Apple TV Guide d’informations importantes sur le produit Ce Guide d’informations importantes sur le produit comprend des informations concernant la sécurité, la manipulation, l’élimination et le recyclage, la réglementation et la licence logicielle, ainsi que la garantie limitée d’un an pour l’Apple TV. ± vant d’utiliser votre Apple TV, lisez toutes A les informations ci-dessous concernant la sécurité ainsi que le mode d’emploi de façon à éviter tout accident. Pour obtenir un mode d’emploi détaillé comprenant toutes les mises à jour des informations relatives à la sécurité et à la réglementation, consultez le Guide de configuration de l’Apple TV à l’adresse suivante : www.apple.com/fr/support/manuals/appletv Instructions importantes concernant la sécurité ATTENTION : le fait de ne pas suivre les présentes instructions de sécurité peut provoquer un incendie, une électrocution ou d’autres blessures, ainsi que des dégâts à l’Apple TV et d’autres propriétés. Lisez et suivez ces instructions pour utiliser votre Apple TV en toute sécurité. ÂÂ Lisez ces instructions. ÂÂ Conservez-les. ÂÂ Tenez compte de tous les avertissements. ÂÂ Suivez toutes les instructions. ÂÂ N’utilisez pas cet appareil à proximité de l’eau. ÂÂ Nettoyez-le uniquement à l’aide d’un chiffon sec. ÂÂ Ne le placez pas à proximité d’une source de chaleur comme par exemple un radiateur, un registre de chaleur, une cuisinière ou tout autre appareil (y compris les amplis) susceptible de produire de la chaleur. ÂÂ Faites en sorte qu’il soit impossible de marcher sur le câble d’alimentation ou de le tordre ; protégez tout particulièrement les prises et les points de sortie de l’appareil. ÂÂ Utilisez uniquement les accessoires spécifiés par le fabricant. ÂÂ Débranchez l’appareil en cas de foudre ou si vous n’allez pas l’utiliser pendant une longue période. ÂÂ Ne placez pas de sources de flamme nues (une bougie allumée, par exemple) sur l’appareil ou à proximité de celui-ci. ATTENTION : pour réduire les risques d’incendie ou de décharge électrique, n’exposez pas l’appareil à la pluie, à des liquides, à l’humidité, à une chaleur excessive ou encore à une flamme. ÂÂ Tout entretien doit être effectué par un technicien qualifié. ÂÂ ÂÂ ÂÂ ÂÂ ÂÂ ÂÂ L’entretien est obligatoire si l’appareil a été endommagé (notamment si le câble ou la prise d’alimentation est abîmé), si vous avez renversé un liquide sur l’appareil, si des objets sont tombés dedans, si l’appareil a été exposé à la pluie ou à l’humidité, si vous constatez des dysfonctionnements de l’appareil ou s’il est tombé. Cet appareil ne possède pas d’interrupteur d’allumage et d’extinction. Pour le déconnecter, vous devez débrancher le câble d’alimentation. Assurez-vous que le câble d’alimentation est toujours facilement accessible. Lorsque vous connectez et déconnectez l’Apple TV, tenez toujours la fiche par les côtés. N’approchez pas les doigts de la partie métallique de la fiche. N’utilisez pas l’Apple TV en extérieur. L’Apple TV est un produit conçu pour fonctionner à l’intérieur. Ne déplacez pas l’appareil si un autre appareil, comme un téléviseur, un ordinateur ou un autre dispositif électronique, y est connecté. Veillez à ne pas éclabousser ou renverser un liquide sur l’appareil et à ne pas placer d’objet contenant un liquide (un vase, par exemple) sur l’appareil. Les informations telles que le numéro de modèle, les caractéristiques électriques et autres classifications sont situées sur la partie inférieure de l’appareil. Ne procédez à aucune réparation vous-même. ATTENTION : n’essayez pas d’ouvrir ou de désassembler l’Apple TV. Vous pourriez être électrocuté et rendre caduc la garantie limitée. Aucune pièce interne n’est réparable par l’utilisateur. À propos de la manipulation Une mauvais manipulation ou un mauvais rangement peut endommager votre Apple TV. Veuillez à ne pas lâcher l’Apple TV lors de son transport. À propos des températures d’utilisation et de rangement Lorsque vous utilisez l’Apple TV, il est normal que l’appareil chauffe. La partie extérieure de l’Apple TV agit en tant que surface de refroidissement qui transfère la chaleur de l’intérieur de l’unité vers l’air qui l’entoure. Regulatory Compliance Information FCC Compliance Statement This device complies with part 15 of the FCC rules. Operation is subject to the following two conditions: (1) This device may not cause harmful interference, and (2) this device must accept any interference received, including interference that may cause undesired operation. See instructions if interference to radio or television reception is suspected. Radio and Television Interference This computer equipment generates, uses, and can radiate radio-frequency energy. If it is not installed and used properly—that is, in strict accordance with Apple’s instructions—it may cause interference with radio and television reception. This equipment has been tested and found to comply with the limits for a Class B digital device in accordance with the specifications in Part 15 of FCC rules. These specifications are designed to provide reasonable protection against such interference in a residential installation. However, there is no guarantee that interference will not occur in a particular installation. You can determine whether your computer system is causing interference by turning it off. If the interference stops, it was probably caused by the computer or one of the peripheral devices. If your computer system does cause interference to radio or television reception, try to correct the interference by using one or more of the following measures: ÂÂ Turn the television or radio antenna until the interference stops. ÂÂ Move the computer to one side or the other of the television or radio. ÂÂ Move the computer farther away from the television or radio. ÂÂ Plug the computer in to an outlet that is on a different circuit from the television or radio. (That is, make certain the computer and the television or radio are on circuits controlled by different circuit breakers or fuses.) If necessary, consult an Apple Authorized Service Provider or Apple. See the service and support information in the Apple TV Setup Guide. Or consult an experienced radio/ television technician for additional suggestions. Important: Changes or modifications to this product not authorized by Apple Inc. could void the EMC compliance and negate your authority to operate the product. This product has demonstrated EMC compliance under conditions that included the use of compliant peripheral devices and shielded cables (including Ethernet network cables) between system components. It is important that you use compliant peripheral devices and shielded cables between system components to reduce the possibility of causing interference to radios, television sets, and other electronic devices. Responsible party (contact for FCC matters only): Apple Inc. Corporate Compliance 1 Infinite Loop, MS 26-A Cupertino, CA 95014 Wireless Radio Use This device is restricted to indoor use when operating in the 5.15 to 5.25 GHz frequency band. Cet appareil doit être utilisé à l’intérieur. Exposure to Radio Frequency Energy The radiated output power of the Wi-Fi technology is below the FCC radio frequency exposure limits. Nevertheless, it is advised to use the wireless equipment in such a manner that the potential for human contact during normal operation is minimized. Canadian Compliance Statement This device complies with Industry Canada license-exempt RSS standard(s). Operation is subject to the following two conditions: (1) this device may not cause interference, and (2) this device must accept any interference, including interference that may cause undesired operation of the device. Cet appareil est conforme aux normes CNR exemptes de licence d’Industrie Canada. Le fonctionnement est soumis aux deux conditions suivantes : (1) cet appareil ne doit pas provoquer d’interférences et (2) cet appareil doit accepter toute interférence, y compris celles susceptibles de provoquer un fonctionnement non souhaité de l’appareil. Industry Canada Statement Complies with the Canadian ICES-003 Class B specifications. Cet appareil numérique de la classe B est conforme à la norme NMB-003 du Canada. This device complies with RSS 210 of Industry Canada. Europe—EU Declaration of Conformity Български Apple Inc. декларира, че това Apple TV е в съответствие със съществените изисквания и другите приложими правила на Директива 1999/5/ЕС. Česky Společnost Apple Inc. tímto prohlašuje, že tento Apple TV je ve shodě se základními požadavky a dalšími příslušnými ustanoveními směrnice 1999/5/ES. Dansk Undertegnede Apple Inc. erklærer herved, at følgende udstyr Apple TV overholder de væsentlige krav og øvrige relevante krav i direktiv 1999/5/EF. Deutsch Hiermit erklärt Apple Inc., dass sich das Apple TV in Übereinstimmung mit den grundlegenden Anforderungen und den übrigen einschlägigen Bestimmungen der Richtlinie 1999/5/EG befinden. Eesti Käesolevaga kinnitab Apple Inc., et see Apple TV vastab direktiivi 1999/5/EÜ põhinõuetele ja nimetatud direktiivist tulenevatele teistele asjakohastele sätetele. English Hereby, Apple Inc. declares that this Apple TV is in compliance with the essential requirements and other relevant provisions of Directive 1999/5/EC. Español Por medio de la presente Apple Inc. declara que este Apple TV cumple con los requisitos esenciales y cualesquiera otras disposiciones aplicables o exigibles de la Directiva 1999/5/CE. Ελληνικά Mε την παρούσα, η Apple Inc. δηλώνει ότι αυτή η συσκευή Apple TV συμμορφώνεται προς τις βασικές απαιτήσεις και τις λοιπές σχετικές διατάξεις της Οδηγίας 1999/5/ΕΚ. Français Par la présente Apple Inc. déclare que l’appareil Apple TV est conforme aux exigences essentielles et aux autres dispositions pertinentes de la directive 1999/5/CE. Islenska Apple Inc. lýsir því hér með yfir að þetta tæki Apple TV fullnægir lágmarkskröfum og öðrum viðeigandi ákvæðum Evróputilskipunar 1999/5/EC. Italiano Con la presente Apple Inc. dichiara che questo dispositivo Apple TV è conforme ai requisiti essenziali ed alle altre disposizioni pertinenti stabilite dalla direttiva 1999/5/CE. Latviski Ar šo Apple Inc. deklarē, ka Apple TV ierīce atbilst Direktīvas 1999/5/EK būtiskajām prasībām un citiem ar to saistītajiem noteikumiem. Lietuvių Šiuo „Apple Inc.“ deklaruoja, kad šis Apple TV atitinka esminius reikalavimus ir kitas 1999/5/EB Direktyvos nuostatas. Magyar Alulírott, Apple Inc. nyilatkozom, hogy a Apple TV megfelel a vonatkozó alapvetõ követelményeknek és az 1999/5/EC irányelv egyéb elõírásainak. Malti Hawnhekk, Apple Inc., jiddikjara li dan Apple TV jikkonforma mal-ħtiġijiet essenzjali u ma provvedimenti oħrajn relevanti li hemm fid-Dirrettiva 1999/5/EC. Nederlands Hierbij verklaart Apple Inc. dat het toestel Apple TV in overeenstemming is met de essentiële eisen en de andere bepalingen van richtlijn 1999/5/EG. Korea Warning Statements ఝዽූ૬ႜෟა༘ Norsk Apple Inc. erklærer herved at dette Apple TVapparatet er i samsvar med de grunnleggende kravene og øvrige relevante krav i EU-direktivet 1999/5/EF. ጄఙඳ໓໕๗௴ဪဧთ႖ኒጯཅਜ਼ໜၦၰၗ Polski Niniejszym Apple Inc. oświadcza, że ten Apple TV są zgodne z zasadniczymi wymogami oraz pozostałymi stosownymi postanowieniami Dyrektywy 1999/5/EC. Português Apple Inc. declara que este dispositivo Apple TV está em conformidade com os requisitos essenciais e outras disposições da Directiva 1999/5/CE. Română Prin prezenta, Apple Inc. declară că acest aparat Apple TV este în conformitate cu cerinţele esenţiale şi cu celelalte prevederi relevante ale Directivei 1999/5/CE. ෮ቛ၁ધགྷಋ൏ધხຫጃ ၦૺૺ௴ၨྦ႖શഏౘ๗༺ຫဧዾ༘࿖ཀఁఋ Bૺૺ(ਜ਼ႜဧ෮ቛཅૺၴႁ) ၦૺૺ௴ਜ਼ႜဧ(B) ႖ၴኒ႕ጁૺૺചച ਜ਼ႜຫဧዻ௴ઇၕඛ႕ၒചዻඑ, ක౷ხ ຫဧዾ༘ၰཀఁఋ. Taiwan Wireless Statements Slovensko Apple Inc. izjavlja, da je ta Apple TV skladne z bistvenimi zahtevami in ostalimi ustreznimi določili direktive 1999/5/ES. Slovensky Apple Inc. týmto vyhlasuje, že toto Apple TV spĺňa základné požiadavky a všetky príslušné ustanovenia Smernice 1999/5/ES. Suomi Apple Inc. vakuuttaa täten, että tämä Apple TV tyyppinen laite on direktiivin 1999/5/EY oleellisten vaatimusten ja sitä koskevien direktiivin muiden ehtojen mukainen. Svenska Härmed intygar Apple Inc. att denna Apple TV står i överensstämmelse med de väsentliga egenskapskrav och övriga relevanta bestämmelser som framgår av direktiv 1999/5/EG. A copy of the EU Declaration of Conformity is available at: www.apple.com/euro/compliance This equipment can be used in the following countries: Taiwan Class B Statement VCCI Class B Statement Disposal and Recycling Information This symbol indicates that your product must be disposed of properly according to local laws and regulations. When your product reaches its end of life, contact Apple or your local authorities to learn about recycling options. ENERGY STAR® Compliance For information about Apple’s recycling program, go to: www.apple.com/recycling Apple As an ENERGY STAR partner, Apple has determined that this product meets the ENERGY STAR guidelines for energy efficiency. The ENERGY STAR program is a partnership with electronic equipment manufacturers to promote energyefficient products. Reducing energy consumption of products saves money and helps conserve valuable resources. This product is shipped with automatic power management enabled. For more information about ENERGY STAR®, visit: www.energystar.gov Apple and the Environment Apple Inc. recognizes its responsibility to minimize the environmental impact of its operations and products. More information is available on the web at: www.apple.com/environment European Union—Disposal Information The symbol above means that according to local laws and regulations your product should be disposed of separately from household waste. When this product reaches its end of life, take it to a collection point designated by local authorities. Some collection points accept products for free. The separate collection and recycling of your product at the time of disposal will help conserve natural resources and ensure that it is recycled in a manner that protects human health and the environment. Union Européenne—informations sur l’élimination Le symbole ci-dessus signifie que vous devez vous débarasser de votre produit sans le mélanger avec les ordures ménagères, selon les normes et la législation de votre pays. Lorsque ce produit n’est plus utilisable, portez-le dans un centre de traitement des déchets agréé par les autorités locales. Certains centres acceptent les produits gratuitement. Le traitement et le recyclage séparé de votre produit lors de son élimination aideront à préserver les ressources naturelles et à protéger l’environnement et la santé des êtres humains. Europäische Union—Informationen zur Entsorgung Das Symbol oben bedeutet, dass dieses Produkt entsprechend den geltenden gesetzlichen Vorschriften und getrennt vom Hausmüll entsorgt werden muss. Geben Sie dieses Produkt zur Entsorgung bei einer offiziellen Sammelstelle ab. Bei einigen Sammelstellen können Produkte zur Entsorgung unentgeltlich abgegeben werden. Durch das separate Sammeln und Recycling werden die natürlichen Ressourcen geschont und es ist sichergestellt, dass beim Recycling des Produkts alle Bestimmungen zum Schutz von Gesundheit und Umwelt beachtet werden. Unione Europea—informazioni per l’eliminazione Questo simbolo significa che, in base alle leggi e alle norme locali, il prodotto dovrebbe essere eliminato separatamente dai rifiuti casalinghi. Quando il prodotto diventa inutilizzabile, portarlo nel punto di raccolta stabilito dalle autorità locali. Alcuni punti di raccolta accettano i prodotti gratuitamente. La raccolta separata e il riciclaggio del prodotto al momento dell’eliminazione aiutano a conservare le risorse naturali e assicurano che venga riciclato in maniera tale da salvaguardare la salute umana e l’ambiente. Europeiska unionen—uttjänta produkter Symbolen ovan betyder att produkten enligt lokala lagar och bestämmelser inte får kastas tillsammans med hushållsavfallet. När produkten har tjänat ut måste den tas till en återvinningsstation som utsetts av lokala myndigheter. Vissa återvinningsstationer tar kostnadsfritt hand om uttjänta produkter. Genom att låta den uttjänta produkten tas om hand för återvinning hjälper du till att spara naturresurser och skydda hälsa och miljö. Türkiye EEE yönetmeliğine (Elektrikli ve Elektronik Eşyalarda Bazı Zararlı Maddelerin Kullanımının Sınırlandırılmasına Dair Yönetmelik) uygundur. Brasil: Informações sobre descarte e reciclagem O símbolo acima indica que este produto e/ou sua bateria não devem ser descartadas no lixo doméstico. Quando decidir descartar este produto e/ou sua bateria, faça-o de acordo com as leis e diretrizes ambientais locais. A Apple disponibiliza opções de reciclagem e pontos de coleta em seu website e no telefone do Serviço de Atendimento ao Consumidor. Para informações sobre o programa de reciclagem da Apple, visite www.apple.com/br/environment Battery Disposal Information Dispose of batteries according to your local environmental laws and guidelines. California: The coin cell battery in the Apple Remote contains perchlorates. Special handling and disposal may apply. Refer to www.dtsc.ca.gov/hazardouswaste/perchlorate. Deutschland: Das Gerät enthält Batterien. Diese gehören nicht in den Hausmüll. Sie können verbrauchte Batterien beim Handel oder bei den Kommunen unentgeltlich abgeben. Um Kurzschlüsse zu vermeiden, kleben Sie die Pole der Batterien vorsorglich mit einem Klebestreifen ab. Nederlands: Gebruikte batterijen kunnen worden ingeleverd bij de chemokar of in een speciale batterijcontainer voorklein chemisch afval (kca) worden gedeponeerd. China Battery Statement Taiwan Battery Statement APPLE INC. LE CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL DE L’APPLE TV (« APPLE TV ») Licence individuelle LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (« LICENCE ») AVANT D’UTILISER VOTRE APPLE TV. EN UTILISANT VOTRE APPLE TV, VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE, À MOINS DE RETOURNER L’APPLE TV CONFORMÉMENT À LA POLITIQUE DE RETOUR D’APPLE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N’UTILISEZ PAS L’APPLE TV.SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, VOUS POUVEZ RETOURNER L’APPLE TV PENDANT LA PÉRIODE DE RETOUR À L’APPLE STORE OU AU DISTRIBUTEUR AUTORISÉ POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT, CONFORMÉMENT À LA POLITIQUE DE RETOUR D’APPLE QUE VOUS POUVEZ CONSULTER À L’ADRESSE SUIVANTE : http://www.apple.com/legal/sales_policies/. 1. Généralités (a) Le logiciel (y compris le code de ROM de démarrage et autre logiciel intégré), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes autres données fournies avec votre Apple TV, qu’ils se présentent sous forme de disque, de mémoire en lecture seule ou sous toute autre forme ou support (collectivement désigné sous le terme « Logiciel Apple »), vous sont distribués sous licence, et non vendus par Apple Inc. (« Apple ») uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de cette licence. Apple et/ou ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel Apple et se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément octroyés. (b) Apple peut, à sa seule discrétion, fournir des mises à jour ultérieures du Logiciel Apple pour votre Apple TV. Ces mises à jour du Logiciel Apple, si le cas se présente, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités du logiciel, existantes ou nouvelles, qu’Apple publie pour les modèles de l’Apple TV plus récents ou autres. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à niveau de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et/ ou compléter le Logiciel Apple d’origine de votre Apple TV, à moins que ces mises à niveau ne soient accompagnées d’une licence séparée, auquel cas cette dernière est d’application. 2. Utilisations permises et restrictions de la licence (a) Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel Apple sur une seule Apple TV. Vous acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel Apple sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. La présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel Apple sur plusieurs appareils à la fois ni la mise à disposition du Logiciel Apple sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils ou ordinateurs à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles de tierce partie, utilisables avec l’Apple TV. (b) Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel Apple ou de tous autres services fournis par le Logiciel Apple, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source fournis avec le Logiciel Apple), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concédants de Logiciel Apple. (c) Le Logiciel Apple peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres lois et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par la tierce partie fournissant lesdits contenus. La présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. (d) Vous acceptez d’utiliser le Logiciel Apple et les services (tels que définis à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel Apple et les services. 3. Transfert Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer, ni concéder des licences du Logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits concernant le Logiciel Apple à une autre partie, dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple TV, à condition : (a) que ce transfert inclut votre Apple TV et la totalité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, les données d’origine, les documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. 4. Consentement à l’usage des données (a) Informations de diagnostic et d’utilisation. Si vous optez pour la collecte des informations de diagnostic et d’usage, vous acceptez qu’Apple, ainsi que ses filiales et ses agents, puissent collecter, conserver, traiter et utiliser des informations techniques, de diagnostic, d’utilisation et afférentes, y compris mais sans s’y limiter, des informations techniques concernant votre Apple TV, votre ordinateur, vos logiciels système et d’applications et vos périphériques, qui sont recueillies régulièrement afin de faciliter les offres de mises à jour de logiciels, d’assistance produit et de services divers qui vous sont proposées (le cas échéant) et relatives au Logiciel Apple, ainsi que pour vérifier la conformité aux conditions de la présente licence. Apple peut utiliser ces informations, en veillant à ce qu’elles soient collectées et que l’identité du client ne soit pas dévoilée, afin de fournir et d’améliorer les produits et services d’Apple. Pour permettre aux partenaires d’Apple et aux développeurs de tierce partie d’améliorer leurs logiciels, leurs matériels et leurs services conçus pour une utilisation avec les produits Apple, Apple peut en outre fournir à tout partenaire ou tout développeur tiers un sous-ensemble des informations de diagnostic pertinentes pour les logiciels, matériels et/ou services dudit partenaire ou développeur, dans la mesure où ces informations sont communiquées sous une forme ne permettant pas de vous identifier. (b) Informations de localisation. Apple, ses partenaires et ses concédants de licence peuvent proposer certains services à travers votre Apple TV, en s’appuyant sur des informations de géolocalisation. Pour assurer et améliorer ces services, où ils sont disponibles, Apple, ses partenaires et ses concédants de licence peuvent être amenés à transmettre, recueillir, conserver, traiter et exploiter des données sur votre position géographique, notamment la localisation en temps réel de votre Apple TV et les demandes de localisation. Les données et les demandes de géolocalisation recueillies par Apple le sont sous une forme qui ne vous identifie pas personnellement et sont susceptibles d’être employées par Apple, ses partenaires et ses concédants de licence dans le but d’assurer et d’améliorer ses produits et services géodépendants. En utilisant un service géodépendant quelconque de votre Apple TV, vous reconnaissez et acceptez la transmission, la collecte, la maintenance, le traitement et l’usage par Apple, ses partenaires et concédants de licence de vos données et demandes de géolocalisation dans le but d’assurer et d’améliorer lesdits produits et services. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en désactivant les fonctionnalités de géolocalisation de votre Apple TV. Le non usage de ces fonctionnalités de localisation n’a pas d’incidence sur les autres fonctionnalités de votre Apple TV. Si vous utilisez des applications ou services tiers sur l’Apple TV, exploitant ou fournissant des informations de localisation, vous vous soumettez et devez passer en revue les conditions et la politique de confidentialité desdits produits tiers quant à l’usage d’informations de localisation par ceux-ci. (c) En tout temps, vos données sont traitées conformément à l’Engagement de confidentialité d’Apple, jointe à la présente licence et consultable à l’adresse http://www.apple.com/fr/privacy/. 5. Services et données tierces (a) Le Logiciel Apple peut permettre l’accès à l’iTunes Store d’Apple et à d’autres services ou contenus d’Apple ou de tierce partie (collectivement et individuellement désignés sous le terme « services »). L’utilisation de ces services nécessite un accès à Internet, et l’usage de certains services peuvent nécessiter un identifiant Apple, vous obliger à accepter des termes de licence supplémentaires et sont sujets à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel conjointement avec un compte iTunes Store, vous acceptez les conditions générales de l’iTunes Store les plus récentes, auxquelles vous pouvez accédez et consulter à l’adresse http://www.apple.com/legal/itunes/ww/. (b) Votre utilisation des services iCloud est soumise aux conditions complémentaires suivantes : Conditions générales d’iCloud disponibles à l’adresse http://www.apple.com/legal/icloud/ww/, et à l’Engagement de confidentialité d’Apple disponible à l’adresse http://www.apple.com/fr/privacy. (c) Vous comprenez qu’en utilisant les services, vous risquez de visualiser du contenu jugé offensant, indécent ou choquant, lequel contenu peut ou ne peut pas être identifié dans une langue explicite, et que les résultats d’une recherche quelconque ou la saisie d’une URL spécifique peut automatiquement et sans intention générer des liens ou des références à du contenu choquant. Néanmoins, vous acceptez d’utiliser les services à vos risques et périls, et qu’Apple ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu que vous pouvez trouver offensant, indécent ou choquant. (d) Certains services peuvent afficher, inclure ou publier du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents de tiers (« Données tiers ») ou fournir des liens vers des sites web tiers. En utilisant ces services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de l’examen et de l’évaluation du contenu, de la précision, de l’exhaustivité, de l’exactitude, de la validité, du respect des droits d’auteur, de la légalité, de la décence, de la qualité et de tout autre aspect de ces données ou sites web tiers. Apple, ses représentants, filiales et succursales ne garantissent pas, n’approuvent pas, n’assument pas et ne pourront pas être tenus pour responsables vis-à-vis de vous ou de tout autre tiers, de tous les services, données ou sites web tiers ou de toutes autres données, produits ou services tiers. Les données et les liens tiers vers d’autres sites web vous sont fournis uniquement pour des raisons pratiques. (e) Vous reconnaissez que les services reprennent du contenu, des informations et des données protégés appartenant à Apple et/ou ses concédants, et protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et lois connexes, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, et que vous ne pouvez utiliser ce contenu, ces informations ou ces données propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des services - et non dans le cadre de pratiques étant en contradiction avec les conditions générales de cette licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les services de quelque façon que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits services. (f ) En outre, les services et les données tiers accessibles, liées ou affichées par le biais du Logiciel Apple, peuvent ne pas êtes disponibles dans toutes les langues et dans tous les pays. Apple ne garantit en aucun cas que ces services seront adaptés ou disponibles en tout lieu. Dans la mesure où vous choisissez d’accéder à ces services ou données, vous l’acceptez sur votre propre initiative et vous êtes responsable de la conformité à toute législation en vigueur, y compris, mais sans s’y limiter, les législations locales. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux services à tout moment sans préavis. Apple ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces services. Apple peut également imposer des limites à l’utilisation ou à l’accès à certains services, sans préavis et sans garantie pour vous. 6. Résiliation Cette licence est effective jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront fin ou cesseront de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des stipulations de la présente licence. Après résiliation de cette licence, vous devrez cesser toute utilisation du Logiciel Apple. Les sections 5, 6, 7, 8, 11 et 12 de la présente licence restent applicables. 7. Exclusion de garanties 7.1 Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel Apple en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs. 7.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’UTILISATION DU LOGICIEL DE DÉVELOPPEMENT ET DES SERVICES EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES RELATIFS À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AUX EFFORTS. 7.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES LIÉS _À CELUI-CI SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL APPLE ET DES SERVICES. 7.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL APPLE ET DES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE OU DANS LES SERVICES CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE TOUS LES SERVICES SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES SERA CORRIGÉ OU QUE LE LOGICIEL APPLE SERA COMPATIBLE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION OU SERVICE TIERS. L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL PEUT AFFECTER L’UTILISATION DE LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES DE TIERCE PARTIE. 7.5 VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL APPLE OU LES SERVICES RISQUENT D’ENTRAÎNER DES BLESSURES, DES ACCIDENTS GRAVES OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX. CES SITUATIONS COMPRENNENT NOTAMMENT LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE AÉRIEN, LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN ARTIFICIEL DE LA VIE OU LES SYSTÈMES D’ARMEMENT. 7.6 AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE ; EN CAS DE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE OU DES SERVICES, VOUS ASSUMEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU DE LIMITATIONS SUR LES DROITS STATUTAIRES D’UN CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. 8. Limitation de responsabilité DANS LA MESURE OÙ LA LÉGISLATION NE L’INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE NI DE BLESSURES, NI DE TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, INDIRECT OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES RÉSULTANT DE MANQUES À GAGNER, DE CORRUPTIONS OU PERTES DE DONNÉES, D’ÉCHECS DE TRANSMISSION OU RÉCEPTION DE DONNÉES, D’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER LE LOGICIEL ET LES SERVICES APPLE, LE LOGICIEL, L’APPLICATION OU LE SERVICE D’UN TIERS OU LES SERVICES UTILISÉS CONJOINTEMENT AVEC LE LOGICIEL APPLE, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITÉ CIVILE, OU AUTRE) ET MÊME SI APPLE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR LES BLESSURES PERSONNELLES, OU POUR LES DOMMAGES INCIDENTS OU CONSÉCUTIFS, CETTE LIMITATION RISQUE DE NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. La responsabilité totale d’Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la législation en vigueur pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n’excédera en aucun cas la somme de cinquante dollars (50 $). Les limitations susdites s’» appliqueront même si le recours indiqué cidessus fait défaut à sa vocation essentielle. 9. Contrôle des exportations Vous ne pouvez utiliser, exporter ou réexporter le Logiciel Apple que conformément à la législation des États-Unis et à la législation du ou des pays dans lesquels vous avez acquis le logiciel de développement. En particulier, mais sans limitation, le Logiciel Apple ne peut être exporté ni réexporté (a) vers tout pays soumis à embargo des États-Unis ou (b) à toute personne figurant sur la liste « Specially Designated Nationals » du Ministère des Finances des États-Unis ou sur les listes « Denied Persons » ou « Denied Entity » du Ministère du Commerce des États-Unis. En utilisant le Logiciel Apple, vous déclarez et garantissez n’être pas situé dans un de ces pays ou inscrit sur les listes mentionnées ci-dessus. Vous acceptez également de ne pas utiliser ces produits pour tout usage interdit par la législation des États-Unis, y compris, sans s’y limiter, pour le développement, la conception, la fabrication ou la production de missiles et d’armes nucléaires, chimiques ou biologiques. 10. Contrôle des exportations Le Logiciel Apple et sa documentation sont des « Commercial Items » (éléments commerciaux), en vertu de la définition figurant dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation), en vertu de la définition de ces termes dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. . Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le cas échéant, le logiciel (« Commercial Computer Software ») et la documentation (« Commercial Computer Software Documentation ») ne sont cédés sous licence aux utilisateurs finaux employés par le gouvernement américain (a) qu’en tant que « Commercial Items » et (b) uniquement avec les droits accordés à tous les autres utilisateurs finaux conformément aux conditions générales du présent contrat de licence. Les droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis. 11. Loi applicable et divisibilité du contrat Cette licence sera régie et interprétée en conformité avec la législation de l’état de Californie, telle qu’elle s’applique aux accords conclus et réalisés entièrement en Californie entre résidents californiens. Cette licence ne sera pas régie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont l’application est expressément exclue. Si vous êtes un consommateur résidant au RoyaumeUni, la présente licence sera régie par les lois de la juridiction dans laquelle vous résidez. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu’une disposition de la présente licence est inapplicable, en totalité ou en partie, les autres dispositions de la présente licence resteront entièrement applicables. 12. Intégralité de l’accord ; langue faisant foi Cette licence constitue l’intégralité de l’accord entre Apple et vous quant à l’utilisation du Logiciel Apple et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet à moins d’être stipulés par écrit et signés par un représentant dûment agréé d’Apple. Toute traduction de la présente licence est effectuée pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d’application. 13. Mentions concernant les tierces parties A. Certaines portions du Logiciel Apple utilisent ou comportent des logiciels de tierce partie et d’autres données protégées par copyright. Les remerciements, les termes des licences et les exclusions de garantie desdits éléments figurent dans la documentation électronique « en ligne » du Logiciel Apple, et l’utilisation de ces données est dictée par leurs conditions respectives. B. Utilisation de MPEG-4. La licence de ce produit vous est concédée d’après les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une utilisation privée à but non commercial par un consommateur pour l’encodage (i) de vidéo selon la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou être considérée comme implicite pour toute autre utilisation. Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, internes et commerciales et sur l’attribution de licence dans de tels cas sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir http://www.mpegla.com (en anglais). C. Avis H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels Apple incluent la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage AVC, l’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVEC LE LOGICIEL APPLE N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (i) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LES NORMES D’ENCODAGE AVC (« AVC VIDÉO ») ET/OU (ii) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE HTTP://WWW.MPEGLA.COM. 14. Utilisation du service YouTube L’utilisation du service YouTube est soumise aux conditions supplémentaires suivantes : les conditions d’utilisation de YouTube sont disponibles à l’adresse http://www.youtube. com/t/terms et la politique de confidentialité de YouTube est disponible à l’adresse http://www.youtube.com/t/privacy. 15. Utilisation du service Flickr L’utilisation du service Flickr est soumise aux conditions supplémentaires suivantes : les conditions de service de Yahoo sont disponibles à l’adresse http://flickr.com/terms.gne, la politique de confidentialité du site web Flickr de Yahoo est disponible à l’adresse http://flickr.com/privacy_policy.gne et la politique de propriété intellectuelle et de droit d’auteur de Yahoo est disponible à l’adresse http://docs.yahoo.com/info/copyright/copyright.html. 16. Utilisation du service Netflix L’utilisation du service Netflix est soumise aux conditions supplémentaires suivantes : les conditions d’utilisation de Netflix sont disponibles à l’adresse http://www.netflix.com/TermsOfUse et la politique de confidentialité de Netflix est disponible à l’adresse http://www.netflix.com/PrivacyPolicy. NOTIFICATIONS DE LA PART D’APPLE Si Apple a besoin de vous contacter au sujet de votre produit ou de votre compte, vous acceptez de recevoir des notifications par courrier électronique. Vous acceptez que de telles notifications, qui vous parviennent électroniquement d’Apple, satisfassent toute disposition légale en matière de communication. EA0801 Révisé le 14 septembre 2011 Garantie d’Apple Limitée à un (1) an - Mac Pour les produits de marque Apple uniquement EN QUOI LE DROIT DE LA CONSOMMATION SE RAPPORTE-TIL A CETTE GARANTIE. CETTE GARANTIE VOUS CONFERE DES DROITS SPECIFIQUES ET IL SE PEUT QUE VOUS BENEFICIIEZ D’AUTRES DROITS EN FONCTION DE VOTRE PAYS, REGION OU ETAT, Y COMPRIS POUR LES CONSOMMATEURS FRANÇAIS LES DROITS DETAILLES CI-DESSOUS. A L’EXCEPTION DE CE QUI EST AUTORISE PAR LA LOI, APPLE N’EXCLUT, NE LIMITE NI NE SUSPEND AUCUN DES AUTRES DROITS DONT VOUS POURRIEZ BENEFICIER, NOTAMMENT CEUX RESULTANT DE LA GARANTIE LEGALE DE CONFORMITÉ ATTACHEE AU CONTRAT DE VENTE. AFIN DE PRENDRE PLEINEMENT CONNAISSANCE DE VOS DROITS, NOUS VOUS INVITONS A CONSULTER LES LOIS DE VOTRE PAYS, REGION OU ETAT. LES LIMITATIONS DE GARANTIE POUVANT AFFECTER LE DROIT DE LA CONSOMMATION . DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, LA PRESENTE GARANTIE ET LES RECOURS STIPULES CI-DESSUS SONT EXCLUSIFS ET SONT EN LIEU ET PLACE DE TOUTES AUTRES GARANTIES, RECOURS ET DROITS, QU’ILS SOIENT ECRITS OU ORAUX, LEGAUX, EXPRES OU TACITES. APPLE EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTES GARANTIES LEGALES ET TACITES, Y COMPRIS ET SANS QUE CETTE LISTE NE SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE, DE CONFORMITE A UN USAGE PARTICULIER ET DES VICES CACHES OU LATENTS, DANS LA MESURE DE CE QUI EST PERMIS PAR LA LOI. SI CES GARANTIES NE PEUVENT PAS VALABLEMENT ETRE EXCLUES, APPLE LIMITERA, DANS LA MESURE AUTORISEE, LA DUREE DE CELLES-CI ET LES RECOURS Y AFFERENTS, A LA DUREE DE LA PRESENTE GARANTIE COMMERCIALE ET, A LA DISCRETION D’APPLE, A LA REPARATION OU AU REMPLACEMENT DU PRODUIT, COMME DECRIT CI-DESSOUS. CERTAINS PAYS, ETATS OU REGIONS N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE LA DUREE DES GARANTIES LEGALES. DE CE FAIT, LES LIMITATIONS PREVUES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS. CE QUI EST COUVERT PAR LA PRESENTE GARANTIE COMMERCIALE Apple garantit le produit de marque Apple et ses accessoires tels que contenus dans l’emballage d’origine (le “Produit Apple”) contre les vices de fabrication et de matière, dans des conditions normales d’utilisation, conformément aux instructions diffusées par Apple, pour une durée de UN (1) AN à compter de la date d’achat par l’acheteur final (“Durée de la Garantie”). Les instructions diffusées par Apple incluent, sans limitation, les informations contenues dans la documentation technique, les manuels d’utilisation et les communications. CE QUI N’EST PAS COUVERT PAS LA PRESENTE GARANTIE COMMERCIALE La présente garantie commerciale ne s’applique pas aux produits ou logiciels qui ne sont pas de la marque Apple, même s’ils sont emballés ou vendus avec un Produit Apple. Les fabricants, fournisseurs ou éditeurs autres que Apple peuvent vous fournir leurs propres garanties mais Apple, dans la mesure de ce qui est permis par la loi, fournit leurs produits « en l’état ». Les logiciels distribués par Apple, sous la marque Apple ou non, (y compris, de façon non limitative, les logiciels de système) ne sont pas couverts par cette garantie. Nous vous prions de bien vouloir vous reporter au contrat de licence accompagnant le logiciel pour les détails de vos droits concernant son utilisation. Apple ne garantit pas que le fonctionnement du Produit Apple sera ininterrompu ou sans erreur. Apple n’est pas responsable des dommages provenant du non-respect des instructions d’utilisation du produit. Cette garantie ne s’applique pas : (a) aux pièces consommables, telles que les batteries, sauf si le dommage est dû à un vice de matière ou de fabrication ; (b) à tout dommage esthétique, comprenant notamment toute rayure, bosse ou élément en plastique de ports cassé ; (c) à tout dommage causé par l’utilisation avec un autre produit ; (d) à tout dommage causé par accident, abus, mauvaise utilisation, contact avec des éléments liquides, feu, tremblement de terre ou autres causes extérieures ; (e) à tout dommage causé par une utilisation du Produit Apple non conforme aux instructions diffusées par Apple ; (f) à tout dommage causé par toute intervention (y compris les mises à niveau et les extensions) effectuée par toute personne qui n’est pas un représentant d’Apple ou un prestataire de services agréé Apple (“PSAA”); (g) à un Produit Apple qui a été modifié de telle manière à en altérer les fonctionnalités ou les capacités sans l’autorisation écrite d’Apple ; (h) aux défauts causés par une usure normale ou dus au vieillissement normal du produit ; ou (i) si un numéro de série Apple a été enlevé du Produit Apple ou rendu illisible. VOS RESPONSABILITES. SI VOTRE PRODUIT APPLE EST CAPABLE DE STOCKER DES LOGICIELS, DONNES ET AUTRES INFORMATIONS, ALORS NOUS VOUS RECOMMANDONS D’EFFECTUER DES COPIES DE SAUVEGARDE PERIODIQUES DES INFORMATIONS CONTENUES SUR LE SUPPORT DE STOCKAGE AFIN D’EN PROTEGER LE CONTENU ET DE VOUS PREMUNIR CONTRE D’EVENTUELLES DEFAILLANCES DE FONCTIONNEMENT. Avant de pouvoir bénéficier du service de garantie, Apple ou ses représentants peuvent vous demander de fournir une preuve d’achat, de répondre à des questions dans le but de les assister à diagnostiquer les problèmes potentiels ou de suivre les procédures d’Apple pour obtenir le service de garantie. Avant de déposer votre Produit Apple pour tout service de garantie, vous vous engagez à créer une copie de sauvegarde du support de stockage, à effacer toutes les informations personnelles que vous souhaitez protéger ainsi qu’à désactiver tous vos mots de passe. IL EST POSSIBLE QUE LE CONTENU DU SUPPORT DE STOCKAGE DE VOTRE PRODUIT APPLE SOIT PERDU REMPLACE OU REFORMATE LORS DE LA MISE EN OEUVRE DES SERVICES DE GARANTIE. DANS UNE TELLE HYPOTHESE, APPLE ET SES REPRESENTANTS NE SERONT PAS RESPONSABLE DE LA PERTE DES LOGICIELS, DONNEES OU AUTRES INFORMATIONS CONTENUES SUR LE SUPPORT DE STOCKAGE OU TOUTE AUTRE PARTIE DU PRODUIT APPLE REMIS. Votre Produit Apple, ou un Produit Apple de remplacement, vous sera retourné configuré tel que vous l’avez acheté, sous réserve des mises à jour applicables. Il vous appartiendra de réinstaller tous les autres logiciels, données et informations. La récupération et la réinstallation des autres programmes de logiciels, données et informations ne sont pas couvertes par cette garantie. QUE FERA APPLE EN CAS DE MISE EN OEUVRE DE LA GARANTIE ? Si une réclamation valable est reçue par Apple ou un PSAA pendant la Durée de la Garantie, Apple va, à son choix (i) réparer le Produit Apple en utilisant des pièces neuves ou des pièces dont les performances et la fiabilité sont équivalentes à celles d’une pièce neuve, ou (ii) échanger le Produit Apple avec un produit qui est au moins fonctionnellement équivalent au produit d’origine et qui est constitué de plusieurs pièces neuves ou de pièces dont les performances et la fiabilité sont équivalentes, ou (iii) rembourser le prix d’achat du Produit Apple. Apple pourra vous demander de remplacer certaines pièces ou certains produits pouvant être installés par l’utilisateur. Un produit ou une pièce de rechange, y compris une pièce pouvant être installée par l’utilisateur et qui aura été installée conformément aux instructions fournies par Apple, sera garantie pour la plus longue des durées suivantes : la durée restant à courir de la garantie du Produit Apple d’origine ou une durée de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date du remplacement ou de la réparation. Lorsqu’un produit ou une pièce est échangé(e) ou remboursé(e), toute pièce de rechange devient votre propriété et la pièce échangée ou remboursée devient la propriété d’Apple. COMMENT OBTENIR LE SERVICE DE GARANTIE? Nous vous prions de bien vouloir accéder à, et examiner les ressources d’assistance en ligne, décrites ci-dessous avant de solliciter un service de garantie. Si le Produit Apple ne fonctionne toujours pas correctement après avoir utilisé ces ressources, vous pouvez contacter un représentant Apple ou le cas échéant, un magasin propriété d’Apple (“Magasin Apple”) ou un PSAA, en utilisant les informations fournies ci-dessous. Un représentant Apple ou un PSAA vous aidera à déterminer si votre Produit Apple nécessite l’intervention d’Apple, et le cas échéant, vous informera sur les modalités de cette intervention. Des surtaxes peuvent s’appliquer, selon votre localisation, lorsque vous contacter Apple par téléphone. Les détails concernant l’obtention du service de garantie sont accessibles en ligne, grâce au lien qui figure ci-dessous. OPTIONS DU SERVICE DE GARANTIE. Apple fournira le service de garantie selon l’une des options suivantes : (i) Service sur place. Vous pouvez déposer votre Produit Apple dans un Magasin Apple ou chez un PSAA offrant un service sur place. Le service sera effectué sur place ou le Produit Apple pourra être envoyé par le Magasin Apple ou par le PSAA à un service de réparation Apple (“SRA”) afin d’être réparé. Une fois averti de la réparation de votre produit, vous devrez rapidement venir le récupérer auprès du Magasin Apple ou chez le PSAA, ou, le Produit Apple vous sera directement envoyé par le SRA. (ii) Service prêt à poster. Si Apple estime que votre Produit Apple peut être envoyé par courrier, Apple vous fera parvenir une enveloppe prépayée et si nécessaire, des matériaux d’emballage, afin que vous puissiez faire parvenir votre Produit Apple à un SRA ou à un PSAA, conformément aux instructions d’Apple. Une fois le service effectué, le SRA ou le PSAA vous renverra le Produit Apple. Si toutes les instructions sont suivies, Apple assumera les frais d’envoi et de retour. (iii) Service “faites-le vous-même” (“DIY”). Le service DIY vous permet de réparer vous-même votre Produit Apple. Si le service DIY est applicable compte tenu des circonstances, les procédures suivantes pourront, selon les cas, s’appliquer : (a) Service pour lequel Apple vous demande le retour du produit ou de la pièce remplacé(e). Apple pourra vous demander une autorisation de prélèvement sur votre carte de crédit pour garantir le prix au détail du produit ou de la pièce de remplacement ainsi que les coûts de transport applicables. Si vous n’êtes pas en mesure de fournir une telle autorisation, vous pourrez ne pas être en mesure d’accéder au service DIY et Apple vous proposera alors une solution alternative. Apple vous enverra le produit ou la pièce de remplacement avec, le cas échéant, les instructions pour l’installer, ainsi que les conditions de renvoi du produit ou de la pièce remplacée. Si vous suivez les instructions, Apple annulera l’autorisation de prélèvement, et vous ne supporterez pas les coûts de transport du produit ou de la pièce détachée. Si vous ne retournez pas le produit ou la pièce remplacée comme indiqué ou si le produit ou la pièce remplacée ne remplit pas les conditions permettant de bénéficier du service de garantie, Apple débitera la carte de crédit du montant autorisé. (b) Service pour lequel Apple ne vous demande pas le retour du produit ou de la pièce remplacé(e). Apple vous enverra gratuitement une pièce ou un produit de remplacement avec, le cas échéant, les instructions d’installation, ainsi que toutes les conditions pour le traitement du produit ou de la pièce remplacé(e). (c) Apple n’est responsable d’aucun coût de main d’œuvre que vous pourriez supporter en relation avec le service DIY. Si vous avez besoin d’une assistance particulière, merci de bien vouloir contacter Apple au numéro de téléphone indiqué ci-dessous. Apple se réserve le droit de modifier les moyens par lesquels Apple pourrait vous fournir le service de garantie ainsi que l’éligibilité de votre Produit Apple à une méthode de service en particulier. Le service de garantie sera limité aux options disponibles dans le pays où le service est demandé. Les options du service, la disponibilité des pièces et les délais de traitement varient en fonction des pays. Vous pourrez être tenu de payer les frais d’expédition et de transport si le Produit Apple ne peut pas être réparé dans le pays dans lequel il se trouve. Si vous demandez à bénéficier du service dans un pays qui n’est pas le pays d’achat, vous devrez vous conformer à toutes les lois applicables relatives à l’importation et à l’exportation et serez redevable des droits de douane, de la TVA et toutes autres taxes et coûts associés. En ce qui concerne les services internationaux, Apple peut réparer ou échanger les produits ou les pièces par des produits ou pièces comparables conformes aux standards locaux. LIMITATION DE RESPONSABILITE. A L’EXCEPTION DE CE QUI EST PREVU DANS LA PRESENTE GARANTIE COMMERCIALE ET DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, APPLE N’EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, SPÉCIFIQUES, ACCESSOIRES OU INDIRECTS, CONSECUTIFS OU NON, RESULTANT DE LA VIOLATION DE TOUTE GARANTIE OU RESPONSABILITE OU DE TOUT AUTRE CONCEPT JURIDIQUE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE TOUTE PERTE D’UTILISATION, PERTE DE REVENU, PERTE DE PROFITS REELS OU ANTICIPES (Y COMPRIS TOUTE PERTE DE PROFITS LIES A DES CONTRATS), PERTE DE DISPONIBILITE FINANCIERE, PERTE D’ECONOMIES PREVUES, PERTE D’AFFAIRES, PERTE D’OPPORTUNITES, PERTE DE CLIENTELE, DOMMAGE A LA REPUTATION, PERTE, DOMMAGE A, OU ENDOMMAGEMENT DE DONNEES, OU PERTE OU DOMMAGE INDIRECT OU CONSECUTIF, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, Y COMPRIS LE REMPLACEMENT DE MATERIELS OU DE BIENS, TOUS FRAIS DE RECUPERATION, DE PROGRAMMATION OU DE REPRODUCTION DE TOUT PROGRAMME OU DE TOUTE DONNEE STOCKEE OU UTILISEE AVEC LES PRODUITS APPLE ET TOUT ECHEC DANS LA PRESERVATION DE LA CONFIDENTIALITE DES DONNEES STOCKEES SUR LE PRODUIT APPLE. LA PRESENTE LIMITATION NE S’APPLIQUE PAS AUX RECLAMATIONS EN CAS DE DECES OU DE DOMMAGES CORPORELS OU EN CAS DE RESPONSABILITÉ LÉGALE POUR DOL OU FAUTE LOURDE ET/OU OMISSION. APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT A SA CAPACITE A REPARER TOUT PRODUIT APPLE AUX TERMES DE LA PRESENTE GARANTIE NI A ECHANGER TOUT PRODUIT APPLE SANS AUCUN RISQUE NI AUCUNE PERTE DE PROGRAMME OU DE DONNEES. CERTAINS PAYS REGIONS, OU ETATS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE VIS-A-VIS DE CERTAINES CATEGORIES D’ACHETEURS TELS LES CONSOMMATEURS, DE TELLE SORTE QUE CERTAINES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS PREVUES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS. Nonobstant les stipulations de la présente garantie commerciale, Apple reste en toute hypothèse tenue, vis-à-vis des consommateurs, des défauts de conformité, dans les conditions prévues aux articles L. 211-1 et suivants du code de la consommation français et des vices rédhibitoires, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du code civil français. Conformément aux dispositions de l’article L. 211-15 du code de la consommation français, les articles suivants s’appliquent aux consommateurs : Article L. 211-4 du code de la consommation français « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. » Article L. 211-5 du code de la consommation français « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. » Article L. 211-12 du code de la consommation français « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. » Article 1641 du code civil français « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.» Article 1648 alinéa 1er du code civil français « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. » RESPECT DE LA VIE PRIVEE. Apple, en sa qualité de responsable de traitement, conservera et utilisera les informations du client conformément à la politique de confidentialité Apple, qui peut être consultée sur la page web suivante: www.apple.com/legal/warranty/privacy. STIPULATIONS GENERALES. Aucun revendeur, agent ou salarié Apple n’est habilité à modifier, proroger ou compléter la présente garantie. INFORMATION EN LIGNE. De plus amples informations sont disponibles en ligne sur les sujets suivants : Information internationales de support www.apple.com/support/country Distributeurs agréés http://www.apple.com/iphone/countries/ Prestataire de Service Agréé Apple http://support.apple.com/kb/HT1434 Magasins Apple (“Apple Retail Store”) http://www.apple.com/retail/storelist/ Support et service Apple http://support.apple.com/kb/HE57 Support gratuit Apple http://www.apple.com/support/country/ index.html?dest=complimentary SOCIETE APPLE GARANTE POUR LA RÉGION OU LE PAYS D’ACHAT Région/Pays d'achat Apple Adresse Amérique Brésil Apple Computer Av. Cidade Jardim 400, 2 Brasil Ltda Andar, Sao Paulo, SP Brésil 01454-901 Canada Apple Canada, Inc. Mexique Apple Operations Av. Paseo de la Reforma 505, Piso 33, Colonia Cuauhtemoc, Mexico S.A Mexique DF 06500 de C.V. Etats-Unis et autres pays d'Amérique Apple Inc. 7495 Birchmount Rd.; Markham, Ontario, Canada; L3R 5G2 Canada 1 Infinite Loop; Cupertino, CA 95014, États-Unis Europe, Moyen-Orient et Afrique Si une stipulation des présentes est déclarée illégale ou inapplicable, la validité des autres stipulations ne sera pas affectée. Tous les pays Cette garantie est régie et interprétée selon les lois du pays dans lequel le Produit Apple a été acheté. Apple est identifiée à la fin de ce document selon le pays dans lequel le Produit Apple a été acheté. Apple et ses successeurs sont les garants en vertu de cette garantie. Asie/Pacifique Apple Sales International Australie ; Nouvelle Apple Pty. Limited. Zélande, Fidji, Papouasie-NouvelleGuinée ; Vanuatu Hollyhill Industrial Estate Hollyhill, Cork, République d'Irlande PO Box A2629, Sydney South, NSW 1235, Australie Région/Pays d'achat Apple Adresse Hong Kong Apple Asia Limited 2401 Tower One, Times Square, Causeway Bay ; Hong Kong Inde Apple India Private Ltd. 19th Floor, Concorde Tower C, UB City No 24, Vittal Mallya Road, Bangalore 560-001, Inde Japon Apple Japan, Inc. 3-20-2 Nishishinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon Corée Apple Korea Ltd. 3201, ASEM Tower; 159, Samsung-dong, GangnamGu; Seoul 135-798, République de Corée Apple Computer 7 Ang Mo Kio Street 64 Afghanistan, Singapour 569086 South Asia Bangladesh, PTE Ltd Bhoutan, Brunei, Cambodge Guam, Indonésie, Laos, Singapour, Malaisie, Népal, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Vietnam République Apple Computer populaire de Chine Trading (Shanghai) Co. Ltd. B Area, 2/F, No. 6 Warehouse Building, No. 500 Bing Ke Road, Wai Gao Qiao Free Trade Zone, Shanghai, P.R.C. Thaïlande Apple South Asia (Thailand) Limited 25th Floor, Suite B2, Siam Tower, 989 Rama 1 Road, Pataumwan, Bangkok, 10330 Taiwan Apple Asia LLC 16A, No. 333 Tun Hwa S. Road. Sec. 2, Taipei, Taiwan 106 Autres pays d'Asie Pacifique Apple Inc. 1 Infinite Loop; Cupertino, CA 95014, États-Unis Mac Warranty v2 070511 Regulatory Certification for Model Number A1378 Country Certification Number Australia DoC N122 CE Austria, Belgium, Bulgaria, Czech Republic, Cyprus, Denmark, Estonia, Finland, Germany, Greece, Hungary, Iceland, Ireland, Latvia, Liechtenstein, Lithuania, Luxembourg, Malta, Netherlands, Norway, Poland, Portugal, Romania, Slovakia, Slovenia, Spain, Sweden, Switzerland, United Kingdom Canada France IC: 579C-A1378 CE Usage en intérieur uniquement. Consultez l’ARCEP pour connaître les restrictions d’utilisation des canaux 1 à 13. www.arcep.fr New Zealand DoC Z844 United States (including Puerto Rico) FCC ID: BCGA1378 A copy of the European Declaration of Conformity is available at: http://www.apple.com/euro/compliance © 2011 Apple Inc. Tous droits réservés. Apple, le logo Apple, Apple TV et Mac sont des marques d’Apple Inc. déposées aux États-Unis et dans d’autres pays. ENERGY STAR® est une marque déposée aux États-Unis. Les autres sociétés et noms de produits mentionnés peuvent être des marques des sociétés respectives. F034-6181-A Printed in XXXX ">
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