Toro Trench Filler Compact Utility Loaders, Attachment Manuel utilisateur

Form No. 3457-976 Rev A
Fraise de remblayage
Porte-outil compact
N° de modèle 22472—N° de série 404320000 et suivants
Enregistrez votre produit à www.Toro.com.
Traduction du texte d'origine (FR)
*3457-976*
Ce produit est conforme à toutes les directives
européennes pertinentes. Pour plus de
renseignements, reportez-vous à la Déclaration
d'incorporation (DOI) à la fin de ce document.
ATTENTION
CALIFORNIE
Proposition 65 - Avertissement
L'utilisation de ce produit peut entraîner
une exposition à des substances
chimiques considérées pas l'état de
Californie comme capables de provoquer
des cancers, des anomalies congénitales
ou d'autres troubles de la reproduction.
g259358
Figure 1
1. Emplacement des numéros de modèle et de série
N° de modèle
N° de série
Les mises en garde de ce manuel soulignent des
dangers potentiels et sont signalées par le symbole
de sécurité (Figure 2), qui indique un danger pouvant
entraîner des blessures graves ou mortelles si les
précautions recommandées ne sont pas respectées.
Introduction
La fraise de remblayage est un outil pour porte-outils
compacts Toro conçu pour remblayer les tranchées
creusées par une trancheuse avec la terre meuble
produite par l'excavation. L'utilisation de ce produit à
d'autres fins que celle prévue peut être dangereuse
pour vous-même et toute personne à proximité.
g000502
Figure 2
Lisez attentivement cette notice pour apprendre
comment utiliser et entretenir correctement votre
produit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vous
blesser. Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et
correcte du produit.
1. Symbole de sécurité
Deux termes sont également utilisés pour faire passer
des informations essentielles. Important, pour
attirer l'attention sur des informations mécaniques
spécifiques et Remarque, pour insister sur des
informations d'ordre général méritant une attention
particulière.
Rendez-vous sur www.Toro.com pour tout document
de formation à la sécurité et à l'utilisation des
produits, pour tout renseignement concernant un
produit ou un accessoire, pour obtenir l'adresse des
concessionnaires ou pour enregistrer votre produit.
Pour obtenir des prestations de service, des
pièces d'origine Toro ou des renseignements
complémentaires, munissez-vous des numéros
de modèle et de série du produit et contactez un
concessionnaire-réparateur agréé ou le service client
Toro. La Figure 1 indique l'emplacement des numéros
de modèle et de série sur le produit. Inscrivez les
numéros dans l'espace réservé à cet effet.
Important: Avec votre appareil mobile, vous
pouvez scanner le QR code sur l'autocollant du
numéro de série (le cas échéant) afin d'accéder
aux informations sur la garantie, les pièces
détachées et autres renseignements concernant
le produit.
© 2022—The Toro® Company
8111 Lyndale Avenue South
Bloomington, MN 55420
2
Contactez-nous sur www.Toro.com.
Imprimé aux États-Unis
Tous droits réservés
Table des matières
Sécurité
Sécurité .................................................................... 3
Consignes de sécurité générales........................ 3
Consignes de sécurité pour l'utilisation sur
les pentes ....................................................... 4
Consignes de sécurité liées à la fraise de
remblayage ..................................................... 4
Consignes de sécurité pour l'entretien et le
remisage ......................................................... 4
Autocollants de sécurité et d'instruction .............. 5
Vue d'ensemble du produit ........................................ 6
Caractéristiques techniques .............................. 6
Utilisation .................................................................. 6
Pose et dépose de l'accessoire........................... 6
Remblayage d'une tranchée ............................... 7
Transport de l'outil sur une remorque .................. 7
Position de transport........................................... 7
Conseils d'utilisation .......................................... 7
Entretien ................................................................... 9
Programme d'entretien recommandé .................... 9
Graissage du roulement de la vis sans
fin .................................................................... 9
Réglage des patins ............................................. 9
Remisage ............................................................... 10
Dépistage des défauts .............................................11
DANGER
Des conduites peuvent être enfouies dans la
zone de travail. Vous pouvez provoquer une
explosion ou vous électrocuter si vous les
touchez en creusant.
Marquez au préalable l'emplacement des
lignes ou conduites enfouies dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
Contactez le service de marquage ou la
compagnie de service public local(e) pour
faire marquer le terrain (par exemple, appelez
le service de marquage national au 811 pour
États-Unis ou au 1100 pour l'Australie).
Consignes de sécurité
générales
Respectez toujours toutes les consignes de sécurité
pour éviter des blessures graves ou mortelles.
• Ne dépassez pas la capacité nominale de la
machine au risque de la déstabiliser et d'en perdre
le contrôle.
• Ne transportez pas d'accessoire en laissant
les bras levés ou déployés (le cas échéant).
Transportez toujours l'outil près du sol ; voir
Position de transport (page 7).
• Marquez au préalable l'emplacement des lignes,
conduites ou autres objets enfouis dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
• Vous devez lire et comprendre le contenu de
ce Manuel de l'utilisateur avant de démarrer la
machine.
• Accordez toute votre attention à l'utilisation de la
machine. Ne faites rien d'autre qui puisse vous
distraire, au risque de causer des dommages
corporels ou matériels.
• Ne confiez jamais l'utilisation de la machine à des
enfants ou à des personnes non qualifiées.
• N'approchez jamais les mains ou les pieds des
composants et accessoires mobiles.
• N'utilisez pas la machine s'il manque des capots
ou d'autres dispositifs de protection, ou s'ils sont
endommagés.
• Tenez tout le monde, y compris les animaux
domestiques, à l'écart de la machine.
• Arrêtez la machine, coupez le moteur et enlevez
la clé avant d'effectuer un entretien, de faire le
plein de carburant ou d'éliminer une obstruction
sur la machine.
3
retournement de la machine. L'herbe haute peut
masquer les accidents du terrain.
L'usage ou l'entretien incorrect de cette machine peut
occasionner des accidents. Pour réduire les risques
d'accidents et de blessures, respectez les consignes
de sécurité qui suivent. Tenez toujours compte des
mises en garde signalées par le symbole de sécurité
( ) et la mention Prudence, Attention ou Danger. Le
non respect de ces instructions peut entraîner des
blessures graves ou mortelles.
• Utilisez la machine avec prudence sur les surfaces
humides. En effet, la perte de motricité peut faire
déraper la machine.
• Examinez la zone d'utilisation pour vous assurer
que le sol est suffisamment stable pour supporter
le poids de la machine.
• Utilisez la machine avec prudence près de :
Consignes de sécurité pour
l'utilisation sur les pentes
– Fortes dénivellations
– Fossés
• Travaillez toujours dans le sens de la pente
– Berges
(en montant ou en descendant), le côté le
plus lourd de la machine étant en amont. La
répartition du poids varie selon les accessoires
montés. Cet accessoire alourdit l'avant de la
machine.
– Étendues d'eau
La machine peut se retourner brusquement si
une chenille passe par-dessus une dénivellation
quelconque et se retrouve dans le vide, ou si
un bord s'effondre. Maintenez une distance de
sécurité entre la machine et tout danger potentiel.
• La stabilité de la machine est compromise si
vous levez ou déployez les bras de chargeuse (le
cas échéant) lorsque vous vous trouvez sur une
pente. Gardez les bras de chargeuse abaissés et
rétractés sur les pentes.
• N'enlevez pas ou ne fixez pas d'accessoires
lorsque la machine se trouve sur une pente.
• Ne garez pas la machine sur une pente.
• Les pentes augmentent significativement les
risques de perte de contrôle et de basculement
de la machine pouvant entraîner des accidents
graves, voire mortels. L'utilisation de la machine
sur une quelconque pente ou sur un terrain
accidenté, demande une attention particulière.
Consignes de sécurité liées
à la fraise de remblayage
• Restez à la position d'utilisation derrière le
• Établissez vos propres procédures et règles de
panneau de commande quand vous utilisez la
fraise de remblayage.
travail à appliquer sur les pentes. Ces procédures
doivent inclure un repérage et une étude du
site pour déterminer quelles pentes permettent
une utilisation sécuritaire de la machine. Faites
toujours preuve de bon sens et de discernement
quand vous réalisez cette étude.
• Ne surchargez pas la machine en essayant de
remblayer trop rapidement.
• Désengagez la vis sans fin/turbine avant de
transporter la fraise de remblayage ou quand elle
ne sert pas.
• Ralentissez et redoublez de prudence sur les
pentes. La nature du terrain peut affecter la
stabilité de la machine.
Consignes de sécurité pour
l'entretien et le remisage
• Évitez de démarrer ou de vous arrêter en côte.
Si la machine perd de sa motricité, descendez
lentement la pente en ligne droite.
• Contrôlez fréquemment le serrage de toutes les
• Évitez de faire demi-tour sur les pentes. Si vous ne
fixations pour garantir le fonctionnement sûr de
la machine.
pouvez pas faire autrement, procédez lentement
en gardant le côté le plus lourd de la machine en
amont.
• Consultez ce Manuel de l'utilisateur avant de
remiser l'accessoire pour une durée prolongée
afin de n'oublier aucune opération importante.
• Déplacez-vous à vitesse réduite et
progressivement sur les pentes. Ne changez pas
soudainement de vitesse ou de direction.
• Remplacez les autocollants d'instruction ou de
sécurité manquants ou endommagés au besoin.
• Ne travaillez pas sur les pentes sur lesquelles
vous ne vous sentez pas à l'aise.
• Méfiez-vous des trous, ornières et bosses, car les
irrégularités du terrain risquent de provoquer le
4
Autocollants de sécurité et
d'instruction
Des autocollants de sécurité et
des instructions bien visibles par
l'utilisateur sont placés près de
tous les endroits potentiellement
dangereux. Remplacez tout
autocollant endommagé ou
manquant.
decal107-9378
107-9378
1. Pour plus de
renseignements, lisez
le Manuel de l'utilisateur.
decal93-7321
93-7321
1. Risque de coupure/mutilation des mains et des pieds par
les lames rotatives – ne vous approchez pas des pièces
mobiles.
2. Garder la flèche centrale
sur l'autocollant de la
fraise de remblayage
dans l'axe de la tranchée
pendant l'utilisation.
decal133-8061
133-8061
decal100-4652
100-4652
1. Risque d'écrasement
des mains – n'autorisez
personne à s'approcher.
2. Risque d'écrasement
des pieds – n'autorisez
personne à s'approcher.
decal100-4708
100-4708
1. Risque de projection d'objets – n'autorisez personne à
s'approcher.
5
Vue d'ensemble du
produit
Utilisation
Pose et dépose de
l'accessoire
Reportez-vous au Manuel de l'utilisateur du groupe
de déplacement pour connaître la procédure de pose
et de dépose.
Important: Avant d'installer l'accessoire, placez
la machine sur une surface plane et horizontale,
vérifiez que les plaques de montage sont propres
et que les goupilles tournent librement. Graissez
les goupilles si elles ne tournent pas librement.
Remarque: Utilisez toujours le groupe de
déplacement pour lever et déplacer l'accessoire.
g013187
Figure 3
1. Guide de flottement
2. Conduites hydrauliques
ATTENTION
4. Roulement
5. Patin (2)
L'accessoire peut se détacher de la machine
et écraser quelqu'un dans sa chute si les
goupilles ne sont pas correctement engagées
dans la plaque de montage.
3. Vis sans fin
Caractéristiques
techniques
Vérifiez que les goupilles sont correctement
engagées dans la plaque de montage.
Remarque: Les spécifications et la conception
peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
Largeur
Largeur de travail
Longueur
Hauteur
Poids
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
157 cm
122 cm
79 cm
56 cm
186 kg
Pour garantir un rendement optimal et conserver
la certification de sécurité de la machine, utilisez
uniquement des pièces de rechange et accessoires
d'origine Toro. Les pièces de rechange et accessoires
provenant d'autres constructeurs peuvent être
dangereux, et leur utilisation risque d'annuler la
garantie de la machine.
• Vérifiez l'état de tous les flexibles et
conduits de liquide hydraulique, ainsi
que le serrage de tous les raccords et
branchements avant de mettre le système
hydraulique sous pression.
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
6
Position de transport
PRUDENCE
Les coupleurs hydrauliques, les
conduites/valves hydrauliques et le
liquide hydraulique peuvent être très chauds,
et vous risquez de vous brûler à leur contact.
Pour le transport, maintenez l'outil aussi près du sol
que possible, à moins de 15 cm au-dessus du sol.
Inclinez-le en arrière.
• Portez des gants pour manipuler les
coupleurs hydrauliques.
• Laissez refroidir la machine avant de
toucher les composants hydrauliques.
• Ne touchez pas le liquide hydraulique
renversé.
Remblayage d'une tranchée
1.
Démarrez la machine.
2.
Tirez le levier hydraulique auxiliaire contre la
barre de référence pour engager la fraise de
remblayage.
3.
Abaissez lentement la fraise de remblayage
jusqu'à ce que la vis sans fin soit juste au
dessus au sol.
g259524
Figure 4
1. Pas plus de 15 cm
au-dessus du sol
Conseils d'utilisation
• Pour ne pas abîmer l'outil, débarrassez le
terrain des détritus, branches et pierres avant de
remblayer la tranchée.
Remarque: Pour des résultats optimaux,
commencez en centrant les galets du flotteur
dans le guide de flottement.
4.
2. Basculer l'outil en arrière
• Pour un remblayage optimal, centrez la machine
au-dessus de la tranchée (Figure 5).
Avancez lentement le groupe de déplacement
pour remblayer la tranchée.
Remarque: La fraise de remblayage va caler
si vous avancer trop vite. Si elle cale, relevez-la
légèrement et reculez lentement, puis repartez
en marche avant.
5.
Lorsque vous avez terminé, arrêtez la fraise de
remblayage en relâchant le levier de commande
hydraulique auxiliaire.
Transport de l'outil sur une
remorque
1.
2.
g013188
Figure 5
Placez l'accessoire sur une remorque ou un
véhicule utilitaire capable d'en supporter le
poids.
• Commencez toujours le remblayage à la vitesse
Arrimez solidement l'outil à l'aide de sangles
appropriées pour son poids et le transport
routier.
• Travaillez toujours au régime maximum lors du
de déplacement la plus lente possible. Augmentez
la vitesse si les conditions le permettent.
remblayage.
• Ne transportez jamais la fraise de remblayage
avec les bras de chargeuse levés.
• Durant le remblayage, la vis sans fin de déblayage
doit passer juste au dessus de la surface d'origine
pour assurer un remblayage optimal de la
tranchée.
7
• Vérifiez périodiquement le bon fonctionnement des
galets sur le flotteur de la fraise de remblayage
• Une fois le remblayage terminé, tassez la terre sur
la tranchée en prévision du nivellement.
8
Entretien
Programme d'entretien recommandé
Périodicité d'entretien
Procédure d'entretien
Toutes les 200 heures
• Graissez le roulement de la vis sans fin.
• Peignez les surfaces écaillées.
Avant le remisage
Une fois par an ou avant
le remisage
• Réglez les patins.
PRUDENCE
Si vous laissez la clé dans le commutateur d'allumage, quelqu'un pourrait mettre le moteur en
marche accidentellement et vous blesser gravement, ainsi que toute personne à proximité.
Retirez la clé du commutateur d'allumage avant tout entretien.
Réglage des patins
Graissage du roulement de
la vis sans fin
Périodicité des entretiens: Une fois par an ou avant
le remisage
Périodicité des entretiens: Toutes les 200 heures
La distance entre la vis sans fin et le sol est contrôlée
par des patins de chaque côté du carter. Réglez la
hauteur de telle sorte que la spire de la vis sans fin
n'accroche pas sur les surfaces inégales.
Graissez le graisseur immédiatement après chaque
lavage.
Type de graisse : universelle
1. Garez la machine sur une surface plane et
horizontale, serrez le frein de stationnement
(selon l'équipement) et abaissez les bras de
chargeuse.
2. Coupez le moteur et enlevez la clé.
3. Nettoyez le graisseur avec un chiffon (Figure 6).
1.
Garez la machine sur une surface plane et
horizontale, serrez le frein de stationnement
(selon l'équipement) et abaissez l'outil juste au
dessus du sol.
2.
Coupez le moteur et enlevez la clé.
3.
Retirez les boulons qui fixent les patins sur le
carter (Figure 7).
g013190
Figure 6
g013189
Figure 7
1. Graisseur
1. Patin
4.
5.
6.
Raccordez une pompe à graisse au graisseur.
Injectez de la graisse dans le graisseur jusqu'à
ce qu'elle commence à ressortir du roulement
de la vis sans fin.
Essuyez tout excès de graisse.
3. Boulons (placez la tête
des boulons à l'extérieur)
2. Carter
4.
9
Placez les patins à la même position de chaque
côté et fixez-les avec les boulons (Figure 7).
Remisage
1.
Avant un remisage de longue durée, lavez
soigneusement l'outil avec de l'eau et un
détergent doux.
2.
Vérifiez l'état des dents. Pivotez ou remplacez
les dents usées ou endommagées.
3.
Contrôlez et resserrez tous les boulons, écrous
et vis. Réparez ou remplacez les pièces
endommagées ou usées.
4.
Veillez à ce que tous les raccords hydrauliques
soient connectés ensemble pour éviter toute
contamination du système hydraulique.
5.
Peignez toutes les surfaces métalliques
éraflées ou mises à nu. Une peinture
pour retouches est disponible chez les
concessionnaires-réparateurs agréés.
6.
Rangez l'accessoire dans un endroit propre
et sec, comme un garage ou une remise.
Couvrez-le pour le protéger et le garder propre.
10
Dépistage des défauts
Problème
L'outil ne fonctionne pas.
Cause possible
Mesure corrective
1. Un raccord hydraulique n'est pas
parfaitement raccordé.
1. Contrôlez et resserrez tous les
raccords.
2. Un raccord hydraulique est
endommagé.
3. Un flexible hydraulique est bouché.
4. Un flexible hydraulique est plié.
5. Le distributeur auxiliaire du groupe de
déplacement ne s'ouvre pas.
2. Vérifiez les raccords et remplacez
ceux qui sont défectueux.
3. Cherchez et éliminez l'obstruction.
4. Remplacez le flexible.
5. Réparez le distributeur.
11
Déclaration d'incorporation
N° de
modèle
N° de série
22472
404320000 et suivants
Description du produit Description de la facture
Fraise de remblayage,
chargeuse utilitaire compacte
TRENCH FILLER
ATTACHMENT CE
Description générale
Directive
Chargeuse utilitaire compacte 2006/42/CE
La documentation technique pertinente a été réunie comme exigé par la Partie B de l'Annexe VII de la directive
2006/42/CE.
Nous nous engageons à transmettre, à la suite d'une demande dûment motivée des autorités nationales, les
renseignements pertinents concernant cette quasi-machine. La méthode de transmission sera électronique.
Cet équipement ne sera pas mis en service avant d'avoir été incorporé dans les modèles Toro agréés
conformément à la Déclaration de conformité associée et à toutes les instructions, ce qui permettra de le
déclarer conforme à toutes les directives pertinentes.
Certifié :
Représentant autorisé :
Marcel Dutrieux
Manager European Product Integrity
Toro Europe NV
Nijverheidsstraat 5
2260 Oevel
Belgium
Chad Moe
Directeur technique général
8111 Lyndale Ave. South
Bloomington, MN 55420, USA
Octobre 19, 2022
UK Declaration of Incorporation
N° de
modèle
N° de série
22472
404320000 et suivants
Description du produit Description de la facture
Fraise de remblayage,
chargeuse utilitaire compacte
TRENCH FILLER
ATTACHMENT CE
Description générale
Directive
Chargeuse utilitaire compacte
S.I. 2008 nº
1597
La documentation technique pertinente a été réunie conformément aux exigences de l'Annexe 10 de la directive
S.I 2008 nº 1597.
Nous nous engageons à transmettre, à la suite d'une demande dûment motivée des autorités nationales, les
renseignements pertinents concernant cette quasi-machine. La méthode de transmission sera électronique.
Cet équipement ne sera pas mis en service avant d'avoir été incorporé dans les modèles Toro agréés
conformément à la Déclaration de conformité associée et à toutes les instructions, ce qui permettra de le
déclarer conforme à toutes les directives pertinentes.
This declaration has been issued under the sole responsibility of the manufacturer.
The object of the declaration is in conformity with relevant UK legislation.
Représentant autorisé :
Marcel Dutrieux
Manager European Product Integrity
Toro U.K. Limited
Spellbrook Lane West
Bishop's Stortford
CM23 4BU
United Kingdom
Chad Moe
Directeur technique général
8111 Lyndale Ave. South
Bloomington, MN 55420, USA
Octobre 19, 2022
Déclaration de confidentialité européenne
Les renseignements recueillis par Toro
Toro Warranty Company (Toro) respecte votre vie privée. Pour nous permettre de traiter votre réclamation au titre de la garantie et de vous contacter
dans l’éventualité d’un rappel de produit, nous vous prions de nous communiquer certains renseignements personnels, soit directement soit par
l’intermédiaire de votre société ou concessionnaire Toro local(e).
Le système de garantie de Toro est hébergé sur des serveurs situés aux États-Unis où la loi relative à la protection de la vie privée n'offre pas forcément
la même protection que dans votre pays.
EN NOUS FOURNISSANT DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS, VOUS CONSENTEZ À CE QUE NOUS LES TRAITIONS COMME DÉCRIT
DANS LE PRÉSENT AVIS DE CONFIDENTIALITÉ.
L'utilisation des renseignements par Toro
Toro peut utiliser vos renseignements personnels pour traiter vos réclamations au titre de la garantie et vous contacter dans l'éventualité d'un rappel de
produit, ainsi que pour vous communiquer toute information nécessaire. Toro pourra partager les renseignements personnels que vous lui aurez
communiqués avec les filiales, concessionnaires ou autres associés Toro en rapport avec ces activités. Nous ne vendrons vos renseignements
personnels à aucune autre société. Nous nous réservons le droit de divulguer des renseignements personnels afin de satisfaire aux lois applicables et
aux demandes des autorités concernées, pour assurer l'utilisation correcte de nos systèmes ou votre protection et celle d'autres usagers.
Conservation de vos renseignements personnels
Nous conserverons vos renseignements personnels uniquement pendant la durée nécessaire pour répondre aux fins pour
lesquelles nous les avons collectés ou autres fins légitimes (comme la conformité réglementaire), ou conformément à la loi en vigueur.
Engagement de Toro relatif à la sécurité de vos renseignements personnels
Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour protéger la sécurité de vos renseignements personnels.Nous prenons également les mesures
nécessaires pour que vos renseignements personnels restent exacts et à jour.
Consultation et correction de vos renseignements personnels
Si vous souhaitez vérifier ou modifier vos renseignements personnels, veuillez nous contacter par courriel à [email protected].
Droit australien de la consommation
Les clients australiens trouveront les détails concernant le Droit australien de la consommation à l'intérieur de l'emballage ou auprès de leur
concessionnaire Toro local.
374-0282 Rev C
Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement
En quoi consiste cet avertissement ?
Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit :
AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction –
www.p65Warnings.ca.gov.
Qu'est-ce que la Proposition 65 ?
La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits
susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances
chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour
chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet
d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques.
La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit
concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D'autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas qu'un
produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'un
avertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombre
de ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de
renseignements, rendez-vous surhttps://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all.
Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu’une société a soit (1) évalué l'exposition et conclu qu'elle dépassait le « niveau ne posant aucun
risque significatif » ; soit (2) choisi d'émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d'une substance
chimique de la liste, sans tenter d'en évaluer l'exposition.
Cette loi s'applique-t-elle partout ?
Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état
de Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentations, hôtels, écoles
et hôpitaux, et sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la
Proposition 65 sur leurs sites internet ou dans leurs catalogues.
Quelles différences entre les avertissements de Californie et les limites fédérales ?
Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances nécessitent l’affichage
d'un avertissement de la Proposition 65 à des niveaux largement inférieurs à ceux imposés par les exigences fédérales. Par exemple, la norme de la
Proposition 65 en matière d'avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales.
Pourquoi tous les produits similaires ne portent-ils pas cet avertissement ?
•
Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu'il ne l'est pas sur des produits similaires
commercialisés ailleurs.
•
Il se peut qu'une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d'utiliser les avertissements de la
Proposition 65 pour ses produits, tandis que d'autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation.
•
•
L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme.
Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la
Proposition 65 ; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux
semblables.
Pourquoi cet avertissement apparaît-il sur les produits Toro ?
Toro a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits
qu'ils achètent et utilisent. Toro fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs
des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits
chimiques de la liste. Bien que l'exposition avec les produits Toro puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun risque
significatif », par mesure de précaution, Toro a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces avertissements,
la société Toro pourrait être poursuivie en justice par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65, et
donc assujettie à d'importantes pénalités.
Rev A
">