International Paint VC Offshore EU Black Manuel utilisateur

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Conforme au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH), Annexe II, modifié par le règlement (UE) n° 453/2010 - France

FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ

VC Offshore EU Black

SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/ l’entreprise

1.1 Identificateur de produit

Nom du produit

Code du produit

Description du produit

: VC Offshore EU Black

: YBB713

: Application de revêtements à destination des consommateurs

Application professionnelle de revêtements et d’encres

1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées

Non applicable.

1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité

International Paint Ltd.

Stoneygate Lane

Felling

Gateshead

Tyne and Wear

NE10 0JY UK

Tel: +44 (0)191 469 6111 Fax: +44 (0)191 438 3711

Adresse email de la personne responsable pour cette FDS

: [email protected]

1.4 Numéro d’appel d’urgence

Organisme de conseil/centre antipoison national (Utilisation réservée aux professionnels autorisés de la santé)

+33 01 40 05 48 48

Numéro de téléphone

Fournisseur

Numéro de téléphone

: +44 (0)191 469 6111 (24H)

SECTION 2: Identification des dangers

2.1 Classification de la substance ou du mélange

Définition du produit

: Mélange

Classification selon le Règlement (CE) n° 1272/2008 [CLP/SGH]

Flam. Liq. 3, H226

Acute Tox. 4, H332

Skin Irrit. 2, H315

Eye Irrit. 2, H319

Skin Sens. 1, H317

STOT SE 3, H335 (Irritation des voies respiratoires)

STOT RE 2, H373

Aquatic Acute 1, H400

Aquatic Chronic 2, H411

Ce produit est classé comme dangereux conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 et ses modifications.

Classification selon la directive 1999/45/CE [DPD]

Le produit est classé dangereux selon la directive 1999/45/CE et ses amendements.

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

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SECTION 2: Identification des dangers

Classification :

R10

Xn; R20/21, R48/20

Xi; R36/37/38

R43

N; R50/53

: Inflammable.

Dangers physiques ou chimiques

Dangers pour la santé humaine

Dangers pour l’environnement

Nocif par inhalation et par contact avec la peau. Nocif: risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation. Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau. Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.

Très toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.

Voir section 16 pour le texte intégral des phrases R et mentions H déclarées ci-dessus.

Pour plus de détails sur les conséquences en termes de santé et les symptômes, reportez-vous à la section 11.

2.2 Éléments d’étiquetage

Pictogrammes de danger :

Mention d’avertissement

Mentions de danger

Conseils de prudence

Généralités

Prévention

Intervention

Stockage

Attention

Liquide et vapeurs inflammables.

Nocif par inhalation.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Provoque une irritation cutanée.

Peut provoquer une allergie cutanée.

Peut irriter les voies respiratoires.

Risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.

Très toxique pour les organismes aquatiques.

Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

: Tenir hors de portée des enfants. Ne pas manipuler avant d’avoir lu et compris toutes les précautions de sécurité.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. Éviter le rejet dans l’environnement. Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit. Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail. Tenir à l'écart de la chaleur, des étincelles, des flammes nues et des surfaces chaudes. -

Ne pas fumer. Ne pas respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/ aérosols. Porter des gants de protection et un équipement de protection des yeux/ du visage. Lorsque la ventilation du local est insuffisante, porter un équipement de protection respiratoire.

EN CAS D’INGESTION: NE PAS faire vomir. Consulter immédiatement un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l’eau et au savon. Ne pas utiliser de solvants ni de diluants pour nettoyer la peau. EN CAS

DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent

être facilement enlevées. Continuer à rincer. EN CAS D’INHALATION: En l'absence de respiration, recourir à la respiration artificielle. S'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. Ne rien administrer par voie orale.

En cas d’irritation ou d'éruption cutanée: consulter un médecin. Consulter un médecin en cas de malaise. Recueillir le produit répandu.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Conserver le récipient bien fermé dans un endroit frais.

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SECTION 2: Identification des dangers

Élimination

Ingrédients dangereux

Éléments d’étiquetage supplémentaires

: Ne pas réutiliser ce conteneur. Les récipients qui ne sont pas vides sont à traiter conformément aux exigence légales nationales ou locales en terme de déchets.

Empêcher l'accès aux personnes non requises et ne portant pas de vêtements de protection.

: xylène

éthylbenzène colophane

Porter un appareil de protection respiratoire approprié lorsque le système de ventilation est inadéquat.

Annexe XVII - Restrictions applicables à la fabrication,

à la mise sur le marché et

à l'utilisation de certaines substances et préparations dangereuses et de certains articles dangereux

: Non applicable.

Règlement relatif aux produits biocides

Substances actives

Nom des composants

oxyde de cuivre (I)

Utilisations autorisées

Avertissement pour les catégories vulnérables

Non disponible.

Rendement en surface théorique : Pulvérisation sans air 5.88 m2/l @ 60 microns dˈépaisseur de film sec

Rendement en surface théorique : Pinceau, rouleau 11.7 m2/l @ 30 microns dˈépaisseur de film sec

Restrictions d'utilisation

Pour les professionnels et les amateurs.

Méthodes d’application :

Recommandé Nettoyant.

Méthode d'application : Pulvérisation sans air, pinceau, rouleau.

Pour le nettoyage d’équipment utiliser VC General Thinner.

2.3 Autres dangers

Autres dangers qui ne donnent pas lieu à une classification

Aucun connu.

SECTION 3: Composition/informations sur les composants

3.2 Mélanges :

Mélange

Nom du produit/ composant

Identifiants % en poids

67/548/CEE

Classification

Règlement (CE) n° 1272/2008 [CLP]

xylène REACH #:

01-2119488216-32

CE: 215-535-7

CAS: 1330-20-7

Index: 601-022-00-9

>=35 -

<50

R10

Xn; R20/21, R65

Xi; R36/37/38

Flam. Liq. 3, H226

Acute Tox. 4, H312

Acute Tox. 4, H332

Skin Irrit. 2, H315

Eye Irrit. 2, H319

STOT SE 3, H335

(Irritation des voies respiratoires)

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

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Type

[1] [2]

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SECTION 3: Composition/informations sur les composants

oxyde de zinc

éthylbenzène colophane

REACH #:

01-2119463881-32

CE: 215-222-5

CAS: 1314-13-2

Index: 030-013-00-7

REACH #:

01-2119489370-35

CE: 202-849-4

CAS: 100-41-4

Index: 601-023-00-4

REACH #:

01-2119480418-32

CE: 232-475-7

CAS: 8050-09-7

Index: 650-015-00-7

>=2.5 -

<25

>=10 -

<20

>=5 -

<10

N; R50/53

F; R11

Xn; R20, R48/20, R65

Xi; R36/37/38

R43

Asp. Tox. 1, H304

Aquatic Acute 1, H400

Aquatic Chronic 1, H410

Flam. Liq. 2, H225

Acute Tox. 4, H332

Skin Irrit. 2, H315

Eye Irrit. 2, H319

STOT SE 3, H335

(Irritation des voies respiratoires)

STOT RE 2, H373

(oreilles) (inhalation)

Asp. Tox. 1, H304

Skin Sens. 1, H317

Aquatic Chronic 4, H413

[1]

[1] [2]

Voir section 16 pour le texte intégral des phrases R mentionnées cidessus.

Voir section 16 pour le texte intégral des mentions H déclarées ci-dessus.

Dans l'état actuel des connaissances du fournisseur et dans les concentrations d'application, aucun autre ingrédient présent n'est classé comme dangereux pour la santé ou l'environnement, ni PTB ou tPtB, ni soumises à une limite d'exposition professionnelle et donc nécessiterait de figurer dans cette section.

Type

[1] Substance classée avec un danger pour la santé ou l'environnement

[2] Substance avec une limite d'exposition au poste de travail

[3] La substance remplit les critères des PTB selon le Règlement (CE) n° 1907/2006, Annexe XIII

[4] La substance remplit les critères des tPtB selon le Règlement (CE) n° 1907/2006, Annexe XIII

[5] Substance de degré de préoccupation équivalent

Les limites d'exposition professionnelle, quand elles sont disponibles, sont énumérées à la section 8.

SECTION 4: Premiers secours

4.1 Description des premiers secours

Généralités :

En cas de doute, ou si les symptômes persistent, consulter un médecin. Ne rien faire ingérer à une personne inconsciente. En cas de perte de conscience, placer la personne en position latérale de sécurité et consulter un médecin.

Contact avec les yeux :

Inhalation

Contact avec la peau

Ingestion :

Vérifier si la victime porte des verres de contact et dans ce cas, les lui enlever.

Rincer immédiatement et abondamment les yeux à l'eau courante pendant au moins 15 minutes en gardant les paupières ouvertes. Obtenir des soins médicaux dès que possible.

Emmener à l'air frais. Garder la personne au chaud et au repos. S'il ne respire pas, en cas de respiration irrégulière ou d'arrêt respiratoire, que le personnel qualifié pratique la respiration artificielle ou administre de l'oxygène.

Retirer les vêtements et les chaussures contaminés. Laver soigneusement la peau au savon et à l'eau ou utiliser un nettoyant cutané reconnu. NE PAS UTILISER de solvants ni de diluants.

En cas d'ingestion, consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou l'étiquette. Garder la personne au chaud et au repos. NE PAS faire vomir.

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SECTION 4: Premiers secours

Protection des sauveteurs

: Aucune initiative ne doit être prise qui implique un risque individuel ou en l’absence de formation appropriée. Si l'on soupçonne que des fumées sont encore présentes, le sauveteur devra porter un masque adéquat ou un appareil de protection respiratoire autonome. Il peut être dangereux pour la personne assistant une victime de pratiquer le bouche à bouche. Laver abondamment à l'eau les vêtements contaminés avant de les retirer, ou porter des gants.

4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés

Effets aigus potentiels sur la santé

Contact avec les yeux :

Provoque une sévère irritation des yeux.

Inhalation

Contact avec la peau

: Nocif par inhalation. Peut irriter les voies respiratoires.

: Provoque une irritation cutanée. Peut provoquer une allergie cutanée.

Ingestion :

Irritant pour la bouche, la gorge et l'estomac.

Signes/symptômes de surexposition

Contact avec les yeux

Inhalation :

: Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit: douleur ou irritation larmoiement rougeur

Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit: irritation des voies respiratoires toux migraine somnolence/fatigue

étourdissements/vertiges faiblesse musculaire

évanouissement

Contact avec la peau

Ingestion :

Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit: irritation rougeur

Aucune donnée spécifique.

4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires

Note au médecin traitant :

Traitement symptomatique requis. Contacter immédiatement un spécialiste pour le traitement des intoxications, si de grandes quantités ont été ingérées ou inhalées.

Traitements spécifiques :

Pas de traitement particulier.

SECTION 5: Mesures de lutte contre l’incendie

5.1 Moyens d’extinction

Moyens d’extinction appropriés

Moyens d’extinction inappropriés

Utiliser de la poudre chimique sèche, du CO₂, de l'eau pulvérisée ou de la mousse.

Ne pas utiliser de jet d'eau.

5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange

Dangers dus à la substance ou au mélange

Liquide et vapeurs inflammables. L’augmentation de pression résultant d’un incendie ou d’une exposition à des températures élevées peut provoquer l’explosion du conteneur, ce qui risque d’entraîner une nouvelle explosion. Les écoulements dans les égouts peuvent créer des risques de feu ou d'explosion. Cette substance est très toxique pour les organismes aquatiques. Cette substance est toxique pour les organismes aquatiques avec des effets néfastes à long terme. L'eau du réseau d'extinction d'incendie qui a été contaminée par ce produit doit être conservée en milieu fermé et ne doit être déversée ni dans le milieu aquatique, ni aucun égout ou conduit d'évacuation.

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SECTION 5: Mesures de lutte contre l’incendie

Risque lié aux produits de décomposition thermique

Les produits de décomposition peuvent éventuellement comprendre les substances suivantes: dioxyde de carbone monoxyde de carbone oxyde/oxydes de métal

5.3 Conseils aux pompiers

Mesures spéciales de protection pour les pompiers

Équipement de protection spécial pour le personnel préposé à la lutte contre l'incendie

En présence d'incendie, circonscrire rapidement le site en évacuant toute personne se trouvant près des lieux de l'accident. Aucune initiative ne doit être prise qui implique un risque individuel ou en l’absence de formation appropriée. Déplacer les contenants à l'écart de la zone d'incendie si cela ne présente aucun risque.

Refroidir les conteneurs exposés aux flammes avec un jet d'eau pulvérisée.

Les pompiers devront porter un équipement de protection approprié ainsi qu'un appareil de protection respiratoire autonome avec masque intégral fonctionnant en mode pression positive. Les vêtements pour sapeurs-pompiers (y compris casques, bottes de protection et gants) conformes à la Norme européenne EN 469 procurent un niveau de protection de base contre les accidents chimiques.

SECTION 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle

6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence

Pour les non-secouristes

Pour les secouristes :

Aucune initiative ne doit être prise qui implique un risque individuel ou en l’absence de formation appropriée. Évacuer les environs. Empêcher l'accès aux personnes non requises et ne portant pas de vêtements de protection. NE PAS TOUCHER ni marcher dans le produit répandu. Éteindre toutes les sources d'inflammation. La zone de danger doit être exempte de cigarettes ou flammes. Éviter de respirer les vapeurs ou le brouillard. Assurer une ventilation adéquate. Porter un appareil de protection respiratoire approprié lorsque le système de ventilation est inadéquat.

Porter un équipement de protection individuelle adapté.

Si des vêtements spécifiques sont nécessaires pour traiter le déversement, consulter la section 8 pour les matériaux appropriés et inappropriés. Voir

également les informations contenues dans « Pour le personnel autre que le personnel d’intervention ».

6.2 Précautions pour la protection de l’environnement

Évitez la dispersion des matériaux déversés, ainsi que leur écoulement et tout contact avec le sol, les cours d'eau, les égouts et conduits d'évacuation. Informez les autorités compétentes en cas de pollution de l'environnement (égouts, voies d'eau, sol et air) par le produit. Matière propre à polluer l’eau. Peut-être nocif pour l'environnement en cas de déversement de grandes quantités. Recueillir le produit répandu.

6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage

Petit déversement accidentel

Grand déversement accidentel

Arrêter la fuite si cela ne présente aucun risque. Écarter les conteneurs de la zone de déversement accidentel. Utilisez des outils anti-étincelles ou du matériel antidéflagrant. Diluer avec de l'eau et éponger si la matière est soluble dans l'eau.

Sinon, ou si la matière est insoluble dans l'eau, absorber avec un matériau sec inerte et placer dans un conteneur à déchets approprié. Élimination par une entreprise autorisée de collecte des déchets.

Arrêter la fuite si cela ne présente aucun risque. Écarter les conteneurs de la zone de déversement accidentel. Utilisez des outils anti-étincelles ou du matériel antidéflagrant. S'approcher des émanations dans la même direction que le vent.

Bloquer toute pénétration possible dans les égouts, les cours d’eau, les caves ou les zones confinées. Laver le produit répandu dans une installation de traitement des effluents ou procéder comme suit. Contenir les fuites et les ramasser à l'aide de matières absorbantes non combustibles telles que le sable, la terre, la vermiculite, la terre à diatomées. Les placer ensuite dans un récipient pour

élimination conformément à la réglementation locale. Élimination par une entreprise autorisée de collecte des déchets. Les matériaux absorbants contaminés peuvent présenter les mêmes risques que le produit répandu.

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SECTION 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle

6.4 Référence à d’autres sections

Voir section 1 pour les coordonnées d'urgence.

Voir la section 8 pour toute information sur les équipements de protection individuelle adaptés.

Voir la section 13 pour toute information supplémentaire sur le traitement des déchets.

SECTION 7: Manipulation et stockage

Les informations de cette section contiennent des directives et des conseils généraux. Consulter la liste des

Utilisations Identifiées de la section 1 pour toute information spécifique aux usages disponible dans le(s) scénario(s) d'exposition.

7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger

Mesures de protection :

Revêtir un équipement de protection individuelle approprié (voir Section 8). Les personnes ayant des antécédents de sensibilisation cutanée ne doivent pas intervenir dans les processus utilisant ce produit. Ne pas mettre en contact avec les yeux, la peau ou les vêtements. Ne pas respirer les vapeurs ou le brouillard. Ne pas ingérer. Éviter le rejet dans l’environnement. Utiliser uniquement dans un environnement bien aéré. Porter un appareil de protection respiratoire approprié lorsque le système de ventilation est inadéquat. Ne pas pénétrer dans les lieux de stockage et dans des espaces confinés à moins qu'il y ait une ventilation adéquate.

Garder dans le conteneur d'origine ou dans un autre conteneur de substitution homologué fabriqué à partir d'un matériau compatible et tenu hermétiquement clos lorsqu'il n'est pas utilisé. Tenir éloigné de la chaleur, des étincelles, de la flamme nue, ou de toute autre source d'inflammation. Utiliser un équipement électrique (de ventilation, d'éclairage et de manipulation) anti-déflagrant. Ne pas utiliser d'outils produisant des étincelles. Prendre les mesures nécessaires contre les décharges

électrostatiques. Les conteneurs vides retiennent des résidus de produit et peuvent présenter un danger. Ne pas réutiliser ce conteneur.

Conseils sur l'hygiène professionnelle en général

Il est interdit de manger, boire ou fumer dans les endroits où ce produit est manipulé, entreposé ou mis en oeuvre. Il est recommandé au personnel de se laver les mains et la figure avant de manger, boire ou fumer. Retirer les vêtements contaminés et les équipements de protection avant d'entrer dans un lieu de restauration. Voir également la section 8 pour plus d'informations sur les mesures d'hygiène.

7.2 Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités

Stocker conformément à la réglementation locale. Entreposer dans un endroit isolé et approuvé. Stocker dans le récipient d'origine à l'abri de la lumière directe du soleil dans un endroit sec, frais et bien ventilé à l'écart des matériaux incompatibles (cf. la Section 10). Garder sous clef. Éliminer toutes les sources d'inflammation. Les vapeurs sont plus lourdes que l'air et peuvent se propager sur le plancher. Séparer des matières comburantes.

Garder le récipient hermétiquement fermé lorsque le produit n'est pas utilisé. Les récipients ayant été ouverts doivent

être refermés avec soin et maintenus en position verticale afin d'éviter les fuites. Ne pas stocker dans des conteneurs non étiquetés. Utiliser un récipient approprié pour éviter toute contamination du milieu ambiant.

7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s)

Recommandations :

Non disponible.

Solutions spécifiques au secteur industriel

Non disponible.

SECTION 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle

Les informations de cette section contiennent des directives et des conseils généraux. Ces informations sont fournies sur la base d’utilisations du produit typiques attendues. Des mesures supplémentaires peuvent être nécessaires pour la manipulation du vrac ou toute autre utilisation pouvant augmenter significativement l’exposition des travailleurs ou les rejets dans l’environnement.

8.1 Paramètres de contrôle

Limites d'exposition professionnelle

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

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SECTION 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle

Nom du produit/composant

xylène

éthylbenzène colophane

Valeurs limites d'exposition

Ministère du travail (France, 7/2012). Absorbé par la peau.

VLE: 442 mg/m³ 15 minutes. Forme: Risque d’allergie

VLE: 100 ppm 15 minutes. Forme: Risque d’allergie

VME: 221 mg/m³ 8 heures. Forme: Risque d’allergie

VME: 50 ppm 8 heures. Forme: Risque d’allergie

Ministère du travail (France, 7/2012). Absorbé par la peau.

VLE: 442 mg/m³ 15 minutes. Forme: Risque d’allergie

VLE: 100 ppm 15 minutes. Forme: Risque d’allergie

VME: 88.4 mg/m³ 8 heures. Forme: Risque d’allergie

VME: 20 ppm 8 heures. Forme: Risque d’allergie

Ministère du travail (France, 7/2012).

VME: 0.1 mg/m³, (exprimés en aldéhyde formique) 8 heures.

Forme: Risque d’allergie

Procédures de surveillance recommandées

DNEL/DMEL

Aucune DNEL/DMEL disponible.

Si ce produit contient des ingrédients présentant des limites d'exposition, il peut s'avérer nécessaire d'effectuer un examen suivi des personnes, de l'atmosphère sur le lieu de travail ou des organismes vivants pour déterminer l'efficacité de la ventilation ou d'autres mesures de contrôle ou évaluer le besoin d'utiliser du matériel de protection des voies respiratoires. Il doit être fait référence à des normes de surveillance, comme les suivantes : Norme européenne EN 689

(Atmosphères des lieux de travail - Conseils pour l'évaluation de l'exposition aux agents chimiques aux fins de comparaison avec des valeurs limites et stratégie de mesurage) Norme européenne EN 14042 (Atmosphères des lieux de travail -

Guide pour l'application et l'utilisation de procédures et de dispositifs permettant d'évaluer l'exposition aux agents chimiques et biologiques) Norme européenne EN

482 (Atmosphères des lieux de travail - Exigences générales concernant les performances des modes opératoires de mesurage des agents chimiques) Il est

également exigé de faire référence aux guides techniques nationaux concernant les méthodes de détermination des substances dangereuses.

PNEC

Aucune PNEC disponible.

8.2 Contrôles de l’exposition

Contrôles techniques appropriés

: Utiliser uniquement dans un environnement bien aéré. Utiliser des enceintes fermées, une ventilation par aspiration à la source, ou d'autres systèmes de contrôle automatique intégrés afin de maintenir le seuil d'exposition du technicien aux contaminants en suspension dans l'air inférieur aux limites recommandées ou légales. Les moyens de contrôle automatiques intégrés devront permettre de maintenir les concentrations en gaz, en vapeur ou en poussière en dessous de tout seuil d'explosion. Utiliser un équipement de ventilation antidéflagrant.

Mesures de protection individuelles

Mesures d'hygiène :

Se laver abondamment les mains, les avant-bras et le visage après avoir manipulé des produits chimiques, avant de manger, de fumer et d'aller aux toilettes ainsi qu'à la fin de la journée de travail. Il est recommandé d'utiliser les techniques appropriées pour retirer les vêtements potentiellement contaminés. Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail. Laver les vêtements contaminés avant de les réutiliser. S'assurer que les dispositifs rince-œil automatiques et les douches de sécurité se trouvent à proximité de l'emplacement des postes de travail.

Protection des yeux/du visage

Utiliser une protection oculaire conforme à une norme approuvée dès lors qu'une

évaluation du risque indique qu'il est nécessaire d'éviter l'exposition aux projections de liquides, aux fines particules pulvérisées, aux gaz ou aux poussières. Si le contact est possible, porter les protections suivantes à moins que l'évaluation n'indique un degré supérieur de protection : lunettes de protection étanches contre les éclaboussures de produits chimiques.

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

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SECTION 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle

Protection de la peau

Protection des mains

Protection corporelle

Autre protection cutanée

Protection respiratoire

Contrôles d’exposition liés à la protection de l’environnement

Utiliser des gants homologués EN 374 résistants aux produits chimiques : gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. Recommandé :

Viton® ou Gants en nitrile. Gants recommandés sont basé sur le solvant le plus commun dans ce produit. Pour un contact prolongé ou fréquement répété, des gants de classe de protection 6 (temps de rupture supérieur à 480 minutes selon la norme EM 374) sont recommandés. Pour un contact bref, des gants de classe de protection 2 ou classe supérieure (temps de rupture supérieur à 30 minutes selon la norme EN 374) sont recommandés. L'utilisateur doit vérifier que les types de gants qu'il choisit de porter pour la manipulation de ce produit est le plus approprié et prend en compte les conditions d'utilisation particulières, conformément aux indications stipulées dans l'évaluation des risques de l'utilisateur. AVIS : Le choix du type de gants pour l'application donnée et pour la durée d'utilisation en milieu de travail doit aussi tenir compte de tous les facteurs pertinents suivants, sans en exclure d'autres : autres produits chimiques utilisés, exigences physiques

(protection contre lês coupures/perforations,dextérité,protection thermique), réactions corporelles potentielles aux materiaux des gants, ainsi que toutes les directives et spécifications fournies par le fournisseur de gants. Les crèmes protectrices peuvent contribuer à protéger les zones cutanées exposées.

Cependant, il est recommandé de ne pas les appliquer après le début de l'exposition.

L'équipement de protection personnel pour le corps devra être choisi en fonction de la tâche à réaliser ainsi que des risques encourus, et il est recommandé de le faire valider par un spécialiste avant de procéder à la manipulation du produit. En cas de risque d'inflammation lié à l'électricité statique, porter des vêtements de protection antistatiques. Pour une protection maximale contre les décharges d'électricité statique, les vêtements doivent inclure une combinaison, des chaussures et des gants antistatiques. Pour plus d'informations sur les exigences et les méthodes d'essais des matières et des modèles, consulter la norme européenne EN 1149.

Des chaussures adéquates et toutes mesures de protection corporelle devraient

être déterminées en fonction de l'opération effectuée et des risques impliqués, et devraient être approuvées par un spécialiste avant toute manipulation de ce produit.

Porter un appareil de protection respiratoire muni d'un purificateur d'air ou à adduction d' air, parfaitement ajusté et conforme à une norme en vigueur si une

évaluation du risque indique que cela est nécessaire. Le choix de l'appareil de protection respiratoire doit être fondé sur les niveaux d'expositions prévus ou connus, les dangers du produit et les limites d'utilisation sans danger de l'appareil de protection respiratoire retenu.

: Il importe de tester les émissions provenant des systèmes de ventilation ou du matériel de fabrication pour vous assurer qu'elles sont conformes aux exigences de la législation sur la protection de l'environnement. Dans certains cas, il sera nécessaire d'équiper le matériel de fabrication d'un épurateur de gaz ou d'un filtre ou de le modifier techniquement afin de réduire les émissions à des niveaux acceptables.

SECTION 9: Propriétés physiques et chimiques

9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles

Aspect

État physique

Liquide.

Couleur

Odeur

Seuil olfactif pH

Point de fusion/point de congélation

Point initial d’ébullition et intervalle d’ébullition

Noir.

Solvant.

Non disponible.

Non applicable.

Non disponible.

Plus basse valeur connue: 136°C (276.8°F) (éthylbenzène).

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

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SECTION 9: Propriétés physiques et chimiques

Point d’éclair

Taux d’évaporation

Inflammabilité (solide, gaz)

Limites supérieures/ inférieures d’inflammabilité ou limites d’explosivité

Pression de vapeur

Densité de vapeur

Densité relative

Solubilité(s)

Coefficient de partage: noctanol/eau

Température d’autoinflammabilité

Température de décomposition

Viscosité

Propriétés explosives

Propriétés comburantes

Vase clos: 24°C

Non disponible.

: Non disponible.

Plus grande gamme connue: Seuil minimal: 1% Seuil maximal: 7% (xylène)

Non disponible.

1.19

Insoluble dans les substances suivantes: l'eau froide.

Non disponible.

: Non disponible.

Cinématique (température ambiante): 66 mm 2 /s

Non disponible.

9.2 Autres informations

Aucune information additionnelle.

SECTION 10: Stabilité et réactivité

10.1 Réactivité

: Aucune donnée d'essai spécifique relative à la réactivité n'est disponible pour ce produit ou ses composants.

10.2 Stabilité chimique

10.3 Possibilité de réactions dangereuses

Le produit est stable.

: Dans des conditions normales de stockage et d'utilisation, aucune réaction dangereuse ne se produit.

10.4 Conditions à éviter :

Éliminer toutes les sources possibles d'inflammation (étincelles ou flammes). Ne pas mettre sous pression, couper, souder, braser, perforer, meuler les conteneurs ni les exposer à la chaleur ou à une source d'inflammation.

10.5 Matières incompatibles :

Réactif ou incompatible avec les matières suivantes : matières comburantes

10.6 Produits de décomposition dangereux

Dans des conditions normales de stockage et d'utilisation, aucun produit de décomposition dangereux ne devrait apparaître.

SECTION 11: Informations toxicologiques

11.1 Informations sur les effets toxicologiques

Toxicité aiguë

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

10/18

YBB713 VC Offshore EU Black

SECTION 11: Informations toxicologiques

xylène

Nom du produit/ composant

Résultat

éthylbenzène colophane

CL50 Inhalation Gaz.

DL50 Orale

CL50 Inhalation Gaz.

DL50 Cutané

DL50 Orale

Conclusion/Résumé

: Non disponible.

Estimations de la toxicité aiguë

Voie

Cutané

Inhalation (gaz)

Inhalation (vapeurs)

Irritation/Corrosion

xylène

Nom du produit/ composant

Résultat

Yeux - Faiblement irritant

Yeux - Irritant puissant

Lapin

Espèces

Rat

Lapin

Rat

Dosage

5000 ppm

4300 mg/kg

4000 ppm

17800 mg/kg

3500 mg/kg

7600 mg/kg

2719.6 mg/kg

12361.7 ppm

108.8 mg/l

4 heures

Valeur ETA

Exposition

Espèces Potentiel Exposition Observation

oxyde de zinc

éthylbenzène

Peau - Faiblement irritant

Peau - Irritant moyen

Yeux - Faiblement irritant

Peau - Faiblement irritant

Yeux - Irritant puissant

Peau - Faiblement irritant

Rat

Lapin

87 milligrams -

24 heures 5 milligrams

8 heures 60 microliters

24 heures

500 milligrams

100 Percent -

24 heures

500 milligrams

24 heures

500 milligrams

24 heures 15 milligrams

Conclusion/Résumé

Sensibilisation

Conclusion/Résumé

Mutagénicité

Conclusion/Résumé

Cancérogénicité

: Non disponible.

Conclusion/Résumé

Toxicité pour la reproduction

: Non disponible.

Conclusion/Résumé

: Non disponible.

Tératogénicité

Conclusion/Résumé

: Non disponible.

Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

11/18

YBB713 VC Offshore EU Black

SECTION 11: Informations toxicologiques

Nom du produit/composant Catégorie

xylène

éthylbenzène

Catégorie 3

Voie d'exposition

Organes cibles

Non applicable.

Irritation des voies respiratoires

Non applicable.

Irritation des voies respiratoires

Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition répétée

Nom du produit/composant Catégorie

Catégorie 2 éthylbenzène

Danger par aspiration

Nom du produit/composant

xylène

éthylbenzène

Voie d'exposition

Inhalation

Résultat

Organes cibles

oreilles

DANGER PAR ASPIRATION - Catégorie 1

Informations sur les voies d’exposition probables

Non disponible.

Effets aigus potentiels sur la santé

Contact avec les yeux

Inhalation

Contact avec la peau

Ingestion

Provoque une sévère irritation des yeux.

: Nocif par inhalation. Peut irriter les voies respiratoires.

: Provoque une irritation cutanée. Peut provoquer une allergie cutanée.

Irritant pour la bouche, la gorge et l'estomac.

Symptômes liés aux caractéristiques physiques, chimiques et toxicologiques

Contact avec les yeux

: Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit: douleur ou irritation larmoiement rougeur

Inhalation :

Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit: irritation des voies respiratoires toux migraine somnolence/fatigue

étourdissements/vertiges faiblesse musculaire

évanouissement

Contact avec la peau

Ingestion :

Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit: irritation rougeur

Aucune donnée spécifique.

Effets différés et immédiats, et effets chroniques d’une exposition de courte et de longue durée

Exposition de courte durée

Effets potentiels immédiats

Non disponible.

Effets potentiels différés :

Exposition prolongée

Effets potentiels immédiats

Non disponible.

Effets potentiels différés :

Non disponible.

Effets chroniques potentiels pour la santé

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

12/18

YBB713 VC Offshore EU Black

SECTION 11: Informations toxicologiques

Non disponible.

Conclusion/Résumé

Généralités

Cancérogénicité

Mutagénicité

Tératogénicité

Effets sur le développement

Effets sur la fertilité

: Non disponible.

Risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée. Une fois sensibilisé, une vive réaction allergique peut éventuellement se déclencher lors d'une exposition ultérieure à de très faibles niveaux.

Aucun effet important ou danger critique connu.

: Aucun effet important ou danger critique connu.

Autres informations

: Non disponible.

SECTION 12: Informations écologiques

12.1 Toxicité

Nom du produit/ composant

oxyde de zinc

Résultat

éthylbenzène

Conclusion/Résumé

Espèces Exposition

Aiguë CE50 0.042 mg/l Eau douce

Aiguë CE50 24.6 mg/l

Aiguë CE50 1 mg/l Eau douce

Aiguë CI50 0.17 mg/l

Algues - Pseudokirchneriella subcapitata - Phase de

Croissance Exponentielle

Daphnie - Daphnia magna

Daphnie - Daphnia magna -

Nouveau-né

Algues - Selenastrum capricornutum

72 heures

48 heures

72 heures

Aiguë CL50 1.1 mg/l

Chronique NOEC 0.017 mg/l Eau douce

Aiguë CE50 3.6 mg/l Eau douce

Aiguë CL50 18.4 à 25.4 mg/l Eau

Poisson - Oncorhynchus Mykiss 96 heures

Algues - Pseudokirchneriella 72 heures subcapitata - Phase de

Croissance Exponentielle

Algues - Pseudokirchneriella subcapitata

Daphnie - Daphnia magna douce Nouveau-né

Aiguë CL50 5.1 à 5.7 mg/l Eau de mer Poisson - Menidia menidia

96 heures

48 heures

96 heures

: Non disponible.

12.2 Persistance et dégradabilité

Conclusion/Résumé

: Non disponible.

Demi-vie aquatique Nom du produit/ composant

éthylbenzène -

Photolyse Biodégradabilité

Facilement

12.3 Potentiel de bioaccumulation

Nom du produit/ composant

xylène oxyde de zinc

éthylbenzène colophane

LogP ow

3.16

3.15

1.9 à 7.7

12.4 Mobilité dans le sol

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

13/18

FBC

8.1 à 25.9

60960

Potentiel

faible

élevée faible

élevée

YBB713 VC Offshore EU Black

SECTION 12: Informations écologiques

Coefficient de répartition sol/eau (K

)

Mobilité :

Non disponible.

12.5 Résultats des évaluations PBT et vPvB

PBT vPvB

: Non applicable.

12.6 Autres effets néfastes :

Aucun effet important ou danger critique connu.

SECTION 13: Considérations relatives à l’élimination

Les informations de cette section contiennent des directives et des conseils généraux. Consulter la liste des

Utilisations Identifiées de la section 1 pour toute information spécifique aux usages disponible dans le(s) scénario(s) d'exposition.

13.1 Méthodes de traitement des déchets

Produit

Méthodes d'élimination des déchets

Il est recommandé d'éviter ou réduire autant que possible la production de déchets.

La mise au rebut de ce produit, des solutions et des sous-produits devra en permanence respecter les exigences légales en matière de protection de l'environnement et de mise au rebut des déchets ainsi que les exigences de toutes les autorités locales. Élimination des produits excédentaires et non recyclables par une entreprise autorisée de collecte des déchets. Ne pas rejeter les déchets non traités dans les égouts, à moins que ce soit en conformité avec les exigences de toutes les autorités compétentes.

Déchets Dangereux :

Il se peut que la classification du produit satisfasse aux critères de déchets dangereux.

Catalogue Européen des Déchets

Code number Désignation du déchet

EWC 08 01 11* déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

Emballage

Méthodes d'élimination des déchets

Précautions particulières :

Il est recommandé d'éviter ou réduire autant que possible la production de déchets.

Recycler les déchets d'emballage. Envisager l'incinération ou la mise en décharge uniquement si le recyclage est impossible.

Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes précautions d'usage. Manipuler avec prudence les récipients vides non nettoyés ni rincés. Les conteneurs vides ou les saches internes peuvent retenir des restes de produit. Les vapeurs des résidus de produits peuvent former une atmosphère très inflammable ou explosive à l'intérieur du récipient. Ne pas couper, souder ou broyer les récipients usagés si l'intérieur n'a pas été soigneusement nettoyé. Évitez la dispersion des matériaux déversés, ainsi que leur écoulement et tout contact avec le sol, les cours d'eau, les égouts et conduits d'évacuation.

SECTION 14: Informations relatives au transport

ADR/RID IMDG IATA

14.1 Numéro ONU

UN1263 UN1263 UN1263

14.2 Nom d’expédition des

Nations unies

PEINTURES PAINT. Marine pollutant (zinc oxide)

PAINT

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

14/18

YBB713 VC Offshore EU Black

SECTION 14: Informations relatives au transport

14.3 Classe(s) de danger pour le transport

3 3 3

14.4 Groupe d’emballage

III

14.5 Dangers pour l’environnement

Oui.

Autres informations

III

Yes.

Le marquage relatif à une substance dangereuse pour l’environnement n’est pas exigé en cas de transport dans des quantités inférieures ou

égales à 5 L ou 5 kg.

The marine pollutant mark is not required when transported in sizes of ≤5 L or ≤5 kg.

III

No.

Dispositions particulières

640 (E)

Code tunnel

(D/E)

The environmentally hazardous substance mark may appear if required by other transportation regulations.

Code IMDG, Groupe de séparation

: Non applicable.

14.6 Précautions particulières à prendre par l’utilisateur

Transport avec les utilisateurs locaux : toujours transporter dans des conditionnements qui sont corrects et sécurisés. S'assurer que les personnes transportant le produit connaissent les mesures à prendre en cas d'accident ou de déversement accidentel.

14.7 Transport en vrac conformément à l’annexe II de la convention Marpol

73/78 et au recueil IBC

: Non disponible.

SECTION 15: Informations réglementaires

15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement

Règlement UE (CE) n° 1907/2006 (REACH)

Annexe XIV - Liste des substances soumises à autorisation

Annexe XIV

Aucun des composants n'est répertorié.

Substances extrêmement préoccupantes

Aucun des composants n'est répertorié.

Annexe XVII -

Restrictions applicables

à la fabrication, à la mise sur le marché et à l'utilisation de certaines substances et préparations

Non applicable.

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

15/18

YBB713 VC Offshore EU Black

SECTION 15: Informations réglementaires

dangereuses et de certains articles dangereux

Autres Réglementations UE

Exigences d‘emballages spéciaux

Récipients devant être pourvus d'une fermeture de sécurité pour les enfants

Non applicable.

Avertissement tactile de danger

Oui, applicable.

IMO

Compliant with the International Convention on the Control of Harmful Antifouling

Systems on Ships, 2001.

Type (Antifouling)

Antifouling Type - Organotin-free conventional

Réglementations nationales

Numéro de l'autorisation : Non disponible.

Règlement relatif aux produits biocides

Type de produit

: PT21 Produits antisalissure Liquide. Peinture.

Code de la Sécurité

Sociale, Art. L 461-1 à L

461-7

: xylène

Surveillance médicale renforcée

RG 4bis

: Arrêté du 11 Juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale renforcée: non concerné

Références

: Décret n° 2004-187 du 26 février 2004 relatif à la mise sur le marché des produits biocides

Décret nº 2007-491 du 29 mars 2007 relatif à l’interdiction des phosphates dans certains détergents

Décret n° 2007-744 du 9 mai 2007 portant application du code de la consommation en ce qui concerne l'étiquetage des détergents

Décret n° 97-106 du 3 février 1997 relatif à la prévention des risques résultant de l’usage des générateurs d’aérosols (JO du 8/2/97)

Poussières contenant de la silice cristalline: Décret Nº 97-331 du 10/04/1997 et l’arrêté du

10/04/97.

Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.

Arrêté du 19 avril 2001 modifiant l’arrêté du 7 août 1997 relatif aux limitations de mise sur le marché et d’emploi de certains produits contenant des substances dangereuses (JO du

29/4/01)

Arrêté du 19 mai 2004 relatif au contrôle de la mise sur le marché des substances actives biocides et à l'autorisation de mise sur le marché des produits biocides

Arrêté du 2 octobre 1992 relatif aux conditions d’étiquetage des produits antisalissures (JO du 4/10/92)

15.2 Évaluation de la sécurité chimique

Ce produit contient des substances nécessitant encore une évaluation du risque chimique

SECTION 16: Autres informations

Indique quels renseignements ont été modifiés depuis la version précédente.

Abréviations et acronymes

: ETA = Estimation de la Toxicité Aiguë

CLP = Règlement 1272/2008/CE relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges

DMEL = dose dérivée avec effet minimum

DNEL = Dose dérivée sans effet

Mention EUH = mention de danger spécifique CLP

PTB = Persistants, Toxiques et Bioaccumulables

CPSE = concentration prédite sans effet

RRN = Numéro d'enregistrement REACH tPtB = Très persistant et très bioaccumulable

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

16/18

YBB713 VC Offshore EU Black

SECTION 16: Autres informations

Procédure employée pour déterminer la classification selon le Règlement (CE) n° 1272/2008 [CLP/SGH]

Classification

Flam. Liq. 3, H226

Acute Tox. 4, H332

Skin Irrit. 2, H315

Eye Irrit. 2, H319

Skin Sens. 1, H317

STOT SE 3, H335 (Irritation des voies respiratoires)

STOT RE 2, H373

Aquatic Acute 1, H400

Aquatic Chronic 2, H411

Texte intégral des mentions

H abrégées

D’après les données d’essai

Méthode de calcul

Justification

H225

H226

H304

H312 (dermal)

H315

H317

H319

H332 (inhalation)

H335 (Respiratory tract irritation)

H373

Liquide et vapeurs très inflammables.

Liquide et vapeurs inflammables.

Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.

Nocif par contact cutané.

Provoque une irritation cutanée.

Peut provoquer une allergie cutanée.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Nocif par inhalation.

Peut irriter les voies respiratoires. (Irritation des voies respiratoires)

Risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.

H373 (ears) (inhalation) Risque présumé d'effets graves pour les organes à la

H400

H410

H411

H413 suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée par d'inhalation. (oreilles)

Très toxique pour les organismes aquatiques.

Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Peut être nocif à long terme pour les organismes aquatiques.

Texte intégral des classifications [CLP/SGH]

Acute Tox. 4, H312

Acute Tox. 4, H332

TOXICITÉ AIGUË (cutané) - Catégorie 4

TOXICITÉ AIGUË (inhalation) - Catégorie 4

Aquatic Acute 1, H400 TOXICITÉ AIGUË POUR LE MILIEU AQUATIQUE -

Catégorie 1

Aquatic Chronic 1, H410 TOXICITÉ À LONG TERME POUR LE MILIEU

AQUATIQUE - Catégorie 1

Aquatic Chronic 2, H411 TOXICITÉ À LONG TERME POUR LE MILIEU

AQUATIQUE - Catégorie 2

Aquatic Chronic 4, H413 TOXICITÉ À LONG TERME POUR LE MILIEU

AQUATIQUE - Catégorie 4

Asp. Tox. 1, H304 DANGER PAR ASPIRATION - Catégorie 1

Eye Irrit. 2, H319

Flam. Liq. 2, H225

Flam. Liq. 3, H226

Skin Irrit. 2, H315

Skin Sens. 1, H317

STOT RE 2, H373

LÉSIONS OCULAIRES GRAVES/IRRITATION

OCULAIRE - Catégorie 2

LIQUIDES INFLAMMABLES - Catégorie 2

LIQUIDES INFLAMMABLES - Catégorie 3

CORROSION CUTANÉE/IRRITATION CUTANÉE -

Catégorie 2

SENSIBILISATION CUTANÉE - Catégorie 1

TOXICITÉ SPÉCIFIQUE POUR CERTAINS ORGANES

CIBLES - EXPOSITION RÉPÉTÉE - Catégorie 2

STOT RE 2, H373 (ears)

(inhalation)

STOT SE 3, H335

(Respiratory tract

TOXICITÉ SPÉCIFIQUE POUR CERTAINS ORGANES

CIBLES - EXPOSITION RÉPÉTÉE (oreilles) (inhalation) -

Catégorie 2

TOXICITÉ SPÉCIFIQUE POUR CERTAINS ORGANES

CIBLES - EXPOSITION UNIQUE (Irritation des voies

Date d'édition/Date de révision

Version : 1.01

01/09/2015.

17/18

YBB713 VC Offshore EU Black

SECTION 16: Autres informations

irritation) respiratoires) - Catégorie 3

Texte intégral des phrases

R abrégées

Texte intégral des classifications [DSD/DPD]

R11- Facilement inflammable.

R10- Inflammable.

R20- Nocif par inhalation.

R20/21- Nocif par inhalation et par contact avec la peau.

R48/20- Nocif: risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation.

R65- Nocif: peut provoquer une atteinte des poumons en cas d'ingestion.

R36/37/38- Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau.

R43- Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.

R50/53- Très toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.

: F - Facilement inflammable

Xn - Nocif

Xi - Irritant

N - Dangereux pour l'environnement

01/09/2015.

Date d'impression

Date d'édition/ Date de révision

Date de la précédente

édition

Version

Avis au lecteur

06/01/2015.

1.01

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à l’utilisation ou à l’élimination du produit. La manipulation, le stockage, l’utilisation et l’élimination du produit en toute sécurité relèvent de la responsabilité des utilisateurs. Ceux-ci doivent se conformer à toutes les règlementations applicables en matière de santé et de sécurité.

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