Form No. 3439-164 Rev A
Godet 4-en-1
Porte-outils compacts
N° de modèle 22478—N° de série 320000000 et suivants
Enregistrez votre produit à www.Toro.com.
Traduction du texte d'origine (FR)
*3439-164* A
Ce produit est conforme à toutes les directives
européennes pertinentes. Pour plus de
renseignements, reportez-vous à la Déclaration
d'incorporation (DOI) à la fin de ce document.
ATTENTION
CALIFORNIE
Proposition 65 - Avertissement
L'utilisation de ce produit peut entraîner
une exposition à des substances
chimiques considérées pas l'état de
Californie comme capables de provoquer
des cancers, des anomalies congénitales
ou d'autres troubles de la reproduction.
g305274
Figure 1
1. Emplacement des numéros de modèle et de série
N° de modèle
Introduction
N° de série
Le godet 4-en-1 est un outil porteur de charge destiné
à être utilisé sur un porte-outil Toro. L'utilisation de
ce produit à d'autres fins que celle prévue peut être
dangereuse pour vous-même et toute personne à
proximité.
Les mises en garde de ce manuel soulignent des
dangers potentiels et sont signalées par le symbole
de sécurité (Figure 2), qui indique un danger pouvant
entraîner des blessures graves ou mortelles si les
précautions recommandées ne sont pas respectées.
Lisez attentivement cette notice pour apprendre
comment utiliser et entretenir correctement votre
produit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vous
blesser. Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et
correcte du produit.
g000502
Figure 2
Symbole de sécurité
Rendez-vous sur www.Toro.com pour tout document
de formation à la sécurité et à l'utilisation des
produits, pour tout renseignement concernant un
produit ou un accessoire, pour obtenir l'adresse des
concessionnaires ou pour enregistrer votre produit.
Ce manuel utilise deux termes pour faire passer
des renseignements essentiels. Important, pour
attirer l'attention sur des renseignements mécaniques
spécifiques et Remarque, pour insister sur des
renseignements d'ordre général méritant une attention
particulière.
Pour obtenir des prestations de service, des
pièces Toro d'origine ou des renseignements
complémentaires, munissez-vous des numéros
de modèle et de série du produit et contactez un
concessionnaire-réparateur agréé ou le service client
Toro. La Figure 1 indique l'emplacement des numéros
de modèle et de série sur le produit. Inscrivez les
numéros dans l'espace réservé à cet effet.
Important: Avec votre appareil mobile, vous
pouvez scanner le code QR sur l'autocollant du
numéro de série (le cas échéant) afin d'accéder
aux informations sur la garantie, les pièces
détachées et autres renseignements sur le
produit.
© 2020—The Toro® Company
8111 Lyndale Avenue South
Bloomington, MN 55420
2
Contactez-nous sur www.Toro.com.
Imprimé aux États-Unis
Tous droits réservés
Sécurité
Table des matières
Sécurité .................................................................... 3
Consignes de sécurité générales........................ 3
Consignes de sécurité pour l'utilisation sur
des pentes ...................................................... 4
Consignes de sécurité relatives aux
accessoires..................................................... 4
Consignes de sécurité pour l'entretien et le
remisage ......................................................... 5
Autocollants de sécurité et d'instruction .............. 5
Vue d'ensemble du produit ........................................ 6
Caractéristiques techniques .............................. 6
Densité maximum du matériel à capacité ............ 6
Utilisation .................................................................. 7
Pose et dépose de l'accessoire........................... 7
Fonctionnement 4-en-1 et commande ................ 8
Remplissage du godet ........................................ 9
Position de transport......................................... 10
Entretien ..................................................................11
Programme d'entretien recommandé ...................11
Lubrification du godet ........................................11
Contrôle des conduites hydrauliques .................11
Remisage ............................................................... 12
DANGER
Des conduites peuvent être enfouies dans la
zone de travail. Vous pouvez provoquer une
explosion ou vous électrocuter si vous les
touchez en creusant.
Marquez au préalable l'emplacement des
lignes ou conduites enfouies dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
Contactez le service de marquage ou la
compagnie de service public local(e) pour
faire marquer le terrain (par exemple, appelez
le service de marquage national au 811 pour
États-Unis ou au 1100 pour l'Australie).
Consignes de sécurité
générales
Respectez toujours toutes les consignes de sécurité
pour éviter des blessures graves ou mortelles.
• Ne transportez pas d'outil avec les bras levés.
Transportez toujours l'outil près du sol ; voir
Position de transport (page 10).
• Marquez au préalable l'emplacement des lignes,
conduites ou autres objets enfouis dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
• Vous devez lire et comprendre le contenu de
ce Manuel de l'utilisateur avant de démarrer le
moteur.
• Accordez toute votre attention à l'utilisation de la
machine. Ne faites rien d’autre qui puisse vous
distraire, au risque de causer des dommages
corporels ou matériels.
• Ne confiez jamais l'utilisation de la machine à des
enfants ou à des personnes non qualifiées.
• N'approchez jamais les mains ou les pieds des
composants et accessoires mobiles.
• N'utilisez pas la machine s'il manque des capots
ou d'autres dispositifs de protection, ou s'ils sont
endommagés.
• Tenez tout le monde, y compris les animaux
domestiques, à l'écart de la machine.
• Arrêtez la machine, coupez le moteur et enlevez
la clé avant d'effectuer un entretien, de faire le
plein de carburant ou d'éliminer une obstruction
sur la machine.
L'usage ou l'entretien incorrect de cette machine peut
occasionner des accidents. Pour réduire les risques
d'accidents et de blessures, respectez les consignes
de sécurité qui suivent. Tenez toujours compte des
mises en garde signalées par le symbole de sécurité
3
• Examinez la zone d'utilisation pour vous assurer
( ) et la mention Prudence, Attention ou Danger. Le
non respect de ces instructions peut entraîner des
blessures graves ou mortelles.
•
Consignes de sécurité pour
l'utilisation sur des pentes
• Travaillez toujours dans le sens de la pente
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
(en montant ou en descendant), le côté le
plus lourd de la machine étant en amont. La
répartition du poids varie selon les accessoires
montés. Quand l'accessoire porteur de charge est
vide, l'arrière de la machine est le point le plus
lourd ; lorsqu'il est plein, l'avant de la machine
devient plus lourd. La plupart des accessoires
alourdissent l'avant de la machine.
Gardez l'accessoire abaissé sur les pentes.La
stabilité de la machine est compromise si vous
levez l'accessoire alors vous vous trouvez sur une
pente.
Les pentes augmentent significativement les
risques de perte de contrôle et de basculement
de la machine pouvant entraîner des accidents
graves, voire mortels. L'utilisation de la machine
sur une pente, quelle qu'elle soit, ou sur un terrain
accidenté, demande une attention particulière.
Établissez vos propres procédures et règles de
travail à appliquer sur les pentes. Ces procédures
doivent inclure un repérage et une étude du
site pour déterminer quelles pentes permettent
une utilisation sécuritaire de la machine. Faites
toujours preuve de bon sens et de discernement
quand vous réalisez cette étude.
Ralentissez et redoublez de prudence sur les
pentes. La nature du terrain peut affecter la
stabilité de la machine.
Évitez de démarrer ou de vous arrêter en côte.
Si la machine perd de sa motricité, descendez
lentement la pente en ligne droite.
Évitez de faire demi-tour sur les pentes. Si vous ne
pouvez pas faire autrement, procédez lentement
en gardant le côté le plus lourd de la machine en
amont.
Déplacez-vous à vitesse réduite et
progressivement sur les pentes. Ne changez pas
soudainement de vitesse ou de direction.
Ne travaillez pas sur les pentes sur lesquelles
vous ne vous sentez pas à l'aise.
Méfiez-vous des trous, ornières et bosses, car les
irrégularités du terrain risquent de provoquer le
retournement de la machine. L'herbe haute peut
masquer les accidents du terrain.
Utilisez la machine avec prudence sur les surfaces
humides. En effet, la perte de motricité peut faire
déraper la machine.
•
•
que le sol est suffisamment stable pour supporter
le poids de la machine.
Utilisez la machine avec prudence près de :
– Fortes dénivellations
– Fossés
– Berges
– Étendues d'eau
La machine peut se retourner brusquement si
une chenille passe par-dessus une dénivellation
quelconque et se retrouve dans le vide, ou si
un bord s'effondre. Maintenez une distance de
sécurité entre la machine et tout danger potentiel.
N'enlevez pas ou ne fixez pas d'accessoires
lorsque la machine se trouve sur une pente.
Ne garez pas la machine sur une pente.
Consignes de sécurité
relatives aux accessoires
• Portez des vêtements appropriés, y compris des
•
•
•
•
•
•
•
•
4
gants, une protection oculaire, un pantalon, des
chaussures solides à semelle antidérapante et
des protecteurs d'oreilles. Si vos cheveux sont
longs, attachez-les et ne portez pas de vêtements
amples ni de bijoux pendants.
Après avoir heurté un obstacle, coupez le moteur,
enlevez la clé et vérifiez soigneusement l'état de
l’outil. Effectuez les réparations éventuellement
nécessaires avant de redémarrer et de reprendre
le travail.
Abaissez toujours l'outil, fermez les mâchoires et
arrêtez la machine chaque fois que vous quittez le
poste d'utilisation.
Nettoyez la saleté ou les débris qui pourraient
gêner l'accouplement de l'accessoire à la
machine. Vérifiez que les goupilles de sécurité
sont complètement engagées dans les trous de la
plaque de montage de l'accessoire. Reportez-vous
au Manuel de l'utilisateur de la machine pour plus
de renseignements sur l'accouplement sécuritaire
d’un accessoire à votre machine.
Lorsque vous levez l'outil, maintenez-le de niveau
pour empêcher la charge de se déverser en
arrière.
Fermez toujours les mâchoires de l'outil quand
vous ne l'utilisez pas.
Agrippez et soulevez toujours les objets longs
près du centre.
Ne montez pas sur ni dans l’outil.
N'utilisez pas les mâchoires pour accrocher et/ou
tirer quoi que ce soit. Serrez toujours fermement
les objets ou matériaux.
Consignes de sécurité pour
l'entretien et le remisage
decal133-8061
133-8061
• Contrôlez fréquemment le serrage de toutes les
fixations pour garantir le fonctionnement sûr de
la machine.
• Consultez le Manuel de l'utilisateur avant de
remiser l'accessoire pour une durée prolongée
afin de n'oublier aucune opération importante.
• Remplacez les autocollants d'instruction ou de
decal139-7192
sécurité manquants ou endommagés au besoin.
139-7192
1. Risque de coincement – ne laissez approcher personne.
Autocollants de sécurité et
d'instruction
Des autocollants de sécurité et
des instructions bien visibles par
l'opérateur sont placés près de
tous les endroits potentiellement
dangereux. Remplacez tout
autocollant endommagé ou
manquant.
decal125-6110
125-6110
1. Risque d'écrasement – ne restez pas sous la machine.
decal139-7229
139-7229
1. Risque de renversement – lisez le Manuel de l'utilisateur ; la capacité de charge maximale pour le TX 1000 est de 317 kg ; la
capacité de charge maximale pour les TX 525/TX 427 est de 181 kg ; la capacité de charge maximale pour les 323/323D est de
90 kg ; la capacité de charge maximale pour l’e-Dingo est de 200 kg.
5
Vue d'ensemble du
produit
Densité maximum du matériel à
capacité
Comme la densité des matériaux transportés par le
godet varie, la quantité d'un matériau donné pouvant
être transportée par le godet avant que la charge
maximale nominale soit atteinte varie également. Les
deux premiers tableaux listent la densité du matériau
pouvant être transporté par le godet, à refus et à ras.
Le tableau de densité de matériau liste les matériaux
courants et leur densité.
Caractéristiques
techniques
Remarque: Les spécifications et la conception
peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
TX 1000
Largeur
125 cm
Longueur
68 cm
Capacité du godet
Densité maximale
Hauteur
55 cm
Capacité à ras
3962 kg/m3
Poids
132 kg
Capacité à refus
3170 kg/m3
Capacité
Remarque : Densité maximale = Charge maximale nominale
/ Capacité
m3
Capacité à ras SAE
0,08
Capacité à refus
0,10 m3
TX 525 et TX 427
Charge maximale nominale
TX 1000
317 kg
TX 525 et TX 427
181 kg
Porte-outil compact 323 et
320-D
90 kg
e-Dingo
200 kg
Capacité du godet
Densité maximale
Capacité à ras
2262 kg/m3
Capacité à refus
1810 kg/m3
Porte-outil compact 323 et 320-D
Pour garantir un rendement optimal et la sécurité
continue de la machine, utilisez uniquement des
pièces de rechange et accessoires Toro d'origine.
Les pièces de rechange et accessoires provenant
d'autres constructeurs peuvent être dangereux, et leur
utilisation risque d'annuler la garantie de la machine.
Capacité du godet
Densité maximale
Capacité à ras
1185 kg/m3
Capacité à refus
961 kg/m3
e-Dingo
Capacité du godet
Densité maximale
Capacité à ras
2611 kg/m3
Capacité à refus
208 kg/m3
Densité de matériau
Matériau
Densité (approximative)
Caliche
1 250 kg/m3
Argile :
Lit naturel
1 600 kg/m3
Sec
1 480 kg/m3
Humide
1 660 kg/m3
Avec gravier, sec
1 420 kg/m3
Avec gravier, humide
1 540 kg/m3
Charbon :
Anthracite, cassé
1 100 kg/m3
Bitumineux, cassé
830 kg/m3
Terre :
Sèche, tassée
6
1 510 kg/m3
Utilisation
Densité de matériau (cont'd.)
Les côtés gauche et droit de la machine sont
déterminés d'après la position d'utilisation normale.
Humide, tassée
1 600 kg/m3
Loam
1 250 kg/m3
Granit, cassé ou gros
concassage
1 660 kg/m3
Pose et dépose de
l'accessoire
Sec
1 510 kg/m3
Tout-venant (sable gravillon)
1 930 kg/m3
Sec, 13 à 51 mm
1 690 kg/m3
Reportez-vous au Manuel de l'utilisateur du groupe
de déplacement pour connaître la procédure de pose
et de dépose.
Humide, 13 à 51 mm
2 020 kg/m3
Calcaire, cassé ou concassé
1 540 kg/m3
Gravier :
Important: Avant d'installer l'accessoire, placez
la machine sur une surface plane et horizontale,
vérifiez que les plaques de montage sont propres
et que les goupilles tournent librement. Graissez
les goupilles si elles ne tournent pas librement.
Sable :
Sec
1 420 kg/m3
Humide
1 840 kg/m3
Avec gravier, sec
1 720 kg/m3
Avec gravier, humide
2 020 kg/m3
Grès, cassé
1 510 kg/m3
Schiste
1 250 kg/m3
Laitier, cassé
1 750 kg/m3
Pierre, concassée
1 600 kg/m3
Terre végétale
950 kg/m3
Remarque: Utilisez toujours le groupe de
déplacement pour lever et déplacer l'accessoire.
ATTENTION
L'accessoire peut se détacher de la machine
et écraser quelqu'un dans sa chute si les
goupilles ne sont pas correctement engagées
dans la plaque de montage.
Vérifiez que les goupilles sont correctement
engagées dans la plaque de montage.
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
• Vérifiez l'état de tous les flexibles et
conduits hydrauliques, ainsi que le serrage
de tous les raccords et branchements
avant de mettre le système hydraulique
sous pression.
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
7
Fonctionnement comme lame
PRUDENCE
Les coupleurs hydrauliques, les
conduites/valves hydrauliques et le
liquide hydraulique peuvent être très chauds,
et vous risquez de vous brûler à leur contact.
Avec les mâchoires complètement ouvertes, vous
pouvez utiliser le dos du godet comme une lame pour
pousser les matériaux. Vous pouvez aussi fermer en
partie les mâchoires et vous servir du bas du godet
avant pour faire tomber le haut des mottes et les
aplanir avec la lame arrière.
• Portez des gants pour débrancher les
coupleurs hydrauliques.
Pour racler, niveler et décaper le terrain, abaissez
la lame au sol et vérifiez que le bord tranchant est
contre le sol. La lame pénètre dans le sol quand vous
avancez.
• Laissez refroidir la machine avant de
toucher les composants hydrauliques.
• Ne touchez pas le liquide hydraulique
renversé.
• Pour ne pas abîmer la machine, débarrassez
le terrain au préalable des détritus, branches et
pierres.
Fonctionnement 4-en-1 et
commande
• Commencez toujours avec la vitesse de
déplacement la plus lente possible. Augmentez la
vitesse si les conditions le permettent.
Après avoir fixé le godet 4-en-1 sur la plaque de
montage du groupe de déplacement, assurez-vous
que les raccords hydrauliques sont connectés. Mettez
la machine en marche et faites-la tourner à plein
régime (régime moteur maximum).
• Pour racler, niveler et décaper le terrain, abaissez
la lame au sol et vérifiez que le bord tranchant est
contre le sol. La lame pénètre dans le sol quand
vous vous déplacez.
Fonctionnement comme godet à
grappin
Fonctionnement comme godet
Quand les mâchoires sont complètement fermées,
vous pouvez utiliser cet outil comme un godet
standard. Vous pouvez également ouvrir les
mâchoires du godet 4-en-1 pour en vider le contenu
dans une zone plus haute que celle qu'il est possible
d'atteindre avec un godet standard.
Vous pouvez vous servir des mâchoires latérales
pour attraper des matériaux ; il suffit de refermer
les mâchoires autour des objets ou matériaux à
transporter (Figure 3).
Remarque: Quand vous utilisez cette méthode,
faites attention à ne pas écraser l'objet que vous
pincez entre les mâchoires latérales.
Lors du chargement de matériau, gardez toujours
le godet parallèle au sol et avancez dans le tas
de matériau à lever. Lorsque le godet est plein,
inclinez-le en arrière pour réduire la résistance de
levage quand vous levez la charge.
Quand vous transportez la charge, gardez le godet
aussi près du sol que possible.
Fonctionnement comme niveleuse
Avec les mâchoires complètement ouvertes, vous
pouvez utiliser le bord tranchant arrière du fond
du godet comme niveleuse. Basculez le godet
légèrement vers l'avant de sorte que le bord tranchant
arrière du fond du godet se trouve au sol, tandis que
le bord avant ne touche pas le sol. Abaissez le bord
tranchant et commencez le nivelage en traînant le
godet en marche arrière sur toute la surface du sol.
g305288
Figure 3
8
Remplissage du godet
Important: N'utilisez pas le fond du godet
pour ramasser ou tirer des objets. Cela risque
d’endommager le fond ou le godet et la garantie
du godet sera annulée (Figure 4).
1.
Placez le godet de niveau par rapport au sol.
2.
Conduisez la machine en avant et insérez le
godet dans le tas de matériau.
3.
Quand le godet est plein, faites reculer la
machine et basculez doucement le godet en
arrière pour réduire la résistance de levage
quand vous soulevez la charge.
Important: Transportez toujours les charges
près du sol ; voir Position de transport (page
10).
g305386
Figure 4
g266856
Figure 5
9
Position de transport
Quand vous transportez une charge, maintenez
l’accessoire aussi près du sol que possible, à 15 cm
maximum au-dessus du sol. Basculez-le en arrière
pour maintenir la charge de niveau.
g240205
Figure 6
1. Pas plus de 15 cm
au-dessus du sol
2. Basculement arrière de la
charge
10
Entretien
Programme d'entretien recommandé
Périodicité d'entretien
Procédure d'entretien
À chaque utilisation ou
une fois par jour
• Lubrifiez le godet.
• Vérifiez que les conduites hydrauliques ne présentent pas de fuites, ne sont pas
pliées, usées, détériorées par les conditions atmosphériques ou les produits
chimiques, et que les supports de montage et les raccords ne sont pas desserrés.
• Vérifiez que toutes les fixations sont bien serrées.
• Nettoyez les zones autours du vérin du godet et du pivot de la plaque de montage.
• Contrôlez l'usure des goupilles, tringleries et bords tranchants.
Toutes les 200 heures
• Examinez les flexibles hydrauliques et remplacez-les s'ils sont endommagés.
Avant le remisage
• Vérifiez que le circuit hydraulique ne présente pas de fuites ni de raccords desserrés.
• Examinez les flexibles hydrauliques et remplacez-les s'ils sont endommagés.
• Peignez les surfaces écaillées ou usées.
Lubrification du godet
Contrôle des conduites
hydrauliques
Périodicité des entretiens: À chaque utilisation ou
une fois par jour
Périodicité des entretiens: À chaque utilisation ou
une fois par jour
À l’aide d’une pompe à graisse, injectez de la graisse
universelle dans les 3 graisseurs de chaque côté du
godet 4-en-1, jusqu'à ce que la graisse commence à
sortir (Figure 7). Essuyez tout excès de graisse avec
un chiffon d'atelier.
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
g305287
Figure 7
Côté gauche montré
1. Graisseurs
11
Remisage
1.
Avant un remisage de longue durée, lavez
soigneusement l'outil avec de l'eau et un
détergent doux.
2.
Contrôlez et resserrez toutes les fixations.
Réparez ou remplacez toute pièce endommagée
ou usée.
3.
Veillez à ce que tous les raccords des flexibles
hydrauliques soient connectés ensemble
pour éviter toute contamination du système
hydraulique.
4.
Peignez toutes les surfaces métalliques éraflées
ou mises à nu.
Remarque: Une peinture pour
retouches est disponible chez les
concessionnaires-réparateurs agréés.
5.
Graissez les points de pivot ; voir Lubrification
du godet (page 11).
6.
Rangez l'accessoire dans un endroit propre et
sec, comme un garage ou une remise.
7.
Couvrez le godet pour le protéger et le garder
propre.
12
Remarques:
Remarques:
Déclaration d'incorporation
The Toro Company, 8111 Lyndale Avenue South, Bloomington, MN, États-Unis déclare que la ou les machines
suivantes sont conformes aux directives mentionnées, lorsqu'elles sont montées en respectant les instructions
jointes sur certains modèles Toro comme indiqué dans les Déclarations de conformité pertinentes.
N° de
modèle
N° de série
Description du produit Description de la facture
22478
320000000 et
suivants
Godet 4-en-1, Porte-outils
compacts
DINGO 4-IN-1 BUCKET
Description générale
Directive
Godet
2006/42/CE
La documentation technique pertinente a été compilée comme exigé par la Partie B de l'Annexe VII de
la directive 2006/42/CE.
Nous nous engageons à transmettre, à la suite d'une demande dûment motivée des autorités nationales, les
renseignements pertinents concernant cette quasi-machine. La méthode de transmission sera électronique.
Cet équipement ne sera pas mis en service avant d'avoir été incorporé dans les modèles Toro agréés
conformément à la Déclaration de conformité associée et à toutes les instructions, ce qui permettra de le
déclarer conforme à toutes les directives pertinentes.
Certifié :
Représentant autorisé :
Marcel Dutrieux
Manager European Product Integrity
Toro Europe NV
Nijverheidsstraat 5
2260 Oevel
Belgium
Michael Benedict
8111 Lyndale Ave. South
Bloomington, MN 55420, USA
March 12, 2020
Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement
En quoi consiste cet avertissement ?
Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit :
AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction –
www.p65Warnings.ca.gov.
Qu’est-ce que la Proposition 65 ?
La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits
susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances
chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour
chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet
d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques.
La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit
concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D’autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas qu’un
produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'un
avertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombre
de ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de
renseignements, rendez-vous sur https://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all.
Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu’une société a soit (1) évalué l’exposition et conclu qu’elle dépassait le « niveau ne posant aucun
risque significatif » ; soit (2) choisi d’émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d’une substance
chimique de la liste, sans tenter d’en évaluer l’exposition.
Cette loi s’applique-t-elle de partout ?
Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état
de Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentations, hôtels, écoles
et hôpitaux, et sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la
Proposition 65 sur leurs sites internet ou dans leurs catalogues.
Comment les avertissements de Californie se comparent-ils aux limites fédérales ?
Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances exigent un avertissement
de la Proposition 65 à des niveaux bien inférieurs aux limites d'intervention fédérales. Par exemple, la norme de la Proposition 65 en matière
d’avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales.
Pourquoi l'avertissement ne figure-t-il pas sur tous les produits semblables ?
•
Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu’il ne l’est pas sur des produits similaires
commercialisés ailleurs.
•
Il se peut qu’une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d’utiliser les avertissements de la
Proposition 65 pour ses produits, tandis que d’autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation.
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L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme.
Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la
Proposition 65 ; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux
semblables.
Pourquoi cet avertissement apparaît-il sur les produits Toro ?
Toro a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits
qu'ils achètent et utilisent. Toro fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs
des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits
chimiques de la liste. Bien que l'exposition avec les produits Toro puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun risque
significatif », par mesure de précaution, Toro a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces avertissements,
la société Toro pourrait être poursuivie en justice par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65, et
donc assujettie à d'importantes pénalités.
Rev A
