NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise 1.1. Identificateur de produit Forme du produit : Mélange Nom du produit : NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES UFI : GNVC-NVGH-X200-PFFH Code du produit : 3760216980066 Groupe de produits : Produit commercial 1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Utilisations identifiées pertinentes Destiné au grand public Catégorie d'usage principal : Utilisation par les consommateurs Utilisation de la substance/mélange : Agent de nettoyage Utilisations déconseillées Pas d'informations complémentaires disponibles 1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité CARAMA DISTRIBUTION 48 Bis rue des carrières Hameau de Romery 08090 SAINT LAURENT - FRANCE T 03.24.22.49.91 [email protected] 1.4. Numéro d’appel d’urgence Numéro d'urgence : Le numéro de téléphone d’urgence valable en France est le numéro ORFILA (INRS) : + 33 (0)1 45 42 59 59. Ce numéro permet d’obtenir les coordonnées de tous les centres Antipoison Français. Ces centres anti-poison et de toxicovigilance fournissent une aide médicale gratuite (hors coût d’appel), 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Pour connaître le numéro de téléphone d’urgence valable dans votre pays, merci de contacter les autorités locales compétentes et de consulter le site Internet de l’ECHA (European Chemicals Agency) : http://echa.europa.eu/help/nationalhelp_contact_en.asp RUBRIQUE 2: Identification des dangers 2.1. Classification de la substance ou du mélange Classification selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP] Non classé Effets néfastes physicochimiques, pour la santé humaine et pour l’environnement Pas d'informations complémentaires disponibles 2.2. Éléments d’étiquetage Etiquetage selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP] Conseils de prudence (CLP) : P102 - Tenir hors de portée des enfants. Phrases EUH : EUH208 - Contient masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1). Peut produire une réaction allergique. 2.3. Autres dangers Résultats des évaluations PBT et vPvB : cette information n'est pas disponible. 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) 1/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants 3.1. Substances Non applicable 3.2. Mélanges Nom Identificateur de produit % Classification selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP] Masse réactionnelle d'éthanol et de propan-2-ol (N° CE) 902-053-3 1 < % < 10 Flam. Liq. 2, H225 (N° REACH) 01-2119529230-52XXXX masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2Hisothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1) (N° CAS) 55965-84-9 (N° Index) 613-167-00-5 Eye Irrit. 2, H319 STOT SE 3, H336 < 0,0015 Acute Tox. 2 (Inhalation), H330 Acute Tox. 2 (Dermal), H310 Acute Tox. 3 (Oral), H301 (Note B) Skin Corr. 1C, H314 Eye Dam. 1, H318 Skin Sens. 1A, H317 Aquatic Acute 1, H400 (M=100) Aquatic Chronic 1, H410 (M=100) Limites de concentration spécifiques: Nom masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2Hisothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1) Identificateur de produit Limites de concentration spécifiques (N° CAS) 55965-84-9 ( 0,0015 ≤C ≤ 100) Skin Sens. 1A, H317 (N° Index) 613-167-00-5 ( 0,06 ≤C < 0,6) Eye Irrit. 2, H319 ( 0,06 ≤C < 0,6) Skin Irrit. 2, H315 ( 0,6 ≤C ≤ 100) Eye Dam. 1, H318 ( 0,6 ≤C ≤ 100) Skin Corr. 1C, H314 Note B : Certaines substances (acides, bases, etc.) sont mises sur le marché en solutions aqueuses à des concentrations diverses et ces solutions nécessitent dès lors une classification et un étiquetage différents, car les dangers qu'elles présentent varient en fonction de la concentration. Dans la troisième partie, les entrées accompagnées de la note B ont une dénomination générale du type «acide nitrique...%». Dans ces cas-là, le fournisseur doit indiquer sur l'étiquette la concentration de la solution en pourcentage. Sauf indication contraire, le pourcentage de concentration est toujours sur la base d'un calcul poids/poids. Texte complet des phrases H: voir rubrique 16 RUBRIQUE 4: Premiers secours 4.1. Description des premiers secours Premiers soins général : Personnel de premiers secours : attention à votre propre protection !. Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Si la victime est inconsciente ou si elle souffre de crampes, ne jamais lui faire ingurgiter quoi que ce soit. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours consulter un médecin. Présenter cette fiche de données de sécurité au médecin traitant. Traitement symptomatique. Premiers soins après inhalation : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours consulter un médecin. Premiers soins après contact avec la peau : Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver avec précaution et abondamment à l'eau et au savon. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours consulter un médecin. 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) 2/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 Premiers soins après contact oculaire : Rincer soigneusement et abondamment avec une douche oculaire ou de l'eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours consulter un médecin. Premiers soins après ingestion : Rincer la bouche abondamment à l'eau. Consulter un médecin. 4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés Symptômes/effets après inhalation : Les symptômes suivants peuvent se manifester: Toux. Maux de tête. Symptômes/effets après contact avec la peau : Le contact prolongé ou répétée avec la peau peut provoquer des réactions allergiques chez les personnes sensibles. Les symptômes suivants peuvent se manifester: Rougeur. Peau sèche. Symptômes/effets après contact oculaire : Les symptômes suivants peuvent se manifester: Rougeur. Larmes. Symptômes/effets après ingestion : Peut provoquer une irritation de l'appareil digestif, des nausées, des vomissements et des diarrhées. 4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires Traitement symptomatique. RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie 5.1. Moyens d’extinction Moyens d'extinction appropriés : Dioxyde de carbone (CO2), poudre, mousse résistante aux alcools, eau pulvérisée. Agents d'extinction non appropriés : Jet d'eau bâton. 5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange Danger d'incendie : Non inflammable. Un échauffement provoque une élévation de la pression et génère un risque d'éclatement. Ne pas laisser les eaux d'extinction s'écouler dans les égouts ou les cours d'eau. Eliminer les déchets en conformité avec la législation environnementale. Produits de décomposition dangereux en cas d'incendie : Dioxyde de carbone (CO2). Monoxyde de carbone (CO). 5.3. Conseils aux pompiers Instructions de lutte contre l'incendie : Évacuer la zone. Refroidir les conteneurs exposés par pulvérisation ou brouillard d'eau. Endiguer et contenir les fluides d'extinction. Eviter que les eaux usées de lutte contre l'incendie contaminent l'environnement. Protection en cas d'incendie : Ne pas intervenir sans un équipement de protection adapté. Appareil de protection respiratoire autonome isolant. Autres informations : Ne pas laisser les eaux d'extinction s'écouler dans les égouts ou les cours d'eau. Eliminer les déchets en conformité avec la législation environnementale. RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle 6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence Pour les non-secouristes Procédures d’urgence 10/01/2020 (Version: 2.1) : Eloigner le personnel superflu. Rester du côté d'où vient le vent. Veiller à une ventilation adéquate. Porter l'équipement de protection individuelle recommandé. Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Ne pas respirer les vapeurs. Eviter le contact avec la peau, les yeux ou les vêtements. FR (français) 3/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 Pour les secouristes Procédures d’urgence : S'assurer que des procédures et des entraînements pour la décontamination d'urgence et l'élimination sont en place. Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. 6.2. Précautions pour la protection de l’environnement Ne pas laisser s'écouler dans les eaux de surface ou dans les égouts. Avertir les autorités si le produit pénètre dans les égouts ou dans les eaux du domaine public. 6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage Procédés de nettoyage : Obturer la fuite si cela peut se faire sans danger. Endiguer le liquide répandu. Absorber le liquide répandu en petite quantité dans un matériau non combustible et pelleter dans un conteneur pour élimination. Récupérer le produit répandu en grande quantité par pompage (utiliser une pompe antidéflagrante ou manuelle). Placer les résidus dans des fûts en vue de l'élimination selon les réglementations en vigueur (voir rubrique 13). Ce produit et son récipient doivent être éliminés de manière sûre, conformément à la législation locale. 6.4. Référence à d'autres rubriques Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Evacuation: voir paragraphe 13. RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage 7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger Précautions à prendre pour une manipulation sans danger : Veiller à une ventilation adéquate. Utiliser l'équipement de protection individuel requis. Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Ne pas respirer les vapeurs. Eviter le contact avec la peau, les yeux ou les vêtements. Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des Matières incompatibles, Voir la section 10 consacrée aux matériaux incompatibles. Assurer un contrôle approprié du processus pour éviter une production de déchets en excès (Temperature, concentration, pH, temps). Éviter le rejet dans l'environnement. Mesures d'hygiène : Maintenir une bonne hygiène industrielle. Se laver les mains et toute autre zone exposée avec un savon doux et de l'eau, avant de manger, de boire, de fumer, et avant de quitter le travail. Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit. Conserver à l'écart des aliments et boissons, y compris ceux pour animaux. Retirer les vêtements contaminés. Séparer les vêtements de travail des vêtements de ville. Les nettoyer séparément. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. 7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités Conditions de stockage : Conserver dans un endroit sec, frais et très bien ventilé. Ne pas entreposer près de ou avec les matériaux incompatibles repris dans la rubrique 10. Endiguer les installations de stockage pour prévenir la pollution du sol et de l'eau en cas de déversement. Matériaux d'emballage : Conserver uniquement dans le récipient d'origine. 7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Aucune donnée disponible. RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle 8.1. Paramètres de contrôle Contrôle de l’air respiré par les personnes 10/01/2020 (Version: 2.1) : Contrôle de l’air ambiant. Procédures de contrôle recommandées. FR (français) 4/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 8.2. Contrôles de l’exposition Contrôles techniques appropriés: Veiller à une ventilation adéquate. Mesures organisationnelles pour éviter/limiter les rejets, la dispersion et l'exposition. Assurer une ventilation adaptée. Informations concernant la manipulation, voir rubrique 7. Equipement de protection individuelle: Le type d'équipement de protection doit être sélectionné en fonction de la concentration et de la quantité de la substance dangereuse au lieu de travail. Protection des mains: En cas de contact répété ou prolongé, porter des gants (EN 374). Matériau approprié: Caoutchouc nitrile (0,3 mm, BTT >480 min). Protection oculaire: Non requise dans les conditions d'emploi normales. Utiliser des lunettes de protection s'il y a risque de contact avec les yeux par projections (EN 166). Protection de la peau et du corps: Porter un vêtement de protection approprié Protection des voies respiratoires: Non requis. Protection contre les dangers thermiques: Non requise dans les conditions d'emploi normales. Utiliser un équipement spécial. Contrôle de l'exposition de l'environnement: Éviter le rejet dans l'environnement. Se conformer à la législation communautaire applicable en matière de protection de l'environnement. RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques 9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles État physique : Liquide Couleur : Incolore. Odeur : Fruitée. Seuil olfactif : Aucune donnée disponible pH : 7–9 Vitesse d'évaporation relative (l'acétate butylique=1) : Aucune donnée disponible Point de fusion : Aucune donnée disponible Point de congélation : Aucune donnée disponible Point d'ébullition : Aucune donnée disponible Point d'éclair : Aucune donnée disponible Température d'auto-inflammation : Aucune donnée disponible Température de décomposition : Aucune donnée disponible Inflammabilité (solide, gaz) : Aucune donnée disponible Pression de vapeur : Aucune donnée disponible 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) 5/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 Densité relative de vapeur à 20 °C : Aucune donnée disponible Densité relative : 0,97 - 1 g/cm³ Solubilité : Soluble dans l'eau. Coefficient de partage n-octanol/eau (Log Pow) : Aucune donnée disponible Viscosité, cinématique : Aucune donnée disponible Viscosité, dynamique : Aucune donnée disponible Propriétés explosives : Données non disponibles. Il n'est pas nécessaire d'effectuer un essai, du fait que la molécule ne comporte aucun groupe chimique susceptible d'avoir des propriétés explosives. Propriétés comburantes : Données non disponibles. Il n'est pas nécessaire d'effectuer un essai, du fait que la matière n'a pas de réaction exothermique avec des matières combustibles. Limites d'explosivité : Aucune donnée disponible 9.2. Autres informations Pas d'informations complémentaires disponibles RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité 10.1. Réactivité Aucun(es) dans des conditions normales. Référence à d'autres rubriques: 10.4 & 10.5. 10.2. Stabilité chimique Stable dans les conditions normales. 10.3. Possibilité de réactions dangereuses Peut réagir violemment avec les acides : Réaction exothermique avec des acides forts. 10.4. Conditions à éviter Chaleur. Rayons directs du soleil. Voir rubrique 7. 10.5. Matières incompatibles Agent oxydant. Acides forts. Voir rubrique 7. 10.6. Produits de décomposition dangereux Voir la section 5. RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques 11.1. Informations sur les effets toxicologiques TOXICITÉ AIGUË (ORALE) : Non classé TOXICITÉ AIGUË (CUTANÉE) : Non classé TOXICITÉ AIGUË (INHALATION) : Non classé masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1) (55965-84-9) DL50 orale rat 53 – 550 mg/kg CL50 inhalation rat (Brouillard/Poussière - mg/l/4h) ≈ 0,31 mg/l/4h ETA CLP (voie orale) 53 mg/kg de poids corporel ETA CLP (voie cutanée) 50 mg/kg de poids corporel ETA CLP (gaz) 100 ppmv/4h 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) 6/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 ETA CLP (vapeurs) 0,5 mg/l/4h ETA CLP (poussières, brouillard) 0,31 mg/l/4h CORROSION CUTANÉE/IRRITATION CUTANÉE : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis) pH: 7 – 9 LÉSIONS OCULAIRES GRAVES/IRRITATION OCULAIRE : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis) pH: 7 – 9 SENSIBILISATION RESPIRATOIRE OU CUTANÉE : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis) MUTAGÉNICITÉ SUR LES CELLULES GERMINALES : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis) CANCÉROGÉNICITÉ : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis) TOXICITÉ POUR LA REPRODUCTION : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis) TOXICITÉ SPÉCIFIQUE POUR CERTAINS ORGANES CIBLES (EXPOSITION UNIQUE) : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis) TOXICITÉ SPÉCIFIQUE POUR CERTAINS ORGANES CIBLES (EXPOSITION RÉPÉTÉE) : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis) DANGER PAR ASPIRATION : Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis) AUTRES INFORMATIONS : Symptômes liés aux propriétés physiques, chimiques et toxicologiques. Pour plus d'information, se reporter à la rubrique 4. INFORMATIONS SUR LES VOIES D'EXPOSITION PROBABLES : Contact avec la peau : Aucune donnée n'est disponible. Contact avec les yeux : Aucune donnée n'est disponible. Inhalation : Aucune donnée n'est disponible. Ingestion : Aucune donnée n'est disponible. RUBRIQUE 12: Informations écologiques 12.1. Toxicité Ecologie - général : Aucune donnée disponible. Dangers pour le milieu aquatique, à court terme (aiguë) : Non classé Dangers pour le milieu aquatique, à long terme (chronique) : Non classé masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1) (55965-84-9) CL50 Poisson 0,19 mg/l (Oncorhynchus mykiss) - (Données communiquées pour information provenant de divers fournisseurs) CE50 Daphnie 1 0,16 mg/l (Données communiquées pour information provenant de divers fournisseurs) 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) 7/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 ErC50 (algues) 0,027 mg/l (Scenedesmus capricornutum) - (Données communiquées pour information provenant de divers fournisseurs) Information bibliographique Aiguë CE50 1,02 mg/l Daphnie - Daphnia magna - 48 heures Aiguë CI50 0,379 mg/l Algues - Pseudokirchneriella subcapitata - 72 heures Aiguë CL50 0,58 mg/l Poisson - Danio rerio - 96 heures Algues, essai d'inhibition de la croissance - Chronique CE10 0,188 mg/l - Algues Pseudokirchneriella subcapitata 12.2. Persistance et dégradabilité NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Persistance et dégradabilité Le(s) agent(s) de surface contenu(s) dans ce mélange respecte(nt) les critères de biodégradabilité comme définis dans le Règlement (CE) no 648/2004 relatif aux détergents. Les données prouvant cette affirmation sont tenues à la disposition des autorités compétentes des Etats Membres et leur seront fournies à leur demande expresse ou à la demande du producteur de détergents. masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1) (55965-84-9) Persistance et dégradabilité Difficilement biodégradable. 12.3. Potentiel de bioaccumulation NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Potentiel de bioaccumulation Faible potentiel. 12.4. Mobilité dans le sol Pas d'informations complémentaires disponibles 12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Résultats des évaluations PBT et vPvB : cette information n'est pas disponible. 12.6. Autres effets néfastes Pas d'informations complémentaires disponibles RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination 13.1. Méthodes de traitement des déchets Législation régionale (déchets) : Elimination à effectuer conformément aux prescriptions légales. Méthodes de traitement des déchets : Détruire conformément aux règlements de sécurité locaux/nationaux en vigueur. Recommandations pour le traitement du produit/emballage : Éviter le rejet dans l'environnement. Eliminer les récipients vides et les déchets de manière sûre. Maniement sûr: voir rubrique 7. Se reporter au fabricant/fournisseur pour des informations concernant la récupération/le recyclage. Le recyclage est préférable a l'élimination ou l'incinération. Si le recyclage n'est pas possible, éliminer en suivant les règlements locaux concernant l'élimination des déchets. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. Eliminer les matières imprégnées conformément aux prescriptions réglementaires en vigueur. 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) 8/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 Indications complémentaires : Il est recommandé d'éviter ou réduire autant que possible la production de déchets. La mise au rebut de ce produit, des solutions et des sous-produits devra en permanence respecter les exigences légales en matière de protection de l'environnement et de mise au rebut des déchets ainsi que les exigences de toutes les autorités locales. Élimination des produits excédentaires et non recyclables par une entreprise autorisée de collecte des déchets. Ne pas rejeter les déchets non traités dans les égouts. Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes précautions d'usage. Manipuler avec prudence les récipients vides non nettoyés ni rincés. Les conteneurs vides ou les saches internes peuvent retenir des restes de produit. Évitez la dispersion des matériaux déversés, ainsi que leur écoulement et tout contact avec le sol, les cours d'eau, les égouts et conduits d'évacuation. Code catalogue européen des déchets (CED) : Le code de déchet doit être attribué par l'utilisateur, si possible en accord avec les autorités responsables pour l'élimination des déchets Les codes de déchet suivants ne sont que des suggestions: 15 01 10* - emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus. RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport Conformément aux exigences de ADR / RID / IMDG / IATA / ADN 14.1. Numéro ONU N° ONU (ADR) : Non applicable N° ONU (IMDG) : Non applicable N° ONU (IATA) : Non applicable N° ONU (ADN) : Non applicable N° ONU (RID) : Non applicable 14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU Désignation officielle de transport (ADR) : Non applicable Désignation officielle de transport (IMDG) : Non applicable Désignation officielle de transport (IATA) : Non applicable Désignation officielle de transport (ADN) : Non applicable Désignation officielle de transport (RID) : Non applicable 14.3. Classe(s) de danger pour le transport ADR Classe(s) de danger pour le transport (ADR) : Non applicable IMDG Classe(s) de danger pour le transport (IMDG) : Non applicable IATA Classe(s) de danger pour le transport (IATA) : Non applicable ADN Classe(s) de danger pour le transport (ADN) : Non applicable RID Classe(s) de danger pour le transport (RID) 10/01/2020 (Version: 2.1) : Non applicable FR (français) 9/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 14.4. Groupe d’emballage Groupe d'emballage (ADR) : Non applicable Groupe d'emballage (IMDG) : Non applicable Groupe d'emballage (IATA) : Non applicable Groupe d'emballage (ADN) : Non applicable Groupe d'emballage (RID) : Non applicable 14.5. Dangers pour l'environnement Dangereux pour l'environnement : Non Polluant marin : Non Autres informations : Pas d'informations supplémentaires disponibles 14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur Mesures de précautions pour le transport : Informations concernant la manipulation, voir rubrique 7. Informations concernant les équipements de protection individuelle, voir rubrique 8. Informations concernant l’élimination, voir rubrique 13. Transport par voie terrestre Non applicable Transport maritime Non applicable Transport aérien Non applicable Transport par voie fluviale Non applicable Transport ferroviaire Non applicable 14.7. Transport en vrac conformément à l'annexe II de la convention Marpol et au recueil IBC Non applicable RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation 15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement Réglementations UE Les restrictions suivantes sont applicables selon l'annexe XVII du Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH): Code de référence Applicable sur Titre de l'entrée ou description 3(a) Masse réactionnelle d'éthanol et de propan2-ol Substances ou mélanges qui répondent aux critères pour une des classes ou catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008: Classes de danger 2.1 à 2.4, 2.6 et 2.7, 2.8 types A et B, 2.9, 2.10, 2.12, 2.13 catégories 1 et 2, 2.14 catégories 1 et 2, 2.15 types A à F 3(b) Masse réactionnelle d'éthanol et de propan2-ol ; masse de réaction de 5-chloro-2méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl2H-isothiazol-3-one (3:1) Substances ou mélanges qui répondent aux critères pour une des classes ou catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008: Classes de danger 3.1 à 3.6, 3.7 effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité ou sur le développement, 3.8 effets autres que les effets narcotiques, 3.9 et 3.10 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) 10/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 3(c) masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2Hisothiazol-3-one (3:1) Substances ou mélanges qui répondent aux critères pour une des classes ou catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008: Classe de danger 4.1 40. Masse réactionnelle d'éthanol et de propan2-ol Substances classées comme gaz inflammables, catégorie 1 ou 2, liquides inflammables, catégorie 1, 2 ou 3, matières solides inflammables, catégorie 1 ou 2, substances et mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables, catégorie 1, 2 ou 3, liquides pyrophoriques, catégorie 1, ou matières solides pyrophoriques, catégorie 1, qu'elles figurent ou non à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008. Ne contient aucune substance de la liste candidate REACH Ne contient aucune substance listée à l'Annexe XIV de REACH Autres informations, restrictions et dispositions légales : Règlement (CE) n° 648/2004 sur les détergents Contient : <5% agents de surface anioniques,parfums,2-BROMO-2-NITROPROPANE-1,3DIOL,METHYLCHLOROISOTHIAZOLINONE ET METHYLISOTHIAZOLINONE. Le(s) agent(s) de surface contenu(s) dans ce mélange respecte(nt) les critères de biodégradabilité comme définis dans le Règlement (CE) no 648/2004 relatif aux détergents. Les données prouvant cette affirmation sont tenues à la disposition des autorités compétentes des Etats Membres et leur seront fournies à leur demande expresse ou à la demande du producteur de détergents. Directives nationales S'assurer que toutes les réglementations nationales ou locales sont respectées. France No ICPE Installations classées Désignation de la rubrique Code Régime France Installations classées : Non applicable. France Installations classées : Non applicable. Rayon 15.2. Évaluation de la sécurité chimique Une évaluation de la sécurité chimique a été réalisée pour les substances suivantes de ce mélange Masse réactionnelle d'éthanol et de propan-2-ol RUBRIQUE 16: Autres informations Indications de changement: Rubrique Élément modifié Modification PBT comment Ajouté Remplace la fiche Ajouté Date d'émission Ajouté Date de révision Modifié 1.1 Nom Modifié 2.2 Conseils de prudence (CLP) Ajouté 4.3 Autre avis médical ou traitement Modifié 7.2 Conditions de stockage Modifié 10.1 Réactivité Modifié 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) Remarques 11/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 11.1 Autres informations Ajouté 12.3 Potentiel de bioaccumulation Ajouté 13.1 Recommandations pour l'élimination des déchets Ajouté 13.1 Code catalogue européen des déchets (CED) Ajouté 15.1 Référence réglementaire Ajouté 15.1 Annexe XVII de REACH Ajouté 16 Abréviations et acronymes Ajouté Abréviations et acronymes: ADN Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures ADR Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route ETA Estimation de la toxicité aiguë BCF Facteur de bioconcentration CIRC Centre international de recherche sur le cancer CL50 Concentration létale pour 50 % de la population testée (concentration létale médiane) CLP Règlement relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage; règlement (CE) n° 1272/2008 DMEL Dose dérivée avec effet minimum DNEL Dose dérivée sans effet DPD Directive 1999/45/CE relative aux préparations dangereuses DSD Directive 67/548/CEE relative aux substances dangereuses EC50 Concentration médiane effective FDS Fiche de données de sécurité IATA Association internationale du transport aérien IMDG Code maritime international des marchandises dangereuses LD50 Dose létale médiane pour 50 % de la population testée (dose létale médiane) LOAEL Dose minimale avec effet nocif observé NOAEC Concentration sans effet nocif observé NOAEL Dose sans effet nocif observé NOEC Concentration sans effet observé OECD Organisation de coopération et de développement économiques PBT Persistant, bioaccumulable et toxique PNEC Concentration(s) prédite(s) sans effet REACH Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques. Règlement (EU) REACH No 1907/2006 RID Règlement International concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer STP Station d’épuration TLM Tolérance limite médiane vPvB Très persistant et très bioaccumulable 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) 12/13 NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 FDS Réf.: 3760216980066 Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1 Texte intégral de H- et EUH: Acute Tox. 2 (Dermal) Toxicité aiguë (par voie cutanée), catégorie 2 Acute Tox. 2 (Inhalation) Toxicité aiguë (par Inhalation), catégorie 2 Acute Tox. 3 (Oral) Toxicité aiguë (par voie orale), catégorie 3 Aquatic Acute 1 Dangereux pour le milieu aquatique — Danger aigu, catégorie 1 Aquatic Chronic 1 Dangereux pour le milieu aquatique — Danger chronique, catégorie 1 Eye Dam. 1 Lésions oculaires graves/irritation oculaire, catégorie 1 Eye Irrit. 2 Lésions oculaires graves/irritation oculaire, catégorie 2 Flam. Liq. 2 Liquides inflammables, catégorie 2 Skin Corr. 1C Corrosif/irritant pour la peau, catégorie 1C Skin Irrit. 2 Corrosif/irritant pour la peau, catégorie 2 Skin Sens. 1A Sensibilisation cutanée, catégorie 1A STOT SE 3 Toxicité spécifique pour certains organes cibles — Exposition unique, catégorie 3, Effets narcotiques H225 Liquide et vapeurs très inflammables. H301 Toxique en cas d'ingestion. H310 Mortel par contact cutané. H314 Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H315 Provoque une irritation cutanée. H317 Peut provoquer une allergie cutanée. H318 Provoque de graves lésions des yeux. H319 Provoque une sévère irritation des yeux. H330 Mortel par inhalation. H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges. H400 Très toxique pour les organismes aquatiques. H410 Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. EUH208 Contient masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1). Peut produire une réaction allergique. Ces informations sont basées sur nos connaissances actuelles et décrivent le produit pour les seuls besoins de la santé, de la sécurité et de l’environnement. Elles ne devraient donc pas être interprétées comme garantissant une quelconque propriété spécifique du produit. 10/01/2020 (Version: 2.1) FR (français) 13/13 ">
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