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Annexe B Informations relatives au produit Informations relatives à la sécurité et à la conformité Précaution d’emploi. Veuillez lire l’ensemble des instructions et des consignes de sécurité avant toute utilisation pour éviter les blessures. ATTENTION ! LE NON-RESPECT DES PRÉSENTES CONSIGNES DE SÉCURITÉ POURRAIT PROVOQUER UN INCENDIE, UNE DÉCHARGE ÉLECTRIQUE OU D’AUTRES BLESSURES OU DÉGÂTS. Entretien de votre Kindle N’utilisez pas votre Kindle ou ses accessoires sous la pluie, ni à proximité d’éviers ou d’autres endroits humides. Veillez à ne pas renverser de nourriture ou de liquide sur votre Kindle. Si votre appareil est mouillé, débranchez tous les câbles, éteignez la connectivité sans fil (allez dans Menu, et sélectionnez Turn Wireless Off) et laissez l’écran retourner en mode économiseur d’écran. Attendez que l’appareil soit totalement sec avant de le rallumer. N’essayez pas de sécher votre Kindle à l’aide d’une source externe de chaleur, comme un micro-onde, un four ou un sèche-cheveux. Nettoyez l’écran à l’aide d’un chiffon doux ; veillez à ne pas l’essuyer en utilisant une substance abrasive. Lorsque vous transportez votre Kindle dans un sac ou une serviette, maintenez-le dans une housse afin d’éviter de le rayer. N’exposez pas votre Kindle à des sources extrêmes de chaleur ou de froid. Par exemple, ne le laissez pas dans le coffre de votre voiture lorsque la température extérieure est extrêmement basse ou extrêmement élevée. Réparation de votre appareil Si votre appareil nécessite une réparation, contactez uniquement le personnel autorisé d’Amazon.com via notre service d’Assistance Client. e-mail du service d’Assistance Client aux États-Unis : [email protected] Numéros de téléphone du service d’Assistance Client aux États-Unis : depuis les ÉtatsUnis : 1-866-321-8851 (gratuit) ; depuis les autres pays : 1-206-266-0927 (payant) e-mail du service d’Assistance Client au Royaume-Uni : [email protected] Numéros de téléphone du service d’Assistance Client au Royaume-Uni : depuis le Royaume-Uni : 0800-496-2449 (gratuit) ; depuis les autres pays : +44 (0)800 496 2449 (payant) Clients des autres pays : e-mail : [email protected]. Téléphone : 1-206-266-0927 (payant) Toute réparation non autorisée peut conduire à l’annulation de la garantie. Consignes de sécurité relatives à la batterie La batterie rechargeable de votre Kindle peut uniquement être remplacée par un prestataire de service autorisé. Pour obtenir plus d’informations sur les batteries, consultez http://www.amazon.com/kindleterms (États-Unis ou autres pays) ou http://www.amazon.co.uk/kindleterms (clients du Royaume-Uni). Chargez la batterie uniquement à une température comprise entre 0 °C et 35 °C (32 °F et 95 °F). Consignes de sécurité relatives aux écouteurs L’utilisation prolongée des écouteurs à un volume sonore élevé peut causer des troubles auditifs. Pour éviter ce problème, nous vous recommandons de : 1. Maintenir le volume à un faible niveau. 2. Éviter l’utilisation prolongée, continue des écouteurs. 3. Porter des écouteurs permettant d’isoler le fond sonore du bruit extérieur. Consignes de sécurité et mesures de conformité relatives à la connectivité sans fil Éteignez l’Amazon Whispernet dans les lieux où la connectivité sans fil est interdite ou lorsqu’elle peut provoquer des interférences ou des risques. Certains cas spécifiques sont décrits ci-dessous. De manière générale, n’utilisez pas votre Kindle avec Whispernet dans tous les lieux ou les appareils cellulaires sont interdits. Éteignez la connectivité sans fil lorsque vous voyagez en avion Afin d’éviter d’éventuelles interférences avec les systèmes à bord des avions, les réglementations de la Direction générale de l'aviation civile américaine (U.S. Federal Aviation Administration) et de nombreuses agences chargées des réglementations en matière d’aviation civile exigent que vous utilisiez le service de connectivité sans fil de votre appareil uniquement si un membre de l’équipage vous en a donné l’autorisation. Si le service de connectivité sans fil est éteint, vous pourrez utiliser votre Kindle pour lire une fois qu’un membre de l’équipage aura donné l’autorisation d’utiliser des appareils électroniques. Soyez vigilants en présence d’autres appareils électroniques Kindle génère, utilise et peut émettre de l’énergie radiofréquence (RF) et, si l’appareil n’est pas utilisé conformément aux instructions d’utilisation, il peut provoquer des interférences nuisibles aux communications par radio et aux équipements électroniques. Les signaux externes de radiofréquence peuvent affecter les systèmes d’exploitation électroniques, les systèmes de divertissement et les appareils médicaux personnels mal installés ou insuffisamment protégés. Bien que la plupart des appareils électroniques modernes soient protégés contre les signaux RF, en cas de doute, contactez le fabricant. En ce qui concerne les appareils médicaux personnels (tels que les stimulateurs cardiaques et les appareils de correction auditive), contactez votre médecin ou le fabricant pour déterminer s’ils sont suffisamment protégés contre les signaux RF. Étapes à suivre pour réduire les interférences Si votre Kindle provoque des interférences nuisibles à la réception radio ou télévision (ce que vous pouvez vérifier en éteignant et en rallumant votre Kindle), vous pouvez essayer de corriger ces interférences en utilisant une ou plusieurs des mesures suivantes : réorienter ou déplacer l’antenne de réception de la radio ou de la télévision ; augmenter la distance entre la radio ou la télévision et votre Kindle ; brancher les appareils et les récepteurs dans des prises différentes ; ou contacter le fabricant de la radio ou de la télévision ou un technicien radio/TV expérimenté pour demander de l’aide. Soyez attentifs aux panneaux Dans certains lieux, les signaux RF peuvent présenter un danger, comme par exemple dans les centres de soin et sur les chantiers de construction. En cas de doute, vérifiez si des panneaux vous indiquent que les radios bidirectionnelles ou les téléphones cellulaires doivent être éteints. Déclaration de conformité FCC pour le modèle numéro D00901, numéro d’identification FCC : XSX-1013 et le modèle numéro D00901, numéro d’identification FCC : X7N-0610 Les appareils sont conformes au paragraphe 15 des règles de la FCC. Leur fonctionnement est soumis aux deux conditions suivantes : (1) l’appareil ne doit pas causer d’interférences nuisibles ; et (2) l’appareil doit pouvoir supporter toutes les interférences reçues, y compris celles susceptibles de nuire à son fonctionnement. Les appareils ont fait l’objet de tests révélant qu’ils respectent les limites applicables aux appareils numériques de catégorie B, conformément au paragraphe 15 des règles de la FCC. Ces limites servent à fournir une protection raisonnable contre les interférences nuisibles dans le cadre d’une installation résidentielle. Il n’existe cependant aucune garantie que ces appareils ne provoqueront pas d’interférences dans une installation spécifique. Les changements ou modifications qui ne sont pas expressément approuvés par la partie responsable de la conformité pourront annuler le droit de l’utilisateur de faire fonctionner l’appareil. Les appareils sont conformes aux directives de la FCC en matière d’émission de radiofréquence et sont certifiés auprès de la FCC, comme le démontre le numéro d’identification FCC figurant au dos de chaque appareil. Informations relatives { l’exposition { l’énergie radiofréquence pour le modèle numéro D00901, numéro d’identification FCC : XSX-1013 et le modèle numéro D00901, numéro d’identification FCC : X7N-0610 Exposition { l’énergie radiofréquence Votre Kindle a été conçu et fabriqué pour ne pas dépasser les limites d’émission d’exposition à l’énergie RF imposées par la Commission fédérale des communications (FCC) des ÉtatsUnis, les agences de réglementation de l’Union européenne et d’autres pays. Les informations relatives à votre Kindle figurent dans les fichiers de la FCC et peuvent être consultées au paragraphe « Display Grant » sur http://www.fcc.gov/oet/ea/ après avoir obtenu le numéro d’identification FCC de votre Kindle, que vous trouverez au dos de l’appareil. Attestation de conformité Canadienne Cet appareil numérique de la classe B est conforme à la norme NMB-003 du Canada. Déclaration de conformité de l’Union européenne Amazon Fulfillment Services, Inc. 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109-5210 États-Unis Déclaration de conformité 25 juin 2010 Nous, Amazon Fulfillment Services, Inc., déclarons sous notre responsabilité exclusive que le produit : Nom du produit : Dispositif électronique d’affichage Spécification du produit : WLAN 802.11 b/g Modèle : D00901 Est conforme aux exigences essentielles de l’Article 3 de la Directive R&TTE 1999/5/CE et aux normes suivantes : 1. Santé (Article 3.1(a) de la Directive R&TTE) Norme(s) appliquée(s) : • EN62311: 2008/ FCC OET Bulletin 65 Supplement C (Édition 01-01) 2. Sécurité (Article 3.1(a) de la Directive R&TTE) Norme(s) appliquée(s) : • EN 60950-1:2006+A11:2009 ; IEC 60950-1:2005 (2ème édition) 3. Compatibilité électromagnétique (Article 3.1 (b) de la Directive R&TTE) Norme(s) appliquée(s) : • EN 301 489-1 V1.8.1/-17 V1.3.2 4. Utilisation du spectre de fréquences radio (Article 3.2 de la Directive R&TTE) Norme(s) appliquée(s) : • EN 300 328 V1.7.1 Tous les rapports de test ont été revus et approuvés avec une opinion positive de l’organisme notifié suivant : PHONEIX TESTLAB, Königswinkel 10 D-32825 Blomberg, Allemagne Marque d’identification : 0700 (Organisme notifié) CE(!) La documentation technique relative au matériel ci-dessus sera conservée à : Amazon EU Sàrl, 5 Rue Plaetis, L-2338 Luxembourg, Grand-Duché du Luxembourg Personne autorisée : Nom : Russell Grandinetti Titre: Vice-président Amazon Fulfillment Services, Inc. 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109-5210 États-Unis Déclaration de conformité 25 juin 2010 Nous, Amazon Fulfillment Services, Inc., déclarons sous notre responsabilité exclusive que le produit : Nom du produit : Dispositif électronique d’affichage Spécification du produit : WLAN 802.11 b/g GPRS EDGE 850/900/1800/1900 Bande WCDMA I/II/V Modèle : D00901 Est conforme aux exigences essentielles de l’Article 3 de la Directive R&TTE 1999/5/CE et aux normes suivantes : 1. Santé (Article 3.1(a) de la Directive R&TTE) Norme(s) appliquée(s) : • EN62311: 2008/ FCC OET Bulletin 65 Supplement C (Édition 01-01) 2. Sécurité (Article 3.1(a) de la Directive R&TTE) Norme(s) appliquée(s) : • EN 60950-1:2006+A11:2009 ; IEC 60950-1:2005 (2ème édition) 3. Compatibilité électromagnétique (Article 3.1 (b) de la Directive R&TTE) Norme(s) appliquée(s) : • EN 301 489-1 V1.8.1/-7 V1.3.1/-17 V1.3.2/-24 V1.4.1 4. Utilisation du spectre de fréquences radio (Article 3.2 de la Directive R&TTE) Norme(s) appliquée(s) : • EN 301 511 V9.0.2 • EN 301 908-1/ -2 V3.2.1 • EN 300 328 V1.7.1 Tous les rapports de test ont été revus et approuvés avec une opinion positive de l’organisme notifié suivant : PHONEIX TESTLAB, Königswinkel 10 D-32825 Blomberg, Allemagne Marque d’identification : 0700 (Organisme notifié) CE(!) La documentation technique relative au matériel ci-dessus sera conservée à : Amazon EU Sàrl, 5 Rue Plaetis, L-2338 Luxembourg, Grand-Duché du Luxembourg Personne autorisée : Nom : Russell Grandinetti Titre: Vice-président Informations supplémentaires pour les utilisateurs de Kindle en dehors des États-Unis et du Royaume-Uni Vous pouvez obtenir des informations supplémentaires pour les utilisateurs de Kindle en dehors des États-Unis et du Royaume-Uni en consultant le lien suivant : http://www.amazon.com/kindletermsandconditions Recyclage approprié de Kindle L'élimination de certains appareils électroniques est parfois réglementée. Assurezvous de jeter ou de recycler votre Kindle conformément aux lois et aux règlementations locales applicables en la matière. Pour obtenir plus d’informations sur le recyclage de Kindle, consultez le lien suivant : Clients des États-Unis : http://www.amazon.com/kindle-recycling Clients du Royaume-Uni : http://www.amazon.co.uk/kindle-recycling Numéro de certification UL Le numéro de certification UL de ce Kindle figure au dos de l’appareil. Spécifications du produit Modèle D00901 Affichage — affichage diagonal de 6 pouces, résolution de 600 x 800 pixels, échelle de gris à 16 niveaux. Taille — 190 mm x 123 mm x 8,5 mm (7,48 pouces x 4,84 pouces x 0,34 pouce). Poids — Kindle Wi-Fi : 240 g (8,5 onces) ; Kindle 3G+Wi-Fi : 247 g (8,7 onces). Stockage — 4 Go de stockage interne, avec environ 3 Go disponibles pour l’utilisateur. Audio — prise pour écouteurs stéréo de 3,5 mm, haut-parleurs stéréo intégrés, microphone intégré. Le microphone n’est pas activé, mais est fourni pour une utilisation ultérieure. Alimentation électrique — adaptateur de courant CA et batterie lithium polymère rechargeable. Connectivité — USB 2.0 (connecteur micro-B). Modem HSDPA/GSM sans fil dans le Kindle avec connexion sans fil internationale. Température d’utilisation — 0 °C à 35 °C (32 °F à 95 °F). Température de stockage— -10 °C à 45 °C (14 °F à 113 °F). Wi-Fi— 802,11 g (802,11 b) CONTRAT DE LICENCE ET CONDITIONS D’UTILISATION DU KINDLE D’AMAZON.COM* Le présent contrat est conclu entre vous et Amazon Digital Services, Inc. (ainsi que ses filiales, « Amazon » ou « nous »). Veuillez lire le présent contrat de licence et les conditions d’utilisation du Kindle d’Amazon.com, la notice de confidentialité Amazon.com qui se trouve sur www.amazon.com/privacy, ainsi que les autres règles, politiques et conditions applicables publiées sur le site web Amazon.com ou sur la boutique Kindle (collectivement, le présent « Contrat ») avant d’utiliser le Kindle, toute application de lecture ou tout contenu numérique. En utilisant le Kindle, toute application de lecture ou tout contenu numérique, vous acceptez d’être lié par les termes du présent Contrat. Si vous n’acceptez pas les termes du présent Contrat, vous ne pouvez utiliser ni le Kindle, ni aucune application de lecture, ni aucun contenu numérique, ni le service, et vous pouvez retourner le Kindle contre un remboursement, conformément à la politique de retour applicable. *Les clients d’Amazon.co.uk doivent consulter le contrat de licence et les conditions d’utilisation du Kindle d’Amazon.co.uk, reproduits ci-dessus à la section « CONTRAT DE LICENCE ET CONDITIONS D’UTILISATION DU KINDLE D’AMAZON.CO.UK** ». Pour obtenir ce Contrat dans d'autres langues, reportez-vous au site http://www.amazon.com/kindletermsandconditions. Pour les besoins de ce Contrat : « Fournisseur de contenu » désigne la partie proposant un contenu numérique sur la boutique Kindle, ce qui peut être nous ou une tierce partie. « Contenu numérique » désigne tout contenu électronique numérisé, tel que des livres, des journaux, des magazines, des revues, des blogs, des flux RSS, des jeux et tout autre contenu électronique statique ou interactif. « Kindle » désigne notre appareil de lecture électronique portable. « Boutique Kindle » désigne notre vitrine électronique, grâce à laquelle vous pouvez accéder au contenu numérique ou aux autres articles proposés par nous ou par des tierces parties et gérer votre contenu numérique et les paramètres de votre compte. « Autre dispositif » désigne un ordinateur ou un appareil autre qu'un Kindle sur lequel vous êtes autorisé à utiliser une application de lecture. « Périodiques » désigne le contenu numérique mis à votre disposition au travers d'un abonnement, tels que des journaux, des magazines, des revues électroniques, des blogs et tout autre contenu nécessitant un abonnement. « Application de lecture » désigne le logiciel (y compris toutes les mises à jour/améliorations de ce logiciel) que nous mettons à la disposition des utilisateurs pour leur permettre d'acheter, de télécharger, de parcourir et/ou d'utiliser du contenu numérique sur un autre dispositif. « Service » désigne la connectivité sans fil que nous fournissons aux utilisateurs de Kindle, la prestation de contenu numérique, du logiciel, du soutien et d'autres services que nous fournissons aux utilisateurs du Kindle et de l'application de lecture, ainsi que les termes et conditions selon lesquels nous fournissons chacun des éléments précédents. « Logiciel » désigne les applications de lecture et tout logiciel sur le Kindle (y compris toutes les mises à jour/améliorations de ce logiciel), ainsi que toute la documentation pertinente que nous mettons à votre disposition. Contenu numérique Utilisation du Contenu Numérique. Après téléchargement du contenu numérique et versement de tous les frais applicables (y compris des taxes applicables), le fournisseur de contenu vous accorde un droit non exclusif de consulter, d’utiliser et d’afficher ledit Contenu Numérique de manière illimitée, uniquement sur le Kindle ou une application de lecture, ou tel qu’autorisé dans le cadre du Service, uniquement sur le nombre de Kindles ou autres dispositifs spécifiés sur la boutique Kindle et exclusivement à des fins d’utilisation personnelle, non commerciale. Sauf mention contraire, le Contenu Numérique vous est concédé sous licence, et non vendu, par le fournisseur de contenu. Le fournisseur de contenu pourra publier des conditions supplémentaires pour le contenu numérique sur la boutique Kindle. Ces conditions s'appliqueront également, mais ce Contrat prévaudra en cas de conflit. Une partie du contenu numérique, comme les périodiques, peut ne pas être disponible au moyen des applications de lecture. Limitations. Sauf indication spécifique contraire, vous ne pouvez pas vendre, louer, louer à bail, distribuer, diffuser, sous-licencier ou autrement céder tous droits relatifs au Contenu Numérique ou à toute partie de celui-ci à un quelconque tiers, et vous ne pouvez pas supprimer ni modifier les avis de propriété ou labels sur le Contenu Numérique. En outre, vous ne pouvez pas contourner, modifier, contrecarrer ou parer les dispositifs de sécurité qui protègent le Contenu Numérique. Périodiques. Vous pouvez annuler votre abonnement selon les termes de notre politique d’annulation, énoncés sur la boutique Kindle. Nous pouvons résilier un abonnement à notre discrétion, par exemple, si un Périodique n’est plus disponible. Si nous résilions un abonnement avant la fin de son échéance, vous recevrez un remboursement proportionnel. Nous nous réservons le droit de modifier les modalités et les frais d’abonnement selon le besoin, lesdites modifications prenant effet à compter du début de la période d’abonnement suivante. Connectivité sans fil Utilisation de la connectivité sans fil. Votre Kindle utilise la connectivité sans fil pour vous permettre d'acheter et de télécharger du contenu numérique à partir de la boutique Kindle. En général, nous ne vous imposons aucun frais pour cette utilisation de la connectivité sans fil. Votre Kindle peut utiliser la connectivité sans fil pour mettre à votre disposition d'autres services pour lesquels nous pouvons vous facturer des frais, tels que le téléchargement de fichiers personnels et des abonnements lorsque vous vous trouvez dans un autre pays. Les frais et modalités de ces services se trouvent sur la boutique Kindle et peuvent changer selon le besoin. Si votre Kindle fonctionne avec les services d'une tierce partie, tels que des points d'accès WI-FI, cette tierce partie pourra vous facturer des frais pour l'utilisation de ces services. Votre utilisation. Vous pouvez utiliser la connectivité sans fil fournie par nous uniquement en liaison avec le Service. Vous ne pouvez pas utiliser la connectivité sans fil à d’autres fins. Disponibilité. Si votre Kindle se trouve dans un endroit où il ne peut pas maintenir la connectivité sans fil, vous ne serez peut-être pas en mesure d’utiliser l’ensemble ou certains des éléments du Service. Nous ne sommes pas responsables de l'indisponibilité de la connectivité sans fil pour votre Kindle ou de toute perte de Service associée. Des événements échappant raisonnablement à notre contrôle (tels que des changements de service ou de modalités par des prestataires de services sans fil) pourront affecter les termes ou conditions selon lesquels nous vous fournissons la connectivité sans fil et pourront se traduire par un changement de ces termes ou une modification ou perte temporaire ou permanente de la connectivité sans fil pour votre Kindle. Appareil et Logiciel Utilisation du Logiciel. Vous pouvez utiliser le Logiciel exclusivement sur un Kindle ou par l'intermédiaire d'une application de lecture sur un autre dispositif. Vous ne pouvez pas séparer un quelconque composant individuel du Logiciel afin de l’utiliser sur un autre Appareil ou ordinateur, vous ne pouvez pas le transférer en vue de l’utiliser sur un autre Appareil ou ordinateur ou l’utiliser en totalité ou en partie sur un réseau et vous ne pouvez pas vendre, louer, louer à bail, prêter, distribuer ou sous-licencier ou autrement céder tous droits relatifs au Logiciel en totalité ou en partie. Des termes supplémentaires s'appliquent à certains des logiciels ou documents de tierces parties sur le Kindle, et prévaudront en cas de conflit avec ce Contrat. Pour de plus amples renseignements, reportez-vous à la section Legal dans le menu Settings du Kindle. Mises à jour automatiques. Afin que votre Logiciel reste à jour, Amazon peut automatiquement fournir des mises à jour/améliorations du Logiciel sur votre Kindle ou autre dispositif. Pas de rétro-ingénierie, décompilation, désassemblage ou contournement. Vous ne pouvez pas modifier, vous livrer à la rétro-ingénierie, décompiler ou désassembler le Kindle ou le Logiciel, en totalité ou en partie, créer des travaux dérivés à partir du Logiciel ou sur celui-ci, ou contourner, modifier, contrecarrer, trafiquer ou parer toute fonction ou protection du Kindle ou du Logiciel ou tout mécanisme d’opération lié au Logiciel, par exemple en étendant ou en substituant toute fonctionnalité de gestion des droits numériques du Kindle ou du Logiciel. Dispositions générales Conformité à la loi et droits de réserve. Vous utiliserez le Kindle, le Logiciel, le Service et le Contenu Numérique de façon conforme à toutes les lois applicables. Ni la vente ou la cession du Kindle, ni la licence du Logiciel ou du Contenu Numérique qui vous est accordée ne vous confère un titre de propriété à l’égard des droits de propriété intellectuelle d’Amazon, de ses fournisseurs ou des autres fournisseurs de contenu. Toutes les licences sont non exclusives, et tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans ce Contrat sont réservés à Amazon ou aux autres fournisseurs de contenu. Réglementations d’exportation. Vous vous conformerez à toutes les restrictions et réglementations applicables en matière d’exportation et de réexportation, et vous ne transférerez pas ou n’encouragerez, n’aiderez ou n’autoriserez pas le transfert du Kindle, du Contenu Numérique ou du Logiciel vers un pays non autorisé ou qui viole une quelconque des dites restrictions ou réglementations. Informations reçues. Le Logiciel fournira à Amazon des données relatives à votre Kindle et à l’interaction de celui-ci avec le Service (comme la mémoire disponible, le temps de service, les fichiers journaux et la puissance du signal). Le Logiciel fournira également à Amazon des informations relatives au Contenu Numérique de votre Kindle et de vos autres dispositifs et à l’utilisation que vous en faites (comme la dernière page lue et l'archivage de contenu). Les annotations, signets, notes, surlignages ou autres marques similaires que vous effectuez à l'aide de votre Kindle ou application de lecture ainsi que les informations que vous nous communiquez peuvent être stockées sur des serveurs qui se trouvent en dehors du pays où vous vivez. Toutes les informations que nous recevons sont soumises à la notice de confidentialité d’Amazon.com, qui se trouve à l'adresse www.amazon.com/privacy. Informations transmises aux autres. Vous avez la responsabilité de toutes les informations que vous transmettez aux autres en vous servant d’un Kindle ou d’une application de lecture. Brevets. Le Kindle, le Logiciel et le Service et/ou les méthodes utilisées en association avec ceux-ci peuvent être couvert(e)s par un ou plusieurs brevet(s) ou par une ou plusieurs demande(s) de brevet(s) en instance. Changements relatifs au Service. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre le Service, en tout ou partie, à tout moment. Résiliation. Les droits qui vous sont conférés au titre du présent Contrat seront automatiquement résiliés si vous ne respectez pas l’un des termes dudit Contrat. En cas d’une telle résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel et Amazon peut immédiatement annuler votre accès au Service ou au Contenu Numérique sans remboursement. Tout manquement par Amazon de vous contraindre à respecter strictement les termes du présent Contrat ne pourra être interprété comme une renonciation à un quelconque de ses droits. Exclusion de garanties. L’UTILISATION DU SERVICE, DU KINDLE, DE LA BOUTIQUE KINDLE, DU CONTENU NUMÉRIQUE ET DU LOGICIEL EST À VOS PROPRES RISQUES. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE D’UN AN DU KINDLE, AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR AMAZON OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE CONSTITUE UNE GARANTIE, ET LE SERVICE, LE KINDLE, LA BOUTIQUE KINDLE, LE CONTENU NUMÉRIQUE ET LE LOGICIEL SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE, QUELLE QU’ELLE SOIT ET AMAZON, SES FOURNISSEURS, SES CONCÉDANTS ET LES AUTRES FOURNISSEURS DE CONTENU EXCLUENT TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU TACITES, TELLES QUE LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NONVIOLATION DES DROITS DE TIERS. LES LOIS APPLICABLES DANS CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES TACITES. SI CES LOIS VOUS CONCERNENT, CERTAINES OU LA TOTALITÉ DES EXCLUSIONS OU DES LIMITATIONS VISÉES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS ET VOUS POUVEZ BÉNÉFICIER DE DROITS ADDITIONNELS. Limitation de responsabilité. DANS LA MESURE OÙ LA LOI L’AUTORISE, AMAZON, SES FOURNISSEURS, SES CONCÉDANTS ET LES AUTRES FOURNISSEURS DE CONTENU NE SERONT PAS TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS À L’ÉGARD DE TOUS DOMMAGES SECONDAIRES OU ACCESSOIRES RÉSULTANT DE LA VIOLATION D’UNE QUELCONQUE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, DE LA VIOLATION DU CONTRAT, DE NÉGLIGENCE, DE RESPONSABILITÉ CIVILE OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE APPLICABLE AU SERVICE, AU KINDLE, AUX AUTRES DISPOSITIFS, À LA BOUTIQUE KINDLE, AU CONTENU NUMÉRIQUE OU AU LOGICIEL, TELS QUE DES DOMMAGES RÉSULTANT DE PERTES DE BÉNÉFICES, DE PROFIT, DE DONNÉES OU DE L’UTILISATION DU SERVICE, DU KINDLE, DES AUTRES DISPOSITIFS, DE LA BOUTIQUE KINDLE, DU CONTENU NUMÉRIQUE OU DU LOGICIEL OU DE TOUT PRODUIT ASSOCIÉ, MÊME SI AMAZON A ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUELLE SURVENANCE DE TELS DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE D’AMAZON ET DES AUTRES FOURNISSEURS DE CONTENU EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT, EN CE QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION AYANT TRAIT À L’ACHAT D’UN CONTENU NUMÉRIQUE, SE LIMITE AU MONTANT QUE VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT PAYÉ POUR CE CONTENU NUMÉRIQUE ET, EN CE QUI CONCERNE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION, SE LIMITE AU MONTANT QUE VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT PAYÉ POUR LE KINDLE. LES LOIS APPLICABLES DANS CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE DOMMAGES SECONDAIRES OU ACCESSOIRES. SI CES LOIS VOUS CONCERNENT, CERTAINES OU LA TOTALITÉ DES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS VISÉES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS ET VOUS POUVEZ BÉNÉFICIER DE DROITS ADDITIONNELS. Loi applicable. Les lois de l’État de Washington, aux États-Unis, sans égard aux principes des conflits de lois, régiront le présent Contrat ainsi que tout litige quel qu’il soit susceptible de survenir entre vous et Amazon. Conflits. Tout conflit survenant à propos du présent Contrat ou en relation avec celui-ci, pour lequel le recours total sollicité au nom d’une ou plusieurs des parties dépasse 7 500 USD, sera jugé dans un tribunal d’État ou fédéral du Comté de King, dans l'État de Washington, aux États-Unis, et vous consentez à vous soumettre à la compétence exclusive de ces tribunaux. Droits du gouvernement des États-Unis. Le Logiciel, le Service et le Contenu Numérique sont fournis au gouvernement des États-Unis en tant que « commercial items » (articles commerciaux), « commercial computer software » (logiciel informatique commercial), « commercial computer software documentation » (documentation de logiciel informatique commercial) et « technical data » (données techniques), tels que ces termes sont définis dans l’U.S. Federal Acquisition Regulation et l’U.S. Defense Federal Acquisition Regulation Supplement, avec les droits habituellement octroyés et les restrictions habituellement imposées aux utilisateurs finaux. Intégralité du Contrat et divisibilité. Ceci constitue la totalité du contrat entre nous et vous en ce qui concerne le Kindle, le Contenu Numérique, le Logiciel et le Service, et remplace toutes les ententes préalables à ce sujet. Si une quelconque clause du présent Contrat est jugée nulle, nulle et non avenue ou inapplicable pour quelque motif que ce soit, ladite clause pourra être dissociée et n’affectera pas la validité et l’applicabilité d’une quelconque des autres clauses dudit Contrat. Modification. Nous pouvons modifier toute clause du présent Contrat à notre entière discrétion en publiant la clause modifiée sur la boutique Kindle ou le site web Amazon.com. Une poursuite de l'utilisation du Kindle, du Contenu Numérique, du Service ou du Logiciel postérieurement à la date de prise d’effet d’une telle modification constitue votre acceptation d’être lié à celle-ci. Contact. Pour toutes communications relatives au présent Contrat, veuillez contacter Amazon par e-mail : [email protected]. Pour obtenir de l'aide concernant votre Kindle, une application de lecture, le Service ou d’autres problèmes à résoudre, veuillez contacter le Service clientèle par e-mail : [email protected] ou par téléphone au 1-866-321-8851 (appel gratuit) aux États-Unis ou au 1-206-266-0927 (payant) si vous appelez en dehors des États-Unis. (fin du Contrat) Clients du Royaume-Uni CONTRAT DE LICENCE ET CONDITIONS D’UTILISATION DU KINDLE D’AMAZON.CO.UK** Le présent contrat est conclu entre vous et Amazon EU S.a.r.l. (ainsi que ses filiales, « Amazon » ou « nous »). Veuillez lire le présent contrat de licence et les conditions d’utilisation du Kindle d’Amazon.co.uk, la notice de confidentialité Amazon.co.uk qui se trouve sur www.amazon.co.uk/privacy, ainsi que les autres règles, politiques et conditions applicables publiées sur le site web Amazon.co.uk ou sur la boutique Kindle (collectivement, le présent « Contrat ») avant d’utiliser le Kindle, toute application de lecture ou tout contenu numérique. En utilisant le Kindle, toute application de lecture ou tout contenu numérique, vous acceptez d’être lié par les termes du présent Contrat. Si vous n’acceptez pas les termes du présent Contrat, vous ne pouvez utiliser ni le Kindle, ni aucune application de lecture, ni aucun contenu numérique, ni le service, et vous pouvez retourner le Kindle contre un remboursement, conformément à la politique de retour applicable. **Les clients d’Amazon.com doivent consulter le contrat de licence et les conditions d’utilisation du Kindle d’Amazon.com, reproduits ci-dessus à la section « CONTRAT DE LICENCE ET CONDITIONS D’UTILISATION DU KINDLE D’AMAZON.COM* ». Pour les besoins de ce Contrat : « Fournisseur de contenu » désigne la partie proposant un contenu numérique sur la boutique Kindle, ce qui peut être nous ou une tierce partie. « Contenu numérique » désigne tout contenu électronique numérisé, tel que des livres, des journaux, des magazines, des revues, des blogs, des flux RSS, des jeux et tout autre contenu électronique statique ou interactif. « Kindle » désigne notre appareil de lecture électronique portable. « Boutique Kindle » désigne notre vitrine électronique, grâce à laquelle vous pouvez accéder au contenu numérique ou aux autres articles proposés par nous ou par des tierces parties et gérer votre contenu numérique et les paramètres de votre compte. « Autre dispositif » désigne un ordinateur ou un appareil autre qu'un Kindle sur lequel vous êtes autorisé à utiliser une application de lecture. « Périodiques » désigne le contenu numérique mis à votre disposition au travers d'un abonnement, tels que des journaux, des magazines, des revues électroniques, des blogs et tout autre contenu nécessitant un abonnement. « Application de lecture » désigne le logiciel (y compris toutes les mises à jour/améliorations de ce logiciel) que nous mettons à la disposition des utilisateurs pour leur permettre d'acheter, de télécharger, de parcourir et/ou d'utiliser du contenu numérique sur un autre dispositif. « Service » désigne la connectivité sans fil que nous fournissons aux utilisateurs de Kindle, la prestation de contenu numérique, du logiciel, du soutien et d'autres services que nous fournissons aux utilisateurs du Kindle et de l'application de lecture, ainsi que les termes et conditions selon lesquels nous fournissons chacun des éléments précédents. « Logiciel » désigne les applications de lecture et tout logiciel sur le Kindle (y compris toutes les mises à jour/améliorations de ce logiciel), ainsi que toute la documentation pertinente que nous mettons à votre disposition. Contenu numérique Utilisation du Contenu Numérique. Après téléchargement du contenu numérique et versement de tous les frais applicables (y compris des taxes applicables), le fournisseur de contenu vous accorde un droit non exclusif de consulter, d’utiliser et d’afficher ledit Contenu Numérique de manière illimitée, uniquement sur le Kindle ou une application de lecture, ou tel qu’autorisé dans le cadre du Service, uniquement sur le nombre de Kindles ou autres dispositifs spécifiés sur la boutique Kindle et exclusivement à des fins d’utilisation personnelle, non commerciale. Sauf mention contraire, le Contenu Numérique vous est concédé sous licence, et non vendu, par le fournisseur de contenu. Le fournisseur de contenu pourra publier des conditions supplémentaires pour le contenu numérique sur la boutique Kindle. Ces conditions s'appliqueront également, mais ce Contrat prévaudra en cas de conflit. Une partie du contenu numérique, comme les périodiques, peut ne pas être disponible au moyen des applications de lecture. Limitations. Sauf indication spécifique contraire, vous ne pouvez pas vendre, louer, louer à bail, distribuer, diffuser, sous-licencier ou autrement céder tous droits relatifs au Contenu Numérique ou à toute partie de celui-ci à un quelconque tiers, et vous ne pouvez pas supprimer ni modifier les avis de propriété ou labels sur le Contenu Numérique. En outre, vous ne pouvez pas contourner, modifier, contrecarrer ou parer les dispositifs de sécurité qui protègent le Contenu Numérique. Périodiques. Vous pouvez annuler votre abonnement selon les termes de notre politique d’annulation, énoncés sur la boutique Kindle. Nous pouvons résilier un abonnement à notre discrétion, par exemple, si un Périodique n’est plus disponible. Si nous résilions un abonnement avant la fin de son échéance, vous recevrez un remboursement proportionnel. Nous nous réservons le droit de modifier les modalités et les frais d’abonnement selon le besoin, lesdites modifications prenant effet à compter du début de la période d’abonnement suivante. Connectivité sans fil Utilisation de la connectivité sans fil. Votre Kindle utilise la connectivité sans fil pour vous permettre d'acheter et de télécharger du contenu numérique à partir de la boutique Kindle. En général, nous ne vous imposons aucun frais pour cette utilisation de la connectivité sans fil. Votre Kindle peut utiliser la connectivité sans fil pour mettre à votre disposition d'autres services pour lesquels nous pouvons vous facturer des frais, tels que le téléchargement de fichiers personnels et des abonnements lorsque vous vous trouvez dans un autre pays. Les frais et modalités de ces services se trouvent sur la boutique Kindle et peuvent changer selon le besoin. Si votre Kindle fonctionne avec les services d'une tierce partie, tels que des points d'accès WI-FI, cette tierce partie pourra vous facturer des frais pour l'utilisation de ces services. Votre utilisation. Vous pouvez utiliser la connectivité sans fil fournie par nous uniquement en liaison avec le Service. Vous ne pouvez pas utiliser la connectivité sans fil à d’autres fins. Disponibilité. Si votre Kindle se trouve dans un endroit où il ne peut pas maintenir la connectivité sans fil, vous ne serez peut-être pas en mesure d’utiliser l’ensemble ou certains des éléments du Service. Nous ne sommes pas responsables de l'indisponibilité de la connectivité sans fil pour votre Kindle ou de toute perte de Service associée. Des événements échappant raisonnablement à notre contrôle (tels que des changements de service ou de modalités par des prestataires de services sans fil) pourront affecter les termes ou conditions selon lesquels nous vous fournissons la connectivité sans fil et pourront se traduire par un changement de ces termes ou une modification ou perte temporaire ou permanente de la connectivité sans fil pour votre Kindle. Appareil et Logiciel Utilisation du Logiciel. Vous pouvez utiliser le Logiciel exclusivement sur un Kindle ou par l'intermédiaire d'une application de lecture sur un autre dispositif. Vous ne pouvez pas séparer un quelconque composant individuel du Logiciel afin de l’utiliser sur un autre Appareil ou ordinateur, vous ne pouvez pas le transférer en vue de l’utiliser sur un autre Appareil ou ordinateur ou l’utiliser en totalité ou en partie sur un réseau et vous ne pouvez pas vendre, louer, louer à bail, prêter, distribuer ou sous-licencier ou autrement céder tous droits relatifs au Logiciel en totalité ou en partie. Des termes supplémentaires s'appliquent à certains des logiciels ou documents de tierces parties sur le Kindle, et prévaudront en cas de conflit avec ce Contrat. Pour de plus amples renseignements, reportez-vous à la section Legal dans le menu Settings du Kindle. Mises à jour automatiques. Afin que votre Logiciel reste à jour, Amazon peut automatiquement fournir des mises à jour/améliorations du Logiciel sur votre Kindle ou autre dispositif. Pas de rétro-ingénierie, décompilation, désassemblage ou contournement. Vous ne pouvez pas (i) modifier, vous livrer à la rétro-ingénierie ou désassembler le Kindle ou le Logiciel, en totalité ou en partie, (ii) décompiler le Logiciel en totalité ou en partie (sauf dans la mesure où ce droit ne peut pas être exclu ou limité par la loi et uniquement lorsque l'autorisation expresse d'Amazon a été sollicitée et refusée), ou (iii) créer des travaux dérivés à partir du Logiciel ou sur celui-ci, ou contourner, modifier, contrecarrer, trafiquer ou parer toute fonction ou protection du Kindle ou du Logiciel ou tout mécanisme d’opération lié au Logiciel, par exemple en étendant ou en substituant toute fonctionnalité de gestion des droits numériques du Kindle ou du Logiciel. Dispositions générales Conformité à la loi et droits de réserve. Vous utiliserez le Kindle, le Logiciel, le Service et le Contenu Numérique de façon conforme à toutes les lois applicables. Ni la vente ou la cession du Kindle, ni la licence du Logiciel ou du Contenu Numérique qui vous est accordée ne vous confère un titre de propriété à l’égard des droits de propriété intellectuelle d’Amazon, de ses fournisseurs ou des autres fournisseurs de contenu. Toutes les licences sont non exclusives, et tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans ce Contrat sont réservés à Amazon ou aux autres fournisseurs de contenu. Réglementations d’exportation. Vous vous conformerez à toutes les restrictions et réglementations applicables en matière d’exportation et de réexportation, et vous ne transférerez pas ou n’encouragerez, n’aiderez ou n’autoriserez pas le transfert du Kindle, du Contenu Numérique ou du Logiciel vers un pays non autorisé ou qui viole une quelconque des dites restrictions ou réglementations. Informations reçues. Le Logiciel fournira à Amazon des données relatives à votre Kindle et à l’interaction de celui-ci avec le Service (comme la mémoire disponible, le temps de service, les fichiers journaux et la puissance du signal). Le Logiciel fournira également à Amazon des informations relatives au Contenu Numérique de votre Kindle et de vos autres dispositifs et à l’utilisation que vous en faites (comme la dernière page lue et l'archivage de contenu). Les annotations, signets, notes, surlignages ou autres marques similaires que vous effectuez à l'aide de votre Kindle ou application de lecture ainsi que les informations que vous nous communiquez peuvent être stockées sur des serveurs qui se trouvent en dehors du pays où vous vivez. Toutes les informations que nous recevons sont soumises à la notice de confidentialité d’Amazon.co.uk. Les informations personnelles transférées vers des pays extérieurs à l’Espace économique européen, le cas échéant, seront transférées conformément à la notice de confidentialité d’Amazon.co.uk, qui se trouve à l'adresse www.amazon.co.uk/privacy, et comme permis par les lois applicables à la protection des données. Informations transmises aux autres. Vous avez la responsabilité de toutes les informations que vous transmettez aux autres en vous servant d’un Kindle ou d’une application de lecture. Brevets. Le Kindle, le Logiciel et le Service et/ou les méthodes utilisées en association avec ceux-ci peuvent être couvert(e)s par un ou plusieurs brevet(s) ou par une ou plusieurs demande(s) de brevet(s) en instance. Changements relatifs au Service. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre le Service, en tout ou partie, à tout moment. Résiliation. Les droits qui vous sont conférés au titre du présent Contrat seront automatiquement résiliés si vous ne respectez pas l’un des termes dudit Contrat. En cas d’une telle résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel et Amazon peut immédiatement annuler votre accès au Service ou au Contenu Numérique sans remboursement. Tout manquement par Amazon de vous contraindre à respecter strictement les termes du présent Contrat ne pourra être interprété comme une renonciation à un quelconque de ses droits. Exclusion de garanties. 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RIEN DANS CE PARAGRAPHE N'AFFECTE VOS DROITS PRÉVUS PAR LA LOI EN TANT QUE CONSOMMATEUR, NI AUCUNE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉCÈS, DE BLESSURE PERSONNELLE OU DE FRAUDE. Loi applicable. Les lois du Grand-Duché de Luxembourg, sans égard aux principes des conflits de lois, régiront le présent Contrat ainsi que tout litige quel qu’il soit susceptible de survenir entre vous et Amazon. Conflits. Tout conflit survenant à propos du présent Contrat ou en relation avec celui-ci sera jugé dans les tribunaux du district judiciaire de Luxembourg, et vous consentez à vous soumettre à la compétence non exclusive de ces tribunaux. Droits du gouvernement des États-Unis. Le Logiciel, le Service et le Contenu Numérique sont fournis au gouvernement des États-Unis en tant que « commercial items » (articles commerciaux), « commercial computer software » (logiciel informatique commercial), « commercial computer software documentation » (documentation de logiciel informatique commercial) et « technical data » (données techniques), tels que ces termes sont définis dans l’U.S. Federal Acquisition Regulation et l’U.S. Defense Federal Acquisition Regulation Supplement, avec les droits habituellement octroyés et les restrictions habituellement imposées aux utilisateurs finaux. Intégralité du Contrat et divisibilité. Ceci constitue la totalité du contrat entre nous et vous en ce qui concerne le Kindle, le Contenu Numérique, le Logiciel et le Service, et remplace toutes les ententes préalables à ce sujet. Si une quelconque clause du présent Contrat est jugée nulle, nulle et non avenue ou inapplicable pour quelque motif que ce soit, ladite clause pourra être dissociée et n’affectera pas la validité et l’applicabilité d’une quelconque des autres clauses dudit Contrat. Modification. Nous pouvons modifier toute clause du présent Contrat à notre entière discrétion en publiant la clause modifiée sur la boutique Kindle ou le site web Amazon.co.uk. Contact. Pour toutes communications relatives au présent Contrat, veuillez contacter Amazon à Amazon EU Sarl, 5 Rue Plaetis, L-2338, Luxembourg (numéro d’enregistrement au Luxembourg B 101818, capital social de 37 500 €, autorisation de négocier numéro 104408), ou par e-mail : [email protected]. Pour obtenir de l'aide concernant votre Kindle, une application de lecture, le Service ou d’autres problèmes à résoudre, veuillez contacter le Service clientèle par e-mail : [email protected] ou par téléphone au 0800 496 1081. (fin du Contrat) GARANTIE LIMITÉE D'UN AN La présente garantie pour l'Appareil Kindle (l’« Appareil ») est fournie par Amazon Fulfillment Services, Inc., 410 Terry Ave. North, Seattle, WA 98109-5210, États-Unis. Cependant, si cet Appareil a été acheté au Royaume-Uni, cette garantie est fournie par Amazon EU S.à.r.l., 5, rue Plaetis, L-2338 Luxembourg (numéro d’enregistrement au Luxembourg B 101818, capital social de 37 500 €, autorisation de négocier numéro 104408). Le fournisseur de cette garantie est parfois désigné dans le présent Contrat par « nous ». Nous garantissons l’Appareil contre les vices de pièces et main-d'œuvre dans des conditions normales d’utilisation pendant une période d’un an à compter de la date d’achat au détail d’origine. Si, au cours de cette période de garantie, un vice survient sur l’Appareil et si vous suivez les instructions de retour dudit Appareil, nous procèderons, à notre choix et dans la mesure où la loi l’autorise, soit (i) à une réparation de l’Appareil en utilisant des pièces de rechange neuves ou remanufacturées, (ii) à un échange de l’Appareil contre un Appareil neuf ou remanufacturé, ou (iii) à un remboursement de tout ou partie du prix d’achat de l’Appareil. La présente garantie limitée s’applique à toute réparation effectuée, toute pièce de rechange ou tout échange d’Appareil fourni(e) pendant la période de garantie d’origine restant à courir ou pendant une durée de quatre-vingt dix jours, selon la plus longue des deux échéances. Toutes les pièces de rechange et tous les Appareils pour lesquels un remboursement a été effectué deviendront notre propriété. La présente garantie limitée s’applique uniquement aux composants matériels de l’Appareil n’ayant pas fait l’objet d’un accident, d’un abus, d’une mauvaise utilisation, d’un incendie ou d’autres causes, modifications, réparations ou utilisations commerciales extérieures. Instructions. Pour obtenir des instructions spécifiques sur la marche à suivre pour bénéficier d’une garantie pour votre Appareil, veuillez contacter le Service Clientèle en utilisant les coordonnées fournies dans ce guide. De manière générale, vous devrez envoyer votre Appareil dans son emballage d’origine ou dans un emballage à protection identique à l’adresse indiquée par le Service Clientèle. Avant d’envoyer votre Appareil sous garantie, il vous appartient de sauvegarder toutes données, tous logiciels ou autres matériels stockés ou conservés sur votre Appareil. Il se peut que des données, des logiciels ou d’autres matériels soient perdus ou reformatés pendant la réparation, et nous ne serons responsables d’aucun dommage ou d’aucune perte. Limitations. DANS LA MESURE OÙ LA LOI L’AUTORISE, LA GARANTIE ET LES RECOURS VISÉS CI-DESSUS SONT EXCLUSIFS ET EN LIEU ET PLACE DE TOUS AUTRES GARANTIES ET RECOURS, ET NOUS EXCLUONS EXPRESSÉMENT TOUTES GARANTIES STATUTAIRES OU TACITES, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET LES GARANTIES DE VICES CACHÉS OU LATENTS. SI NOUS NE SOMMES PAS JURIDIQUEMENT AUTORISÉS À EXCLURE TOUTES GARANTIES STATUTAIRES OU TACITES, ALORS, DANS LA MESURE OÙ LA LOI L’AUTORISE, LESDITES GARANTIES SERONT LIMITÉES À LA DURÉE DE LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE ET À LA PRESTATION D’UN SERVICE DE RÉPARATION OU D’ÉCHANGE. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DURÉE D’UNE GARANTIE STATUTAIRE OU TACITE, AINSI, LA LIMITATION VISÉE CIDESSUS PEUT NE PAS VOUS CONCERNER. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, SPÉCIFIQUES, SECONDAIRES OU ACCESSOIRES RÉSULTANT D’UNE QUELCONQUE VIOLATION DE GARANTIE OU DES TERMES DE TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE. DANS CERTAINES JURIDICTIONS, LA LIMITATION VISÉE CIDESSUS NE S’APPLIQUE PAS AUX RÉCLAMATIONS EN CAS DE DÉCÈS OU DE BLESSURE PERSONNELLE, OU À TOUTE RESPONSABILITÉ STATUTAIRE POUR DES ACTES COMMIS PAR NÉGLIGENCE VOLONTAIRE OU FAUTE LOURDE ET/OU PAR OMISSIONS, AINSI, L’EXCLUSION OU LA LIMITATION VISÉE CIDESSUS PEUT NE PAS VOUS CONCERNER. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION POUR DOMMAGES DIRECTS, SECONDAIRES OU ACCESSOIRES, ALORS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION VISÉE CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS CONCERNER. CETTE SECTION « LIMITATIONS » NE S'APPLIQUE PAS AUX CLIENTS DU ROYAUMEUNI ET DE L'UNION EUROPÉENNE. La présente garantie limitée vous confère des droits légaux spécifiques. Il se peut que vous bénéficiiez de droits additionnels en fonction de votre juridiction et la présente garantie limitée n’affecte pas lesdits droits. Informations supplémentaires Vous pouvez consulter le Contrat de licence et conditions d’utilisation du Kindle, la Garantie limitée d’un an, ainsi que d'autres informations relatives au Kindle dans d'autres langues à l'adresse suivante : http://www.amazon.com/kindletermsandconditions. Si vous avez acheté cet Appareil au Royaume-Uni, vous pouvez consulter d'autres informations relatives au Kindle à l'adresse suivante : http://www.amazon.co.uk/kindletermsandconditions. Informations importantes pour les clients en France: Indépendamment de la garantie commerciale figurant ci-dessus, le vendeur reste tenu des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du code civil. Les dispositions suivantes restent également applicables : Article L211-4 du Code de la consommation français : "Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité." Article L211-5 du Code de la consommation français : "Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celuici a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. " Article L211-12 du Code de la consommation français : "L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien." Article 1641 du Code civil français : "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus." Article 1648 du Code civil français : "L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. " Notices de brevet L’appareil Kindle et/ou les méthodes associées à celui-ci peuvent être couvert(e)s par un ou plusieurs brevets ou demandes de brevets en instance. Technologie de décodage audio MPEG Layer-3 concédée sous licence par Fraunhofer IIS et Thomson. Notices de droits d’auteur et de marque de fabrique Le logiciel de l’appareil Amazon Kindle, le Guide de mise en route rapide Amazon Kindle et le Guide d'utilisation Amazon Kindle © 2004 - 2010 Amazon.com, Inc. ou ses filiales. 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