Avis. Lexmark Pro910 901, Pro910 91E, Pro910 90E

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Avis 182

Avis

Informations sur le produit

Nom du produit :

Lexmark Pro910 Series

Type de machine :

4449

Modèle(s) :

901, 90E, 91E

Avis sur l'édition

Décembre 2011

Le paragraphe suivant ne s'applique pas aux pays dans lesquels lesdites clauses ne sont pas conformes à la législation

en vigueur : LEXMARK INTERNATIONAL, INC. FOURNIT CETTE PUBLICATION "TELLE QUELLE", SANS GARANTIE D'AUCUNE

SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS SE LIMITER AUX GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE

OU DE CONFORMITE A UN USAGE SPECIFIQUE. Certains Etats n'admettent pas la renonciation aux garanties explicites ou implicites pour certaines transactions ; c'est pourquoi il se peut que cette déclaration ne vous concerne pas.

Cette publication peut contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques. Des modifications sont périodiquement apportées aux informations contenues dans ce document ; ces modifications seront intégrées dans les éditions ultérieures. Des améliorations ou modifications des produits ou programmes décrits dans cette publication peuvent intervenir à tout moment.

Dans la présente publication, les références à des produits, programmes ou services n’impliquent nullement la volonté du fabricant de les rendre disponibles dans tous les pays où celui-ci exerce une activité. Toute référence à un produit, programme ou service n'affirme ou n'implique nullement que seul ce produit, programme ou service puisse être utilisé.

Tout produit, programme ou service équivalent par ses fonctions, n'enfreignant pas les droits de propriété intellectuelle, peut être utilisé à la place. L’évaluation et la vérification du fonctionnement en association avec d’autres produits, programmes ou services, à l’exception de ceux expressément désignés par le fabricant, se font aux seuls risques de l’utilisateur.

Pour contacter l'assistance technique de Lexmark, consultez la page support.lexmark.com.

Pour des informations sur les consommables et les téléchargements, visitez le site www.lexmark.com.

Si vous ne disposez pas d'un accès à Internet, vous pouvez contacter Lexmark par courrier, à l'adresse suivante :

Lexmark International, Inc.

Bldg 004-2/CSC

740 New Circle Road NW

Lexington, KY 40550

USA

2011 Lexmark International, Inc.

Avis

Marques commerciales

Lexmark et Lexmark accompagné du logo en forme de diamant sont des marques de Lexmark International, Inc., déposées aux Etats-Unis et/ou dans d'autres pays.

PCL® est une marque déposée de Hewlett-Packard Company.

Les autres marques commerciales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

183

AirPrint et le logo AirPrint sont des marques déposées d'Apple, Inc.

Avis sur les composants modulaires

Ce produit peut contenir le(s) composant(s) modulaire(s) suivant(s) :

Type/modèle réglementaire Lexmark LEX-M03-002 ; FCC ID : Etats-Unis : 2G2CN00BM03002 ; Industry Canada IC :

2376A-M03002

Type/modèle réglementaire Lexmark LEX-M01-004 ; FCC ID : IYLM01004 ; Industry Canada IC :2376A-M01004

Avis relatifs à l'accord de licence

Tous les avis relatifs à l'accord de licence peuvent être consultés à partir du CD :Répertoire \LEGAL du CD d'installation du logiciel.

Niveaux d'émission sonore

Les mesures ci-dessous ont été prises conformément à la norme ISO 7779 et sont rapportées conformément à la norme

ISO 9296.

Remarque : certains modes peuvent ne pas s’appliquer à votre produit.

Pression sonore à un mètre en moyenne, dBA

Impression 52 dBA

Numérisation

Copie

Prêt

47 dBA

52 dBA

16 dBA

Avis

Les valeurs peuvent être modifiées. Consultez le site www.lexmark.com pour connaître les valeurs actuelles.

Directive WEEE (Déchets issus d'équipements électriques et électroniques)

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Le logo WEEE indique des procédures et des programmes de recyclage spécifiques aux produits électroniques dans les pays de l'Union Européenne. Nous encourageons le recyclage de nos produits.

Pour toute question concernant les options de recyclage, consultez le site Web de Lexmark à l'adresse

www.lexmark.com pour connaître le numéro de téléphone de votre revendeur local.

Mise au rebut des produits

Ne mettez pas au rebut l'imprimante et les consommables de la même façon que les déchets ménagers habituels.

Veuillez contacter les collectivités locales afin de connaître les solutions de mise au rebut et de recyclage à votre disposition.

Avis relatif à la batterie

Ce produit contient du matériau composé de perchlorate. Il peut nécessiter une manipulation particulière. Pour plus d'informations, visitez le site Web http://www.dtsc.ca.gov/hazardouswaste/perchlorate/.

Avis relatif à l'électricité statique

Ce symbole identifie les pièces sensibles à l'électricité statique. Ne touchez pas les zones situées à proximité de ces symboles sans avoir touché au préalable le cadre métallique de l’imprimante.

Avis 185

ENERGY STAR

Tout produit Lexmark portant l’étiquette ENERGY STAR (sur le produit ou sur un écran de démarrage) est certifié conforme aux exigences de la norme ENERGY STAR définie par l'EPA (Environmental Protection Agency) au moment de sa configuration et de son expédition par Lexmark.

Informations de température

Température ambiante 15 à 32 °C (60 à 90 °F)

Température de transport et de stockage -40 à 60 °C (-40 à 140 °F), 1 à 60 °C (34 à 140 °F)

Consommation électrique

Consommation électrique du produit

Le tableau ci-dessous donne des détails sur les caractéristiques de consommation électrique du produit.

Remarque : Il est possible que certains modes ne s'appliquent pas à votre produit.

Mode Description

impression Le produit génère une impression sur papier à partir de documents électroniques.

Consommation (Watts)

Copier Le produit génère une impression sur papier à partir de documents d'origine sur papier. 21

Numériser Le produit numérise des documents sur papier.

Prêt Le produit est prêt à imprimer.

Mode Veille Le produit est en mode d'économie d'énergie élevé.

Eteinte Le produit est branché à une prise électrique murale, mais il est éteint.

11.5

0.4

Les niveaux de consommation indiqués dans le tableau précédent représentent des mesures effectuées sur une durée d'utilisation moyenne. Une consommation électrique instantanée peut donner un résultat supérieur à la moyenne.

Les valeurs peuvent être modifiées. Pour les valeurs actuelles, accédez au site www.lexmark.com.

Mode Veille

Ce produit est doté d'un mode d'économie d'énergie appelé mode Veille. Le mode Veille économise l'énergie en réduisant la consommation électrique pendant de longues périodes d'inactivité. Le mode Veille se déclenche automatiquement lorsque ce produit n'est pas utilisé pendant une certaine période appelée délai de mise en veille.

Délai de mise en veille par défaut pour ce produit (en minutes) : 60

Avis 186

Les menus de configuration de l'imprimante permettent de modifier le délai de mise en veille de 1 à 240 minutes.

Attribuer une valeur basse au délai de mise en veille permet de réduire la consommation d'énergie, mais peut augmenter le temps de réponse du produit. Par contre, si la valeur est élevée, le temps de réponse du produit est rapide mais celui-ci utilise plus d'énergie.

Mode de désactivation

Si ce produit est en mode de désactivation (consommation minime de courant), vous pouvez complètement l'éteindre en débranchant le cordon d'alimentation de la prise de courant.

Utilisation d'énergie totale

Il peut s'avérer parfois utile de calculer l'utilisation d'énergie totale du produit. Etant donné que les mesures de consommation d'énergie électrique sont exprimées en Watts, la consommation d'électricité doit être multipliée par la durée que le produit passe dans chaque mode pour calculer l'utilisation d'énergie. L'utilisation d'énergie totale du produit est la somme de l'utilisation d'énergie de chaque mode.

Industry Canada compliance statement

This Class B digital apparatus meets all requirements of the Canadian Interference-Causing Equipment Standard

ICES-003.

Avis de conformité aux normes de l’industrie du Canada

Cet appareil numérique de classe B est conforme aux exigences de la norme canadienne relative aux équipements pouvant causer des interférences NMB-003.

Conformité aux directives de la Communauté européenne (CE)

Ce produit est conforme aux exigences de protection énoncées par les directives 2004/108/EC, 2006/95/EC et

2009/125/EC du Conseil européen sur le rapprochement et l'harmonisation des lois des Etats membres concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité des équipements électriques conçus pour être utilisés sous certaines limites de tension ainsi que l'éco-conception de produits liés à l'énergie.

Le fabricant de ce produit est : Lexmark International, Inc., 740 West New Circle Road, Lexington, KY, 40550 USA. Le représentant agréé est : Lexmark International Technology Hungária Kft., 8 Lechner Ödön fasor, Millennium Tower III,

1095 Budapest HUNGARY. Une déclaration de conformité aux exigences des Directives est disponible sur demande auprès du Représentant agréé.

Ce produit est conforme aux limites des périphériques de classe B EN 55022 et aux exigences en matière de sécurité

EN 60950.

Notice to users of the Canadian telephone network

This product meets the applicable Industry Canada technical specifications. The Ringer Equivalence Number (REN) is an indication of the maximum number of terminals allowed to be connected to a telephone interface. The terminus of an interface may consist of any combination of devices, subject only to the requirement that the sum of the RENs of all the devices does not exceed five. The modem REN is located on the rear of the equipment on the product labeling.

Avis 187

Telephone companies report that electrical surges, typically lightning transients, are very destructive to customer terminal equipment connected to AC power sources. This has been identified as a major nationwide problem. It is recommended that the customer install an appropriate AC surge arrestor in the AC outlet to which this device is connected. An appropriate AC surge arrestor is defined as one that is suitably rated, and certified by UL (Underwriter’s

Laboratories), another NRTL (Nationally Recognized Testing Laboratory), or a recognized safety certification body in the country/region of use. This is to avoid damage to the equipment caused by local lightning strikes and other electrical surges.

This equipment uses CA11A telephone jacks.

Avis réservé aux utilisateurs du réseau téléphonique du Canada

Ce produit est conforme aux spécifications techniques d’Industrie Canada. Le numéro REN (ringer equivalence number : numéro d’équivalence de sonnerie) fournit une indication du nombre maximum de terminaux pouvant être connectés

à l’interface téléphonique. En bout de ligne, le nombre d’appareils qui peuvent être connectés n’est pas directement limité, mais la somme des REN de ces appareils ne doit pas dépasser cinq. Le numéro REN du modem est indiqué sur l’étiquette produit située à l’arrière de l’équipement.

Les compagnies de téléphone constatent que les surtensions électriques, en particulier celles dues à la foudre, entraînent d'importants dégâts sur les terminaux privés connectés à des sources d’alimentation CA. Il s’agit-là d’un problème majeur d’échelle nationale. En conséquence, il vous est recommandé de brancher un parasurtenseur dans la prise de courant à laquelle l’équipement est connecté. Utilisez un parasurtenseur répondant à des caractéristiques nominales satisfaisantes et certifié par le laboratoire d’assureurs UL (Underwriter’s Laboratories), un autre laboratoire agréé de type NRTL (Nationally Recognized Testing Laboratory) ou un organisme de certification agréé dans votre région ou pays. Ceci prévient tout endommagement de l’équipement causé par les orages et autres surtensions électriques.

Cet équipement utilise des prises de téléphone CA11A.

Avis aux utilisateurs de l'Union Européenne

Les produits portant la marque CE sont conformes aux exigences de protection énoncées par les directives 2004/108/EC,

2006/95/EC et 1999/5/EC du Conseil européen sur le rapprochement et l'harmonisation des lois des Etats membres concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité des équipements électriques conçus pour être utilisés sous certaines limites de tension et sur des appareils radio et de télécommunication.

Cette conformité est identifiée par la mention CE.

1095 Budapest HUNGARY. Une déclaration de conformité aux exigences des Directives est disponible sur demande auprès du Représentant agréé.

Reportez-vous au tableau à la fin de la section Avis pour plus d'informations sur la conformité.

Avis de réglementation pour les produits sans fil

Cette section contient les informations réglementaires suivantes relatives aux produits sans fil dotés d'émetteurs, notamment, sans s'y limiter, les cartes réseau sans fil ou les lecteurs de carte de proximité.

Avis 188

Exposition aux radiations de fréquences radio

Le courant de sortie rayonné de cet appareil est bien inférieur aux limites d'exposition aux fréquences radio définies par la FCC et les autres organismes de réglementation. Au minimum 20 cm (8 pouces) doivent séparer l’antenne de toute personne pour que cet appareil réponde aux exigences d’exposition aux fréquences radio de la FCC et d'autres organismes de réglementation.

Industry Canada (Canada)

This device complies with Industry Canada specification RSS-210. Operation is subject to the following two conditions:

(1) this device may not cause interference, and (2) this device must accept any interference, including interference that may cause undesired operation of the device.

This device has been designed to operate only with the antenna provided. Use of any other antenna is strictly prohibited per regulations of Industry Canada.

To prevent radio interference to the licensed service, this device is intended to be operated indoors and away from windows to provide maximum shielding. Equipment (or its transmit antenna) that is installed outdoors is subject to licensing.

The installer of this radio equipment must ensure that the antenna is located or pointed such that it does not emit RF fields in excess of Health Canada limits for the general population; consult Safety Code 6, obtainable from Health

Canada's Web site www.hc-sc.gc.ca/rpb.

The term "IC:" before the certification/registration number only signifies that the Industry Canada technical specifications were met.

Industry Canada (Canada)

Cet appareil est conforme à la norme RSS-210 d'Industry Canada. Son fonctionnement est soumis aux deux conditions suivantes :

(1) cet appareil ne doit pas provoquer d'interférences et (2) il doit accepter toute interférence reçue, y compris celles risquant d'altérer son fonctionnement.

Cet appareil a été conçu pour fonctionner uniquement avec l'antenne fournie. L'utilisation de toute autre antenne est strictement interdite par la réglementation d'Industry Canada.

En application des réglementations d'Industry Canada, l'utilisation d'une antenne de gain supérieur est strictement interdite.

Pour empêcher toute interférence radio au service faisant l'objet d'une licence, cet appareil doit être utilisé à l'intérieur et loin des fenêtres afin de garantir une protection optimale.

Si le matériel (ou son antenne d'émission) est installé à l'extérieur, il doit faire l'objet d'une licence.

L'installateur de cet équipement radio doit veiller à ce que l'antenne soit implantée et dirigée de manière à n'émettre aucun champ HF dépassant les limites fixées pour l'ensemble de la population par Santé Canada. Reportez-vous au

Code de sécurité 6 que vous pouvez consulter sur le site Web de Santé Canada www.hc-sc.gc.ca/rpb.

Le terme « IC » précédant le numéro de d'accréditation/inscription signifie simplement que le produit est conforme aux spécifications techniques d'Industry Canada.

Avis 189

Avis aux utilisateurs de l'Union Européenne

Ce produit est conforme aux exigences de protection énoncées par les directives 2004/108/EC, 2006/95/EC et

1999/5/EC et 2005/32/EC du Conseil européen sur le rapprochement et l'harmonisation des lois des Etats membres concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité des équipements électriques conçus pour être utilisés sous certaines limites de tension et sur des appareils radio et de télécommunication ainsi que l'éco-conception de produits consommant de l'énergie.

Cette conformité est identifiée par la mention CE.

1095 Budapest HUNGARY. Une déclaration de conformité aux exigences des Directives est disponible sur demande auprès du Représentant agréé.

Ce produit est conforme aux limites des périphériques de classe B EN 55022 et aux exigences en matière de sécurité

EN 60950.

Les produits équipés de l'option réseau local sans fil 2,4 GHz sont conformes aux exigences de protection énoncées par les directives 2004/108/EC, 2006/95/EC, 1999/5/EC, et 2005/32/EC du Conseil européen sur le rapprochement et l'harmonisation des lois des Etats membres concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité des

équipements électriques conçus pour être utilisés sous certaines limites de tension et sur des appareils radio et de télécommunication.

Cette conformité est identifiée par la mention CE.

Le fonctionnement est autorisé dans tous les pays de l'UE et de l'AELE mais uniquement dans le cadre d'une utilisation en intérieur.

1095 Budapest HUNGARY. Une déclaration de conformité aux exigences des Directives est disponible sur demande auprès du Représentant agréé.

Ce produit peut être utilisé dans les pays répertoriés dans le tableau suivant.

AT BE BG CH CY CZ DE DK EE

EL ES FI FR HR HU IE IS IT

LI LT LU LV MT NL NO PL PT

RO SE SI SK TR RU

Česky

Dansk

Společnost Lexmark International, Inc. tímto prohlašuje, že výrobek tento výrobek je ve shodě se základními požadavky a dalšími příslušnými ustanoveními směrnice 1999/5/ES.

Lexmark International, Inc. erklærer herved, at dette produkt overholder de væsentlige krav og øvrige relevante krav i direktiv 1999/5/EF.

Avis 190

Deutsch Hiermit erklärt Lexmark International, Inc., dass sich das Gerät dieses Gerät in Übereinstimmung mit den grundlegenden Anforderungen und den übrigen einschlägigen Bestimmungen der Richtlinie 1999/5/EG befindet.

Ελληνική ΜΕ ΤΗΝ ΠΑΡΟΥΣΑ Η LEXMARK INTERNATIONAL, INC. ΔΗΛΩΝΕΙ ΟΤΙ ΑΥΤΟ ΤΟ ΠΡΟΪΟΝ ΣΥΜΜΟΡ-

ΦΩΝΕΤΑΙ ΠΡΟΣ ΤΙΣ ΟΥΣΙΩΔΕΙΣ ΑΠΑΙΤΗΣΕΙΣ ΚΑΙ ΤΙΣ ΛΟΙΠΕΣ ΣΧΕΤΙΚΕΣ ΔΙΑΤΑΞΕΙΣ ΤΗΣ ΟΔΗΓΙΑΣ

1999/5/ΕΚ.

English

Español

Eesti

Hereby, Lexmark International, Inc., declares that this type of equipment is in compliance with the essential requirements and other relevant provisions of Directive 1999/5/EC.

Por medio de la presente, Lexmark International, Inc. declara que este producto cumple con los requisitos esenciales y cualesquiera otras disposiciones aplicables o exigibles de la Directiva 1999/5/CE.

Käesolevaga kinnitab Lexmark International, Inc., et seade see toode vastab direktiivi 1999/5/EÜ põhinõuetele ja nimetatud direktiivist tulenevatele muudele asjakohastele sätetele.

Suomi

Français

Lexmark International, Inc. vakuuttaa täten, että tämä tuote on direktiivin 1999/5/EY oleellisten vaatimusten ja muiden sitä koskevien direktiivin ehtojen mukainen.

Par la présente, Lexmark International, Inc. déclare que ce produit est conforme aux exigences fondamentales et autres dispositions pertinentes de la directive 1999/5/CE.

Magyar Alulírott, Lexmark International, Inc. nyilatkozom, hogy a termék megfelel a vonatkozó alapvetõ követelményeknek

és az 1999/5/EC irányelv egyéb elõírásainak.

Íslenska Hér með lýsir Lexmark International, Inc. yfir því að þessi vara er í samræmi við grunnkröfur og aðrar kröfur, sem gerðar eru í tilskipun 1999/5/EC.

Italiano

Latviski

Lietuvių

Malti

Con la presente Lexmark International, Inc. dichiara che questo questo prodotto è conforme ai requisiti essenziali ed alle altre disposizioni pertinenti stabilite dalla direttiva 1999/5/CE.

Ar šo Lexmark International, Inc. deklarē, ka šis izstrādājums atbilst Direktīvas 1999/5/EK būtiskajām prasībām un citiem ar to saistītajiem noteikumiem.

Šiuo Lexmark International, Inc. deklaruoja, kad šis produktas atitinka esminius reikalavimus ir kitas

1999/5/EB direktyvos nuostatas.

Bil-preżenti, Lexmark International, Inc., jiddikjara li dan il-prodott huwa konformi mal-ħtiġijiet essenzjali u ma dispożizzjonijiet oħrajn relevanti li jinsabu fid-Direttiva 1999/5/KE.

Nederlands Hierbij verklaart Lexmark International, Inc. dat het toestel dit product in overeenstemming is met de essentiële eisen en de andere relevante bepalingen van richtlijn 1999/5/EG.

Norsk

Polski

Lexmark International, Inc. erklærer herved at dette produktet er i samsvar med de grunnleggende krav og øvrige relevante krav i direktiv 1999/5/EF.

Niniejszym Lexmark International, Inc. oświadcza, że niniejszy produkt jest zgodny z zasadniczymi wymogami oraz pozostałymi stosownymi postanowieniami Dyrektywy 1999/5/EC.

Português A Lexmark International Inc. declara que este este produto está conforme com os requisitos essenciais e outras disposições da Diretiva 1999/5/CE.

Slovensky Lexmark International, Inc. týmto vyhlasuje, že tento produkt spĺňa základné požiadavky a všetky príslušné ustanovenia smernice 1999/5/ES.

Slovensko Lexmark International, Inc. izjavlja, da je ta izdelek v skladu z bistvenimi zahtevami in ostalimi relevantnimi določili direktive 1999/5/ES.

Svenska Härmed intygar Lexmark International, Inc. att denna produkt står i överensstämmelse med de väsentliga egenskapskrav och övriga relevanta bestämmelser som framgår av direktiv 1999/5/EG.

Déclaration de garantie limitée

Lexmark Pro910 Series

Avis 191

Lexmark International, Inc., Lexington, KY

Cette garantie limitée s'applique aux Etats-Unis et au Canada. Pour les clients situés en dehors des Etats-Unis, reportezvous aux informations de garantie spécifiques à votre pays fournies avec le produit.

La présente garantie limitée s'applique à ce produit s'il a été acquis, à l'origine, pour l'utilisation et non pour la revente, auprès de Lexmark ou d'un revendeur Lexmark, ci-après dénommé « revendeur ».

Garantie limitée

Lexmark garantit que ce produit est :

— fabriqué à partir de pièces neuves ou de pièces neuves et recyclées fonctionnant comme des pièces neuves ;

— exempt de vice de fabrication ou de malfaçon en utilisation normale.

Si ce produit ne fonctionne pas comme il le doit pendant la période couverte par la garantie, contactez votre revendeur ou Lexmark afin de bénéficier de la réparation ou d'un remplacement à la discrétion de Lexmark.

Si ce produit est une fonction ou une option, la présente déclaration s'applique uniquement lorsque cette fonction ou cette option est utilisée conjointement avec le produit pour lequel elle a été conçue. Pour bénéficier du service de garantie, vous devrez présenter la fonction ou l'option avec le produit.

Si vous transférez ce produit à un autre utilisateur, la garantie proposée par les termes de la présente déclaration est valable pour cet utilisateur durant le laps de temps restant couvert par la période de garantie. Vous devez transférer la preuve d'achat d'origine à cet utilisateur ainsi que la présente déclaration.

Conditions de garantie limitée

La période de garantie commence le jour de l'achat et se termine 12 mois plus tard, comme indiqué sur le reçu, sous réserve que la période de garantie des fournitures et des éléments de maintenance fournis avec l'imprimante se termine plus tôt si l'imprimante ou son contenu d'origine est utilisé, épuisé ou consommé de façon intensive.

Pour bénéficier de la garantie, vous devrez présenter la preuve d'achat d'origine. Vous devrez également amener votre produit à Lexmark ou à un revendeur, ou l'envoyer correctement emballé et affranchi à l'adresse stipulée par Lexmark.

Vous êtes responsable de la perte ou de l'endommagement d'un produit en transit vers le Distributeur ou site agréé

Lexmark.

Lorsque la mise en œuvre de la garantie exige l'échange du produit ou d'une pièce, cet élément remplacé devient la propriété du revendeur ou de Lexmark. En cas de remplacement, un élément neuf ou réparé peut être utilisé.

L'élément de remplacement est garanti pendant la période de garantie restant à courir pour le produit d'origine.

Aucun remplacement ne vous sera proposé si le produit présenté pour échange est dégradé, modifié, nécessite une réparation non incluse dans les conditions de garantie, est endommagé de manière irréparable, ou n'est pas libre de toute obligation, toutes restrictions, tous droits de rétention ou engagements légaux.

Avant de présenter ce produit pour service dans le cadre de la garantie, supprimez tous les programmes, données, cartouches d'impression et supports de stockage amovibles (sauf indication contraire de Lexmark).

Pour obtenir plus de détails sur les possibilités de garantie et connaître le service après-vente agréé Lexmark le plus proche de chez vous, contactez Lexmark sur son site Web à l'adresse http://support.lexmark.com.

Pendant toute la période de garantie, un service de support technique à distance vous est proposé. Pour les produits qui ne sont plus couverts par une garantie Lexmark, l'assistance technique peut ne pas être disponible, ou seulement

à titre onéreux.

Avis 192

Etendue de garantie limitée

Lexmark ne garantit pas l'exécution sans interruption ou sans incident des produits ni la durabilité ou la longévité des impressions effectuées par tout produit.

Le service de garantie ne comprend pas la réparation des défaillances causées par :

— la modification ou l'ajout de pièces ;

— les dommages accidentels ou une mauvaise utilisation, abus ou utilisations non conformes aux guides de l'utilisateur, aux manuels, aux instructions ou aux directives Lexmark ;

— les environnements physiques ou de fonctionnement inadaptés ;

— l'entretien effectué par une personne autre que Lexmark ou un réparateur agréé Lexmark ;

— le fonctionnement du produit au-delà de la durée prévue ;

— l'utilisation d'un support n'entrant pas dans les spécifications de Lexmark ;

— les remises en état, les réparations, les rechargements ou refabrications de produits effectués par un tiers pour les fournitures ou les pièces ;

— les produits, fournitures, pièces, matériaux (toners et encres, par exemple), logiciels ou interfaces qui ne sont pas fournis par Lexmark.

SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA LOI APPLICABLE, LEXMARK ET SES FOURNISSEURS OU REVENDEURS TIERS

N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, CONCERNANT CE

PRODUIT ET REJETTENT SPÉCIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE,

D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET DE QUALITE SATISFAISANTE. LA DUREE DE TOUTES LES GARANTIES

QUI NE SERAIENT PAS REJETEES PAR LES LOIS APPLICABLES EST LIMITEE A LA PERIODE DE GARANTIE. AUCUNE

GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NE S'APPLIQUERA APRES CETTE PERIODE. TOUTES LES INFORMATIONS,

SPECIFICATIONS, PRIX ET SERVICES SONT SUCCEPTIBLES D'ETRE MODIFIES A TOUT MOMENT ET SANS PREAVIS.

Limite de responsabilité

Votre unique recours en vertu de cette garantie limitée est formulé dans le présent document. Pour toute réclamation concernant les réalisations ou non-réalisations de Lexmark ou d'un Distributeur pour ce produit dans le cadre de la présente garantie limitée, vous pouvez récupérer des dommages réels jusqu'à la limite stipulée dans le paragraphe suivant.

La responsabilité de Lexmark pour les dommages réels de toute cause sera limitée au maximum du montant payé pour le produit ayant causé les dommages. Cette limitation de responsabilité ne s'applique pas aux plaintes concernant des blessures corporelles ou des dommages de propriété réelle ou personnelle tangible pour lesquels Lexmark est légalement responsable. EN AUCUN CAS LEXMARK NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE PERTE DE BENEFICES,

DE PERTE D'ECONOMIES, DE DOMMAGE DIRECT OU AUTRE DOMMAGE ECONOMIQUE INDIRECT. Ceci s'applique même si vous avisez Lexmark ou un revendeur de la possibilité de tels dommages. Lexmark n'est pas responsable de vos réclamations basées sur un tiers.

Cette limitation des recours s'applique également à toute plainte à l'encontre de tout fournisseur ou revendeur de

Lexmark. Les limitations de recours de Lexmark et de ses fournisseurs ou revendeurs ne sont pas cumulables. De tels fournisseurs et revendeurs sont les bénéficiaires visés par cette limitation.

Droits supplémentaires

Certains états n'autorisent pas les limitations de durée d'une garantie implicite, ou l'exclusion ou la limitation des dommages directs ou indirects. Si de telles lois s'appliquent, les limitations ou exclusions contenues dans cette déclaration peuvent ne pas s'appliquer à vous.

Avis 193

Cette garantie limitée vous donne des droits spécifiques. Vous pouvez également disposer d'autres droits selon les

Etats.

GARANTIE LIMITEE ET ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL LEXMARK

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT AVANT D’UTILISER CE PRODUIT : EN UTILISANT CE PRODUIT, VOUS

ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS DE LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE ET DE L’ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL.

SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE ET DU PRESENT ACCORD DE LICENCE

DU LOGICIEL, VEUILLEZ NOUS RENVOYER LE PRODUIT INUTILISE DANS LES PLUS BREFS DELAIS, AINSI QU'UNE DEMANDE

DE REMBOURSEMENT DU MONTANT DE L'ACHAT. SI VOUS INSTALLEZ CE PRODUIT EN VUE D'UNE UTILISATION PAR

DES TIERCES PERSONNES, VOUS VOUS ENGAGEZ A LES INFORMER DU FAIT QUE L'UTILISATION DE CE PRODUIT IMPLIQUE

LEUR ACCEPTATION DE CES CONDITIONS.

ACCORD DE LICENCE LOGICIELLE LEXMARK

Le présent Accord de licence (« Accord de licence logicielle ») est un contrat légal entre vous (individu ou entité privée) et Lexmark International, Inc. (« Lexmark ») qui, sous réserve que votre produit ou Logiciel Lexmark ne soit pas soumis par ailleurs à un autre Contrat de licence logicielle écrit entre vous et Lexmark ou ses fournisseurs, régit les conditions d'utilisation de tout Logiciel installé ou fourni par Lexmark en vue d'une utilisation avec votre produit Lexmark. Le terme

« Logiciel » comprend un ensemble d'instructions lisibles par ordinateur, un contenu audio/visuel (images et enregistrements, par exemple), le support associé ainsi que la documentation sous forme électronique et imprimée, qu'ils soient intégrés dans, diffusés avec ou destinés à une utilisation avec votre produit Lexmark.

DECLARATION DE LIMITATION DE GARANTIE DU LOGICIEL. Lexmark garantit que le support (disquette ou CD) contenant le logiciel (le cas échéant) est exempt de vice de fabrication ou de malfaçon dans des conditions normales d'utilisation pendant la période couverte par la garantie. La période de garantie est de quatre-vingt-dix (90) jours

à compter de la date de livraison du Logiciel à l'utilisateur final d'origine. La présente garantie limitée ne s’applique qu’au support du logiciel acheté neuf auprès de Lexmark, d'un revendeur ou d'un distributeur agréé de Lexmark.

Lexmark effectuera le remplacement du Logiciel s’il est établi que le support n'est pas conforme à la présente garantie limitée.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITE ET LIMITATION DE GARANTIE. SAUF SPECIFICATION CONTRAIRE DE CET ACCORD

DE LICENCE LOGICIELLE ET SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA LOI APPLICABLE, LEXMARK ET SES

FOURNISSEURS PROPOSENT LE LOGICIEL « TEL QUEL » ET REJETTENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION,

EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES TITRES, LES GARANTIES DE NON-TRANSGRESSION,

LA QUALITE MARCHANDE ET L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE L’ABSENCE DE VIRUS

CONCERNANT CE LOGICIEL. SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA LOI APPLICABLE, LEXMARK NE PEUT DECLINER

LA RESPONSABILITE DE TOUT ELEMENT DE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE OU D’ADEQUATION A

UN USAGE PARTICULIER. LEXMARK LIMITE LA DUREE DE TELLES GARANTIES AUX 90 JOURS DE LA GARANTIE LIMITEE

EXPRESSE DU LOGICIEL.

Cet Accord doit être lu conjointement avec les dispositions légales susceptibles de s’appliquer et qui impliquent des garanties ou conditions ou imposent des obligations à Lexmark qui ne peuvent être exclues ou modifiées. Si de telles dispositions sont applicables, dans la mesure de ses capacités, Lexmark limite sa responsabilité en cas de nonrespect de ces dispositions : en vous fournissant une copie de remplacement du logiciel ou en vous remboursant le prix payé pour le logiciel.

Le logiciel peut comporter des liens hypertextes vers d’autres applications et/ou pages Web hébergées et gérées par des parties tierces non affiliées à Lexmark. Vous reconnaissez et acceptez que Lexmark n’est pas responsable d’une manière quelconque de l’hébergement, la performance, le fonctionnement, la maintenance ou le contenu de tels logiciels et/ou pages Web.

LIMITATION DE RECOURS. SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA LOI APPLICABLE, LES RESPONSABILITES DE

LEXMARK STIPULEES PAR CET ACCORD DE LICENCE LOGICIELLE SONT EXPRESSEMENT LIMITEES AU PRIX PAYE POUR

CE LOGICIEL PLUS CINQ DOLLARS AMERICAINS (OU L’EQUIVALENT EN DEVISE LOCALE). VOTRE UNIQUE RECOURS

Avis 194

CONTRE LEXMARK EN CAS DE LITIGE DANS LE CADRE DE CET ACCORD DE LICENCE LOGICIELLE EST DE CHERCHER A

RECUPERER UNE DE CES SOMMES. UNE FOIS CETTE SOMME REMBOURSEE, LEXMARK SERA LIBERE ET DECHARGE

DE TOUTE AUTRE OBLIGATION ET RESPONSABILITE ENVERS VOUS.

EN AUCUN CAS LEXMARK, SES FOURNISSEURS, FILIALES OU REVENDEURS NE POURRONT ETRE TENUS

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L’INCAPACITE A UTILISER CE LOGICIEL, OU RELATIVE A UNE CLAUSE DE CET ACCORD DE LICENCE LOGICIELLE), QUELLE

QUE SOIT LA NATURE DE LA RECLAMATION, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LA RUPTURE DE LA GARANTIE OU

DU CONTRAT, UN DELIT (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE OU LA RESPONSABILITE STRICTE), MEME SI LEXMARK OU SES

FOURNISSEURS, AFFILIES OU REVENDEURS ONT ETE AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES OU D’UNE

RECLAMATION DE VOTRE PART BASEE SUR CELLE D'UNE PARTIE TIERCE, EXCEPTE SI CETTE EXCLUSION DE

DOMMAGES EST CONSIDEREE COMME ETANT NON VALIDE D’UN POINT DE VUE JURIDIQUE. LES LIMITATIONS

PRECEDENTES S'APPLIQUENT MEME SI LES RECOURS DECRITS CI-DESSUS N'ATTEIGNENT PAS LEUR OBJECTIF

PRINCIPAL.

Etats-Unis LOIS D’ETAT. Cette garantie limitée du logiciel vous octroit des droits spécifiques. Vous pouvez également disposer d'autres droits selon les Etats. Certains Etats n'autorisent pas les limitations de durée de garantie implicite ou l'exclusion de la limitation des dommages directs ou indirects, par conséquent, il se peut que les limitations cidessus ne vous concernent pas.

CESSION DE LICENCE. Lexmark vous accorde les droits suivants à condition que vous respectiez tous les termes et conditions de cet accord de licence :

Utilisation. L'« Utilisation » d'une seule (1) copie de ce Logiciel est autorisée. Le terme « Utilisation » représente le stockage, le chargement, l’installation, l’exécution ou l’affichage du logiciel. Si la licence fournie par Lexmark vous accorde une utilisation simultanée du logiciel, vous devez limiter les utilisateurs autorisés au nombre spécifié dans votre accord avec Lexmark. Vous ne devez pas séparer les composants du logiciel pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs. Vous consentez à ne pas utiliser ce logiciel, en tout ou en partie, d’une manière ayant pour effet de cacher, de modifier, d’éliminer, d’assombrir, d’altérer ou d’atténuer la visibilité d’une marque commerciale, d’un nom commercial, d’un visuel de la marque ou de l’avis de propriété intellectuelle apparaissant sur l’écran de l’ordinateur et normalement générés par ou résultant du logiciel.

Copie. Vous pouvez créer une seule (1) copie du logiciel uniquement à des fins de sauvegarde, d’archivage ou d’installation, à condition que la copie contienne tous les avis de propriété de l’original. Il est interdit de reproduire le Logiciel sur un réseau public ou distribué.

Réservation des droits. Lexmark International, Inc. et/ou ses fournisseurs possèdent ce logiciel, y compris les polices, dans son intégralité ainsi que les droits d'auteur. Lexmark réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément conférés dans cet accord de licence.

Graticiel. Nonobstant les termes et conditions de cet Accord de licence, tout ou partie du Logiciel qui constitue un logiciel fourni sous une licence publique par un tiers (« Graticiel ») vous est fourni en accord avec les termes et conditions de l'accord de licence logicielle relatif au Graticiel, qu'il soit sous la forme d’un accord discret, d’un contrat d’achat sous emballage ou selon les termes d’une licence électronique au moment du téléchargement.

Votre Utilisation du Graticiel est entièrement régie par les conditions de ladite licence.

TRANSFERTS. Vous avez le droit de transférer le logiciel à un autre utilisateur final, si vous ne gardez aucune copie de ce Logiciel et transférez la totalité du Logiciel (composants, supports et documentation papier) et de l’Accord de licence. Il ne peut pas s'agir d'un transfert indirect telle une consignation. Préalablement au transfert, le nouvel utilisateur final du Logiciel doit accepter toutes les conditions du présent Accord de licence. Votre licence expire dès que le transfert du Logiciel est réalisé. Vous ne devez pas louer, concéder une sous-licence ou céder le Logiciel sauf conditions définies par le présent Accord de licence. Toute tentative sera considérée comme caduque.

Avis 195

MISES A NIVEAU. Pour utiliser une version mise à niveau du logiciel, vous devez posséder la licence d'origine du logiciel reconnue par Lexmark comme base d'une éventuelle mise à niveau. Une fois l'opération terminée, vous ne pourrez plus utiliser le Logiciel d'origine à partir duquel la mise à niveau a été effectuée.

LIMITATIONS DE L’INGENIERIE A REBOURS. La modification, le décryptage, l’ingénierie à rebours, l’assemblage inversé, la compilation inversée ou la traduction du logiciel sont interdits, à l’exception des autorisations expressément accordées par la loi applicable dans un but d’interopérabilité, de correction d’erreurs et de tests de sécurité. Si vous possédez de tels droits légaux et que vous prévoyez d'effectuer une ingénierie à rebours, un assemblage inversé ou une compilation inversée, vous devez en aviser Lexmark par écrit. Vous êtes autorisé à décrypter le Logiciel uniquement si requis dans le cadre de l'Utilisation légitime du Logiciel.

LOGICIELS SUPPLEMENTAIRES. Cet Accord de licence s'applique aux mises à jour et suppléments au Logiciel d'origine fournis par Lexmark sauf conditions contraires spécifiées par Lexmark et fournies avec le supplément ou la mise à jour.

DUREE. Cet Accord de licence est en vigueur jusqu'à sa résiliation ou sa dénonciation. Vous avez le droit de résilier ou de dénoncer cette licence à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel, ainsi que les modifications, la documentation et les parties fusionnées sous quelque forme que ce soit, ou tel que décrit dans les conditions du présent accord. Après notification, Lexmark pourra résilier votre licence si vous ne respectez pas les conditions de cet Accord de licence. En cas de résiliation, vous acceptez de détruire toutes les copies du Logiciel ainsi que les versions modifiées, la documentation et les parties fusionnées, sous quelque forme que ce soit.

TAXES. Vous acceptez la responsabilité de payer toutes les taxes, en ce compris, sans que cela soit limitatif, toute taxe sur la propriété personnelle, biens ou services, qui résulteraient de cet Accord ou de votre Utilisation du Logiciel.

LIMITATION DES ACTIONS. Aucune action en justice quelle qu'en soit la forme, relative à cet Accord, ne saurait être engagée par l'une des parties plus de deux ans après que la cause de l'action se soit produite, sauf spécification contraire de la loi applicable.

LOI APPLICABLE. Cet accord de licence est conforme aux lois du Commonwealth of Kentucky des Etats-Unis d’Amérique. Aucun choix de lois d’une juridiction ne sera appliqué. La convention des Nations Unies sur les contrats de la vente internationale de marchandises ne s’applique pas.

DROITS RESTREINTS APPLIQUES AU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS. Le logiciel a été entièrement développé à partir de fonds privés. Les droits du gouvernement des Etats-Unis sur l’utilisation du logiciel sont stipulés dans cet accord de licence et sont soumis aux restrictions définies par les réglementations DFARS 252.227-7014 et par les dispositions FAR similaires (ou toute agence de régulation ou clause de contrat équivalente).

ACCORD POUR L’UTILISATION DES DONNEES. Vous acceptez que Lexmark, ses sociétés affiliées et ses agents recueillent et utilisent les informations fournies au service d'assistance du Logiciel dont vous avez requis l'intervention. Lexmark accepte de ne pas utiliser ces informations sous une forme permettant de vous identifier personnellement sauf lorsque nécessaire à la fourniture des services en question.

RESTRICTIONS D’EXPORTATION. Vous ne devez pas (a) acheter, expédier, transférer ou réexporter, directement ou indirectement, le Logiciel, ou tout produit qui en dérive de manière directe, en violation des lois sur l'exportation applicables ou (b) autoriser une Utilisation du Logiciel interdite par les lois sur l'exportation, en ce compris mais sans s'y limiter, une utilisation ayant pour but la prolifération d'armes nucléaires, chimiques ou biotechnologiques.

CONTRAT ELECTRONIQUE. Vous et Lexmark acceptez de conclure ce Contrat sous forme électronique. En cliquant sur « J'accepte » ou « Oui » sur cette page ou en utilisant ce produit, vous reconnaissez accepter les conditions du présent Accord de licence dans l'intention de « signer » un contrat avec Lexmark.

CAPACITE ET AUTORITE DE CONTRAT. Vous déclarez être majeur à la date de signature du présent Accord de licence et, si applicable, vous êtes dûment autorisé par votre employeur ou mandant à signer ce contrat.

ACCORD INTEGRAL. Cet Accord de licence (y compris tout avenant ou amendement à cet Accord de licence précisé dans le Logiciel) constitue l'intégralité du Contrat passé entre vous et Lexmark relatif au Logiciel. Sauf spécification contraire, les conditions du présent Accord remplacent toutes les communications, propositions et représentations actuelles ou précédentes, écrites ou orales, relatives au Logiciel ou tout autre sujet couvert par le présent Accord

(dans la limite où ces conditions externes ne contredisent pas les conditions du présent Accord de licence ou tout

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