BPA transport d'écoliers
Manuels et Guides de l''Utilisateur pour BPA transport d'écoliers. Nous avons trouvé 1 manuels pour téléchargements gratuits Mode d'emploi
Vous trouverez ci-dessous de brèves informations sur la sécurité des enfants dans les transports scolaires. Ce guide donne un aperçu des règles relatives aux permis, aux équipements des véhicules et aux dispositifs de retenue pour enfants, afin de garantir la sécurité des écoliers lors de leurs déplacements. Il couvre aussi les arrêts de bus scolaires.
Fonctionnalités clés
Définitions des différents types de transports d'écoliers
Exigences relatives aux permis de conduire et aux autorisations
Equipement obligatoire des véhicules
Règles concernant les ceintures de sécurité et les sièges d'enfants
Recommandations pour les arrêts de bus scolaires
Des pages: 17 BPA transport d'écoliers Mode d'emploi
Marque: BPA Taille: 313 KB
La langue(s): Français
Sommaire
Ouvrir le manuelRéponses et questions fréquentes
Quelles sont les catégories de permis de conduire nécessaires pour le transport professionnel d'écoliers ?
Un permis de conduire des catégories B, D1 ou D est nécessaire selon le type de véhicule.
Qu'est-ce qu'un certificat de capacité pour le transport de personnes en autocar/minibus ?
Il s'agit d'une certification obligatoire pour les conducteurs de véhicules des catégories D ou D1, attestant de leur aptitude à transporter des personnes.
Les transports d'écoliers sont-ils soumis à l'OTR 1 ou à l'OTR 2 concernant la durée du travail et du repos ?
Non, les transports d'écoliers ne sont pas soumis à l'OTR 1 ou à l'OTR 2.