Toro Cultivator Attachment, Flex-Force Power System 60V MAX Attachment Trimmer Manuel utilisateur

Form No. 3447-175 Rev C
Cultivateur
Accessoire Flex-Force Power System™ 60 V
MAX
N° de modèle 88715—N° de série 321000001 et suivants
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Traduction du texte d'origine (FR)
*3447-175*
accessoire, pour obtenir l'adresse des dépositaires ou
pour enregistrer votre produit.
Si vous avez besoin
d'aide, visionnez les
vidéos d'instruction sur
www.Toro.com/support ou
appelez le 1-888-384-9939
avant de renvoyer ce
produit.
Pour obtenir des prestations de service, des pièces
d'origine ou des renseignements complémentaires,
munissez-vous des numéros de modèle et de série
du produit et contactez un dépositaire-réparateur
agréé ou le service client du constructeur. La Figure 1
indique l'emplacement des numéros de modèle et de
série du produit. Inscrivez les numéros dans l'espace
réservé à cet effet.
ATTENTION
Important: Avec votre appareil mobile, vous
pouvez scanner le code QR (selon l'équipement)
sur la plaque du numéro de série pour accéder à
l'information sur la garantie, les pièces et autres
renseignements concernant le produit.
CALIFORNIE
Proposition 65 - Avertissement
Le cordon d'alimentation de cette
machine contient du plomb, une
substance chimique considérée par
l'état de Californie comme susceptible
de provoquer des malformations
congénitales et autres troubles de la
reproduction. Lavez-vous les mains
après avoir manipulé la batterie.
L'utilisation de ce produit peut entraîner
une exposition à des substances
chimiques considérées pas l'état de
Californie comme capables de provoquer
des cancers, des anomalies congénitales
ou d'autres troubles de la reproduction.
Introduction
g363086
Figure 1
Ce cultivateur destiné au grand public permet de
retourner et niveler la terre, mais aussi de mélanger
les matériaux de paysagement, le compost et les
engrais. Elle ne doit être utilisée que par des adultes.
Il est conçu pour être utilisé en association avec
la tête motrice modèle 51810T compatible avec
les accessoires Toro Flex-Force Power System
60 V MAX. L'utilisation de ce produit à d'autres
fins que celle prévue peut être dangereuse pour
vous-même et toute personne à proximité.
1. Emplacement des numéros de modèle et de série
N° de modèle
N° de série
Les mises en garde de ce manuel soulignent des
dangers potentiels et sont signalées par le symbole
de sécurité (Figure 2), qui indique un danger pouvant
entraîner des blessures graves ou mortelles si les
précautions recommandées ne sont pas respectées.
Lisez attentivement cette notice pour apprendre
comment utiliser et entretenir correctement votre
produit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vous
blesser. Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et
correcte du produit.
Rendez-vous sur www.Toro.com pour tout document
de formation à la sécurité et à l'utilisation des produits,
pour tout renseignement concernant un produit ou un
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2
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Sécurité
Lisez toutes les instructions
sa-black
Figure 2
Symbole de sécurité
ATTENTION – quand vous utilisez des outils de
jardinage électriques, lisez et respectez toujours les
mises en garde et consignes de sécurité élémentaires
pour réduire les risques d'incendie, de choc électrique
et de blessure, notamment :
Ce manuel utilise deux termes pour faire passer des
renseignements essentiels. Important, pour attirer
l'attention sur une information d'ordre mécanique
spécifique, et Remarque, pour souligner une
information d'ordre général méritant une attention
particulière.
IMPORTANTES
CONSIGNES
DE SÉCURITÉ
La tête motrice modèle 51810T est compatible avec
divers accessoires agréés par Toro et est conforme
à des normes spécifiques en combinaison avec ces
accessoires; voir le tableau suivant pour plus de
précisions.
Combinaison
Modèle
de tête
motrice
Modèle
d'accessoire
Norme
Débroussailleuse à
fil
51810T
88716
Conforme à
UL STD 82
Certifié conforme
à CSA STD C22.2
No. 147
Coupebordures
51810T
88710
Conforme à
UL STD 82
Certifié conforme
à CSA STD C22.2
No. 147
Élagueuse
sur perche
51810T
88714
Conforme à
UL STD 82
Certifié conforme
à CSA STD C22.2
No. 147
Cultivateur
51810T
88715
Conforme à
UL STD 82
Certifié conforme
à CSA STD C22.2
No. 147
Taille-haies
51810T
88713
I. Formation à l'utilisation
Conforme à UL
STD 62841-4-2
Certifié conforme
à CSA STD C22.2
62841-4-2
1.
L'utilisateur de la machine est responsable des
accidents et dommages causés aux autres
personnes et à leurs possessions.
2.
N'autorisez pas les enfants à utiliser ou jouer
avec la machine, la batterie ou le chargeur
de batterie; certaines législations imposent un
âge minimum pour l'utilisation de ce type de
machine.
3.
N'autorisez aucune personne présentant des
aptitudes physiques, sensorielles ou mentales
réduites, ou encore manquant d'expérience
ou de connaissances, à utiliser la machine, la
batterie ou le chargeur de batterie, à moins
qu'elles soient supervisées et formées à
l'utilisation sécuritaire de la machine et qu'elles
comprennent les risques associés à son
utilisation.
4.
Avant d'utiliser la machine, la batterie et le
chargeur de batterie, lisez toutes les instructions
et mises en garde qui figurent sur ces produits.
5.
Familiarisez-vous avec les commandes et le
maniement correct de la machine, de la batterie
et du chargeur de batterie.
II. Avant l'utilisation
3
1.
N'admettez personne, notamment les enfants,
dans le périmètre de travail.
2.
Utilisez uniquement la batterie spécifiée par
Toro. L'utilisation d'autres accessoires et
outils peut accroître le risque de blessure et
d'incendie.
3.
Vous pouvez causer un incendie ou un choc
électrique si vous branchez le chargeur de
batterie à une prise qui n'est pas de 120 V. Ne
branchez pas le chargeur de batterie à une
prise autre que 120 V. Pour un autre mode de
connexion, vous pouvez, au besoin, utiliser un
adaptateur configuré correctement pour la prise.
4.
5.
N'utilisez pas la batterie ou le chargeur de
batterie s'ils sont endommagés ou modifiés,
car ils pourraient se comporter de manière
imprévisible et causer un incendie, une
explosion ou des blessures.
4.
Ne saisissez pas les lames exposées ou les
bords tranchants en ramassant ou en tenant la
machine.
5.
Travaillez uniquement à la lumière du jour ou
sous un bon éclairage artificiel.
Si le cordon d'alimentation relié au chargeur
de batterie est endommagé, contactez un
dépositaire-réparateur agréé pour le faire
remplacer.
6.
Retirez la batterie de la machine avant de le
régler ou de changer d'accessoire.
7.
N'approchez jamais les mains ou les pieds de la
zone de coupe et des pièces mobiles.
8.
Arrêtez la machine, retirez la batterie et attendez
l'arrêt de tout mouvement avant de régler,
réviser, nettoyer ou ranger la machine.
9.
Retirez la batterie de la machine chaque fois
que vous la laissez sans surveillance.
10.
Ne faites pas forcer la machine – vous
obtiendrez des performances supérieures et
plus sûres si vous l'utilisez à la vitesse pour
laquelle elle est prévue.
6.
N'utilisez pas de batteries non rechargeables.
7.
Ne chargez la batterie qu'avec le chargeur
spécifié par Toro. Un chargeur convenant à un
certain type de batterie peut créer un risque
d'incendie s'il est utilisé avec une autre batterie.
8.
Ne chargez la batterie que dans un endroit bien
aéré.
9.
N'exposez pas la batterie ou le chargeur de
batterie au feu ou à des températures au-dessus
de 100 °C (212 °F).
11.
Suivez toutes les instructions de charge et ne
chargez pas la batterie hors de la plage de
température spécifiée dans les instructions.
Vous risquez sinon d'endommager la batterie et
d'accroître le risque d'incendie.
Ne travaillez pas trop loin devant vous – gardez
toujours les pieds solidement ancrés au sol et
maintenez votre équilibre, en particulier sur les
terrains en pente. Avancez toujours à une allure
normale avec la machine, ne courez pas.
12.
Redoublez de prudence lorsque vous reculez ou
que vous tirez la machine vers vous.
13.
Utilisez la machine avec prudence sur les sols
durs. Les lames peuvent rester coincées dans
le sol et propulser la machine en avant.
14.
Si un objet reste coincé dans les lames, coupez
le moteur de la machine et retirez la batterie
avant d'enlever l'objet.
15.
Démarrez le moteur prudemment en vous
conformant aux instructions du fabricant et
en gardant les pieds à bonne distance de la
machine.
16.
Ne transportez jamais la machine en laissant
le moteur en marche.
17.
Restez alerte – concentrez-vous sur votre tâche
et faites preuve de bon sens lorsque vous
utilisez la machine. N'utilisez pas la machine si
vous êtes malade ou fatigué(e), ni sous l'emprise
de l'alcool, de drogues ou de médicaments.
10.
11.
12.
N'utilisez pas la machine s'il manque des capots
ou d'autres dispositifs de protection, ou s'ils sont
défectueux.
Portez des vêtements adéquats – portez une
tenue appropriée, y compris une protection
oculaire, un pantalon, des chaussures solides à
semelle antidérapante, des gants de caoutchouc
et des protecteurs d'oreilles. Si vos cheveux
sont longs, attachez-les et ne portez pas de
vêtements amples ou de bijoux pendants qui
pourraient se prendre dans les pièces mobiles.
Portez un masque antipoussière si l'atmosphère
est poussiéreuse.
III. Utilisation
1.
Évitez les environnements dangereux – n'utilisez
pas la machine sous la pluie ou dans des
endroits humides ou détrempés.
2.
Utilisez la machine correcte pour la tâche à
accomplir – l'utilisation de la machine à d'autres
fins que celle prévue peut être dangereuse pour
vous-même et toute personne à proximité.
18.
Vérifiez toujours que les prises d'air sont
dégagées.
19.
Évitez tout démarrage accidentel – assurez-vous
que l'interrupteur est en position ARRÊT avant de
brancher la batterie et de manipuler la machine.
Ne gardez pas le doigt sur l'interrupteur quand
vous transportez la machine et ne mettez pas la
machine sous tension quand l'interrupteur est
en position MARCHE.
Dans des conditions d'utilisation abusive, du
liquide peut jaillir hors de la batterie; évitez tout
contact. En cas de contact accidentel avec le
liquide, rincez à l'eau. En cas de contact du
liquide avec les yeux, consultez un médecin.
Le liquide éjecté de la batterie peut causer des
irritations ou des brûlures.
20.
PRUDENCE – la batterie peut présenter un
risque d'incendie ou de brûlure chimique en
3.
4
sécuritaire du produit, ne le confiez qu'à
un dépositaire-réparateur agréé utilisant
exclusivement des pièces de rechange
identiques.
cas de mauvais traitement. Ne démontez pas
la batterie. N'exposez pas la batterie à une
température supérieure à 68 °C (154 °F) et ne
l'incinérez pas. Remplacez toujours la batterie
par une batterie Toro d'origine; l'utilisation
de tout autre type de batterie peut entraîner
un incendie ou une explosion. Conservez
les batteries hors de la portée des enfants et
dans leur emballage d'origine jusqu'au dernier
moment avant de les utiliser.
IV. Entretien et remisage
1.
Entretenez bien la machine – gardez-la propre
et en bon état pour assurer des performances
optimales et réduire les risques de blessure.
Suivez les instructions de graissage et de
remplacement des accessoires. Gardez les
poignées sèches et propres, et exemptes d'huile
et de graisse.
2.
Gardez tous les écrous, boulons et vis bien
serrés pour garantir l'utilisation sûre de la
machine.
3.
Lorsque la batterie ne sert pas, rangez-la à
l'écart d'objets métalliques tels que trombones,
pièces de monnaie, clés, clous et vis qui
pourraient relier les bornes entre elles. Un
court-circuit aux bornes de la batterie peut
causer des brûlures ou un incendie.
4.
N'approchez jamais les mains ou les pieds des
pièces mobiles.
5.
Arrêtez la machine, retirez la batterie et attendez
l'arrêt de tout mouvement avant de régler,
réviser, nettoyer ou ranger la machine.
6.
Vérifiez si des pièces de la machine
sont endommagées – si vous constatez
que des capots, ou autres pièces, sont
endommagés, déterminez si cela entravera
le bon fonctionnement de l'appareil. Vérifiez
qu'aucune pièce mobile n'est mal alignée ou
grippée, et qu'aucune pièce n'est cassée, mal
fixée ou présente tout autre défaut susceptible
d'en affecter le fonctionnement. Sauf indication
contraire dans les instructions, faites réparer
ou remplacer les protections ou les pièces
endommagées par un dépositaire-réparateur
agréé.
7.
Si lame est usée, faussée ou endommagée,
remplacez-la; contactez un dépositaire Toro
agréé.
8.
Ne remplacez pas les dispositifs de coupe non
métallique existants de la machine par des
équivalents en métal.
9.
Ne réviser ou réparer la machine, la batterie ou
le chargeur de batterie qu'en vous conformant
aux instructions. Pour assurer l'entretien
10.
Lorsque la machine ne sert pas, rangez-la dans
un local sûr et sec, et hors de la portée des
enfants.
11.
Ne jetez pas la batterie au feu. L'élément
pourrait exploser. Vérifiez si la réglementation
locale impose des procédures de mise au rebut
spéciales.
CONSERVEZ CES
INSTRUCTIONS
5
Autocollants de sécurité et d'instruction
Des autocollants de sécurité et des instructions bien visibles par l'opérateur sont placés près
de tous les endroits potentiellement dangereux. Remplacez tout autocollant endommagé
ou manquant.
decal145-3141
145-3141
decal139-5210
139-5210
1. Attention – lisez le Manuel de l'utilisateur; n'approchez pas
des pièces en mouvement; laissez toutes les protections
en place; protégez-vous les yeux; n'utilisez pas l'appareil
par temps humide.
6
Mise en service
Pièces détachées
Reportez-vous au tableau ci-dessous pour vérifier si toutes les pièces ont été expédiées.
Description
Aucune pièce requise
Utilisation
Qté
–
Connexion de l'accessoire à la tête motrice.
Connexion de l'accessoire à la tête motrice
1.
Insérez l'arbre carré de l'accessoire dans l'arbre carré de la tête motrice (A de Figure 3).
2.
Placez le bouton de verrouillage situé sur la moitié inférieure du manche en face du trou situé sur la moitié
supérieure, et emboîtez-les 2 moitiés ensemble (B et C de la Figure 3).
3.
Le bouton de verrouillage s'enclenche dans le trou quand les deux moitiés du manche sont correctement
emboîtées (C de la Figure 3).
4.
À l'aide de la poignée, serrez la vis sur le connecteur du manche jusqu'à ce qu'il soit bien fixé (D de la
Figure 3).
g363113
Figure 3
7
Vue d'ensemble du
produit
Utilisation
Démarrage de l'accessoire
1.
Vérifiez que les évents de l'accessoire, la tête
motrice et la batterie sont exempts de poussière
et de débris.
2.
Alignez le creux de la batterie sur la languette
du corps de la poignée (Figure 5).
g357444
g358711
Figure 5
Figure 4
1. Obturateur d'extrémité
2. Arbre
3. Déflecteur
5. Axe
6. Lame intérieure
7. Boîtier d'engrenages
4. Lame extérieure
8. Manchon
Caractéristiques
techniques
Modèle
88715, se monte sur 51810T
Taille de lame
25,4 cm (10 po)
Largeur de travail
24,5 cm (10 po)
Poids
8,6 kg (19 lb)
3.
Poussez la batterie dans la poignée jusqu'à ce
qu'elle s'enclenche dans le verrou.
4.
Pour mettre l'accessoire en marche, appuyez
sur le bouton de verrouillage, puis serrez la
gâchette de marche (Figure 6).
Remarque: Faites coulisser la commande
de vitesse variable pour modifier la vitesse de
l'accessoire.
Plages de température adéquates
Charger/ranger la batterie
entre
5 °C (41 °F) et 40 °C (104 °F)*
Utiliser la batterie entre
-30 °C (-22 °F) et 49 °C
(120 °F)*
Utiliser la machine entre
0 °C (32 °F) et 49 °C (120 °F)*
g357456
Figure 6
*Le temps de charge sera plus long en dehors de
cette plage de température.
1. Bouton de verrouillage
2. Commande de vitesse
variable
Rangez la machine, la batterie et le chargeur de
batterie dans un local fermé, propre et sec.
8
3. Gâchette de marche
Arrêt du cultivateur
Conseils d'utilisation
Relâchez la gâchette pour arrêter le cultivateur
(Figure 6). Patientez au moins 5 secondes jusqu'à
l'arrêt complet des lames.
• Tenez le cultivateur en posant la main droite sur la
Retirez la batterie quand le cultivateur ne sert pas
ou quand vous le transportez vers ou de la zone de
travail.
• Tenez fermement l'appareil des deux mains
poignée arrière et la main gauche sur la poignée
avant.
pendant l'utilisation.
• Tenez le cultivateur dans une position confortable,
avec la poignée arrière à peu près à hauteur des
hanches.
Retrait de la batterie de la
tête motrice
• Inspectez la zone de travail et enlevez tout objet
qui pourrait endommager le cultivateur (grosses
pierres, détritus, branches, etc.).
Appuyez sur le verrou de batterie sur la machine
afin de débloquer la batterie, et faites glisser cette
dernière hors de la machine (Figure 7).
• Commencez toujours à travailler avec la vitesse la
plus basse possible. Augmentez la vitesse si les
conditions le permettent.
• N'exercez pas de pression excessive sur le
cultivateur avec le corps. Servez-vous du poids de
la machine pour travailler plus efficacement.
g357457
Figure 7
1. Verrou de batterie
Dépose de l'accessoire de
la tête motrice
1.
Veillez à retirer la batterie de la tête motrice; voir
Retrait de la batterie de la tête motrice (page 9).
2.
Desserrez la poignée de vis sur le connecteur
de l'arbre (Figure 3).
3.
Appuyez sur le bouton de verrouillage tout en
séparant les 2 arbres (Figure 3).
9
Entretien
Remisage
Important: Remisez l'outil, la batterie et le
Après chaque utilisation du cultivateur, suivez les
procédures ci-après :
1.
Retirez la batterie du cultivateur.
2.
Nettoyez le cultivateur avec un chiffon humide.
Ne lavez pas le cultivateur au jet d'eau et ne le
trempez pas dans l'eau.
3.
Essuyez ou raclez la tête de coupe si des débris
se sont accumulés dessus.
4.
Contrôlez et resserrez toutes les fixations.
Réparez ou remplacez les pièces
éventuellement endommagées ou manquantes.
5.
Enlevez à la brosse les débris accumulés sur
les prises d'air et l'échappement du carter du
moteur pour empêcher le moteur de surchauffer.
chargeur uniquement à des températures
comprises dans la plage adéquate; voir
Caractéristiques techniques (page 8).
Important: Si vous remisez la batterie à la fin de
la saison, retirez-la de l'outil et chargez-la jusqu'à
ce que 2 ou 3 de ses diodes deviennent vertes. Ne
remisez pas une batterie complètement chargée
ou complètement déchargée. Avant de réutiliser
l'outil, chargez la batterie jusqu'à ce que le voyant
gauche devienne vert sur le chargeur, ou que les
4 diodes de la batterie deviennent vertes.
• Débranchez le produit de l'alimentation (autrement
dit, retirez la prise de l'alimentation ou de la
batterie) et recherchez tout dommage éventuel
après utilisation.
• Ne remisez pas l'outil en laissant la batterie
dessus.
• Débarrassez l'appareil de tout corps étranger.
• Lorsqu'ils ne sont pas utilisés, rangez l'outil, la
batterie et le chargeur de batterie hors de la portée
des enfants.
• N'approchez pas l'outil, la batterie et le chargeur
des agents corrosifs, tels les produits chimiques
de jardinage et les sels de dégivrage.
• Pour réduire les risques de blessures graves, ne
rangez pas la batterie à l'extérieur ou dans un
véhicule.
• Rangez l'outil, la batterie et le chargeur dans un
lieu fermé, propre et sec.
Préparation de la batterie
pour le recyclage
Important: Après avoir retiré la batterie,
recouvrez les bornes de ruban adhésif épais.
N'essayez pas de détruire ou de démonter la
batterie ni de déposer aucun de ses composants.
Les batteries ion-lithium avec le label
Call2Recycle peuvent être recyclées dans
n'importe quel centre de recyclage participant
au programme Call2Recycle (États-Unis
et Canada seulement). Pour trouver le
revendeur ou le centre participant le plus
proche, téléphonez au 1-800-822-8837 ou
rendez-vous sur www.call2recycle.org. Si
vous ne trouvez pas de revendeur ou de centre
à proximité, ou si votre batterie rechargeable
ne porte pas le label Call2Recycle, contactez
votre municipalité pour vous renseigner sur le
recyclage responsable de la batterie. Hors des
États-Unis et du Canada, veuillez contacter
votre dépositaire Toro agréé.
10
Dépistage des défauts
Effectuez uniquement les opérations décrites dans cette notice. Tout autre contrôle, entretien ou réparation
doit être réalisé par un centre d'entretien agréé ou un spécialiste qualifié si vous n'arrivez pas à résoudre le
problème vous-même.
Problème
L'outil ne démarre pas.
Cause possible
Mesure corrective
1. La batterie n'est pas complètement
installée dans l'outil.
1. Retirez et remettez la batterie en place
dans l'outil, en vérifiant qu'elle est
complètement insérée et enclenchée.
2. La batterie n'est pas chargée.
3. La batterie est endommagée.
4. L'outil a un problème de nature
électrique.
2. Retirez la batterie de l'outil et
chargez-la.
3. Remplacez la batterie.
4. Contactez un dépositaire-réparateur
agréé.
1. La capacité de charge de la batterie
est trop faible.
1. Retirez la batterie de l'outil et
chargez-la complètement.
2. Les prises d'air sont obstruées.
2. Nettoyez les prises d'air.
1. Des débris sont déposés sur la tête de
coupe du coupe-bordures.
1. Enlevez les débris présents sur la tête
de coupe.
2. La lame n'est pas serrée correctement.
2. Serrez la lame.
1. La profondeur de travail est trop basse.
1. Élevez le cultivateur.
2. Vous marchez ou travaillez trop vite.
2. Ralentissez pour que la machine
fonctionne de manière plus efficace.
La batterie se décharge rapidement.
1. La température de la batterie est
supérieure ou inférieure à la plage de
température appropriée.
1. Placez la batterie dans un endroit sec,
où la température est comprise entre
5 °C (41 °F) et 40 °C (104 °F).
L'outil ne fonctionne pas ou fonctionne par
intermittence.
1. Il y a de l'humidité sur les fils de la
batterie.
1. Laissez sécher ou essuyez la batterie.
2. La batterie n'est pas complètement
installée dans l'outil.
2. Retirez et remettez la batterie en place
dans l'outil, en vérifiant qu'elle est
complètement insérée et enclenchée.
L'outil n'atteint pas sa pleine puissance.
L'outil produit des vibrations ou des bruits
excessifs.
Le cultivateur s'arrête en cours d'utilisation.
11
Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement
En quoi consiste cet avertissement?
Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit :
AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction –
www.p65Warnings.ca.gov.
Qu’est-ce que la Proposition 65?
La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits
susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances
chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour
chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet
d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques.
La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit
concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D’autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas qu’un
produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'un
avertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombre
de ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de
renseignements, rendez-vous surhttps://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all.
Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu’une société a soit (1) évalué l’exposition et conclu qu’elle dépassait le « niveau ne posant aucun
risque significatif »; soit (2) choisi d’émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d’une substance
chimique de la liste, sans tenter d’en évaluer l’exposition.
Cette loi s’applique-t-elle partout?
Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état de
Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentation, hôtels, écoles et hôpitaux, et
sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la Proposition 65 sur
leurs sites internet ou dans leurs catalogues.
Quelles différences entre les avertissements de Californie et les limites fédérales?
Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances exigent un avertissement
de la Proposition 65 à des niveaux bien inférieurs aux limites d'intervention fédérales. Par exemple, la norme de la Proposition 65 en matière
d’avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales.
Pourquoi l'avertissement ne figure-t-il pas sur tous les produits semblables?
•
Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu’il ne l’est pas sur des produits similaires
commercialisés ailleurs.
•
Il se peut qu’une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d’utiliser les avertissements de la
Proposition 65 pour ses produits, tandis que d’autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation.
•
•
L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme.
Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la
Proposition 65; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux
semblables.
Pourquoi le fabricant inclut-il cet avertissement?
Le fabricant a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits
qu'ils achètent et utilisent. Le fabricant fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs
des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits
chimiques de la liste. Bien que l'exposition associée aux produits du fabricant puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun
risque significatif », par mesure de précaution, le fabricant a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces
avertissements, le fabricant pourrait faire l'objet de poursuites par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65,
et donc assujettie à d'importantes pénalités.
Rev A