Safetify système de gestion des risques Guide de démarrage rapide

Document

Système dynamique de gestion des risques

Guide de démarrage

rev 1 - 30/1/2014 - PhB

1. Introduction

1.1. Bienvenue

Félicitations. En utilisant Safetify, vous faites le choix de mettre en place une politique de prévention efficace et structurée dans votre entreprise.

Ce manuel vous guidera dans les différentes étapes de déploiement de l'application.

1.2. Fonctionnalités de l'application

Safetify est un système dynamique de gestion des risques ciblé vers les PME qui se veut simple, exhaustif et ergonomique. L'ambition est de permettre à la PME de gérer simplement et efficacement ses obligations en matière de prévention et de protection des travailleurs.

Safetify centralise l’information et favorise la collaboration au sein de l'entreprise :

–

Données stockées en ligne et accessible via un logiciel et des comptes utilisateurs sécurisés

Les données sont stockées sur des serveurs situés à Mons et gérés par une PME locale

Safetify guide le préventeur et lui évite des recherches fastidieuses dans la législation et les méthodes de prévention :

–

Analyses de risques, check-lists conformité et suivi des contrôles légaux sur les

équipements, installations et zones de travail

Inventaire des produits dangereux

Gestion du plan d’action de l’entreprise

Gestion, analyse et déclaration des accidents, incidents et situations dangereuses

Safetify mutualise la connaissance et organise la veille législative

–

L’application permet de partager les analyses de risques au sein de la communauté des utilisateurs ou d’un groupe d’entreprises

–

Les différents modules intègrent les législations en vigueur et évolueront avec cellesci

Safetify optimise l’utilisation des ressources:

–

Les documents légaux sont générés automatiquement ou semi-automatiquement

La prévention est organisée et structurée dans une base de données, ce qui permet de réduire la charge de travail du préventeur

1.3. Philosophie de l'application

La prévention en entreprise est un travail de fond qui s'intègre, idéalement, dans ses différents process : achats, qualité, RH, production, …

Safetify est un outil destiné à être utilisé régulièrement, par exemple, lors de l'achat d'un nouvel

équipement, de l'engagement d'un travailleur, du constat d'un incident ou accident,…

Concrètement, vous aurez régulièrement l'occasion de rentrer dans l'application, d'être confronté à de nouvelles questions relatives à la sécurité, d'être interrompu par un coup de fil ou une réunion, …

Parfois, vous devrez rechercher un document tel qu'une fiche de sécurité d'un produit ou un contrat de maintenance de vos extincteurs.

L'application a donc été conçue pour ne pas être bloquante. Vous pouvez très bien déclarer un nouvel équipement et ne pas rentrer toutes les informations pertinentes dans Safetify. Si vous fermez l'application et y revenez 2 jours plus tard, Safetify ne vous en voudra pas et ne devrait pas vous inonder de messages d'alerte.

En concevant Safetify, nous avons tenté de le rendre le plus complet possible. Vous serez parfois confronté à des questions qui ne sont pas pertinentes. Par exemple, Safetify risque de vous demander si votre véhicule utilitaire est équipé d'un bouton d'arrêt d'urgence. La question n'est

évidemment pas très pertinente et il vous suffit de ne pas y répondre.

Safetify vous guide dans les différentes étapes d'analyse des risques mais ne remplace pas votre bon sens et votre connaissance de votre entreprise.

2. Avant de démarrer

2.1. Glossaire

SIPP : Service interne de prévention et protection, c'est-à-dire, le conseiller en prévention de l'entreprise et éventuellement son équipe.

SEPP : Service Externe de prévention et protection

SECT : Service Externe pour les contrôles techniques

EPI : Equipement de protection individuelle

2.2. Icônes

Rechercher, filtrer une liste

Ajouter/créer un nouvel élément

Supprimer un élément

Downloader

Uploader

Ajouter un élément qui est déjà dans la base de données

Editer

Copier/coller un élément

Retour

Générer un document

Statut OK

Statut dangereux

Statut attention

Documents légaux associés

Partager une analyse

L'analyse est partagée

2.3. Organisation des différents modules

Safetify est organisé en différents modules qui permettent de couvrir les différents aspects de la prévention en entreprise. Les modules sont accessibles via l'écran d'accueil ou dans la colonne de gauche lorsque vous êtes dans un module.

Le module "entreprise" vous permet d'entrer les différentes informations relatives à l'entreprise telles que l'adresse, le numéro de TVA, les codes NACE, … Vous pouvez y stocker des documents généraux tels que les consignes générales de sécurité dans l'entreprise, un inventaire amiante, …

Le module "rapports légaux" vous aide à rédiger votre rapport annuel du Service Interne de

Prévention et protection (SIPP).

"Documents" vous permet d'accéder à tous les documents stockés dans l'application.

"Actions" vous permet de gérer le plan d'actions de l'entreprise.

Le module "Travailleurs" reprend la liste des travailleurs et détaille les tâches qu'ils réalisent, les EPI et qualifications nécessaires, la liste des risques auxquels ils sont exposés. On peut également y ajouter les fiches d'évaluation de santé. On voit enfin les actions et documents qui les concernent et les accidents dans lesquels ils ont été impliqués.

Les modules "Equipements", "Produits", "Zones" et "Tâches" sont assez similaires. Ces modules vous permettent de réaliser les analyses de risques proprement dites. Le module "Produits" reprend l'inventaire des produits dangereux de l'entreprise.

Le module "Accidents" vous permet de déclarer et analyser les situations dangereuses, les incidents et les accidents.

"Qualifications" et "EPI" vous permet de gérer les qualifications et les équipements de protection individuelle de votre personnel.

En bas de l'écran d'accueil, vous retrouvez le calendrier qui reprend les deadlines pour le plan d'actions, les dates des contrôles légaux et d'autres éléments du même type.

2.4. Liens dans la base de données

Safetify permet de structurer la prévention en créant des liens entre les différents objets de la base de données. Par exemple, en indiquant qu'un travailleur est utilisateur d'un équipement, vous liez ces deux objets. Safetify associera ainsi les risques de l'équipement à ce travailleur. On retrouve ce type de liens à différents niveaux : les actions, les documents, les zones, …

Safetify crée également des liens indirects. Par exemple, si tel travailleur est occupant d'une zone et que tel équipement lié à cette zone génère des risques particuliers pour celle-ci, ces risques seront automatiquement associé à l'occupant.

La figure suivante montre schématiquement l'organisation des risques dans l'entreprise.

3. Au travail

Le déploiement de Safetify n'est pas un processus linéaire. Vous pouvez introduire de nouveaux

équipements ou de nouveaux travailleurs à n'importe quel moment.

Nous proposons ci-dessous une suite logique d'étapes pour déployer l'application. Libre à vous de faire cela dans un ordre différent.

3.1. Informations relatives à l'entreprise

Rendez-vous dans le module "Entreprise".

Dans le premier onglet, vous pouvez introduire toutes les informations relatives à votre entreprise.

En cliquant sur "logo", vous pouvez également y ajouter votre logo. Ce dernier se retrouvera sur les différents documents générés par Safetify.

Dans l'onglet "Sites", vous pouvez déclarer les différents sites d'exploitation et leurs adresses. Un site est généralement composé de différentes zones qui seront déclarées plus tard.

Dans l'onglet "Sécurité", vous retrouvez les différentes personnes actives dans la prévention de l'entreprise (Conseiller en prévention, secouristes,…). Vous ne devez rien y faire pour le moment. Ces fonctions seront indiquées dans le module "Travailleurs".

Dans l'onglet "Règles générales", vous pouvez indiquer les règles de base en matière de sécurité de votre entreprise. Vous pouvez soit rédiger directement dans la fenêtre prévue à cet effet, soit importer un document dont l'entreprise disposerait déjà. Ce document se retrouvera dans la base documentaire de Safetify.

Enfin, les onglets "Incendie" et "Amiante" vous permettent de charger les documents liés à ces problématiques et les prévisualiser. Ces documents s'ajoutent également dans votre base documentaire.

3.2. Liste des travailleurs

Rendez-vous maintenant dans le module "Travailleurs". Ce module gère la liste des travailleurs de l'entreprise.

Dans le premier onglet, vous pouvez indiquer les informations relatives à vos travailleurs. Vous pouvez créer un travailleur manuellement en appuyant sur . Afin d'accélérer le processus d'import des travailleurs, vous pouvez également télécharger un fichier Excel ("Télécharger le Fichier Excel à remplir") et importer votre liste à l'aide du bouton . Attention à bien respecter le format des différentes cellules. Le dernier onglet de la feuille Excel reprend les formats autorisés pour les différents champs.

En bas de cette fenêtre, vous pouvez créer des groupes de travailleurs ( ) ou associer un travailleur

à un groupe existant ( ). Les groupes vous permettent d'associer plus rapidement une liste de travailleur à un équipement, une zone, un produit, …

Dans le cadre inférieur droit, vous pouvez indiquer si la personne joue un rôle au niveau de la sécurité dans l'entreprise. Vous le retrouverez alors dans le module "Entreprise", onglet "Sécurité".

Dans l'onglet "Médecine du travail", vous pouvez importer les fiches d'évaluation de santé d'un travailleur et éventuellement ajouter un commentaire (exemple : pas de port de charges jusqu'au…).

Attention, lorsque vous cliquez sur , vous supprimez le travailleur. Pour Safetify, c'est comme si ce travailleur n'avait jamais existé. Ce bouton n'est donc qu'à utiliser en cas d'erreur d'encodage. Si le travailleur quitte l'entreprise, cochez plutôt la case "date de sortie". Le travailleur restera dans la base de données mais il ne sera évidemment plus considéré comme utilisateur d'un équipement, occupant d'une zone, … Vos garderez par contre son historique d'accidents et ses éventuels documents.

Enfin, dans l'onglet "Documents", vous pouvez importer et prévisualiser tout type de document relatif à ce travailleur : courriers, contrats de travail, … Ces documents s'ajouteront à la base documentaire et seront automatiquement liés au travailleur.

Les autres onglets ne doivent pas encore être utilisés. Il faudra préalablement introduire les zones, produits, tâches, … dans Safetify pour générer les différents liens. Vous pouvez éventuellement déjà

ajouter les qualifications des différents travailleurs mais il sera peut-être plus pratique de le faire dans le module "Qualifications".

3.3. Liste des équipements de protection individuelle (EPI)

Si vous disposez déjà d'une liste des EPI utilisés dans votre entreprise, vous pouvez la créer dans

Safetify. Vous pouvez créer des EPI plus tard si vous le souhaitez.

Rendez-vous dans le module "EPI" (via l'écran d'accueil). En appuyant sur . Indiquez le nom de l'EPI et choisissez sa catégorie.

Dans l'onglet "Infos générales", vous pouvez décrire l'EPI, choisir le pictogramme qui y est associé, indiquer son mode de distribution et sa durée de vie ainsi que son fournisseur et son coût.

Dans les fenêtres du bas, vous pouvez associer l'EPI à des zones, tâches, équipements et produits (à ce stade, vous n'en avez pas encore dans votre base de données). En faisant cela vous indiquez que l'EPI en question doit être utilisé dans la zone, avec le produit, …

Dans l'onglet "Liste des Travailleurs", vous retrouvez les personnes qui devraient disposer de l'EPI.

Cette liste est établie par Safetify à partir des équipements, zones, produits et tâches qui nécessitent l'utilisation de l'EPI et des travailleurs associés à ces zones, produits, équipements et tâches. Vous pouvez également suivre la distribution de l'EPI et Safetify vous indique quand il devra être remplacé.

3.4. Zones de travail

L'étape suivante consiste à introduire les différentes zones de travail de l'entreprise. Vous pouvez

éventuellement procéder plus tard à cette étape. Safetify vous permet en effet de déclarer une zone

à n'importe quel moment.

Rendez-vous dans le module "Zones".

Pour créer une nouvelle zone, cliquez sur . Différentes catégories sont proposées :

Bureaux : zones de bureaux (c'est-à-dire sans machines)

Parkings et zones extérieures : Zones à ciel ouvert

Entrepôts et stocks : zones de stockage (a priori, pas de process dans ces zones)

Magasins et espaces de vente

Ateliers et zones de production

Locaux sociaux : il s'agit des zones de commodités telles que les toilettes, les vestiaires, les réfectoires, …

Autres : zone qui ne sont a priori pas occupées par des travailleurs.

Le module zone propose différentes check-lists destinées à vérifier la conformité des zones par rapports aux Arrêtés Royaux suivants :

Arrêté royal du 13 mars 1998 relatif au stockage de liquides extrêmement inflammables, facilement inflammables, inflammables et combustibles

Article 52 du RGPT relatif à la protection incendie

Arrêté royal du 10 octobre 2012 fixant les exigences de base générales auxquelles les lieux de travail doivent répondre.

Arrêté royal du 26 mars 2003 concernant le bien-être des travailleurs susceptibles d'être exposés aux risques présentés par les atmosphères explosives.

Arrêté royal du 17 juin 1997 concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail.

Loi du 21 mars 2007 réglant l'installation et l'utilisation de caméras de surveillance

Arrêté royal du 4 juin 2012 relatif aux ambiances thermiques

En fonction du choix de catégorie réalisé, les check-lists s'adapteront automatiquement.

Dans l'onglet "Infos générales", vous pouvez déterminer à quelle sous-catégorie la zone appartient

éventuellement. Cette sous-catégorie dépend de ce que contient la zone. Pour ce faire, vous devez cocher les cases adéquates dans la liste "La zone contient". Si la zone entre dans une classification spéciale en matière d'incendie ou d'atmosphère explosive, la check-list sera adaptée en conséquence.

A droite de la description, vous pouvez importer des photos de la zone. Ces photos se retrouveront dans la fiche de sécurité de la zone. En bas de la page, vos pouvez sélectionner les équipements, tâches, produits dangereux et travailleurs qui sont présents dans la zone. De cette manière, vous créez des liens dans Safetify.

A titre d'exemple, si un équipement génère un risque pour la zone dans laquelle il se trouve, ce risque sera automatiquement ajouté à la liste de risques de la zone.

Vous pouvez déclarer deux types de travailleurs :

Occupant : il s'agit des personnes qui sont amenées à se trouver dans la zone

Maintenance : il s'agit des personnes qui seraient amenées à effectuer des travaux d'entretien ou de maintenance dans la zone.

Dans l'onglet "Conformité", vous pouvez vérifier si les obligations légales sont bien rencontrées. Il est possible que certains points ne soient pas pertinents. Il suffit dans ce cas de cocher "Pas d'application". Il est possible, voire probable que certaines non-conformités soient constatées. Pas de panique, peu d'entreprises peuvent se targuer d'être parfaitement conformes aux 600 pages de la

Loi sur le Bien-être. Le but de Safetify est de vos permettre de prendre conscience de problèmes qui pourraient subvenir dans l'entreprise. Vous disposez d'un outil d'analyse de risques pour déterminer si cette non-conformité est acceptable ou pas et d'un plan d'action pour améliorer la situation. A ce stade, il n'est donc pas nécessaire de fermer l'entreprise…

Passez ensuite à l'onglet "Risques". C'est dans cet onglet que vous pouvez réaliser l'analyse de risques proprement dite. Vous pouvez faire l'analyse pour l'occupant et pour les personnes en charge de la maintenance.

On retrouve un onglet avec les risques propres à la zone et un second avec les risques découlant des

équipements, tâches et produits qui y sont présents.

Pour créer un risque, cliquez sur . Un fenêtre s'ouvre en bas de la page. Vous pouvez donner un titre au risque, déterminer la catégorie et ajouter une éventuelle remarque. L'analyse proprement dite est basée sur la méthode Kinney. L'évaluation du risque est faite en déterminant l'effet, la fréquence d'exposition et la probabilité. Si vos retournez dans le module "Travailleurs", vous verrez que la liste des EPI et des risques a été mise à jour automatiquement.

Dans l'onglet EPI/Règles de sécurité, vous pouvez indiquer les consignes et la signalisation à mettre en place dans la zone. De nouveau, ces consignes sont différentes pour les simples occupants et les personnes en charge de la maintenance.

Vous pouvez sélectionner les EPI à porter dans la zone et les qualifications requises pour pouvoir y travailler. Vous pouvez également rédiger les consignes de sécurité pour les travailleurs. Enfin, vous pouvez choisir les pictogrammes à afficher dans la zone.

En cliquant sur , vous générez une fiche de synthèse qui vous permettra d'informer vos travailleurs des consignes et dangers. Vous pouvez également importer votre propre fiche

("parcourir") si vous en disposez déjà ou si vous préférez votre propre format. Cette fiche s'ajoute à la base documentaire de l'entreprise. Elle est au format Word et vous pouvez donc l'éditer si vous le souhaitez.

Dans "Actions", vous pouvez créer une action pour améliorer la sécurité et visualiser les actions associées à la zone.

Dans "Accidents", vous pouvez voir la liste des situations dangereuses, incidents et accidents survenus dans la zone.

"Documents" vous permet d'accéder à la base documentaire et afficher les documents qui sont liés à la zone.

3.5. Equipements de travail

Nous vous proposons maintenant d'introduire vos équipements de travail dans Safetify. De nouveau, vous pourrez toujours créer de nouveaux équipements par la suite.

L'analyse de risques ne doit pas forcément porter sur tous les équipements de travail. Un bic est un

équipement de travail mais au vu des risques encourus, il n'est pas nécessaire de l'intégrer dans votre système dynamique de gestion des risques. L'analyse doit porter sur les équipements qui présentent un risque réel pour les travailleurs.

Rendez-vous dans le module "Equipements".

Pour créer un nouvel équipement, cliquez sur . Différentes catégories sont proposées. Il faut distinguer les équipements des installations. Un équipement a un utilisateur tandis qu'une installation est quelque chose qui se trouve dans l'entreprise mais qui n'est pas utilisé par une personne spécifiquement. Un équipement entraîne des risques pour les utilisateurs, pour les gens qui se trouvent dans la zone de travail et pour les personnes en charge de sa maintenance. Une installation n'a pas d'utilisateur et le risque porte uniquement sur la zone et la maintenance.

Le choix des catégories est important puisqu'il va déterminer le contenu des checks-lists et les souscatégories définissant la périodicité et le type de contrôle. Ces catégories sont les suivantes :

Ecrans de visualisation : il s'agit typiquement des ordinateurs ou machines équipées d'un

écran, lorsqu'elles sont habituellement utilisées pendant une partie non négligeable du temps de travail

Installation de production électrique : il s'agit typiquement des groupes électrogènes, des centrales de cogénération, …

Installations de chauffage : chaudières, …

Ascenseurs et monte-charges

Autres : tout ce que nous aurions pu oublier dans Safetify

Equipement de travail : toute machine, outil ou équipement utilisés au travail

Equipement de travail mobile : Equipements de travail mobiles, automoteurs ou non

Equipement servant au levage des charges : par levage, il faut comprendre le fait de lever un objet par au-dessus (il faut une notion de suspension). Un chariot élévateur est, la plupart du temps, un équipement de portage et rentre donc dans la catégorie

équipement ou équipement mobile.

Equipement de travail servant au levage de charges et de personnes : il s'agit d'un

équipement qui est adapté au levage de personnes, en plus du levage de charges.

Equipements destinés aux travaux temporaires en hauteur : échelles, échafaudages, nacelles, …

Installations électriques

Installations de stockage et installations sous pression : citernes, bonbonnes, …

Installations de lutte et de protection contre l'incendie : extincteurs, sprinklers, détection incendie, …

Le module équipements propose différentes check-lists destinées à vérifier leur conformité des par rapports aux Arrêtés Royaux suivants :

Arrêté royal du 2 juin 2008 concernant les prescriptions minimales de sécurité de certaines

anciennes installations électriques sur les lieux de travail

Arrêté royal du 12 août 1993 concernant l’utilisation des équipements de travail

Arrêté royal du 27 août 1993 concernant le travail sur des équipements à écran de visualisation

Arrêté royal du 4 mai 1999 concernant l’utilisation d’équipements de travail mobiles

Arrêté royal du 4 mai 1999 concernant l’utilisation d’équipements de travail servant au

levage de charges

Arrêté royal du 31 août 2005 relatif à l’utilisation des équipements de travail pour des

travaux temporaires en hauteur

En fonction du choix de catégorie réalisé, les check-lists s'adapteront automatiquement.

Dans l'onglet "Infos générales", vous pouvez décrire l'équipement, ajouter des photos et surtout indiquer la liste des travailleurs qui l'utilisent ou s'occupent de la maintenance. Un même travailleur peut à la fois être utilisateur et en charge de la maintenance. En bas de la page, vos pouvez sélectionner les zones dans lesquelles l'équipement est utilisé. De cette manière, vous créez des liens dans Safetify.

A titre d'exemple, si un équipement génère un risque pour la zone dans laquelle il se trouve, ce risque sera automatiquement ajouté à la liste de risques de la zone.

Dans l'onglet "Conformité", vous pouvez vérifier si les obligations légales sont bien rencontrées. La check-list peut être remplie à la commande, à la livraison et à la mise en service (procédure des 3 feux verts). Le bouton "Remplir" vous permet de recopier la liste de l'étape précédente (Ex : Remplir dans "Mise en service" recopie les réponses de "Livraison"). Si l'équipement est déjà en service, vous pouvez passer directement à la 3ème check-list ("Mise en service").

Il est possible que certains points ne soient pas pertinents. Il suffit dans ce cas de cocher "Pas d'application". Il est possible, voire probable que certaines non-conformités soient constatées. Pas de panique, peu d'entreprises peuvent se targuer d'être parfaitement conformes aux 600 pages de la

Loi sur le Bien-être.

L'onglet "Contrôles" vous permet de déterminer les fréquences d'inspection de l'équipement et de suivre les contrôles. Commencez par sélectionner une sous-catégorie dans le menu déroulant.

Safetify vous indiquera quelle est la législation en vigueur. Tous les équipements ne doivent pas être contrôlés. Si vous avez un doute, renseignez-vous auprès de votre fournisseur ou d'une instance compétente (SEPP, pompiers, …).

Lorsque la catégorie est définie, cliquez sur pour indiquer la date du premier contrôle et les résultats. Vous pouvez charger un rapport d'inspection et Safetify fixe déjà la date du prochain contrôle.

Passez ensuite à l'onglet "Risques". C'est dans cet onglet que vous pouvez réaliser l'analyse de risques proprement dite. Vous pouvez faire l'analyse pour l'utilisateur, la zone et pour les personnes en charge de la maintenance.

3.6. Produits dangereux

Passons aux modules produits. Celui-ci vous permet de réaliser un inventaire des produits dangereux présents dans l'entreprise.

Un produit dangereux est généralement identifiables par la présence de pictogrammes oranges ou rouges sur le contenant.

Afin de réaliser l'analyse d'un produit, munissez-vous de la fiche de données de sécurité de celui-ci.

Ce document doit vous être remis par le fournisseur du produit. Il est généralement disponible sur

Internet.

Le module "produits" propose différentes check-lists destinées à vérifier leur conformité des par rapports aux Arrêtés Royaux et directives suivants :

Arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail

Arrêté royal du 2 décembre 1993 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes et mutagènes au travail

Arrêté royal du 4 août 1996 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents biologiques au travail

RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre

2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges

(CLP)

Directive n° 67/548/CEE du 27/06/67 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (DIR67)

Rendez-vous dans le module "Produits".

Pour créer un nouveau produit, cliquez sur . Vous entrez directement dans l'onglet "Infos générales" dans lequel vous pouvez remplir toutes les informations relatives au produit et à son utilisation. Vous retrouvez de nouveau les fenêtres "zones" et "travailleurs" qui vos permettent de lier les risques dans la base de données.

On distingue deux types de travailleurs :

utilisateur sans contact direct : il s'agit d'un travailleur qui peut manutentionner les contenants mais n'est jamais en contact direct avec le produit

utilisateur avec contact : il s'agit d'un utilisateur qui peut être en contact avec le produit

(exemple, verser le produit, prendre un échantillon, le transporter dans un contenant ouvert,

…)

Dans l'onglet "Fiche de données de sécurité", vous pouvez introduire tous les codes relatifs aux phrases de risques, conseils de prudence, …

En tout premier lieu, vous devez définir si vous travaillez suivant la directive CLP ou la directive 67. La directive CLP remplace progressivement la directive 67. Au 31 mai 2015, toutes les données devront

être au format CLP (losange avec un bord rouge) et la directive 67 sera abandonnée (carré orange). Si les données fournies par le constructeur le permettent, préférez donc la CLP.

Pictogrammes CLP

Pictogrammes DIR67

Pour sélectionner CLP ou DIR67, cochez la case adéquate dans le tableau supérieur droit.

Safetify vous propose de rentrer le code UN (code de 4 chiffres, il s'agit du code que l'on retrouve à l'arrière des camions citernes). Ce code sera très utile aux pompiers en cas d'incendie. Vous pouvez

également introduire les codes CAS. Il s'agit de codes harmonisés reprenant le nom exact des constituants du produit.

Reportez-vous ensuite à la fiche du fournisseur pour introduire les différents codes relatifs aux phrases de risques et aux conseils de prudence.

Si vous travaillez en CLP :

les classes de dangers sont définies par des codes H…

les conseils de prudence sont définis par les codes P…

vous pouvez également complétez avec les codes EUH…

Si vous travaillez en DIR67 :

les phrases de risques sont définies par des codes R…

les conseils de prudence sont définis par les codes S…

En fonction des phrases de risques/classes de danger choisies, Safetify vous indique si :

il s'agit d'un produit CMR (Cancérigène, mutagène, dangereux pour la reproduction)

il s'agit d'un produit classé SEVESO (si ce produit est en quantité suffisante, il pourrait faire rentrer l'entreprise dans une catégorie petit ou grand SEVESO)

Les check-lists de l'onglet "Conformité" s'adaptent automatiquement en fonction des phrases de risques et classes de danger sélectionnées.

Après avoir vérifié la conformité du stockage et de l'utilisation du produit dans l'onglet "Conformité", vous pouvez passer à l'analyse de risques proprement dite.

Les phrases de risques/classes de danger ont déjà été recopiées dans les analyses de risques afin de vous faciliter le travail. Vous pouvez évaluer le risque (méthode Kinney) en cliquant dessus :

par exemple : un produit provoquant une irritation cutanée qui est stocké dans des conteneurs parfaitement étanche et sans contact avec le travailleur donnera probablement un risque parfaitement acceptable

un produit hautement toxique par inhalation avec lequel le travailleur rentre en contact sans protections adéquates mènera à un risque inacceptable.

Vous pouvez également rajouter des risques complémentaires en cliquant sur . Par exemple, si le produit rend le sol glissant lorsqu'il est répandu sur le sol, il conviendra d'ajouter ce risque pour la zone de travail.

Pour les onglets suivants, reportez-vous au chapitre sur les zones de travail.

Il serait logique d'importer la fiche de sécurité du constructeur dans l'onglet "Documents".

3.7. Tâches

Le module tâches vous permet d'évaluer l'exposition des travailleurs au port de charges lourdes et aux mouvements répétitifs des membres supérieurs. Nous avons également prévu une analyse libre au cas où un poste de travail ne correspond pas à une des catégories définies dans Safetify.

Ce module est basé sur les législations et méthodes suivantes :

Arrêté royal du 12 août 1993 concernant la manutention manuelle de charges

Equation du NIOSH (méthode d'évaluation du risque lié à la manutention de charges lourdes)

Check-list OCRA (méthode d'évaluation de l'exposition à un risque de trouble musculosquelettique des membres supérieurs, cette méthode est utilisée par le Fonds des maladies professionnelles)

Ce module est très semblable aux précédents. Il reprend les onglets "infos générales", "conformité",

"NIOSH" ou "OCRA", "Risques", …

En ce qui concerne l'équation du NIOSH (port de charges), en fonction du poids de la charge, de sa position par rapport au manutentionnaire et d'autres paramètres, Safetify vous indique :

la charge moyenne recommandée pour la fréquence de manutentions introduites

l'indice de levage qui est le rapport entre la charge moyenne réelle et la charge moyenne recommandée

la charge maximale recommandée (indépendamment de la fréquence)

l'indice de levage pour la charge maximale qui est le rapport entre la charge maximale réelle et la charge maximale recommandée.

La méthode considère qu'il y a une situation à améliorer lorsque l'indice de levage est supérieur à 1 et que la situation devient inacceptable pour un indice supérieur à 3.

La check-list OCRA permet d'évaluer différents risques de maladies professionnelles :

atteinte des épaules (rupture de la coiffe des rotateurs)

atteinte du coude (épicondylite ou épitrochléite)

atteinte du poignet et de la main (maladie de De Quervain, canal carpien, pouce à ressaut,

…).

Elle se base sur le temps de travail, le nombre de mouvements par minute, les forces exercées, les postures, le temps de travail, … Le calcul permet d'obtenir un score à comparer aux valeurs reprises dans le tableau suivant :

3.8. Rapports légaux

Ce module vous permet de compléter le rapport du Service interne de prévention. Ce rapport est à envoyer en double exemplaire au SPF Emploi une fois par an, avant le 1er avril.

Le module vous permet de compléter les différents champs au fur et à mesure. Safetify préremplit ce document à partir des informations présentes dans la base de données.

Le rapport est généré au format Word et peut donc encore être modifié après sa création.

3.9. Documents

Ce module vous permet de naviguer dans la base documentaire. Tous les documents importés ou générés par Safetify s'y retrouvent.

Les cadres de l'onglet "Infos générales" vous permettent de voir à quoi le document est lié et

éventuellement d'ajouter des liens.

L'onglet "Voir" vous permet de visualiser le document (sauf si le format n'est pas reconnu par

Safetify) et de télécharger le document.

3.10. Actions

Le module action vous permet de voir le plan d'actions de l'entreprise.

L'onglet "Infos générales" vous permet de voir qui est responsable de l'action, son planning, son budget et les liens vers les objets de la base de données (accidents, zones, travailleurs, …). Vous pouvez également ajouter ou supprimer des liens.

Lorsqu'une action est réalisée, il vous suffit de cocher la case "Réalisée le".

3.11. EPI

Ce module vous permet de gérer les équipements de protection individuelle (EPI) utilisés dans l'entreprise.

Dans l'onglet "Infos générales", vous pouvez rentrer toutes les informations relatives à l'EPI : son nom, son fournisseur, le pictogramme qui lui est associé, son coût, la fréquence à laquelle celui-ci doit être remplacé, …

Les cadres du bas vous indiquent pour quels équipements, zones, tâches, produits dangereux, l'EPI doit être porté. En fonction de ces liens, vous retrouvez la liste des travailleurs qui doivent disposer de l'EPI dans l'onglet "Liste des travailleurs".

Dans cet onglet, vous retrouvez l'historique de distribution de l'EPI, par travailleur. Lorsque vous cliquez sur , vous indiquez à Safetify que l'EPI vient d'être remplacé. Safetify met à jour automatiquement la prochaine date de distribution. En cliquant sur "Historique", vous pouvez voir la liste des distributions de l'EPI pour le travailleur en question.

3.12. Qualifications

Ce module vous permet de gérer les qualifications et les formations de vos travailleurs.

Dans Safetify, nous avons prévu une distinction entre qualification et formation. En effet, plusieurs travailleurs peuvent avoir la même qualification (exemple : un permis poids lourds) mais avoir suivi des formations dans des endroits différents (exemple : un chauffeur a été formé au FOREM tandis qu'un autre a été formé durant son service militaire). Safetify vous permet donc de créer plusieurs formations qui donnent la même qualification.

Pour créer une nouvelle formation/qualification, cliquez sur . Vous rentrez alors dans l'onglet

"Infos générales". Vous avez deux solutions :

soit, la qualification est existante mais vous souhaitez ajouter une nouvelle formation : cliquez sur pour sélectionner une qualification existante.

soit, il s'agit d'une nouvelle qualification : écrivez le nom de celle-ci dans le cadre. Safetify créera une nouvelle qualification dans sa base de données.

Dans cette onglet, vous pouvez télécharger le support de la formation ou les notes de cours.

Lorsque vous sélectionnez une tâche, un produit, un équipement ou un zone, vous indiquez que la qualification est nécessaire pour les travailleurs liés. Safetify vous indiquera si un travailleur n'a pas les compétences requises pour effectuer cette tâche, pour utiliser cet équipement, …

Dans l'onglet "Listes des travailleurs", vous pouvez ajouter les travailleurs qui ont suivi cette formation en cliquant sur . Vous pouvez changer la date de la formation, charger le certificat ou le diplôme éventuellement obtenu.

Si la formation était ponctuée par un examen ou un test, cliquez sur pour indiquer que le test a bien été réussi. il devient alors .

3.13. Accidents

Ce module vous permet de déclarer et suivre vos accidents de travail mais également les situations dangereuses et les incidents.

Si la déclaration des accidents est naturellement une obligation, le suivi des incidents et des situations dangereuses devrait faire partie intégrante de voter politique de prévention. En remédiant

à ces situations et incidents, vous réduisez très fortement le risque d'accident dans votre entreprise.

Safetify vous permet de lier les situations dangereuses, incidents et accidents aux équipements, zones, produits, … De cette manière, vous pourrez voir si par exemple, un équipement génère des incidents à répétition.

Ce module est basé sur les législations suivantes :

Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail

Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif au Service interne pour la Prévention et la Protection au

Travail (PDF, 102 KB)

Le domaine des accidents de travail est assez technique et nous vous suggérons vivement de vous tourner vers votre assureur ou votre SEPP si vous avez le moindre doute.

Ce module fait l'objet d'un manuel d'utilisation à part entière auquel nous renvoyons.

4. Support

Pour toute question, vous pouvez consulter les forums sur le site www.safetify.eu ou envoyer un email à l'adresse [email protected].

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