CNIPT Cahier de procédures Manuel utilisateur

Cahier de
procédures et
d’enregistrements
Pour répondre aux exigences de
GlobalGAP V3.0-2 Sep07
et de la NF V 25-111 version 2007
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
1
Introduction
Ce document, associé à un certain nombre de trames
d’enregistrements à compléter, explique comment
répondre aux exigences documentaires de la norme NF V
25-111 et de GlobalGAP :
- Des trames d'enregistrement soit permanentes
(relevant de l'exploitation), soit à compléter régulièrement
(fiches parcellaires, fiche matériel…)
- Des fiches "d'instruction" pour former et informer les
salariés en interne
- Des fiches descriptives des activités ("procédures")
afin d'expliquer aux auditeurs et clients le déroulement des
opérations
Les données contenues dans ces documents existent déjà
souvent dans l'exploitation, sous d'autres formes (factures,
carnets d'entretien, agenda…) ou bien sont informatisées. Il
n'est pas question de remodeler toute son organisation mais
plutôt de vérifier que toutes les informations demandées
dans le protocole GlobalGAP sont bien présentes et
suffisamment ordonnées pour pouvoir les présenter
rapidement à l'auditeur.
Ces documents sont des exemples qui pourront vous aider à
visualiser et à imaginer votre propre système
d'enregistrement.
ILS DOIVENT NATURELLEMENT ETRE ADAPTES AUX SPECIFICITES DE
VOTRE EXPLOITATION, AUX NOUVELLES REGLEMENTATIONS ET AUX
NORMES LOCALES
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
2
SOMMAIRE
I – Introduction et comparatif avec la norme NF V 25-111
II – Premiers pas dans la démarche
III – Présentation de l’exploitation
IV – Traçabilité
V - Campagne pommes de terre
VI – Matériel
VII –Sécurité
VIII – Hygiène
IX – Gestion des déchets et environnement
X – Relations clients
Pour plus d’informations et de préconisations techniques :
Rendez-vous sur les sites du CNIPT et d’ARVALIS – Institut du
végétal : www.cnipt.fr ; www.arvalisinstitutduvegetal.fr
Consultez le « Guide des bonnes pratiques de production et
de stockage, Pomme de terre de conservation – Marché du frais,
Version 2008 », réalisé conjointement par le CNIPT et ARVALIS –
Institut du végétal.
Procurez-vous le Kit de « matériel d’information qualité pour
les centres de conditionnement de pommes de terre »,
disponible auprès du CNIPT.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
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Comparatif NF V 25-111 vs GlobalGAP
Exigences
En vert :
recommandations
ENGAGEMENTS
Norme NF V 25-111
GLOBALGAP
Les fiches parcellaires sont correctement remplies et sont tenues à jour.
X
X
Les lots de pommes de terre sont identifiés avec le nom de l'exploitation ou du
groupe d'exploitation qui vend les produits (sur le BL et le cas échéant, sur les
pallox).
X
X
Traçabilité
Les lots de pommes de terre sont identifiés avec le nom ou le n° de parcelle (sur
le BL et le cas échéant, sur les pallox).
X
(traçabilité à la parcelle)
Les enregistrements nécessaires à l'inspection sont conservés pendant au moins
2 ans, ou plus si des points de contrôles l’exigent expressément.
X
(1an)
Les lots de pommes de terre sont séparés parcelle par parcelle.
X
X
Une procédure de rappel documentée est disponible et définit quand lancer cette
procédure et quelle conduite suivre. Cette procédure est contrôlée annuellement.
X
Contrôle interne
Un autodiagnostic Global Gap est rempli au minimum une fois par an, et noté sur
un plan de progrès. Des actions correctives sont mises en œuvre si nécessaire.
La garantie de la conformité à la norme de qualité NF V 25 – 111 qui concerne la
production raisonnée de pommes de terre de conservation destinées au marché
du frais est disponible.
X
X
X
Les différentes parcelles et les bâtiments sont signalés sur un plan détaillé (avec
repères géographiques) de l'exploitation.
X
X
La réglementation s’appliquant aux parcelles est connue et respectée ainsi que le
Code des Bonnes Pratiques Agricoles (arrêté du 22 novembre 1993) pour les
exploitations hors zones vulnérables. L’ensemble des pratiques agricoles
attachées aux parcelles engagées dans la Norme est visé.
X
Des bandes enherbées doivent être installées en bordure des cours d’eau
X
Les dangers potentiels sont clairement identifiés à l’aide de panneaux
d’avertissement.
X
X
Une évaluation des risques en matière de sécurité alimentaire, environnement et
santé humaine ou animale est réalisée pour tout nouveau site agricole (bâtiments
et parcelles engagées) et pour les sites existants lorsque les risques ont changé.
X
X
Gestion de l'exploitation
En cas de risques, des mesures correctives doivent être mises en place.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
X
4
Les pratiques doivent être adaptées en tenant compte de la situation de la
parcelle vis-à-vis des risques environnementaux (ex. minimiser les risques
d’érosion..).
X
X
Choix de la parcelle
Les parcelles choisies ont un risque parasitaire réduit.
X
Les tas de pommes de terre et de déchets doivent être détruits avant la
plantation (chaux vive ou bâchage sans traitement), sur toute l'exploitation et
dans un rayon de 150 m autour des parcelles.
X
Des analyses physiques, granulométriques doivent être disponibles.
X
(X)
Des analyses chimiques de moins de 6,5 ans doivent être disponibles (pH, pour
chaque parcelle ou groupe de parcelle de même type de sol et soumis au même
itinéraire de production depuis 3 ans).
X
(X)
connaissance des
sols
Le laboratoire ayant réalisé les analyses est agréé par le ministère en charge de
l’agriculture.
X
Le risque parasitaire des parcelles est évalué par des analyses de sol et
piégeage si risque avéré ou parcelle inconnue.
X
Une lutte appropriée contre les nématodes et taupins est mise en place en cas
de symptômes et est enregistrée.
X
Si une désinfection chimique des sols est réalisée, une justification documentée
est disponible. Le délai avant semis est enregistré et respecté.
X
X
Il est interdit d'utiliser des boues ménagères non traitées.
X
Si épandage de boues issues du traitement des eaux urbaines ou industrielles ou
de composts d'ordures ménagères : attendre plus de 2 ans ou analyse
confirmant l'absence de parasites.
X
Si boues industrielles, respecter les prescriptions suivantes : intervalle > 10 ans
ou analyses montrant que les dispositions réglementaires sont respectées.
X
Plantation
Le temps de rotation entre deux cultures de pommes de terre est d'au moins 4
ans.
X
Le délai de retournement de la parcelle en prairie et à la plantation de pommes
de terre est d'au moins 3 ans.
X
Les plants utilisés doivent obligatoirement être certifiés (garder factures +
passeports).
X
Les plants doivent être sous système qualité et sous contrôle sanitaire.
X
Les caractéristiques des variétés utilisées doivent être connues.
X
X
Toute culture OGM est identifiée et tracée (non applicable en France, pas de
plants OGM).
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
X
5
Si des traitements des plants par poudrage ou pulvérisation ultra bas volume sont
nécessaires, les enregistrer.
X
La conduite de la culture est adaptée à la parcelle, notamment en cas de parcelle
caillouteuse ou à texture lourde (technique d’épierrage-andainage et tamisage).
X
X
Fertilisation
Le responsable fertilisation doit être en mesure de démontrer ses compétences à
déterminer la quantité et le type d'engrais à utiliser (formation initiale ou continue:
voir organigramme + fiche de fonction).
X
Les engrais minéraux achetés ont une composition garantie par une
homologation ou une norme (française ou européenne).
X
Un plan prévisionnel de fumure est disponible.
X
La nature et la valeur fertilisante des engrais organiques doivent être prises en
compte.
X
(X)
Les risques liés aux engrais organiques doivent être évalués : présence
d'éléments, traces métalliques ou organiques, parasites de quarantaine.
X
X
La dose d'azote à apporter doit être calculée sur la base d'un bilan azoté
prévisionnel et de la mesure du reliquat avant plantation (tenir compte des
apports d'azote par l'irrigation et par les effluents organiques).
X
Les doses de P et K doivent être calculées au moyen d’un plan de fumure.
X
Les doses de P et K sont calculées en visant la satisfaction des besoins de la
culture, voire de la culture suivante, sans chercher à enrichir le sol.
X
L'apport d'azote minéral doit être fractionné en 2 apports quand le sol est
argileux.
X
Le premier apport d’azote doit être réalisé après le 15 février précédant la
plantation (sauf obligations locales ou programmes d’actions si plus restrictifs).
X
Toutes les interventions sont enregistrées (date, dose, valeur fertilisante, quantité
d'éléments apportés, nom commercial, code matériel).
X
X
Le nom de l'opérateur est enregistré (peut être enregistré une fois pour toute sur
un document unique type organigramme).
X
Les épandeurs d'engrais doivent être maintenus en bon état (avoir un dossier
avec les factures et les opérations de maintenance).
X
X
Durant les opérations de fertilisation, la protection des utilisateurs doit être
assurée.
X
X
Si épandage de boues sur la parcelle, le contrat d’épandage (ou l’accord écrit
entre l’agriculteur et le producteur de boues), un rapport d’analyse (sol et boues)
et notamment un rapport d’analyse sur les parasites de quarantaine sont
disponibles.
X
Les périodes d’épandage définies dans le Code des Bonnes Pratiques Agricoles
(directive Nitrates) sont respectées pour les parcelles hors zones vulnérables.
X
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
6
En cas d’apports de boues, la réglementation doit être strictement appliquée.
X
La teneur en nitrates doit être mesurée et enregistrée sur chaque lot et être
inférieure à 200 ppm.
X
Protection des cultures
Le responsable « phyto » doit être en mesure de démontrer ses compétences à
déterminer la quantité et le type d'engrais à utiliser (formation initiale ou continue:
voir organigramme + fiche de fonction).
X
Tous les produits phytopharmaceutiques utilisés sont homologués, utilisés à la
bonne dose et dans les conditions autorisées (notamment dans les mélanges..).
X
X
Toutes les interventions sont enregistrées (date, dose, produit, quantité
d'éléments apportés, code matériel).
X
X
Les méthodes culturales de lutte et la prophylaxie doivent être privilégiées.
X
En cas de présence de ravageurs, les méthodes de lutte culturales et de
traitements du sol doivent être combinées.
X
Les interventions de protection contre les insectes en végétation ne doivent pas
être systématiques, mais déclenchées uniquement en présence de ravageurs.
X
Le nom de l'opérateur doit être enregistré. Il peut être enregistré une fois pour
toute sur un document unique type organigramme.
X
Les indicateurs de prise de décisions et la cible sont enregistrés, les bulletins
d'avertissement et preuves de conseil sont conservés.
X
L’origine de tous les symptômes anormaux ou suspects doit être identifiée.
X
Les conditions d'utilisation sont respectées (période, Délai Avant Récolte,
fréquence, délai de réentrée, doses maximales).
X
X
X
X
Il existe dans l'exploitation une liste complète à jour de tous les produits utilisés et
autorisés pour la protection végétale des pommes de terre (Guide ACTA par
exemple).
Le choix des fongicides doit être raisonné en fonction du mode d'action, du stade
de culture, de la pression de la maladie, des conditions de lessivage, de
l'irrigation..
Les traitements fongiques à base de matières actives de la famille des
phénylamides sont limités à 2 par parcelle et par an, uniquement dans un but
préventif et la dernière intervention doit être effectuée au plus tard avant le 5
juillet.
La lutte contre le mildiou doit être réalisée en détruisant les tas de déchets et en
luttant contre les repousses. Les interventions doivent être décidées en utilisant
un outil d’aide à la décision, ou un service d’avertissement ou encore un service
de conseil et les caractéristiques du produit utilisé. La protection contre le mildiou
doit être effectuée jusqu’à la destruction complète du feuillage après défanage.
Les traitements contre les ravageurs doivent être faits sur la base d’une détection
préalable (méthode de comptage) et dans le cadre d’une méthode culturale
adaptée à chaque ravageur.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
X
X
X
X
X
7
Le désherbage des dicotylédones annuelles doit être fait en prélevée.
X
La lutte contre les adventices pérennes doit être faite à l’échelle de la rotation,
dans les cultures et intercultures.
X
Les familles d’herbicides utilisées doivent être alternées à l’échelle de la rotation.
X
Irrigation
Les réglementations et le code des Bonnes Pratiques Agricoles (directive
Nitrates) doivent être respectés.
X
X
X
X
X
(X)
Les quantités d'eau prélevées doivent être mesurées.
X
(X)
Les pertes par ruissellement doivent être évitées en modulant les quantités et
l’intensité de l’irrigation.
X
Le matériel d'irrigation doit être contrôlé et réglé avant le début de la campagne,
puis son fonctionnement doit être surveillé régulièrement.
X
Une analyse des risques de contamination microbienne doit être mise en place.
Si un risque existe (irrigation par eaux de surface..), une analyse de l’eau
annuelle doit être effectuée pour vérifier l’absence de parasites de quarantaine.
Les actions correctives et les décisions prises seront alors enregistrées.
Le déclenchement de la première irrigation doit être fait à partir d’une évaluation
de l’état hydrique du sol et du stade de développement des cultures
(avertissements par un réseau de mesure et/ou de mesures de l'état hydrique du
sol et/ou mesures tensiométriques).
Il est interdit d'utiliser des eaux usées à des fins d'irrigation.
X
L'eau d'irrigation est analysée au moins une fois par an par un laboratoire agréé,
substances polluantes et métaux lourds.
(X)
Les enregistrements des dates, quantités apportées, matériel utilisé, conseils en
irrigation sont disponibles.
X
La pluviométrie doit être suivie.
X
Récolte
Le défanage doit être fait sur la base de mesures de calibre et de matière sèche,
en respectant les conditions d’emploi des défanants chimiques et en fonction du
débouché. Les opérations de défanage doivent être enregistrées (mode, produits
utilisés, doses, dates, matériels, mesures de calibre et matière séche..).
Les délais avant récolte sont respectés (délai de 3 à 4 semaines entre le
défanage et la récolte sauf en cas de problèmes particuliers..).
X
X
L’arrachage est réalisé lorsque la peau est bien formée et adhérente.
X
Les opérations d'arrachage doivent être enregistrées (date, matériel,
température, conditions d'arrachage, rendement brut, traçabilité des mélanges
éventuels).
X
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
X
8
Les dernières chaînes de l'arracheuse doivent être gainées.
X
La vitesse de rotation des chaînes de tamisage doit être ajustée à la vitesse
d'avancement de l'arracheuse.
X
Les remorques sont équipées de tapis amortisseurs.
X
Les hauteurs de chute sont limitées à un maximum de 30 cm sur toute la chaîne
de récolte et de mise en stockage.
X
Chaque lot est identifié et séparé au moment de l'arrachage (un lot = une variété,
une parcelle).
X
Les équipements d'arrachage et de réception sont vidangés à chaque
changement de parcelle.
X
Les contenants des pommes de terre sont uniquement utilisés à cet effet ou font
l’objet d’un nettoyage avant cet usage.
X
X
Les récipients, outils et véhicules utilisés pour la récolte sont nettoyés et
entretenus au moins une fois par an afin de les protéger de toute contamination.
Il existe un planning de nettoyage et de désinfection.
X
X
X
X
X
X
Stockage
Les opérations de désinfection des bâtiments doivent être faites au moins une
fois par an, enregistrées et effectuées avec des produits homologués et en
respectant leurs conditions d’emploi.
Le matériel de manutention et de conditionnement des tubercules ainsi que les
cellules de stockage doivent être désinfectées avant leur utilisation avec des
produits homologués, et stockés de manière à éviter toute contamination future
des produits.
Après désinfection, le délai avant entreposage des produits doit être respecté et
les bâtiments doivent être aérés dans les jours précédant la mise en stockage.
X
Avant chaque campagne, les caisses palettes sont contrôlées pour s’assurer de
l’absence de détérioration.
X
L’étanchéité des circuits hydrauliques et mécaniques doit être vérifiée avant
récolte sur les équipements de déterrage, triage et de manutention. Les
lubrifiants utilisés doivent satisfaire aux normes requises pour l’alimentaire.
X
Le bâtiment est isolé, ventilé à l'aide d'un système performant.
X
Les produits sont protégés de la lumière et des corps étrangers.
X
X
Des mesures de restriction de l’accès des animaux au lieu de stockage doivent
être mises en place.
X
X
Le lieu de stockage est à l’abri de toute contamination chimique, physique ou
biologique (fioul, bois, pièces métalliques, verre, déchets, animaux…).
X
X
Les appâts sont signalés sur un plan et renouvelés régulièrement.
X
X
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
9
La lutte contre les rongeurs est réalisée à l’aide de pièges spécifiques fixés
(utilisation de grains proscrite).
X
X
Si l’exploitation n’est pas en capacité de mettre en place une lutte contre les
nuisibles, les coordonnées d’un organisme de contrôle parasitaire sont
disponibles.
Les déchets de pommes de terre et les matériaux de rebut sont stockés de façon
à prévenir toute contamination avec les pommes de terre stockées. Ces zones de
stockage des déchets et matériaux sont régulièrement nettoyées et désinfectées.
X
X
Un premier tri avant stockage doit être effectué pour éliminer les tubercules
coupés, trop endommagés ou partiellement pourris ainsi que les corps étrangers.
X
L'identification des lots est assurée jusqu'à la vente.
X
Une vidange complète des équipements de réception et de manutention doit être
effectuée entre deux lots.
X
L'espace situé au dessus de la caisse supérieure est d'au moins un mètre et la
hauteur de gerbage ne doit pas dépasser 7 m.
X
La hauteur maximum du tas stocké doit être adaptée à la durée de stockage :
<2m50 pour une durée < 2 mois ; < 4m pour une durée > 2mois.
X
Les opérations de conservation des pommes de terre sont enregistrées (dates,
températures et thermonébulisations enregistrées…).
X
X
X
X
Une traçabilité des produits traités est mise en place (être capable de dire quels
lots étaient dans quels frigos et les dates de traitement dans ces frigos, produits
et doses utilisées). La preuve de transmission de l’information à l’acheteur de ces
informations si application d’un anti-germinatif doit être disponible.
Pour une conservation longue durée (> 2mois), les phases de séchage par
ventilation, cicatrisation à une température >ou= à 12°C, refroidissement
progressif jusqu’à une température comprise entre 4,5 et 9°C doivent être
respectées.
X
Les sondes et autre matériel servant à contrôler la température sont vérifiés
annuellement. Au minimum, il doit y avoir 2 sondes (ou autre matériel) par cellule.
X
La germination après récolte est maîtrisée en priorité par le contrôle de la
température de stockage adaptée à la variété.
X
Les résidus d'antigerminatifs dans les tubercules entiers non épluchés ne doivent
pas dépasser 4 ppm au moment de la vente (plan de surveillance des résidus de
CIPC à l'appui).
Les ampoules d’éclairage et les appareils électriques fixés au-dessus des
pommes de terre ou du matériel de manutention sont incassables ou équipés de
protections pour éviter toute contamination.
X
X
X
Une procédure de manipulation d’objets en verre et en plastique dur transparent
est mise en place. Elle décrit également la procédure à suivre en cas de bris.
X
Les lots non conformes sont identifiés avant mise en marché et leur traitement
doit être enregistré.
X
Après récolte, la teneur en nitrates des tubercules entiers lavés non pelés doit
être vérifiée et être < ou = à 200 ppm.
X
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
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Gestion et application des fertilisants
Les prescriptions établies par le Règlement Sanitaire local et la législation relative
aux installations classées si l’exploitation y est soumise, et plus globalement la
réglementation sont respectées.
X
Les fertilisants sont stockés séparément des plants, des semences et des
produits agricoles.
X
Les prescriptions particulières dans les zones vulnérables, périmètres de captage
ou autres situations particulières sont respectées.
X
Le code des Bonnes Pratiques de fertilisation (directive Nitrates) est respecté.
X
Aucun dépôt temporaire de fumiers (<10 mois) n’est effectué sur zone à risque
(pente, nappe perchée..). L’emplacement du tas de fumier est également changé
chaque année.
X
Les effluents d'élevage sont stockés de manière à prévenir tout risque
d'écoulement vers l'environnement.
X
Les quantités d’effluents produites sur l’exploitation sont connues.
X
Les engrais minéraux sont entreposés de façon adéquate (à l'écart des
matériaux explosifs, inflammables ou combustibles, dans un endroit sec, propre
et couvert, à l'écart des plants et des produits destinés à l'alimentation et sans
risque de pollution des points et cours d’eau).
X
Un extincteur adapté est disponible à proximité du lieu de stockage.
X
X
X
X
Il existe un inventaire des engrais (état des stocks 1 fois par an puis
enregistrement des entrées et sorties).
X
L'engrais liquide est stocké dans une cuve extérieure avec bac de rétention
étanche ou double paroi. La cuve ne doit pas être enterrée.
X
X
Le matériel d'épandage est vérifié une fois par an, la date du contrôle et les
opérations effectuées sont enregistrées.
X
(X)
A chaque changement de produit, de dose par hectare ou de vitesse
d’avancement, des réglages sont effectués sur le matériel utilisé.
X
Pour des apports de lisiers ou d’effluents industriels en cours de végétation, des
systèmes d’épandage assurant une bonne répartition sur la parcelle doivent être
utilisés.
X
La vidange et le nettoyage des épandeurs se fait sur une zone enherbée ou la
parcelle fertilisée.
X
Aucune intervention ne doit être faite sur des appareils en marche.
X
Les distances minimales d'épandage doivent être respectées : au moins 2 m d'un
cours d'eau, au moins 35 m pour les effluents d'élevage (et 100 m des
habitations ou zones de loisirs), sauf réglementation plus contraignante.
X
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
11
Gestion et application des produits phytopharmaceutiques
La réglementation sur les installations classées doit être respectée (à partir de
15t de produits phytopharmaceutiques ou 1000 kg de produits toxiques liquides).
X
Les ustensiles de mesure des produits phytopharmaceutiques sont rangés dans
le local.
X
Les ustensiles de mesure des produits phytopharmaceutiques sont adaptés et
étalonnés. Leurs graduations sont visibles, les peseuses sont étalonnées.
X
X
X
X
Local de stockage des produits phytopharmaceutiques est fermé à clef, aéré et
ventilé. Une installation y est réservée à cet effet (les produits
phytopharmaceutiques sont isolés physiquement).
Le local est éclairé, ininflammable, avec un dispositif pour gérer les
renversements accidentels (sable et sac), avec un dispositif de rétention des
débordements éventuels. Les produits y sont classés par culture, les poudres y
sont stockées au dessus des liquides.
X
Un extincteur et un poste d’eau sont disponibles à l’extérieur et à proximité du
local de stockage.
X
Les produits sont conservés dans leur emballage d'origine
X
X
Il existe un inventaire des produits phytopharmaceutiques (état des stocks 1 fois
par an puis enregistrement des entrées et sorties). Cet inventaire doit être tenu à
jour.
X
Le pulvérisateur est contrôlé par un tiers spécialisé au moins tous les 3 ans.
X
(X)
Avant démarrage de la campagne, un autocontrôle du pulvérisateur doit être
effectué (enregistrement date + opérations de contrôle).
X
X
L'aire de remplissage et de préparation des bouillies doit être à l'écart de toute
source d'eau.
X
L'eau doit être pompée avec des dispositifs pour prévenir les retours de bouillies
et ne doit jamais être pompée directement dans les eaux superficielles ou
souterraines.
X
Le volume de bouillie à préparer doit être calculé le plus précisément possible.
X
A chaque changement de volume de bouillie, de vitesse d’avancement ou de
type de buses, des nouveaux réglages doivent être effectués.
X
Le bidon doit être rincé soit manuellement (3 fois), soit à l'aide d'un rince-bidon
(30 secondes) et reversé dans la cuve.
X
Les bidons vides sont mis à égoutter et stockés dans le local « phyto » dans les
sachets de collecte.
X
La distance d’au moins 1 m des cours d'eau est respectée lors du traitement.
X
Les prescriptions particulières en zone de captage sont respectées.
X
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
X
X
12
Une cuve de rinçage doit être disponible sur le pulvérisateur ou une source d’eau
doit être à proximité afin de pouvoir procéder au rinçage du pulvérisateur.
X
Le fond de cuve est dilué au moins 5 fois et pulvérisé à grande vitesse sur la
parcelle ou sur une culture autorisée.
X
Pendant la pulvérisation, une réserve d’eau de 15 litres doit être disponible pour
pouvoir laver les buses et les gants ou se rincer la peau ou les yeux.
X
Les filtres ou les buses ne doivent pas être débouchés en soufflant directement
avec la bouche.
X
X
Le producteur participe à un système de surveillance des résidus effectué par un
laboratoire accrédité.
X
Un plan d'action est disponible en cas de dépassement de Limites Maximales de
Résidus.
X
Les instructions figurant sur les étiquettes des produits phytopharmaceutiques
utilisés sont toutes respectées, quelque soit le moment d’utilisation.
X
X
Les produits phytopharmaceutiques utilisés sont tous homologués dans le pays
d’utilisation et dans les pays destinés à la vente de la récolte.
X
Chaque traitement post-récolte est enregistré (identité des récoltes (nom de la
parcelle, lot de produits), lieu, date, le type de traitement, marque et quantité des
produits, motif et cible, nom de l’opérateur).
X
Les traitements sont effectués par temps calme.
X
Des équipements et des réglages sont mis en œuvre pour limiter la dérive
pendant le traitement des cultures.
X
Personne ne doit boire, manger ou fumer pendant la manipulation des produits.
X
Gestion des déchets
Les sources potentielles de pollution sur l'exploitation sont recensées et
identifiées. Il existe un plan de gestion des déchets.
Les déchets ne sont pas abandonnés dans le milieu, ni enfouis, ni brûlés. Ils ne
sont pas non plus stockés dans les lieux de stockage et conditionnement des
produits agricoles.
Les déchets dangereux sont évacués par les filières spécifiques quand elles
existent ou apportés dans des déchetteries agréées ou encore éliminés via des
entreprises agréées. (déchets dangereux : huile de vidange, batteries, PPNU,
déchets liés aux produits phytopharmaceutiques, emballages vides)
En attendant leur collecte et avant élimination, les déchets dangereux doivent
être stockés en lieu sûr (local phyto), dans leurs emballages d’origine (vides,
rincés) ou dans un sac hermétique (gants, combinaisons jetables..), séparés des
produits utilisables.
X
X
X
X
X
Gestion du personnel
Toutes les preuves des formations sont conservées pour le chef d'exploitation et
les salariés.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
X
13
Un membre de la direction est identifié comme le responsable de la santé, de la
sécurité et de la protection sociale des ouvriers.
X
Un aperçu de l’ensemble du personnel et des sous-traitants intervenant sur
l’exploitation doit être disponible et conservé pendant 24 mois minimum, à partir
du premier contrôle.
X
Les salariés sont soumis à une visite médicale annuelle avec remise des fiches
d’exposition aux produits chimiques.
X
X
Des réunions régulières sont organisées entre la direction et les ouvriers et les
préoccupations des ouvriers sont prises en compte et notées.
(X)
Les sous-traitants s’engagent sur le respect des bonnes pratiques liées à ses
interventions selon le référentiel GlobalGAP
X
Les sous-traitants et visiteurs sont informés des procédures applicables en
matière de santé, de sécurité et d’hygiène personnelles
X
Des formations spécifiques pour les personnes utilisant des appareils complexes
ou dangereux, des produits chimiques désinfectants, et notamment pour le ou les
applicateurs de produits phytopharmaceutiques ou autres substances
dangereuses sont mises en place.
La personne chargée de superviser la récolte a la connaissance technique
suffisante en ce qui concerne l’application de produits phytopharmaceutiques, de
biocides et de cires.
Les applicateurs de produits phytopharmaceutiques sont équipés de vêtements
de protection en bon état et adéquats. Ces vêtements sont nettoyés après
utilisation et entreposés de façon à éviter toute contamination d’autres vêtements
et de l’équipement.
Des formations en matière de sécurité du travail, de santé et d’hygiène
(personnelles et de manipulation de légumes frais) sont mises en place pour
l’ensemble du personnel.
Des procédures d'urgence en cas d'accident et des consignes de sécurité sont
mises en place, affichées de manières visibles et tenues à jour.
X
X
X
X
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X
X
X
X
Une évaluation des risques pour le personnel est mise en place, et tenue à jour
lors de changements de l’organisation du travail.
X
Au moins un salarié est formé aux premiers secours et sa formation est tenue à
jour (moins de 5 ans). Un salarié formé aux premiers secours doit toujours être
présent sur l’exploitation lorsque des activités y ont lieu.
X
Des trousses de secours sont disponibles sur les lieux de travail.
X
Les salariés doivent disposer d’un lieu pour stocker des aliments et pour se
restaurer.
X
Hygiène
Une analyse des risques hygiéniques a été réalisée pour la récolte et toutes les
opérations suivantes (on peut s'appuyer sur le guide des bonnes pratiques
hygiéniques). Cette analyse est revue annuellement.
Les procédures et instructions d'hygiènes doivent être mise en place pour les
différentes étapes et être connues (panneaux signalétiques) et respectées par les
salariés. Une personne doit être désignée responsable de leurs mises en place.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
X
X
X
14
L’exploitation et les bâtiments sont suffisamment exempts de détritus et de
déchets pour éviter la prolifération des parasites et des maladies. Les bâtiments
où sont manipulés les produits sont nettoyés au moins une fois par jour.
Les salariés doivent disposer de toilettes et de source d’eau (pour se laver les
mains et rincer les yeux) à proximité de leur lieu de travail (ce peut être un bidon
d'eau + savon+serviette au champ et un véhicule à disposition pour les toilettes).
X
X
X
La source d'eau utilisée pour le dernier lavage est potable (analyse d'eau
annuelle).
X
Si l'eau du dernier lavage est recyclée, les niveaux de pH, de concentration et
d'exposition au produit de désinfection sont régulièrement observés.
X
Environnement
Le producteur est conscient des impacts de son activité sur l'environnement et
réalise une évaluation de cet impact.
(X)
Un plan de préservation de l'environnement, de la faune et de la flore spécifique
à l’exploitation est mis en place et disponible. Il tient compte des impacts de
l’exploitation agricole sur l’environnement.
X
Formulaire de réclamation
Un formulaire de réclamation est disponible pour toutes les questions de
conformité au référentiel GLOBALGAP, les réclamations y sont enregistrées et
examinées. Les mesures correctives mises en œuvre sont inscrites dans ce
formulaire.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
X
15
Premiers pas dans
la démarche
Etapes pour entrer dans la démarche GlobalGAP
et NF V 25-111
Liste des organismes certificateurs
Guide d’interprétation français de GlobalGAP
Remplir la check-liste ou autodiagnostic
Relever les non-conformités ainsi que la liste
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
16
Les étapes pour entrer dans les démarches
GlobalGAP V3.0-2 Sept07
NF V 25-111 version 2007
Se procurer les référentiels, et autres documents indispensables
Se procurer le référentiel, le guide
d’interprétation « France » en français :
http://www.globalgap.org/cms/upload/The_Sta
ndard/IFA/French/Guidelines/081025GG_EG_FRANCE_INTERPRETATION_GUID
ELINE-IFA-AF_CB_FV_V-3_0-2_Sep07.pdf
Dans le cadre de la production de pommes de
terre, les modules applicables sont All Farm et
Fruit and vegetables.
Se procurer la norme NF V 25-111 via le site
de l’AFNOR :
http://www.boutique.afnor.org/NEL5DetailNorm
eEnLigne.aspx?&nivCtx=NELZNELZ1A10A10
1A107&aff=1&ts=4249066&CLE_ART=FA151
697
ou auprès du CNIPT à un tarif préférentiel.
Se procurer tous les documents relatifs à la
norme et nécessaires pour sa mise en
œuvre sur le site http//www.cnipt.fr :
o Pour un producteur
• Déclaration de plantation
• Autodiagnostic producteur
• Guide de production et de stockage
• Guide d’audit producteur
o Pour un collecteur
• Déclaration de plantation
• Guide d’audit collecteur
Dès la plantation, s’inscrire auprès d’un des organismes certificateurs
français approuvés pour les référentiels des démarches concernées
Liste disponible sur :
http://www2.globalgap.org/apprcbs.html?countr
yid=75&continentid=4&ScopeID=29&SchemeI
D=65
Liste disponible sur:
http://www.cnipt.fr/
Réaliser un autodiagnostic, noter les non-conformités et faire les
corrections nécessaires
Cette étape est très importante : bien préparer son autodiagnostic permet d’aborder plus
sereinement et plus efficacement l’audit de certification.
Check-list disponible page suivante. Une
attention particulière doit être portée sur les
"MUST" qui sont les points majeurs.
Utiliser le document intitulé « Autodiagnostic »
pour les producteurs.
Se faire auditer. Tous les points doivent pouvoir être vérifiés
Se faire auditer, après la récolte, quand le
produit est stocké.
Les audits peuvent être réalisés tout au long
du cycle de végétation, après récolte et
s’échelonner
jusqu’à
la
fin
de
la
commercialisation des lots issus de la récolte
de l’année.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
17
Modalités de contrôle
Un producteur peut s’engager dans une démarche soit à titre individuel (option 1)
soit à travers un engagement collectif d’un groupement de producteurs (option 2).
GlobalGAP V3.0-2 Sept07
NF V 25-111 version 2007
Modalités décrites dans « General
Regulations» (ou modalités générales)
Modalités décrites dans « plan d’audit
2007, basé sur la norme NF V 25-111 »
• OPTION 1 : Producteur individuel
Contrôle interne (autoévaluation)
Minimum 1 fois par an, qui devra
Recommandé avant chaque contrôle
restée disponible sur l’exploitation
externe par un organisme
agricole.
certificateur.
Contrôle externe par un organisme certificateur (OC)
Au minimum 1 audit par an sur la base
Au minimum 1 fois tous les 3 ans avec
de la Cheklist complète.
un audit obligatoire la première année
de l’engagement.
Contrôles non programmés
Chaque année, sur un minimum de
Possibilité de contrôles réalisés de
10% de tous les producteurs certifiés
manière aléatoire, par le CNIPT et par
par le même OC, inscrits dans le cadre
les Pouvoirs Publics.
de l’option 1. Les producteurs sont
alors prévenus 48 h à l’avance.
Audit en exploitation
• Une partie documentaire : enregistrements, fiches parcellaires, factures, plans…
• Une partie terrain : local phytosanitaire, machines, stockages, bâtiments…
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
18
GlobalGAP V3.0-2 Sept07
NF V 25-111 version 2007
• OPTION 2 : Cas d’un groupement de producteurs
Pré requis
Liste de l'ensemble des adhérents, ainsi que
l'état d'inscription pour s'inscrire auprès d'un
organisme certificateur agréé.
Désigner un délégué du management.
Accord écrit de chaque producteur
d'engager toutes ses parcelles dans la
démarche (toute la production sous contrat
devant être conforme à GLOBAL GAP)
Tenir un manuel des procédures et de
vérification GLOBAL
GAP FRUITS ET
LEGUMES
Avoir un mode de gestion centralisée, audité
et soumis à une revue de gestion. Des manuels
de procédures et cahier des charges décrivent
ce système de gestion.
Regrouper les déclarations parcellaires des
producteurs engagés avec lui, en faire une liste
récapitulative et adresser un accusé de réception
à chacun des producteurs.
Diffuser aux producteurs les exigences de la
norme et/ou les informations techniques
nécessaires pour son respect.
Dans le cas d’une coopérative ou d’un
négoce avec service technique : mettre en place
un dispositif de suivi interne pour garantir la mise
en œuvre des engagements de la norme par les
producteurs engagés dans la démarche.
Pour être considéré par la norme, le service
technique d’une coopérative ou d’un négoce doit
répondre aux exigences suivantes :
1 – Ce service technique (propre au groupement
ou en contrat avec lui), doit assurer le suivi
technique des producteurs par une assistance
sur le terrain (aide au raisonnement des
pratiques pour être conforme à la norme). Ce
suivi doit être d’au moins deux visites annuelles.
2 – Les conseils donnés par ce service
technique doivent être remis par écrit ou par
informatique au producteur, en vue de l’audit.
Exigences relatives au système qualité à mettre en place dans GlobalGAP
1 – Documentation
- l’intégralité doit être vérifiée et validée par le personnel autorisé avant diffusion. Les documents
doivent être paginés et indiquer la date de la dernière validation.
- toute modification de ces documents doit être validée par le personnel autorisé.
- une copie de toute la documentation applicable doit être disponible sur les lieux de contrôle du
système qualité
Un système permet d’assurer la mise à jour de la documentation et le retrait des anciennes versions
dans un délai le plus court possible.
2 – Liste des personnes remplissant des fonctions et responsabilités dans le système qualité
disponible.
3 – Système garantissant la ségrégation des produits provenant d'une ou plusieurs exploitations
validées GlobalGAP mis en place (exigence présente dans la norme)
4 – Procédure de traitement des réclamations clients mise en place en précisant les modalités de
réception, d'enregistrement, d'analyse, de suivi et d'évaluation
5 – Documents du système qualité conservés et archivés pour une période d'au moins 2 ans et mis à
disposition des auditeurs à leur demande.
6 – Evaluation de la collaboration entre le groupe de producteurs et les producteurs pour assurer
l'efficacité de la centralisation de la gestion et garantir que tous les sites opèrent en conformité avec
les systèmes de gestion et de contrôle. (Inscription des exploitations, documentation des contrats)
7 – Les audits internes du système du groupement exigent des compétences de l'auditeur interne, la
preuve de l'indépendance du système d'audit, l'évaluation des systèmes de rapport d'audit. L’auditeur
interne peut être l'habituel conseiller technique du groupement.
GlobalGAP V3.0-2 Sept07
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
19
NF V 25-111 version 2007
• OPTION 2 : Cas d’un groupement de producteurs
Contrôles internes
Audit interne du groupement de producteur
Au moins 1 fois par an, effectué sur le système
de gestion de la qualité (QMS) du groupement.
Contrôles internes des producteurs
Au moins 1 contrôle interne par an de chaque
producteur inscrit dans le groupement, effectué
par un contrôleur interne qualifié du
groupement ou par un organisme tiers
indépendant autre que celui réalisant le
contrôle externe. Contrôle sur la base de la
Check-list.
Si la coopérative ou le négoce dispose d’un
service technique : tous les producteurs sont
contrôlés en interne chaque année (au moins
deux visites annuelles de suivi).
Contrôles externes
Audit externe du groupement par un organisme de certification (OC)
Au moins 1 fois par an, effectué par un
organisme de certification sur le QMS mis en
place par le groupement.
Au moins 1 fois par an
Contrôle externe du producteur par un OC
Effectué chaque année sur un échantillon de
√n producteurs (n= nombre total de
producteurs
du
groupement
inscrit
à
GlobalGAP.
Un contrôle non programmé a lieu pendant la
durée de validité du certificat (12 mois) sur
50% de l’échantillon concerné par le précédent
contrôle. Si aucune non-conformité n’est
relevée, un allègement des contrôles externes
est prévu.
Au moins une fois par an, le % de producteurs
contrôlés par l’OC dépend de la présence d’un
service technique au sein de la coopérative ou
du négoce :
30% min. de producteurs contrôlés /an en
l’absence de service technique
10% min. de producteurs contrôlés /an si
présence d’un service technique
Contrôles non programmés
Chaque année, sur un minimum de 10% de
tous les groupements de producteurs certifiés
par un même OC, et inscrits dans le cadre de
l’option 2. Si un OC certifie mois de 10
groupements au titre de l’option 2 pour
GlobalGAP, il devra contrôler un groupement
par an. Les groupements ne sont audités que
sur leur QMS et sont prévenus 48h à l’avance.
Possibilité de contrôles réalisés de manière
aléatoire, par le CNIPT et par les Pouvoirs
Publics.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
20
Obtention
du certificat
de l’attestation d’audit
GlobalGAP V3.0-2 Sept07
NF V 25-111 version 2007
Pour avoir le certificat immédiatement, il
faut obtenir
100 % des points majeurs
95 % des points mineurs applicables
Les recommandations sont auditées mais
ne comptent pas dans la note globale
Si vous avez des non-conformités
mineures non résolues et qui sont
« corrigibles », l’organisme certificateur
conviendra avec vous d’un délai pour
effectuer des actions correctives.
Pour avoir l’attestation immédiatement, il
faut obtenir 100% de conformité aux
points de niveau A lors du contrôle externe
réalisé par l’OC.
En cas de non – conformité non
rédhibitoires, plusieurs solutions pour
corriger ces écarts :
soit traitement immédiat lors du
contrôle externe réalisé par l’OC
soit mise en place d’une action
corrective dans un délai fixé en accord
avec l’OC : la preuve des corrections
devra être apportée à l’OC pour qu’il
puisse émettre l’attestation d’audit.
Soit les deux.
Communication sur les démarche
GlobalGAP V3.0-2 Sept07
NF V 25-111 version 2007
Utilisation du logo :
Ne peut en aucun cas apparaître sur une
unité de vente consommateur ou bien
dans un point de vente.
L’étiquetage des produits pré emballés
respectant les préconisations de la norme
NF V 25-111 peut comprendre la mention :
Une licence peut être accordée aux
fournisseurs membres adhérents de
GLOBAL GAP pour leur correspondance
commerciale : s'adresser à l'organisation
GLOBAL
GAP
ou
passer
par
l'intermédiaire de l'organisme certificateur.
« Mode de production conforme à la
norme NF V 25-111 »
Cette mention peut être reprise sur le
suremballage.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
21
LISTE DES ORGANISMES CERTIFICATEURS
NFV25-111 et GLOBALGAP
2009
Cette liste a été actualisée en mars 2009. Seule la liste des organismes
certificateurs accrédités sur le programme GLOBAL GAP par le COFRAC fait foi.
Cette liste est disponible sur le site du COFRAC.
• SGS ICS
191, avenue Aristide Briand - 94237 – CACHAN Cedex
Tel. : 01 41 24 89 39- Fax. : 01 41 24 89 96 – Site : www.fr.sgs.com
• ECOCERT France SAS
Valérie Martignolles
32600 L'ISLE JOURDAIN
Tel. : 05 62 07 35 91– Fax : 05 62 07 74 97– E-mail : [email protected]
• QUALITE France SA
Immeuble Le Guillaumet – 60, Avenue du Général de Gaulle
92046 – PARIS LA DEFENSE
Tel. : 01 41 97 00 74 – Fax. : 01 41 97 08 32 – Site : www.qualite-france.com
• CERTIPAQ
44, rue de Quintinie
75 015 PARIS
Tel : 01 45 30 92 92 – Site : www.certipaq.com
• CERTIS FRANCE
Immeuble le Millepertuis – Les Landes d’Apigné
35650 – LE RHEU
Tel : 02 99 60 82 82 – Fax. : 02 99 60 83 83 – E-mail : [email protected]
• CONTROL UNION CERTIFICATION France
Hervé Malandain
120 Rue Jules SIEGFRIED
76600 LE HAVRE
Tel: 02 35 42 77 25 - Fax: 02 35 43 42 71 – Site : www.controlunion.com
Email : [email protected]
• OCACIA
Fabien ZEDDE
118, rue de la Croix Nivert
75 015 PARIS
Tel : 01 56 56 60 50 – Fax : 01 56 56 60 51 – E-mail : [email protected]
• INTERTEK EMEA
Barbare Memain
91, rue du Général de Gaulle
27 100 LE VAUDREUIL
Tel : 02 32 63 79 36 - Site : www.intertek.com – Email : [email protected]
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
22
• CMi France AQS
Hervé Madery
12, maisonneraie de Pinsoles
33 160 SAINT AUBIN DE MEDOC
Tel : 05 56 05 80 95 – Fax : 06 15 46 65 52 – E-mail :[email protected]
• QUALISUD TOULOUSE
Bruno Ferriere
BP 82 256
Maison de la Coopération Agricole
Avenue de l’Agrobiopole
31 320 AUZEVILLE TOLOSANE
Tel : 05 62 88 13 90 – Fax : 05 62 88 13 91 - Email : [email protected]
• SAI Global / EFSIS France
Emmanuelle Reuter
BP 6910
Esther bat. Ressource
87 000 LIMOGES
Tel : 05 55 35 35 87 – Fax : 05 55 35 42 40 – Site : www.saiglobal.com - E-mail :
[email protected]
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
23
PLAN DE PROGRES
(Après avoir rempli l'autodiagnostic, noter ici les
non-conformités et amélioration à apporter)
Point non conforme
Action corrective prévue
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Année
2……..
Date prévue
Fait
24
Présentation de
l’exploitation
Décrire son exploitation dans l’organigramme
Remplir les fiches de poste pour les salariés
Tenir à disposition un plan des bâtiments et un parcellaire Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
25
Présentation générale de l'exploitation
Nom de la structure :
Personnel permanent
Nom/Prénom
Fonction
Nom du chef d'exploitation :
________________________
N° de portable :
Année
2……..
N° de portable
Nom du responsable des
questions de santé, de
sécurité et de protection
sociale du personnel :
N° de portable :
Nom du responsable épandage :
________________________
Intervenants extérieurs :
(Entreprises de travaux agricoles, sous traitants...)
Nom/Prénom
Rôle
N° de portable
N° de portable :
Nom du responsable traitements:
________________________
N° de portable :
Techniciens de référence :
Nom/ structure
Culture
N° de portable
Nom du responsable traitements
post récolte :
________________________
N° de portable :
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
26
FICHE DE FONCTION SALARIE AGRICOLE
PERMANENT OU AIDE FAMILIALE
Année
2……..
Nom et Prénom du salarié :
MISSIONS
—
Participer au bon fonctionnement de l’exploitation agricole
TÂCHES (Cocher en fonction des tâches confiées au salarié ou à l’aide familiale)
Entretien de l'exploitation (haies, chemin, fossé)
Entretien du matériel et des bâtiments
Préparation de la culture
Semis et plantation
Entretien de la culture avec les opérations culturales
Fertilisation
Protection phytosanitaire
Récolte
Livraison
COMPETENCES REQUISES
—
Avoir une formation initiale en production agricole ou une expérience
significative permettant d’accomplir les tâches citées ci-dessus sous la responsabilité
du chef d’exploitation agricole.
—
Connaître les cahiers des charges produits.
Connaître la réglementation applicable pour la pratique de la fertilisation et de
la protection phytosanitaire (le cas échéant).
—
—
Connaître les consignes en matière de sécurité du travail.
—
Connaître les règles en matière d’hygiène et de sécurité alimentaire.
AUTORISATION TECHNIQUE PERMANENTE
Je soussigné,……………., chef d'exploitation, autorise M…………..
autorisé à réaliser les opérations de
Fertilisation
Protection végétale
Signature du chef d'exploitation :
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
27
PARCOURS PROFESSIONNEL
FORMATION(S) INITIALE(S)
CAPA
BEPA
BTA
BTSA
Autres (précisez) :
Dates
Dates
EXPERIENCE(S) PROFESSIONNELLE(S)
Missions / lieu
FORMATION(S) CONTINUE(S) – dont réunions
Thème de la réunion
Organisme
(Pensez à garder les preuves des formations initiales et continues)
Je soussigné, ……………….déclare sur l'honneur l’exactitude des informations
ci dessus
Le cas échéant
Je soussigné, …………………, déclare avoir lu le dossier bonnes
pratiques de fertilisation/ protection végétale et m'engage à en
appliquer les principes
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Date :
Signature :
28
FICHE D’ENREGISTREMENT
DE REUNIONS OU DE FORMATIONS
(Remplir une fiche par formation)
Année
2……..
Exemple de fiche pouvant servir à attester des formations ou réunions suivies par les
salariés de l’exploitation et le chef d’exploitation lui-même. Cette fiche doit alors être
conservée au même titre que tous les documents demandés dans le cadre de la Norme NF
V 25-111.
Date :
Lieu :
Nom et contenu de la formation :
Nom du formateur et nom de l’organisme qu’il représente :
TABLEAU D’EMARGEMENT
Nom et prénom
Fonction
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Signature
29
DOCUMENT D’ENGAGEMENT ANNUEL
DES INTERVENANTS EXTERIEURS
(Remplir une fiche par intervenant)
Année
2……..
Je soussigné(e),………………………………………………., travaillant dans la société
……………………………………………………, déclare sur l’honneur m’engager sur le
respect des bonnes pratiques agricoles liées à mes interventions sur
l’exploitation ……………………………………………… .
Je m’engage à respecter toutes les exigences de la norme NF V 25-111
« bonnes pratiques de production et de stockage des pommes de terre de
conservation destinées au marché du frais, compatibles avec les objectifs de
l’agriculture raisonnée» et de son annexe.
Le cas échéant : je déclare avoir lu le dossier bonnes pratiques de
fertilisation/ protection végétale et m'engage à en appliquer les principes
lors de mes interventions.
Signature et date :
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
30
DOCUMENT D’ENGAGEMENT ANNUEL
DES INTERVENANTS EXTERIEURS
(Remplir une fiche par intervenant)
Année
2……..
Je soussigné(e),………………………………………………., travaillant dans la société
……………………………………………………, déclare sur l’honneur m’engager sur le
respect des bonnes pratiques agricoles liées à mes interventions sur
l’exploitation ……………………………………………… .
Je m’engage à respecter toutes les exigences du référentiel GlobalGAP –
Module All Farm et Fruit and Vegetables .
Signature et date :
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
31
Plan des parcelles et de l’exploitation
Si vous n’avez pas de plan parcellaire, carte
topographique ou plan cadastral
Année
2……..
Situer l’exploitation, les bâtiments, les routes et les parcelles avec leur n° ou
leur nom, les zones non épandables ou sensibles et éventuellement des
caractéristiques topographiques.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
32
PLAN DES BÂTIMENTS DE STOCKAGE
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Année
2……..
33
Traçabilité
Conserver tous les documents demandés et preuves,
factures pendant 2 ans
Identifier les lots à la récolte
Tenir un cahier de sortie (produit)
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
34
LA TRACABILITE SUR L’EXPLOITATION
Selon la norme NF V 25-111
(Obligatoire en gras, recommandé en maigre)
Année
2……..
•
Arrivée des plants :
Conservation des passeports phytosanitaires ou certificats de
plants & factures 1 an au minimum après plantation
Enregistrement des plants est enregistré (soit sur la fiche
parcellaire, soit à part)
Description des plants utilisés
•
Avant la plantation :
Enregistrement de chaque opération culturale précédant
l’implantation sur une fiche parcellaire (voir fiche parcellaire type
NF V 25-111)
•
A la plantation :
Identification des parcelles
Repérage des lots de plants par parcelles
•
Pendant la culture
Enregistrement de chaque intervention sur une fiche parcellaire
(voir fiche parcellaire type NF V 25-111)
•
A la récolte
Identification des pommes de terre de même variété et issues d’une
même parcelle (étiquettes sur les pallox ou vrac séparé)
Individualisation des lots conduits en production raisonnée
pendant le stockage (pas de mélange)
Enregistrement des opérations de récolte et de conservation des
pommes de terre
•
A la vente
Les pommes de terre vendues en vrac ou pallox sont accompagnées
d'un bon de livraison indiquant les coordonnées de l’exploitation, la variété,
la date et les traitements antigerminatifs, s’il y en a eu
L’exploitation garde un enregistrement de tous les lots vendus
soit par un classement des factures, soit par un cahier de sortie
Date
Client
Variété
Qté
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
(Frigos)
(Parcelle ou n° de lots)
35
Campagne Pommes
de terre
Conserver les factures et passeports phytosanitaires des plants
Enregistrer la description des plants utilisés (variété, origine, classe,
calibre, traitements avant implantation (produit/date/dose/matériel))
(voir fiche parcellaire)
Liste des parcelles pommes de terre
Conserver les analyses physique et chimique des sols
Plan des parcelles ou repérage sur le parcellaire
Noter régulièrement toutes les interventions sur une fiche parcellaire
Enregistrer les traitements post-récolte
Se tenir au courant des évolutions réglementaires en matière de
produits phytopharmaceutiques (Autorisations, LMR, DAR…) au moyen
du guide ACTA de l’année, ou du site www.e-phy.agriculture.gouv.fr
Conserver les documents relatifs aux zones vulnérables, programme
de résorption ZES, installations classées si l’exploitation est concernée.
Faire un plan d’analyse de résidus
Evaluation des risques en cas de nouvelles parcelles
Evaluation des risques en cas d’utilisation d’eau d’irrigation
En cas de risques d’érosion sur la parcelle, adopter des techniques
préventives
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
36
Liste des parcelles
Code parcelle
Localisation
(Commune Parcelle
ou lieu dit)
Références Cadastrales ou Ilots PAC
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Année
2……..
Espèce/Variété
37
FICHE PARCELLAIRE POMME DE TERRE (remplir une fiche par parcelle)
Identification exploitant (nom,
opérateur, code contrat, ……. )
coordonnées,
code
Variété :
1. Identification de la parcelle :
.................................................
Année de récolte
Nom de la parcelle ………………….…………............. Commune : …..…………….......................
Surface de la parcelle (ha) : ………Situation particulière (zone vulnérable, périmètre protection captage,…) : …………
Parcelle de l’exploitation : ❏ OUI - ❏ NON
Type de sol : ................................................................................
2. Caractérisation de la parcelle :
Analyse de sol : (ou copies analyses)
Date dernière analyse de sol : …………………………Nom du laboratoire :…………………………………………
% d’argile : ……………
Valeurs
analyse
M.O (‰) : ……………… Calcaire (‰) : …………………..pH (eau) : ………
Appréciations laboratoire
sur le niveau des résultats
Unité (cocher une seule case)
ppm ou
‰
%
Autres
mg/kg
(préciser)
Méthode (cocher une seule case)
Joret- Olsen Dyer
Autres
Hebert
P 2O 5
K 2O
MgO
Historique :
Année de
récolte
Nom de la
Culture
Fertilisation
organique (dont
apport
de boues) (°)
n-1
(culture précédente)
n-2
n-3
n-4
......................................... ......................................... ......................................... .........................................
Date (mm/aa): .................
Date (mm/aa): .................
Date (mm/aa): .................
Date (mm/aa): .................
Nature:.............................
Nature:.............................
Nature:.............................
Nature:.............................
Quantité (t ou m3/ha):......
Quantité (t ou m3/ha):......
Quantité (t ou m3/ha):......
Quantité (t ou m3/ha):......
Fréquence moy.apport : ....... Fréquence moy.apport : ...... Fréquence moy.apport : ....... Fréquence moy.apport : .......
Fertilisation
minérale
phosphatée et
potassique
Devenir des
résidus de
culture
Qté P2O5 (kg/ha) : .............
Qté P2O5 (kg/ha) : .............
Qté K2O (kg/ha) : ..............
Qté K2O (kg/ha) : ..............
Enfouis
❏ Enfouis
❏
Enlevés
❏ Enlevés
❏
Brûlés
❏ Brûlés
❏
Année de la dernière culture de pomme de terre : ……………Si ancienne pâture, date de retournement……
Année du dernier apport de boues : ...................
Année dernier apport de terre : …………..
Origine dernier apport de terre :…………….
(°) remarque : conservez toutes les analyses (teneurs en minéraux, en métaux lourds,…)
ARVALIS – Institut du végétal - CNIPT /, avril 2009
38
Date :
Signature :
Rappel : Nom de l’agriculteur : …………………….. Nom de la parcelle ………………
Variété : ………….
3. Interculture avant la plantation
Culture intermédiaire :
❏ OUI - ❏ NON
si oui, espèce implantée (ou repousses éventuelles): ...................................................................
Désherbants appliqués pendant l’interculture précédente :
Date
d’application
Dose de produit(s)
commercial (aux)
(kg ou l/ha)
Produit(s)
commercial (aux)
Travail du sol :
Volume de
bouillie utilisé
(l/ha)
Mauvaises
herbes visées
Initiale de
l’applicateur
Date de labour : ………………………….
Observations (autres interventions de préparation du sol : outils et dates) :
.....………………………….………………………….………………………….………………………….…………
……………….………………………….………………………….………………………….………
Billon : ❏ OUI - ❏ NON
Tamisage :
❏ OUI - ❏ NON
Epierrage : ❏ OUI - ❏ NON
4. Plantation
Date de plantation : …………………..
Buttage :
Lots
Ecartement entre rangs : ………………cm
Date 1 :….……........... Matériel utilisé : ❏ disques – ❏ socs – ❏ fraise – ❏ disques + socs
Date 2 : ....................... Matériel utilisé : ❏ disques – ❏ socs – ❏ fraise – ❏ disques + socs
Certifié
1
OUI - NON
2
OUI – NON
3
OUI – NON
4
OUI - NON
Pays
Prov.
N° certificat
Classe
Calibre
(°)
N=
Q =
100 Q/N =
Nombre
tubercules /
100 kg
quantité
plants
Densité
plants /ha
(°) remarque : conservez au moins une étiquette par lot de plant
(*) Codes modalités de traitement
1 - Poudrage manuel dans la planteuse
2 - Poudreuse sur planteuse
Traitement à la
plantation : Produit
commercial et dose
Code
modalité de
traitement
(*)
(kg/ha)
3 - Pulvérisation Ultra Bas Volume à la ferme
4 - Pulvérisation Ultra Bas Volume sur planteuse
5. Fertilisation et amendements (hors oligo-éléments)
Engrais minéraux
Reliquat azoté sur la parcelle (kg/ha) : mesuré : ❏ OUI - ❏ NON
si oui, valeur : ………...........kg / ha et profondeur considérée :..............cm
Date
Forme et formule de
l’engrais
Quantité
d’engrais
(kg/ha ou l/ha)
N
(kg/ha)
P2O5
(kg/ha)
K2O
(kg/ha)
MgO
(kg/ha)
Code
matériel
épandage
Dose conseillée (kg/ha) et source du conseil
ARVALIS – Institut du végétal - CNIPT /, avril 2009
39
Date :
Signature :
Initiale de
l’applicateur
Rappel : Nom de l’agriculteur : …………………….. Nom de la parcelle :…………………………
Variété : ………….
Produits organiques (fumiers, lisiers, boues, vinasses, marcs,...) sur la culture (depuis la récolte du précédent) :
Date
Quantité / ha
(t/ha ou
m3/ha)
Nature et origine
Observations (valeurs analyse,
conditions épandage, évaluation des
risques de contamination...)
Code
matériel
épandage
Initiale de
l’applicateur
Amendements calcaires ou boues chaulées sur la culture (depuis la récolte du précédent) :
Date de l’apport
Quantité / ha
(t/ha)
Nature et origine
Code matériel
d’épandage
Teneur en CaO (%)
Initiale de
l’applicateur
6. Protection phytosanitaire et oligo-éléments
Abonnement à des avertissements agricoles : ❏OUI ❏NON, si oui , source (PV, Chambre d’Agriculture, OS,...)
:.......…
Dose / ha
Type
d’intervention
Date
Produit
commercial
DAR
(l ou
kg/ha)
Cible(s)
Indicateur de
prise de décision
(observations,
avertissements,
analyses…)
Observations
(réussite, conditions
d’application,
stades…)
Code
mat.
Initiale
applicateur
Oligoéléments
Herbicides
Insecticides sol
et végétation
ou Antilimaces
Antigerminatif
en végét.(Fazor)
Suivi matière sèche
Défanants
❏ OUI ❏ NON
Défanage thermique : ❏ OUI - ❏ NON ;
Défanage mécanique : ❏ OUI - ❏ NON ;
si oui, date : ......................................
si oui, date : ......................................
Fongicides :
Date
Produit
commercial
DAR
Dose / ha
Initiale de
l’applicateur
ARVALIS – Institut du végétal - CNIPT /, avril 2009
Date
Produit
commercial
40
DAR
Date :
Signature :
Dose /ha
Initiale de
l’applicateur
Rappel : Nom de l’agriculteur : ……………………. Nom de la parcelle :……………………
Variété : ………….
7. Irrigation
Irrigation de la parcelle : ❏ OUI
Date
Quantité
d’eau
apportée
(mm)
Pluviométrie
depuis le
précédent
apport (mm)
❏ NON
Observat.
si oui, renseigner l’analyse de risques et donner l’apport total (mm) :…….....
Initiale de
l’applicateur
Date
Quantité
(mm)
Pluviométrie
depuis le
précédent
apport (mm)
Observat.
Initiale de
l’applicateur
Pour déclenchement, outil d’aide à la décision :
❏ tensiomètre
❏ bilan hydrique ❏ autres (préciser) :………..
Pour passages suivants, outil d’aide à la décision : ❏ tensiomètre ❏ bilan hydrique
❏ autres (préciser) : ………
8. Récolte
Caractéristiques de la récolte :
date de récolte : …………Rendement brut (t/ ha) : ………..
Matière sèche (%) : ……….. Taux de nitrates (mg) : …………………..
Conditions d’arrachage :
❏ sèches
❏ très humides ❏ correctes
❏ variables entre début et fin
Température d’arrachage < 10°C : ❏ OUI
❏ NON
Interventions avant stockage : Prétriage: ❏ OUI ❏ NON
Calibrage :
❏ OUI ❏ NON
Destination : ❏ livraison à la récolte sans stockage
❏ stockage à la ferme
❏ stockage chez un
tiers
9. Stockage
Bâtiment : n° du bâtiment:..........
Date de la dernière désinfection : ................ Produit et dose :.......……………
(voir fiche exploitation)
Durée de stockage :
Date début stockage :.................................Date fin stockage :.........................................
Application d’antigerminatifs :
Date
Produit commercial
Dose /t
Mode d’application ( thermonébulisation)
Initiale de
l’applicateur
Suivi des températures et de la ventilation
Date
Température
moyenne
(°C)
Durée ventilation
(heures)
Durée
réfrigération
(heures)
ARVALIS – Institut du végétal - CNIPT /, avril 2009
Date
Température
moyenne
(°C)
41
Durée ventilation
(heures)
Date :
Signature :
Durée
réfrigération
(heures)
Rappel : Nom de l’agriculteur : …………………….. Nom de la parcelle :…………………………
Variété : ………….
10. Interculture après la plantation
Présence d’une culture intermédiaire suivante : ❏ OUI
si oui, espèce implantée: .............................................
❏ NON,
DEMANDES COMPLEMENTAIRES
---------------------------------Préparation des plants :
❏ non préparé
❏ point blanc
❏ prégermé
Observations culturales :
Date de la levée (50 % pieds levés) :
/__/__/ /__/__/ /__/__/
Date du stade initiation de la tubérisation (stade crochet) :
/__/__/ /__/__/ /__/__/
Date de début de sénescence :
/__/__/ /__/__/ /__/__/
Date de destruction totale du feuillage
/__/__/ /__/__/ /__/__/
Nombre de tubercules moyen / pied :
/__/__/
ARVALIS – Institut du végétal - CNIPT /, avril 2009
42
Date :
Signature :
FICHE EXPLOITATION PLURIANNUELLE
Nom de l’exploitant : ........................................................
Parc matériel présent sur l’exploitation (dont irrigation):
Nom matériel
Code
pulvérisateur
Code
(permet de renseigner les
tableaux de la fiche parcellaire)
Caractéristiques
année
d’acquisition
Date contrôle
pulvérisateur
Organisme habilité
Réparations effectuées
Lieux de stockage des tubercules (entourer la réponse) :
N° ou code du bâtiment ou site de
stockage
…..
…..
…..
…..
…..
Isolation
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
Ventilation
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
Régulation automatique
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
Mélange air
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
Groupe froid
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
OUI-NON
Capacité de stockage (t)
Modalité de stockage (voir code
ci-dessous)
Codes modalités de stockage :
1 - vrac non cloisonné (pas de séparation des lots)
2 - vrac avec cloisons amovibles
3 - cellules séparées par des cloisons
ARVALIS – Institut du végétal - CNIPT /, avril 2009
43
4 - caisses – palettes
5 - autre mode de séparation des lots (à préciser)
6 - stockage précaire
Date :
Signature :
Fiche d'enregistrement des traitements
antigerminatifs
Nom de
l’utilisateur
Frigo traité
Spécialité utilisée
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Dose utilisée
Année
2……..
Date de
l'application
44
GESTION DES DELAIS DE REENTREES
Conformément à la réglementation, il convient de respecter les délais de réentrée
dans la parcelle après traitement. A titre indicatif, voici les règles générales à
suivre :
6 heures après application dans le cas général.
24 heures si le produit comporte une des phrases de risques :
- R36 (irritant pour les yeux)
- R38 (irritant pour la peau)
- R41 (risque de lésions oculaires graves).
48 heures si le produit comporte une des phrases de risque :
- R42 (risque de sensibilisation par inhalation)
- R43 (risque de sensibilisation par contact avec la peau).
Pour plus d’information sur les délais de réentrée à respecter, renseignez-vous sur
le site e-phy du ministère de l’agriculture : www.e-phy.agriculture.gouv.fr
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
45
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
GESTION DES LMR
Le règlement (CE) n°396/2005 est entré en pleine application le 1er septembre 2008.
Le premier établissement de ses annexes II, III et IV a été publié dans le règlement
(CE) n°149/2008 de la Commission du 29 janvier 2008. Ces annexes sont amendées
par le règlement (CE) n° 839/2008 de la Commission du 31 juillet 2008 publié au JOCE
du 30 août 2008 et entré en vigueur le 1er septembre 2008.
La Commission a développé une base de données relative aux LMR applicables aux
produits listés en annexe I du règlement (CE) n°396/2005. Cette base de données sera
régulièrement mise à jour par la Commission au fur et à mesure des règlements qui
seront adoptés modifiant, établissant ou supprimant des LMR. Cette base est
consultable sur le site internet de la Commission – Direction Générale Santé et
protection du Consommateur à l’adresse suivante :
http://ec.europa.eu/food/plant/protection/pesticides/database_pesticide_en.htm
Concernant les LMR relevant du champ d’application du règlement (CE) n°396/2005 et
pour toutes les denrées produites après le 1er septembre 2008, les valeurs des LMR
figurant sur la base E-Phy sont à remplacer par celles figurant dans cette base de
données. En revanche, pour toutes les denrées produites avant le 1er septembre
2008, les valeurs de LMR figurant dans la base de données E-Phy continuent de
s’appliquer.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
46
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
GESTION DES LMR
Pomme de terre
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(*) Indique le seuil de détection.
(a) Pommes de terre
1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane (L)
0,01*
1,2-dibrométhane (dibromure d´éthylène) (L)
0,01*
1,2-dichloroéthane (dichlorure d´éthlène) (L)
0,01*
1-méthylcyclopropène
0,01*
1,3-Dichloropropène
0,05*
1-Naphthylacétamide
0,05*
1-Acide naphthylacétique
0,05*
2,4-DB
0,05*
2,4,5-T (L)
0,05*
2,4-D (somme de 2,4-D et de ses esters, exprimée en 2,4-D)
0,05*
Abamectine (somme de l´avermectine B1a, de l´avermectine B1b et du
delta-8,9 isomère de l´avermectine B1a) (L)
0,01*
Acéphate
0,02*
Acétamipride (R)
0,01*
Acibenzolar-S-méthyl (somme d´acybenzolar-S-méthyl et de son
métabolite acide (CGA 210007), exprimée en acybenzolar-S-méthyl)
0,02*
Aldicarbe (somme de l´aldicarbe, de son sulfoxyde et de son sulfone,
exprimée en aldicarbe)
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées exprimées en
dieldrine) (L)
Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4diméthylaniline exprimée en amitraze)
Amitrole
0,02*
Aramite (L)
0,01*
Atrazine (L)
0,05*
Azimsulfuron
0,02*
Azinphos-éthyl (L)
0,02*
Azinphos-méthyl (L)
0,05*
Azocyclotin et cyhexatin (somme de l´azocyclotin et du cyhexatin,
exprimée en cyhexatin)
Azoxystrobine
0,05*
Acéquinocyl
0,01*
Acétochlore
0,1
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
0,01*
0,05*
0,01
0,05*
47
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Aclonifen
0,1
Acrinathrine (L)
0,05*
Alachlore
0,05*
Amidosulfuron
0,01*
Anilazine
0,05*
Asulam
0,05*
Azadirachtine
1
Acide gibbérellique
5
Aminopyralide
0,01*
Barbane (L)
0,05*
Bénalaxil, y compris d´autres mélanges d´isomères constituants dont le
bénalaxyl-M (somme des isomères)
Benfuracarbe
0,05*
Bentazone (somme de la bentazone et des éléments combinés de la 6OH- et 8-OH bentazone, exprimée en bentazone) (R)
Bifénazate
0,1*
0,01*
Bifenthrine (L)
0,05*
Binapacryl (L)
0,05*
Bitertanol (L)
0,05*
Bromophos-éthyl
0,05*
0,05*
Bromopropylate
0,05*
Bromoxynil (y compris ses esters exprimés en bromoxynil) (L)
0,05*
Beflubutamid
0,05*
Benfluraline (L)
0,05*
Benthiavalicarb (Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF230 S-D)
Bifenox (L)
0,05
Boscalid (L) (R)
0,05*
0,5
Bromuconazole (somme des diastéroisomères) (L)
0,05*
Bupirimate
0,05*
Buprofézine (L)
0,05*
Butraline
0,02*
Butylate
0,05*
Camphechlore (Toxaphène) (L) (R)
0,1*
Captafol (L)
0,02*
Captane
0,05
Carbaryl (L)
0,05*
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime,
exprimée en carbendazime) (R)
Carbofuran (somme du carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran,
exprimée en carbofuran)
Carbosulfan
0,1*
0,02*
0,05*
Carfentrazone-éthyle (déterminé comme carfentrazone et exprimé en
carfentrazone-éthyle)
Chlorbenside (L)
0,01*
Chlorbufam
0,05*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
0,01*
48
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane (L) (R)
0,01*
Chlorfénapyr
0,05*
Chlorfenson (L)
0,01*
Chlorfenvinphos (L)
0,02*
Chlormequat
0,05*
Chlorobenzilate (L)
0,02*
Chlorothalonil
0,01*
Chloroxuron (L)
0,05*
Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimé en
chlorprophame) (L) (R)
Chlorpyriphos (L)
10
0,05*
Chlorpyriphos-méthyl (L)
0,05*
Chlozolinate
0,05*
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère E)
Clofentézine (R)
0,05*
0,02*
Cyazofamide
0,01*
Cyclanilide (L)
0,05*
CYFLUTHRINE, y compris d´autres mélanges de constituants isomères
(somme des isomères) (L)
Cyhalofop-butyl (somme de cyhalofop-butyl et de ses acides libres)
0,02*
0,02*
Cyperméthrine (y compris d´autres mélanges d´isomères constituants
(somme des isomères)) (L)
Cyromazine
0,05*
Composés du mercure (somme des composés du mercure exprimée en
mercure (L)
Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisation de glyphosate (L)
0,01*
0,05*
Carbétamide
0,05*
Carboxine
0,05*
1
Chloridazon
0,5
Chlordécone (L)
0,02
Chlorsulfuron
0,05*
Chlorthal-diméthyl
0,5
Chlorthiamide
0,05*
Chlorotoluron
0,05*
Cléthodim (somme de Sethoxydim et Cléthodim, y compris les produits
de dégradation calculés en Sethoxydim)
Clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop (L)
Clopyralid
Composés du cuivre (cuivre)
Cyanamide, y compris les sels exprimés en cyanamide
Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui
peuvent être déterminés en S-dioxyde d´acide 3-(3-thianyl)glutarique
(BH 517-TGSO2) et/ou S-dioxyde d´acide 3-hydroxy-3-(3thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou en ses esters méthyliques,
calculés au total en cycloxydime
0,5
0,02*
0,5
5
0,05*
2
Cymoxanil
0,05*
Cyproconazole (L)
0,05*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
49
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Cyprodinil (L) (R)
0,05*
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)
0,01*
Chloropicrine
0,01*
Chromafénozide
0,01*
Clomazone
0,01*
Clothianidine
0,05
Cyflufénamid
0,02*
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1-diméthylhydrazine,
exprimée en daminozide)
DDT (somme de p,p′-DDT, o,p′-DDT, p,p′-DDE et p,p′-TDE (DDD),
exprimée en DDT) (L)
Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)
0,02*
Desmédiphame
0,05*
Diallate
0,05*
Diazinon (L)
0,01*
Dichlorvos
0,01*
Dicofol (somme des isomères p, p´ et o,p´) (L)
0,02*
Diméthénamide-p (y compris autres mélanges d’isomères constituants
(somme des isomères))
Diméthoate (somme du diméthoate et de l´ométhoate exprimée en
diméthoate)
Dinosèbe
0,01*
Dinoterb
0,05*
Dioxathion
0,05*
Diphenylamine
0,05*
Diquat
0,05*
Disulfoton (somme de disulfoton, disulfoton sulfoxide et disulfoton
sulfone, exprimée en disulfoton) (L)
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris
manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame)
0,02*
DNOC
0,05*
Dalapon
0,05*
Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de l´utilisation de
dazomet et de métam)
Dicamba
0,02*
Dichlobénil
Dichlorprop, y compris p-dichlorprop
Diclofop (somme de diclofop-méthyle et de diclofop acide exprimée en
diclofop-méthyle)
Dicloran
0,05*
0,05*
0,02*
0,05*
0,3
0,05*
1
0,05*
0,1
0,1
Diéthofencarbe
0,05*
Difenoconazole
0,1
Diflubenzuron (L) (R)
0,05*
Diflufenican
0,05*
Diméthachlore
0,02*
Dimethipin
0,1*
Diméthomorphe
0,5
Dimoxystrobine
0,01*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
50
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Diniconazole
0,05*
Dinocap (somme des isomères du dinocap et de leurs phénols
correspondants, exprimée en dinocap) (F)
Dithianon
0,05*
0,1
Diuron (Diuron, y compris tous les éléments contenant une fraction de
3,4-dichloroaniline exprimée en 3,4-dichloroaniline)
0,1
Dodine
0,2*
Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate
d´endosulfan, exprimée en endosulfan) (L)
Endrine (L)
0,05*
Ethéphon
0,05*
Ethion
0,01*
Éthofumesate (somme de l´éthofumesate et du métabolite 2,3dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulphonate,
exprimée en éthofumesate)
Éthoxysulfuron
0,05*
Étoxazole
0,02*
Époxiconazole (L)
0,05*
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle (EPTC)
0,01*
0,05*
0,1
Éthalfluraline
0,02*
Éthyrimol
0,05*
Éthoprophos
0,05
Éthoxyquine (L)
0,05*
Étofenprox (L)
0,5
Étridiazole
0,05*
Famoxadone
0,02*
Fénamidone
0,02*
Fénamiphos (somme de fénamiphos et de ses sulfoxide et sulfone
exprimée en fénamiphos)
Fénarimol
0,02*
Fenbutatin oxyde (L)
0,05*
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos-oxon
exprimée en fenchlorphos)
Fenhexamide
0,01*
Fenitrothion
0,01*
Fenpropimorphe (R)
0,05*
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones
exprimés en fenthion) (L)
Fentine acétate (L) (R)
0,01*
Fentine hydroxyde (L) (R)
0,05*
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS) (L)
0,02*
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR) (L)
Flazasulfuron
0,02*
0,01*
Florasulam
0,01*
Flucythrinate (L) (R)
0,05*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
0,02*
0,05*
0,05*
51
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction Nfluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet)
0,1
Flumioxazine
0,05*
Flupyrsulfuron-méthyl
0,02*
Fluroxypyr (y compris ses esters exprimés en fluroxypyr) (R)
0,05*
Flurtamone
0,02*
Folpet
0,1
Foramsulfuron
0,01*
Formothion
0,02*
Fosthiazate
0,02*
Furathiocarbe
0,05*
Fénazaquine
0,01*
Fenbuconazole
0,05*
Fenoxaprop-P
0,1
Fenoxycarb
0,05*
Fenpropidine (R)
0,05*
Fenpyroximate (L)
0,05*
Fipronil (somme de fipronil et de son métabolite sulfone (MB46136),
exprimés en fipronil) (L)
Florchlorfénuron
0,01
Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et combiné))
0,05*
0,1
Fluazinam (L)
0,05*
Flucycloxuron
0,05*
Fludioxonil
1
Flufénoxuron (L)
0,05*
Flufenzine
0,05*
Fluoxastrobine
0,05*
Fluquinconazole (L)
0,05*
Flurochloridone
0,1*
Flusilazole (L) (R)
0,02*
Flutolanil
0,5
Flutriafol
0,2
Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en
(hydrochlorure de) formétanate
Fosétyl-Al (somme du fosétyl + acide phosphoreux et de leurs sels,
exprimée en fosétyl)
Fuberidazole
0,05*
Fenpropathrine
0,01*
Flonicamide (somme de la flonicamide, de TNFG et TNFA) (R)
30
0,05*
0,1
Flubendiamide
0,01*
Fluometuron
0,01*
Fluopicolide
0,02
Fluoroglycofène
0,1
Flurprimidole
0,01*
Fomesafène
0,01*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
52
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Furfural
Fluorure de sulfuryle
1
0,01*
Glyphosate
0,5
Glufosinate-ammonium (somme du glufosinate, de ses sels, MPP et
NAG, exprimée en équivalents du glufosinate)
0,3
Guazatine
0,1*
Heptachlore (somme de l´heptachlore et de l´heptachlore-époxyde,
exprimée en heptachlore) (L)
Hexachlorobenzène (L)
0,01*
Hexachlorocyclohexane (HCH), somme des isomères excepté l´isomère
gamma
Hexaconazole
0,01*
0,01*
0,02*
Hydrazide maléique (R)
50
Haloxyfop, y compris haloxyfop-R (ester méthylique de Haloxyfop-R,
haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en
haloxyfop-R) (L) (R)
Hexythiazox
0,1
0,05*
Hymexazol
0,05*
Halosulfuron-méthyle
0,01*
Imazalil
3
Imazamox
0,05*
Imazosulfuron
0,01*
Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (L)
0,02*
Iodosulfuron-méthyl (y compris sels, exprimé en iodosulfuron-méthyl)
0,02*
Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil (L)
0,05*
Iprodione (R)
0,02*
Iprovalicarbe
0,05*
Isoproturon
0,05*
Isoxaflutole (somme d´isoxaflutole, RPA 202248 et RPA 203328,
exprimée en isoxaflutole)
Ion bromure
0,05*
Imazaquine
0,05*
Imidaclopride
Isoxabène
50
0,5
0,02*
Ion fluorure
2*
Ipconazole
0,01*
Krésoxim-méthyl (L) (R)
0,05*
Lambda-cyhalothrine (L) (R)
0,02*
Lindane (isomère gamma de l´hexachlorocyclohexane (HCH)) (L)
0,01*
Linuron
0,05*
Lénacile
0,1*
Lufénurone (L)
0,05
Lactofen
0,01*
Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en
malathion)
0,02*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
53
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et éléments combinés,
exprimés en MCPA) (L) (R)
Mécarbam
0,05*
Mécoprop (somme de mécoprop-p et de mécoprop, exprimée en
mécoprop)
Mépanipyrim (et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine) exprimé en mépanipyrim
0,05*
Mésosulfuron-méthyl exprimé en mésosulfuron
0,01*
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione)
0,05*
Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl incluant d´autres mélanges
d´isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des
isomères))
Méthacrifos (L)
0,05*
Méthamidophos
0,01*
Méthidathion (L)
0,02*
Métholachlore et S-métholachlore (métholachlore incluant d´autres
mélanges d´isomères constituants, y compris le S-métolachlore
(somme des isomères))
Méthomyl et thiodicarbe (somme du méthomyl et du thiodicarbe,
exprimée en méthomyl)
Méthoxychlore (L)
0,05*
Méthoxyfénozide (L)
0,02*
Metsulfuron-méthyl
0,05*
Mévinphos (somme des isomères E et Z)
0,01*
Milbémectine (somme de MA4 + 8,9Z-MA4, exprimée en
milbémectine) (R)
Molinate
0,05*
Monolinuron
0,05*
Myclobutanyl (R)
0,02*
Mépiquat
0,05*
Métaldéhyde
0,05*
Métamitron
0,1*
Métazachlore
0,05*
0,01*
0,05*
0,05*
0,01*
0,05*
0,3
Metconazole (L)
0,02*
Méthabenzthiazuron
0,1*
Méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxide et de sa
sulfone, exprimée en méthiocarbe)
Méthoprène
0,1*
0,05*
Metosulam
0,01*
Metrafenone
0,05*
Métribuzine
0,1*
Monuron
0,1
Mandipropamid
0,01*
Mépronil
0,05*
Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC et 2,4 DNOP, exprimée en
meptyldinocap)
0,05*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
54
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Metaflumizone (somme des isomères E et Z)
0,05*
Nitrofène (L)
0,01*
Napropamide
0,1
Nicosulfuron
0,05*
Novaluron (L)
0,2
Oxyde d´éthylène (somme d´oxyde d´éthylène et de 2-chloro-éthanol
exprimée en oxyde d´éthylène) (L)
Oxadiargyl
0,1*
0,01*
Oxamyl
0,01*
Oxasulfuron
0,05*
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l´oxydéméton-méthyl et
du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydéméton-méthyl)
0,02*
Oxadiazon
0,05*
Oxycarboxine
0,05*
Oxyfluorfène
0,05*
Orthosulfamuron
0,01*
Oryzalin
0,01*
Oxadixyl
0,05
Paraquat
0,02*
Parathion (L)
0,05*
Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de
paraoxon, exprimée en parathion-méthyle)
0,02*
Penconazole (L)
0,05*
Pendiméthaline (L)
0,05*
Pethoxamide
0,01*
Phenmédiphame (R)
0,05*
Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs
sulfones, exprimée en phorate)
Phosphamidon
0,05*
Picolinafène
0,05*
Picoxystrobine (L)
0,05*
Pirimiphos-méthyl (L)
0,05*
Prochloraze (somme du prochloraze et de ses métabolites contenant la
fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en prochloraze)
0,05*
Procymidone (R)
0,02*
Profenofos (L)
0,05*
Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels, exprimée en
prohexadione)
Propiconazole
0,05*
Propinèbe (exprimé en propylènediamine)
0,01*
0,05*
0,2
Propoxur
0,05*
Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxycarbazone, calculés en propoxycarbazone)
0,02*
Propyzamide (L) (R)
0,02*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
55
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Prosulfuron
0,02*
Pymétrozine
0,02*
Pyraclostrobine (L)
0,02*
Pyraflufen-éthyl
0,02*
Pyrazophos (L)
0,05*
Pyridate (somme du pyridate, de son produit d´hydrolyse CL 9673 (6chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des éléments combinés
hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
0,05*
Pyriméthanil
0,05*
Paclobutrazol
0,02*
Pencycuron (L)
0,1
Phénothrine
0,05*
Phosalone
0,05*
Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet) (R)
0,05*
Phosphines et phosphures: somme du phosphure d´aluminium, de la
phosphine d´aluminium, du phosphure de magnésium, de la phosphine
de magnésium, du phosphure de zinc et de la phosphine de zinc
0,01*
Phoxim (L)
0,01*
Picloram
0,01*
Pirimicarbe: somme du pirimicarbe et du desméthyl pirimicarbe,
exprimée en pirimicarbe
Propachlore: dérivé oxalique du propachlore, exprimé en propachlore
0,2
0,1
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de son sel, exprimée en
propamocarbe)
Propanil
0,5
0,1*
Propaquizafop
0,1
Propargite (L)
0,01*
Propisochlore
0,1
Prosulfocarbe
0,05*
Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) (R)
0,02*
Pyréthrines
1
Pyridaben (L)
0,05*
Pyriproxyfène (L)
0,05*
Perméthrine (somme des isomères)
0,05*
Prophame
0,05*
Penoxsulame
0,01*
Pinoxaden
0,02*
Profoxydim
0,05*
Proquinazid
0,02*
Pyrasulfutole
0,01*
Pyroxsulam
0,01*
Quinalphos
0,05*
Quinoxyfen (L)
0,02*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
56
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Quintozène (somme du quintozène et de la pentachloroaniline,
exprimée en quintozène) (L)
Quinmerac
Quizalofop, y compris le quizalofop-P
0,02*
0,1*
0,2
Quinclorac
0,05*
Resméthrine (y compris d´autres mélanges d´isomères constitutants
(somme des isomères)) (L)
Rimsulfuron
0,1*
0,05*
Roténone
0,01*
Silthiofam
0,05*
Spiroxamine (R)
0,05*
Sulfosulfuron
0,05*
Simazine
0,05*
Spinosad: somme de la spinosyne A et de la spinosyne D, exprimée en
spinosad (L)
Spirodiclofen (L)
0,02*
Spiromesifen
0,02*
Sulcotrione
0,05*
Soufre
0,02*
50
Spinetoram (XDE-175)
0,05*
Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside,
exprimés en spirotetramat
Tecnazène (L)
0,1*
0,05*
TEPP
0,01*
Thiabendazole (R)
15
Thiaclopride (L)
0,02*
Thifensulfuron méthyle
0,05*
Thiophanate méthyle (R)
0,1*
Thirame (exprimé en thirame)
0,1*
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du
diméthylaminosulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide) (R)
0,05*
Triadiméfone et triadiménol (somme du triadiméfone et du
triadiménol) (L)
Triasulfuron
0,1*
0,05*
Triazophos (L)
0,01*
Tribénuron-méthyle
0,01*
Tridemorphe (L)
0,05*
Trifloxystrobine
0,02*
Triforine
0,05*
Triticonazole
0,01*
Tau-fluvalinate (L)
0,01*
Tebuconazole
0,2
Tebufenozide (L)
0,05*
Tebufenpyrad (L)
0,05*
Teflubenzuron
0,1
Tefluthrine (L)
0,01*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
57
Source http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm
Liste des LMR pour les pommes de terre de conservation – actualisée en Juin 2009
Terbufos
Terbuthylazine
0,01*
0,1
Tétraconazole (L)
0,02*
Tétradifon
0,02*
Thiamethoxam (somme du thiametoxam et de la clothianidine,
exprimée en thiametoxam)
Thiobencarb
0,1
0,1*
Tolclofos-méthyl
0,2
Triallate
0,1*
Trichlorfon
0,1*
Triclopyr (R)
0,1*
Tricyclazole
0,05*
Triflumizole: triflumizole et métabolite FM-6-1(N-(4-chloro-2trifluorométhylphényl)-n-propoxyacétamidine), exprimés en
triflumizole (L)
Triflumuron (L)
0,1*
0,05*
Trifluraline
0,1*
Trinexapac
0,05*
Tembotrione
0,02*
Tépraloxydim
0,5
Topramezone (BAS 670H)
0,01*
Tralkoxydim
0,02*
Triflusulfuron
0,02*
Tritosulfuron
0,01*
Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les métabolites
contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en vinchlozoline)
(R)
Valiphénal
0,05*
Zirame
0,1*
Zoxamide
0,02*
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
0,01*
58
Evaluation des risques pour les
nouveaux sites agricoles
Année
2……..
On entend par « nouveau site », un terrain qui n’a pas eu d’usage agricole.
Néanmoins, il peut être utile de faire la même analyse pour une parcelle agricole
non connue (échangée, louée ou nouvellement achetée)
RENSEIGNEMENTS GENERAUX SUR LA PARCELLE
Commune :
Nouvelle acquisition
Dénomination :
Location
/ nom du propriétaire :
Référence cadastrale :
Echange
/ nom du propriétaire :
EVALUATION DE LA NOUVELLE PARCELLE
Evaluation agronomique
Utilisation antérieure du terrain :
n-1 :
n-2 :
n-3 :
n-4 :
Matière organique épandue :
Utilisations particulières à signaler :
Prairie
Epandage de boues
Terrain industriel, militaire ou ancienne
déchetterie
Renseignement sur le type de sol :
Texture du sol :
Taux de matière organique :
Analyse chimique :
N:
P:
K:
Mg :
Traitement de sol effectué : (date/produit/dose)
Evaluation environnementale
Erosion :
Autres facteurs à prendre en compte :
Degré d’inclinaison de la parcelle :
Accessibilité de la parcelle :
Présence de haies, fossés, bande enherbée ou Gélivité :
autres mesures préventives :
Inondabilité du sol :
Risque de ravageurs
Evaluation des nuisances
(taupins, limaces, nématodes) :
potentielles :
Parcelle exposée à des vents dominants ? :
Proximité des habitations :
Actions correctives : présence de haies brise- vents,
Risque nuisances :
autres…
sonores
olfactives
physiques
Evaluation sanitaire :
taupins
nématodes
limaces
autres :
Facteurs environnants de pollution :
Présence d’une route
Présence d’habitations
Présence d’industries
Autres sources potentielles de pollution :
Risque détecté
Action préventive ou corrective
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
59
Evaluation des risques de l’eau
d’irrigation
Année
2……..
ORIGINE DE L’EAU (case à cocher)
Nappe
Plan d’eau
Cours d’eau
Eaux industrielles
Autres (préciser)
……………………………………………………………….
EVALUATION DE RISQUES
Dangers identifiés
(d’origine physique,
chimique, microbiologique)
Métaux
lourds
Résidus de
produits
phyto-pharmaceutiques
Microorganismes
pathogènes
(Coliformes
fécaux, E.Coli,..)
Parasites
de
quarantaine
Mesures préventives en
place (produit/service
certifié, contrat, systèmes
de protection,…)
Evaluation de la
probabilité/fréquence
d’apparition
(forte, moyenne, faible,
nulle)
Évaluati
on de la
gravité
sur….
(forte,
moyenne,
faible,
nulle)
l’environnmnt
le produit
l’homme
l’économie
l’organisation
Risques potentiels
Action de surveillance à
éventuellement mener
(analyse physico-chimique,
contrôle visuel,…)
Fréquence de
surveillance
(tous les jours, une fois par
semaine, une fois par mois,
tous les deux mois, une fois
par an...)
Date :
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
60
Méthode d’analyse
de risques et/ou de dangers
Année
2……..
Ce protocole et le formulaire qui suivent donnent des lignes directrices pour tout type
d’analyse de risques qui pourrait être demandé.
Etape 1 : Décrire ce sur quoi porte l’analyse
Faire une description fonctionnelle et se situer dans le processus de production (est-ce une analyse
de risque portant sur l’implantation de la culture ? La fertilisation ? La récolte ? Le stockage ? Etc.)
Etape 2 : identifier les éléments dangereux et dresser leur inventaire
Suivant les situations et ce sur quoi porte l’analyse, ces éléments dangereux peuvent être :
- des substances ou préparations dangereuses (ex. : produits phytosanitaires...)
- des équipements dangereux (ex. : aire de stockage, zones de réception/expédition, machines
agricoles…)
- des opérations dangereuses associées aux pratiques agricoles (manipulation des produits
phytosanitaires, manipulation des engins agricoles..)
- …
Les types de risque peuvent être des risques éventuels ou des risques avérés.
Pour identifier les risques et dangers, il vaut mieux s’appuyer sur des sources d’informations fiables et
le faire à partir de la description réalisée lors de la première étape (consultation, archives,
publications..).
Etape 3 : caractériser les risques
Pour chacun des risques identifiés :
- Evaluer leur gravité et la criticité en termes d’impact sur l’environnement, sur le produit, sur
l’homme, sur l’économie de l’exploitation agricole et son organisation.
- Evaluer la criticité en termes de probabilité d’apparition et de fréquence d’apparition.
Etape 4 : Identifier les points critiques
Les risques évoluent, leurs probabilités d’apparition et leurs gravités aussi. Il s’agit donc d’identifier
parmi les étapes de production, celles qui sont plus à risques que les autres (lieux, moments et
situations favorisant l’apparition de ces risques et où leur gravité est la plus importante).
Etape 5 : Définir des précautions et des parades
Ces actions doivent servir à éliminer le risque ou à limiter ces effets si le risque est déjà avéré. Des
contrôles réguliers peuvent être planifié afin d’assurer une veille sur le bon fonctionnement de
l’analyse de risque.
Etape 6 : Actualiser l’analyse de risque
L’analyse de risque ne doit pas être statique. Elle doit évoluer dès qu’un risque apparaît, il faut donc
la réviser régulièrement.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
61
Méthode d’analyse
de risques et/ou de dangers
Année
2……..
Exemple de tableau de synthèse à remplir pour chaque analyse de risques à mener
ANALYSE DE RISQUE PORTANT SUR :…………………………………………………………………………………………
Description fonctionnelle de
l’étape de production
Etapes de production à risques
associées et lieux, situations…
Dangers identifiés
(d’origine physique, chimique,
microbiologique)
Mesures préventives en place
(produit/service certifié, contrat,
systèmes de protection,…)
Evaluation de la
probabilité/fréquence d’apparition
(forte, moyenne, faible, nulle)
sur l’environnement
Évaluation de
la gravité
(forte,
moyenne,
faible, nulle)
sur le produit
Sur l’homme
Sur l’économie
Sur l’organisation
Risques potentiels
Action de surveillance à
éventuellement mener (analyse
physico-chimique, contrôle visuel,…)
Fréquence de surveillance
(tous les jours, une fois par semaine,
une fois par mois, tous les deux
mois, une fois par an...)
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
62
Matériel et Stockage
Conserver les factures et preuves de contrôles du
matériel
Liste matériel
Noter les interventions sur les machines : réglages et
réparations
Réaliser, avant le démarrage de la campagne, un
autocontrôle du pulvérisateur et remédier à toute anomalie
constatée.
Tenir un inventaire des stocks phytosanitaires et
fertilisants et garder les factures
Vérifier que son local phytosanitaire est aux normes
Vérifier que le stockage d’engrais est fait dans les normes
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
63
Fiche matériel
Machine :
Marque :
CODE :
Une fiche par machine
Pulvérisateur
Epandeur d’engrais minéral
distributeur
d'engrais organique
Autre :
Année de 1ère mise en service :
Modèle :
Plaque CE ou conforme au code du travail
OUI
NON
Achat neuf ou occasion :
Pour les pulvérisateurs : années de contrôle et obtention de la Pastille Verte
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractéristiques techniques
Contenance :
Largeur de travail :
Largeur sur route :
Débit :
Autre :
Évaluation de la dangerosité de la machine :
§
Quels sont les risques encourus (problèmes, accidents…) ?
§
Quels éléments causent la non conformité ?
Consignes d’utilisation (lors de l’utilisation, de l’entretien, des réparations, des débourrages…)
§
§
Personnes concernées par la machine
Je reconnais avoir été informé des risques encourus
Je m’engage formellement à appliquer les consignes données
Nom
Prénom
Date
Signature*
*Chacun des signataires doit recevoir et conserver un exemplaire du présent document
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
64
Carnet d’entretien de la machine
Opérations de maintenance et de nettoyage
Date
Compteur/Heures
Nature de l’intervention
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Intervenant
65
MATERIEL D'EPANDAGE
■ Disposer des matériels d’épandage adaptés aux types de fertilisants
épandus (engrais, fumier, lisier, fientes).
■ Conserver les matériels d’épandage dans de bonnes conditions.
■ Vérifier l’état du matériel d’épandage en début de saison (épandeurs
d’effluents, tonnes à lisiers, distributeurs d’engrais, pulvérisateurs).
■ Pour les apports de lisiers ou d’effluents industriels en cours de
végétation, utiliser des systèmes d’épandage assurant une bonne
répartition de l’apport sur toute la parcelle (système de type « rampe »
par exemple).
■ Renouveler les réglages de l’épandeur à chaque changement de produit,
de dose par hectare ou de vitesse d’avancement.
■ Ne jamais intervenir sur des appareils en marche.
Données à rassembler
Prescriptions si élevage soumis au régime
des installations classées
Noms des épandeurs et des opérateurs les
utilisant pour toutes les interventions de
fertilisation ou d’amendement ou liste de
matériels affichant le nom de l’intervenant
Manuel ou fiche technique d’utilisation des
épandeurs utilisés sur l’exploitation et
factures de réparations disponibles
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
66
DISTANCES MINIMALES D’EPANDAGE A RESPECTER
Attention : les distances minimales d’épandage faisant foi sont celles diffusées par
les sources citées ci-dessous. Cette liste est à actualiser suivant la réglementation
en vigueur.
Tableau issu du « GUIDE des bonnes pratiques de production et de stockage des pommes
de terre de conservation, pour le marché du frais » version 2008, réalisé par le CNIPT et
ARVALIS – Institut du végétal.
Source
Epandage des
Epandage de boues issues
fumiers et autres
du traitement des eaux usées
déjections solides
Epandage des lisiers,
purins et eaux
résiduaires
Epandage des effluents
organiques
Arrêté du 8 janvier 1998
RSD – type*
RSD – type*
Installations classées**
35 m
35 m
50 m
35 m
35 m (cas
général)
200 m
si pente > 7%
35 m
10 m si bande enherbée
ou boisée permanente d’au
moins 10 m ne recevant
aucun intrant
100 m (cas
général)
50 m si effluents
désodorisés ou
enfouis rapidement
100 m (cas général)
10 m si composts
50 m :
- si lisiers ou purins traités
ou désodorisés
- si lisiers ou purins épendus
par pendillards et enfouis
sous 12 heures
- si fumiers stockés au moins
2 mois et enfouis sous 24 h
(bovins et porcins)
- si fumiers enfouis sous 12
h (bovins et porcins)
- si fientes > 65% MS
enfouies sous 12 h.
15 m si lisiers ou purins
injectés directement dans le
sol
200 m des lieux de
baignade
Puits, forages,
sources, aqueducs
à écoulement libre 35 m si pente < 7%
(conso),
100 m si pente > 7%
installations de
stockage
35 m (cas général)
200m si boues non
stabilisées et non solides
et si pente > 7%
100 m si boues
stabilisées et solides et si
Cours d’eau ou
plan d’eau
pente > 7%
5 m si boues
stabilisées et enfouies
dans le sol
immédiatement après
épandage et pente < 7%
Habitations, zones
de loisirs
100 m (cas général)
néant pour les boues
hygiénisées ou stabilisées
et enfouies
immédiatement après
épandage
100 m (cas
général)
< 100 m si
labour moins de
24 heures après
épandage
500 m (cas général)
variable (cf.
variable (cf.
variable selon
conseil
conseil
500 m
topographie et type de
départemental
départemental
boues
d’hygiène)
d’hygiène)
* modifications locales possibles, se renseigner en mairie.
** distances minimales les plus restrictives en installations classées soumises à
autorisation.
Zones
conchylicoles /
piscicoles
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
67
Fiche de contrôle de l’épandeur
(Recommandation)
Année
2……..
Tableau pour consigner les opérations de maintenance :
Marque :
Numéro :
EPANDEUR
Date du contrôle :
Opérateur :
Marque :
TRACTEUR
MAINTENANCE
Numéro :
ETAT
ENTRETIEN REALISE
OBSERVATIONS
Châssis
Protège-Cardans
Commande :
Cuve :
Tableau de réglage :
Réglage
Produit épandu
Quantité voulue /
ha
Vitesse
d’avancement
(km/h)
Ouverture en
Quantité obtenue
nombre de crans Distance / 100 kg
/ ha
(index)
1
2
3
4
5
1
2
3
4
5
Page 1/2
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
68
Année
2……..
Fiche de contrôle de l’épandeur
(Recommandation)
Tableau pour consigner les tests d’épandage :
Produit
épandu
Parcelles
concernées
Dose en
m3/ha ou
en t/ha
Vitesse
d’avancement en
km/h
Régime moteur
en tr/min pour
un régime de
rotation de la
prise de force de
540 tr/min
Vitesse du
tapis (fumier)
ou pression
(lisier)
Débit en
t/min
(fumier) ou
en m3/min
(lisier)
Largeur
de
travail
en m
Page 2/2
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
69
PULVERISATEUR ET PULVERISATION
Données à rassembler
Nom de l’opérateur et pulvérisateur utilisé pour toutes les interventions phyto (ou liste de
matériels affichant le nom de l’intervenant, ou fiche parcellaire correctement remplie).
Date d’acquisition du pulvérisateur
Attestation de contrôle par un tiers spécialisé (dans le cadre de la NF V 25-111, le recours à
un tiers spécialisé n’implique pas nécessairement que ce tiers soit agréé au sens du Décret n°
2008-1255 du 1er décembre 2008), dates et réparations effectuées, factures
Manuel ou fiches techniques d’utilisation du ou des pulvérisateurs utilisés sur l’exploitation
Copie agrément du prestataire appliquant les produits phytosanitaires
Document(s) technique(s) de moins de 3 ans sur les produits phytosanitaires, précisant, par
culture, les matières actives, les doses maximales autorisées, les périodes d’application, les
délais avant récolte, les limites maximales de résidus (LMR) et les distances à respecter non
traitées en bordure des cours d’eau (ZNT)
Certificat de contrôle du pulvérisateur par un tiers spécialisé datant de moins de 3 ans.
■ Utiliser uniquement des produits et adjuvants bénéficiant d’une autorisation de
mise sur le marché pour l’usage envisagé, en respectant leurs conditions
optimales d’emploi (suivre les informations figurant sur l’étiquette des produits,
et les notices d’emploi disponibles chez le distributeur, se procurer les fiches
sécurité des produits).
■ N’utiliser que des mélanges autorisés.
■ Se protéger avec des équipements de protection individuels pendant toute la
manipulation des produits.
Pulvérisateur
■ Conserver le ou les pulvérisateurs dans de bonnes conditions.
■ Avant le démarrage de la campagne, procéder à un autocontrôle du
pulvérisateur et remédier à toute anomalie constatée.
■ Faire contrôler le pulvérisateur par un organisme spécialisé au moins tous les
trois ans et remédier à toute anomalie constatée comme l’exige la
réglementation en vigueur.
■ Renouveler le réglage à tout changement de volume de bouillie, de vitesse
d’avancement ou de type de buses (il est préférable, pour cela, de se référer au
manuel d’utilisation fourni par le constructeur).
■ Vérifier en permanence l’absence de fuites ou de débordements du
pulvérisateur (pendant le remplissage, la pulvérisation et les déplacements).
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
70
Remplissage du pulvérisateur
■ Pour la préparation de la bouillie : utiliser des ustensiles exclusivement
réservés à cet usage et suivre les indications portées sur les étiquettes,
notamment en cas de mélanges.
■ Préparer la bouillie à l’écart des réseaux d’eaux pluviales, des réseaux d’eaux
usées, des cours d’eau et des points d’eau et des zones d’écoulement vers ces
lieux.
■ Ne jamais pomper directement dans les eaux superficielles ou souterraines pour
remplir le pulvérisateur.
■ Etalonner les balances annuellement.
■ Utiliser un dispositif de remplissage qui évite les risques de contamination de la
source d’eau (potence, réservoir intermédiaire, clapets anti-retour…)
■ Prévenir les débordements de cuve en surveillant la phase de remplissage, ou
disposer d’un système d’arrêt automatique (volucompteur) ou de récupération
des débordements.
■ Calculer au plus juste le volume de bouillie nécessaire pour la surface à traiter.
■ Au moment du remplissage, rincer les bidons vides (rince-bidon et/ou au moins
3 rinçages successifs), les bouchons et opercules (ADIVALOR) et verser les eaux de
rinçage dans la cuve ou dans le bac d’incorporation.
Conduite de la pulvérisation
■ Se conformer aux prescriptions relatives aux activités exercées à l’intérieur des
périmètres de protection des captages d’eau potable, si l’exploitation est
concernée.
■ Respecter les zones non traitées (ZNT) et installer des bandes enherbées le long
des cours d’eau, conformément à la réglementation en vigueur.
■ Ne pas pulvériser sur un sol imperméable (cour, route, chemin..), traiter par
temps calme et mettre en œuvre des équipements et des réglages adaptés pour
limiter la dérive.
■ En cas d’appel à un prestataire de service, vérifier qu’il est agréé comme
applicateur de produits phytopharmaceutiques.
■ Disposer d’une cuve de rinçage sur le pulvérisateur ou d’une réserve d’eau au
champ pour la dilution du fond de cuve et le rinçage de la cuve au champ
■ Diluer le fond de cuve au cinquième et pulvériser les eaux de rinçage sur la
parcelle ou une culture autorisée sans dépasser la dose homologuée
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
71
Fiche de contrôle annuel du pulvérisateur
(remplir une fiche par pulvérisateur)
DATE :
Année
2……..
Checklist des points dont il faut vérifier l’état.
Etat
Observations/ Opérations effectuées
Vérifications visuelles des éléments de sécurité
Présence et état des protections des arbres à cardan
Présence et état des protections de toutes les pièces
en mouvement (ex : ventilateur…)
Présence et état de l’éclairage et de la signalisation
Présence et état des tuyaux (particulièrement à
proximité de l’opérateur)
Autres vérifications visuelles
(Appareil installés rampe ouverte, certains points sont visuellement contrôlés quand le pulvérisateur est à
l’arrêt)
Etat général de l’appareil : attelage, pneumatiques
Structure de la rampe : l’importance de la
déformation peut être mesurée au cordeau
Evaluer visuellement le parallélisme par rapport au
sol
Etat du système de suspension : le faire fonctionner
pour vérifier qu’il est opérationnel
Mesurer l’équidistance des buses
Aplomb des buses : apprécier à l’oeil
Etat des tuyaux : état général, usure du matériau,
présence de plis et fuites éventuelles
Etat des filtres : vérifier l’état et la propreté, la
maille correspond-elle au calibre des buses en
service
Etat de la cloche à air : appuyer sur la valve, vérifier
qu’il n’y a pas d’eau (signe de cloche perforée). Puis
vérifier la pression de celle-ci et la réajuster (car le
contrôle a généralement réduit la pression)
Vérifications de l’appareil en service : mettre l’appareil en pression avec de l’eau seulement
Détection des fuites : coup d’œil général et en
particulier la pompe, les filtres, les porte-buses, le
circuit
En cas de bouchage des buses et/ou colmatage,
vérifier s’il s’agit d’un bouchage isolé, sinon
interrompre le diagnostic et faire procéder à un
nettoyage complet
Signaler les fuites d’huile
Le système de régulation est-il opérationnel ?
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
72
ESSAI DE PULVERISATION
DATE :
RENSEIGNEMENTS TRACTEUR :
Marque :
Type :
Régime moteur pour obtenir 540 T/min à la prise de force :………………….T/min.
Régime moteur employé/ ………………T/min
Vitesse correspondante (au régime moteur employé) :………………………..
Exemple: 3ème moyenne = 5km/h
……………………………….km/h
……………………………..km/h
…………………………….km/h
VERIFICATION DU DEBIT :
Pression contrôlée au manomètre du pulvérisateur :………….bar
Débit
Débit gauche
en litres/ mn
Exemple
5,6 litres / mn
Débit droit
en litres/
mn
5,4 litres / mn
Vérification 2004
Total en 2004
litres / mn
Volume / hectare = (600 x débit total) / (Largeur* x vitesse**) :
exemple : (600 x 11) / (4 x 5) = 330 litres / ha
* largeur de l'inter rang des parcelles
** vitesse d'avancement du tracteur
QUALITE DE LA PULVERISATION
Notation des papiers hydrosensibles :
exemple: bonne pulvérisation, léger manque sur le haut…
CONCLUSIONS GENERALES SUR L'APPAREIL:
CONFORME
ACTIONS immediates à réaliser : ……………………………………………..
……………………………………………………………………….
ACTIONS à mettre en oeuvre : …………………………………………………
……………………………………………………………………….
Date et Visa :
Recommandations : …..………………………………………………………….
……………………………………………………………………….
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
73
FICHE DE VIE SONDE DE TEMPERATURE
Matériel:
Date de mise en service:
Marque:
Type:
Localisation:
N°série:
N° sonde:
Précision:
Précision requise: +/-0,2°C (EMT/3)
Erreur maximale tolérée (EMT):
+/- 0,5°C
Plage d'utilisation:
VERIFICATION/ETALONNAGE
MAINTENANCE
Périodicité: 2 ans
Périodicité: 2 ans
Faire comparer, par un organisme spécialisé, la sonde à une sonde de
référence raccordée à un étalon national
Date
Société
N°PV
Conformité
(C/NC)
Initiales
Date
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Société
Observations
Initiales
74
CONTRÔLE DE DERIVE DES SONDES DE TEMPERATURE DE STOCKAGE
CONTRÔLE DE DERIVE
Périodicité: 1 an
1/ Placer la sonde avec les autres sondes de stockage dans un seau d'eau à température ambiante stabilisée entre 5°C et 10°C. Veiller à ce que les sondes soient rassemblées dans la même partie
du seau sans qu'elles ne touchent le bord.
2/ Comparer la température de chacune des sondes deux à deux.
3/ L'écart de T°C entre la mesure de chacune des sondes doit être inférieur ou égal à 0,5°C. Au-delà, il est nécessaire soit de faire intervenir un organisme spécialisé pour maintenance, soit de
remplacer les sondes.
Date
Initiales
T°C
sonde 1
T°C
sonde 2
T°C
sonde 3
T°C
sonde 4
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
T°C
sonde 5
T°C
sonde 6
T°C
sonde 7
75
T°C
sonde 8
T°C
sonde 9
T°C
sonde 10
Ecart max.
entre sondes
Conformité
(C/NC)
FICHE DE VIE BALANCE DE PESEE
Matériel:
Date de mise en service:
Marque:
Type:
Localisation:
N°série:
Précision:
Précision requise (EMT/3):
Erreur maximale tolérée (EMT):
Plage d'utilisation:
VERIFICATION / ETALONNAGE / MAINTENANCE
VERIFICATION/ETALONNAGE
MAINTENANCE
Périodicité: 1 an
Faire contrôler la balance par un organisme agréé.
Date
Société
N°PV
Conformité
(C/NC)
Initiales
Date
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Société
Observations
Initiales
76
CONTRÔLE DE DERIVE BALANCE DE PESEE
Matériel:
Date de mise en service:
Marque:
Type:
Localisation:
N°série:
Précision:
Précision requise (EMT/3):
Erreur maximale tolérée (EMT):
Plage d'utilisation:
CONTRÔLE DE DERIVE
Périodicité:
Placer sur la balance une masse de référence connue.
L'écart entre la masse de référence et la valeur mesurée par la balance doit être inférieur à l'Erreur Maximale Tolérée.
Date
Par
Masse
pesée
Masse
lue
Ecart
EMT
Conformité (C/NC)
Date
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Par
Masse
pesée
Masse
lue
Ecart
EMT
Conformité (C/NC)
77
Instructions de stockage des fertilisants
Année
2……..
■ Respecter les prescriptions établies par la législation relatives aux installations classées,
si l’exploitation ou le stockage y sont soumis et, par le Règlement Sanitaire Départemental
(RSD) si ce n’est pas le cas.
■ Respecter la réglementation relative aux boues urbaines et industrielles, zones
vulnérables (Directive Nitrates), périmètre de protection des captages d’eau potable et
arrêtés préfectoraux ou municipaux spécifiques.
■ Stocker tous les fertilisants séparément (sans mélange possible : équipements de
stockage, cloisons, distances suffisantes,…) des plants, des semences, des produits agricoles
quelle que soit leur destination.
■ Disposer d’un inventaire des engrais minéraux mis à jour tous les trois mois. Dans le cadre
de GlobalGAP, un inventaire doit être fait au moins 1 fois/an et les enregistrements
d’entrée et de sortie des produits doivent être enregistrés de façon à connaître le stock
disponible facilement si nécessaire.
■ Disposer de panneaux d’indication des dangers sur les portes ou accès aux zones de
stockage.
Dépôts ou aires de stockages d’engrais de ferme
■ Connaître les quantités d’effluents produites sur l’exploitation et conserver la méthode
utilisée pour l’estimation.
■ Respecter la réglementation portant sur le stockage permanent ou temporaire d’engrais
de ferme, en particulier :
- Disposer d’ouvrages de stockage étanches permettant, si nécessaire, le recueil des
liquides d’égouttage par un réseau étanche vers une installation de stockage
appropriée.
- Disposer d’installations de stockage permettant de contenir au minimum les
effluents d’élevage produits pendant la période où l’épandage est inapproprié
(période définie par le Code des Bonnes Pratiques Agricoles dans le cadre de la
Directive nitrates) ou interdit.
■ En dehors des zones vulnérables, respecter le Code des Bonnes Pratiques Agricoles
(Directive Nitrates).
■ Ne pas réaliser de dépôts temporaires de fumiers (< ou = 10 mois) sur des zones à risque :
- les sols à forte pente, les parcelles inondables, les zones en cuvette,
- les sols où la nappe phréatique est susceptible de remonter en surface,
- les zones d’infiltration préférentielle (failles, bétoires,...).
■ Changer chaque année l’emplacement du tas de fumier.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
78
Stockage d’engrais minéraux solides
■ Stocker les engrais minéraux solides à l’écart des produits agricoles sans mélange possible
avec des produits agricoles, notamment les pommes de terre.
■ Stocker les engrais simples ou composés à base de nitrates à l'écart des dépôts de
matières explosives, inflammables ou combustibles, et en évitant toute contamination des
produits agricoles destinés à l’alimentation humaine ou animale (local séparé ou séparations
physiques dans un même local).
■ Stocker les engrais minéraux solides sur une zone stabilisée couverte ou à l’abri des
intempéries (palettes sous bâche pour les sacs ou big-bags, surface imperméable sous
toiture pour le vrac,…)
■ Stockage les engrais minéraux solides sur une zone aérée et propre (absence de fuites, de
déchets)
■ Stocker les engrais minéraux solides sans risque de pollution des points et cours d’eau
Stockage d’engrais minéraux liquides
■ Ne pas stocker d’engrais liquides dans un réservoir enterré.
■ Inspecter la cuve régulièrement (au moins une fois par an) pour en contrôler l’étanchéité
(corrosion, etc..).
■ Equiper toutes les cuves d’engrais de plus de 100m3 d’un bac de rétention* ou suivre les
exigences réglementaires locales si elles sont plus contraignantes, ou utiliser des citernes à
double paroi se remplissant par le haut avec système de détection des fuites.
■ Pour toute nouvelle installation, construire une rétention étanche* sous la cuve de
stockage quelle que soit la quantité stockée, ou suivre les exigences réglementaires locales
si elles sont plus contraignantes, ou utiliser des citernes à double paroi se remplissant par le
haut avec système de détection des fuites.
* le volume retenu doit être au moins égal à la capacité du plus grand réservoir ou à 50% de la
capacité total
Données à rassembler :
Prescription si stockage soumis au régime des
installations classées
Méthode d’estimation des quantités
d’effluents produites sur l’exploitation
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
79
Année
2……..
FICHE INVENTAIRE DES ENGRAIS
Remplir une fiche par type d’engrais
Type d’engrais :
DATE
ENTREES (l ou kg)
SORTIES (l ou kg)
Les approvisionnements
Les applications
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
CULTURE
80
SOLDE INVENTAIRE
Instructions de stockage des produits
phytopharmaceutiques
1
- Disposer d’une installation de stockage des produits (local ou armoire) réservée à cet
usage, identifiée et fermée à clef
2 - Disposer d’une installation de stockage solide et saine (peu humide), protégée des
températures extrêmes, dont le sol est étanche (sol cimenté) et résistante au feu.
3 – Endroit ventilé ou aéré
4 – Disposer d’un bon éclairage
5 - Les étagères du local sont en matériel non absorbant (métal...)
6 - Local équipé d'un système de rétention (bac de rétention, rigoles, seuil de porte…)
7 – Disposer d’équipements de mesure spécifique, en bon état et étalonnés (jauge,
éprouvette, balance…)
8 - Des équipements pour préparer la bouillie (seaux, eau courante à proximité du lieu de
préparation)
9 - Stockage des équipements de protection ainsi que d'une trousse d'urgence : rince yeux
(burette de collyre) en dehors du local phyto
10 - Equipements en cas de renversement accidentel (sable, pelle, balai et sacs
plastiques)
11 - Affichage d'une procédure d'urgence en cas d'accidents, la liste des numéros de
téléphone d'urgence, une indication du téléphone le plus proche
12 - Les produits phytopharmaceutiques sont stockés dans leur emballage d'origine et les
liquides ne sont pas au dessus des poudres.
■ Tenir à jour au moins une fois par an un inventaire des produits phytopharmaceutiques, de leurs
dates d’arrivée et des quantités disponibles.
■ Les produits sont classés par culture.
■ Les produits qui ne sont plus utilisables (PPNU) sont rangés dans une caisse à part balisée
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
81
Année
2……..
FICHE INVENTAIRE DES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES
1er inventaire
Noms des
produits
commerciaux
Culture
Solde
Entrées
(l ou kg)
Les appro.
Sorties
(l ou kg)
Les applications
2nd inventaire
Solde
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Entrées
(l ou kg)
Les appro.
Sorties
(l ou kg)
Les applications
3ème inventaire
Solde
Entrées
(l ou kg)
Les appro.
82
Sorties
(l ou kg)
Les applications
4ème inventaire
Solde
Entrées
(l ou kg)
Les appro.
Sorties
(l ou kg)
Les
applications
Solde
ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS
Le décret du 27 mai 1987 indique que l'employeur doit assurer chaque année, avant la
campagne d'utilisation, une formation de ses salariés sur les risques liés à la
manipulation des produits phytosanitaires.
Il oblige l'employeur à fournir gratuitement à ses salariés, les équipements de
protection individuelle adaptés aux traitements phytosanitaires. L'employeur doit
aussi veiller au bon entretien et au renouvellement régulier de ces équipements. Les
opérateurs sont tenus de les utiliser.
Protections recommandées
Des gants imperméables aux produits phyto, en nitrile ou néoprène, identifié par le sigle CE
Longueur minimale : 25 cm
Une combinaison correspondant au type d'exposition, portant le logo CE et assez ample pour être portée
au dessus des vêtements classiques.
Un masque portant le marquage CE et la norme EN ou le type ABnPn
Filtre marqué CE. Comme le prévoit la norme AFNOR FD S 76-050, renouvellement des
cartouches filtrantes au moins tous les 6 mois.
Des chaussures fermées, avec la combinaison au dessus.
Entretien et entreposage des équipements de protection : marche à suivre
Comment entretenir ?
Gants
Masque
Rincer abondamment à l'eau
avant de les retirer
Comment stocker ?
Laisser sécher à l'air
Quand renouveler ?
Dès apparition de craquelures
.vérifier régulièrement brides et
Dès perception des odeurs
joints d’étanchéité
Dans un emballage
des produits ou difficulté à
.Rincer à l'eau sans les
hermétique à l'écart du local respirer (au minimum tous les
cartouches après chaque
phytosanitaire
6 mois). Attention à la date
utilisation
d'utilisation
Lunettes
Nettoyer à l'eau
A l'abri de la poussière
Si la notice permet sa réutilisation, la nettoyer, sécher et
Combinaison
stocker à l'abri de la poussière et de l'humidité
Dès détérioration
Spécifié sur la notice
d'utilisation
Stocker les équipements de protection dans un endroit différent des produits phytos, à
l'abri de la chaleur,
Pour plus d'information, voir les brochures MSA "appareils de protection respiratoires et filtres :
comment choisir ?",
"Equipements de protection individuelle, comment choisir ?", "Equipements de protection
corporelle"
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
83
INSTRUCTIONS DE TRAITEMENT
La contamination s'effectue par ingestion mais aussi par la peau et par les voies
respiratoires : Porter des équipements de protection individuelle au remplissage et pour tout
dépannage sur la parcelle traitée. En cas de cabine non filtrée, se protéger durant tout le
traitement.
PREPARATION DE LA BOUILLIE
1- Calculer La Quantité Exacte
Q (en kg) = D (dose en kg / hectare) X S (surface en hectare)
2- Remplissage
Sur les vieux pulvérisateurs, bien pré-diluer la poudre avant de la verser dans la cuve et surveiller
en permanence la phase de remplissage de la cuve afin d'éviter tout débordement. Rincer les bidons
systématiquement avec le rince bidon du pulvérisateur ou manuellement 3 fois à l'eau claire et
verser les eaux de rinçage dans la cuve.
•
PENDANT LE TRAITEMENT
1 – Ne jamais interrompre un traitement en cours pour effectuer d'autres travaux
La concurrence entre différents travaux conduit à des situations à risques favorisant la
contamination de l'homme
2 – Ne pas suspendre le traitement à cause d'incidents techniques : pannes, bouchage… Prévenir
autant que possible l'apparition de ces incidents par une révision fréquente du matériel, un
check-up avant traitement et un nettoyage soigneux de l'appareil après chaque traitement.
Intervenir sur le matériel en cours de traitement est source de forte contamination.
3 – A l'occasion d'un traitement, s'il vous arrive d'avoir une indisposition (mal de tête, nausées,
vomissement, etc…), pensez immédiatement à l'intoxication et suivez la procédure d'incident.
4 - Ne jamais augmenter la dose, même en cas d'attaque violente du parasite.
•
APRES LE TRAITEMENT
1- Ne jamais faire l'impasse sur le nettoyage du pulvérisateur en fin de traitement.
Ces opérations sont indispensables à la qualité du traitement suivant et la sécurité de l'opérateur.
2-Nettoyer systématiquement les protections individuelles et les ranger en dehors du local de
stockage. Se laver systématiquement les mains et le visage, ou mieux se doucher et changer de
vêtements.
Date et Signature des employés concernés :
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
84
CALENDRIER INDICATIF DE TRAITEMENTS
Equipement concerné
Principales cibles
visées
Nettoyage avant
désinfection
Fréquence indicative
de désinfection
Arracheuse
Champignons
Bactéries
Nématodes
Grattage au champ puis
lavage nettoyeur haute
pression
Entre deux exploitations
voire 2 parcelles à risque
Remorque
Champignons
Bactéries
Nématodes
Grattage au champ puis
lavage nettoyeur haute
pression
Entre deux exploitations
voire 2 parcelles à risque
Chantier réception
Champignons
Bactéries
Nématodes
Grattage sur place puis
lavage nettoyeur haute
pression
Entre deux exploitations
voire 2 parcelles à risque
Palox
Champignons
Bactéries
Nématodes
Grattage, élimination des
débris sec +/- lavage
nettoyeur haute pression
Chaque année voire entre 2
remplissages
Bâtiment stockage
Champignons
Bactéries
Nématodes
Grattage, balayage,
aspiration des poussières
et/ou lavage nettoyeur
haute pression
Entre 2 campagnes de
stockage
Calibreur
Champignons
Bactéries
Grattage soigné
Régulièrement entre chaque
lot à risque
Laveuse
Bactéries
Lavage nettoyeur haute
pression
Entre chaque lot à risque ou
une fois par semaine
La désinfection devra être réalisée à l’aide d’un produit désinfectant homologué. Ces
produits doivent être rangés dans un local ou une armoire dédiée, fermée à clé.
Dératisation
La protection des tubercules stockés doit également s’exercer vis-à-vis des nuisibles
(rongeurs…). Elle doit être réalisée à l’aide de pièges spécifiques attachés et positionnés à
l’extérieur de l’aire de stockage. Ceux-ci seront régulièrement relevés pour s’assurer de la
charge en produit raticide homologué à titre de produit phytosanitaire. La position de ces
pièges doit être connue.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
85
ENREGISTREMENT D’OPERATIONS DE NETTOYAGE
Lieux
Date
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Produit
Dose
86
ENREGISTREMENT DU SUIVI DE LA DERATISATION
Localiser les pièges sur un plan des bâtiments
Piège 1
Piège 2
Piège 3
Piège 4
Piège 5
Remarques
Remarques
Remarques
Remarques
Remarques
Date de
pose
Date de
relevés
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
87
Sécurité
Conserver les attestations de formation, programmes de
stage, etc…
Afficher et faire signer aux salariés les règles de sécurité
Supports écrits et affiches portant les instructions de
sécurité et placés aux endroits adéquats
Le kit de « Matériel d'information qualité pour les centres de conditionnement de
pommes de terre » vous permet d’adapter les messages qualité aux salariés des centres
de réception et conditionnement de pommes de terre et de les transmettre à travers du
matériel d'information concis aux illustrations attrayantes.
La campagne est placée sous une signature et un logo identifiables "Priorité qualité" et
traite de 4 thèmes : qualité produit, hygiène, sécurité, traçabilité. Pour vous le procurer,
adressez-vous au CNIPT.
Les illustrations de ce chapitre sont issues de ce kit.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
88
Formations
Quelques exemples d’organismes proposant des formations :
Santé et sécurité au travail :
Renseignez-vous auprès de la MSA (http://www.msa.fr)
Sécurité des aliments et hygiène alimentaire :
Retrouvez, pour chaque région et pour chaque département, des listes de consultants Français,
de laboratoires privés et de laboratoires nationaux de référence spécialisés dans le domaine de
l'hygiène alimentaire sur le site http://www.liste-hygiene.org/formatio.html
Formations techniques et économiques :
Centre Technique Interprofessionnel des Fruits et Légumes (CTIFL) :
http://www.ctifl.fr/Pages/Formations.aspx
Contact : Marie-Madeleine MARTINEZ ([email protected] – 01 47 70 91 54) ou
Brigitte BESSEZ ([email protected] – 01 47 70 70)
ARVALIS – Institut du végétal : http://www.formations-arvalis.fr/
Contact : service formation ARVALIS – Institut du végétal - Tél. 01 64 99 22 80 –
Email : [email protected]
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
89
PROTECTION DES UTILISATEURS
■ Former les salariés aux risques liés à l’utilisation des produits dangereux.
■ Accès à l’installation de stockage des produits phytopharmaceutiques réservé
aux salariés formés à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques.
■ Pour le rinçage des yeux en cas de projections accidentelles, disposer d’une
source d’eau et d’une procédure en cas d’accident à proximité du local de stockage
de produits phytopharmaceutiques et du lieu de mesure ou mélange des produits.
■ Disposer pour chaque utilisateur des équipements de protection pour la
manipulation des produits phytopharmaceutiques (gants, masques, lunettes de
sécurité, vêtements de protection imperméables, chaussures fermées, réserves de
filtres et de gants) utilisés en accord avec les indications portées sur les étiquettes.
■ Disposer de recommandations écrites relatives à l’utilisation des équipements
de protection.
■ S’il est réutilisable, nettoyer l’équipement de protection après chaque
utilisation et le ranger dans un endroit spécifique autre que l’installation de
stockage des produits phytopharmaceutiques.
■ Fournir aux salariés des instructions claires ou une formation à l’utilisation
d’équipements complexes.
■ Veiller à la conformité des machines agricoles et des équipements vis-à-vis des
normes et de la réglementation.
■ Disposer d’au moins une trousse de première urgence sur le siège de
l’exploitation ou à proximité des lieux de travaux, notamment du local de stockage
des produits phytopharmaceutiques et du lieu de mesure ou mélange des produits
phytopharmaceutiques.
■ Faire connaître aux sous-traitants les exigences en matière de sécurité.
■ Respecter les conditions d’emploi des produits utilisé après la récolte : produits
et non dépassement des doses autorisées.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
90
Règles de sécurité
Exemple à adapter à l’exploitation et aux nouveaux risques,
analyser régulièrement les risques aux différents postes,
notamment à l’aide du document unique
RISQUES : traitements du plant sur la planteuse
Si traitement confiné privilégier le traitement U.B.V. (Ultra Bas Volume) sur table de visite
Si poudrage :
utilisez des E.P.I*.(Equipement de Protection Individuel) adaptés
préférer l’utilisation de poudreuse mécanique
RISQUES : Chargement de la planteuse
Prévention : Choisir un terrain stable et nivelé
RISQUES : Suivi de la plantation
Prévention : Ne pas se trouver dans les zones d’évolution des machines
Ne pas intervenir sur les machines en marche
Situation à risques :
Préparation
Epandage – traitement
Nettoyage de matériel
Prévention :
Entretenir votre matériel, réaliser un contrôle régulier
Préparer sur l’aire de remplissage et avec des E.P.I*. adaptés
Traitement :
Prévention :
Privilégier l’utilisation des cabines filtrées, entretenues régulièrement
Utiliser une brosse ou un aérosol pour déboucher les buses
Nettoyage :
Utiliser les E.P.I*. Adaptés
*Equipement de Protection Individuel
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
91
a)
Situation à risques : Le contact avec des organes de transmission
Prévention :
N’intervenir que sur machine à l’arrêt
Veiller à la présence et à l’entretien des systèmes de protection
b)
Situation à risques et autres : Dysfonctionnement (débourrage,…)
Prévention :
Maintenir une bonne visibilité de l’environnement, du chantier + des tracteurs
Rester à distance des machines en mouvement
Utiliser des outils pour débourrer
Travailler avec du personnel spécialisé
Nettoyage du matériel
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
92
Situation à risques :
Circulation routière
Déchargement - chargement
Déterrage
Prévention :
Circulation routière : S’assurer du bon état du matériel (signalisation, transmission et freins, visibilité)
et des capacités des personnels ; veiller au nettoyage des voies de circulation
Déchargement : Rester à distance des machines en mouvement, éviter les surcharges
Déterrage : Intervenir avec des outils sur du matériel à l'arrêt
a)
Electricité
b)
Matériel en mouvement
c)
Organisation de l’activité
Prévention :
a)
Electricité : Veiller à la conformité des installations électriques (éviter les rallonges, câbles en
mauvais état, lieu du chantier…)
b)
Matériel en mouvement : Prévoir une commande d’arrêt d’urgence accessible (câble, bouton…)
Privilégier une tenue ajustée, gants (E.P.I.)
c)
Organisation de l’activité :
> Au-dessus et en dessous du matériel organiser le chantier afin d’éviter le passage… des convoyeurs
> Prévoir à proximité une trousse de secours et les n° d’appel d’urgence
> Installer une signalisation d’avertissement des dangers
> Organiser la rotation des postes répétitifs
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
93
Situation à risques :
a)
Manutention des pallox et big-bag
b)
Thermo – nébulisation
c)
Circulation
Prévention :
a)
S’assurer du bon état des caisses et des équipements de levage
Personnel formé et autorisé à la conduite des engins de manutention et de levage
b)
Thermo nébulisation en fonction d’un emplacement sécurité.
Interdire l’accès au bâtiment durant l’application
Limiter l’accès au bâtiment de stockage au personnel habilité
Limiter la hauteur de gerbage
Réaliser la thermo nébulisation
c)
Circulation : sécuriser les espaces de circulation du personnel (grille de
protection, barrières…)
A remplir par les employés
Je soussigné,
Prénom
Nom
Fonction
Signature
Date
déclare avoir pris connaissance des règles ci-dessus et m'engage à les respecter.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
94
PROCEDURES D'URGENCE EN CAS D'ACCIDENTS
ET PREMIERS GESTES DE SECOURS
A afficher sur le local phytosanitaire, lieu de stockage des engrais et de traitement post-récolte
En cas de projections accidentelles de produits phytosanitaires sur la peau ou les yeux :
Se débarrasser des vêtements contaminés puis laver la peau à l'eau
Laver les yeux immédiatement et abondamment l'œil ou les yeux à l'eau claire et
consulter un spécialiste
En cas d'intoxication :
•
•
•
•
Garder emballage et étiquette du ou des produits en cause pour les montrer
au médecin.
Si la victime ne respire plus, pratiquer immédiatement le bouche à bouche.
C'est le geste qui sauve.
Si la victime est à peine consciente, ou qu'elle ne l'est plus, la mettre en
position latérale de sécurité, c'est à dire la tête et le corps sur le côté.
Prévenir, muni de l'emballage et de l'étiquette du ou des produits en cause,
les secours d'urgence, le médecin et le centre anti poisons.
Ne pas faire boire, surtout jamais de lait ou d'alcool
Ne pas faire vomir, sauf si l'étiquette du produit en cause le prescrit (ramoxome) et
seulement si la victime est consciente.
13
31
33
85
38
49
CENTRE ANTI-POISONS
- Marseille - Hôpital Salvator - Tél 04 91 75 25 25
54 - Nancy - Hôpital Central - Tél 03 83 85 26 26
- Toulouse - Hôpital Purpan - Tél 05 61 49 33 33
59 - Lille - Hôpital albert Calmette - Tél 03 20 44 44 44
- Bordeaux - Hôpital Pellegrin - Tél 05 56 96 40 80
63 - Clermont Ferrand - St Jacques - Tél 04 72 11 69 11
- Rennes - Hôtel Dieu - Tél 02 99 59 22 22
67 - Strasbourg - Hôpital Central - Tél 03 88 37 37 37
- Grenoble - Hôpital de la Tronche - Tél 04 76 42 42 42 69 - Lyon - Hôpital Edouard Herriot - Tél 04 72 11 69 11
- Angers - Centre Hospitalier - Tél 02 41 48 21 21
75 - Paris - Hôpital Fernand Widal - Tél 01 40 05 48 48
76 - Rouen - Hôpital Charles Nicolle - Tél 02 35 88 44 00
Centres nationaux d'informations toxicologiques vétérinaires et Ecoles Nationales Vétérinaires
31- Toulouse - Tél 05 61 19 39 40
44 - Nantes - Tél 02 40 68 77 40
69 - Marcy l'Etoile - Tél 04 78 87 10 40
94 - Maisons-Alfort - Tél 01 48 93 13 00
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
95
A afficher
EN CAS D’URGENCE
En cas de projections accidentelles
Laver les yeux immédiatement et abondamment
l'œil ou les yeux à l'eau claire
et consulter un spécialiste
En cas d'intoxication :
Garder emballage et étiquette du ou des produits en cause pour
les montrer au médecin
Si la victime ne respire plus, pratiquer
immédiatement le bouche à bouche. C'est
le geste qui sauve.
Si la victime est à peine consciente, ou
qu'elle ne l'est plus, la mettre en position
latérale de sécurité, c'est à dire la tête et le
corps sur le côté.
Prévenir, muni de l’emballage et des étiquettes, les n°
suivants :
N° d’URGENCE
N° DU CENTRE ANTI-POISON
Ne pas faire boire, surtout jamais de lait
ou d'alcool
Ne pas faire vomir, sauf si l'étiquette du
produit en cause le prescrit (ramoxome) et
seulement si la victime est consciente.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
96
Liste des téléphones d'urgence
Document à afficher dans le local phytosanitaire et dans les locaux fréquentés par les employés.
Médecin
SAMU
Hôpital
Centre antipoisons
SOS Mains
N° d’urgence
depuis un portable
112
Responsable
d'exploitation
Numéros utiles:
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
97
Hygiène
Faire connaître les risques sanitaires liés aux opérations de récolte, stockage et conditionnement éventuel sur l’exploitation à tous les
intervenants
Former les salariés intervenant dans les phases de conditionnement du
produit aux bonnes pratiques hygiéniques (s’il existe un conditionnement
sur l’exploitation)
Attestations de formation, programme de stages, dates et nature des
prestataires de formation
Disposer d’installations sanitaires (eau, toilettes) accessibles aux salariés sur l’exploitation ou tout autre site facilement accessible dans le cadre des
travaux
Mettre en place des panneaux d’indication des dangers à proximité et sur les portes d’accès aux zones de stockage des produits phytosanitaires et
des engrais
Le kit de « Matériel d'information qualité pour les centres de conditionnement de
pommes de terre » vous permet d’adapter les messages qualité aux salariés des centres
de réception et conditionnement de pommes de terre et de les transmettre à travers du
matériel d'information concis aux illustrations attrayantes.
La campagne est placée sous une signature et un logo identifiables "Priorité qualité" et
traite de 4 thèmes : qualité produit, hygiène, sécurité, traçabilité. Pour vous le procurer,
adressez-vous au CNIPT.
Les illustrations de ce chapitre sont issues de ce kit.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
98
BONNES PRATIQUES HYGIENIQUES
2009
Version 2006
p1/2
Phase Stockage, manutention et transport
Dangers
retenus
Bonnes pratiques résumées
Corps et
substances
étrangers
Assurer bon état et propreté
des pallox avant chargement,
des aires de stockage, des
chambres froides
Enregistrements/Preuves
documentaires
Sur les chaînes,s'assurer de
l'étanchéité des circuits
hydrauliques, mécaniques et de
fluide frigorigène.
Assurer une protection des
installations de stockage contre
la présence de corps ou
substances étrangers (bois,
pièces métalliques, verre, fioul,
...).
Prévenir l’intrusion d’animaux
surComité
les produits
stockés.
National Interprofessionnel de la pomme de terre
Recommandation : gestion des bris de verre pendant la phase de stockage, manutention
des pommes de terre grâce à une procédure bris de verre.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
99
BONNES PRATIQUES HYGIENIQUES
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
2009
Version 2006
p2/2
100
CONSIGNES SALARIES
BONNES PRATIQUES HYGIENIQUES
Les locaux et le matériel :
•
•
Assurer la propreté des locaux
Evacuer systématiquement les déchets et
emballages selon les procédures prévues
Veiller à la propreté du matériel et
notamment les bennes, remorques et
pallox avant chargement
Signaler tout rongeur ou autre nuisible
Tenir les animaux domestiques à l’écart
Ranger les produits de nettoyage et
désinfection dans le local spécifique
•
•
•
•
Hygiène personnelle
•
•
•
•
Ne pas manger, boire ou fumer
Se laver les mains avant et après chaque
contact avec les produits
Avoir les ongles courts et propres
Bijoux déconseillés
Hygiène personnelle
•
•
Porter des vêtements propres et adaptés :
attention aux écharpes et manches
flottantes qui peuvent se coincer dans les
machines en mouvement
Protéger les plaies à l’aide de pansements
Je soussigné :
Prénom/Nom
Fonction
Date
Signature
Déclare avoir pris connaissance des règles précédentes
et m’engage à les respecter.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
101
Environnement et
déchets
Suivre les bonnes pratiques en matière de déchets
Conserver les bons d’enlèvement, liste des déchetteries…
Eventuellement, faire le bilan des déchets produits sur
l’exploitation (recommandé)
Disposer d’un plan de protection de l’environnement (à
titre individuel ou collectif, dans le cadre de zones protégées
ou non)
Conserver les documents relatifs aux actions
environnementales locales
Le kit de « Matériel d'information qualité pour les centres de conditionnement de
pommes de terre » vous permet d’adapter les messages qualité aux salariés des centres
de réception et conditionnement de pommes de terre et de les transmettre à travers du
matériel d'information concis aux illustrations attrayantes.
La campagne est placée sous une signature et un logo identifiables "Priorité qualité" et
traite de 4 thèmes : qualité produit, hygiène, sécurité, traçabilité. Pour vous le procurer,
adressez-vous au CNIPT.
Les illustrations de ce chapitre sont issues de ce kit.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
102
Instructions pour la gestion des déchets
■ Ne pas abandonner les déchets dans le milieu, ni les enfouir, ni les brûler.
■ Stocker ses déchets hors des parcelles et à l’écart des zones de
manipulation et de stockage des produits agricoles : les éliminer en
respectant la réglementation.
■ Connaître les déchets et matières polluantes produits sur l’exploitation et,
pour chacun d’entre eux, le mode de stockage et les filières de récupération
ou élimination en accord avec les réglementations générales ou locales. Pour
cela, il est recommandé de :
- Avoir une liste des déchets produits avec leur mode d’évacuation
ou de valorisation
- Définir des objectifs de réduction (plan documenté visant à
éviter ou à réduire les déchets)
■ En cas de participation à des opérations de reprise, les règles imposées par
le récupérateur doivent être respectées.
■ Conserver tous les bons d’enlèvement, bordereaux de livraison, accords
éventuels des collectivités et disposer d’une liste des lieux de collecte.
Déchets banals
■ Trier les déchets banals n’ayant pas contenu de produits classés
dangereux, notamment les emballages (sacs d’engrais, suremballages, etc…),
les nettoyer si nécessaire.
■ Les stocker dans un ou plusieurs lieux en attendant leur élimination (pas
de déchets éparpillés).
■ Apporter les déchets banals dans une déchetterie ou d’autres lieux de
collecte, ou bien profiter de collectes spécifiques, ou bien les éliminer par la
voie des ordures ménagères sous réserve d’accord de la collectivité
Déchets dangereux et matériaux ou objets souillés
■ Participer aux opérations de collecte spécifiques des déchets dangereux
(huile de vidange, batteries, produits phytosanitaires non utilisables (PPNU),
déchets comportant des traces de produits phytopharmaceutiques,
emballages phytopharmaceutiques vides,…). A défaut, les apporter dans des
déchetteries agrées ou les éliminer via une entreprise agrée.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
103
Déchets liés aux produits phytopharmaceutiques
■ Participer aux filières pérennes de valorisation des déchets du type de
celles mises en place à l’occasion du programme national phytosanitaire
pour les produits phytopharmaceutiques (ADIVALOR), lorsqu’elles existent.
■ En attendant leur élimination, identifier et conserver les PPNU ou produits
périmés dans leur emballage d’origine, en les séparant des produits
utilisables, et dans le lieu de stockage des produits phytopharmaceutiques.
■ En attendant leur élimination, rassembler les déchets comportant des
traces de produits phytopharmaceutiques (gants, combinaisons jetables,…)
dans un sac adapté, hermétique et dans le lieu de stockage des produits
phytopharmaceutiques.
■ En attendant leur élimination, stocker les emballages vides des produits
phytopharmaceutiques (EVPP) et rincés dans un endroit unique, abrité,
d’accès limité, isolé des produits récoltés, et limitant les risques pour les
personnes et l’environnement
■ Ne jamais réutiliser les EVPP, même s’ils sont bien rincés.
■ Se conformer aux règles imposées par le collecteur des emballages
phytopharmaceutiques vides (perçage, écrasement,…)
■ Ne jamais brûler
phytopharmaceutiques.
ou
enfouir
des
emballages
de
produits
Données à rassembler : Bons d’enlèvement, bordereaux de livraison,
accords éventuels des collectivités, liste des lieux de collecte
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
104
Instructions pour la gestion
des bris de verre
Cette fiche doit être accessible à tous en permanence.
Nom du responsable de la procédure bris de verre :
Description de la procédure à mettre en place :
Etape
Origine du bris de verre
Mesure à prendre immédiatement
Tableau d’enregistrement des incidents :
Date et
Etape de la
Cause du bris de
lieu
production
verre
Procédure de nettoyage
de l’équipement et de la
zone environnante
Mesure corrective prise
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Elimination du verre et des
produits contaminés
Nom du
responsable
Signature
105
Quelques exemples..
… d’origine de bris de verre :
■ Vitres,
■ Lampes (pour l’éclairage des bâtiments ou des tracteurs)
■ Ouvertures vitrées
■ Contenants en verre
■ Thermomètre et autres appareils de mesures…
■ Miroirs de machines (tracteurs, récolteuses, moyens de
transport, …).
■ Déchets de verre en bordure de champ…
… de mesures préventives :
■ Les lampes se situant au-dessus du produit stocké doivent
être munies de coiffes protectrices ou être incassables
■ Les pommes de terre stockées doivent être éloignées des
vitres du local de stockage.
… de mesures à mettre en place en cas de bris de verre
au champ :
■ Installer une séparation à l’endroit où le verre s’est brisé
pour permettre de récolter les produits sans danger.
■ Détruire le produit contaminé.
■ Eliminer les éclats de verre suivant les filières spécifiques
au verre.
… de mesures à mettre en place en cas de bris de verre
dans les bâtiments de stockage et de manipulation :
■ Soit détruire immédiatement le produit dans une zone
suffisamment grande et éliminer soigneusement tous les
éclats;
■ Soit délimiter soigneusement une zone de sécurité
suffisamment grande en utilisant un ruban de couleur
voyante. Le produit probablement contaminé dans cette
zone de sécurité est ensuite détruit. La zone de sécurité
doit restée visible tant que les équipements s’y trouvant et
cette zone elle-même n’ont pas fait l’objet d’un nettoyage
méticuleux.
■ Eliminer les éclats de verre suivant les filières spécifiques
au verre.
Ne jamais utiliser les emballages servant à la récolte pour y récolter les éclats
de verre !
Rassembler les éclats de verre dans un endroit unique et séparés des produits
non contaminés avant élimination. Même chose pour les produits contaminés.
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
106
Année
2……..
TRAME D’ENREGISTREMENT
GESTION DES DECHETS
QUANTITES
moyennes
STOCKAGE
DESTINATION
FILIERE
Palettes
20 par mois
Tas extérieurs
Fournisseur
Remise en état
Métaux ferreux
200 Kg/mois
Tas extérieurs
Ferrailleur
NATURE
Ré utilisation
Bouteilles de gaz vides
Filtres de la chambre
à poussières
Gravats
Cailloux pommes de
terre
Poussières de silo
Pommes de terres
Cartons
Bois
Bigs Bags
Rouleaux
Filtres à air
Fûts plastiques et
métalliques non
souillés
Bidons de produits
phytopharmaceutiques
Verre intact et brisé
…
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
107
Fiche répertoriant les actions en faveur de
l’environnement
(facultative..)
Action
Année
2……..
Description, commentaire
Implantation de haies
Implantation de bandes
enherbées
Intervention sur cultures que
sur un risque identifié
Préférence pour des
méthodes culturales de lutte
et la prophylaxie pour
protéger les cultures
Respect des ZNT
Limitation de la dérive lors
des traitements aux champs
(buses anti-dérive..)
Combinaison des méthodes
culturales de lutte et des
traitements du sol pour
lutter contre les ravageurs
Réduction des doses
d’herbicides en sols légers ou
filtrants
…
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
108
Commerce et
Relations Clients
Conserver les factures et bons de livraison
Tenir un cahier d’entrée et de sortie
Avoir des formulaires prêts en cas de réclamation clients
ou auprès de vos fournisseurs
Archiver les formulaires de réclamation
Plan d’action en cas de dépassement de LMR
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
109
Année
2……..
CAHIER D’ENTREE ET DE SORTIE
Cahier d’entrée :
Date de la
transaction
Fournisseur
Coordonnées du
fournisseur
(adresse, téléphone)
Produit
Quantité
Cahier de sortie
Date de
transaction
N° de lot
Variété
Quantité
Client
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Coordonnées du
client
(adresse, téléphone)
Frigos
Parcelle
d’origine
(facultatif)
110
Année
2……..
FICHE DE TRAITEMENT ET DE SUIVI DES NON
CONFORMITES CLIENTS
Réclamation n° :
Date de réception :
Objet de la réclamation (cadre à remplir par le client)
Raison sociale
N° de lot :
Date de livraison
Variété :
Insatisfaction sur :
Calibre :
Emballage :
Précisions sur la réclamation
Qualité du produit
Emballage
Autres
Devenir de la marchandise
Suivi de la réclamation et actions correctives (cadre réservé au fournisseur)
Devenir du produit
Retour client
Geste commercial
Autres :
Suivi de la non-conformité
Devenir du produit
Déclassement du lot
Marchandise triée
Marchandise
reconditionnée
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
111
Année
2……..
GESTION DES RECLAMATIONS
CLIENTS/ FOURNISSEURS
Date
Date
Client
Fournisseur
Coordonnées
(adresse,
téléphone)
Coordonnées
(adresse, téléphone)
Lot
concerné
(numéro)
Marchandise
concernée
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
Cause
Cause
Action corrective
Résultat
112
Année
2……..
PLAN D'ACTION EN CAS DÉPASSEMENT LMR
DETECTION D'UN DEPASSEMENT DE
LMR SUR UN LOT
Dans tous les cas :
1 - Engager une enquête en
analysant la fiche parcellaire du lot
concerné et rechercher les causes de
dépassement
2 – Engager des actions correctives
Le lot ou une partie du lot a déjà été
vendu :
1 - Information immédiate du ou des
clients concernés
2 – Evaluer l’impact de ce dépassement
sur la mise en danger de la santé des
consommateurs (analyse de risques)
3 – RAPPELER LE LOT si
l’évaluation d’impact conclut à un
risque inacceptable.
Le lot n'a pas encore été vendu :
Si le dépassement concerne le CIPC,
attendre deux semaines avant de faire de
nouveaux tests.
Pour les autres molécules :
déclassement du lot, les produits ne
peuvent être commercialisés
Informations à transmettre aux acheteurs/
certification, en cas de risque détecté
clients/
à
l’organisme
de
Emetteur
Coordonnées, téléphone
Produit
Dénomination :
Marque/ variété :
N° de lot :
Date de vente :
Motif de la transmission et risque potentiel
Nature :
Résultats éventuels d’analyses :
Mesures prises :
□ Blocage temporaire du produit / □ Retrait /
□ Rappel de produit (Communiqué de presse : □ affichage : □
□ Information du fournisseur / □ Information du fabricant)
Cahier de procédures et d’enregistrements - version Juin 2009
113
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