UQO Sous-commission des études
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Vous trouverez ci-dessous de brèves informations sur la Commission des études. Ce document décrit les règles et procédures régissant le fonctionnement de la Sous-commission, y compris les convocations aux réunions, le quorum, les procédures de vote, la tenue des procès-verbaux et la gestion des conflits d'intérêts.
Ключевые особенности
- Règles de convocation aux réunions (délais, modes de convocation).
- Définition du quorum requis pour la validité des délibérations.
- Procédure de vote et rôle du président.
- Règles concernant le huis clos et la confidentialité des délibérations.
- Gestion des conflits d'intérêts
- Procédure de tenue et de signature des procès-verbaux.
Страниц: 4 UQO Sous-commission des études Manual
Бренд: UQO Размер: 300 KB
Языки: Français
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Quel est le délai de convocation pour une réunion ordinaire de la Sous-commission des études ?
Le doyen des études doit faire parvenir un avis de convocation au moins sept (7) jours de calendrier avant la tenue de la réunion.
Comment une réunion extraordinaire de la Sous-commission des études peut-elle être convoquée ?
Le doyen des études peut convoquer une réunion extraordinaire dans un délai plus court, mais raisonnable, selon le mode de convocation qu'il détermine, mais l'ordre du jour ne peut proposer normalement qu'un seul point de discussion et tous les membres présents doivent approuver le mode de convocation utilisé.
Quelles sont les règles concernant le huis clos ?
Toute délibération dont la publication peut entraîner la spéculation, causer un préjudice à une personne ou la léser dans ses droits, est tenue à huis clos.