GUIDE D'OCCUPATION ENVIRONNEMENTALE. Herbert Smith bail vert, annexe environnementale

2. GUIDE D'OCCUPATION ENVIRONNEMENTALE

Afin notamment de sensibiliser le Preneur aux moyens permettant d'atteindre la performance environnementale souhaitée, le Bailleur a remis au Preneur préalablement à la signature du Bail un guide d'occupation des Locaux visant à la performance environnementale (ci-après le "Guide d'Occupation Environnementale") qui définit les règles à prendre en compte pour l'aménagement et l'occupation des Locaux ainsi que l'utilisation des parties à usage commun et les équipements collectifs de l'Immeuble.

Le Guide d'Occupation Environnementale expose :

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les critères minimums à respecter pour que les travaux d'aménagement des Locaux soient compatibles avec la conception de l'Immeuble et des exemples d'aménagement pour assister les preneurs dans l'aménagement, qui doivent à la fois répondre à leurs besoins et permettre une performance environnementale optimale et le bien-être des occupants ;

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des informations sur l'approvisionnement en matériaux durables à utiliser pour les travaux d'aménagement ;

• des solutions pour minimiser l'impact environnemental direct de l'occupation des Locaux en termes de consommation des ressources, de production de déchets et d'émission de carbone (par exemple en mettant en place des programmes de recyclage ou des plans de transport, en utilisant des énergies renouvelables ou des équipements énergiquement efficaces ou des consommables recyclés) ;

• des informations sur les normes du marché (notamment en matière d'efficacité énergétique et d'énergie renouvelable) pour assister les preneurs dans leurs prises de décisions ;

• des informations sur la manière dont le Bailleur peut aider les preneurs à atteindre leurs objectifs de performance environnementale ;

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des recommandations et des bonnes pratiques ;

• des renseignements sur les labels ou les certifications que le Bailleur a obtenus pour l'Immeuble ou qu'il prévoit d'obtenir en matière de performance environnementale ;

• des renseignements sur les certifications ou les labels que le Preneur est en mesure d'obtenir ou devra obtenir en matière de performance environnementale ;

• des informations sur les performances environnementales de l'Immeuble pouvant être utilisées dans les documents de communication du Preneur.

Le Bailleur se réserve la possibilité à tout moment et pendant la durée d'occupation des Locaux d'actualiser, de compléter ou de modifier le Guide d'Occupation Environnementale.

[VARIANTE :

Après consultation / accord du Comité de Pilotage et de Suivi Environnemental prévu à l'article 5-1].

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