l’aide d’un tournevis sur les verrous dans le sens inverse des aiguilles d’une montre (Fig. C). 5. 1 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE ! Veuillez lire attentivement les règles de sécurité avant le raccordement de l’appareil. - L’installation doit être conforme aux normes en vigueur dans le pays d’installation (NFC 15-100 pour la France). - Vérifier le serrage correct des fils dans les bornes de la boîte de raccordement murale. Schéma de raccordement Mode AVEC UTILISATION DU FIL PILOTE Cordon de l’appareil Réseau 230 V Neutre ou gris) Phase Fil pilote (centrale) Boîtier de raccordement SANS UTILISATION DU FIL PILOTE Cordon de l’appareil Réseau 230 V Neutre N (bleu ou gris) L (marron) Phase Fil pilote (noir) Boîtier de raccordement Signal à transmettre Confort Eco Hors-gel Arrêt Chauffage Conf. -1°C Conf. -2°C 3s 297s 7s 293s Mesure par rapport au neutre 0 Volt 230 Volts 115 Volts négatif 115 Volts positif 230 Volts/3s 230 Volts/7s RESPECTER LE SENS DE BRANCHEMENT : MARRON = PHASE, BLEU ou GRIS = NEUTRE, NOIR = FIL PILOTE Le fil noir ne doit en aucun cas être raccordé à une borne de terre ou au fil VERT / JAUNE. NOTA : Les ordres de programmation sont distribués par les signaux ci-dessus, mesurés par rapport au Neutre. 2 COMMENT UTILISER VOTRE APPAREIL Témoin de chauffe Touche Marche / Arrêt Chauffage Sélecteur des modes de fonctionnement de l’appareil 6. Echelle de consommation Programmation prédéfinie en cours : P1 ou P2 ou P3 Touches Réglage de la température souhaitée Touches pour le choix d’un des programmes P1 ou P2 ou P3, et pour le réglage de l’heure. 1- MISE EN MARCHE DE L'APPAREIL : Nota : A la première mise sous tension de l’appareil, celui-ci est par défaut en position arrêt chauffage, écran éteint. Pour la mise en marche, un appui bref sur la touche Marche / Arrêt chauffage et l’écran affiche alors la température de confort souhaitée soit 19.0°. 2- ARRET CHAUFFAGE DE L'APPAREIL : Pour l’arrêt de la fonction chauffage de l’appareil, un nouvel appui bref sur la touche Marche / Arrêt chauffage et l’écran s’éteint. Nota : l’appareil conserve toutefois vos réglages en mémoire. 3- REGLAGE DE LA TEMPÉRATURE DE CONSIGNE : Par les touches + et -, vous pouvez fixer vous-même votre température de consigne souhaitée (exemple ci-contre), de 0,5°C en 0,5°C. Fermer les portes de la pièce et attendre quelques heures pour que la température se stabilise à la valeur souhaitée. Si la température obtenue ne vous convient pas, augmenter + ou diminuer - la valeur de la consigne comme vous le désirez. Attendre de nouveau quelques heures pour vérifier la valeur de la température de confort. Conseil : pour une meilleure harmonie de votre rythme de vie, nous vous proposons de laisser la température de consigne à 19.0°. 4- DEROGATION EN MODE ECONOMIQUE « ECO » : En cas d’absence de courte durée (+ de 2h), il est conseillé, pour un maximum d’économie, d’utiliser ce mode de fonctionnement. Cette position économique provoque un abaissement de la température de la pièce de 3,5.°C environ par rapport à la température de consigne. Pour cela : Appuyez sur la touche Mode jusqu’à ce que l’afficheur vous indique la position Economique «ECO» choisie. (Figure ci-contre) Il est possible de visualiser la consigne ECO par un appui bref sur une des deux touches + ou – Pour modifier la température ECO : en mode ECO, appuyez pendant 3 secondes sur la touche Mode et la consigne ECO clignote. La modification est alors possible à l’aide des touches + ou – . Appuyez sur la touche Mode pour valider. 7. 5- DEROGATION EN MODE HORS-GEL : En cas d'absence de longue durée (+ de 24h), ce mode de fonctionnement permet de maintenir la température de la pièce à environ 7°C. Vous avez alors un maximum d'économie sans risque de gel. Pour cela : Appuyez sur la touche Mode jusqu'à ce que l'afficheur vous indique la position Hors-Gel « HG » choisie. 6- COMMENT VERROUILLER LES COMMANDES : Vous avez la possibilité de verrouiller le clavier du boîtier de commande. Pour cela : Vous avez choisi par exemple le mode Hors Gel « HG », appuyez sur les touches + et – en même temps pendant environ 3''. Le clignotement de l'afficheur vous indiquera le verrouillage du clavier. Si vous appuyez sur n'importe quelle touche du clavier, l'afficheur vous signalera par le symbole « NON » l'impossibilité de prendre en compte votre demande. Pour supprimer le verrouillage du clavier, faites l'opération inverse. 7- MODE DE FONCTIONNEMENT « PROGRAMMATION PREDEFINIE » P1 ou P2 ou P3 : Ce mode permet le fonctionnement automatique journalier de votre appareil de chauffage soit en consigne Confort, soit en consigne Eco. Pour cela : Quelque soit le mode de fonctionnement en cours, l’appui pendant 3s sur la touche PROG/OK permettra d’assurer un programme à chaque jour de la semaine. RAPPEL : - Dans tous les cas, pour pouvoir utiliser les programmes prédéfinis, vous devez régler l’heure et le jour de votre appareil (réglage usine 00:00). Pour cela, reportez-vous au souschapitre 9 réglage de l’horloge. - En cas de coupure de courant supérieure à 12 heures, vous devez aussi remettre à l’heure votre appareil. 8. SIGNIFICATION DES PROGRAMMES P1 OU P2 OU P3 Programme prédéfini affiché Choix P1 Le programme P1 vous permet d’avoir la température de consigne Confort le matin de 6h à 8h et le soir de 17h à 23h. P2 Le programme P2 vous permet d’avoir la température de consigne Confort le matin de 6h à 8h, le midi de 11h30 à 13h30 et le soir de 17h à 23h. P3 Choix du programme PROG PROG PROG OK OK OK PROG G OK PROG PROG PROG OK OK OK PROG GOK Signification Jour Le programme P3 vous permet d’avoir la température de consigne Confort le week-end de 8h à 23h. Signification Lundi = LU Avec les touches + ou -, vous pouvez choisir le programme prédéfini. Valider par la touche prog/ok Mardi = MA Avec les touches + ou -, vous pouvez choisir le programme prédéfini. Valider par la touche prog/ok Mercredi = ME Avec les touches + ou -, vous pouvez choisir le programme prédéfini. Valider par la touche prog/ok Jeudi = JE Avec les touches + ou -, vous pouvez choisir le programme prédéfini. Valider par la touche prog/ok Vendredi = VE Avec les touches + ou -, vous pouvez choisir le programme prédéfini. Valider par la touche prog/ok Samedi = SA Avec les touches + ou -, vous pouvez choisir le programme prédéfini. Valider par la touche prog/ok Dimanche = DI Avec les touches + ou -, vous pouvez choisir le programme prédéfini. Valider par la touche prog/ok PROG PROG PROG OK OK OK PROG OGOK K Retour à l’affichage de la température de consigne Nota : Si aucune action sur les touches + et – pendant 15 secondes, l’afficheur revient à sa position initiale soit 19.0. 9. 8- AFFICHAGE DE L’HEURE : Appuyer brièvement sur la touche PROG/OK pour afficher l’heure en cours. 9- MISE A L’HEURE DE L’HORLOGE ET DU JOUR : A- Réglage de l’heure : Appuyer pendant 3s sur la touche PROG/OK pour entrer dans le menu de programmation. Appuyer une 2ème fois pendant 3s sur la touche PROG/OK permet la mise à l’heure de l’horloge. L’heure s’affiche en clignotant. Modifier l’heure avec les touches + et –. Valider avec la touche PROG/OK. Modifier les minutes avec les touches + et –. Valider avec la touche PROG/OK. B - Réglage du jour : Modifier les jours de la semaine (JO : LU = lundi, JO : MA= mardi, JO :ME= mercredi, etc…) avec les touches + et -. Valider par la touche PROG/OK. 10- MODE DE FONCTIONNEMENT « AUTO » : Ce mode permet le fonctionnement automatique (par fil pilote) de votre appareil de chauffage par l’intermédiaire d’une centrale de programmation ou d’un gestionnaire d’énergie. Pour cela : Appuyez sur le sélecteur Mode jusqu’à ce que l’afficheur vous indique la position P1 ou P2 ou P3 choisie, (exemple figure ci-contre) Puis appuyer de nouveau pendant 3s sur Mode pour activer la fonction « auto », (exemple figure ci-contre). 10. TABLEAU RECAPITULATIF DES MODES DE PROGRAMMATION D’UNE CENTRALE DE PROGRAMMATION OU D’UN GESTIONNAIRE D’ENERGIE : Ordres envoyés par le système de programmation Ordres affichés par l’écran à cristaux liquides Si arrêt chauffage Résultat obtenu Arrêt instantané du chauffage de l’appareil. Abaissement de la température de 3,5°C par rapport à la position Confort ou selon votre choix. Si Eco. Si Conf-1 Abaissement de la température de 1°C par rapport à la position Confort. Si Conf-2 Abaissement de la température de 2°C par rapport à la position Confort. Maintient la température de la pièce à environ 7°C sans risque de gel. Si Hors Gel Particularités : Dans le cas des modes de forçage Economique, Confort et Hors-Gel, les ordres HorsGel et Arrêt chauffage envoyés par la centrale de programmation ou le gestionnaire de tarification sont prioritaires. Pour vous signaler les ordres reçus par votre appareil, l’affichage «AUTO» clignote. Fonctions choisies Centrale de programmation ou gestionnaire de tarification Ordre donné HG Ordre donné Arrêt Chauffage 19,0 ECO HG 11- ECHELLE DE CONSOMMATION : C’est un indicateur comportemental qui vous indique si votre réglage et l’utilisation de votre appareil sont économiques ou non : - Voyant au vert = économique - Voyant vers le rouge = moins économique. Pour une meilleure harmonie de votre rythme de vie, il est conseillé de laisser la température de consigne à 19.o°C. 11. Le témoin vous indique la mise en chauffe de votre appareil. Lorsque la température souhaitée est stabilisée, il s’allume et s’éteint selon les besoins de chauffe. 12- MISE EN HARMONIE DES AFFICHAGES (THERMOSTAT/THERMOMETRE) : Exceptionnellement, il peut s’avérer que, dans certaines conditions, il y ait un écart entre l’affichage de l’appareil et celui de votre thermomètre. Dans ce cas, il est possible d’harmoniser les 2 affichages. Ce réglage ne peut être réalisé que si votre appareil est réglé entre 17 et 23°C. Toutes les portes et les fenêtres doivent être fermées. Attendre la stabilisation de la température dans la pièce (au moins 6h) et éviter autant que possible les allées et venues dans la pièce. Le thermomètre de contrôle doit être placé au milieu de la pièce à 1m20 du sol. Ne pas le poser sur un meuble. Se placer en mode « Confort » avec le sélecteur MODE, ex. : 19.0 Appuyez pendant 3 secondes sur le sélecteur MODE, deux possibilités : - Soit affichage clignotant de 19.0, l’harmonisation est alors possible. • Modifier avec les touches + et – • Valider par le sélecteur MODE - Soit affichage « Non » : l’harmonisation est impossible. Nota : Si aucune action sur les touches + et – pendant 15 secondes, l’afficheur revient à sa position initiale soit 19,0. Utilisation du mode 6 ordres par fil pilote. Si votre installation est gérée par un gestionnaire du type Tempo d’EDF, les abaissements de Conf.-1 ou Conf.-2 se feront sur ordre de cette centrale, selon la période tarifaire. Les 6 ordres sont Conf., Eco., Conf.-1, Conf.-2, Hors –Gel, et Arrêt chauffage (voir tableau du chapitre - raccordement électrique). 12. - REMARQUES : - Les fonctions Conf.-1 et Conf.-2 permettent de diminuer les consommations électriques par l’intermédiaire d’une Centrale de Programmation réalisant de la gestion tarifaire avec les contrats du type TEMPO d’EDF. - Votre appareil étant équipé d’un thermostat électronique 6 ordres : les changements commandés par le gestionnaire et le programmateur ne sont pas immédiats : il faut attendre environ 15 secondes avant leur prise en compte. - L’utilisation des ordres Conf.-1 et Conf.-2 se traduit par l’affichage sur l’écran à cristaux liquides de CF1 ou CF2. AUTO AUTO - Usage exceptionnel : Dérogation d’un appareil de sa programmation Quelque soit l’ordre transmis par la Centrale de programmation ou le gestionnaire de temps, vous pouvez : - Si l’appareil est installé dans une chambre occupée par une personne malade, par exemple, maintenir la température CONFORT en permanence à 19.0. Pour cela, veuillez vous reporter au chapitre « Forçage en mode Confort », sous réserve des ordres prioritaires par dé-lestage Hors-gel ou Arrêt chauffage. - Si la pièce est inoccupée (chambre d’amis par exemple), maintenir la température à une valeur très basse en permanence (Fonction HGEL). Pour cela, veuillez vous reporter au chapitre « Dérogation en mode Hors gel », sous réserve de l’ordre prioritaire par délestage Arrêt chauffage. - Dans les 2 cas ci - dessus, dès suppression de l’usage exceptionnel replacer le mode de fonctions sur 19.0. AUTO - NOTA : Si votre installation est équipée d’un délesteur de puissance, le délestage est prioritaire; il est possible que l’appareil ne chauffe pas, le mode de fonctions étant sur 19.0. Dès disparition du signal de délestage, l’appareil se remettra en chauffe. 3 CONSEILS - ENTRETIEN - Pour conserver les performances de l’appareil, il est nécessaire d’effectuer régulièrement un dépoussiérage de l’intérieur de celui-ci en passant l’aspirateur sur les entrées et sorties d’air. - Utilisez de préférence des produits nettoyants universels à base d’agents tensio-actifs (savon, etc...) et un chiffon type microfibres. Pour un simple dépoussiérage, un chiffon suffit. NE JAMAIS UTILISER DE PRODUITS ABRASIFS OU À BASE D’ACÉTONE QUI RISQUERAIENT DE DÉTÉRIORER LE REVÊTEMENT DE L’APPAREIL. 13. TOUTES LES INTERVENTIONS SUR NOS APPAREILS DOIVENT ÊTRE EFFECTUÉES HORS TENSION ET PAR UN PERSONNEL QUALIFIÉ ET AGRÉÉ. Recommandations et conseils Si votre installation est équipée d’un délesteur : Le délestage étant prioritaire, il est possible que l’appareil ne chauffe pas, en cas de surconsommation momentanée (lave-linge + four + fer à repasser...). Ceci est normal. Dès rétablissement d’une consommation normale, l’appareil se remettra en chauffe. Prévu pour être raccordé à un réseau d’alimentation électrique 230V~ 50Hz. 4 5 CARACTERISTIQUES Références Puissance (W) Intensité (A) Largeur (mm) Hauteur (mm) Epaisseur (mm) Poids (kg) C690163 C690165 C690167 1000 1500 2000 4,3 6,5 8,7 590 750 910 585 585 585 112 112 112 12,1 16,0 20,0 AIDES AUX DIAGNOSTICS NATURE L’appareil ne chauffe pas L’appareil chauffe tout le temps L’appareil ne suit pas les ordres de programmations VERIFICATION ACTION · S’assurer que l’écran est allumé. · Appuyer sur le bouton . · L’écran est allumé, le témoin de chauffe est éteint. · Vérifier la valeur de la consigne. ·L a température ambiante ne nécessite pas de chauffer. ·L ’appareil est en ECO ou en délestage : s’assurer que le système de délestage n’a pas coupé l’alimentation de l’appareil. · L’écran ne s’allume toujours pas. · S’assurer que les disjoncteurs d’installation sont enclenchés. · Vérifier que le réglage de la tempé- · Régler de nouveau la température. rature n’a pas été modifié. · Vérifier que l’appareil n’est pas ·F ermer la porte, mettre le local en chauffe situé près d’une porte ouverte ou/ ou supprimer le courant d’air. et près d’un local non chauffé, ou dans un courant d’air. · S’assurer de la bonne utilisation de · Mettre l’appareil en mode «AUTO». la centrale de programmation. (se reporter à son manuel d’utilisation) DANS TOUS LES AUTRES CAS, CONTACTEZ UNE PERSONNE QUALIFIÉE 14. 6 IDENTIFICATION DE VOTRE APPAREIL IMPORTANT : LES CARACTÉRISTIQUES DE L’APPAREIL SONT INDIQUÉES SUR L’ÉTIQUETTE SIGNALÉTIQUE. Cette marque de conformité, délivrée par le L.C.I.E (Laboratoire Central des Industries de l’Electriques) garantit que ces appareils respectent l’ensemble des normes de sécurité en vigueur. Cette marque de conformité, délivrée par le L.C.I.E, garantit en plus les performances de ces appareils qui respectent les normes d’aptitude à la fonction. garantit un niveau moyen de performance. ou garantit un niveau maximal de performance. ou intègre en plus des fonctions à économies d’énergies ou intègre en plus la détection de présence/absence L’apposition de cette marque par le fabricant garantit que l’appareil respecte les directives communautaires européennes de sécurité (directive basse tension- DBT) de compatibilité électromagnétique (CEM), et de limitation de substances dangereuses (ROHS). classe II IP.... Appareil de classe 2 : signifie que l’appareil est à double isolation et ne doit donc pas être raccordé au conducteur de protection (fil de terre). Indice de Protection de l’enveloppe de l’appareil contre la pénétration des corps solides et liquides LES DÉCHETS ÉLECTRIQUES NE DOIVENT PAS ÊTRE JETÉS AVEC LES DÉCHETS MÉNAGERS. VEUILLEZ RECYCLER DANS LES CENTRES APPROPRIÉS. L’étiquette signalétique est placée en bas et à droite (côté commande) de votre appareil, elle permet de l’identifier. Elle est composée de : Sa puissance en Watt (rep. B). Les certificats de conformités (rep. C-D-E-F). X A MADE IN FRANCE L a référence complète de l’appareil et son indice de fabrication (rep.A) à préciser pour le SAV. B C D E F N° du constructeur (rep X). 15. La Garantie est strictement limitée au remplacement gratuit ou à la réparation en usine de la pièce ou des pièces reconnues défectueuses. Le constructeur garantit ses appareils de chauffage électrique 2 ANS contre tous vices de fabrication. Dés que l’accord de principe est donné par le constructeur pour le retour des pièces, celles-ci doivent être expédiées franco de port et d’emballage dans les 15 jours. Les frais de démontage et de remontage ne peuvent en aucun cas être à titre de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Le constructeur ne peut en particulier être rendu responsable des conséquences directes ou indirectes des défectuosités tant sur les personnes que sur les biens et il est expressément stipulé par ailleurs que la charge d’installation des appareils ne lui incombe aucunement. La garantie ne peut pas intervenir si les appareils ont fait l’objet d’un usage anormal et ont été utilisés dans des conditions d’emploi autres que celles pour lesquelles ils ont été construits. Elle ne s’appliquera pas non plus en cas de détérioration ou accident provenant de négligence, défaut de surveillance ou d’entretien ou provenant d’une transformation du matériel. ASSURANCE DU PERSONNEL : En cas d’accident survenant à quelque moment et pour quelle cause que ce soit, la responsabilité du constructeur est limitée à son personnel propre et à sa fourniture CONTESTATION : Dans le cas de contestation, quelles que soient les conditions de vente et de paiement acceptées, le tribunal de commerce de Paris sera seul compétent. Les dispositions du présent bon de garantie ne sont pas exclusives du bénéfice au profit de l’acheteur de la garantie légale pour défauts et vices cachés qui s’applique en tout état de cause dans les conditions des articles 1641 et suivants du code civil. Pour satisfaire à votre réclamation, veuillez rappeler les références portées sur la plaque signalétique fixée sur l’appareil. BON DE GARANTIE TYPE : ....................................................................................................................................................................................................................................................................... PUISSANCE : ......................................................................................................................................................................................................... DATE DE FABRICATION : ........................................................................................................................................................................................ DATE DE MISE EN SERVICE : ................................................................................................................................................ Cachet Cet appareil a été étudié, conçu et réalisé avec soin pour vous donner entière satisfaction. CONCEPTEUR ET FABRICANT FRANÇAIS DE CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE 109, boulevard Ney • 75018 PARIS Agence Commerciale : 13 rue Jean Dollfus - 75018 PARIS SAV : voir avec votre magasin revendeur En raison de l’évolution de la technique, le constructeur se réserve le droit de modifier le matériel sans préavis - Textes et photos non contractuels - 421AA3540.A02 CONDITIONS DE GARANTIE
