Butagaz Commercial Manuel utilisateur

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FICHE DE DONNEES DE
SECURITE
BUTANE COMMERCIAL
Date de mise à jour : 12/12/2011
annule et remplace la version du 01/12/2010
Nom commercial : BUTANE
Modèle CFBP conforme à l’annexe II de l’article 31 du Règlement
CE n°1907/2006 du 18/12/2006 modifié par le règlement CE
n°453/2010 du 20/05/2010
§ 1.
IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE.
-
SUBSTANCE :
Hydrocarbures riches en C3-C4, gaz de pétrole
-
NUMERO D’ENREGISTREMENT REACH
Selon l’annexe V du règlement REACH, le butane (et les GPL en général)
sont exempts d’enregistrement
-
NOM DU PRODUIT :
BUTANE COMMERCIAL
-
UTILISATION COMMERCIALE :
Combustible, Carburant, Intermédiaire pétrochimique.
-
FOURNISSEUR :
-
*
*
Nom/raison sociale :
Adresse :
BUTAGAZ SAS
47-53 rue Raspail
92594 LEVALLOIS-PERRET (France)
*
*
*
Téléphone :
Télécopie :
Adresse mail de la personne responsable
de la fiche de données sécurité :
01.46.39.33.33
01.46.39.33.44
N° D'APPEL D'URGENCE :
§ 2.
[email protected]
- +33 (0)1.45.42.59.59 (N° ORFILA – INRS)
- Les sapeurs pompiers : 18
IDENTIFICATION DES DANGERS
Classification de la substance
*
Règlement CE/1272/2008 (CLP)
Gaz inflammable – Catégorie 1 – Danger (H220 / Flam Gas 1)
Gaz sous pression – Gaz liquéfiés – Attention (H280 / Press. Gas)
Si le butane contient plus de 0,1% massique de 1,3-butadiène
(n°CAS 106-99-0, n°EINECS 203-450-8), il est également classé :
Mutagène – catégorie 1B – Danger (H340 / Muta 1B)
Cancérogène – catégorie 1A – Danger (H350 / Carc. 1A)
*
Directives 67/548/CEE et 1999/45/CE
Symbole : F+
Phrase de risque : R12
Extrêmement inflammable
Eléments d’étiquetage
*
Pictogrammes de danger
GHS02
GHS04
*
Mention d’avertissement
Danger
*
Mention de danger
H220 : Gaz extrêmement inflammable
H280 : Contient un gaz sous pression – peut exploser sous l’effet de la
chaleur
*
Conseil de prudence
- Prévention
P102 :
P210 :
Tenir hors de portée des enfants
Tenir à l’écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des
surfaces chaudes – Ne pas fumer
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Nom commercial
BUTANE
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Date de mise à jour : 12/12/2011
Modèle CFBP conforme à l’annexe II de l’article 31 du Règlement CE n°1907/2006 du 18/12/2006 modifié par le règlement CE n°453/2010 du 20/05/2010
-
Intervention
P377 :
-
Stockage
P381 :
P403 :
P410 :
COMME
Fuite de gaz enflammée : ne pas éteindre si la fuite ne peut pas
être arrêtée sans danger
Eliminer toutes les sources d’ignition si cela est faisable
Stocker dans un endroit bien ventilé
Protéger du rayonnement solaire
TOUS LES GAZ DE PETROLE LIQUEFIES COMMERCIAUX LE BUTANE COMMERCIAL EST PRODUIT, STOCKE, TRANSPORTE ET DISTRIBUE
SOUS PRESSION SOUS FORME LIQUEFIE.
IL
NE FAIT JAMAIS L'OBJET, DANS LES CONDITIONS NORMALES DE DISTRIBUTION, DE MANIPULATION DIRECTE CAR IL EST CONFINE, SANS
INTERRUPTION, DANS DES SYSTEMES CLOS JUSQU'A SA DESTRUCTION FINALE PAR COMBUSTION LORS DE SON UTILISATION.
LES PRECAUTIONS A PRENDRE CONSISTENT AVANT TOUT A MAINTENIR LE CONFINEMENT.
TOUTEFOIS CERTAINES PRECAUTIONS SPECIFIQUES SONT INDIQUEES POUR PREVENIR
ACCIDENTELLES CONSECUTIVES A DES FUITES EVENTUELLES.
OU FAIRE FACE A DES MISES A L'ATMOSPHERE
Principaux dangers
*
Effets néfastes sur la santé :
-
en phase gazeuse, à haute dose :
Peut avoir un léger effet anesthésique, et/ou un effet asphyxiant, par
raréfaction de la teneur en oxygène de l'atmosphère
-
en phase liquide :
Peut provoquer des brûlures froides.
*
Effets sur l'environnement :
Aucun à notre connaissance.
*
Dangers physico-chimiques :
Extrêmement inflammable
EN CAS DE FUITE, LE BUTANE, ETANT PLUS LOURD QUE L'AIR, SE REPAND AU NIVEAU
DU SOL ET EST SUSCEPTIBLE DE S'ACCUMULER DANS LES POINTS BAS EN L'ABSENCE
DE VENTILATION.
L'échauffement accidentel intense d'un récipient de butane (en cas
d'incendie par exemple) peut conduire à sa rupture et à la dispersion du
produit dont l'inflammation des vapeurs peut, dans certaines conditions,
conduire à une déflagration ou une explosion.
Risques spécifiques
Aucun à notre connaissance, en usage normal
Principaux symptômes
A fortes concentrations, il peut provoquer une action narcotique sur le
système nerveux central (céphalées, vertiges, somnolence) ou une action
plus grave (perte de connaissance par raréfaction de la teneur en oxygène
de l'atmosphère).
§ 3.
COMPOSITION / INFORMATION SUR LES COMPOSANTS
Substance
* Nom chimique usuel/nom générique :
*
Constituants contribuant aux dangers :
Butane commercial
Hydrocarbures riches en C3-C4, distillat de pétrole.
Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation et
condensation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C3 et C4.
Ce produit peut également être obtenu à partir du dégasolinage des gazs
naturels et gaz associés.
Mélange d'hydrocarbures composé principalement de butanes et de
butènes et contenant moins de 19% en volume de propane et de propène.
Le produit doit être traité de façon à émettre une odeur caractéristique.
Les butanes, butènes, propane et propène sont très inflammables et
forment avec l'air des mélanges déflagrants.
La présence de plus de 0,1% en masse de 1,3-butadiène classe alors le
butane comme substance mutagène de catégorie 1B et cancérogène de
catégorie 1A.
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Modèle CFBP conforme à l’annexe II de l’article 31 du Règlement CE n°1907/2006 du 18/12/2006 modifié par le règlement CE n°453/2010 du 20/05/2010
Composants
contribuant aux
dangers
n° d’enregistrement
REACH
Hydrocarbures
riches en C3-C4,
Gaz de pétrole
Exempt
d’enregistrement
§ 4.
CE1907/2006 - annexe V
N° EINECS
N° CAS
Concentration
Classification
Flam Gas1 – H220 (CE 1272/2008)
270-990-9 68512-91-4
100 %
F+; R12 ( 67/548/CEE & 1999/45/CE)
PREMIERS SECOURS
EN CAS DE TROUBLES GRAVES APPELER UN MEDECIN OU DEMANDER UNE AIDE MEDICALE D 'URGENCE
Résumé des consignes "en cas d'urgence"
Bien ventiler
Sortir les éventuelles victimes, à l'air libre.
Fermer les vannes de l'emballage ou du stockage.
Eliminer les causes possibles d'ignition.
Envisager l'interruption des alimentations électriques si cette action n'est
pas génératrice d'étincelle électrique dans la zone où les vapeurs de
produit se sont répandues.
Informations en cas de
*
Inhalation :
Dans le cas d'exposition à des concentrations importantes de vapeurs
transporter le personnel à l'air et le maintenir au repos.
Si difficultés respiratoires : appeler un médecin et commencer aussitôt une
ventilation assistée.
*
Contact du gaz liquide avec la peau :
Laver immédiatement et abondamment à l'eau, les parties touchées.
Enlever immédiatement les vêtements atteints et, éventuellement, bagues
et bracelet-montre ; laisser en place si ces objets adhèrent à la peau.
Ne pas chercher à réchauffer rapidement les parties atteintes ; les
réchauffer au contraire, lentement.
Pour les cas importants, évacuer la victime vers un centre de traitement.
*
Contact du gaz liquide avec les yeux :
Laver immédiatement et abondamment à l'eau pendant au moins
15 minutes. Couvrir l'oeil avec une compresse stérile.
Consulter rapidement un spécialiste.
Principaux symptômes aigus
Céphalées, vertiges, somnolence et perte de connaissance en cas
d'asphyxie.
Protection des sauveteurs
Pour pénétrer dans une zone de fuite de butane :
En fonction des risques d'exposition, porter selon le cas un appareil
respiratoire isolant ou un casque avec écran facial et protège-cou, des
gants ainsi que des vêtements couvrants et des bottes (avec pantalon à
l'extérieur). Ils seront en matériaux infusibles et résistant au feu.
Ce type d'intervention doit être réservé EXCLUSIVEMENT à du personnel
spécialement formé et entraîné à cet effet.
Assurer tout intervenant par une ligne de vie.
Instructions pour le médecin
En cas d'incident, traiter symptomatiquement.
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§ 5.
MESURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE
SE CONFORMER AUX DISPOSITIONS APPLICABLES DU REGLEMENT DES INSTALLATIONS CLASSEES.
Point d'éclair
Inférieur à - 50°C
Moyens d'extinction
*
Appropriés :
Poudre
CO2, eau pulvérisée dans certaines circonstances.
*
Déconseillés :
Eau en jet bâton, sur les récipients contenant du butane
Jet bâton direct à proscrire si les récipients ont été chauffés : utiliser
un jet bâton indirect.
L'utilisation de mousse est inefficace.
Dangers spécifiques
La combustion incomplète produit des gaz plus ou moins toxiques tels que
le CO. Leur inhalation est très dangereuse.
Dans certaines conditions, l'échauffement accidentel intense (en cas
d'incendie par exemple) d'un récipient de butane peut conduire à la rupture
et à la dispersion du produit dont l'inflammation des vapeurs peut conduire
à une déflagration ou à une explosion.
Méthodes particulières d'intervention
*
Extinction :
Il est dangereux d'éteindre une flamme, si l'on n'est pas en mesure d'arrêter
rapidement la fuite. L'extinction ne doit se faire que par fermeture de vanne
ou si cette extinction permet une telle manoeuvre.
*
Protection des stockages et récipients :
Dès le début d’un incendie, éloigner les matières inflammables et les
récipients exposés
Refroidir massivement les réservoirs fixes et les récipients pris dans le feu
au moyen d'eau pulvérisée. PROSCRIRE L'EAU EN JET BATON sur des
réservoirs contenant du butane s'ils ont été chauffés.
*
Feu sur bouteille :
Ne jamais coucher une bouteille en feu car le butane brûlerait alors en
phase liquide.
Protection des intervenants
§ 6.
Protéger le personnel par des vêtements d'approche du feu, des rideaux
d'eau ou des écrans incombustibles.
Port obligatoire d'un équipement individuel de protection respiratoire, en
cas d'intervention en atmosphère appauvrie en oxygène (voir §4).
MESURES A PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE
Précautions individuelles
En cas de fuite diphasique, éviter le contact du liquide avec la peau.
Ne pas stationner dans le nuage de gaz (mélange d'air et de butane),
mais se placer en arrière de la source.
En cas de fuite dans un local clos, évacuer ce local, ventiler
abondamment laisser la place au personnel d'intervention.
Précautions pour la protection de l'environnement
*
En cas de fuite non enflammée :
Arrêter la fuite par fermeture de vanne.
*
En cas de nuage de gaz :
Contenir, orienter et diluer le nuage, au moyen d'eau pulvérisée.
Méthodes de nettoyage
Non concerné
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Prévention des risques secondaires
§ 7.
Fermer l'alimentation en gaz.
Eliminer les causes possibles d'ignition. Suspendre tout travail à feux nus,
tout mouvement de véhicule et tout fonctionnement d'appareil susceptible
de provoquer des étincelles ou des flammes.
Envisager l'interruption des alimentations électriques si cette action n'est
pas génératrice d'étincelles dans la zone ou les vapeurs du produit se sont
répandues.
Aérer largement.
Eloigner les matières combustibles et si possible les récipients de GPL
exposés.
Ne revenir en situation normale qu'après s'être assuré que cela peut être
fait sans danger.
MANIPULATION ET STOCKAGE
SE CONFORMER A LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR ET, NOTAMMENT AUX DISPOSITIONS
APPLICABLES DU REGLEMENT DES INSTALLATIONS CLASSEES.
Manipulation
*
Mesures techniques
DANS TOUS LES CAS :
Ne jamais entreprendre de travaux ayant pour effet de compromettre le
confinement des stockages fixes ou des récipients.
Ne jamais souder sur récipient de butane.
*
Prévention de l'exposition des travailleurs
Manipuler dans des endroits bien ventilés.
Les opérations d'inspection, de nettoyage et de maintenance des réservoirs
de stockage impliquent le respect de procédures strictes et ne doivent être
confiées qu'à du personnel qualifié d'entreprise spécialisée.
Ne pas fumer
Porter des chaussures de sécurité, des gants et des vêtements couvrants,
ne générant pas de charges électrostatiques
*
Prévention des incendies et des explosions
N'utiliser que dans des locaux bien aérés.
Rechercher immédiatement la cause de l'apparition de l'odeur
caractéristique
Concevoir les installations pour éviter les possibilités d'accumulation
du butane dans des points bas.
Tout transvasement, chargement ou déchargement de véhicule ne doit être
effectué que par du personnel formé à cet effet et selon des procédures
appropriées.
Ne jamais chauffer un réservoir, une bouteille ou des canalisations
contenant du gaz, avec une flamme nue.
*
Précautions
La recherche des fuites ne doit se faire qu'avec de l'eau savonneuse ou des
produits appropriés. JAMAIS AVEC UNE FLAMME.
*
Conseils d'utilisation :
Les récipients contenant du butane doivent être utilisés en position
verticale, de manière à éviter, absolument, l'intrusion de la phase liquide
dans les installations prévues pour la phase gazeuse.
Ne raccorder que des appareils conçus pour être alimentés au butane.
N'utiliser dans les installations que des matériels et matériaux
expressément désignés pour être employés avec le butane. Ne pas
utiliser de caoutchouc naturel qui est dissout par le butane.
N'utiliser que des détendeurs normalisés NF butane, ou CE, ou faisant
l'objet d'un agrément ministériel spécifique, correspondant à la pression de
réglage des appareils d'utilisation.
Pour une utilisation domestique limiter l'emploi des canalisations flexibles
souples en caoutchouc synthétique, de qualité appropriée, au
raccordement des appareils d'utilisation sur une longueur inférieure à 2 m.
Ne pas dépasser les dates de péremption d'emploi.
En cas d’utilisation discontinue, fermer le robinet du récipient après usage
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Stockage
Stocker le butane conformément à la réglementation appropriée en
fonction de la nature du stockage et des quantités stockées.
*
Mesures techniques :
*
Conditions de stockage
*
Utiliser du matériel électrique adapté (antidéflagrant, sécurité intrinsèque,
etc.) dans les zones dangereuses
-
Recommandées :
Stocker les récipients dans des endroits bien ventilés et à l'écart de toute
source d'ignition et de chaleur.
Ne pas exposer les récipients contenant du butane à une température
supérieure à 50°C.
Stocker à distance des points bas où les vapeurs de butane pourraient
s'accumuler en cas de fuite.
-
A éviter :
Il est interdit de stocker du butane en sous-sol.
Eviter le stockage à proximité d'autres matières combustibles.
Eviter le contact avec des agents oxydants forts.
Matériaux d'emballage :
§ 8.
N'utiliser que des bouteilles et réservoirs conformes à la réglementation des
appareils à pression, destinés au butane.
CONTROLE DE L'EXPOSITION / PROTECTION INDIVIDUELLE
Contrôle de l’exposition
La substance ne répond pas aux critères de classification pour la santé
humaine ou l’environnement de sorte qu’aucune évaluation de l’exposition
ou caractéristiques des risques n’est requise.
Mesures d'ordre technique
Tout travail à l'intérieur d'un réservoir ayant contenu du GPL ne doit être
confié qu'à du personnel formé et équipé à cet effet et selon des
procédures éprouvées et enregistrées.
Valeur limite d’exposition
Pour le n-butane, en France, VME = 800ppm
Equipements de protection individuelle
*
Protection des mains
Gants de type pétrolier, imperméables au butane.
*
Protection des yeux :
Lunettes en cas de risque de projections
*
Protection de la peau et du corps
(autre que les mains) :
§ 9.
Selon nécessité, écran facial, vêtements couvrants et chaussures de
sécurité antistatiques (manipulation de bouteilles).
PROPRIETES PHYSIQUES ET CHIMIQUES
Aspect
*
Etat physique :
Liquéfié / Pressurisé (à la pression atmosphérique : liquide à 0°C et en
dessous, gazeux au dessus de 0°C).
*
Couleur :
Phase liquide : limpide et incolore
Phase gazeuse : incolore
Odeur
Le produit est traité pour émettre une odeur caractéristique
pH
Non applicable
Températures spécifiques de changement d'état physique
*
Température d'ébullition du gaz liquide :
0°C à 1013 mbar.
*
Température critique :
150°C environ
Point d'éclair
Inférieur à -50°C
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Température d'auto-inflammation
> 400°C
Caractéristiques d'explosivité
Limites d'inflammabilité, à température ambiante : d’environ 1,8% à 8,8%
en volume de butane en phase gazeuse dans l’air.
Pression de vapeur
Pression de vapeur relative inférieure ou égale à 6,9 bar à 50°C
(environ 1,7bar à 15°C)
Masse volumique
3
3
*
Phase liquide :
≥ 559kg/m à 15°C (correspondant à 513kg/m à 50°C)
*
Phase gazeuse :
En moyenne 2,5kg/m à 15°C.
3
Solubilité
*
dans l'eau :
Peu soluble.
Autres données :
*
Evaporation du butane liquide :
1 litre de liquide, mis à la pression atmosphérique, génère un volume de
vapeur de 230 litres environ.
§ 10. STABILITE ET REACTIVITE
Stabilité
Produit stable aux températures usuelles de stockage, de manipulation et
d'emploi.
Réactions dangereuses
Non concerné.
Produits de décomposition dangereux
Non concerné.
§ 11. INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES
Les GPL étant conservés et distribués en circuit clos jusqu'à leur destruction par combustion, le danger n'existe qu'en
cas de fuite accidentelle avec comme risque dominant l'inflammation des vapeurs dans l'air.
Toxicité aiguë
Non concerné.
Effets locaux
Non concerné.
§ 12. INFORMATIONS ECOLOGIQUES
A CAUSE DE SA GRANDE VOLATILITE, LE BUTANE N'EST PAS SUSCEPTIBLE DE GENERER DE POLLUTIONS du sol ou
de l'eau. Relâché dans l'atmosphère, il se dilue rapidement et subit une décomposition photochimique.
Toxicité aquatique
Pas d’information disponible
Toxicité terrestre
Pas d’information disponible
§ 13. CONSIDERATIONS RELATIVES A L'ELIMINATION
Déchets
*
Méthodes pertinentes d'élimination :
En cas de nécessité d'éliminer le butane contenu dans des emballages, ou
dans des stockages, la combustion à l'aide de dispositifs appropriés
(torche) est le moyen le plus sûr. Cette opération ne doit être effectuée
que par du personnel spécialement formé et selon des procédures
appropriées.
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Emballages souillés
*
Méthodes pertinentes d'élimination :
Les récipients ayant contenu du butane contiennent toujours des vapeurs
inflammables.
Les bouteilles sont en général la propriété des sociétés distributrices : leur
destruction, ou mise au rebut, est de la compétence exclusive de ces
sociétés.
L'élimination des récipients fixes de butane ne peut se faire que par des
entreprises compétentes. Pour les réservoirs appartenant aux sociétés
distributrices, cette opération est effectuée par les sociétés elles-mêmes ou
sous leur responsabilité.
§ 14. INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT
Réglementations NATIONALES et internationales
*
n° ONU
UN 1965
*
Etiquetage ADR, RID et IMDG
*
par voies terrestres :
ADR & RID : Classe 2, Code de classification : 2F, étiquette : 2.1
Numéro d’identification du danger : 23, Nom et description : Hydrocarbures
gazeux en mélange liquéfié n.s.a. n° ONU : 1965
Code tunnel B/D
*
par voie maritime :
IMDG : Classe 2, Division 2.1 gaz inflammable. . Etiquette n° 2.1
Nom et description : Hydrocarbures gazeux en mélange liquéfié n.s.a.
n° ONU : 1965
*
par voie aérienne :
Le transport du butane par voie aérienne est interdit
*
par voie fluviale intérieure :
ADN : Classe 2, Code de classification : 2F, étiquette : 2.1
Numéro d’identification du danger : 23, Nom et description : Hydrocarbures
gazeux en mélange liquéfié n.s.a. n° ONU : 1965
§ 15. INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
Réglementation française
*
Installations classées :
Arrêté du 30 juillet 1979
Rubrique n° 1412 pour les installations de capacité compris entre 6 t et 50 t
*
Locaux d'habitation :
Arrêté du 2 août 1977 (modifié) : Règles techniques et de sécurité
applicables aux installations de gaz combustibles et d'hydrocarbures
liquéfiés situés à l'intérieur des locaux d'habitation ou de leurs
dépendances.
*
Etablissements recevant du public :
Arrêté du 25/06/80 (Articles GZ)
*
Immeubles grande hauteur :
Arrêté du 18/10/77 (modifié)
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§ 16. AUTRES INFORMATIONS
Réglementation communautaire
*
Etiquetage CE :
EN FRANCE, ETIQUETAGE NON EXIGE
*
*
Mention d’avertissement
Pictogrammes
Danger
GHS 02, GHS 04
*
Mention de danger
H220 : Gaz extrêmement inflammable
H280 : Contient un gaz sous pression – peut exploser sous l’effet de la
chaleur
*
Conseil de prudence
- Prévention
P102 :
P210 :
-
Intervention
P377 :
-
Stockage
P381 :
P403 :
P410 :
Tenir hors de portée des enfants
Tenir à l’écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des
surfaces chaudes – Ne pas fumer
Fuite de gaz enflammée : ne pas éteindre si la fuite ne peut pas
être arrêtée sans danger
Eliminer toutes les sources d’ignition si cela est faisable
Stocker dans un endroit bien ventile
Protéger du rayonnement solaire
DIRECTIVES 67/548/CEE & 1999/45/CE
*
Symboles
F+ :
Extrêmement inflammable
*
Phrases R
R12 :
Extrêmement inflammable
*
Phrases S
S2 :
S9 :
S16 :
Conserver hors de la portée des enfants
Conserver le récipient dans un endroit bien ventilé
Conserver à l'écart de toute source d'ignition. Ne pas fumer
Conseils relatifs à la formation :
Utilisations recommandées et
restrictions d'emploi :
Le personnel affecté au transport du butane doit être titulaire d'une
attestation d'aptitude délivrée par un organisme agréé.
Ce produit ne doit pas être utilisé pour des applications autres que celles
indiquées au § 1, sans prendre conseil auprès des services techniques.
Autres informations
Règlement CE/1272/2008 (CLP)
H340 : Peut induire des anomalies génétiques
H350 : Peut provoquer le cancer
Directives 67/548/CEE & 1999/45/CEE
R22 :
R45 :
R46 :
Date d'émission de la fiche :
annule et remplace la fiche du :
Nocif en cas d'ingestion
Peut provoquer le cancer
Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires
12/12/2011
01/12/2010
"Cette fiche complète les notices techniques d'utilisation mais ne les remplace pas. Les renseignements qu'elle contient sont
basés sur l'état de nos connaissances relatives au produit concerné, à la date indiquée. Ils sont donnés de bonne foi. L'atte ntion
des utilisateurs est en outre attirée sur les risques éventuellement encourus lorsqu'un produit est utilisé à d'autres usages que
celui pour lequel il est conçu.
Elle ne dispense en aucun cas l'utilisateur de connaître et d'appliquer l'ensemble des textes réglementant son activité. Il p rendra
sous sa seule responsabilité les précautions liées à l'utilisation qu'il fait du produit.
L'ensemble des prescriptions réglementaires mentionnées a simplement pour but d'aider le destinataire à remplir les obligatio ns
qui lui incombent. Cette énumération ne peut pas être considérée comme exhaustive.
Le destinataire doit s'assurer que d'autres obligations ne lui incombent pas en raison de textes autres que ceux cités."
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