MANUEL D’OPERATIONS
A : GENERALITES
20 : Sécurité:
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Edition 1
Amendement 0
Date : 12/04/13
20 :Sécurité:
20-1 :Sécurité vols
20-1-1 :Généralités
L’aéroclub place l’exercice de ses activités dans le cadre d’un système SGS qui répond à quatre objectifs:
- assurer la sécurité des vols,
- se conformer aux exigences réglementaires,
- faciliter et accompagner l’adaptation de ses personnels aux évolutions des secteurs d’activité.
Ce système est repris dans le Manuel SGS inclus ci-après.
20-1-2 :Références réglementaires
Pour l’agrément de formation ATO: l’appendice1 au AIR REGULATIONS , EASA précise: « un ATO doit
établir des procédures acceptables pour l’Autorité afin d’assurer la conformité à toutes les règles EASA appropriées. Les procédures doivent comporter un système de contrôle de qualité afin de détecter immédiatement toute déficience appelant une action auto corrective »
20-1-3 :Organisation:
Voir manuel SGS
20-1-4 :Système documentaire:
Manuels opérationnels:
- l e manuel d’exploitation, parties A, C, et D, qui décrivent l’organisation du club, les consignes générales d’exploitation des aéronefs et de formation des pilotes ainsi que des instructeurs,
- le manuel d’exploitation partie B, qui décrit les procédures opérationnelles à mettre en œuvre pour l’utilisation des aéronefs,
- un manuel de formation qui décrit les procédures de formation conformes au AIR CREW.
La mise à jour de chaque manuel est réalisée selon une procédure décrite dans le manuel.
20-1-5 : Sûreté
Règlements applicables:
En matière de sûreté, l’aéroclub est tenu de se conformer aux parties pertinentes des textes réglementaires applicables aux aérodromes sur lesquels nous allons:
-
Règlement (CE) n° 2320/2002 du 16/12/2002 relatif
à l’instauration de règles communes dans le domaine de la Sûreté de l’Aviation Civile,
- Code des Transports, livre II « Aérodromes » (Titres I et VIII) et livre III « Transport aérien »
Titre II-Décrets-
-
Arrêté ministériel du 12 nov. 2003 relatifs aux mesures de Sûreté du Transport Aérien,
- Arrêtés préfectoraux fixant les mesures de police applicables sur les aérodromes et leurs mesures particulières d’application.
Des dispositions sont notamment édictées par les Autorités gouvernementales, préfectorales ou administratives, en matière d’application du nouveau plan Vigipirate ; en fonction de la couleur de ce dernier correspondent un niveau de menace et des objectifs de Sûreté afférents.
Chaque avion a en dotation un gilet jaune, répondant à la réglementation en vigueur, pour le CDB.
Sûreté:
Le CDB en tant que responsable, doit avoir le souci de l’état de son aéronef, des passagers, et de la charge transportée dans les meilleures conditions de sûreté. En cas de doute, il peut faire fouiller ses passagers par l’Autorité compétente.
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©Aéroclub de Compiègne Margny – FFA
