PAIR intervention archéologique
Manuels et Guides de l'Utilisateur pour PAIR intervention archéologique. Nous avons trouvé 1 manuels pour téléchargements gratuits Mode d'emploi
Vous trouverez ci-dessous de brèves informations sur l'archéologie préventive. Ce guide s'adresse aux aménageurs et explique comment anticiper l'intervention archéologique dans leurs projets, en intégrant l'archéologie préventive le plus en amont possible pour maîtriser le calendrier et les coûts associés.
Fonctionnalités clés
- Anticiper la prescription de diagnostic archéologique
- Maîtriser le calendrier des projets d'aménagement
- Concilier les intérêts des acteurs concernés
- Conserver une marge de manœuvre en cas de fouille
- Commercialiser des terrains moins contraints
Des pages: 14 PAIR intervention archéologique Mode d'emploi
Marque: PAIR Taille: 6 MB
La langue(s): Français
Ouvrir le manuelRéponses et questions fréquentes
Qu'est-ce que la demande anticipée de prescription de diagnostic archéologique ?
C'est une alternative à la prescription de diagnostic classique, permettant à l'aménageur de saisir spontanément le Préfet de Région (DRAC) pour anticiper les contraintes archéologiques.
Quels sont les avantages d'une démarche anticipée pour un aménageur ?
Elle permet de mieux maîtriser le calendrier du projet, de concilier les intérêts des acteurs, de conserver une marge de manœuvre en cas de fouille, de communiquer positivement sur l'intégration des enjeux patrimoniaux et de commercialiser des terrains plus attractifs.
Comment la redevance d'archéologie préventive (RAP) est-elle calculée en cas de diagnostic anticipé ?
La RAP est calculée à hauteur de 0,53 € le m² sur l'emprise totale du projet, au moment de la demande anticipée.