AMORCE gestion des déchets
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Ci-dessous, vous trouverez de brèves informations pour Gestion des déchets. Ce guide explore le partenariat des collectivités locales avec les structures de l’économie sociale et solidaire dans le domaine de la collecte, du tri et de la réutilisation des déchets.
Fonctionnalités clés
- Filières et activités concernées (papier, textile, DEEE, autres flux)
- Présentation des acteurs de l'économie sociale et solidaire (Emmaüs, Envie, Ressourceries)
- Cadre juridique du partenariat avec une collectivité (subventions, marchés publics, clauses sociales)
- Recommandations et applications concrètes à travers des exemples de projets
Des pages: 84 AMORCE gestion des déchets Mode d'emploi
Marque: AMORCE Taille: 3 MB
La langue(s): Français
Sommaire
Ouvrir le manuelRéponses et questions fréquentes
Quels sont les types de déchets concernés par les partenariats avec l'économie sociale et solidaire?
Le papier, le carton, le textile, les DEEE (Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques) et d'autres flux récupérés en porte-à-porte ou en déchèteries.
Quelles sont les formes possibles de partenariat entre les collectivités et les structures de l'ESS?
Subvention, marché de prestation de service, mise à disposition de matériel ou de personnel.
Quelles sont les structures de l'ESS impliquées dans la gestion des déchets?
Emmaüs, Envie, les Ressourceries, entreprises d'insertion, ateliers et chantiers d'insertion.