AFM Téléthon Guide de la remontée des fonds Mode d'emploi
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AGIR C La remontée des fonds la re de et s d’é ue tiq 5 - Mieux vous connaître tis Année sta /2009 N° de manifestation ns / Si l’organisateur de la manifestation réalise cette opération dans le cadre d’une structure précise, merci de nous l’indiquer : > Structure principale représentée : Société Association Mairie Autres, précisez : - Raison sociale - Adresse N°: Rue / Ave / Bd / Allée / Pl / Chem. / Route : éra tio Accréditation du : Prénom : Rue / Ave / (Entourez Bd / Allée / Pl / Chem. / Route : la mention exacte) s de r se ali ré es m ué iq un m m co e êtr nt pe s on ati rm fo in .L de s rè up ta en m re lib é rc êtr e e ex pe Signature de l’organisateur responsable de la manifestation lib et qu e (Soldes) ati Total (Mairie,Conseil Général Nombre : Montant : > «Papill Nomb Mo (Dons + Recettes) i in lo la tà en rm ém > Date de dépôt des espèces (et uniquement des espèces) sur le CCP AFM: Numéro de compte CCP : 3635G Intitulé du compte AFM Paris (Joindre obligatoirement l’original de Tous les dons et les recettes doivent impérativement être reversés à l’AFM, dans le respect d Force T 2009 et dans la plaquette Remontée des fonds. L’AFM se réserve le droit de faire contrôler par toute personne dûment mandatée par elle > Fonds remis par , fonction o > Fonds reçus par , fonctio co M AF lis ée s pa r l’ > Trésorier (Le trésorier doit obligatoirement être différent de l’organisateur) - Melle / Mme / M. Nom : Prénom : (en Maj.) - Adresse personnelle N°: Rue / Ave / Bd / Allée / Pl / Chem. / Route : uti > Fait à ro ns se , le in s Fax : Le Fixe: fo rm o ati Lot / Lieu dit : Ville : nt (Entourez la mention exacte) contrat 2009.indd 4 > Promesses instit (espèces transformées + chèques) nfo 4 - Qui est votre trésorier ? Bât : Esc : Code Postal : -Téléphone personnel Portable : -E-mail ert és *Le contrat Maif proposé par le Téléthon ne remplace pas les assurances spécifiques et obligatoires des véhicules à moteurs. Signature Montant Recettes rm Je soussigné(e) Madame, Monsieur, certifie avoir contracté les assurances nécessaires à la couverture de tous les risques liés à ma manifestation auprès de : La Maif*(contrat Téléthon) Autres, précisez : > Souscripteur : Et avoir obtenu les autorisations nécessaires auprès des autorités compétentes : Préfectorales Municipales Privées Total Chèques Nombre Dons du 6/0 Espèces transformées Type de versement Nombre Montant fo ès cc d’a U n Je ne sais pas encore 8. non dro it 8 - Quel est le résultat de votre collecte ? 97 oui 3 - Comment est assurée votre manifestation ? Signature du coordinateur départeme (Précédée de la mention «lu et approuvé-Bon pour accord») 1/1 > Envisagez-vous de créer sur telethon.fr un «blog téléthon» de votre manifestation ? ut H on à ati H Ce contrat lie l’Association Française contre les Myopathies, 47/83 Bld de l’Hôpital, 75651 Paris cedex 13, à Melle / Mme / M. désigné comme responsable. Celui-ci s’engage à reverser intégralement les dons ainsi que le solde des recettes (Ensemble des recettes moins les frais d’organisation (maximum 10%) à l’AFM-Téléthon. Le contractant ci-dessus désigné reconnaît avoir pris connaissance de la Charte Force T 2009 et s’engage à la respecter en tous points. Le contractant déclare avoir pris connaissance des conditions d’assurances et d’autorisations préalables (cf paragraphe 3 du présent contrat) > Fait à , le 2009 fic /09 de 7 - Signatures cti / H re /09 au à e / H M /09 de d et > Activités du / Si oui, merci d’indiquer le code postal du lieu d’arrivée : Les dons effectués sur le lieu de votre manifestation doivent être intégralement reversés à l’AFM. Ils ne peuvent en aucun cas être utilisés pour financer les dépenses de votre manifestation. L’AFM s’est engagée à ne pas dépenser plus de 10% de sa collecte dans les frais d’organisation du Téléthon. Comme l’AFM le fait, nous vous invitons à limiter les dépenses de votre manifestation, hors frais assurance, au strict minimun (soit 10% de la collecte). En cas de difficulté, parlez-en à votre équipe de coordination. cf. Paragraphe Financement de la charte force T > Dépenses envisagées : € > Sponsoring envisagé : € > Collecte envisagée : € F l’A /09 au non 6 - Comment est financée votre manifestation ? es Guide de la remontée des fonds d’une manifestation Téléthon > Manifestation itinérante : oui e uv > Nom de la manifestation : > Adresse ou lieu de départ de la manifestation : > Code Postal : Ville : Pays : > Téléphone du lieu de la manifestation : > Type de collecte (à cocher) dons recettes ventes de produits boutique Téléthon > Nombre d’urnes prévues : Combien de temps resteront-elles sur le lieu de votre manifestation ? > Descriptif de la manifestation (Types d’activités, d’animations, etc...) es à de s org 2 - Qu’allez-vous organiser ? / Fax : is non Lot / Lieu dit : Ville : > Quelles autres structures participent à la mise en place de la manifestation ? (à cocher) cf. paragraphe de la notice du contrat d’engagement Association (Nombre : ) Entreprise, CE, Commerce (Nombre : ) Conseil Général Pompiers Administration (CPAM, Police...) Université, Grande Ecole, BTS Ecole Collége Lycée Mairie Lions clubs an oui sp éc ia lis és en vu e de fa Bât : Esc : Lot / Lieu dit : Code Postal : Ville : Pays : -Téléphone personnel Portable : Fixe : -E-mail Fax : Désirez-vous recevoir des informations par e-mail liées à l’AFM ? (Hors informations coordinationTéléthon) > Activités du (Entourez la mention exacte) Bât : Esc : Code Postal : Tél : ire > Organisateur - Melle / Mme / M. Nom : (en Maj.) - Adresse personnelle N°: Type Organisateur op 1 - Qui organise ? Secteur géographique nc es Nouvelle manifestation ? oui Ancienne manifestation ? oui Si ancienne manifestation, merci d’indiquer N° de manifestation l’année et le précédent numéro de manifestation : Cadre étiquette Lettre pour les départements découpés Code Organisateur / Code OPN . Cadre réservé à la coordination s, Département Cadre réservé à la coordination A remplir en lettres majuscules et au stylo bille noir Code manifestation AFM-TELETHON de EXEMPLAIRE tu CONTRAT D’ENGAGEMENT Signature de la personne remettant les fonds (Précédée de la mention «lu et approuvé-Bon pour accord») 20 CODE MANIFESTATION Lettre, pour département découpé Département Qu’est-ce qu’un Don ? Un don est une contribution financière versée à l’AFM-Téléthon à titre gratuit, sans aucune contrepartie, pour aider l’AFM dans son combat. N° de manifestation Transformation d’espèces Dons* Chèques Dons CODE MANI FESTATION Département Lettre, pour département découpé N° de manifes tation Qu’ed’un Un don génère l’émission st-ce qu’un Don ? reçu fiscal permettant CODE une réduction d’impôts. Un don est MANI une contribution FEST financière versé ATIO Les reçus fiscaux seront édités à e à l’AFM-Té N léthon à titre > Nombre de versements partir des informations gratui sans aucun e contrepartie t, inscrites sur les papillons. Dépar pour aider , (mandats compte...) : .............................. Montant : .................. tement l’AFM dans son comb Les Lettre, at. recett Les reçus fiscauxUn seront pour de don génèr dép e l’émission la ve es provie édités si le montant des découp artem d’un reçu fiscal >nte Nombre de papillons d’e ent de pro nnent: .............................. Montant : .................. é permettant ntrée, N° de espèces transformées est au une réduc du activ *Les depapillons manife its tion (Reçus non fiscaux) sont à joindre dans cette enveloppe pa d’imp , ités moins égal au montant station ôts. divers rticipatio de billet des papillons Les n à de s es... La pa reçus fiscau s x seront édités station à partir des à ce rticipatio t N° de manife informations type dépar temen Cendocument a été réalisé grâce au soutien de fin inscrites sur pour ON do anciè de preTATI Lettre, nne les chèques. > Nombre tementde chèque découpé pas IFES statio re Dépar d’u E MAN COD Qu’es Recet t-ce qu’u ne te ? Qu’est-ce Recette ? lie n reç n u fis u à l’émi ne cal. ssion N’ou bliez vos -pas fra de de tra is d’orga régler recett nsforme nisation tous r vos avan es à t es La Po ste. pèces qu’une nt de provienne billets Les recettes produits, de à des la vente de ion de participat d’entrée, ses... activités diver cière finan ion La participat prestation ne de type ce à ssion lieu à l’émi donne pas fiscal. d’un reçu Tra d’esnpsformat Rece èces ion ttes s : ........... ........... ........ nt a été réalisé .................. > No grâce aure mb soutien de de ver sem ents ats com pte...) : ..... .......... (mand .......... ...... Monta nt : .......... .......... Ce doc ument a été réalisé grâce............ ......... au sou es : ......... de chèqu > Nombre ent a été Ce docum D Montant : Chèquess Recette Ce docume réalisé grâce tien au soutien Montant : .................. de de ès le premier Téléthon en 1987, l’AFM s’est donné un objectif de transparence. Cette plaquette se veut être un mode d’emploi pour permettre à tous les organisateurs et à leurs trésoriers d’être des acteurs de cette transparence. Le respect de ces procédures contribue au fonctionnement optimal de la remontée des fonds et à cette transparence que nous devons à nos donateurs. Votre contact pour la remontée des fonds à la coordination : Joignable au : ou par mail : 1- Avant le Téléthon Prévoyez de nommer une personne responsable pour chaque point de collecte d’argent (caisse pour les recettes ou urne pour les dons). Chaque personne sera garante de l’organisation, de la surveillance et de la comptabilité des fonds perçus pendant toute la durée de la manifestation sur son point de collecte. Une manifestation Téléthon est susceptible de générer 2 formes de collecte : RECETTE : DON : C’est une contribution financière versée à l’AFMTELETHON, à titre gratuit, sans aucune contrepartie. • Un don génère l’émission d’un reçu fiscal permettant une réduction d’impôts. • Le donateur recevra son reçu fiscal dans la 1ere quinzaine du mois de mars. • Les sommes perçues au titre de dons doivent intégralement être versées à l’AFM. Les recettes représentent les sommes d’argent perçues en échange de biens ou de services (règlement de repas, entrée de spectacle, inscriptions diverses…) • Ces sommes d’argent ne donnent en aucun cas lieu à l’établissement d’un reçu fiscal. Il vous est strictement interdit : • D’ouvrir un compte bancaire comportant les noms « AFM » et/ou « TELETHON » • D’encaisser des dons directement sur votre compte bancaire (chèques ou espèces destinés à l’AFM) • D’utiliser des dons pour régler les dépenses de votre manifestation La collecte des fonds • Vous êtes responsable vis-à-vis de l’AFM de la collecte de fonds de votre manifestation. • Vous devez faire preuve auprès du public d’une totale transparence sur la destination et l’utilisation des fonds. 2- Pendant le Téléthon • Vous devez impérativement séparer la collecte des dons, de la collecte des recettes. • Ne laissez jamais les fonds sans surveillance. Collecter des recettes Collecter Les dons en Les recettes des dons espèces donnent peuvent être lieu (si le donateur en fait la demande) à l’établissement d’un récépissé correspondant au versement effectué. Pour cela, vous disposez de récépissés Téléthon prévus à cet effet (« papillons »). Ce sont les informations portées sur ces récépissés qui sont utilisées pour établir les reçus fiscaux. Il est donc capital d’indiquer lisiblement le nom, le prénom, l’adresse du donateur et le montant de son don. Les dons par chèques doivent obligatoirement être libellés à l’ordre de l’AFM-TELETHON. Vous ne devez pas établir de récépissé pour les dons par chèque. Le reçu fiscal est établi pour le montant du chèque au nom et à l’adresse de l’émetteur du chèque. perçues par chèques ou en espèces. Les recettes ne donnent jamais lieu à l’établissement d’un reçu fiscal. Les chèques doivent être libellés à l’ordre de l’AFM-TELETHON. Tenez une comptabilité détaillée de tout encaissement effectué et inscrivez-le dans votre journal de bord en indiquant : - la désignation du produit ou service vendu (ex : sandwich, boisson, entrée enfant, entrée adulte…) - le prix unitaire - le nombre vendu - la somme perçue - la nature du règlement (chèque, espèces) Dans un souci de transparence, veillez à informer le public de la part qui sera reversée à l’AFM sur les entrées ou les ventes de produits (préalablement autorisées par votre coordinateur). Communiquer vos résultats à la coordination départementale Durant les 30 heures du Téléthon et dès la fin de votre manifestation pensez à tenir informée votre coordination départementale de votre résultat final. Ces informations nous permettent de faire avancer le compteur national. En aucun cas, l’AFM ne vend, prête ou échange son fichier donateurs avec d’autres associations ou organismes. L’AFM engagera des poursuites judiciaires contre toute personne, morale ou physique, qui violerait les règles de l’organisation et de collecte de l’opération Téléthon, et chercherait à en faire une opération frauduleuse. L’AFM se réserve le droit de faire contrôler par toute personne mandatée par elle toute manifestation. RECETTES Ne mélangez pas les chèques / espèces dons avec les recettes. r es. à de tre du es t 2 • Clôturer les comptes de votre manifestation Clôturez les comptes de votre manifestation dans les 3 jours suivant le Téléthon. Réglez toutes vos factures (sans oublier la SACEM et les assurances). Le paiement des factures (non prises en charge par des sponsors) est réalisé sur les recettes en espèces. En aucun cas le règlement des factures ne peut-être effectué sur les dons (en cas de difficultés contactez votre coordination). 3 • Déposez les espèces collectées à La Poste (en aucun cas les chèques) Dans les 3 jours suivant votre manifestation, déposez impérativement les espèces perçues à La Poste sur le CCP AFM (n° 3635G020 Paris). Vous devez effectuer un dépôt distinct pour les espèces dons et un autre pour le solde des espèces recettes (espèces recettes diminuées du montant des factures). Pour chaque dépôt La Poste doit vous donner un justificatif de dépôt (mandat-compte), conservez-le(s) précieusement pour le(s) transmettre ensuite à votre coordination lors de la remontée des fonds de votre manifestation. La convention entre l’AFM et La Poste L’AFM et La Poste ont conclu une convention permettant aux organisateurs de manifestations Téléthon : • d’effectuer des dépôts d’espèces sur le seul CCP AFM (3635G020 Paris) et aucun autre compte. • de déposer les espèces sans frais (aucun paiement ne sera demandé par La Poste à l’organisateur) • de réaliser des dépôts d’espèces distincts : un dépôt pour les espèces dons et un autre pour le solde des espèces recettes. Si lors du dépôt des espèces à La Poste, des informations autres que celles précédemment énoncées vous sont données, merci de nous appeler (du bureau de Poste en compagnie de la personne vous donnant ces informations) au n° suivant : 0825 07 90 95 (tapez 1) 0,15 euros TTC/min. Il vous est strictement interdit : - de remettre des espèces non transformées à la coordination - d’utiliser des dons pour régler les frais de la manifestation - de déposer en banque des chèques libellés à l’ordre de l’AFM-TELETHON. Le traitement des fonds collectés DONS 1 • Les fonds de votre manifestation Après la manifestation, veillez à conserver la séparation entre dons et recettes. tilisées par l’AFM conformément à la loi informatique et libertés du 6/01/1978. Un droit d’accès et de rectification peut être exercé librement auprès de l’AFM. Les informations peuvent être communiquées à des organismes spécialisés en vue de faire réaliser des opérations statistiqu 5 - Mieux vous connaître Si l’organisateur de la manifestation réalise cette opération dans le cadre d’une structure précise, merci de nous l’indiquer : > Structure principale représentée : Société Association Mairie Autres, précisez : - Raison sociale - Adresse N°: possible (et Rueavant / Ave / Bd Alléedécembre), / Pl / Chem. / Route : e plus rapidement le/ 24 remettez vos fonds (vous, L le trésorier ou une personne que vous mandaterez pour remettre les fonds) à votre coordination départementale. Bât : Esc : Lot / Lieu dit : A l’occasion de ce rendez-vous, vous complèterez, avec un membre de l’équipe Code Postal : Ville : de coordination, le tableau de collecte présent sur leFaxcontrat d’engagement et vous Tél : : transmettrez : les chèques collectés, les justificatifs de dépôts d’espèces (les originaux) et > Quelles structures pour participent la miseen en place de la manifestation ? (à cocher) promesses cf. paragraphe de lainstitutionnelles. notice du contrat d’engagement lesautres récépissés lesàdons espèces et les éventuelles Association (Nombre : ) Entreprise, CE, Commerce (Nombre : ) Conseil Général Pompiers enveloppe correspond case du tableau de collecte :Lions clubs Administration (CPAM, Police...) Chaque Université, Grande Ecole, BTS Ecoleà une Collége Lycée Mairie > Manifestation itinérante : oui CODE MANIFESTATION Département Qu’est-ce qu’un Don ? Un don est une contribution financière versée à l’AFM-Téléthon à titre gratuit, sans aucune contrepartie, pour aider l’AFM dans son combat. Lettre, pour département découpé N° de manifestation Transformation d’espèces Dons* non 1 Si oui, merci d’indiquer le code postal du lieu d’arrivée : nombre et montant des justificatifs de transformation d’espèces dons 6 - Comment est financée votre manifestation ? Un don génère l’émission d’un reçu fiscal permettant une réduction d’impôts. et montant de récépissés pour les 2 nombre Les dons effectués sur le lieu de votre manifestation doivent être intégralement reversés à(papillons) l’AFM. Ils ne peuvent en dons aucun en cas espèces être utilisés pour financer les dépenses de votre manifestation. L’AFM s’est engagée à ne pas dépenser plus de 10% de sa collecte dans les frais d’organisation du Téléthon. Comme l’AFM le fait, nous vous invitons à limiter les dépenses de votre manifestation, hors frais assurance, au strict minimun (soit 10% de la collecte).Transformation En cas de difficulté, parlez-en à votre équipe de coordination. cf. Paragraphe Financement de la charte force T Les reçus fiscaux seront édités à partir des informations inscrites sur les papillons. Les reçus fiscaux seront édités si le montant des espèces transformées est au moins égal au montant des papillons > Nombre de versements (mandats compte...) : .............................. Montant : .................. > Nombre de papillons : .............................. Montant : .................. *Les papillons (Reçus non fiscaux) sont à joindre dans cette enveloppe C Ce document a été réalisé grâce au soutien de CODE MANIFESTATION Département Lettre, pour département découpé N° de manifestation Qu’est-ce qu’une Recette ? Les recettes proviennent de la vente de produits, de billets d’entrée, de participation à des activités diverses... d’espèces Recettes > Dépenses envisagées : > Sponsoring envisagédes : justificatifs €de transformation > Collecte envisagée : 3€ nombre d’espèce recettes et montant La participation financière à ce type de prestation ne donne pas lieu à l’émission d’un reçu fiscal. N’oubliez-pas de régler tous vos frais d’organisation avant de transformer vos espèces recettes à La Poste. € (Libe AFM > Nombre de versements (mandats compte...) : ............................... Montant : .................... 7 - Signatures Ce document a été réalisé grâce au soutien de CODE MANIFESTATION Département Lettre, pour département découpé N° de manifestation Ce contrat lie l’Association Française contre les Myopathies, 47/83 Bld de l’Hôpital, 75651 Paris cedex 13, à Melle / Mme / M. Chèques Dons désigné responsable. Celui-ci reverser intégralement les dons ainsi que le solde 4 comme nombre et montant dess’engage chèquesà dons des recettes (Ensemble des recettes moins les frais d’organisation (maximum 10%) à l’AFM-Téléthon. Le contractant ci-dessus désigné reconnaît avoir pris connaissance de la Charte Force T 2009 et s’engage à la respecter en tous points. Le contractant déclare avoir pris connaissance des conditions d’assurances et d’autorisations préalables (cf paragraphe 3 du présent contrat) Qu’est-ce qu’un Don ? Un don est une contribution financière versée à l’AFM-Téléthon à titre gratuit, sans aucune contrepartie, pour aider l’AFM dans son combat. Un don génère l’émission d’un reçu fiscal permettant une réduction d’impôts. Les reçus fiscaux seront édités à partir des informations inscrites sur les chèques. > Nombre de chèques : .............................. Montant : .................. Ce document a été réalisé grâce au soutien de CODE MANIFESTATION Département > Fait à Qu’est-ce qu’une Recette ? Les recettes proviennent de la vente de produits, de billets d’entrée, de participation à des activités diverses... La participation financière à ce type de prestation ne donne pas lieu à l’émission d’un reçu fiscal. Lettre, pour département découpé N° de manifestation , le Chèques Recettes > Nombre de chèques : .............................. 5 2009 nombre et montant des chèques recettes Montant : .................. Signature de l’organisateur responsable de la manifestation Signature du coordinateur départemental Ce document a été réalisé grâce au soutien de (Précédée de la mention «lu et approuvé-Bon pour accord») 8 - Quel est le résultat de votre collecte ? Type de versement Espèces transformées Nombre Montant Nombre Montant Dons 1 4 Recettes 3 5 (Soldes) Total Chèques (espèces transformées + chèques) * > Promesses institutionnelles* (Mairie,Conseil Général...) cf. Page 3 de la notice Nombre : Montant : Euros > «Papillons» (Reçus non fiscaux)* Nombre : 2 Montant : Euros *Les originaux sont à joindre obligatoirement Total (Dons + Recettes) à votre remontée des fonds. > Date de dépôt des espèces (et uniquement des espèces) sur le CCP AFM: Promesses institutionnelles : Numéro de compte CCP : 3635G Intitulé du compte AFM Paris (Joindre obligatoirement l’original de chaque justificatif de versement) montants avant 28 février CCP des de dispositions l’AFM (3635G020 Tous lesSeuls dons etles les recettes doiventcrédités impérativement être le reversés à l’AFM, sur dansle le respect indiquées dansParis) la Charte integrés auxRemontée résultats de la manifestation. Force Tseront 2009 et dans la plaquette des officiels fonds. L’AFM se réserve le droit de faire contrôler par toute personne dûment mandatée par elle toute manifestation accréditée. * > Fonds remis par , fonction occupée > Fonds reçus par , fonction occupée e qu st-c Qu’e tte ? Rece es p recett pr Les nte de la ve ée, de d’entrités div activ rtici La pa typ à ce e p donn re d’un La transmission des fonds collectés à votre coordination Collecter des dons Collecter des recettes clubs pour ation (soit Chèques Espèces Espèces Chèques (Libellés à l’ordre de PAPILLONS Règlement des factures AFM-TELETHON) (Libellés à l’ordre de AFM-TELETHON) (non prises en charge par des sponsors) Soldes des Recettes solde is es compte 0003635G020 PARIS AFM Mandat-compte Recettes (Pour les Espèces Recettes) al Mandat-compte Dons (Pour les Espèces Dons) * s* otice os * os ent station ment Lettre, N IO STAT DE CO Dépar N° de MA ment Lettre, ’une e qu st-c Qu’e tte ? de ent s s Rece es provieitsnn, de billet à de tion recett produ Les nte de participa ... la ve ée, de erses d’entrités div cière finan n ne activ tion tio ion rticipa presta miss La pa type de u à l’é lie à ce e pas cal. nn fis do reçu d’un de mbre s: DE CO ........ nt : Monta .......... ..... .......... ..... que chè > No tien Ce ument doc a été réalisé grâce au sou de .......... NIFE MA ne qu’u t-ce Qu’es te ? ent billets et vienn its, de s Rec ettes propro du à de tion rec de Les vente participa ... de la ée, de erses d’entrités div cière finan n ne activ tion tio ion rticipa presta miss La pa type de u à l’é lie à ce e pas cal. tous t donn reçu fis régler avan d’un s de ation ces -pa bliez rganis espè N’ou is d’o r vos . fra me ste vos nsfor Po de tra es à La recett N° de manife ment arte r dép pou oupé déc Dépar tem ...... ents mbre > No sem de ver : pte...) n Don Monta ..... .......... .......... ts com tien ument a été réalisé grâ sou ce au de MA ? n qu’u t-ce contributio t, une est rsée à e gratui don Un cière ve n à titr artie, combat. ep ho finan -Télét contr ns son l’AFM aucune FM da d’un l’A ion sans aider ss mi pour re l’é ant ett génè . don l perm mpôts Un fisca sà n d’i édité reçu réductio ront ux se s une fisca ation s. orm pillon reçus Les des inf les pa r t partir tes su seron inscri caux nt des t au fis es reçus monta es Les s si le nsformé nt nta édité ces tra au mo espè égal s moinspapillon des Qu’es .......... nda doc DE CO NIFE N° de manife arte r dép pou oupé déc Dépar tem .......... ents de mbre > No : pte...) .......... ts com nda illons mbre > No de pap illons Ce ........ nt : ... .......... e : ..... elopp te env s cet dan .......... dre .......... t à join ) son aux ..... : ..... çus ument doc .......... nt Monta non fisc (Re s pap *Le a été réalisé au grâce ment Lettre, N IO STAT CODE Monta .......... versem (ma station n ent io mat sfor Transpèces d’e ns* Do N IO STAT .......... nt : (ma Ce Lettre, n ent io mat sfor Transpèces d’e cettes Re N IO STAT s que Chècettes Re station station manife arte r dép pou oupé déc ent tem NIFE tien sou de t-ce n Don qu’u NIFE ? n ibutio contr t, une est rsée à gratui e don at. 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