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Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 1: IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/L’ENTREPRISE 1.1 1.2 Identificateur de produit: 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées: Utilisations identifiées pertinentes: Scellement. Uniquement pour usage utilisateur professionnel. Utilisations déconseillées: Toute utilisation non spécifiée dans cette section ou dans la section 7.3 1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité: 1.4 RENOLIT Ctra. del Montnegre, s/n 08470 Sant Celoni - Barcelona - España Tél.: +34 938484000 - Fax: +34 938675936 [email protected] http://renolit.com/swimmingpool Numéro d’appel d’urgence: +44 1235 239 670 RUBRIQUE 2: IDENTIFICATION DES DANGERS ** 2.1 Classification de la substance ou du mélange: Règlement n° 1272/2008 (CLP) : Conformément au Règlement n° 1272/2008 (CLP), le produit n’est pas jugé dangereux 2.2 Éléments d’étiquetage: Règlement n° 1272/2008 (CLP) : Mentions de danger: Pas pertinent Conseils de prudence: P102: Tenir hors de portée des enfants Informations complémentaires: 2.3 EUH208: Contient {0}. Peut produire une réaction allergique EUH210: Fiche de données de sécurité disponible sur demande Autres dangers: Le produit ne répond pas aux critères des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) / des substances très persistantes et très bioaccumulables (vPvB) ** Modifications par rapport à la version précédente RUBRIQUE 3: COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS 3.1 Substances: Non concerné 3.2 Mélanges: Description chimique: Produit/s divers Composants: Conformément à l´Annexe II du Règlement (EC) nº1907/2006 (point 3), le produit contient: Identification CAS: 198028-08-9 EC: Non concerné Index: Non concerné REACH Non concerné : Nom chimique /classification Concentration Acides gras, C18-insaturés., dimères, polymères avec acide isophtalique, acides gras de Auto classifiée tall-oil et triéthylènetétramine⁽¹⁽ 1 - <25 % Règlement 1272/2008 Aquatic Chronic 3: H412; Eye Irrit. 2: H319; Skin Irrit. 2: H315 - Attention ⁽¹⁽ Substance qui présente un risque pour la santé ou l'environnement qui répond aux critères énoncés dans le Règlement (UE) n°2015/830 - SUITE À LA PAGE SUIVANTE Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 1/10 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 3: COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS (suite) Identification CAS: 1330-20-7 EC: 215-535-7 Index: 601-022-00-9 REACH 01-2119488216-32: XXXX Nom chimique /classification Xylène⁽¹⁽ Concentration ATP CLP00 1 - <10 % Règlement 1272/2008 Acute Tox. 4: H312+H332; Flam. Liq. 3: H226; Skin Irrit. 2: H315 - Attention ⁽¹⁽ Substance qui présente un risque pour la santé ou l'environnement qui répond aux critères énoncés dans le Règlement (UE) n°2015/830 Pour plus d’informations sur les dangers du produit, voir les rubriques 8, 11, 12, 15 et 16. RUBRIQUE 4: PREMIERS SECOURS 4.1 Description des premiers secours: Les symptômes résultant d´une intoxication peuvent survenir après l´exposition, raison pour laquelle, en cas de doute, toute exposition directe au produit chimique ou persistance de la gêne exige des soins médicaux, en fournissant la FDS du produit concerné. Par inhalation: Il s´agit d´un produit jugé non dangereux par inhalation. Il est toutefois recommandé, en cas de symptômes d´intoxication d´enlever la personne affectée du lieu d´exposition, de lui fournir de l´air propre et de la maintenir au repos. Demander des soins médicaux si les symptômes persistent. Par contact cutané: Il s´agit d´un produit jugé non dangereux par contact avec la peau. Il est toutefois recommandé, en cas de contact avec la peau d´enlever les vêtements et les chaussures contaminés, de rincer la peau ou de faire prendre une douche à la personne affectée, si besoin avec de l´eau froide en abondance et un savon neutre. En cas d´affection importante, consulter un médecin. Par contact avec les yeux: Rincer les yeux à l´eau pendant au moins 15 minutes. Si la personne accidentée utilise des lentilles de contact, celles-ci devront être enlevées à condition qu´elles ne soient pas collées aux yeux, auquel cas, cela pourrait provoquer des lésions supplémentaires. Dans tous les cas et après le nettoyage, il faudra se rendre chez un médecin le plus rapidement possible muni de la FDS du produit. Par ingestion/aspiration: 4.2 Ne pas provoquer de vomissement. En cas de vomissement, maintenir la tête penchée en avant pour éviter toute aspiration. Maintenir la personne affectée au repos. Rincer la bouche et la gorge, vu qu´il est possible qu´elles aient été touchées lors de l´ingestion. Principaux symptômes et effets, aigus et différés: Les effets aigus et à retardement sont ceux signalés dans les paragraphes 2 et 11. 4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires: Pas pertinent RUBRIQUE 5: MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE 5.1 Moyens d’extinction: 5.2 Produit non inflammable dans des conditions normales de stockage, manipulation et utilisation, contenant des substances inflammables. En cas d´inflammation provoquée par manipulation, stockage ou utilisation non conforme, utiliser de préférence des extincteurs à poudre polyvalente (poudre ABC), conformément au règlement sur les installations de protection incendie. Il n´est PAS RECOMMANDÉ d´utiliser des jets d´eau pour l´extinction. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange: 5.3 La réaction suite à la combustion ou décomposition thermique peut s'avérer très toxique et par conséquent, représenter un risque très élevé pour la santé. Conseils aux pompiers: En fonction de l´ampleur de l´incendie, il pourra être nécessaire de porter des vêtements de protection intégrale ainsi qu´un équipement respiratoire personnel. Disposer d´un minimum d´installations d´urgence ou d´éléments d´intervention (couvertures ignifuges, trousse à pharmacie...) selon la Directive 89/654/EC. Dispositions supplémentaires: - SUITE À LA PAGE SUIVANTE Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 2/10 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 5: MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE (suite) Intervenir conformément au Plan d´Urgences Intérieur et aux Fiches d´information relatives aux interventions en cas d´accidents et autres urgences. Supprimer toute source d´ignition. En cas d´incendie, réfrigérer les récipients et les réservoirs de stockage des produits susceptibles de s´enflammer, et exploser résultant des températures élevées. Éviter le déversement des produits servant à éteindre l´incendie en milieu aquatique. RUBRIQUE 6: MESURES À PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE 6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence: 6.2 Balayer, récupérer à la pelle ou par d’autres moyens et conserver le produit dans des récipients adaptés et hermétiques pour une éventuelle réutilisation ou élimination. Précautions pour la protection de l’environnement: 6.3 Éviter impérativement tout type de déversement en milieu aquatique. Conserver le produit absorbé dans des récipients hermétiques. Notifier à l´autorité compétente en cas de déversements considérables. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage: Nous préconisons: 6.4 Balayer, récupérer à la pelle ou par d’autres moyens et conserver le produit dans des récipients adaptés et hermétiques pour une éventuelle réutilisation ou élimination. Référence à d´autres rubriques: Voir les articles 8 et 13. RUBRIQUE 7: MANIPULATION ET STOCKAGE 7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger: A.- Précautions pour une manipulation en toute sécurité Respecter la législation en vigueur en matière de prévention des risques au travail. Maintenir les récipients hermétiques. Contrôler les écoulements et déchets, élimination par des méthodes sûres (chapitre 6). Éviter le déversement libre à partir du récipient. Maintenir les lieux ordonnés et propres, où sont manipulés les produits dangereux. B.- Recommandations techniques pour la prévention des incendies et des explosions. Compte tenu de ses caractéristiques d´inflammabilité, le produit ne présente pas de risque d´incendie, dans les conditions normales de stockage, manipulation et utilisation. C.- Recommandations techniques pour la prévention des risques ergonomiques et toxicologiques. Pour le contrôle de l’exposition, consulter la rubrique 8. Ne pas manger, boire et fumer dans les zones de travail; se laver les mains après chaque utilisation; enlever les vêtements et l’équipement de protection contaminés avant d’entrer dans une zone de restauration D.- Recommandations techniques pour la prévention des risques environnementaux 7.2 Balayer, récupérer à la pelle ou par d’autres moyens et conserver le produit dans des récipients adaptés et hermétiques pour une éventuelle réutilisation ou élimination. Voir les articles 8 et 13. Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités: A.- Mesures techniques de stockage Température minimale: 5 ºC Température maximale: 30 ºC Durée maximale: 24 mois B.- Conditions générales de stockage 7.3 Éviter toutes sources de chaleur, radiation, électricité statique et tout contact avec des aliments. Pour obtenir des informations supplémentaires voir chapitre 10.5 Utilisation(s) finale(s) particulière(s): A l'exception des indications déjà spécifiées, il n'est pas nécessaire de suivre des recommandations spéciales concernant l'usage de ce produit. RUBRIQUE 8: CONTRÔLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE 8.1 Paramètres de contrôle: - SUITE À LA PAGE SUIVANTE - Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 3/10 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 8: CONTRÔLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE (suite) Substances dont les valeurs limites d´exposition professionnelle doivent être contrôlées sur le lieu de travail (INRS): Identification Xylène CAS: 1330-20-7 Valeurs limites environnementales limites VME VLCT EC: 215-535-7 50 ppm 100 ppm 221 mg/m³ 424 mg/m³ DNEL (Travailleurs): Courte exposition Identification Systémique Longue exposition Local Systémique Local Xylène Oral Pas pertinent Pas pertinent Pas pertinent Pas pertinent CAS: 1330-20-7 Cutanée Pas pertinent Pas pertinent 180 mg/kg Pas pertinent EC: 215-535-7 Inhalation 289 mg/m³ 289 mg/m³ 77 mg/m³ Pas pertinent DNEL (Population): Courte exposition Identification Systémique Longue exposition Local Systémique Local Xylène Oral Pas pertinent Pas pertinent 1,6 mg/kg Pas pertinent CAS: 1330-20-7 Cutanée EC: 215-535-7 Inhalation Pas pertinent Pas pertinent 108 mg/kg Pas pertinent Pas pertinent Pas pertinent 14,8 mg/m³ Pas pertinent Xylène STP 6,58 mg/L Eau douce 0,327 mg/L CAS: 1330-20-7 Sol 2,31 mg/kg Eau de mer 0,327 mg/L EC: 215-535-7 Intermittent 0,327 mg/L Sédiments (Eau douce) 12,46 mg/kg Oral Pas pertinent Sédiments (Eau de mer) 12,46 mg/kg PNEC: Identification 8.2 Contrôles de l’exposition: A.- Mesures générales de sécurité et d'hygiène sur le lieu de travail À titre de mesure préventive, il est recommandé d’utiliser les équipements de protection individuelle basiques, avec le <marquage CE> correspondant. Pour plus de renseignements sur les équipements de protection individuelle (stockage, utilisation, nettoyage, entretien, type de protection,…) consulter la brochure d’informations fournie par le fabricant de l’EPI. Les indications formulées dans ce point concernent le produit pur. Les mesures de protection concernant le produit dilué pourront varier en fonction de son degré de dilution, utilisation, méthode d’application, etc. Pour déterminer l’obligation d’installer des douches de sécurité et/ou des rince-œil de secours dans les entrepôts, respecter règlementation concernant le stockage de produits chimiques applicable dans chaque cas. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 7.1 et 7.2. Toute l´information contenue ici est une recommandation qui nécessite d´une spécification de la part des services de prévention des risques de travail, étant inconnu si la société dispose de mesures supplémentaires. B.- Protection respiratoire. L’utilisation d’équipements de protection sera nécessaire en cas de formation de brouillard ou dans le cas où la limite d’exposition professionnelle serait dépassée. C.- Protection spécifique pour les mains. Pictogramme PPE Marquage normes ECN Observations Remplacer les gants en cas de détérioration. Pour les périodes d´exposition prolongées du produit, il est recommandé aux utilisateurs professionnels/industriels d´utiliser des gants CE III, conformément aux normes EN 420 et EN 374 Gants de protection contre les risques mineurs Protection des mains obligatoire Étant donné que le produit est un mélange de différents matériaux, la résistance de la matière des gants ne peut pas être calculée au préalable en toute fiabilité et par conséquent ils devront être controlés avant leur utilisation. D.- Protection du visage et des yeux Pictogramme Protection du visage obligatoire PPE Marquage Lunettes panoramiques contre les éclaboussures/projections normes ECN Observations EN 166:2001 EN ISO 4007:2012 Nettoyer quotidiennement et désinfecter régulièrement en suivant les instructions du fabricant. À utiliser s´il y a un risque d’éclaboussements. E.- Protection du corps - SUITE À LA PAGE SUIVANTE Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 4/10 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 8: CONTRÔLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE (suite) Pictogramme PPE Marquage normes ECN Observations Vêtements de travail Remplacer en cas de signe de détérioration. Pour les périodes prolongées d´exposition au produit par des utilisateurs professionnels/industriels, il est recommandé d´utiliser CE III, conformément aux normes EN ISO 6529:2001, EN ISO 6530:2005, EN ISO 13688:2013, EN 464:1994 Chaussures de travail antidérapantes Remplacer en cas de signe de détérioration. Pour les périodes prolongées d´exposition au produit par des utilisateurs professionnels/industriels, il est recommandé d´utiliser CE III, conformément aux normes EN ISO 20345 et EN 13832-1 EN ISO 20347:2012 F.- Mesures complémentaires d'urgence Mesure d'urgence normes Mesure d'urgence ANSI Z358-1 ISO 3864-1:2002 normes DIN 12 899 ISO 3864-1:2002 Douche d'urgence Rince œil Contrôles sur l'exposition de l'environnement: En vertu de la législation communautaire sur la protection environnementale, il est recommandé d´éviter tout déversement du produit mais aussi de son emballage dans l´environnement. Pour obtenir des informations supplémentaires voir chapitre 7.1.D Composés organiques volatiles: Conformément à l´application de la Directive 2010/75/EU, ce produit offre les caractéristiques suivantes: C.O.V. (2010/75/UE): 2,62 % poids Concentration de C.O.V. à 20 26,27 kg/m³ (26,27 g/L) ºC: Nombre moyen de carbone: 8 Poids moléculaire moyen: 106,2 g/mol RUBRIQUE 9: PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES 9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles: Pour plus d'informations voir la fiche technique du produit. Aspect physique: État physique à 20 ºC: Solide Aspect: Pâteux Couleur: Caractéristique Odeur: Doux Seuil olfactif: Pas pertinent * Volatilité: Température d'ébullition à pression atmosphérique: Pas pertinent * Pression de vapeur à 20 ºC: Pas pertinent * Pression de vapeur à 50 ºC: Pas pertinent * Taux d’évaporation à 20 ºC: Pas pertinent * Caractéristiques du produit: Masse volumique à 20 ºC: 1550 kg/m³ Densité relative à 20 ºC: 1,55 Viscosité dynamique à 20 ºC: Pas pertinent * Viscosité cinématique à 20 ºC: Pas pertinent * Viscosité cinématique à 40 ºC: >20,5 cSt *Non applicable en raison de la nature du produit / non déterminant pour les propriétés de danger du produit - SUITE À LA PAGE SUIVANTE Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 5/10 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 9: PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES (suite) Concentration: Pas pertinent * pH: 6-8 Densité de vapeur à 20 ºC: Pas pertinent * Coefficient de partage n-octanol/eau à 20 ºC: Pas pertinent * Solubilité dans l’eau à 20 ºC: Pas pertinent * Propriété de solubilité: Insoluble dans l’eau Température de décomposition: Pas pertinent * Point de fusion/point de congélation: Pas pertinent * Propriétés explosives: Pas pertinent * Propriétés comburantes: Pas pertinent * Inflammabilité: Point d’éclair: >60 ºC Inflammabilité (solide, gaz): Pas pertinent * Température d'auto-ignition: Pas pertinent * Limite d’inflammabilité inférieure: Pas pertinent * Limite d’inflammabilité supérieure: Pas pertinent * Explosivité: 9.2 Limit inférieur d´explosivité: Pas pertinent * Limit supérieur d´explosivité: Pas pertinent * Autres informations: Tension superficielle à 20 ºC: Pas pertinent * Indice de réfraction: Pas pertinent * *Non applicable en raison de la nature du produit / non déterminant pour les propriétés de danger du produit RUBRIQUE 10: STABILITÉ ET RÉACTIVITÉ 10.1 Réactivité: 10.2 Aucune réaction dangereuse attendue si le stockage respecte les instructions techniques des produits chimiques. Voir la section 7. Stabilité chimique: Chimiquement stable dans les conditions de stockage, manipulation et utilisation. 10.3 Possibilité de réactions dangereuses: En conditions normales, pas de réactions dangereuses susceptibles de produire une pression ou des températures excessives. 10.4 Conditions à éviter: Applicables pour manipulation et stockage à température ambiante : 10.5 10.6 Choc et friction Contact avec l'air Échauffement Lumière Solaire Humidité Non applicable Non applicable Précaution Précaution Non applicable Matières incompatibles: Acides Eau Matières comburantes Matières combustibles Autres Eviter les acides forts Non applicable Eviter tout contact direct Non applicable Éviter les alcalis ou les bases fortes Produits de décomposition dangereux: Voir chapitre 10.3, 10.4 et 10.5 pour connaître précisément les produits de décomposition. En fonction des conditions de décomposition et à l´issue de cette dernière, certains mélanges complexes à base de substances chimiques peuvent se dégager: dioxyde de carbone (CO2), monoxyde de carbone et autres composés organiques. - SUITE À LA PAGE SUIVANTE Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 6/10 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 11: INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES 11.1 Informations sur les effets toxicologiques: Aucune donnée expérimentale concernant le mélange et ses propriétés toxicologiques n´est disponible Effets dangereux pour la santé: En cas d'exposition répétée, prolongée ou de concentrations supérieures à celles qui sont établies par les limites d'exposition professionnelles, des effets néfastes pour la santé peuvent survenir selon le mode d'exposition : A- Ingestion (effets aigus): - Toxicité aiguë: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis et ne contiennent pas de substances jugées dangereuses par ingestion. Pour plus d´information, voir chapitre 3. - Corrosivité/irritabilité: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, cependant il présente des substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. B- Inhalation (effets aigus): - Toxicité aiguë: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, il contient toutefois, des substances jugées dangereuses par inhalation. Pour plus d´information, voir chapitre 3. - Corrosivité/irritabilité: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car il ne présente pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. C- Contact avec la peau et les yeux (effets aigus): - Contact avec la peau: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, il contient toutefois, des substances classées dangereuses par contact avec la peau. Pour plus d´information, voir chapitre 3. - Contact avec les yeux: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, cependant il présente des substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. D- Effets CMR (carcinogénicité, mutagénicité et toxicité pour la reproduction): - Carcinogénicité: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, et ne contiennent pas de substances jugées dangereuses au vu des effets décrits. Pour plus d´information, voir chapitre 3. IARC: Xylène (3) - Mutagénicité: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car il ne présente pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. - Toxicité sur la reproduction: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car il ne présente pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. E- Effets de sensibilisation: - Respiratoire: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, et ne contiennent pas de substances jugées dangereuses à effets sensibilisants. Pour plus d´information, voir chapitre 3. - Cutané: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car il ne présente pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. F- Toxicité pour certains organes cibles (STOT)-temps d'exposition: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car il ne présente pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. G- Toxicité pour certains organes cibles (STOT)-exposition répétée: - Toxicité pour certains organes cibles (STOT)-exposition répétée: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car il ne présente pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. - Peau: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car il ne présente pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. H- Danger par aspiration: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis, car il ne présente pas de substances jugées dangereuses dans ce cadre. Pour plus de renseignements, se référer au paragraphe 3. Autres informations: Pas pertinent Information toxicologique spécifique des substances: Identification Toxicité sévère Genre Xylène DL50 oral 2100 mg/kg Rat CAS: 1330-20-7 DL50 cutanée 1100 mg/kg Rat EC: 215-535-7 CL50 inhalation Pas pertinent - SUITE À LA PAGE SUIVANTE Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 7/10 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 12: INFORMATION ÉCOLOGIQUE Aucune donnée expérimentale sur le produit n´est disponible, concernant les propriétés écotoxicologiques. 12.1 Toxicité: Identification 12.2 Toxicité sévère 10 - 100 mg/L (96 h) Poisson CAS: 198028-08-9 CE50 10 - 100 mg/L Crustacé EC: Non concerné CE50 10 - 100 mg/L Xylène CL50 13,5 mg/L (96 h) CAS: 1330-20-7 CE50 EC: 215-535-7 CE50 Algue Oncorhynchus mykiss Poisson 3,4 mg/L (48 h) Ceriodaphnia dubia Crustacé 10 mg/L (72 h) Skeletonema costatum Algue Persistance et dégradabilité: Dégradabilité Biodégradabilité Xylène DBO5 Pas pertinent Concentration Pas pertinent CAS: 1330-20-7 DCO Pas pertinent Période 28 jours EC: 215-535-7 DBO5/DCO Pas pertinent % Biodégradé 88 % Potentiel de bioaccumulation: Identification 12.4 Genre CL50 Identification 12.3 Espèce Acides gras, C18-insaturés., dimères, polymères avec acide isophtalique, acides gras de tall-oil et triéthylènetétramine Potentiel de bioaccumulation Xylène FBC 9 CAS: 1330-20-7 Log POW 2,77 EC: 215-535-7 Potentiel Bas Mobilité dans le sol: Identification L´absorption/désorption Volatilité Xylène Koc 202 Henry 524,86 Pa·m³/mol CAS: 1330-20-7 Conclusion Modéré Sol sec Oui EC: 215-535-7 Tension superficielle Pas pertinent Sol humide Oui 12.5 Résultats des évaluations PBT et VPVB: 12.6 Le produit ne répond pas aux critères des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) / des substances très persistantes et très bioaccumulables (vPvB) Autres effets néfastes: Non décrits RUBRIQUE 13: CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L’ÉLIMINATION 13.1 Méthodes de traitement des déchets: Code 08 04 10 Description déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09 Type de déchet (Règlement (UE) n °1357/2014) Non dangereux Type de déchets (Règlement (UE) n °1357/2014): Pas pertinent Gestion du déchet (élimination et évaluation): Consulter le responsable des déchets compétent en matière d´évaluation et élimination conformément à l´Annexe 1 et l´Annexe 2 (Directive 2008/98/CE). Conformément aux codes 15 01 (2014/955/UE), au cas où l´emballage entrerait en contact avec le produit, il faudra procéder de la même façon qu´avec le produit lui-même ; dans le cas contraire, il faudra le traiter comme un déchet non dangereux. Il est fortement déconseillé de le verser dans des cours d´eau. Voir paragraphe 6.2. Dispositions se rapportant au traitement des déchets: Conformément à l'Annexe II du Règlement (EC) nº1907/2006 (REACH) les dispositions communautaires ou nationales se rapportant au traitement des déchets sont appliquées. Législation communautaire: Directive 2008/98/CE, 2014/955/CE, Règlement (UE) n °1357/2014 - SUITE À LA PAGE SUIVANTE Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 8/10 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 14: INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT Ce produit n´est pas réglementé pour le transport (ADR/RID,IMDG,IATA) RUBRIQUE 15: INFORMATIONS RELATIVES À LA RÉGLEMENTATION 15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement: Substances soumises à autorisation dans le Règlement (CE) 1907/2006 (REACH) : Pas pertinent Substances inscrites à l´annexe XIV de REACH (liste d´autorisation) et date d´expiration: Pas pertinent Règlement (CE) 1005/2009 sur les substances qui perforent la couche d´ozone : Pas pertinent Article 95, RÈGLEMENT (UE) No 528/2012: Pas pertinent RÈGLEMENT (UE) No 649/2012 régissant l´exportation et l´importation de produits chimiques dangereux : Pas pertinent Seveso III: Pas pertinent Restrictions en matière de commercialisation et d´usage de certaines substances et mélanges dangereux (Annexe XVII REACH, etc...): Pas pertinent Dispositions spéciales en matière de protection des personnes ou d'environnement: Il est recommandé d'utiliser l'information recueillie sur cette fiche de données de sécurité faisant office d'information de départ pour une évaluation des risques des circonstances locales dans le but d'établir les mesures nécessaires en matière de prévention des risques pour la manipulation, l'utilisation, le stockage et l'élimination du produit. Autres législations: 15.2 Avis du 06/04/14 (JORF n°0082) aux fabricants, importateurs et utilisateurs en aval qui disposent de nouvelles informations susceptibles d’entraîner une modification des éléments de classification et d’étiquetage harmonisés d’une substance chimique. Décret n° 2012-530 du 19 avril 2012 relatif à la mise sur le marché et au contrôle des substances et mélanges, adaptation au droit européen et régime de sanctions. Les risques chimiques : article L 44111 et suivants du code du travail Décret no 2011828 du 11 juillet 2011 portant diverses dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets. Ordonnance no 20101579 du 17 décembre 2010 portant diverses dispositions d’adaptationau droit de l’Union européenne dans le domaine des déchets. Article 256 de la loi n° 2010788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l´environnement. Arrêté du 03 octobre 2012 publié au JORF du 06 novembre 2012 Arrêté définissant le contenu du dossier de demande de sortie du statut de déchet. Décret N° 2012602 du 30 avril 2012 relatif à la procédure de sortie du statut de déchet. Principes généraux de prévention, article L 41211 et suivants du code du travail. LES MALADIES PROFESSIONNELLES. RÉGIME GÉNÉRAL. Aidemémoire juridique TJ 19 NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSÉES (Seveso III) Article Annexe (3) à l´article R 5119 du code de l´environnement Évaluation de la sécurité chimique: Le fournisseur n'a pas effectué d'évaluation de la sécurité chimique. RUBRIQUE 16: AUTRES INFORMATIONS Législation s'appliquant aux fiches de données en matière de sécurité: Cette fiche de données en matière de sécurité a été réalisée conformément à l´ANNEXE II-Guide pour élaborer des Fiches de Données en matière de Sécurité du Règlement (EC) Nº 1907/2006 (Règlement (UE) Nº 2015/830) Modifications par rapport à la fiche de sécurité précédente avec répercussions sur les mesures de gestion du risque : Règlement n° 1272/2008 (CLP) (RUBRIQUE 2, RUBRIQUE 16): · Conseils de prudence · Informations complémentaires Textes des phrases législatives dans la rubrique 3: Les phrases inscrites ne portent pas sur le produit lui-même, elles sont seulement à titre d'information et se réfèrent aux composants individuels qui apparaissent dans la section 3 Règlement n° 1272/2008 (CLP) : - SUITE À LA PAGE SUIVANTE Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 9/10 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/EC (REACH), 2015/830/EU 81027 MASTIC-COLLE POLYVALENT À BASE DE MS POLYMÈRE 81027001 Dark Grey - 81027002 Sand - 81027004 White - 81027005 Travertino - 81027006 Light Grey RUBRIQUE 16: AUTRES INFORMATIONS (suite) Acute Tox. 4: H312+H332 - Nocif en cas de contact cutané ou d´inhalation Aquatic Chronic 3: H412 - Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme Eye Irrit. 2: H319 - Provoque une sévère irritation des yeux Flam. Liq. 3: H226 - Liquide et vapeurs inflammables Skin Irrit. 2: H315 - Provoque une irritation cutanée Procédé de classement: Pas pertinent Conseils relatifs à la formation: Une formation minimum en matière de prévention des risques au travail est recommandée pour le personnel qui va manipuler ce produit, dans le but de faciliter la compréhension et l´interprétation de cette fiche de données de sécurité au même titre que l´étiquetage du produit. sources de documentation principale: http://echa.europa.eu http://eur-lex.europa.eu Abréviations et acronymes: -ADR: Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route -IMDG: Code maritime international des marchandises dangereuses -IATA: Association internationale du transport aérien -ICAO: Organisation de l´aviation civile internationale -DCO: Demande chimique en oxygène -DBO5: Demande biologique en oxygène après 5 jours -FBC: Facteur de bioconcentration -DL50: Dose létale 50 -CL50: Concentration létale 50 -CE50: Concentration effective 50 -Log Pow: Coefficient de partage octanol/eau L'information contenue sur cette Fiche de données de sécurité est fondée sur des sources, des connaissances techniques ainsi que sur la législation en vigueur au niveau européen et national, ne pouvant en aucun cas, garantir l'exactitude de celle-ci. Il est impossible de considérer que ladite information est une garantie des propriétés dudit produit. Il s'agit simplement d'une description concernant les exigences en matière de sécurité. La méthodologie et les conditions de travail des utilisateurs de ce produit ne relèvent pas de nos connaissances et de nos contrôles, l'utilisateur devant toujours assumer en toute responsabilité les mesures nécessaires à prendre pour observer les exigences légales en matière de manipulation, stockage, usage et élimination de produits chimiques. L'information contenue sur cette fiche de sécurité ne concerne que ce produit, ce dernier ne devant pas être utilisé à d'autres fins que celles qui y sont stipulées. - FIN DE LA FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ Date d’établissement: 14/01/2019 Révision: 18/01/2019 Version: 7 (substitue 6) Page 10/10
