1. Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas
ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage et
autre logiciel intégré), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de
caractères et toutes les données accompagnant votre iPhone (« Logiciel original
de l’iPhone »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de
logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises
à jour du Logiciel de l’iPhone »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur
tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel original de l’iPhone
et les Mises à jour du Logiciel de l’iPhone sont référencés dans leur ensemble
sous le terme de « Logiciel de l’iPhone »), uniquement en vue d’une utilisation
conforme aux conditions de la Licence. Vous êtes propriétaire du support
sur lequel le Logiciel de l’iPhone est enregistré mais Apple et ses concédants
conservent la propriété du Logiciel de l’iPhone et se réservent tous les droits ne
vous étant pas expressément accordés.
Apple, à sa seule discrétion, pourra mettre à votre disposition de futures mises
à jour du logiciel du système d’exploitation de l’iPhone pour votre iPhone. Ces
mises à jour éventuelles pourront ne pas inclure nécessairement l’ensemble
des fonctions existantes du logiciel ni celui des nouvelles fonctions du logiciel
publié par Apple pour les modèles d’iPhone plus récents.
2. Utilisations permises de la licence et restrictions.
(a) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de nonexclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel de l’iPhone sur un
seul iPhone de marque Apple. À l’exception de ce qui est permis dans la section
2(b) ci-dessous, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel de
l’iPhone sur plus d’un iPhone de marque Apple ou de tout autre téléphone à
la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel de l’iPhone sur un
réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence
ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou
d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement,
la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et
d’accessoires, ou à des applications logicielles de tierce partie, utilisables avec
l’iPhone. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes
de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement,
d’appareils et d’accessoires de tierce partie adaptés à l’iPhone, envoyez un
courrier électronique à [email protected]. Pour en savoir plus sur le
développement d’applications logicielles adaptées à l’iPhone, envoyez un
courrier électronique à [email protected].
(b) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de nonexclusivité limitée vous est accordée pour télécharger les Mises à jour du
Logiciel de l’iPhone qu’Apple peut mettre à disposition pour le modèle de
votre iPhone afin de mettre à jour ou de restaurer le logiciel de n’importe
quel iPhone en votre possession ou sous votre contrôle. La présente licence
n’autorise pas la mise à jour ou la restauration d’iPhones n’étant pas sous votre
contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise
à disposition des Mises à jour du Logiciel des iPhone sur un réseau où elles
pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs. Vous ne pouvez
réaliser qu’une seule copie des Mises à jour du Logiciel de l’iPhone, stockées
sur votre ordinateur, sous une forme compréhensible par des machines et
aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde
reproduise impérativement les renseignements relatifs aux droits d’auteur ou
autres droits de propriété figurant sur l’original.
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