Maison Net Nettoyant Vitres 750 ml Manuel utilisateur

NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES
Fiche de données de sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830
FDS Réf.: 3760216980066
Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1
RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise
1.1. Identificateur de produit
Forme du produit
: Mélange
Nom du produit
: NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES
UFI
: GNVC-NVGH-X200-PFFH
Code du produit
: 3760216980066
Groupe de produits
: Produit commercial
1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Utilisations identifiées pertinentes
Destiné au grand public
Catégorie d'usage principal
: Utilisation par les consommateurs
Utilisation de la substance/mélange
: Agent de nettoyage
Utilisations déconseillées
Pas d'informations complémentaires disponibles
1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
CARAMA DISTRIBUTION
48 Bis rue des carrières Hameau de Romery
08090 SAINT LAURENT - FRANCE
T 03.24.22.49.91
[email protected]
1.4. Numéro d’appel d’urgence
Numéro d'urgence
: Le numéro de téléphone d’urgence valable en France est le numéro ORFILA (INRS) : + 33
(0)1 45 42 59 59. Ce numéro permet d’obtenir les coordonnées de tous les centres Antipoison Français. Ces centres anti-poison et de toxicovigilance fournissent une aide
médicale gratuite (hors coût d’appel), 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Pour connaître le
numéro de téléphone d’urgence valable dans votre pays, merci de contacter les autorités
locales compétentes et de consulter le site Internet de l’ECHA (European Chemicals
Agency) : http://echa.europa.eu/help/nationalhelp_contact_en.asp
RUBRIQUE 2: Identification des dangers
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Classification selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]
Non classé
Effets néfastes physicochimiques, pour la santé humaine et pour l’environnement
Pas d'informations complémentaires disponibles
2.2. Éléments d’étiquetage
Etiquetage selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]
Conseils de prudence (CLP)
: P102 - Tenir hors de portée des enfants.
Phrases EUH
: EUH208 - Contient masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1). Peut produire une réaction allergique.
2.3. Autres dangers
Résultats des évaluations PBT et vPvB : cette information n'est pas disponible.
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RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants
3.1. Substances
Non applicable
3.2. Mélanges
Nom
Identificateur de produit
%
Classification selon le
règlement (CE) N°
1272/2008 [CLP]
Masse réactionnelle d'éthanol et de propan-2-ol
(N° CE) 902-053-3
1 < % < 10
Flam. Liq. 2, H225
(N° REACH) 01-2119529230-52XXXX
masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2Hisothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one
(3:1)
(N° CAS) 55965-84-9
(N° Index) 613-167-00-5
Eye Irrit. 2, H319
STOT SE 3, H336
< 0,0015
Acute Tox. 2 (Inhalation), H330
Acute Tox. 2 (Dermal), H310
Acute Tox. 3 (Oral), H301
(Note B)
Skin Corr. 1C, H314
Eye Dam. 1, H318
Skin Sens. 1A, H317
Aquatic Acute 1, H400 (M=100)
Aquatic Chronic 1, H410
(M=100)
Limites de concentration spécifiques:
Nom
masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2Hisothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one
(3:1)
Identificateur de produit
Limites de concentration spécifiques
(N° CAS) 55965-84-9
( 0,0015 ≤C ≤ 100) Skin Sens. 1A, H317
(N° Index) 613-167-00-5
( 0,06 ≤C < 0,6) Eye Irrit. 2, H319
( 0,06 ≤C < 0,6) Skin Irrit. 2, H315
( 0,6 ≤C ≤ 100) Eye Dam. 1, H318
( 0,6 ≤C ≤ 100) Skin Corr. 1C, H314
Note B : Certaines substances (acides, bases, etc.) sont mises sur le marché en solutions aqueuses à des concentrations diverses et ces solutions
nécessitent dès lors une classification et un étiquetage différents, car les dangers qu'elles présentent varient en fonction de la concentration. Dans
la troisième partie, les entrées accompagnées de la note B ont une dénomination générale du type «acide nitrique...%». Dans ces cas-là, le
fournisseur doit indiquer sur l'étiquette la concentration de la solution en pourcentage. Sauf indication contraire, le pourcentage de concentration est
toujours sur la base d'un calcul poids/poids.
Texte complet des phrases H: voir rubrique 16
RUBRIQUE 4: Premiers secours
4.1. Description des premiers secours
Premiers soins général
: Personnel de premiers secours : attention à votre propre protection !. Voir la rubrique 8 en
ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Si la victime est inconsciente ou si
elle souffre de crampes, ne jamais lui faire ingurgiter quoi que ce soit. En cas de doute ou
de symptômes persistants, toujours consulter un médecin. Présenter cette fiche de données
de sécurité au médecin traitant. Traitement symptomatique.
Premiers soins après inhalation
: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut
confortablement respirer. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours consulter
un médecin.
Premiers soins après contact avec la peau
: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver avec précaution et
abondamment à l'eau et au savon. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours
consulter un médecin.
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Premiers soins après contact oculaire
: Rincer soigneusement et abondamment avec une douche oculaire ou de l'eau. Enlever les
lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées.
Continuer à rincer. En cas de doute ou de symptômes persistants, toujours consulter un
médecin.
Premiers soins après ingestion
: Rincer la bouche abondamment à l'eau. Consulter un médecin.
4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés
Symptômes/effets après inhalation
: Les symptômes suivants peuvent se manifester: Toux. Maux de tête.
Symptômes/effets après contact avec la peau
: Le contact prolongé ou répétée avec la peau peut provoquer des réactions allergiques chez
les personnes sensibles. Les symptômes suivants peuvent se manifester: Rougeur. Peau
sèche.
Symptômes/effets après contact oculaire
: Les symptômes suivants peuvent se manifester: Rougeur. Larmes.
Symptômes/effets après ingestion
: Peut provoquer une irritation de l'appareil digestif, des nausées, des vomissements et des
diarrhées.
4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires
Traitement symptomatique.
RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie
5.1. Moyens d’extinction
Moyens d'extinction appropriés
: Dioxyde de carbone (CO2), poudre, mousse résistante aux alcools, eau pulvérisée.
Agents d'extinction non appropriés
: Jet d'eau bâton.
5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Danger d'incendie
: Non inflammable. Un échauffement provoque une élévation de la pression et génère un
risque d'éclatement. Ne pas laisser les eaux d'extinction s'écouler dans les égouts ou les
cours d'eau. Eliminer les déchets en conformité avec la législation environnementale.
Produits de décomposition dangereux en cas
d'incendie
: Dioxyde de carbone (CO2). Monoxyde de carbone (CO).
5.3. Conseils aux pompiers
Instructions de lutte contre l'incendie
: Évacuer la zone. Refroidir les conteneurs exposés par pulvérisation ou brouillard d'eau.
Endiguer et contenir les fluides d'extinction. Eviter que les eaux usées de lutte contre
l'incendie contaminent l'environnement.
Protection en cas d'incendie
: Ne pas intervenir sans un équipement de protection adapté. Appareil de protection
respiratoire autonome isolant.
Autres informations
: Ne pas laisser les eaux d'extinction s'écouler dans les égouts ou les cours d'eau. Eliminer
les déchets en conformité avec la législation environnementale.
RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Pour les non-secouristes
Procédures d’urgence
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: Eloigner le personnel superflu. Rester du côté d'où vient le vent. Veiller à une ventilation
adéquate. Porter l'équipement de protection individuelle recommandé. Voir la rubrique 8 en
ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Ne pas respirer les vapeurs. Eviter le
contact avec la peau, les yeux ou les vêtements.
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Pour les secouristes
Procédures d’urgence
: S'assurer que des procédures et des entraînements pour la décontamination d'urgence et
l'élimination sont en place. Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections
individuelles à utiliser.
6.2. Précautions pour la protection de l’environnement
Ne pas laisser s'écouler dans les eaux de surface ou dans les égouts. Avertir les autorités si le produit pénètre dans les égouts ou dans les eaux du
domaine public.
6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Procédés de nettoyage
: Obturer la fuite si cela peut se faire sans danger. Endiguer le liquide répandu. Absorber le
liquide répandu en petite quantité dans un matériau non combustible et pelleter dans un
conteneur pour élimination. Récupérer le produit répandu en grande quantité par pompage
(utiliser une pompe antidéflagrante ou manuelle). Placer les résidus dans des fûts en vue
de l'élimination selon les réglementations en vigueur (voir rubrique 13). Ce produit et son
récipient doivent être éliminés de manière sûre, conformément à la législation locale.
6.4. Référence à d'autres rubriques
Voir la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Evacuation: voir paragraphe 13.
RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage
7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Précautions à prendre pour une manipulation sans
danger
: Veiller à une ventilation adéquate. Utiliser l'équipement de protection individuel requis. Voir
la rubrique 8 en ce qui concerne les protections individuelles à utiliser. Ne pas respirer les
vapeurs. Eviter le contact avec la peau, les yeux ou les vêtements. Prendre toutes
précautions pour éviter de mélanger avec des Matières incompatibles, Voir la section 10
consacrée aux matériaux incompatibles. Assurer un contrôle approprié du processus pour
éviter une production de déchets en excès (Temperature, concentration, pH, temps). Éviter
le rejet dans l'environnement.
Mesures d'hygiène
: Maintenir une bonne hygiène industrielle. Se laver les mains et toute autre zone exposée
avec un savon doux et de l'eau, avant de manger, de boire, de fumer, et avant de quitter le
travail. Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit. Conserver à l'écart des
aliments et boissons, y compris ceux pour animaux. Retirer les vêtements contaminés.
Séparer les vêtements de travail des vêtements de ville. Les nettoyer séparément. Laver les
vêtements contaminés avant réutilisation.
7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités
Conditions de stockage
: Conserver dans un endroit sec, frais et très bien ventilé. Ne pas entreposer près de ou avec
les matériaux incompatibles repris dans la rubrique 10. Endiguer les installations de
stockage pour prévenir la pollution du sol et de l'eau en cas de déversement.
Matériaux d'emballage
: Conserver uniquement dans le récipient d'origine.
7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s)
Aucune donnée disponible.
RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle
8.1. Paramètres de contrôle
Contrôle de l’air respiré par les personnes
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: Contrôle de l’air ambiant. Procédures de contrôle recommandées.
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8.2. Contrôles de l’exposition
Contrôles techniques appropriés:
Veiller à une ventilation adéquate. Mesures organisationnelles pour éviter/limiter les rejets, la dispersion et l'exposition. Assurer une ventilation
adaptée. Informations concernant la manipulation, voir rubrique 7.
Equipement de protection individuelle:
Le type d'équipement de protection doit être sélectionné en fonction de la concentration et de la quantité de la substance dangereuse au lieu de
travail.
Protection des mains:
En cas de contact répété ou prolongé, porter des gants (EN 374). Matériau approprié: Caoutchouc nitrile (0,3 mm, BTT >480 min).
Protection oculaire:
Non requise dans les conditions d'emploi normales. Utiliser des lunettes de protection s'il y a risque de contact avec les yeux par projections (EN
166).
Protection de la peau et du corps:
Porter un vêtement de protection approprié
Protection des voies respiratoires:
Non requis.
Protection contre les dangers thermiques:
Non requise dans les conditions d'emploi normales. Utiliser un équipement spécial.
Contrôle de l'exposition de l'environnement:
Éviter le rejet dans l'environnement. Se conformer à la législation communautaire applicable en matière de protection de l'environnement.
RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
État physique
: Liquide
Couleur
: Incolore.
Odeur
: Fruitée.
Seuil olfactif
: Aucune donnée disponible
pH
: 7–9
Vitesse d'évaporation relative (l'acétate
butylique=1)
: Aucune donnée disponible
Point de fusion
: Aucune donnée disponible
Point de congélation
: Aucune donnée disponible
Point d'ébullition
: Aucune donnée disponible
Point d'éclair
: Aucune donnée disponible
Température d'auto-inflammation
: Aucune donnée disponible
Température de décomposition
: Aucune donnée disponible
Inflammabilité (solide, gaz)
: Aucune donnée disponible
Pression de vapeur
: Aucune donnée disponible
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Densité relative de vapeur à 20 °C
: Aucune donnée disponible
Densité relative
: 0,97 - 1 g/cm³
Solubilité
: Soluble dans l'eau.
Coefficient de partage n-octanol/eau (Log Pow)
: Aucune donnée disponible
Viscosité, cinématique
: Aucune donnée disponible
Viscosité, dynamique
: Aucune donnée disponible
Propriétés explosives
: Données non disponibles. Il n'est pas nécessaire d'effectuer un essai, du fait que la
molécule ne comporte aucun groupe chimique susceptible d'avoir des propriétés
explosives.
Propriétés comburantes
: Données non disponibles. Il n'est pas nécessaire d'effectuer un essai, du fait que la matière
n'a pas de réaction exothermique avec des matières combustibles.
Limites d'explosivité
: Aucune donnée disponible
9.2. Autres informations
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité
10.1. Réactivité
Aucun(es) dans des conditions normales. Référence à d'autres rubriques: 10.4 & 10.5.
10.2. Stabilité chimique
Stable dans les conditions normales.
10.3. Possibilité de réactions dangereuses
Peut réagir violemment avec les acides : Réaction exothermique avec des acides forts.
10.4. Conditions à éviter
Chaleur. Rayons directs du soleil. Voir rubrique 7.
10.5. Matières incompatibles
Agent oxydant. Acides forts. Voir rubrique 7.
10.6. Produits de décomposition dangereux
Voir la section 5.
RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques
11.1. Informations sur les effets toxicologiques
TOXICITÉ AIGUË (ORALE)
: Non classé
TOXICITÉ AIGUË (CUTANÉE)
: Non classé
TOXICITÉ AIGUË (INHALATION)
: Non classé
masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1) (55965-84-9)
DL50 orale rat
53 – 550 mg/kg
CL50 inhalation rat (Brouillard/Poussière - mg/l/4h)
≈ 0,31 mg/l/4h
ETA CLP (voie orale)
53 mg/kg de poids corporel
ETA CLP (voie cutanée)
50 mg/kg de poids corporel
ETA CLP (gaz)
100 ppmv/4h
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ETA CLP (vapeurs)
0,5 mg/l/4h
ETA CLP (poussières, brouillard)
0,31 mg/l/4h
CORROSION CUTANÉE/IRRITATION CUTANÉE
: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas
remplis)
pH: 7 – 9
LÉSIONS OCULAIRES GRAVES/IRRITATION
OCULAIRE
: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas
remplis)
pH: 7 – 9
SENSIBILISATION RESPIRATOIRE OU
CUTANÉE
: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas
remplis)
MUTAGÉNICITÉ SUR LES CELLULES
GERMINALES
: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas
remplis)
CANCÉROGÉNICITÉ
: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas
remplis)
TOXICITÉ POUR LA REPRODUCTION
: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas
remplis)
TOXICITÉ SPÉCIFIQUE POUR CERTAINS
ORGANES CIBLES (EXPOSITION UNIQUE)
: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas
remplis)
TOXICITÉ SPÉCIFIQUE POUR CERTAINS
ORGANES CIBLES (EXPOSITION RÉPÉTÉE)
: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas
remplis)
DANGER PAR ASPIRATION
: Non classé (Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas
remplis)
AUTRES INFORMATIONS
: Symptômes liés aux propriétés physiques, chimiques et toxicologiques. Pour plus
d'information, se reporter à la rubrique 4.
INFORMATIONS SUR LES VOIES D'EXPOSITION
PROBABLES :
Contact avec la peau
:
Aucune donnée n'est disponible.
Contact avec les yeux
:
Aucune donnée n'est disponible.
Inhalation
:
Aucune donnée n'est disponible.
Ingestion
:
Aucune donnée n'est disponible.
RUBRIQUE 12: Informations écologiques
12.1. Toxicité
Ecologie - général
: Aucune donnée disponible.
Dangers pour le milieu aquatique, à court terme
(aiguë)
: Non classé
Dangers pour le milieu aquatique, à long terme
(chronique)
: Non classé
masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1) (55965-84-9)
CL50 Poisson
0,19 mg/l (Oncorhynchus mykiss) - (Données communiquées pour information provenant
de divers fournisseurs)
CE50 Daphnie 1
0,16 mg/l (Données communiquées pour information provenant de divers fournisseurs)
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ErC50 (algues)
0,027 mg/l (Scenedesmus capricornutum) - (Données communiquées pour information
provenant de divers fournisseurs)
Information bibliographique
Aiguë CE50 1,02 mg/l Daphnie - Daphnia magna - 48 heures
Aiguë CI50 0,379 mg/l Algues - Pseudokirchneriella subcapitata - 72 heures
Aiguë CL50 0,58 mg/l Poisson - Danio rerio - 96 heures
Algues, essai d'inhibition de la croissance - Chronique CE10 0,188 mg/l - Algues Pseudokirchneriella subcapitata
12.2. Persistance et dégradabilité
NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES
Persistance et dégradabilité
Le(s) agent(s) de surface contenu(s) dans ce mélange respecte(nt) les critères de
biodégradabilité comme définis dans le Règlement (CE) no 648/2004 relatif aux
détergents. Les données prouvant cette affirmation sont tenues à la disposition des
autorités compétentes des Etats Membres et leur seront fournies à leur demande
expresse ou à la demande du producteur de détergents.
masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1) (55965-84-9)
Persistance et dégradabilité
Difficilement biodégradable.
12.3. Potentiel de bioaccumulation
NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES
Potentiel de bioaccumulation
Faible potentiel.
12.4. Mobilité dans le sol
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB
NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES
Résultats des évaluations PBT et vPvB : cette information n'est pas disponible.
12.6. Autres effets néfastes
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Législation régionale (déchets)
: Elimination à effectuer conformément aux prescriptions légales.
Méthodes de traitement des déchets
: Détruire conformément aux règlements de sécurité locaux/nationaux en vigueur.
Recommandations pour le traitement du
produit/emballage
: Éviter le rejet dans l'environnement. Eliminer les récipients vides et les déchets de manière
sûre. Maniement sûr: voir rubrique 7. Se reporter au fabricant/fournisseur pour des
informations concernant la récupération/le recyclage. Le recyclage est préférable a
l'élimination ou l'incinération. Si le recyclage n'est pas possible, éliminer en suivant les
règlements locaux concernant l'élimination des déchets. Les emballages contaminés
doivent être traités comme la substance. Eliminer les matières imprégnées conformément
aux prescriptions réglementaires en vigueur.
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Indications complémentaires
: Il est recommandé d'éviter ou réduire autant que possible la production de déchets.
La mise au rebut de ce produit, des solutions et des sous-produits devra en permanence
respecter les exigences légales en matière de protection de l'environnement et de mise au
rebut des déchets ainsi que les exigences de toutes les autorités locales.
Élimination des produits excédentaires et non recyclables par une entreprise autorisée de
collecte des déchets. Ne pas rejeter les déchets non traités dans les égouts.
Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes précautions
d'usage. Manipuler avec prudence les récipients vides non nettoyés ni rincés. Les
conteneurs vides ou les saches internes peuvent retenir des restes de produit. Évitez la
dispersion des matériaux déversés, ainsi que leur écoulement et tout contact avec le sol,
les cours d'eau, les égouts et conduits d'évacuation.
Code catalogue européen des déchets (CED)
: Le code de déchet doit être attribué par l'utilisateur, si possible en accord avec les autorités
responsables pour l'élimination des déchets Les codes de déchet suivants ne sont que des
suggestions: 15 01 10* - emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou
contaminés par de tels résidus.
RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport
Conformément aux exigences de ADR / RID / IMDG / IATA / ADN
14.1. Numéro ONU
N° ONU (ADR)
: Non applicable
N° ONU (IMDG)
: Non applicable
N° ONU (IATA)
: Non applicable
N° ONU (ADN)
: Non applicable
N° ONU (RID)
: Non applicable
14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU
Désignation officielle de transport (ADR)
: Non applicable
Désignation officielle de transport (IMDG)
: Non applicable
Désignation officielle de transport (IATA)
: Non applicable
Désignation officielle de transport (ADN)
: Non applicable
Désignation officielle de transport (RID)
: Non applicable
14.3. Classe(s) de danger pour le transport
ADR
Classe(s) de danger pour le transport (ADR)
: Non applicable
IMDG
Classe(s) de danger pour le transport (IMDG)
: Non applicable
IATA
Classe(s) de danger pour le transport (IATA)
: Non applicable
ADN
Classe(s) de danger pour le transport (ADN)
: Non applicable
RID
Classe(s) de danger pour le transport (RID)
10/01/2020 (Version: 2.1)
: Non applicable
FR (français)
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NETTOYANT VITRES & SURFACES VITREES
Fiche de données de sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830
FDS Réf.: 3760216980066
Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1
14.4. Groupe d’emballage
Groupe d'emballage (ADR)
: Non applicable
Groupe d'emballage (IMDG)
: Non applicable
Groupe d'emballage (IATA)
: Non applicable
Groupe d'emballage (ADN)
: Non applicable
Groupe d'emballage (RID)
: Non applicable
14.5. Dangers pour l'environnement
Dangereux pour l'environnement
: Non
Polluant marin
: Non
Autres informations
: Pas d'informations supplémentaires disponibles
14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur
Mesures de précautions pour le transport
: Informations concernant la manipulation, voir rubrique 7. Informations concernant les
équipements de protection individuelle, voir rubrique 8. Informations concernant
l’élimination, voir rubrique 13.
Transport par voie terrestre
Non applicable
Transport maritime
Non applicable
Transport aérien
Non applicable
Transport par voie fluviale
Non applicable
Transport ferroviaire
Non applicable
14.7. Transport en vrac conformément à l'annexe II de la convention Marpol et au recueil IBC
Non applicable
RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et
d’environnement
Réglementations UE
Les restrictions suivantes sont applicables selon l'annexe XVII du Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH):
Code de
référence
Applicable sur
Titre de l'entrée ou description
3(a)
Masse réactionnelle d'éthanol et de propan2-ol
Substances ou mélanges qui répondent aux critères pour une des classes ou
catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n°
1272/2008: Classes de danger 2.1 à 2.4, 2.6 et 2.7, 2.8 types A et B, 2.9, 2.10,
2.12, 2.13 catégories 1 et 2, 2.14 catégories 1 et 2, 2.15 types A à F
3(b)
Masse réactionnelle d'éthanol et de propan2-ol ; masse de réaction de 5-chloro-2méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl2H-isothiazol-3-one (3:1)
Substances ou mélanges qui répondent aux critères pour une des classes ou
catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n°
1272/2008: Classes de danger 3.1 à 3.6, 3.7 effets néfastes sur la fonction
sexuelle et la fertilité ou sur le développement, 3.8 effets autres que les effets
narcotiques, 3.9 et 3.10
10/01/2020 (Version: 2.1)
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conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830
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Date d'émission: 27/04/2020 Date de révision: 10/01/2020 Remplace la fiche: 26/02/2016 Version: 2.1
3(c)
masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2Hisothiazol-3-one (3:1)
Substances ou mélanges qui répondent aux critères pour une des classes ou
catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n°
1272/2008: Classe de danger 4.1
40.
Masse réactionnelle d'éthanol et de propan2-ol
Substances classées comme gaz inflammables, catégorie 1 ou 2, liquides
inflammables, catégorie 1, 2 ou 3, matières solides inflammables, catégorie 1 ou
2, substances et mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz
inflammables, catégorie 1, 2 ou 3, liquides pyrophoriques, catégorie 1, ou
matières solides pyrophoriques, catégorie 1, qu'elles figurent ou non à l'annexe
VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008.
Ne contient aucune substance de la liste candidate REACH
Ne contient aucune substance listée à l'Annexe XIV de REACH
Autres informations, restrictions et dispositions
légales
: Règlement (CE) n° 648/2004 sur les détergents
Contient : <5% agents de surface anioniques,parfums,2-BROMO-2-NITROPROPANE-1,3DIOL,METHYLCHLOROISOTHIAZOLINONE ET METHYLISOTHIAZOLINONE. Le(s)
agent(s) de surface contenu(s) dans ce mélange respecte(nt) les critères de
biodégradabilité comme définis dans le Règlement (CE) no 648/2004 relatif aux détergents.
Les données prouvant cette affirmation sont tenues à la disposition des autorités
compétentes des Etats Membres et leur seront fournies à leur demande expresse ou à la
demande du producteur de détergents.
Directives nationales
S'assurer que toutes les réglementations nationales ou locales sont respectées.
France
No ICPE
Installations classées
Désignation de la rubrique
Code Régime
France
Installations
classées : Non
applicable.
France Installations classées : Non applicable.
Rayon
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Une évaluation de la sécurité chimique a été réalisée pour les substances suivantes de ce mélange
Masse réactionnelle d'éthanol et de propan-2-ol
RUBRIQUE 16: Autres informations
Indications de changement:
Rubrique
Élément modifié
Modification
PBT comment
Ajouté
Remplace la fiche
Ajouté
Date d'émission
Ajouté
Date de révision
Modifié
1.1
Nom
Modifié
2.2
Conseils de prudence (CLP)
Ajouté
4.3
Autre avis médical ou traitement
Modifié
7.2
Conditions de stockage
Modifié
10.1
Réactivité
Modifié
10/01/2020 (Version: 2.1)
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Remarques
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11.1
Autres informations
Ajouté
12.3
Potentiel de bioaccumulation
Ajouté
13.1
Recommandations pour
l'élimination des déchets
Ajouté
13.1
Code catalogue européen des
déchets (CED)
Ajouté
15.1
Référence réglementaire
Ajouté
15.1
Annexe XVII de REACH
Ajouté
16
Abréviations et acronymes
Ajouté
Abréviations et acronymes:
ADN
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de
navigation intérieures
ADR
Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route
ETA
Estimation de la toxicité aiguë
BCF
Facteur de bioconcentration
CIRC
Centre international de recherche sur le cancer
CL50
Concentration létale pour 50 % de la population testée (concentration létale médiane)
CLP
Règlement relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage; règlement (CE) n° 1272/2008
DMEL
Dose dérivée avec effet minimum
DNEL
Dose dérivée sans effet
DPD
Directive 1999/45/CE relative aux préparations dangereuses
DSD
Directive 67/548/CEE relative aux substances dangereuses
EC50
Concentration médiane effective
FDS
Fiche de données de sécurité
IATA
Association internationale du transport aérien
IMDG
Code maritime international des marchandises dangereuses
LD50
Dose létale médiane pour 50 % de la population testée (dose létale médiane)
LOAEL
Dose minimale avec effet nocif observé
NOAEC
Concentration sans effet nocif observé
NOAEL
Dose sans effet nocif observé
NOEC
Concentration sans effet observé
OECD
Organisation de coopération et de développement économiques
PBT
Persistant, bioaccumulable et toxique
PNEC
Concentration(s) prédite(s) sans effet
REACH
Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques. Règlement (EU)
REACH No 1907/2006
RID
Règlement International concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer
STP
Station d’épuration
TLM
Tolérance limite médiane
vPvB
Très persistant et très bioaccumulable
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Texte intégral de H- et EUH:
Acute Tox. 2 (Dermal)
Toxicité aiguë (par voie cutanée), catégorie 2
Acute Tox. 2 (Inhalation)
Toxicité aiguë (par Inhalation), catégorie 2
Acute Tox. 3 (Oral)
Toxicité aiguë (par voie orale), catégorie 3
Aquatic Acute 1
Dangereux pour le milieu aquatique — Danger aigu, catégorie 1
Aquatic Chronic 1
Dangereux pour le milieu aquatique — Danger chronique, catégorie 1
Eye Dam. 1
Lésions oculaires graves/irritation oculaire, catégorie 1
Eye Irrit. 2
Lésions oculaires graves/irritation oculaire, catégorie 2
Flam. Liq. 2
Liquides inflammables, catégorie 2
Skin Corr. 1C
Corrosif/irritant pour la peau, catégorie 1C
Skin Irrit. 2
Corrosif/irritant pour la peau, catégorie 2
Skin Sens. 1A
Sensibilisation cutanée, catégorie 1A
STOT SE 3
Toxicité spécifique pour certains organes cibles — Exposition unique, catégorie 3, Effets narcotiques
H225
Liquide et vapeurs très inflammables.
H301
Toxique en cas d'ingestion.
H310
Mortel par contact cutané.
H314
Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H315
Provoque une irritation cutanée.
H317
Peut provoquer une allergie cutanée.
H318
Provoque de graves lésions des yeux.
H319
Provoque une sévère irritation des yeux.
H330
Mortel par inhalation.
H336
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
H400
Très toxique pour les organismes aquatiques.
H410
Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
EUH208
Contient masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one
(3:1). Peut produire une réaction allergique.
Ces informations sont basées sur nos connaissances actuelles et décrivent le produit pour les seuls besoins de la santé, de la sécurité et de
l’environnement. Elles ne devraient donc pas être interprétées comme garantissant une quelconque propriété spécifique du produit.
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