#9 Dossier > L’intercommunalité s’invite aux municipales p.III > L’Agglo au cœur de l’action publique p.IV Marsan agglomération > Les élections, mode d’emploi p. VII > Les élections, et après ? lemarsan.fr Geloux 726 hab. Pouydesseaux 908 hab. Lucbardez-et-Bargues Maire : Bostens 544 hab. François 177 hab. Maire : Robert Maire : Jean-Paul Alyre Dueso-Mairal Uchacq-et-Parentis 572 hab. Saint-Avit 598 habitants Maire : Jean-Claude Lalague Saint-Martin-D’Oney 1337 hab. Maire : Jean-Paul Le Tyrant Gaillères 569 hab. Maire : Claude Lafargue Maire : José Pascual Campet-Lamolère 343 hab. Maire : Jacques Junquas Maire : Pol Rio Maire : Frédéric Carrère Saint-Pierre-du-Mont 9 081 hab. enjeux, formes, Page IV Municipales, Maire : Gilbert Lartigue Maire : Jean-Pierre Jullian Laglorieuse 550 hab. pourquoi un Maire : Gérard Apesteguy Bretagne-de-Marsan 1468 hab. Benquet 1512 hab. l’intercommunalité, Maire : Christian Cenet Mazerolles 699 hab. Saint-Perdon 1658 hab. Pages II histoire Bougue 642 hab. Mont de Marsan 31 188 hab. Maire : Geneviève Darrieussecq Campagne 964 hab. Sallibartan Maire : Jean-Yves Paronnaud à la page nouveau scrutin ? Page V & VI Maire : Dominique Clavé Élections communautaires, Maire : Pierre Mallet mode d’emploi 3 53 536 49 000 27 500 1 Page VII parcs d’activités économiques communautaires habitants I hectares emplois + parc technologique Les élections, et après ? Le marsan insolite ça trottine sur le boulevard Nord ! Durant 2 heures le samedi 1er février, grands et petits ont pu découvrir, de façon ludique, cette première section du boulevard Nord, entre l’avenue de Canenx et l’avenue Rozanoff. II Dossier L’intercommunalité, toujours plus proche de vous Enjeux Les 23 et 30 mars prochains auront lieu les élections municipales. Pour la première fois, les électeurs des villes de plus de 1000 habitants voteront dans le même temps pour leurs conseillers communautaires. Une révolution qui consacre le rôle central de l’intercommunalité dans l’action publique. étroite qui unit les électeurs à leur intercommunalité. Il témoigne ensuite de la place centrale prise par l’intercommunalité dans l’action publique. C’est en effet au sein de l’espace c o m m u n a u t a i r e , q u’ i l s o i t urbain, rural ou mixte, que se jouent aujourd’ hui les grandes problématiques de notre société : d éve l o p p e m e n t é co n o m i q u e , urbanisme et aménagement de l’espace, habitat et logement, protection de l’environnement, insertion économique et sociale, transports, culture, etc. Un lieu de démocratie directe Sondage à l’occasion de sa convention nationale d’octobre dernier, l’Assemblée des communautés de France a interrogé les Français sur leur connaissance de l’intercommunalité et leurs attentes dans la perspective des rendezvous électoraux de mars. Extraits : 85% des Français estiment que l’intercommunalité permet de fédérer les communes autour d’un projet de développement cohérent. 80% pensent que l’intercommunalité permet d’offrir de nouveaux services et équipements collectifs aux habitants. 74% jugent que l’appartenance à une intercommunalité est une bonne chose pour leur commune. à la question “Souhaitezvous que les projets et domaines de compétences de votre intercommunalité soient au cœur des débats et programmes des candidats aux élections municipales ? ”, 95% des Français interrogés par l’IFOP pour l’Assemblée des Communautés d e Fra n ce o n t ré p o n d u p a r l’affirmative (voir ci-contre). Le chiffre est sans équivoque. Il illustre d’abord la relation toujours plus Ce territoire intercommunal, qui fédère un même bassin de vie audelà des découpages administratifs tra d i t i o n n e l s ( é ta t , Ré g i o n , Département, commune), apparaît comme le plus à même de garantir la cohérence et l’efficacité de l’action publique dans de nombreux domaines. D’un côté, il offre un lieu de décision politique au plus près des citoyens. D’un autre, il permet de mutualiser des moyens et de préserver les équilibres entre les espaces ruraux et urbains d’un même territoire. C’est particulièrement le cas du Marsan Agglomération, organisé autour de deux communes urbaines regroupant 79 % de la population et de seize communes rurales ou périurbaines. Dans sa quête de cohérence et d’efficacité, le législateur n’a cessé d’étendre le rôle des intercommunalités au cours des dernières décennies. Aux transferts de compétences successifs se sont ajoutées des évolutions législatives encourageant les regroupements de communes. Le mouvement s’est considérablement accéléré ces dernières années. En 2010, la réforme des collectivités territoriales a rendu obligatoire l’adhésion de chaque commune à une intercommunalité à l’horizon 2014. Enfin, l’acte III de la décentralisation, impulsé en 2013, a modifié le mode de scrutin des élections intercommunales et doit consacrer la primauté des intercommunalités dans l’action publique en étendant encore leur champ de compétences. L’ intercommunalité est ainsi devenue, au fil des années, un lieu de décision de plus en plus important. Il était donc logique qu’elle devienne aussi un lieu de démocratie directe. C’est pourquoi, pour la première fois au mois de mars prochain, les électeurs des villes de plus de 1000 habitants éliront directement leurs conseillers communautaires. les différentes formes d’intercommunalité Les associations de communes peuvent prendre différentes formes selon le poids démographique et les caractéristiques géographiques des territoires. z Les métropoles : grands ensembles urbains. L’acte 3 de la décentralisation prévoit la création de nouvelles métropoles à l’horizon 2015 dans les villes françaises de plus de 400 000 habitants, de deux métropoles à statuts particuliers à Paris et Marseille et d’une métropole à Lyon qui engloberait le département du Rhône et l’actuel Grand Lyon. z Les communautés urbaines : espaces d’un seul tenant et sans enclave regroupant au moins 450 000 habitants : Bordeaux, Toulouse, Lille, Nantes, etc. z Les communautés d’agglomération : espace d’au moins 50 000 habitants avec une commune centre d’au moins 15 000 habitants (Le Marsan). z les Communautés de communes : réservées aux espaces de moins de 50 000 habitants. z les Syndicats d’agglomération nouvelles : destiné aux villes nouvelles. Doit devenir à terme une communauté d’agglomération. L’intercommunalité, une longue histoire Création des districts urbains et des SIVOM (syndicat intercommunal à vocation multiple). La France des provinces et paroisses est remplacée par celle des départements et communes. Loi relative aux libertés et responsabilités locales : précise le périmètre d’action et le fonctionnement des intercommunalités. Favorise le transfert de compétences des mairies et départements vers les intercommunalités. Création des communautés urbaines : début des interco à fiscalité propre. Loi Pasqua instaurant les Pays. Loi instaurant l’élection des conseillers communautaires. 65 % considèrent que l’intercommunalité renforce la solidarité financière entre les communes riches et pauvres. Loi “Administration territoriale de la République” : création des communautés de communes et de villes. 93% souhaitent que les candidats à la présidence de l’intercommunalité se déclarent clairement avant les élections locales. Première loi sur l’intercommunalité instaurant le syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Loi Chevènement : création des trois catégories juridiques d’interco : communautés urbaines, communautés d’agglomération et communautés de communes. 93% jugent utile d’organiser une campagne d’information pour mieux Réforme des collectivités territoriale. L’adhésion à une intercommunalité devient obligatoire pour les communes avant 2014. Toutes les communes de France adhèrent à une intercommunalité. BOUTIQUE PARA COIFFURE Particuliers et Professionnels Grossiste produits de coiffure et d’esthétique Lundi : Mardi au Vendredi : Samedi : 15, rue Cazaillas • Mt-de-Marsan • 05 58 06 89 81 14h - 19h 9h - 12h30 13h30 - 19h 9h - 12h30 14h - 19h Notre pôle de Saint-Avit accueille chaque année plus de 800 clients. Acteurs du bâtiment, des travaux publics, industriels, commerçants ou administrations, nous vous proposons des services de collecte et assurons à vos déchets en mélange un taux de valorisation atteignant les 70%. Si vous êtes à la recherche d’une solution personnalisée, contactez-nous au 05 58 85 29 74. 04 III Dossier L’agglomération au cœur de l’action publique ensemble Avec l’élargissement de son champ de compétence, l’intercommunalité est devenu le maillon fort de l’action publique dans les territoires. S elon leur catégorie, les intercommunalités doivent exercer des compétences obligatoires définies par la loi, des compétences optionnelles qu’elles choisissent dans une liste et enfin des compétences facultatives, résultats de transferts librement consentis par les communes membres. Ce champ d’intervention n’a cessé de s’élargir dans un passé récent, et tout porte à croire que le phénomène va encore s’amplifier dans les années à venir. En sa qualité de communauté d’agglomération, le Marsan s’est octroyé les compétences suivantes. Les compétences obligatoires z Le développement économique Les compétences optionnelles z La voirie • Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité économique, technopolitaine, commerciale, tertiaire, artisanale… • Actions en faveur du développement des formations supérieures • Voiries communales • Créations de nouveaux axes de circulation • Aménagement et entretien de la voirie existante • Entretien des dépendances vertes (fossés et bas-côtés) z L’aménagement de l’espace communautaire z Protection de l’environnement et du cadre de vie • Élaboration des documents d’urbanisme d’ensemble et commercial • Mise en place du Schéma de cohérence territoriale • Création de ZAC, organisation des transports urbains • Aménagement numérique du territoire z L’équilibre social de l’habitat • Politique du logement • Programme local de l’habitat, création d’un observatoire de l’habitat et du foncier • Actions et aides en faveur du logement social et des personnes défavorisées • Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire • Constitution de réserves foncières pour la mise en œuvre de la politique de l’habitat z Politique de la ville • Actions en faveur du développement urbain et rural • Politique d’insertion économique et sociale • Prévention de la délinquance. z Action sociale • Création d’un centre intercommunal d’action sociale : gestion des EHPAD, du pôle domicile, du relais assistantes maternelles, de la plateforme sociale, des aires d’accueil des gens du voyage • Protection et mise en valeur de l’environnement • Lutte contre la pollution de l’air et les nuisances sonores • Élimination et valorisation des déchets ménagers • Création et gestion de zones environnementales sensibles • Création et gestion d’une fourrière et d’un refuge • Sensibilisation du grand public et des scolaires • Gestion du paysage • Mise en place d’un Plan Naturel Urbain • Soutien aux actions de maîtrise de l’énergie • Gestion des cours d’eau z Équipements culturels et sportifs • Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs • Soutien financier à l’organisation de manifestations culturelles • Mise en place du Schéma culturel territorial. Les compétences facultatives z Développement touristique et promotion du territoire • Études, aménagement et gestion des équipements de loisirs • Gestion de l’office de tourisme communautaire • Création et gestion de circuits touristiques • Création de supports de communication externe Une interco, comment ça marche ? Le Marsan Agglo est l’instance politique intercommunale au sein de laquelle siègent les élus que vous allez désigner lors des élections municipales, si vous habitez une commune de plus de 1 000 habitants. Mais quel en est le fonctionnement ? Rappel. z Le président : il représente le pouvoir exécutif de la communauté. Son rôle : préparer les délibérations du conseil communautaire qu’il préside et assurer l’exécution des décisions. z Le conseil communautaire : il regroupe des élus issus des conseils municipaux des 18 communes du territoire. Réuni tous les deux mois environ, il procède à l’élection du président, des vice-présidents et des membres du bureau. Il vote les projets de l’agglomération z Le bureau : il examine les propositions soumises par les commissions et prépare les travaux du conseil communautaire. Il se compose de membres de droit (présidente, vice-présidents, un représentant de chaque commune) et de membres d’honneur (les maires des communes membres n’étant pas déjà membre de droit). Qui fait quoi aujourd’hui ? ADMINISTRATIONS Commune, Intercommunalité, Département, Région, pas facile pour le citoyen de se repérer parmi tous ces “organes administratifs”... Pour vous aider à y voir plus clair, regardons ensemble qui fait quoi. I l n’existe pas de “hiérarchie” e n tre l es a d m i n i stra t i o n s territoriales : la Région n’exerce pas de tutelle sur le Département q u i co n trô l e ra i t l u i - m ê m e l es communes ou leur regroupement sous forme d’intercommunalité. Chaque collectivité dispose d’une compétence générale pour gérer les affaires relevant de son territoire. Pour éviter les enchevêtrements entre ces différents échelons (communes, départements et régions), le législateur a attribué à chaque collectivité un ou plusieurs secteurs d’intervention particuliers : les “blocs de compétences”. z Aux communes revient la gestion des équipements de proximité comme la création et l’entretien des écoles maternelles et primaires, les centres communaux d’action sociale, les crèches, la création et l’entretien de musées, de salles de spectacles ou d’équipements sportifs, la voirie communale. En matière d’urbanisme, elles élaborent également le plan local de l’urbanisme (PLU). z Les Départements sont investis de compétences en matière d’action sociale : protection de l’enfance, aide aux handicapés, insertion des personnes en difficulté (RSA), prévention sanitaire, ainsi que de la gestion des collèges, de la voirie (routes départementales) et des transports scolaires. z Les Régions œuvrent en faveur de l’économie au travers de la formation professionnelle et ont en charge les lycées, l’aménagement du territoire, l’o rga n i s a t i o n d es tra n s p o r ts ferroviaires (transports collectifs régionaux en train et en autocar), TER, aéroports, ports, l’inventaire général du patrimoine culturel. Et demain ? La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a été publiée le 28 janvier 2014 au Journal officiel. La loi, dite loi Mapam, crée les métropoles du Grand Paris, de Lyon et d’AixMarseille et institue la transformation automatique en métropole de neuf EPCI de 400 000 habitants contenus dans une aire urbaine de 650 000 habitants : Bordeaux, Grenoble, Lille, Nantes, Nice, Rennes, Rouen, Strasbourg et Toulouse. La loi instaure aussi un calendrier pour fixer les modalités de l’élection au suffrage universel direct des conseillers métropolitains. Elle crée également des conférences territoriales de l’action publique (CTAP). C’est au sein de cette nouvelle instance que les élus établiront le pacte de gouvernance territoriale, outil de la mise en cohérence des compétences au niveau local sous l’égide d’une collectivité chef de file. Ce concept de “chefs de file” est plus lâche juridiquement qu’une “compétence” et confère à la collectivité concernée le devoir “d’organiser les modalités de l’action commune des collectivités territoriales et de leurs établissements publics” (Communautés de communes, d’agglomération, urbaines). z Les commissions : elles couvrent les champs de compétence de l’agglomération, en émettant des avis et propositions au bureau et des délibérations soumises au vote du conseil. Chaque commune dispose d’un représentant par commission. Les chiffres de l’intercommunalité au 1er janvier 2013, ministère de l’Intérieur En France… 1 15 213 2 223 4 40 M€ métropole communautés urbaines communautés d’agglomérations communautés de communes syndicats d’agglomérations nouvelles Plus de de budgets intercommunaux … Et dans les Landes 2 communautés d’agglomérations (28,2 % d’habitants) 22 communautés de communes IV Dossier Pourquoi un nouveau scrutin ? L’ élection des conseillers communautaire au suffrage universel direct, par fléchage, va faire franchir à l’intercommunalité une nouvelle étape en matière de légitimité démocratique. Pouvait-il en être autrement compte tenu de la montée en puissance des assemblées intercommunales et de l’étendue des compétences qui leur sont transférées par les communes membres ? Permettre aux électeurs de désigner, de façon directe, les élus qui seront en charge de les représenter dans les intercommunalités représente une réelle avancée démocratique qui ne peut que rapprocher les intercommunalités et les citoyens. Ce nouveau scrutin permettra également de créer un véritable mandat communautaire issu du choix des citoyens qui renforcera la légitimité des délégués communautaires, d’étendre l’application du principe de parité et de mieux représenter les oppositions municipales au sein des intercommunalités. Élections municipales z Nul ne peut être conseiller communautaire s’il n’est pas conseiller municipal. z Les conseillers communautaires sont élus pour la même durée que les conseillers municipaux de la commune qu’ils représentent et renouvelés à la même date que celui-ci. z Leurs conditions d’éligibilité, d’inéligibilité (article L 231 du code électoral) et d’incompatibilité (article L 237 du code électoral) sont celles prévues pour les conseillers municipaux. Les élections communautaires AVANT 2014 Le mandat des conseillers communautaires z En cas d’annulation de l’élection A PARTIR de 2014 du Conseil municipal d’une commune, le mandat des conseillers communautaires prend fin. En cas de suspension, dissolution ou de renouvellement du conseil municipal, le mandat des conseillers communautaires est prorogé jusqu’à l’élection consécutive. z Lorsque le tribunal administratif suspend le mandat d’un conseiller municipal, cette mesure s’applique aussi au mandat de conseiller communautaire exercé par le même élu. Élections municipales municipales et communautaires Communes de moins de 1 000 habitants Communes de 1 000 habitants et plus Une seule élection, un seul bulletin, une seule urne : Réunions des conseils municipaux : désignation des conseillers communautaires Réunions des conseils municipaux : désignation des conseillers communautaires choisis dans l’ordre du tableau (1) les conseillers communautaires sont élus en même temps que les conseillers municipaux et figurent sur la liste des candidats au conseil municipal (liste composée alternativement d’un candidat de chaque sexe pour respecter le principe de parité). Dans les communes comptant moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés dans l’ordre du tableau qui classe en tête le maire, puis les adjoints, puis les conseillers municipaux selon le nombre de suffrages qu’ils auront recueillis. (1) Répartition des sièges : les sièges de conseillers communautaires sont répartis entre les listes par application aux suffrages exprimés des règles prévues pour les élections municipales des communes ≥1 000 hab. (proportionnelle avec prime majoritaire). Installation du Conseil communautaire L’Assemblée des Communautés de France (ADCF) met à votre disposition une série d’outils pour vous permettre de mieux comprendre l’intercommunalité, ses compétences, ses financements et ses modalités de fonctionnement : Installation du Conseil communautaire INTERCOMMUNALITÉ Mode d’emploi Une brochure de 9 pages intitulée “L’intercommunalité mode d’emploi”. Une vidéo de 3 minutes Ce clip s’inscrit dans le cadre d’une campagne de communication dans la perspective des élections de mars prochain qui verront pour la première fois l’élection au suffrage universel des conseillers communautaires dans les communes de plus de 1.000 habitants. 2014 à retrouver sur : lemarsan.fr V Dossier Les modalités d’élection des conseillers communautaires dans votre commune Mode d’emploi Dès le 23 mars prochain, vous élirez vos conseillers municipaux en même temps que vos conseillers communautaires. L’élaboration de la liste communautaire devant obéir à certaines règles, M.Ag vous propose de les décrypter par l’exemple. Vous habitez une commune de moins de 1 000 habitants ? Geloux Lucbardez-et-Bargues 726 hab. CM : 15 sièges CC : 1 siège 544 hab. CM : 15 sièges CC : 1 siège Uchacq-et-Parentis 572 hab. CM : 15 sièges CC : 1 siège Saint-Martin-D’Oney 1337 hab. CM : 15 sièges CC : 3 sièges Saint-Avit 598 hab. CM : 15 sièges CC : 1 siège Saint-Perdon Campagne 964 hab. CM : 15 sièges CC : 2 sièges 569 hab. CMl : 15 sièges CC : 1 siège I l s’agit d’un scrutin plurinominal majoritaire à deux tours. Les candidats se présentent sur une liste, mais les électeurs peuvent modifier les listes, “panacher” en ajoutant ou en supprimant des candidats. Les suffrages seront décomptés 642 hab. CM : 15 sièges CC : 1 siège Mont de Marsan 31188 hab. CM : 39 sièges CC : 28 sièges 699 hab. CM : 15 sièges CC : 1 siège Benquet 1512 hab. CM : 19 sièges CC : 3 sièges individuellement et non par liste, d’où l’absence d’obligation de parité femmes/ hommes. République Française Nouveauté : il est désormais Département des Landes élection du 23 mars 2014 impossible d’ajouter le Conseil Municipal nom d’une personne non candidate. Les conseillers 1/ Candidat Un communautaires sont 2/ Candidat Deux désignés dans “l’ordre du 3/ Candidat Trois tableau” établi au moment 4/ Candidat Quatre de l’élection, soit le maire, les 5/ Candidat Cinq adjoints, puis les conseillers 6/ Candidat Six municipaux selon le nombre 7/ Candidat Sept 8/ Candidat Huit de suffrages qu’ils ont 9/ Candidat Neuf obtenus. 10/ Candidat Dix Au Marsan Agglo, les 11/ Candidat Onze communes de moins de 900 habitants disposeront d’un siège à la Communauté d’Agglo. De fait, le maire sera automatiquement le seul conseiller communautaire, c’est-à-dire le seul à représenter sa commune au sein du conseil communautaire. Exemples : Bostens 177 hab. Campet-Lamolère 343 hab. Mazerolles Bretagne-de-Marsan CC = Conseil Communautaire 177 hab. CM : 11 sièges CC : 1 siège Bougue 1658 hab. CM : 19 sièges CC : 3 sièges Saint-Pierre-du-Mont 9081 hab. CM : 29 sièges CC : 8 sièges CM = Conseil Municipal Bostens 908 hab. CM : 15 sièges CC : 2 sièges Gaillères Campet-Lamolère 343 hab. CM : 11 sièges CC : 1 siège Pouydesseaux Vous habitez Bostens, Bougue, Campagne, Campet-Lamolère, Gaillères, Geloux, Laglorieuse, Lucbardez et Bargues, Mazerolles, Pouydesseaux, Saint Avit, Uchacq et Parentis ? Le mode d’élection au conseil municipal reste inchangé… Laglorieuse 550 hab. CM : 15 sièges CC : 1 siège 1468 hab. CM : 15 sièges CC : 3 sièges Commune de moins de 1000 hab. (Voir ci-contre) Commune de plus de 1000 hab. (Voir P.VI) NOUVELLE COLLECTION 110€ LA MONTURE AVANT J’ÉTAIS VICTIME DE LA MODE 77, rue Gambetta • Mont de Marsan • 05 58 75 09 55 Krys.com Modèle porté : Abby 001. Prix de vente conseillé en magasin. Les lunettes correctrices sont des dispositifs médicaux qui constituent des produits de santé réglementés portant à ce titre le marquage CE. En cas de doute, consultez un professionnel de santé spécialisé. 14/10/2013. - KRYS GROUP SERVICES RCS VERSAILLES B421 390 188. 070527. VI Dossier Vous habitez l’une des communes de plus de 1 000 habitants du Marsan Agglomération ? Des mars 2014, en votant pour la liste de votre choix, vous voterez également pour les représentants de votre commune au sein de l’intercommunalité. J usqu’à présent, les conseillers communautaires étaient désignés parmi le conseil municipal. La loi du 17 mai 2013 permet désormais, par fléchage, de les élire au suffrage universel, comme les conseillers municipaux. Les candidats au mandat de conseiller communautaire et à celui de conseiller municipal figureront à présent sur un seul et même bulletin, mais sur deux listes distinctes, en respectant la parité homme/femme. Voici les règles d’élaboration de la liste communautaire : Bretagne-de-Marsan 1 468 hab. Saint-Martin-d’Oney 1 337 hab. Règle 1 15 conseillers municipaux à élire Trois sièges à pourvoir à l’Agglomération, augmentés d’un candidat supplémentaire. La liste doit comporter le nombre de délégués prévu par l’arrêté préfectoral (1) avec 1 candidat supplémentaire pour les communes disposant de moins de 5 sièges à l’Agglo et de 2 candidats supplémentaires pour les communes disposant d’au moins 5 sièges à l’Agglo. République Française Département des Landes élection du 23 mars 2014 Conseil Municipal 1/ Mme Un 2/ M. Deux 3/ Mme Trois 4/ M. Quatre 5/ Mme Cinq 6/ M. Six 7/ Mme Sept 8/ M. Huit 9/ Mme Neuf 10/ M. Dix 11/ Mme Onze 12/ M. Douze 13/ Mme Treize 14/ M. Quatorze 15/ Mme Quinze Conseil communautaire (exemple 3 sièges et 1 nom supplémentaire à Saint-Martin-d’Oney et Bretagne-de-Marsan). 1/ Mme 2/ M. 3/ Mme 4/ M. Règle 2 La parité est obligatoire. La liste est constituée alternativement de candidats de chaque sexe. République Française Département des Landes élection du 23 mars 2014 Conseil Municipal Règle 3 Le panachage est interdit. Les électeurs ne pourront ni rayer des noms, ni en rajouter. Règle 4 L’ensemble des candidats au Conseil communautaire se situe parmi les trois premiers cinquièmes des candidats au Conseil municipal. République Française (ex. : pour Saint-Martin-d’Oney et Bretagne-de-Marsan : 3/5 de 15 = 9 Les 4 candidats communautaires devront donc se situer entre la première et la 9e position sur la liste municipale). Département des Landes élection du 23 mars 2014 Conseil communautaire 1/ Mme 2/ M. 3/ Mme Règle 5 4/ M. Le premier quart des candidats au mandat de conseiller communautaire doit figurer dans l’ordre de présentation dans lequel il apparaît sur la liste des candidats au conseil municipal. Pour Saint-Martin-d’Oney et Bretagne-de-Marsan : ¼ de 4 = 1, le candidat sera donc le premier de la liste municipale, soit le maire). Conseil communautaire 1/ Mme Un 15/ Mme Quinze 2/ M. Deux 16/ M. Seize 1/ Mme Un 3/ Mme Trois 17/ Mme Dix-Sept 2/ M. Deux 4/ M. Quatre 18/ M. Dix-huit 3/ Mme Trois 5/ Mme Cinq 6/ M. Six 7/ Mme Sept 8/ M. Huit 10/ M. Dix 19 conseillers municipaux à élire Trois sièges à pourvoir à l’Agglomération, augmentés d’un candidat supplémentaire. 1/ Mme Un 2/ M. Deux 3/ Mme Trois 4/ M. Quatre 5/ Mme Cinq 6/ M. Six 7/ Mme Sept 8/ M. Huit 9/ Mme Neuf 10/ M. Dix 11/ Mme Onze 12/ M. Douze 13/ Mme Treize 14/ M. Quatorze 15/ Mme Quinze 16/ M. Seize 17/ Mme Dix-Sept 18/ M. Dix-huit 19/ Mme Dix-Neuf 29 conseillers municipaux à élire Huit sièges à pourvoir à l’Agglomération, augmentés de 2 candidats supplémentaires. 9/ Mme Neuf Benquet 1 512 hab. Saint-Perdon 1 658 hab. Conseil Municipal Saint-Pierre-du-Mont 9 081 hab. 19/ Mme Dix-Neuf 4/ M. Quatre 20/ M. Vingt 5/ Mme Cinq 21/ Mme Vingt-et-Un 6/ M. Six 22/ M. Vingt-Deux 7/ Mme Sept 23/ Mme Vingt-Trois 8/ M. Huit 24/ M. Vingt-Quatre 9/ Mme Neuf 25/ Mme Vingt-Cinq 10/ M. Dix 11/ Mme Onze 26/ M. Vingt-Six 12/ M. Douze 27/ Mme Vingt-Sept 13/ Mme Treize 28/ M. Vingt-Huit 14/ M. Quatorze 29/ Mme Vingt-Neuf Mont de Marsan 31 188 hab. 39 conseillers municipaux à élire 28 sièges à pourvoir à l’Agglomération, augmentés de 2 candidats supplémentaires. République Française Département des Landes élection du 23 mars 2014 Conseil Municipal 1/ Mme Un 24/ M. Vingt-Quatre 2/ M. Deux 25/ Mme Vingt-Cinq 3/ Mme Trois 26/ M. Vingt-Six 4/ M. Quatre 27/ Mme Vingt-Sept 5/ Mme Cinq 28/ M. Vingt-Huit 6/ M. Six 29/ Mme Vingt-Neuf 7/ Mme Sept 30/ M. Trente 8/ M. Huit 31/ Mme Trente-et-Un 9/ Mme Neuf 32/ M. Trente-Deux 10/ M. Dix 33/ Mme Trente-Trois 11/ Mme Onze 34/ M. Trente-Quatre 12/ M. Douze 35/ Mme Trente-Cinq 13/ Mme Treize 36/ M. Trente-Six 14/ M. Quatorze 37/ Mme Trente-Sept 15/ Mme Quinze 38/ M. Trente-Huit 16/ M. Seize 39/ Mme Trente-Neuf 17/ Mme Dix-Sept 18/ M. Dix-huit 19/ Mme Dix-Neuf 20/ M. Vingt 21/ Mme Vingt-et-Un 22/ M. Vingt-Deux 23/ Mme Vingt-Trois Conseil communautaire 1/ Mme Un 2/ M. Deux 3/ Mme Trois 4/ M. Quatre 5/ Mme Cinq 6/ M. Six 7/ Mme Sept 8/ M. Huit 9/ Mme Neuf 10/ M. Dix 11/ Mme Onze 12/ M. Douze 13/ Mme Treize 14/ M. Quatorze 15/ Mme Quinze 16/ M. Seize 17/ Mme Dix-Sept 18/ M. Dix-huit 19/ Mme Dix-Neuf 20/ M. Vingt 21/ Mme Vingt-et-Un 22/ M. Vingt-Deux 23/ Mme Vingt-Trois 24/ M. Vingt-Quatre 25/ Mme Vingt-Cinq 26/ M. Vingt-Six 27/ Mme Vingt-Sept 28/ M. Vingt-Huit 29/ Mme Vingt-Neuf 30/ M. Trente Arrété fixant le nombre de sièges au sein du Conseil communautaire (18 oct. 2013) (1) Agence de voyages Fabrication et pose de menuiseries et fermetures PVC, Bois et Aluminium Route du Houga - 40090 LagLoRieuse - 05 58 52 95 03 - www.loubery.fr & Tourisme de groupes www.voyages-sarro.com VII Dossier Quelles répartitions des sièges entre listes ? À l’issue du vote, les sièges de conseillers communautaires seront répartis entre les différentes listes selon le même mode de scrutin que celui appliqué pour l’élection des conseillers municipaux, à savoir : la liste arrivée en tête obtient la moitié des sièges à pourvoir et les autres sièges seront distribués à la proportionnelle à la plus forte moyenne entre les listes ayant recueilli au moins 5 % des suffrages exprimés. Pour chacune des listes, les sièges seront attribués dans l’ordre de présentation des candidats. Les élections... et après ? ÉCHÉANCES Chaque élection à l’agglo est suivie de l’installation du conseil communautaire, de la présidence et des vice-présidents, explications. D ans les communes de plus de 1 000 habitants, l e ou l es co n s e i l l e r s communautaires seront élus en même temps que les conseillers municipaux, c’est-à-dire le dimanche 30 mars. À l’inverse, les conseillers des communes de moins de 1 000 habitants ne seront connus qu’à l’issue de la première séance du conseil municipal, après l’élection du maire et de ses adjoints (le dimanche 6 avril étant la date limite d’élections des maires). A p rès l e re n ouve l l e m e n t d es conseils municipaux, le conseil communautaire se réunira au plus tard le vendredi de la quatrième semaine suivant l’élection des maires. C’est pourquoi, l’installation du conseil communautaire doit être réalisée au plus tard le vendredi 2 mai 2014. La présidence sortante convoquera les conseillers des communes dans le délai légal de 5 jours francs dès lors qu’elle aura connaissance de l’ensemble des désignations. Les échéances de 2014 Les échéances de 2014 Dimanche 23 mars : 1er tour des municipales Dimanche 30 mars : Dimanche 6 avril : Date limite élection des maires Avril 2nd tour des municipales Mars La parité ne s’applique pas à la désignation des membres du bureau. (1) L’ordre du jour de la première séance La première séance est en principe consacrée à l’élection du président et des membres du bureau (viceprésidents et autres membres) au scrutin majoritaire à 3 tours (1). Le président sortant fait l’appel et déclare les nouveaux conseillers installés dans leurs fonctions. Puis, la séance est présidée par le doyen d’âge jusqu’à l’élection du nouveau président. Vendredi 2 mai : Date limite maximum installation du Conseil communautaire et élection du président du Marsan Agglo Mai Questions / Réponses Que faut-il pour voter aux élections municipales ? z être inscrit sur les listes électorales de la commune z Présenter une carte d’identité (ou permis de conduire, passeport) z être âgé d’au moins 18 ans (la veille du 1er tour) z Jouir de ses droits civils et politiques z être de nationalité Française ou être citoyen d’un pays membre de l’Union Européenne Comment voter par procuration ? Confiez un mandat à la personne de votre choix, à condition que celle-ci soit inscrite dans la même commune que vous. Pour ce faire, présentez-vous à la gendarmerie, au commissariat de police ou au tribunal d’instance pour y remplir un formulaire de procuration muni de votre carte (possibilité de remplir le formulaire sur servicepublic.fr). Où voter ? L’indication du lieu et du numéro du bureau de vote figurent sur votre carte d’électeur. Valable pour tous les scrutins sans limite de validité, elle est établie tous les 3 à 5 ans. Peut-on élire un candidat qui n’aura pas déclaré sa candidature ? Non. Un(e) candidat(e) qui n’aura pas déclaré sa candidature en préfecture ou en sous-préfecture ne pourra pas être déclaré(e) élu(e) même s’il recueille le nombre de voix requis. Combien de conseillers communautaires allezvous élire au Marsan Agglo en 2014 ? : Les conseillers communautaires seront-ils élus au suffrage universel direct ? Au suffrage universel oui, mais pas “direct” car le vote fonctionne “par fléchage” dans les communes de 1 000 habitants et plus. Que signifie l’expression “dans l’ordre du tableau ”? Dans les communes comptant moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés dans l’ordre du tableau qui classe en tête le maire, puis les adjoints, puis les conseillers municipaux selon le nombre de suffrages qu’ils auront recueillis. 62 (voir la carte page V) TRAVAUX PUBLICS & PRIVÉS 461, allée Lagace - SAINT-AVIT - ✆ 05 58 05 53 40 Le panachage est-il toujours autorisé dans les communes du Marsan Agglo ? Oui, dans les communes de moins de 1 000 habitants. Les conseils communautaires sont-ils paritaires ? La parité s’applique aux élections des conseillers communautaires, et les candidats devront faire en sorte que la liste soit composée alternativement de personnes de chaque sexe. Combien y a t-il de conseillers municipaux par commune ? Le nombre de conseillers à élire dépend du chiffre de la population municipale de la commune au 1er janvier 2014. Leur nombre est établi par tranche : vaisselle linge matériel de cuisine chauffage Population (hab.) Nb. de conseillers <100 7 De 100 à 499 11 De 500 à 1 499 15 De 1 500 à 2 499 19 De 2 500 à 3 499 23 De 3 500 à 4 999 27 De 5 000 à 9 999 29 De 10 000 à 19 999 33 De 20 000 à 29 999 35 De 30 000 à 39 999 39 De 40 000 à 49 999 43 De 50 000 à 59 999 45 De 60 000 à 79 999 49 De 80 000 à 99 999 53 De 100 000 à 149 999 55 De 150 000 à 199 999 59 De 200 000 à 249 999 61 De 250 000 à 299 999 65 > 300 000 69 location chapiteaux Le spécialiste du matériel de réception Le Caloy, 120 Rte de Roquefort - St AVIT - 05 58 46 62 62 - [email protected] Mardi 27 mai Journée communautaire Hommage à Claude Nougaro (chœur d’enfants) par les enfants du Marsan et les C pas C 2 séances réservées aux scolaires de l’agglomération Anne Etchegoyen | 20h30 Mercredi 28 mai Yuri Buenaventura | 20h30 En première partie, Christophe Freyssac Chapiteau | payant Woodstock Duo Bodega | gratuit Première partie : les enfants chantent Claude Nougaro Chapiteau | payant Hyperblues Bodega | gratuit Jeudi 29 mai Messe du monde | 10h Après la messe, apéritif champêtre offert et animé par le groupe Patrick Diaz Quartet (latino jazz) suivi d’un repas, payant et sur réservation Pantin, Pantine | 16h30 Spectacle musical par les enfants du conservatoire des Landes Chapiteau | gratuit Atout Cœurs Festival Benquet – communedebenquet.com Bodega | gratuit Journée guinguette | 12h Animée par Jacky Dumartin et l’Équipadge de la Lutz Bodega | gratuit Chico & The Gypsies | 21h Soirée / chapiteau | payant Dance To The End | 19h Bodega | gratuit Chapiteau | gratuit Bibliothèque municipale de Benquet – tél. : 05 58 71 17 47 / [email protected] Plus d’infos : Scène ouverte | 11h Alain Sourigues | 17h30 Bodega | gratuit Réservations à partir de début mai : Vendredi 30 mai Dia ! 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