Toro 4-in-1 Bucket, Compact Tool Carriers Compact Utility Loaders, Attachment Manuel utilisateur

Form No. 3434-283 Rev A
Godet 4 en 1
Porte-outils compacts
N° de modèle 22478—N° de série 319000001 et suivants
Enregistrez votre produit à www.Toro.com.
Traduction du texte d'origine (FR)
*3434-283* A
ATTENTION
CALIFORNIE
Proposition 65 - Avertissement
L'utilisation de ce produit peut entraîner
une exposition à des substances
chimiques considérées pas l'état de
Californie comme capables de provoquer
des cancers, des anomalies congénitales
ou d'autres troubles de la reproduction.
g305274
Figure 1
1. Emplacement des numéros de modèle et de série
Introduction
Le godet 4 en 1 est un outil porte-charge prévu
pour être utilisé sur un porte-outil compact Toro.
L'utilisation de ce produit à d'autres fins que celle
prévue peut être dangereuse pour vous-même et
toute personne à proximité.
N° de modèle
N° de série
Les mises en garde de ce manuel soulignent des
dangers potentiels et sont signalées par le symbole
de sécurité (Figure 2), qui indique un danger pouvant
entraîner des blessures graves ou mortelles si les
précautions recommandées ne sont pas respectées.
Lisez attentivement cette notice pour apprendre
comment utiliser et entretenir correctement votre
produit, et éviter de l'endommager ou de vous blesser.
Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et correcte
du produit.
Rendez-vous sur www.Toro.com pour tout document
de formation à la sécurité et à l'utilisation des produits,
pour tout renseignement concernant un produit ou un
accessoire, pour obtenir l'adresse des dépositaires ou
pour enregistrer votre produit.
Figure 2
Symbole de sécurité
Pour obtenir des prestations de service, des
pièces Toro d'origine ou des renseignements
complémentaires, munissez-vous des numéros
de modèle et de série du produit et contactez un
dépositaire-réparateur ou le service client Toro agréé.
La Figure 1 indique l'emplacement des numéros de
modèle et de série du produit. Inscrivez les numéros
dans l'espace réservé à cet effet.
Ce manuel utilise deux termes pour faire passer
des renseignements essentiels. Important, pour
attirer l'attention sur des renseignements mécaniques
spécifiques, et Remarque, pour souligner une
information d'ordre général méritant une attention
particulière.
g000502
Important: Avec votre appareil mobile, vous
pouvez scanner le code QR sur l'autocollant du
numéro de série (le cas échéant) pour accéder à
l'information sur la garantie, les pièces détachées
et autres renseignements concernant le produit.
© 2019—The Toro® Company
8111 Lyndale Avenue South
Bloomington, MN 55420
Table des matières
Sécurité .................................................................... 3
Consignes de sécurité générales........................ 3
Consignes de sécurité concernant l'utilisation
sur les pentes.................................................. 4
Consignes de sécurité relatives aux
accessoires..................................................... 4
Consignes de sécurité relatives au système
hydraulique ..................................................... 5
Consignes de sécurité relatives à l'entretien
et au remisage ................................................ 5
2
Contactez-nous sur www.Toro.com.
Imprimé aux États-Unis
Tous droits réservés
Sécurité
Autocollants de sécurité et d'instruction .............. 6
Vue d'ensemble du produit ........................................ 7
Caractéristiques techniques .............................. 7
Densité maximale du matériel à capacité ............ 7
Utilisation .................................................................. 8
Pose et dépose de l'accessoire........................... 8
Fonctionnement et commande du godet 4
en 1................................................................. 8
Remplissage du godet ........................................ 9
Position de transport......................................... 10
Entretien ..................................................................11
Programme d'entretien recommandé ...................11
Lubrification du godet ........................................11
Contrôle des conduites hydrauliques .................11
Remisage ............................................................... 12
DANGER
Des conduites peuvent être enfouies dans la
zone de travail. Vous pouvez provoquer une
explosion ou vous électrocuter si vous les
touchez en creusant.
Marquez au préalable l'emplacement des
lignes ou conduites enfouies dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
Contactez le service de marquage ou la
compagnie de service public local(e) pour
faire marquer le terrain (par exemple, appelez
le service de marquage national au 811 pour
États-Unis ou au 1100 pour l'Australie).
Consignes de sécurité
générales
Respectez toujours toutes les consignes de sécurité
pour éviter des blessures graves ou mortelles.
• Ne transportez jamais d'outil avec les bras de
la machine levés. Transportez toujours l'outil
près du sol; voir Position de transport (page 10).
• Marquez au préalable l'emplacement des lignes,
conduites ou autres objets enfouis dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
• Vous devez lire et comprendre le contenu de
ce Manuel de l'utilisateur avant de démarrer le
moteur.
• Accordez toute votre attention à l'utilisation de
la machine. Ne vous livrez à aucune activité
risquant de vous distraire, au risque de causer des
dommages corporels ou matériels.
• Ne confiez jamais l'utilisation de la machine à des
enfants ou à des personnes non qualifiées.
• N'approchez jamais les mains ou les pieds des
composants et accessoires mobiles.
• N'utilisez pas la machine s'il manque des capots
ou d'autres dispositifs de protection, ou s'ils sont
endommagés.
• Tenez tout le monde et tous les animaux à l'écart
de la machine.
• Arrêtez la machine, coupez le moteur et enlevez
la clé avant d'effectuer un entretien, de faire le
plein de carburant ou d'éliminer une obstruction
sur la machine.
L'usage ou l'entretien incorrect de cette machine peut
occasionner des accidents. Pour réduire les risques
d'accidents et de blessures, respectez les consignes
de sécurité qui suivent. Tenez toujours compte des
mises en garde signalées par le symbole de sécurité
3
( ) et la mention Prudence, Attention ou Danger. Le
non respect de ces instructions peut entraîner des
blessures graves voire mortelles.
• Procédez avec prudence lorsque vous utilisez la
Consignes de sécurité
concernant l'utilisation sur
les pentes
• Examinez la zone d'utilisation pour vous assurer
machine sur des surfaces humides. En effet, elles
réduisent la motricité de la machine qui risque
alors de déraper.
que le sol est suffisamment stable pour supporter
le poids de la machine.
• Utilisez la machine avec prudence près de :
– Fortes dénivellations
• Travaillez toujours dans le sens de la pente
– Fossés
(en montant ou en descendant), le côté le
plus lourd de la machine étant en amont. La
répartition du poids varie selon les accessoires
montés. Quand un accessoire porte-charge est
vide, l'arrière de la machine est le point le plus
lourd; alors que lorsqu'il est plein, l'avant de
la machine devient plus lourd. La plupart des
accessoires alourdissent l'avant de la machine.
– Berges
– Étendues d'eau
La machine peut se retourner brusquement si
une chenille passe par-dessus une dénivellation
quelconque et se retrouve dans le vide, ou si
un bord s'effondre. Maintenez une distance de
sécurité entre la machine et tout danger potentiel.
• Gardez l'accessoire abaissé sur les pentes. La
stabilité de la machine est compromise si vous
levez l'accessoire alors vous vous trouvez sur une
pente.
• N'enlevez ou n'ajoutez jamais d'accessoires
lorsque la machine se trouve sur une pente.
• Ne garez pas la machine sur une pente.
• Les pentes augmentent significativement les
risques de perte de contrôle et de basculement
de la machine pouvant entraîner des accidents
graves, voire mortels. L'utilisation de la machine
sur une pente, quelle qu'elle soit, ou sur un terrain
accidenté, demande une attention particulière.
Consignes de sécurité
relatives aux accessoires
• Portez des vêtements appropriés, y compris des
• Établissez vos propres procédures et règles de
gants, une protection oculaire, un pantalon, des
chaussures solides à semelle antidérapante et
des protecteurs d'oreilles. Si vos cheveux sont
longs, attachez-les et ne portez pas de vêtements
amples ni de bijoux pendants.
travail à appliquer sur les pentes. Ces procédures
doivent inclure un repérage et une étude du
site pour déterminer quelles pentes permettent
une utilisation sécuritaire de la machine. Faites
toujours preuve de bon sens et de discernement
quand vous réalisez cette étude.
• Après avoir heurté un obstacle, coupez le
moteur, enlevez la clé et vérifiez soigneusement
l'état de l’accessoire. Effectuez les réparations
éventuellement nécessaires avant de redémarrer
et de reprendre le travail.
• Ralentissez et redoublez de prudence sur les
pentes. La nature du terrain peut affecter la
stabilité de la machine.
• Évitez de démarrer ou de vous arrêter en côte.
• Abaissez toujours l'outil, fermez les mâchoires et
Si la machine perd de sa motricité, descendez
lentement la pente en ligne droite.
arrêtez la machine chaque fois que vous quittez le
poste d'utilisation.
• Évitez de faire demi-tour sur les pentes. Si vous ne
• Nettoyez la saleté ou les débris qui pourraient
pouvez pas faire autrement, procédez lentement
en gardant le côté le plus lourd de la machine en
amont.
gêner l'accouplement de l'accessoire à la
machine. Vérifiez que les goupilles de sécurité
sont complètement engagées dans les trous de la
plaque de montage de l'accessoire. Reportez-vous
au Manuel de l'utilisateur de la machine pour plus
de renseignements sur l'accouplement sécuritaire
d’un accessoire à votre machine.
• Déplacez-vous à vitesse réduite et
progressivement sur les pentes. Ne changez pas
soudainement de vitesse ou de direction.
• N'utilisez pas la machine sur une pente si vous ne
• Lorsque vous levez l'outil, maintenez-le de niveau
vous sentez pas à l'aise.
pour empêcher la charge de se déverser en
arrière.
• Méfiez-vous des trous, ornières et bosses, car
les irrégularités du terrain peuvent provoquer le
retournement de la machine. L'herbe haute peut
masquer les accidents du terrain.
• Refermez toujours les mâchoires de l'outil lorsque
vous ne l'utilisez pas.
4
• Saisissez et soulevez toujours les objets longs
par le milieu.
• Ne vous tenez pas debout sur l'outil et ne montez
pas à l'intérieur.
• N'utilisez pas les mâchoires pour accrocher et/ou
tirer quoi que ce soit. Pincez toujours fermement
les matériaux.
Consignes de sécurité
relatives au système
hydraulique
• Consultez immédiatement un médecin si du
liquide est injecté sous la peau. Toute injection de
liquide hydraulique sous la peau doit être éliminée
dans les quelques heures qui suivent par une
intervention chirurgicale réalisée par un médecin.
• Vérifiez l'état de tous les flexibles et conduits
hydrauliques, ainsi que le serrage de tous les
raccords et branchements avant de mettre le
système hydraulique sous pression.
• N'approchez pas les mains ni aucune autre partie
du corps des fuites en trou d'épingle ou des
gicleurs d'où sort du liquide hydraulique sous
haute pression.
• Utilisez un morceau de papier ou de carton pour
détecter les fuites.
• Dépressurisez avec précaution le système
hydraulique avant toute intervention sur le
système.
Consignes de sécurité
relatives à l'entretien et au
remisage
• Contrôlez fréquemment le serrage de toutes les
fixations pour garantir le fonctionnement sûr de
la machine.
• Consultez le Manuel de l'utilisateur avant de
remiser l'accessoire pour une durée prolongée
afin de n'oublier aucune opération importante.
• Remplacez les autocollants d'instruction ou de
sécurité manquants ou endommagés au besoin.
5
Autocollants de sécurité et d'instruction
Des autocollants de sécurité et des instructions bien visibles par l'opérateur sont placés près
de tous les endroits potentiellement dangereux. Remplacez tout autocollant endommagé
ou manquant.
decal125-6110
125-6110
1. Risque d'écrasement – ne restez pas sous la machine.
decal133-8061
133-8061
decal139-7192
139-7192
1. Risque de coincement – n'autorisez personne à s'approcher.
decal139-7195
139-7195
1. Risque de renversement – lisez le Manuel de l'utilisateur ;
la capacité de charge maximale du TX 1000 est 317 kg
(700 lb) ; la capacité de charge maximale de tous les autres
modèles est 181 kg (400 lb).
6
Vue d'ensemble du
produit
Autres machines sur chenilles autotractées
(cont'd.)
Caractéristiques
techniques
Capacité du godet
Densité maximale
Capacité à ras
2262 kg/m3 (148 lb/pi3)
Capacité à refus
1810 kg/m3 (121 lb/pi3)
Remarque: Les spécifications et la conception
peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
Densité de matériau
Largeur
125 cm (49 po)
Longueur
68 cm (27 po)
Hauteur
55 cm (22 po)
Poids
132 kg (292 lb)
0,08 m3 (2,7 pi3)
Capacité à refus
0,10 m3 (3,3 pi3)
Charge maximale nominale
TX 1000
317 kg (700 lb)
Autres machines sur chenilles
autotractées
181 kg (400 lb)
Densité (approximative)
Caliche
1 250 kg/m3 (78 lb/pi3)
Argile :
Capacité
Capacité à ras SAE
Matériau
Lit naturel
1 600 kg/m3 (104 lb/pi3)
Sec
1 480 kg/m3 (93 lb/pi3)
Humide
1 660 kg/m3 (104 lb/pi3)
Avec gravier, sec
1 420 kg/m3 (89 lb/pi3)
Avec gravier, humide
1 540 kg/m3 (96 lb/pi3)
Charbon :
Anthracite, cassé
1 100 kg/m3 (69 lb/pi3)
Bitumineux, cassé
830 kg/m3 (52 lb/pi3)
Terre :
Pour garantir un rendement optimal et conserver
la certification de sécurité de la machine, utilisez
uniquement des pièces de rechange et accessoires
Toro d'origine. Les pièces de rechange et accessoires
d'autres constructeurs peuvent être dangereux et leur
utilisation risque d'annuler la garantie de la machine.
Sèche, tassée
1 510 kg/m3 (94 lb/pi3)
Humide, tassée
1 600 kg/m3 (100 lb/pi3)
Loam
1 250 kg/m3 (78 lb/pi3)
Granit, cassé ou gros
concassage
1 660 kg/m3 (104 lb/pi3)
Gravier :
Densité maximale du matériel à
capacité
Comme la densité des matériaux transportés par le
godet varie, la quantité d'un matériau donné pouvant
être transportée par le godet avant que la charge
maximale nominale soit atteinte varie également. Les
deux premiers tableaux listent la densité du matériau
pouvant être transporté par le godet, à refus et à ras.
Le tableau de densité de matériau liste les matériaux
courants et leur densité.
Sec
1 510 kg/m3 (94 lb/pi3)
Tout-venant (sable gravillon)
1 930 kg/m3 (120 lb/pi3)
Sec, 13 à 51 mm (0,5 à 2 po)
1 690 kg/m3 (106 lb/pi3)
Humide, 13 à 51 mm (0,5 à
2 po)
2 020 kg/m3 (126 lb/pi3)
Calcaire, cassé ou concassé
1 540 kg/m3 (96 lb/pi3)
Sable :
TX 1000
Sec
1 420 kg/m3 (89 lb/pi3)
Humide
1 840 kg/m3 (115 lb/pi3)
Avec gravier, sec
1 720 kg/m3 (107 lb/pi3)
Capacité du godet
Densité maximale
Avec gravier, humide
2 020 kg/m3 (126 lb/pi3)
Capacité à ras
3962 kg/m3 (259 lb/pi3)
Grès, cassé
1 510 kg/m3 (94 lb/pi3)
Capacité à refus
3170 kg/m3 (212 lb/pi3)
Schiste
1 250 kg/m3 (78 lb/pi3)
Remarque : Densité maximale = Charge maximale nominale
/ Capacité
Laitier, cassé
1 750 kg/m3 (109 lb/pi3)
Pierre, concassée
1 600 kg/m3 (100 lb/pi3)
Autres machines sur chenilles autotractées
Terre végétale
950 kg/m3 (59 lb/pi3)
7
Utilisation
PRUDENCE
Les côtés gauche et droit de la machine sont
déterminés d'après la position d'utilisation normale.
Les coupleurs hydrauliques, les
conduites/valves hydrauliques et le
liquide hydraulique peuvent être très chauds,
et vous risquez de vous brûler à leur contact.
Pose et dépose de
l'accessoire
• Portez des gants pour débrancher les
coupleurs hydrauliques.
• Laissez refroidir la machine avant de
toucher les composants hydrauliques.
Reportez-vous au Manuel de l'utilisateur du groupe
de déplacement pour connaître la procédure de pose
et de dépose.
• Ne touchez pas le liquide hydraulique
renversé.
Important: Avant d'installer l'accessoire, placez
la machine sur une surface plane et horizontale,
vérifiez que les plaques de montage sont propres
et que les goupilles tournent librement. Graissez
les goupilles si elles ne tournent pas librement.
Fonctionnement et
commande du godet 4
en 1
Remarque: Utilisez toujours le groupe de
déplacement pour élever et déplacer l'accessoire.
Après avoir fixé le godet 4 en 1 sur la plaque
de montage de l'unité de coupe, vérifiez que les
coupleurs hydrauliques sont connectés. Démarrez le
moteur de la machine et faites-tourner à plein régime.
ATTENTION
L'accessoire peut se détacher de la machine
et écraser quelqu'un dans sa chute si les
goupilles d'attache rapide ne sont pas
correctement engagées dans la plaque de
montage.
Fonctionnement du godet
Lorsque les mâchoires sont complètement fermées,
vous pouvez utiliser cet outil comme godet standard.
Vous pouvez aussi ouvrir les mâchoires du godet 4 en
1 pour déverser son contenu à un emplacement élevé
impossible à atteindre par un godet standard.
Vérifiez que les goupilles sont correctement
engagées dans la plaque de montage.
ATTENTION
Lorsque vous chargez du matériau, gardez le godet
parallèle au sol et poussez-le dans le matériau à
soulever. Lorsque le godet est plein, basculez-le en
arrière pour réduire la résistance quand vous levez
la charge.
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
Quand vous transportez une charge, gardez le godet
aussi proche du sol que possible.
Fonctionnement du niveleur
• Vérifiez l'état de tous les flexibles et
conduits hydrauliques, ainsi que le serrage
de tous les raccords et branchements
avant de mettre le système hydraulique
sous pression.
Lorsque les mâchoires sont complètement ouvertes,
vous pouvez utiliser l'arrête arrière du fond du godet
comme niveleur. Basculez le godet légèrement en
avant afin que l'arête arrière du fond du godet repose
sur le sol et que l'arête avant soit décollée du sol.
Abaissez l'arête du godet et commencez à niveler en
la tirant en arrière sur le sol.
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
Fonctionnement de la lame
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
Lorsque les mâchoires sont complètement ouvertes,
vous pouvez utiliser l'arrière du godet comme lame
pour pousser le matériau. Vous pouvez aussi fermer
8
partiellement les mâchoires et utiliser le fond du godet
avant pour frapper le dessus des mottes et niveler
avec la lame arrière.
Pour racler, niveler et décaper la surface du sol,
abaissez la lame au sol en veillant à ce que l'arête
touche le sol. La lame pénètre dans le sol quand vous
avancez.
• Pour ne pas abîmer la machine, débarrassez le
terrain des détritus, branches et pierres avant
d'utiliser la lame.
• Commencez toujours avec la vitesse de
déplacement la plus basse possible. Augmentez
la vitesse si les conditions le permettent.
• Pour racler, niveler et décaper la surface du sol,
abaissez la lame au sol en veillant à ce que l'arête
touche le sol. La lame pénètre dans le sol quand
vous avancez.
g305386
Figure 4
Fonctionnement du godet grappin
Remplissage du godet
Ramassez des objets ou matériaux à déplacer en
refermant les mâchoires latérales dessus (Figure 3).
Remarque: Lorsque vous utilisez cette méthode,
veillez à ne pas écraser l'objet en l'attrapant avec les
mâchoires latérales.
1.
Placez le godet de niveau par rapport au sol.
2.
Conduisez la machine en marche avant et
insérez le godet dans le tas de matériau.
3.
Quand le godet est plein, faites reculer la
machine et basculez doucement le godet en
arrière pour réduire la résistance de levage
quand vous soulevez la charge.
Important: Transportez toujours les charges
près du sol; voir Position de transport (page
10).
g305288
Figure 3
Important: N'utilisez pas le fond pour ramasser
ou tirer des objets. Cela aura pour effet
d'endommager le fond/le godet et annulera la
garantie du godet (Figure 4).
g266856
Figure 5
9
Position de transport
Quand vous transportez une charge, maintenez
l’accessoire aussi près du sol que possible, as à plus
de 15 cm (6 po) au-dessus du sol. Basculez-le en
arrière pour maintenir la charge de niveau.
g240205
Figure 6
1. Pas plus de 15 cm (6 po)
au-dessus du sol
2. Basculement arrière de la
charge
10
Entretien
Programme d'entretien recommandé
Périodicité d'entretien
Procédure d'entretien
À chaque utilisation ou
une fois par jour
• Lubrifiez le godet.
• Vérifiez que les conduites hydrauliques ne présentent pas de fuites, ne sont pas
pliées, usées, détériorées par les conditions atmosphériques ou les produits
chimiques, et que les supports de montage et les raccords ne sont pas desserrés.
• Vérifiez le bon serrage de toutes les fixations.
• Nettoyez la surface autour du vérin de godet et du pivot de la plaque de montage.
• Vérifiez l'usure des goupilles, des tringleries et des arêtes.
Toutes les 200 heures
• Examinez les flexibles hydrauliques et remplacez-les s'ils sont endommagés.
Avant le remisage
• Vérifiez le serrage et l'étanchéité des raccords du système hydraulique.
• Examinez les flexibles hydrauliques et remplacez-les s'ils sont endommagés.
• Peignez les surfaces écaillées ou usées.
Lubrification du godet
Contrôle des conduites
hydrauliques
Périodicité des entretiens: À chaque utilisation ou
une fois par jour
Périodicité des entretiens: À chaque utilisation ou
une fois par jour
À l'aide d'un pistolet à graisse, injectez de la graisse
universelle dans les 3 graisseurs de chaque côté du
godet 4 en 1 jusqu'à ce que la graisse commence à
suinter (Figure 7). Essuyez tout excédent de graisse
avec un chiffon d'atelier.
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
g305287
Figure 7
Côté gauche montré
1. Graisseurs
11
Remisage
1.
Avant un remisage de longue durée, lavez
soigneusement l'accessoire avec de l'eau et un
détergent doux.
2.
Contrôlez et resserrez toutes les fixations.
Réparez ou remplacez toute pièce endommagée
ou usée.
3.
Assurez-vous que tous les coupleurs des
flexibles hydrauliques sont reliés ensemble
pour éviter toute contamination du système
hydraulique.
4.
Peignez toutes les surfaces métalliques éraflées
ou mises à nu.
Remarque: Une peinture pour retouches est
disponible chez les dépositaires-réparateurs
agréés.
5.
Graissez les points d'articulation; voir
Lubrification du godet (page 11).
6.
Rangez l'outil dans un endroit propre et sec,
comme un garage ou une remise.
7.
Couvrez le godet pour le protéger et le garder
propre.
12
Remarques:
Remarques:
Remarques:
Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement
En quoi consiste cet avertissement?
Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit :
AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction –
www.p65Warnings.ca.gov.
Qu’est-ce que la Proposition 65?
La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits
susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances
chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour
chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet
d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques.
La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit
concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D’autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas qu’un
produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'un
avertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombre
de ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de
renseignements, rendez-vous sur https://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all.
Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu’une société a soit (1) évalué l’exposition et conclu qu’elle dépassait le « niveau ne posant aucun
risque significatif »; soit (2) choisi d’émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d’une substance
chimique de la liste, sans tenter d’en évaluer l’exposition.
Cette loi s’applique-t-elle de partout?
Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état
de Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentations, hôtels, écoles
et hôpitaux, et sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la
Proposition 65 sur leurs sites internet ou dans leurs catalogues.
Comment les avertissements de Californie se comparent-ils aux limites fédérales?
Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances exigent un avertissement
de la Proposition 65 à des niveaux bien inférieurs aux limites d'intervention fédérales. Par exemple, la norme de la Proposition 65 en matière
d’avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales.
Pourquoi l'avertissement ne figure-t-il pas sur tous les produits semblables?
•
Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu’il ne l’est pas sur des produits similaires
commercialisés ailleurs.
•
Il se peut qu’une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d’utiliser les avertissements de la
Proposition 65 pour ses produits, tandis que d’autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation.
•
•
L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme.
Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la
Proposition 65; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux
semblables.
Pourquoi cet avertissement apparaît-il sur les produits Toro?
Toro a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits
qu'ils achètent et utilisent. Toro fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs
des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits
chimiques de la liste. Bien que l'exposition avec les produits Toro puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun risque
significatif », par mesure de précaution, Toro a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces avertissements,
la société Toro pourrait être poursuivie en justice par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65, et
donc assujettie à d'importantes pénalités.
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