CAPEB La sous-traitance
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Ci-dessous, vous trouverez de brèves informations sur Maison individuelle, Logement adaptable, Gestion des déchets de chantier. Ces guides offrent des détails sur les contrats de construction, l'aménagement de logements pour l'autonomie, et la gestion des déchets de chantier, ainsi que des informations sur les obligations légales pour les entreprises du bâtiment de plus de dix salariés.
Principais recursos
- Détail des contrats pour la construction de maisons individuelles
- Conseils pour adapter le logement en cas de perte d'autonomie
- Rappels sur la bonne gestion des déchets de chantier
- Informations sur les mesures légales pour les entreprises de plus de 10 salariés
- Organisation et maîtrise de la coordination de chantier
- Informations sur l'ECO PTZ, le crédit d’impôt et l'écosubvention
- Informations clés concernant le Régime Social des Indépendants (RSI)
Páginas: 2 CAPEB La sous-traitance Manual
Marca: CAPEB Tamanho: 666 KB
Línguas: Français
Abrir manualRespostas e perguntas frequentes
Quels contrats sont détaillés dans le guide sur la maison individuelle ?
Le guide détaille tous les contrats que le maître d'ouvrage peut conclure avec une entreprise artisanale pour construire une maison individuelle, en rappelant les règles d'urbanisme et l'organisation du projet jusqu'à la réception.
Quels aménagements sont présentés pour le logement adaptable ?
Le guide présente une palette d'aménagements pratiques pour chaque pièce du logement, permettant d'adapter l'habitat pour favoriser le maintien à domicile en cas de perte d'autonomie.
Quels aspects de la coordination de chantier sont abordés dans le guide ?
Le guide aborde la définition, la désignation, la formation, ainsi que les missions du coordonnateur, pour bien organiser et maîtriser la coordination sur tous les chantiers où apparaît un risque lié à la coactivité d'au moins deux entreprises.