OCRCVM Obligations à coupons détachés
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Ci-dessous, vous trouverez de brèves informations sur les obligations à coupons détachés. Ce document fournit des informations révisées concernant les obligations à coupons détachés et les risques qui y sont associés, aidant ainsi les courtiers membres de l'OCRCVM à respecter la réglementation provinciale en valeurs mobilières applicable.
主な特徴
- Informations sur les caractéristiques des obligations à coupons détachés.
- Description des risques associés.
- Informations sur le traitement fiscal fédéral canadien.
- Comparaison du rendement avec les titres de créance classiques.
よくある質問と回答
Que sont les obligations à coupons détachés ?
Ce sont des obligations dont les coupons ont été séparés du principal, pouvant être vendus séparément.
Où puis-je trouver le document d'information révisé sur les obligations à coupons détachés ?
Les courtiers membres peuvent obtenir des exemplaires du document d’information révisé auprès de notre imprimeur présélectionné par voie électronique au moyen d’OrderNet à l’adresse www.ordernet.ca. Un format PDF standard du document d’information est également offert.
Quand dois-je commencer à utiliser le document d'information révisé ?
Les courtiers membres doivent commencer à utiliser le document d’information révisé au plus tard le 2 janvier 2015. Cependant, ils peuvent l’utiliser immédiatement s’ils le souhaitent.