MANUEL
D’OPERATIONS
A : GENERALITES
1 : Description et contrôle du manuel
A :GENERALITES
1 :Description et contrôle du manuel
1-1 :introduction
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Edition 1
Amendement 0
Date : 12/04/13
L’aéroclub de Compiègne Margny (ACCM) est basé sur l’aérodrome de Margny les Compiègne (60280).
(LFAD), dont le siège social est:
2085 av, Octave Butin
Aérodrome
60280 – MARGNY les COMPIEGNE
Tél.: 03 44 83 32 12
E-Mail: [email protected]
1-2 :
Système d’amendement et de révision:
1-2-1 :identification du manuel:
Le présent manuel constitue le manuel d’exploitation de l’Aéroclub de Compiègne Margny. Il regroupe, dans ces diverses parties et sections, l’ensemble des consignes applicables aux opérations aériennes de l’Aéro-club. Ces consignes annulent et remplacent les consignes établies antérieurement.
Sont concernées:
les opérations sur les avions appartenant au club
les opérations sur les avions loués ou prêtés et utilisés par le club.
1-2-2 :règlement applicable:
La base réglementaire est le règlement européen Air Crew, N°1178/2011 du 3/11/2011 et son application faite par la DSAC en date du 05 avril 2012, arrêté du 24/07/1991 modifié, relatif aux conditions d’utilisation des aéron efs civils en aviation générale, l’arrêté du 03 mars 2006 modifié (RDA).
Compte tenu de ses objectifs de sécurité des vols et de qualité des formations dispensées, ACCM a choisi de compléter cette base réglemen taire par des règles d’exploitation spécifiques.
1-2-3 :dérogations:
Toute dérogation aux consignes figurant dans le présent manuel doit faire l’objet, préalablement, d’un document écrit et signé par le Président du club ou ses représentants dûment mandatés, et visant spécifiquement le contenu et les limites de la dérogation. De même en escale la dérogation devra être obtenue par tout moyen de communication disponible ( tél,fax,SMS)
Les dérogations ne sont accordées que pour une durée limitée et ne doivent pas impacter la réglementation basique. Elles ne peuvent concerner que les parties plus restrictives imposées par le club.
